Liste des produits NC8

• AUTRES TRANSFORMATEURS ÉLECTRIQUES, CONVERTISSEURS ÉLECTRIQUES STATIQUES (REDRESSEURS, PAR EXEMPLE), BOBINES DE RÉACTANCE ET SELFS
• "DINOSÈBE [ISO] ET SES SELS
• "FLAPS", EN CAOUTCHOUC
• 'AGARBATTI' ET AUTRES PRÉPARATIONS ODORIFÉRANTES AGISSANT PAR COMBUSTION
• 'CORNED BEEF', EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT CLOS
• 1,1,1,2-TÉTRAFLUOROÉTHANE
• 1,1,3,3-TÉTRAMÉTHYLBUTYLAMINE
• 1,1-DIFLUOROÉTHANE
• 1,2,3,4,5,6-HEXACHLOROCYCLOHEXANE [HCH (ISO)], Y COMPRIS LINDANE (ISO, DCI)
• 1,3,3,3-TÉTRAFLUOROPROPANE
• 1,4-DIAZABICYCLO[222]OCTANE [TRIÉTHYLÈNEDIAMINE]
• 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE «ÉPICHLORHYDRINE»
• 1-CYANOGUANIDINE [DICYANDIAMIDE]
• 1-NAPHTOL
• 1-NAPHTYLAMINE [ALPHA-NAPHTYLAMINE], 2-NAPHTYLAMINE [?-NAPHTYLAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• 1-[1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE
• 2,2'-OXYDIÉTHANOL [DIÉTHYLÈNE-GLYCOL]
• 2,2-BIS[BROMOMÉTHYL]PROPANEDIOL
• 2,3,3,3-TÉTRAFLUOROPROPANE
• 2,3,5,6-TÉTRACHLOROPYRIDINE
• 2,4,5-T «ISO» «ACIDE 2,4,5-TRICHLOROPHÉNOXYACÉTIQUE», SES SELS ET SES ESTERS
• 2,4-DI-TERT-BUTYL-6-[5-CHLOROBENZOTRIAZOLE-2-YL]PHÉNOL
• 2-MÉTHYLPROPANE-2-OL [ALCOOL TER-BUTYLIQUE]
• 2-[2-CHLOROÉTHOXY]ÉTHANOL
• 2-«N,N-DIISOPROPYLAMINO»ÉTHANOL
• 3,5,6-[TRICHLORO-2-PYRIDYLOXYACÉTATE] DE 2-BUTOXYÉTHYLE
• 3-«1-ÉTHYL-1-MÉTHYLPROPYL»ISOXAZOLE-5-YLAMINE SOUS FORME DE SOLUTION DANS LE TOLUÈNE
• 4,4'-ISOPROPYLIDÈNEDIPHÉNOL [BISPHÉNOL A, DIPHÉNYLOLPROPANE] ET SES SELS
• 4-HYDROXY-4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE «DIACÉTONE ALCOOL»
• 4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE «MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE»
• 4-MÉTHYLPYRIDINE
• 5-MÉTHYLHEXANE-2-ONE
• 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME]
• ABADÈCHES ROSES [GENYPTERUS BLACODES], CONGELÉES
• ABATS COMESTIBLES D'OIES DOMESTIQUES, CONGELÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES D'OIES DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES D'OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER ET MORSES (MAMMIFÈRES DU SOUS-ORDRE DES PINNIPÈDES), SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS
• ABATS COMESTIBLES D'OVINS OU DE CAPRINS, CONGELÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES)
• ABATS COMESTIBLES D'OVINS OU DE CAPRINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES)
• ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, CONGELÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES AINSI QUE DES LANGUES, FOIES, ONGLETS ET HAMPES)
• ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, CONGELÉS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES (À L'EXCL DES LANGUES ET DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES AINSI QUE DES ONGLETS ET HAMPES)
• ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS (À L'EXCL DES ONGLETS ET DES HAMPES)
• ABATS COMESTIBLES DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES,] CONGELÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS (À L’EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS
• ABATS COMESTIBLES DE PORCINS, CONGELÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• ABATS COMESTIBLES DE PORCINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• ABATS COMESTIBLES DES ANIMAUX DES ESPÈCES CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, CONGELÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES)
• ABATS COMESTIBLES DES ANIMAUX DES ESPÈCES OVINE, CAPRINE, CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, CONGELÉS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
• ABATS COMESTIBLES DES ANIMAUX DES ESPÈCES OVINE, CAPRINE, CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
• ABATS COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS (À L’EXCL DES ABATS D’ANIMAUX DOMESTIQUES DES ESPÈCES BOVINE, PORCINE, DE PRIMATES, DE BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L’ORDRE DES CÉTACÉS], DE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L’ORDRE DES SIRÉNIENS], D'OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER, MORSES, DE REPTILES AINSI QUE DES FOIES DE VOLAILLE)
• ABEILLES, VIVANTES
• ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR FOND EN MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS
• ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR PAPIER OU CARTON SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS
• ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR UN AUTRE FOND QUE DES MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT OU QUE DU PAPIER OU DU CARTON SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS
• ABRICOTS ET ORANGES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L’EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D’AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L’ALIMENTATION EN L’ÉTAT
• ABRICOTS, FRAIS
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES ABRICOTS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS)
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES ABRICOTS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS)
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET >= 5 KG
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE > 9% ET <= 13% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE >9% ET <= 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET < 5 KG
• ABRICOTS, SÉCHÉS
• ACCESSOIRES CONFECTIONNÉS DU VÊTEMENT EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, NDA (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• ACCESSOIRES CONFECTIONNÉS DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE ÉLASTIQUE OU CAOUTCHOUTÉE, NDA
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS, P EX), EN ALUMINIUM
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PEX) EN NICKEL
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PEX), EN ALLIAGES DE CUIVRE
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PEX), EN CUIVRE AFFINÉ
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIERS INOXYDABLES (SAUF ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE À SOUDER BOUT À BOUT ET BRIDES, MOULÉS, FILETÉS)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIERS INOXYDABLES À SOUDER BOUT À BOUT (NON MOULÉS ET AUTRES QUE COUDES ET COURBES)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIERS INOXYDABLES, FILETÉS (NON MOULÉS ET SAUF BRIDES, COUDES, COURBES ET MANCHONS)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER OU EN ACIERS, FILETÉS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES ET SAUF BRIDES, COUDES, COURBES ET MANCHONS)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER OU EN ACIERS, À SOUDER BOUT À BOUT, PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 609,6 MM (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES ET SAUF COUDES, COURBES ET BRIDES)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER OU EN ACIERS, À SOUDER BOUT À BOUT, PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 609,6 MM (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES ET SAUF COUDES, COURBES ET BRIDES)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL DES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE À SOUDER BOUT À BOUT ET BRIDES, EN FONTE OU EN ACIERS INOXYDABLES, FILETÉS)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FER OU ACIER (SAUF FONTE)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FONTE MALLÉABLE
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FONTE NON MALLÉABLE (AUTRES QUE LES TYPES UTILISÉS POUR CANALISATIONS SOUS PRESSION)
• ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FONTE NON MALLÉABLE, POUR TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR CANALISATIONS SOUS PRESSION
• ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (À L'EXCL DES GANTS, DES MITAINES, DES MOUFLES, DES CEINTURES, DES CEINTURONS, DES BAUDRIERS, DES CHAUSSURES, DES COIFFURES, DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [PEX PROTÈGE-TIBIAS OU MASQUES D'ESCRIME])
• ACCESSOIRES ET GARNITURES DESTINÉS À ÊTRE FIXÉS À DEMEURE AUX PORTES, FENÊTRES, ESCALIERS, MURS OU AUTRES PARTIES DE BÂTIMENT, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• ACCESSOIRES POUR TUBES OU TUYAUX [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PEX], EN MATIÈRES PLASTIQUES
• ACCORDÉONS ET INSTRUMENTS SIMIL
• ACCORDÉONS ÉLECTRIQUES ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE ÉLECTRIQUES SANS CLAVIER (SAUF GUITARES)
• ACCOUPLEMENTS, EMBRAYAGES, VARIATEURS DE VITESSE ET FREINS ÉLECTROMAGNÉTIQUES
• ACCUMULATEURS AU LITHIUM-ION (SAUF HORS D’USAGE)
• ACCUMULATEURS AU NICKEL-CADMIUM, HERMÉTIQUEMENT FERMÉS (SAUF HORS D'USAGE)
• ACCUMULATEURS AU NICKEL-CADMIUM, NON HERMÉTIQUEMENT FERMÉS (SAUF HORS D'USAGE)
• ACCUMULATEURS AU NICKEL-FER (SAUF HORS D'USAGE)
• ACCUMULATEURS AU NICKEL-HYDRURE MÉTALLIQUE (SAUF HORS D’USAGE)
• ACCUMULATEURS AU PLOMB, FONCTIONNANT AVEC ÉLECTROLYTE LIQUIDE (SAUF HORS D'USAGE ET CEUX POUR LE DÉMARRAGE DES MOTEURS À PISTON)
• ACCUMULATEURS AU PLOMB, FONCTIONNANT AVEC ÉLECTROLYTE NON LIQUIDE (SAUF HORS D'USAGE ET CEUX POUR LE DÉMARRAGE DES MOTEURS À PISTON)
• ACCUMULATEURS AU PLOMB, POUR LE DÉMARRAGE DES MOTEURS À PISTON, FONCTIONNANT AVEC ÉLECTROLYTE LIQUIDE (SAUF HORS D'USAGE)
• ACCUMULATEURS AU PLOMB, POUR LE DÉMARRAGE DES MOTEURS À PISTON, FONCTIONNANT AVEC ÉLECTROLYTE NON LIQUIDE (SAUF HORS D'USAGE)
• ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES (SAUF HORS D’USAGE ET AUTRES QUE LES ACCUMULATEURS AU PLOMB, AU NICKEL-CADMIUM, AU NICKEL-FER, AU NICKEL-HYDRURE MÉTALLIQUE ET AU LITHIUM-ION)
• ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES AU PLOMB, HORS D'USAGE
• ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES HORS D'USAGE (SAUF AU PLOMB)
• ACCÉLÉRATEURS DE PARTICULES POUR ÉLECTRONS, PROTONS ETC, ÉLECTRIQUES (À L'EXCL DES APPAREILS D'IMPLANTATION IONIQUE POUR DOPER LES MATIÈRES SEMI-CONDUCTRICES)
• ACIDE (NITRILOTRIMÉTHANEDIYL)TRISPHOSPHONIQUE, ACIDE {ÉTHANE-1,2-DIYLBIS[NITRILOBIS(MÉTHYLÈNE)]}TÉTRAKISPHOSPHONIQUE, ACIDE [(BIS{2-[BIS(PHOSPHONOMÉTHYL)AMINO]ÉTHYL}AMINO)MÉTHYL]PHOSPHONIQUE, ACIDE {HEXANE-1,6-DIYLBIS[NITRILOBIS(MÉTHYLÈNE)]}TÉTRAKISPHOSPHONIQUE, ACIDE {[(2-HYDROXYÉTHYL)IMINO]BIS(MÉTHYLÈNE)}BISPHOSPHONIQUE, ET ACIDE [(BIS{6-[BIS(PHOSPHONOMÉTHYL)AMINO]HEXYL}AMINO)MÉTHYL]PHOSPHONIQUE; SELS DE CES PRODUITS
• ACIDE 2,2-DIPHÉNYL-2-HYDROXYACÉTIQUE «ACIDE BENZILIQUE»
• ACIDE 2,6-DIMÉTHOXYBENZOÏQUE; DICAMBA (ISO); PHÉNOXYACÉTATE DE SODIUM
• ACIDE 3,6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLIQUE
• ACIDE ACRYLIQUE ET SES SELS
• ACIDE ACÉTIQUE
• ACIDE ADIPIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE ALGINIQUE, SES SELS ET SES ESTERS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• ACIDE ANTHRANILIQUE ET SES SELS
• ACIDE AZÉLAÏQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS AINSI QUE LES SELS ET ESTERS DE L'ACIDE SÉBACIQUE
• ACIDE BENZOÏQUE, SES SELS ET SES ESTERS (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDE CHLOROSULFURIQUE
• ACIDE CHOLIQUE, ACIDE 3-ALPHA, 12-ALPHA-DIHYDROXY-5-BETA-CHOLANE-24-OÏQUE «ACIDE DÉSOXYCHOLIQUE», LEURS SELS ET LEURS ESTERS
• ACIDE CITRIQUE
• ACIDE CROTONIQUE
• ACIDE D- OU DL-PANTOTHÉNIQUE [VITAMINE B3 OU VITAMINE B5] ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• ACIDE DL-2-HYDROXY-4-[MÉTHYLTHIO]BUTYRIQUE
• ACIDE FORMIQUE
• ACIDE GLUCONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE GLUTAMIQUE ET SES SELS
• ACIDE LACTIQUE, SES SELS ET SES ESTERS (À L’EXCLUSION DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDE LAURIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE MALONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE MÉTHACRYLIQUE ET SES SELS
• ACIDE NITRIQUE; ACIDES SULFONITRIQUES
• ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE OLÉIQUE INDUSTRIEL
• ACIDE OXALIQUE, SES SELS ET SES ESTERS (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDE PALMITIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE PHOSPHORIQUE; ACIDES POLYPHOSPHORIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• ACIDE PROPIONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE SALICYLIQUE ET SES SELS (À L’EXCLUSION DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDE STÉARIQUE INDUSTRIEL
• ACIDE STÉARIQUE, SES SELS ET SES ESTERS
• ACIDE SULFURIQUE; OLÉUM
• ACIDE TARTRIQUE
• ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS
• ACIDE ÉTIDRONIQUE «DCI» «ACIDE 1-HYDROXYÉTHANE-1,1-DIPHOSPHONIQUE» ET SES SELS
• ACIDES AMINOHYDROXYNAPHTALÈNESULFONIQUES ET LEURS SELS
• ACIDES BUTANOÏQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS (À L'EXCL DU DIISOBUTYRATE DE 1-ISOPROPYL-2,2-DIMÉTHYLTRIMÉTHYLÈNE)
• ACIDES CARBOXYLIQUES CONTENANT DES FONCTIONS OXYGÉNÉES SUPPLÉMENTAIRES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS [À L’EXCLUSION DES ACIDES CONTENANT UNIQUEMENT LA FONCTION ALCOOL, PHÉNOL, ALDÉHYDE OU CÉTONE AINSI QUE DE L’ACIDE 2,6-DIMÉTHOXYBENZOÏQUE, DU DICAMBA (ISO), DU PHÉNOXYACÉTATE DE SODIUM ET DU 2,4,5-T (ISO) (ACIDE 2,4,5-TRICHLOROPHÉNOXYACÉTIQUE), SES SELS ET ESTERS]
• ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALCOOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS [À L’EXCLUSION DES ACIDES LACTIQUE, TARTRIQUE, CITRIQUE, GLUCONIQUE, CHOLIQUE, 3-ALPHA, 12-ALPHA -DIHYDROXY-5-BETA-CHOLANE-24-OÏQUE «ACIDE DÉSOXYCHOLIQUE», DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS, DE L’ACIDE 2,2-BIS«HYDROXYMÉTHYL»PROPIONIQUE AINSI QUE DU CHLOROBENZILATE (ISO) ET DE L’ACIDE 2,2-DIPHÉNYL-2-HYDROXYACÉTIQUE «ACIDE BENZILIQUE»]
• ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALDÉHYDE OU CÉTONE MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
• ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION PHÉNOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L’EXCLUSION DES ACIDES SALICYLIQUE ET O-ACÉTYLSALICYLIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS)
• ACIDES GRAS DISTILLÉS
• ACIDES GRAS MONOCARBOXYLIQUES INDUSTRIELS; HUILES ACIDES DE RAFFINAGE (À L'EXCL DE L'ACIDE STÉARIQUE, DE L'ACIDE OLÉIQUE, DES TALL ACIDES GRAS, DES ACIDES GRAS DISTILLÉS AINSI QUE DU DISTILLAT D'ACIDE GRAS)
• ACIDES INORGANIQUES (À L'EXCL DE L'OLÉUM, DU CHLORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CHLORHYDRIQUE], DU FLUORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE FLUORHYDRIQUE], DU BROMURE D'HYDROGÈNE [ACIDE BROMHYDRIQUE], DU CYANURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CYANHYDRIQUE] AINSI QUE DES ACIDES SULFURIQUE, CHLOROSULFURIQUE, NITRIQUE, SULFONITRIQUES, PHOSPHORIQUE, POLYPHOSPHORIQUES OU BORIQUES)
• ACIDES MONO-, DI- OU TRICHLOROACÉTIQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS
• ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON SATURÉS, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DES ACIDES ACRYLIQUE, MÉTHACRYLIQUE, OLÉIQUE, LINOLÉIQUE, LINOLÉNIQUE OU UNDÉCÉNOÏQUES ET DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS AINSI QU'À L'EXCL DE L'ACIDE CROTONIQUE ET DU BINAPACRYL [ISO])
• ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURÉS, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L’EXCL DES ACIDES FORMIQUE, ACÉTIQUE, MONO-, DI- OU TRICHLOROACÉTIQUES, PROPIONIQUE, BUTANOÏQUES, PENTANOÏQUES, PALMITIQUE, STÉARIQUE ET LAURIQUE ET DE LEURS SELS ET ESTERS ET DE L'ANHYDRIDE ACÉTIQUE)
• ACIDES MONOCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DE L'ACIDE BENZOÏQUE, SES SELS ET SES ESTERS, DU PEROXYDE DE BENZOYLE ET CHLORURE DE BENZOYLE, DU BINAPACRYL (ISO), DE L'ACIDE PHÉNYLACÉTIQUE ET SES SELS ET ESTERS AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON)
• ACIDES MONOCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDES NAPHTÉNIQUES, LEURS SELS INSOLUBLES DANS L’EAU ET LEURS ESTERS
• ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON; COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES (À L'EXCL DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT OU DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE DES CYCLES THIAZOLE, BENZOTHIAZOLE OU PHÉNOTHIAZINE SANS AUTRES CONDENSATIONS, DE L'AMINOREX [DCI], DU BROTIZOLAM [DCI], DU CLOTIAZÉPAM [DCI], DU CLOXAZOLAM [DCI], DU DEXTROMORAMIDE [DCI], DE L'HALOXAZOLAM [DCI], DU KÉTAZOLAM [DCI], DU MÉSOCARB [DCI], DE L'OXAZOLAM [DCI], DU PÉMOLINE [DCI], DU PHENDIMÉTRAZINE [DCI], DU PHENMÉTRAZINE [DCI], DU SUFENTANIL [DCI], DE LEURS SELS, DU CHLORPROTHIXÈNE [DCI], DU THÉNALIDINE [DCI] ET SES TARTRATES ET MALÉATES, DU FURAZOLIDONE [DCI], DE L'ACIDE 7-AMINOCÉPHALOSPORANIQUE, DES SELS ET ESTERS D'ACIDE "6R, 7R"-3-ACÉTOXYMÉTHYL-7-["R"-2-FORMYLOXY-2-PHÉNYLACÉTAMIDO]- 8-OXO-5-THIA-1-AZABICYCLO[420]OCT-2-ÈNE-2-CARBOXYLIQUE ET DU BROMURE DE 1-[2-"1,3-DIOXAN-2-YL"ÉTHYL]-2-MÉTHYLPYRIDINIUM AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON; COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES (À L'EXCL DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT OU DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE DES CYCLES THIAZOLE, BENZOTHIAZOLE OU PHÉNOTHIAZINE SANS AUTRES CONDENSATIONS, DE L'AMINOREX [DCI], DU BROTIZOLAM [DCI], DU CLOTIAZÉPAM [DCI], DU CLOXAZOLAM [DCI], DU DEXTROMORAMIDE [DCI], DE L'HALOXAZOLAM [DCI], DU KÉTAZOLAM [DCI], DU MÉSOCARB [DCI], DE L'OXAZOLAM [DCI], DU PÉMOLINE [DCI], DU PHENDIMÉTRAZINE [DCI], DU PHENMÉTRAZINE [DCI], DU SUFENTANIL [DCI], DE LEURS SELS, DU CHLORPROTHIXÈNE [DCI], DU THÉNALIDINE [DCI] ET SES TARTRATES ET MALÉATES, DU FURAZOLIDONE [DCI], DE L'ACIDE 7-AMINOCÉPHALOSPORANIQUE, DES SELS ET ESTERS D'ACIDE "6R, 7R"-3-ACÉTOXYMÉTHYL-7-["R"-2-FORMYLOXY-2-PHÉNYLACÉTAMIDO]- 8-OXO-5-THIA-1-AZABICYCLO[420]OCT-2-ÈNE-2-CARBOXYLIQUE ET DU BROMURE DE 1-[2-"1,3-DIOXAN-2-YL"ÉTHYL]-2-MÉTHYLPYRIDINIUM AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDES OLÉIQUE, LINOLÉIQUE OU LINOLÉNIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ACIDES PENTANOÏQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS
• ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DES ACIDES OXALIQUE, ADIPIQUE, AZÉLAÏQUE, SÉBACIQUE ET MALONIQUE, AINSI QUE DE LEURS SELS ET DE LEURS ESTERS, DE L'ANHYDRIDE MALÉIQUE, DES COMPOSÉS INORGANIQUES ET ORGANIQUES DU MERCURE AINSI QUE DE L'ACIDE 1,2-DICARBOXYLIQUE-ÉTHANE ET DE L'ACIDE BUTANEDIOÏQUE (ACIDE SUCCINIQUE) D'UNE TENEUR EN CARBONE PROVENANT DE MATÉRIAUX BIOLOGIQUES DE 100 % EN MASSE)
• ACIDES POLYCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL D'ESTER OU ANHYDRIDE DE L'ACIDE TÉTRABROMOPHTALIQUE, DES ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE, DE L'ANHYDRIDE PHTALIQUE, DE L'ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS, DU TÉRÉPHTALATE DE DIMÉTHYLE, DE L'ACIDE BENZÈNE-1,2,4-TRICARBOXYLIQUE, DU DICHLORURE D'ISOPHTALOYLE CONTENANT EN POIDS <= 0,8% DE DICHLORURE DE TÉRÉPHTALOYLE, DE L'ACIDE NAPHTALÈNE-1,4,5,8-TÉTRACARBOXYLIQUE, DE L'ANHYDRIDE TÉTRACHLOROPHTALIQUE ET DU 3,5-BIS[MÉTHOXYCARBONYL]BENZÈNESULFONATE DE SODIUM)
• ACIDES POLYCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS
• ACIDES SULFONIQUES D’HUILES DE MINÉRAUX BITUMINEUX, THIOPHÉNÉS ET LEURS SELS; SULFONATES DE PÉTROLE (À L’EXCLUSION DES SULFONATES DE PÉTROLE D’AMMONIUM, DE MÉTAUX ALCALINS OU D’ÉTHANOLAMINES)
• ACIDES UNDÉCÉNOÏQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS
• ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, EN LINGOTS OU AUTRES FORMES PRIMAIRES (SAUF EN ACIERS POUR OUTILLAGE ET AUTRES QUE DÉCHETS LINGOTÉS ET PRODUITS OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE)
• ACIERS INOXYDABLES EN LINGOTS ET AUTRES FORMES PRIMAIRES (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS ET PRODUITS OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE)
• ACRYLONITRILE
• ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS, MÊME CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
• ACÉTATE D'ÉTHYLE
• ACÉTATE DE DINOSÈBE [ISO]
• ACÉTATE DE N-BUTYLE
• ACÉTATE DE VINYLE
• ACÉTATES DE CELLULOSE, NON PLASTIFIÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• ACÉTATES DE CELLULOSE, PLASTIFIÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• ACÉTONE
• ADDITIFS PRÉPARÉS POUR CIMENTS, MORTIERS OU BÉTONS
• ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES LUBRIFIANTES, CONTENANT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX
• ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES LUBRIFIANTES, NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX
• ADHÉSIFS À BASE DE POLYMÈRES DES POSITIONS 3901 À 3913 OU DE CAOUTCHOUC (À L’EXCLUSION DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL D’UN POIDS NET <= 1 KG ET DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION D’ÉCRANS PLATS OU D’ÉCRANS TACTILES)
• AGAR-AGAR, MÊME MODIFIÉ
• AGENDAS EN PAPIER OU CARTON
• AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, PEX], DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE DU CUIR OU DANS LES INDUSTRIES SIMIL, NDA (À L'EXCL DES PRODUITS À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES)
• AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, PEX], DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE DU PAPIER OU DANS LES INDUSTRIES SIMIL, NDA (À L'EXCL DES PRODUITS À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES)
• AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, PEX], DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE TEXTILE OU DANS LES INDUSTRIES SIMIL, NDA (À L'EXCL DES PRODUITS À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES)
• AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, PEX], À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE CES MATIÈRES < 55%, DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE TEXTILE, L'INDUSTRIE DU PAPIER, L'INDUSTRIE DU CUIR OU LES INDUSTRIES SIMIL, NDA
• AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, PEX], À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE CES MATIÈRES >= 55% MAIS < 70%, DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE TEXTILE, L'INDUSTRIE DU PAPIER, L'INDUSTRIE DU CUIR OU LES INDUSTRIES SIMIL, NDA
• AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, PEX], À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE CES MATIÈRES >= 70% MAIS < 83%, DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE TEXTILE, L'INDUSTRIE DU PAPIER, L'INDUSTRIE DU CUIR OU LES INDUSTRIES SIMIL, NDA
• AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, PEX], À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE CES MATIÈRES >= 83%, DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE TEXTILE, L'INDUSTRIE DU PAPIER, L'INDUSTRIE DU CUIR OU LES INDUSTRIES SIMIL, NDA
• AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, ANIONIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES SAVONS ET D'UNE SOLUTION AQUEUSE CONTENANT EN POIDS >= 30% MAIS <= 50% D'ALKYL[OXYDI"BENZÈNESULFONATE"] DE DISODIUM)
• AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, CATIONIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES SAVONS)
• AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES SAVONS ET DES AGENTS DE SURFACE ANIONIQUES, CATIONIQUES OU NON IONIQUES)
• AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, NON IONIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES SAVONS)
• AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, D'AVOINE
• AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE CÉRÉALES (À L'EXCL DES PELLETS DE SEIGLE, D'ORGE, D'AVOINE, DE MAÏS, DE RIZ ET DE FROMENT [BLÉ])
• AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE FROMENT [BLÉ]
• AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE MAÏS
• AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE RIZ
• AGNEAUX JUSQU'À L'ÂGE D'UN AN, VIVANTS (À L'EXCL DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE)
• AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES, EN MÉTAUX COMMUNS
• AGRAFES, CROCHETS ET OEILLETS, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR VÊTEMENTS, CHAUSSURES, BÂCHES, MAROQUINERIE, OU POUR TOUTES CONFECTIONS OU ÉQUIPEMENTS
• AGRUMES, FRAIS OU SECS (À L'EXCL DES ORANGES, DES CITRONS "CITRUS LIMON, CITRUS LIMONUM", DES LIMES "CITRUS AURANTIFOLIA, CITRUS LATIFOLIA", DES PAMPLEMOUSSES, DES POMELOS, DES MANDARINES - YC LES TANGERINES ET LES SATSUMAS -, DES CLÉMENTINES, DES WILKINGS ET DES HYBRIDES SIMIL D'AGRUMES)
• AGRUMES, GREFFÉS OU NON (À L'EXCL DE CEUX À RACINES NUES)
• AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS (À L'EXCL DES PRODUITS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS)
• AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85% MAS
• AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS
• AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE
• AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES SEGMENTS DE PAMPLEMOUSSES ET DE POMELOS AINSI QUE DES MANDARINES - YC LES TANGERINES ET LES SATSUMAS -, DES CLÉMENTINES, DES WILKINGS ET AUTRES HYBRIDES SIMIL D'AGRUMES)
• AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES SEGMENTS DE PAMPLEMOUSSES ET DE POMELOS AINSI QUE DES MANDARINES - YC LES TANGERINES ET LES SATSUMAS -, DES CLÉMENTINES, DES WILKINGS ET AUTRES HYBRIDES SIMIL D'AGRUMES)
• AGRÉGATS HYDRAULIQUES AVEC POMPE VOLUMÉTRIQUE ALTERNATIVE COMME ORGANE PRINCIPAL
• AGRÉGATS HYDRAULIQUES AVEC POMPE VOLUMÉTRIQUE ROTATIVE, COMME ORGANE PRINCIPAL
• AIGUILLATS «SQUALUS ACANTHIAS» ET ROUSSETTES «SCYLIORHINUS SPP», FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• AIGUILLES ET AUTRES ARTICLES PARTICIPANT À LA FORMATION DES MAILLES, POUR MACHINES DU N° 8447 (SAUF PLATINES)
• AIGUILLES POUR MACHINES À COUDRE
• AIGUILLES TUBULAIRES EN MÉTAL, POUR LA MÉDECINE
• AIGUILLES À COUDRE, À RAVAUDER OU À BRODER À LA MAIN, EN FER OU EN ACIER
• AIGUILLES À SUTURES, POUR LA MÉDECINE
• AIGUILLES À TRICOTER, PASSE-LACETS, CROCHETS, POINÇONS À BRODER ET ARTICLES SIMIL, POUR USAGE À LA MAIN, EN FER OU EN ACIER (SAUF AIGUILLES À COUDRE, À RAVAUDER OU À BRODER)
• AIGUILLES, CATHÉTERS, CANULES ET SIMIL POUR LA MÉDECINE (SAUF SERINGUES, AIGUILLES TUBULAIRES EN MÉTAL ET AIGUILLES À SUTURES)
• AIGUILLES, POINTES DE COEUR, TRINGLES D'AIGUILLAGE ET AUTRES ÉLÉMENTS DE CROISEMENT OU DE CHANGEMENT DE VOIES, EN FONTE, FER OU ACIER
• AILES ENTIÈRES D'OIES DOMESTIQUES, CONGELÉES
• AILES ENTIÈRES DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉES
• AILES ENTIÈRES DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• AILES ENTIÈRES DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES
• AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉES
• AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉES
• AILETTES, AUBAGES ET ROTORS, POUR TURBINES À VAPEUR
• AIMANTS PERMANENTS EN FERRITE AGGLOMÉRÉE
• AIMANTS PERMANENTS ET ARTICLES DESTINÉS À DEVENIR DES AIMANTS PERMANENTS APRÈS AIMANTATION, AUTRES QU'EN MÉTAL OU FERRITE AGGLOMÉRÉE
• AIMANTS PERMANENTS ET ARTICLES DESTINÉS À DEVENIR DES AIMANTS PERMANENTS APRÈS AIMANTATION, EN MÉTAL (AUTRES QUE PLATEAUX, MANDRINS ET DISPOSITIFS DE FIXATION SIMIL)
• AIR LIQUIDE, Y COMPRIS L’AIR LIQUIDE DONT LES GAZ RARES ONT ÉTÉ ÉLIMINÉS; AIR COMPRIMÉ
• AIRELLES ROUGES [VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA] PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS > 1 KG (À L’EXCL DES AIRELLES CONSERVÉES AU SUCRE MAIS PAS AU SIROP, DES CONFITURES, DES GELÉES, DES MARMELADES, DE LA PURÉE ET DES PÂTES, OBTENUES PAR CUISSON)
• AIRELLES ROUGES [VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA] PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS <= 1 KG (À L’EXCL DES AIRELLES CONSERVÉES AU SUCRE MAIS PAS AU SIROP, DES CONFITURES, DES GELÉES, DES MARMELADES, DE LA PURÉE ET DES PÂTES, OBTENUES PAR CUISSON)
• AIRELLES ROUGES [VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA], PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D’ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES <= 9 % EN POIDS ET AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS (À L’EXCL DES AIRELLES CONSERVÉES AU SUCRE MAIS PAS AU SIROP, DES CONFITURES, DES GELÉES, DES MARMELADES, DE LA PURÉE ET DES PÂTES, OBTENUES PAR CUISSON)
• AIRELLES ROUGES [VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA], PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D’ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS ET AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS (À L’EXCL DES AIRELLES CONSERVÉES AU SUCRE MAIS PAS AU SIROP, DES CONFITURES, DES GELÉES, DES MARMELADES, DE LA PURÉE ET DES PÂTES, OBTENUES PAR CUISSON)
• AIRELLES ROUGES [VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA], PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D’ALCOOL OU DE SUCRE, (À L’EXCL DES CONFITURES, DES GELÉES, DES MARMELADES, DE LA PURÉE ET DES PÂTES OBTENUES PAR CUISSON)
• ALBUMINATES ET AUTRES DÉRIVÉS DES ALBUMINES
• ALBUMINES, IMPROPRES OU RENDUES IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL DE L'OVALBUMINE ET DE LA LACTALBUMINE AINSI QUE DES LES CONCENTRÉS DE DEUX OU PLUSIEURS PROTÉINES DE LACTOSÉRUM CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 80% DE PROTÉINES DE LACTOSÉRUM)
• ALBUMINES, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL DE L'OVALBUMINE ET DE LA LACTALBUMINE AINSI QUE DES CONCENTRÉS DE DEUX OU PLUSIEURS PROTÉINES DE LACTOSÉRUM CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 80% DE PROTÉINES DE LACTOSÉRUM)
• ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES ET ALBUMS À DESSINER OU À COLORIER, POUR ENFANTS
• ALBUMS POUR ÉCHANTILLONNAGES OU POUR COLLECTIONS, EN PAPIER OU EN CARTON
• ALCALOÏDES DE L'ERGOT DE SEIGLE ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE L'ERGOTAMINE, DE L'ERGOMÉTRINE OU DE L'ACIDE LYSERGIQUE, ET DE LEURS SELS)
• ALCALOÏDES DE L'OPIUM ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DES CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT, DU BUPRÉNORPHINE [DCI], DU CODÉINE, DU DIHYDROCODÉINE [DCI], DE L'ÉTHYLMORPHINE, DE L'ÉTORPHINE [DCI], DU HÉROÏNE, DU HYDROCODONE [DCI], DU HYDROMORPHONE [DCI], DE LA MORPHINE, DE LA NICOMORPHINE [DCI], DE L'OXYCODONE [DCI], DE L'OXYMORPHONE [DCI], DU PHOLCODINE [DCI], DU THÉBACONE [DCI] ET DU THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS)
• ALCALOÏDES DU QUINQUINA ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• ALCALOÏDES NON VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
• ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS (À L’EXCLUSION DE LA THÉOPHYLLINE, DE L’AMINOPHYLLINE «THÉOPHYLLINE-ÉTHYLÈNEDIAMINE», DES ALCALOÏDES DE L’OPIUM, DU QUINQUINA OU DE L’ERGOT DE SEIGLE ET DE LEURS SELS ET DÉRIVÉS AINSI QUE DE LA COCAÏNE, DU ECGONINE, DE LA LÉVOMÉTAMFÉTAMINE, DU MÉTAMFÉTAMINE «DCI», DU RACÉMATE DE MÉTAMFÉTAMINE ET DE LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS, DE LA CAFÉINE, DES ÉPHÉDRINES ET DES LEURS SELS, NICOTINE ET SES SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS)
• ALCOOL BENZYLIQUE
• ALCOOL FURFURYLIQUE ET ALCOOL TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE
• ALCOOL ÉTHYLIQUE ET EAUX-DE-VIE DÉNATURÉS DE TOUS TITRES
• ALCOOL ÉTHYLIQUE NON DÉNATURÉ D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE >= 80% VOL
• ALCOOL ÉTHYLIQUE NON DÉNATURÉ, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE < 80% VOL, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• ALCOOL ÉTHYLIQUE NON DÉNATURÉ, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE < 80% VOL, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• ALCOOLS CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DU MENTHOL, DU CYCLOHEXANOL, DES MÉTHYLCYCLOHEXANOLS, DES DIMÉTHYLCYCLOHEXANOLS, DES STÉROLS ET DES INOSITOLS)
• ALCOOLS CYCLIQUES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DE L'ALCOOL BENZYLIQUE)
• ALCOOLS GRAS INDUSTRIELS
• ALCOOLS TERPÉNIQUES ACYCLIQUES
• ALDRINE (ISO), CHLORDANE (ISO) ET HEPTACHLORE (ISO)
• ALDÉHYDES ACYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL DU MÉTHANAL [FORMALDÉHYDE] ET DE L'ÉTHANAL [ACÉTALDÉHYDE])
• ALDÉHYDES CYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL DU BENZALDÉHYDE [ALDÉHYDE BENZOÏQUE])
• ALDÉHYDES-ALCOOLS, ALDÉHYDES-ÉTHERS, ALDÉHYDES-PHÉNOLS ET ALDÉHYDES CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL DE LA VANILLINE [ALDÉHYDE MÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE] ET DE L'ÉTHYLVANILLINE [ALDÉHYDE ÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE])
• ALFENTANIL [DCI], ANILÉRIDINE [DCI], BÉZITRAMIDE [DCI], BROMAZÉPAM [DCI], CÉTOBÉMIDONE [DCI], DIFÉNOXINE [DCI], DIPHÉNOXYLATE [DCI], DIPIPANONE [DCI], FENTANYL [DCI], MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], PENTAZOCINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], PHÉNOPÉRIDINE [DCI], PIPRADROL [DCI], PIRITRAMIDE [DCI], PROPIRAM [DCI] ET TRIMÉPÉRIDINE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS
• ALGUES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES, DESTINÉES À L'ALIMENTATION HUMAINE
• ALGUES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES, NON DESTINÉES À L'ALIMENTATION HUMAINE
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 10%, MAIS <= 30%, ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10%, MAIS < 50%
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 10%, MAIS <= 30%, ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 50%
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 10%, MAIS <= 30%, NE CONTENANT PAS DE PRODUITS LAITIERS OU EN CONTENANT < 10% EN POIDS
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 30% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10%, MAIS < 50%
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 30% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 50%
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 30%, NE CONTENANT PAS DE PRODUITS LAITIERS OU EN CONTENANT < 10% EN POIDS
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE NI PRODUITS LAITIERS OU CONTENANT EN POIDS <= 10% D'AMIDON OU DE FÉCULE ET < 10% DE PRODUITS LAITIERS
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE OU EN CONTENANT <= 10% EN POIDS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10%, MAIS < 50%
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE OU EN CONTENANT <= 10% EN POIDS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 50%, MAIS < 75%
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE OU EN CONTENANT <= 10% EN POIDS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 75%
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE, NI GLUCOSE OU SIROP DE GLUCOSE, NI MALTODEXTRINE OU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS
• ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE, NI GLUCOSE OU SIROP DE GLUCOSE, NI MALTODEXTRINE OU SIROP DE MALTODEXTRINE, NI PRODUITS LAITIERS
• ALKYLBENZÈNE LINÉAIRE
• ALKYLBENZÈNES ET ALKYLNAPHTALÈNES, EN MÉLANGES, OBTENUS PAR ALKYLATION DE BENZÈNE ET DE NAPHTALÈNE (À L'EXCL DE L'ALKYLBENZÈNE LINÉAIRE ET DES ISOMÈRES D'HYDROCARBURES CYCLIQUES EN MÉLANGES)
• ALLIAGE À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN (BRONZE) SOUS FORME BRUTE
• ALLIAGES D'ÉTAIN SOUS FORME BRUTE
• ALLIAGES DE CHROME, TENEUR EN POIDS EN NICKEL > 10%, SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE CES ALLIAGES (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CHROME OU CE TYPE D'ALLIAGES DE CHROME)
• ALLIAGES DE CUIVRE SOUS FORME BRUTE (SAUF LAITON, BRONZE ET À L'EXCL DES ALLIAGES MÈRES DU N° 7405)
• ALLIAGES DE NICKEL, SOUS FORME BRUTE
• ALLIAGES DE ZINC SOUS FORME BRUTE
• ALLIAGES D’ALUMINIUM SOUS FORME BRUTE (SAUF EN PLAQUES ET BILLETTES)
• ALLIAGES D’ALUMINIUM SOUS FORME BRUTE, EN PLAQUES OU BILLETTES
• ALLIAGES MÈRES DE CUIVRE (SAUF LES COMBINAISONS CUIVRE-PHOSPHORE (PHOSPHORE DE CUIVRE) À TENEUR EN POIDS EN PHOSPHORE > 15%)
• ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC (LAITON), SOUS FORME BRUTE
• ALLUMETTES (AUTRES QUE LES ARTICLES DE PYROTECHNIE DU N° 3604)
• ALLUMEURS
• ALPISTE
• ALPRAZOLAM [DCI], CAMAZÉPAM [DCI], CLONAZÉPAM [DCI], CLORAZÉPATE, DÉLORAZÉPAM [DCI], DIAZÉPAM [DCI], ESTAZOLAM [DCI], FLUDIAZÉPAM [DCI], FLUNITRAZÉPAM [DCI], FLURAZÉPAM [DCI], HALAZÉPAM [DCI], LOFLAZÉPATE D'ÉTHYLE [DCI], LORAZÉPAM [DCI], LORMÉTAZÉPAM [DCI], MAZINDOL [DCI], MÉDAZÉPAM [DCI], MIDAZOLAM [DCI], NIMÉTAZÉPAM [DCI], NITRAZÉPAM [DCI], NORDAZÉPAM [DCI], OXAZÉPAM [DCI], PINAZÉPAM [DCI], PRAZÉPAM [DCI], PYROVALÉRONE [DCI], TÉMAZÉPAM [DCI], TETRAZÉPAM [DCI] ET TRIAZOLAM [DCI], LEURS SELS ET SELS DU CHLORDIAZÉPOXIDE [DCI]
• ALTERNATEURS, PUISSANCE <= 7,5 KVA
• ALTERNATEURS, PUISSANCE > 375 KVA MAIS <= 750 KVA
• ALTERNATEURS, PUISSANCE > 7,5 KVA MAIS <= 75 KVA
• ALTERNATEURS, PUISSANCE > 75 KVA MAIS <= 375 KVA
• ALTERNATEURS, PUISSANCE > 750 KVA
• ALUMINIUM NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE
• ALUNS
• ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES POUR MÉTAUX, OPÉRANT PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE ET SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES)
• ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES POUR MÉTAUX, OPÉRANT PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À COMMANDE NUMÉRIQUE (SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES)
• AMALGAMES DE MÉTAUX PRÉCIEUX
• AMANDES AMÈRES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• AMANDES AMÈRES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• AMANDES DOUCES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• AMANDES DOUCES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• AMANDES ET PISTACHES GRILLÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• AMANDES ET PISTACHES, GRILLÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• AMBRE GRIS, CASTORÉUM, CIVETTE ET MUSC; CANTHARIDES; BILE, MÊME SÉCHÉE; GLANDES ET AUTRES SUBSTANCES D'ORIGINE ANIMALE UTILISÉES POUR LA PRÉPARATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES DE FAÇON PROVISOIRE
• AMERS AROMATIQUES, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE >= 44,2% VOL MAIS <= 49,2% VOL ET CONTENANT DE 1,5% À 6% EN POIDS DE GENTIANE, D'ÉPICES ET INGRÉDIENTS DIVERS, DE 4% À 10% DE SUCRE ET PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 0,5 L
• AMIANTE CROCIDOLITE [ASBESTE] TRAVAILLÉ, EN FIBRES; MÉLANGES À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE OU À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM
• AMIANTE [ASBESTE] (À L'EXCL DE LA CROCIDOLITE ET DES OUVRAGES EN AMIANTE)
• AMIDES [YC LES CARBAMATES] ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DU MÉPROBAMATE [DCI], DU FLUOROACÉTAMIDE [ISO], DU MONOCROTOPHOS [ISO] ET DU PHOSPHAMIDON [ISO])
• AMIDES, Y COMPRIS LES CARBAMATES, CYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L’EXCLUSION DES URÉINES ET DE LEURS DÉRIVÉS, DES SELS DE CES PRODUITS, DE L’ACIDE 2-ACÉTAMIDOBENZOÏQUE «ACIDE N-ACÉTYLANTHRANILIQUE» ET SES SELS, DE L’ÉTHINAMATE «DCI», DE L’ALACHLORE «ISO» ET DE LA LIDOCAÏNE «DCI»)
• AMIDON DE FROMENT [BLÉ]
• AMIDON DE MAÏS
• AMIDON DE RIZ
• AMIDONS ET FÉCULES (À L'EXCL DES AMIDONS ET FÉCULES DE FROMENT [BLÉ], DE MAÏS, DE POMMES DE TERRE, DE MANIOC ET DE RIZ)
• AMIDONS ET FÉCULES ESTÉRIFIÉS OU ÉTHÉRIFIÉS (À L'EXCL DE LA DEXTRINE)
• AMIDONS ET FÉCULES MODIFIÉS (À L'EXCL DE LA DEXTRINE AINSI QUE DES AMIDONS ET FÉCULES ESTÉRIFIÉS OU ÉTHÉRIFIÉS)
• AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (AUTRES QUE CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES ET À L'EXCL DE LA LYSINE ET SES ESTERS ET DES SELS DE CES PRODUITS, DE L'ACIDE GLUTAMIQUE ET DE SES SELS, DU TILIDIN [DCI] ET SES SELS, DE L'ACIDE ANTHRANILIQUE ET SES SELS ET BETA-ALANINE)
• AMINO-ALCOOLS, LEURS ÉTHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (AUTRES QUE CEUX CONTENANT PLUS D’UNE SORTE DE FONCTION OXYGÉNÉE ET À L’EXCLUSION DE LA MONOÉTHANOLAMINE, DE LA DIÉTHANOLAMINE, DU DEXTROPROPOXYPHÈNE «DCI», DES SELS DE CES PRODUITS, DE LA TRIÉTHANOLAMINE, DU SULFONATE DE PERFLUOROOCTANE DE DIÉTHANOLAMMONIUM, DE LA MÉTHYLDIÉTHANOLAMINE, DE L’ÉTHYLDIÉTHANOLAMINE ET DU 2-«N,N-DIISOPROPYLAMINO»ÉTHANOL)
• AMINO-ALCOOLS-PHÉNOLS, AMINO-ACIDES-PHÉNOLS ET AUTRES COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL DES AMINO-ALCOOLS, DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS ET LEURS ÉTHERS ET ESTERS, DES AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS, DES AMINO-ALDÉHYDES, DES AMINO-CÉTONES, DES AMINO-QUINONES ET DES SELS DE TOUS CES PRODUITS)
• AMINO-ALDÉHYDES, AMINO-CÉTONES ET AMINO-QUINONES; SELS DE CES PRODUITS (AUTRES QUE CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES AINSI QUE DE L'AMFÉPRAMONE [DCI], DU MÉTHADONE [DCI] ET DU NORMÉTHADONE [DCI] ET DE LEURS SELS)
• AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS, LEURS ÉTHERS ET ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES, DES ACIDES AMINONAPHTOLSULFONIQUES ET LEURS SELS)
• AMINOREX [DCI], BROTIZOLAM [DCI], CLOTIAZÉPAM [DCI], CLOXAZOLAM [DCI], DEXTROMORAMIDE [DCI], HALOXAZOLAM [DCI], KÉTAZOLAM [DCI], MÉSOCARB [DCI], OXAZOLAM [DCI], PÉMOLINE [DCI], PHENDIMÉTRAZINE [DCI], PHENMÉTRAZINE [DCI] ET SUFENTANIL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS
• AMMONIAC ANHYDRE
• AMMONIAC EN SOLUTION AQUEUSE [AMMONIAQUE]
• AMOMES ET CARDAMOMES, BROYÉS OU PULVÉRISÉS
• AMOMES ET CARDAMOMES, NON BROYÉS NI PULVÉRISÉS
• AMORCES FULMINANTES (À L'EXCL DES DOUILLES MUNIES DE LEURS AMORCES)
• AMORTISSEURS DE SUSPENSION POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 80 20)
• AMPLIFICATEURS D'ANTENNES
• AMPLIFICATEURS HYPERFRÉQUENCE
• AMPOULES EN VERRE
• AMPOULES EN VERRE POUR BOUTEILLES ISOLANTES OU POUR AUTRES RÉCIPIENTS ISOTHERMIQUES, DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE, FINIES
• AMPOULES EN VERRE POUR BOUTEILLES ISOLANTES OU POUR AUTRES RÉCIPIENTS ISOTHERMIQUES, DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE, NON FINIES
• AMPOULES EN VERRE, OUVERTES, ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE, OUVERTES, ET LEURS PARTIES EN VERRE, SANS GARNITURES, DESTINÉES À DES LAMPES ÉLECTRIQUES OU SIMIL (AUTRES QUE POUR L'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE OU POUR TUBES CATHODIQUES)
• AMPOULES EN VERRE, OUVERTES, ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE, OUVERTES, ET LEURS PARTIES EN VERRE, SANS GARNITURES, POUR L'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE
• AMPOULES EN VERRE, OUVERTES, ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE, OUVERTES, ET LEURS PARTIES EN VERRE, SANS GARNITURES, POUR TUBES CATHODIQUES
• ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES, NON ÉLECTRONIQUES
• ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES, ÉLECTRONIQUES
• ANANAS, FRAIS OU SECS
• ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES ANANAS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 19% EN POIDS)
• ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES ANANAS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 17% EN POIDS)
• ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE
• ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE > 13% ET <= 19% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE >13% ET <= 17% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 17% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 19% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• ANCHOIS [ENGRAULIS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• ANCHOIS [ENGRAULIS SPP], UNIQUEMENT SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL DES FILETS ET ABATS)
• ANCHOIS «ENGRAULIS SPP», CONGELÉS
• ANCHOIS «ENGRAULIS SPP», SÉCHÉS, MÊME SALÉS, MAIS NON FUMÉS (À L’EXCLUSION DES FILETS ET ABATS)
• ANCRES, GRAPPINS ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER
• ANGUILLES [ANGUILLA SPP], FUMÉES, YC LES FILETS (À L'EXCL DES ABATS)
• ANHYDRIDE ACÉTIQUE
• ANHYDRIDE MALÉIQUE
• ANHYDRIDE PHTALIQUE
• ANILINE ET SES SELS (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ANIMAUX, VIVANTS (À L’EXCL DES MAMMIFÈRES, REPTILES, OISEAUX, INSECTES, POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES AINSI QUE DES CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET DES PRODUITS SIMIL)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS)
• ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS)
• ANTENNES (À L'EXCL DES ANTENNES D'INTÉRIEUR ET D'EXTÉRIEUR POUR RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION ET DE TÉLÉVISION, DES ANTENNES TÉLESCOPIQUES ET ANTENNES FOUETS POUR APPAREILS PORTATIFS ET APPAREILS À INSTALLER DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES)
• ANTENNES D'INTÉRIEUR POUR RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION ET DE RADIOTÉLÉVISION, YC CELLES À INCORPORER (AUTRES QU'ANTENNES TÉLESCOPIQUES ET ANTENNES FOUETS POUR APPAREILS PORTATIFS ET APPAREILS À INSTALLER DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES)
• ANTENNES ET RÉFLECTEURS D'ANTENNES DE TOUS TYPES; PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT UTILISÉES CONJOINTEMENT AVEC CES ARTICLES --- ANTENNES D'EXTÉRIEUR POUR RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION ET DE TÉLÉVISION
• ANTENNES TÉLESCOPIQUES ET ANTENNES FOUETS, POUR APPAREILS (DES N° 8525 À 8528) À INSTALLER DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES OU PORTATIFS
• ANTHRACITE, MÊME PULVÉRISÉ, MAIS NON-AGGLOMÉRÉ
• ANTHRAQUINONE
• ANTIBIOTIQUES (À L'EXCL DES PÉNICILLINES ET DE LEURS DÉRIVÉS À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, DES STREPTOMYCINES, DES TÉTRACYCLINES, DU CHLORAMPHÉNICOL, DE L'ÉRYTHROMYCINE, DE LEURS DÉRIVÉS ET DES SELS DE TOUS CES PRODUITS)
• ANTIMOINE SOUS FORME BRUTE; POUDRES D'ANTIMOINE
• ANTISÉRUMS ET AUTRES FRACTIONS DU SANG
• APPAREILLAGE POUR LA COUPURE, LE SECTIONNEMENT, LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES, POUR UNE TENSION <= 1 000 V (À L’EXCLUSION DES FUSIBLES, DES COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES, DES DISJONCTEURS ET AUTRES APPAREILS POUR LA PROTECTION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES, DES RELAIS ET AUTRES INTERRUPTEURS, SECTIONNEURS ET COMMUTATEURS, DES DOUILLES POUR LAMPES, FICHES ET PRISES DE COURANT, DES ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES, DES CONNEXIONS ET ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR FILS ET CÂBLES, DES TESTEURS DE DISQUES (WAFERS) À SEMI-CONDUCTEUR ET DES BRIDES DE BATTERIES)
• APPAREILLAGES DITS "DE GRAISSAGE CENTRALISÉ"
• APPAREILLAGES IDENTIFIABLES DE STOMIE
• APPAREILS AU SOL D'ENTRAÎNEMENT AU VOL, LEURS PARTIES, NDA (À L'EXCL DES SIMULATEURS DE COMBAT AÉRIEN ET LEURS PARTIES)
• APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES DES N° 8402 OU 8403 (ÉCONOMISEURS, SURCHAUFFEURS, APPAREILS DE RAMONAGE OU DE RÉCUPÉRATION DES GAZ, PEX)
• APPAREILS D'ENREGISTREMENT DU SON, APPAREILS DE REPRODUCTION DU SON ET APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON, FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE, D'UN BILLET DE BANQUE, D'UNE CARTE BANCAIRE, D'UN JETON OU PAR D'AUTRES MOYENS DE PAIEMENT, SANS SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER (À L'EXCL DES ÉLECTROPHONES COMMANDÉS PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON)
• APPAREILS D'ENREGISTREMENT DU SON, APPAREILS DE REPRODUCTION DU SON ET APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON, FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE, D'UN BILLET DE BANQUE, D'UNE CARTE BANCAIRE, D'UN JETON OU PAR D'AUTRES MOYENS DE PAIEMENT, À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER (À L'EXCL DES ÉLECTROPHONES COMMANDÉS PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON)
• APPAREILS D'ENREGISTREMENT DU SON; APPAREILS DE REPRODUCTION DU SON; APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON - AUTRES APPAREILS UTILISANT UN SUPPORT MAGNÉTIQUE, OPTIQUE OU À SEMI-CONDUCTEURS
• APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUES À BANDES MAGNÉTIQUES, MÊME AVEC RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES INCORPORÉ (À L'EXCL DES CAMÉSCOPES ET DES APPAREILS À BANDES MAGNÉTIQUES D'UNE LARGEUR <= 1,3 CM ET PERMETTANT L'ENREGISTREMENT OU LA REPRODUCTION À UNE VITESSE DE DÉFILEMENT <= 50 MM/S)
• APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUES, INCORPORANT ÉGALEMENT UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES (AUTRES QU'À BANDES MAGNÉTIQUES ET À L'EXCL DES CAMÉSCOPES)
• APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUES, INCORPORANT ÉGALEMENT UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES, À BANDES MAGNÉTIQUES D'UNE LARGEUR <= 1,3 CM ET PERMETTANT L'ENREGISTREMENT OU LA REPRODUCTION À UNE VITESSE DE DÉFILEMENT <= 50 MM/S (À L'EXCL DES CAMÉSCOPES)
• APPAREILS D'EXERCICES À SYSTÈME D'EFFORT MODULABLE
• APPAREILS D'HORLOGERIE FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102, ET RÉVEILS OU PENDULETTES À MOUVEMENT DE MONTRE DU N° 9103, MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL DU N° 9104 AINSI QUE RÉVEILS, PENDULES ET HORLOGES MURALES)
• APPAREILS D'HORLOGERIE NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102, RÉVEILS OU PENDULETTES À MOUVEMENT DE MONTRE DU N° 9103, MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL DU N° 9104, RÉVEILS AINSI QUE PENDULES ET HORLOGES MURALES)
• APPAREILS D'OZONOTHÉRAPIE, D'OXYGÉNOTHÉRAPIE, D'AÉROSOLTHÉRAPIE; APPAREILS RESPIRATOIRES DE RÉANIMATION ET AUTRES APPAREILS DE THÉRAPIE RESPIRATOIRE
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON ÉLECTRIQUES, NDA
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, NDA
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, NDA
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR TUBES FLUORESCENTS, NDA
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE EN MATIÈRES PLASTIQUES, NDA
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, NDA
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR TUBES FLUORESCENTS, NDA
• APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUES À SUSPENDRE OU À FIXER AU PLAFOND OU AU MUR, EN MATIÈRES PLASTIQUES OU CÉRAMIQUES (À L'EXCL DES MATIÈRES PLASTIQUES UTILISÉES POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE)
• APPAREILS D'ÉLECTRODIAGNOSTIC DE SURVEILLANCE SIMULTANÉE DE DEUX OU PLUSIEURS PARAMÈTRES PHYSIOLOGIQUES
• APPAREILS D'ÉLECTRODIAGNOSTIC, YC LES APPAREILS D'EXPLORATION FONCTIONNELLE OU DE SURVEILLANCE DE PARAMÈTRES PHYSIOLOGIQUES (SAUF ÉLECTROCARDIOGRAPHES, APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR BALAYAGE ULTRASONIQUE [SCANNERS], APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR VISUALISATION À RÉSONANCE MAGNÉTIQUE, APPAREILS DE SCINTIGRAPHIE ET APPAREILS DE SURVEILLANCE SIMULTANÉE DE DEUX OU PLUSIEURS PARAMÈTRES PHYSIOLOGIQUES)
• APPAREILS D'ÉMISSION POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION, INCORPORANT UN APPAREIL DE RÉCEPTION
• APPAREILS D'ÉMISSION POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION, SANS APPAREIL DE RÉCEPTION
• APPAREILS DE COMMANDE À MÉMOIRE PROGRAMMABLE (AUTRES QUE LES COMMANDES NUMÉRIQUES INCORPORANT UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION)
• APPAREILS DE CONTRÔLE DU TEMPS, À MOUVEMENT D'HORLOGERIE OU À MOTEUR SYNCHRONE (AUTRES QU'APPAREILS D'HORLOGERIE DES N° 9101 À 9105, HORLOGES DE POINTAGE, HORODATEURS ET HOROCOMPTEURS)
• APPAREILS DE CUISSON OU DE CHAUFFAGE, NON ÉLECTRIQUES, DES TYPES SERVANT À DES USAGES DOMESTIQUES, ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (À L'EXCL DES CHAUFFE-EAU ET CHAUFFE-BAIN)
• APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYER DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES À FOUR, YC LES FOURS ENCASTRÉS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES GAZEUX OU À GAZ ET AUTRES COMBUSTIBLES (À L'EXCL DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE)
• APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES AINSI QUE CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES GAZEUX OU À GAZ ET AUTRES COMBUSTIBLES (À L'EXCL DES CUISINIÈRES À FOUR, DES FOURS ENCASTRÉS ET DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE)
• APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, AINSI QUE CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES LIQUIDES (À L'EXCL DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE)
• APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, ET CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES SOLIDES OU D'AUTRES SOURCES D'ÉNERGIE NON ÉLECTRIQUES (SAUF COMBUSTIBLES LIQUIDES OU GAZEUX ET À L'EXCL DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE)
• APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR BALAYAGE ULTRASONIQUE [SCANNERS]
• APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR VISUALISATION À RÉSONANCE MAGNÉTIQUE
• APPAREILS DE DIATHERMIE (AUTRES QUE LES APPAREILS À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES)
• APPAREILS DE DISTILLATION OU DE RECTIFICATION
• APPAREILS DE MÉCANOTHÉRAPIE, APPAREILS DE MASSAGE ET APPAREILS DE PSYCHOTECHNIE (SAUF VIBROMASSEURS ÉLECTRIQUES)
• APPAREILS DE NETTOYAGE À EAU, À MOTEUR INCORPORÉ (APPAREILS DE NETTOYAGE À HAUTE PRESSION), SANS DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
• APPAREILS DE NETTOYAGE À EAU, À MOTEUR INCORPORÉ (APPAREILS DE NETTOYAGE À HAUTE PRESSION), ÉQUIPÉS D'UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
• APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE [RADAR]
• APPAREILS DE RADIONAVIGATION (À L'EXCL DES RÉCEPTEURS DE RADIONAVIGATION ET DES APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE [RADAR]))
• APPAREILS DE RADIOTÉLÉCOMMANDE
• APPAREILS DE SCINTIGRAPHIE
• APPAREILS DE TOMOGRAPHIE PILOTÉS PAR UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION
• APPAREILS DE TRAITEMENT DE SIGNAUX NUMÉRIQUES POUVANT ÊTRE CONNECTÉS À UN RÉSEAU FILAIRE OU SANS FIL POUR LE MIXAGE DU SON
• APPAREILS DE TRANSFUSION ET DE PERFUSION, POUR LA MÉDECINE
• APPAREILS D’ARROSAGE, MÊME À MAIN, POUR L’AGRICULTURE OU L’HORTICULTURE
• APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON (À L’EXCLUSION DE CEUX UTILISANT UN SUPPORT MAGNÉTIQUE, OPTIQUE OU À SEMI-CONDUCTEUR, DE CEUX FONCTIONNANT PAR L’INTRODUCTION D’UNE PIÈCE DE MONNAIE, D’UN BILLET DE BANQUE, D’UNE CARTE BANCAIRE, D’UN JETON OU AVEC UN AUTRE MOYEN DE PAIEMENT, AINSI QUE DES PLATINES TOURNE-DISQUES ET DES RÉPONDEURS TÉLÉPHONIQUES)
• APPAREILS ET ARTICLES EN CÉRAMIQUE, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (AUTRES QU'EN PORCELAINE ET SAUF ARTICLES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À >= 9 SUR L'ÉCHELLE DE MOHS, MEULES, PIERRES À POLIR ET À AIGUISER ET AUTRES ARTICLES SIMIL DU N° 6804, ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES)
• APPAREILS ET ARTICLES EN PORCELAINE, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES)
• APPAREILS ET DISPOSITIFS DE MÉTALLISATION SOUS VIDE
• APPAREILS ET DISPOSITIFS DE REFROIDISSEMENT PAR RETOUR D'EAU, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE THERMIQUE NE S'EFFECTUE PAS À TRAVERS UNE PAROI
• APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR L'APPONTAGE DE VÉHICULES AÉRIENS, ET SIMIL, LEURS PARTIES, NDA
• APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA CUISSON OU LE CHAUFFAGE DES ALIMENTS (SAUF PERCOLATEURS ET AUTRES APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DE BOISSONS CHAUDES ET APPAREILS DOMESTIQUES)
• APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA LIQUÉFACTION DE L'AIR OU D'AUTRES GAZ
• APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA PRODUCTION DE LUMIÈRE-ÉCLAIR EN PHOTOGRAPHIE (À L'EXCL DES APPAREILS À TUBE À DÉCHARGE [DITS FLASHES ÉLECTRONIQUES])
• APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LE LANCEMENT DE VÉHICULES AÉRIENS (SAUF TREUILS POUR LE LANCEMENT DES PLANEURS), LEURS PARTIES, NDA
• APPAREILS ET DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES D'ALLUMAGE POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, YC CONJONCTEURS-DISJONCTEURS (AUTRES QUE GÉNÉRATRICES, DÉMARREURS, DISTRIBUTEURS, BOBINES D'ALLUMAGE, MAGNÉTOS, VOLANTS MAGNÉTIQUES ET BOUGIES D'ALLUMAGE)
• APPAREILS ET DISPOSITIFS, MÊME CHAUFFÉS ÉLECTRIQUEMENT, POUR LE TRAITEMENT DE MATIÈRES PAR DES OPÉRATIONS IMPLIQUANT UN CHANGEMENT DE TEMPÉRATURE, NDA
• APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, D’UNE PORTÉE <= 30 KG, AUTRES QU’À PESAGE ÉLECTRONIQUE, NDA
• APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, D’UNE PORTÉE <= 30 KG, À PESAGE ÉLECTRONIQUE, NDA
• APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, D’UNE PORTÉE > 30 KG MAIS <= 5 000 KG, NDA
• APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, D’UNE PORTÉE > 30 KG MAIS <= 5 000 KG, À PESAGE ÉLECTRONIQUE (À L’EXCLUSION DE CEUX POUR LE PESAGE DE VÉHICULES AUTOMOBILES, DES PÈSE-PERSONNES, BASCULES À PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS, BASCULES À PESÉES CONSTANTES ET BALANCES ET BASCULES ENSACHEUSES OU DOSEUSES)
• APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, D’UNE PORTÉE > 5 000 KG, AUTRES QU’À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, D’UNE PORTÉE > 5 000 KG, À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• APPAREILS ET INSTRUMENTS POUR LE PESAGE ET L’ÉTIQUETAGE DES PRODUITS PRÉEMBALLÉS, D’UNE PORTÉE <= 30 KG, À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• APPAREILS ET MATÉRIEL POUR LABORATOIRES PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES, NDA; NÉGATOSCOPES
• APPAREILS ET MATÉRIEL POUR LE DÉVELOPPEMENT AUTOMATIQUE DES PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES, DES FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES OU DU PAPIER PHOTOGRAPHIQUE EN ROULEAUX OU POUR L'IMPRESSION AUTOMATIQUE DES PELLICULES DÉVELOPPÉES SUR DES ROULEAUX DE PAPIER PHOTOGRAPHIQUE
• APPAREILS MÉCANIQUES ACTIONNÉS À LA MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS, D'UN POIDS <= 10 KG, UTILISÉS POUR PRÉPARER, CONDITIONNER OU SERVIR LES ALIMENTS OU LES BOISSONS
• APPAREILS MÉCANIQUES À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS OU D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• APPAREILS MÉCANIQUES À ÉVAPORATION POUR LE RAFRAÎCHISSEMENT DE L'AIR, NDA
• APPAREILS MÉCANIQUES, MÊME À MAIN, À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, NDA
• APPAREILS MÉCANIQUES, MÊME À MAIN, À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, POUR L’AGRICULTURE OU L’HORTICULTURE (À L’EXCLUSION DES PULVÉRISATEURS ET DES APPAREILS D’ARROSAGE)
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES JETABLES, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR DE 35 MM
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR DE 35 MM (À L'EXCL DES APPAREILS JETABLES, DES APPAREILS À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS OU À VISÉE À TRAVERS L'OBJECTIF AINSI QUE DES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES SPÉCIAUX DES N° 900610 OU 900630)
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LA PHOTOGRAPHIE SOUS-MARINE OU AÉRIENNE, POUR L'EXAMEN MÉDICAL D'ORGANES INTERNES OU POUR LES LABORATOIRES DE MÉDECINE LÉGALE OU D'IDENTITÉ JUDICIAIRE
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS (À L'EXCL DES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DES N° 900610 OU 900630)
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR < 35 MM (AUTRES QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS ET QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DES N° 900610 OU 900630)
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D’UNE LARGEUR > 35 MM OU POUR FILMS PLANS (À L’EXCLUSION DES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS ET DES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LA PHOTOGRAPHIE SOUS-MARINE OU AÉRIENNE, POUR L’EXAMEN MÉDICAL D’ORGANES INTERNES OU POUR LES LABORATOIRES DE MÉDECINE LÉGALE OU D’IDENTITÉ JUDICIAIRE)
• APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, À VISÉE À TRAVERS L'OBJECTIF, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 35 MM (AUTRES QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS ET LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DES N° 900610 OU 900630)
• APPAREILS POUR FACILITER L'AUDITION AUX SOURDS (SAUF PARTIES ET ACCESSOIRES)
• APPAREILS POUR LA FILTRATION DES HUILES MINÉRALES ET CARBURANTS POUR LES MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'ÉPURATION DES BOISSONS (AUTRES QUE L'EAU)
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'ÉPURATION DES EAUX
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L’ÉPURATION DE L’AIR (À L’EXCLUSION DES FILTRES D’ENTRÉE D’AIR POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION ET DES APPAREILS À ENVELOPPE EN ACIER INOXYDABLE, DONT LE DIAMÈTRE INTERNE DES TUBES D’ENTRÉE ET DE SORTIE EST <= 1,3 CM)
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L’ÉPURATION DES GAZ, AUTRES QUE L’AIR (À L’EXCLUSION DES APPAREILS POUR LA SÉPARATION ISOTOPIQUE, DE CEUX PAR PROCÉDÉ CATALYTIQUE ET DE CEUX À ENVELOPPE EN ACIER INOXYDABLE, DONT LE DIAMÈTRE INTERNE DES TUBES D’ENTRÉE ET DE SORTIE EST <= 1,3 CM)
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L’ÉPURATION DES GAZ, AUTRES QUE L’AIR, PAR PROCÉDÉ CATALYTIQUE (À L’EXCLUSION DES APPAREILS À ENVELOPPE EN ACIER INOXYDABLE, DONT LE DIAMÈTRE INTERNE DES TUBES D’ENTRÉE ET DE SORTIE EST <= 1,3 CM)
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L’ÉPURATION DES GAZ, À ENVELOPPE EN ACIER INOXYDABLE, DONT LE DIAMÈTRE INTERNE DES TUBES D’ENTRÉE ET DE SORTIE EST <= 1,3 CM
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L’ÉPURATION DES LIQUIDES (À L’EXCLUSION DE CEUX UTILISÉS POUR L’EAU, LES BOISSONS AUTRES QUE L’EAU, LES HUILES MINÉRALES ET CARBURANTS POUR LES MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, LES REINS ARTIFICIELS AINSI QUE DE CEUX COMPOSÉS DE FLUOROPOLYMÈRES ET DONT L’ÉPAISSEUR DU FILTRE OU DE LA MEMBRANE PURIFICATRICE EST <= 140 ?M)
• APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L’ÉPURATION DES LIQUIDES, COMPOSÉS DE FLUOROPOLYMÈRES ET DONT L’ÉPAISSEUR DU FILTRE OU DE LA MEMBRANE PURIFICATRICE EST <= 140 ?M (À L’EXCLUSION DE CEUX UTILISÉS POUR L’EAU, LES BOISSONS AUTRES QUE L’EAU ET LES REINS ARTIFICIELS)
• APPAREILS POUR LA PROTECTION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES (SAUF FUSIBLES, COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES ET DISJONCTEURS), POUR UNE INTENSITÉ <= 16 A, POUR UNE TENSION <= 1000 V
• APPAREILS POUR LA PROTECTION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES (SAUF FUSIBLES, COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES ET DISJONCTEURS), POUR UNE INTENSITÉ > 125 A, POUR UNE TENSION <= 1000 V
• APPAREILS POUR LA PROTECTION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES (SAUF FUSIBLES, COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES ET DISJONCTEURS), POUR UNE INTENSITÉ > 16 A MAIS <= 125 A, POUR UNE TENSION <= 1000 V
• APPAREILS POUR LA RÉCEPTION, LA CONVERSION ET LA TRANSMISSION OU LA RÉGÉNÉRATION DE LA VOIX, D'IMAGES OU D'AUTRES DONNÉES, YC LES APPAREILS DE COMMUTATION ET DE ROUTAGE (À L'EXCL DES POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS, DES TÉLÉPHONES POUR RÉSEAUX CELLULAIRES ET POUR AUTRES RÉSEAUX SANS FIL)
• APPAREILS POUR LA STIMULATION NERVEUSE
• APPAREILS POUR LA TRANSMISSION OU LA RÉCEPTION DE LA VOIX, D'IMAGES OU D'AUTRES DONNÉES, YC LES APPAREILS POUR LA COMMUNICATION DANS UN RÉSEAU FILAIRE OU SANS FIL [TEL QU'UN RÉSEAU LOCAL OU ÉTENDU] (À L'EXCL DES POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS, DES TÉLÉPHONES POUR RÉSEAUX CELLULAIRES ET POUR AUTRES RÉSEAUX SANS FIL, DES STATIONS DE BASE, DES APPAREILS POUR LA RÉCEPTION, LA CONVERSION ET LA TRANSMISSION OU LA RÉGÉNÉRATION DE LA VOIX, D'IMAGES OU D'AUTRES DONNÉES, DES VISIOPHONES, DES PARLOPHONES, DES RÉCEPTEURS POUR LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE AINSI QUE CEUX DES N° 8443, 8525, 8527 OU 8528)
• APPAREILS POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MATIÈRES PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES (AUTRES QUE FOURS)
• APPAREILS RESPIRATOIRES ET MASQUES À GAZ (À L'EXCL DES MASQUES DE PROTECTION DÉPOURVUS DE MÉCANISME ET D'ÉLÉMENT FILTRANT AMOVIBLE AINSI QUE DES APPAREILS RESPIRATOIRES DE RÉANIMATION ET AUTRES APPAREILS DE THÉRAPIE RESPIRATOIRE)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION CAPABLES DE RECEVOIR ET DE DÉCODER DES SIGNAUX RDS [SYSTÈME DE DÉCODAGE D'INFORMATIONS ROUTIÈRES], DU TYPE UTILISÉ DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON (SAUF À UN APPAREIL DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE OPTIQUE PAR FAISCEAU LASER OU À SYSTÈME DE LECTURE ANALOGIQUE ET NUMÉRIQUE)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION CAPABLES DE RECEVOIR ET DE DÉCODER DES SIGNAUX RDS [SYSTÈME DE DÉCODAGE D'INFORMATIONS ROUTIÈRES], DU TYPE UTILISÉ DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE OPTIQUE PAR FAISCEAU LASER
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION DU TYPE UTILISÉ DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON (À L'EXCL DES APPAREILS COMBINÉS À UN APPAREIL DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE OPTIQUE PAR FAISCEAU LASER, DES APPAREILS CAPABLES DE RECEVOIR ET DE DÉCODER DES SIGNAUX RDS [SYSTÈME DE DÉCODAGE D'INFORMATIONS ROUTIÈRES] ET DES APPAREILS À CASSETTES À SYSTÈME DE LECTURE ANALOGIQUE ET NUMÉRIQUE)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION DU TYPE UTILISÉ DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE OPTIQUE PAR FAISCEAU LASER (À L'EXCL DES APPAREILS CAPABLES DE RECEVOIR ET DE DÉCODER DES SIGNAUX RDS [SYSTÈME DE DÉCODAGE D'INFORMATIONS ROUTIÈRES])
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION À CASSETTES CAPABLES DE RECEVOIR ET DE DÉCODER DES SIGNAUX RDS [SYSTÈME DE DÉCODAGE D'INFORMATIONS ROUTIÈRES], DU TYPE UTILISÉ DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE ANALOGIQUE ET NUMÉRIQUE
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION À CASSETTES DU TYPE UTILISÉ DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE ANALOGIQUE ET NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES APPAREILS CAPABLES DE RECEVOIR ET DE DÉCODER DES SIGNAUX RDS [SYSTÈME DE DÉCODAGE D'INFORMATIONS ROUTIÈRES])
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIONAVIGATION (À L'EXCL DES APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE [RADAR])
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION EN COULEURS AVEC UN ÉCRAN À PLASMA (PDP)(À L'EXCL DES MONITEURS, DES APPAREILS INCORPORANT UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUE ET DES TÉLÉPROJECTEURS)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION EN COULEURS, AVEC TUBE-IMAGE INCORPORÉ (À L'EXCL DES MONITEURS ET DES APPAREILS INCORPORANT UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUE)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION EN COULEURS, AVEC TUBE-IMAGE INCORPORÉ (À L'EXCL DES MONITEURS ET DES APPAREILS INCORPORANT UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUE)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION EN COULEURS, AVEC UN ÉCRAN À CRISTAUX LIQUIDES (LCD) (À L'EXCL DES MONITEURS, DES APPAREILS INCORPORANT UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUE ET DES TÉLÉPROJECTEURS)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION EN COULEURS, INCORPORANT UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUE
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRES MONOCHROMES, MÊME INCORPORANT UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES, CONÇUS POUR INCORPORER UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE OU UN ÉCRAN VIDÉO
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION, EN COULEURS (À L'EXCL DES APPAREILS AVEC TUBE-IMAGE INCORPORÉ OU ÉCRAN LCD OU ÉCRAN À PLASMA OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ET DES IMAGES AINSI QUE LES MONITEURS ET LES TÉLÉPROJECTEURS)
• APPAREILS RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION, MÊME INCORPORANT UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES, NON CONÇUS POUR INCORPORER UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE OU UN ÉCRAN VIDÉO (À L'EXCL DES TUNERS VIDÉOPHONIQUES, MODULES SÉPARÉS AYANT UNE FONCTION DE COMMUNICATION)
• APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA RADIODIFFUSION, MÊME COMBINÉS, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU À UN APPAREIL D'HORLOGERIE - APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE -- AUTRES APPAREILS COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON
• APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA RADIODIFFUSION, MÊME COMBINÉS, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU À UN APPAREIL D'HORLOGERIE - APPAREILS RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE -- RADIOCASSETTES DE POCHE
• APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE
• APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BÊTA OU GAMMA (À USAGE AUTRE QUE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE)
• APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BÊTA OU GAMMA, À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE
• APPAREILS À MICROPROCESSEURS INCORPORANT UN MODEM D'ACCÈS À INTERNET ET ASSURANT UNE FONCTION D'ÉCHANGE D'INFORMATIONS INTERACTIF, ÉGALEMENT SUSCEPTIBLES DE RECEVOIR DES SIGNAUX DE TÉLÉVISION [MODULES SÉPARÉS AYANT UNE FONCTION DE COMMUNICATION, À L'EXCL DES TUNERS VIDÉOPHONIQUES]
• APPAREILS À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES, POUR LA MÉDECINE
• APPAREILS À RAYONS X (À USAGE AUTRE QUE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE)
• APPAREILS À RAYONS X POUR L'ART DENTAIRE
• APPAREILS À RAYONS X POUR USAGES MÉDICAUX, CHIRURGICAUX OU VÉTÉRINAIRES (À L'EXCL DES APPAREILS POUR L'ART DENTAIRE ET DES APPAREILS DE TOMOGRAPHIE PILOTÉS PAR UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION)
• APPAREILS À TUBE À DÉCHARGE POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR (DITS FLASHES ÉLECTRONIQUES)
• APPAREILS À ÉPILER À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ
• APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON
• APPAREILS ÉLECTRIQUES D'ÉCLAIRAGE OU DE SIGNALISATION VISUELLE DES TYPES UTILISÉS POUR LES BICYCLETTES (À L'EXCL DES LAMPES DU N° 8539)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES D'ÉCLAIRAGE OU DE SIGNALISATION VISUELLE, POUR AUTOMOBILES (À L'EXCL DES LAMPES DU N° 8539)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION (AUTRES QUE POUR LA TRANSMISSION DE MESSAGES), DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE (AUTRES QUE POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL ET QUE LES APPAREILS MÉCANIQUES OU ÉLECTROMÉCANIQUES DU N° 8608)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION (AUTRES QUE POUR LA TRANSMISSION DE MESSAGES), DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL (AUTRES QUE LES APPAREILS MÉCANIQUES OU ÉLECTROMÉCANIQUES DU N° 8608)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE OU VISUELLE (À L’EXCLUSION DES PANNEAUX INDICATEURS AVEC DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES OU À DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE, DES AVERTISSEURS POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL OU L’INCENDIE ET DISPOSITIFS SIMILAIRES, DES APPAREILS POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES, LES CYCLES OU LES VOIES DE COMMUNICATION, AINSI QUE DES SONNETTES, CARILLONS, AVERTISSEURS ET DISPOSITIFS SIMILAIRES)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE, POUR CYCLES OU POUR AUTOMOBILES (À L'EXCL DES AVERTISSEURS POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL POUR VÉHICULES AUTOMOBILES)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COUPURE, LE SECTIONNEMENT, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES, POUR UNE TENSION > 1000 V (AUTRES QUE FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT, DISJONCTEURS, SECTIONNEURS, INTERRUPTEURS, PARAFOUDRES, LIMITEURS DE TENSION ET ÉTALEURS D'ONDES AINSI QU'ARMOIRES, PUPITRES, COMMANDES ETC DU N° 8537)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA PRÉPARATION DU CAFÉ OU DU THÉ, POUR USAGES DOMESTIQUES
• APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX, DU SOL OU POUR USAGES SIMIL, SANS VENTILATEUR INCORPORÉ (SAUF RADIATEURS PAR CONVECTION ET À CIRCULATION DE LIQUIDE)
• APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR SÉCHER LES MAINS
• APPAREILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE (À L'EXCLUSION DES ASPIRATEURS DE POUSSIÈRES, DES ASPIRATEURS DE MATIÈRES SÈCHES ET DE MATIÈRES LIQUIDES, BROYEURS ET MÉLANGEURS POUR ALIMENTS, PRESSE-FRUITS ET PRESSE-LÉGUMES, APPAREILS À ÉPILER)
• APPAREILS ÉLECTROTHERMIQUES POUR LA COIFFURE (AUTRES QUE SÈCHE-CHEVEUX)
• APPAREILS ÉLECTROTHERMIQUES POUR USAGES DOMESTIQUES (À L'EXCLUSION DES CHAUFFE-EAU, THERMOPLONGEURS, FERS À REPASSER, FOURS À MICRO-ONDES, CUISINIÈRES, RÉCHAUDS, TABLES DE CUISSON, GRILS, RÔTISSOIRES, GRILLE-PAIN, FRITEUSES, APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DU CAFÉ OU DU THÉ AINSI QUE DES APPAREILS POUR LA COIFFURE OU POUR SÉCHER LES MAINS ET DES APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX, DU SOL OU POUR USAGES SIMIL)
• APPAREILS ÉLÉVATEURS OU TRANSPORTEURS, PNEUMATIQUES (AUTRES QUE POUR PRODUITS EN VRAC)
• APPAREILS ÉLÉVATEURS OU TRANSPORTEURS, PNEUMATIQUES, POUR PRODUITS EN VRAC
• APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS POUR MARCHANDISES, À ACTION CONTINUE, SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND OU AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS (À L'EXCL DES APPAREILS ÉLÉVATEURS OU TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES)
• APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS POUR MARCHANDISES, À ACTION CONTINUE, À BANDE OU À COURROIE (AUTRES QUE CONÇUS POUR MINES AU FOND ET AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS)
• APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS POUR MARCHANDISES, À ACTION CONTINUE, À BENNE (AUTRES QUE CONÇUS POUR MINES AU FOND OU AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS)
• APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS, À ACTION CONTINUE, POUR MARCHANDISES (À L'EXCL DES APPAREILS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND OU POUR D'AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS, DES APPAREILS À BENNE, À BANDE OU À COURROIE, DES APPAREILS À ROULEAUX OU À GALETS, DES APPAREILS PNEUMATIQUES ET DES PASSEURS AUTOMATIQUES DE CIRCUITS POUR LE TRANSPORT, LA MANUTENTION ET LE STOCKAGE DE MATÉRIELS POUR DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR)
• ARACHIDE, À ENSEMENCER
• ARACHIDES, DÉCORTIQUÉES, MÊME CONCASSÉES (À L’EXCL DES ARACHIDES DESTINÉES À L’ENSEMENCEMENT, GRILLÉES OU AUTREMENT CUITES)
• ARACHIDES, EN COQUES (À L’EXCL DES ARACHIDES DESTINÉES À L’ENSEMENCEMENT, GRILLÉES OU AUTREMENT CUITES)
• ARACHIDES, GRILLÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• ARACHIDES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES ARACHIDES GRILLÉES, CONFITES AU SUCRE AINSI QUE DU BEURRE D'ARACHIDE)
• ARACHIDES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES ARACHIDES GRILLÉES, CONFITES AU SUCRE AINSI QUE DU BEURRE D'ARACHIDE)
• ARAK, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• ARAK, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• ARBRES ARTICULÉS
• ARBRES DE NOËL, FRAIS
• ARBRES MOTEURS OU ARBRES DE COUCHE, ARBRES DE TRANSMISSION SECONDAIRES, ARBRES À CAMES, ARBRES À EXCENTRIQUES ET AUTRES ARBRES DE TRANSMISSION, POUR MACHINES (À L'EXCL DES MANIVELLES, VILEBREQUINS ET ARBRES ARTICULÉS)
• ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX DE PLEIN AIR, Y C LEURS RACINES (À L'EXCL DE CEUX À RACINES NUES, DES BOUTURES, GREFFONS ET JEUNES PLANTS, DES CONIFÈRES ET ESSENCES À FEUILLES PERSISTANTES, AINSI QUE DES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FRUITIERS ET FORESTIERS)
• ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX DE PLEIN AIR, À RACINES NUES, Y C LEURS RACINES (À L'EXCL DES BOUTURES, GREFFONS ET JEUNES PLANTS, AINSI QUE DES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FRUITIERS ET FORESTIERS)
• ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FORESTIERS
• ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS, À FRUITS COMESTIBLES, GREFFÉS OU NON (À L'EXCL DE CEUX À RACINES NUES, DES AGRUMES ET DES PLANTS DE VIGNE)
• ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS, À RACINES NUES, À FRUITS COMESTIBLES, GREFFÉS OU NON (À L'EXCL DES PLANTS DE VIGNE)
• ARDOISE NATURELLE TRAVAILLÉE ET OUVRAGES EN ARDOISE NATURELLE OU AGGLOMÉRÉE (ARDOISINE) (SAUF GRAINS, GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES D'ARDOISE; PIERRES POUR MOSAÏQUES ET ANALOGUES; CRAYONS D'ARDOISE, TABLEAUX EN ARDOISE PRÊTS À L'EMPLOI ET ARDOISES POUR L'ÉCRITURE ET LE DESSIN; ARDOISES POUR TOITURES OU FAÇADES)
• ARDOISE TRAVAILLÉE, POUR TOITURES OU FAÇADES
• ARDOISE, MÊME DÉGROSSIE OU SIMPL DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE; POUDRE D'ARDOISE ET DÉCHETS D'ARDOISE
• ARDOISES ET TABLEAUX POUR L'ÉCRITURE OU LE DESSIN, MÊME ENCADRÉS
• ARGENT, YC L'ARGENT DORÉ OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINÉ SOUS FORMES BRUTES (À L'EXCL DE LA POUDRE)
• ARGENT, YC L'ARGENT DORÉ OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINÉ, EN POUDRE
• ARGENT, YC L'ARGENT DORÉ OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINÉ, SOUS FORMES MI-OUVRÉES
• ARGENT, À L'ÉTAT COLLOÏDAL
• ARGILES (À L'EXCL DES ARGILES RÉFRACTAIRES OU EXPANSÉES AINSI QUE DU BENTONITE, DU KAOLIN ET DES AUTRES ARGILES KAOLINIQUES)
• ARGILES EXPANSÉES
• ARGILES KAOLINIQUES (À L'EXCL DU KAOLIN)
• ARGILES RÉFRACTAIRES (À L'EXCL DES ARGILES EXPANSÉES AINSI QUE DU KAOLIN ET DES AUTRES ARGILES KAOLINIQUES)
• ARGON
• ARMAGNAC, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• ARMES DE GUERRE, YC LES PISTOLETS-MITRAILLEURS (À L'EXCL DES PIÈCES D'ARTILLERIE, DES TUBES LANCE-MISSILES, DES LANCE-FLAMMES, DES LANCE-GRENADES, DES LANCE-TORPILLES ET LANCEURS SIMIL, DES REVOLVERS ET PISTOLETS DU N° 9302 ET DES ARMES BLANCHES DU N° 9307)
• ARMES DE GUERRE, YC LES PISTOLETS-MITRAILLEURS (À L'EXCL DES PIÈCES D'ARTILLERIE, DES TUBES LANCE-MISSILES, DES LANCE-FLAMMES, DES LANCE-GRENADES, DES LANCE-TORPILLES ET LANCEURS SIMIL, DES REVOLVERS ET PISTOLETS DU N° 9302 ET DES ARMES BLANCHES DU N° 9307)
• ARMES À FEU ET ENGINS SIMIL UTILISANT LA DÉFLAGRATION DE LA POUDRE (AUTRES QUE FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF, REVOLVERS ET PISTOLETS DU N° 9302 AINSI QU'ARMES DE GUERRE)
• ARMES À FEU NE POUVANT ÊTRE CHARGÉES QUE PAR LE CANON, NON DESTINÉES À TIRER UNE CARTOUCHE
• ARMES-JOUETS
• ARMOIRES DE BUREAU, D'UNE HAUTEUR > 80 CM, EN BOIS
• ARMOIRES À PORTES, À VOLETS OU À CLAPETS, DE BUREAU, D'UNE HAUTEUR > 80 CM, EN MÉTAL
• ARMOIRES À TIROIRS, CLASSEURS ET FICHIERS, DE BUREAU, D'UNE HAUTEUR > 80 CM, EN MÉTAL
• ARSENIC
• ARTICHAUTS, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• ARTICHAUTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS
• ARTICHAUTS, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• ARTICLES CÉRAMIQUES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À >= 9 SUR L'ÉCHELLE DE MOHS, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES EN PORCELAINE, CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES)
• ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DE COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COUVERTURES, LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE ET DE CUISINE, VITRAGES, RIDEAUX, STORES D'INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, ABAT-JOURS ET LES ARTICLES DU N° 9404 [SOMMIERS ET ARTICLES DE LITERIE])
• ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COUVERTURES, LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE ET DE CUISINE, VITRAGES, RIDEAUX, STORES D'INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, ABAT-JOURS ET LES ARTICLES DU N° 9404 [SOMMIERS ET ARTICLES DE LITERIE])
• ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COUVERTURES, LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE ET DE CUISINE, VITRAGES, RIDEAUX, STORES D'INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, ABAT-JOURS ET LES ARTICLES DU N° 9404 [SOMMIERS ET ARTICLES DE LITERIE])
• ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, YC LES TÉTINES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, MÊME AVEC PARTIES EN CAOUTCHOUC DURCI, NDA (À L'EXCL DES PRÉSERVATIFS AINSI QUE DES VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, YC LES GANTS, POUR TOUS USAGES)
• ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU N° 7310, DES PETITES ARMOIRES SUSPENDUES À PHARMACIE OU DE TOILETTE ET AUTRES MEUBLES DU CHAPITRE 94, DES ÉVIERS ET LAVABOS COMPLETS, EN ACIERS INOXYDABLES, DES BAIGNOIRES COMPLÈTES ET DES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE)
• ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, ET LEURS PARTIES, EN ALUMINIUM (SAUF BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU N° 7612 ET SAUF ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE)
• ARTICLES D'ORFÈVRERIE ET LEURS PARTIES, EN ARGENT, MÊME REVÊTU, PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL DES ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE, DES ARTICLES D'HORLOGERIE, INSTRUMENTS DE MUSIQUE, ARMES, PULVÉRISATEURS DE PARFUM ET LEUR TÊTE DE PULVÉRISATION, ORIGINAUX D'OBJETS D'ART SCULPTÉS, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS)
• ARTICLES D'ORFÈVRERIE ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX PRÉCIEUX AUTRES QUE L'ARGENT, MÊME REVÊTUS, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL DES ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE, DES ARTICLES D'HORLOGERIE, INSTRUMENTS DE MUSIQUE, ARMES, PULVÉRISATEURS DE PARFUM ET LEUR TÊTE DE PULVÉRISATION, ORIGINAUX D'OBJETS D'ART SCULPTÉS, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS)
• ARTICLES D'ORFÈVRERIE ET LEURS PARTIES, EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX SUR MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL DES ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE, DES ARTICLES D'HORLOGERIE, INSTRUMENTS DE MUSIQUE, ARMES, PULVÉRISATEURS DE PARFUM ET LEUR TÊTE DE PULVÉRISATION, ORIGINAUX D'OBJETS D'ART SCULPTÉS, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS)
• ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN ARGENT, MÊME REVÊTU, PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF > 100 ANS)
• ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX PRÉCIEUX AUTRES QUE L'ARGENT, MÊME REVÊTUS, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF > 100 ANS)
• ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX SUR MÉTAUX COMMUNS (SAUF > 100 ANS)
• ARTICLES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE NON FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• ARTICLES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE, FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• ARTICLES DE BUREAU ET ARTICLES SCOLAIRES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, NDA
• ARTICLES DE CAMPEMENT DE MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES BÂCHES, STORES D'EXTÉRIEUR, TENTES, VOILES, MATELAS, SACS DE COUCHAGE, SACS À DOS, SACS À BANDOULIÈRE ET SIMILAIRES AINSI QUE DES COUSSINS REMBOURRÉS)
• ARTICLES DE CRICKET ET DE POLO (AUTRES QUE LES BALLES)
• ARTICLES DE FRIPERIE COMPOSÉS DE VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, COUVERTURES, LINGE DE MAISON ET ARTICLES D'AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, YC LES CHAUSSURES ET COIFFURES DE TOUS GENRES, MANIFESTEMENT USAGÉS ET PRÉSENTÉS EN VRAC OU EN PAQUETS SIMPL FICELÉS OU EN BALLES, SACS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL (SAUF TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL ET SAUF TAPISSERIES)
• ARTICLES DE LA POSITION 3808 CONTENANT DE L’ALPHA-CYPERMÉTHRINE «ISO», DU BENDIOCARBE «ISO», DE LA BIFENTHRINE «ISO», DU CHLORFÉNAPYR «ISO», DE LA CYFLUTHRINE «ISO», DE LA DELTAMÉTHRINE «DCI, ISO», DE L’ÉTOFENPROX «DCI», DU FÉNITROTHION «ISO», DE LA LAMBDA-CYHALOTHRINE «ISO», DU MALATHION «ISO», DU PIRIMIPHOS-MÉTHYLE «ISO» OU DU PROPOXUR «ISO» (AUTRES QUE CONDITIONNÉS DANS DES EMBALLAGES D’UN CONTENU EN POIDS NET <= 7,5 KG)
• ARTICLES DE LA POSITION 3808 CONTENANT DE L’ALPHA-CYPERMÉTHRINE «ISO», DU BENDIOCARBE «ISO», DE LA BIFENTHRINE «ISO», DU CHLORFÉNAPYR «ISO», DE LA CYFLUTHRINE «ISO», DE LA DELTAMÉTHRINE «DCI, ISO», DE L’ÉTOFENPROX «DCI», DU FÉNITROTHION «ISO», DE LA LAMBDA-CYHALOTHRINE «ISO», DU MALATHION «ISO», DU PIRIMIPHOS-MÉTHYLE «ISO» OU DU PROPOXUR «ISO», CONDITIONNÉS DANS DES EMBALLAGES D’UN CONTENU EN POIDS NET <= 300 G
• ARTICLES DE LA POSITION 3808 CONTENANT DE L’ALPHA-CYPERMÉTHRINE «ISO», DU BENDIOCARBE «ISO», DE LA BIFENTHRINE «ISO», DU CHLORFÉNAPYR «ISO», DE LA CYFLUTHRINE «ISO», DE LA DELTAMÉTHRINE «DCI, ISO», DE L’ÉTOFENPROX «DCI», DU FÉNITROTHION «ISO», DE LA LAMBDA-CYHALOTHRINE «ISO», DU MALATHION «ISO», DU PIRIMIPHOS-MÉTHYLE «ISO» OU DU PROPOXUR «ISO», CONDITIONNÉS DANS DES EMBALLAGES D’UN CONTENU EN POIDS NET > 300 G MAIS <= 7,5 KG
• ARTICLES DE LA POSITION 3808 CONTENANT UNE OU PLUSIEURS DES SUBSTANCES SUIVANTES: DE L’ALACHLORE (ISO); DE L’ALDICARBE (ISO); DE L’ALDRINE (ISO); DE L’AZINPHOS-MÉTHYL (ISO); DU BINAPACRYL (ISO); DU CAMPHÉCHLORE (ISO) (TOXAPHÈNE); DU CAPTAFOL (ISO); DU CHLORDANE (ISO); DU CHLORDIMÉFORME (ISO); DU CHLOROBENZILATE (ISO); DE LA DIELDRINE (ISO, DCI); DU 4,6-DINITRO-O-CRÉSOL [DNOC (ISO)] OU SES SELS; DU DINOSÈBE (ISO), SES SELS OU SES ESTERS; DE L’ENDOSULFAN (ISO); DU DIBROMURE D’ÉTHYLÈNE (ISO) (1,2-DIBROMOÉTHANE); DU DICHLORURE D’ÉTHYLÈNE (ISO) (1,2-DICHLOROÉTHANE); DU FLUOROACÉTAMIDE (ISO); DE L’HEPTACHLORE (ISO); DE L’HEXACHLOROBENZÈNE (ISO); DU 1,2,3,4,5,6-HEXACHLOROCYCLOHEXANE [HCH (ISO)], Y COMPRIS LINDANE (ISO, DCI); DES COMPOSÉS DU MERCURE; DU MÉTHAMIDOPHOS (ISO); DU MONOCROTOPHOS (ISO); DE L’OXIRANNE (OXYDE D’ÉTHYLÈNE); DU PARATHION (ISO); DU PARATHION-MÉTHYLE (ISO) (MÉTHYLPARATHION) DES ÉTHERS PENTA- ET OCTABROMODIPHÉNYLIQUES; DU PENTACHLOROPHÉNOL (ISO), SES SELS OU SES ESTERS; DE L’ACIDE PERFLUOROOCTANE SULFONIQUE ET SES SELS; DES PERFLUOROOCTANE SULFONAMIDES; DU FLUORURE DE PERFLUOROOCTANE SULFONYLE; DU PHOSPHAMIDON (ISO); DU 2,4,5-T (ISO) (ACIDE 2,4,5-TRICHLOROPHÉNOXYACÉTIQUE), SES SELS OU SES ESTERS; DES COMPOSÉS DU TRIBUTYLÉTAIN SONT ÉGALEMENT INCLUSES LES FORMULATIONS DE POUDRE POUR POUDRAGE COMPORTANT UN MÉLANGE DE BÉNOMYLE (ISO), DE CARBOFURANE (ISO) ET DE THIRAME (ISO)
• ARTICLES DE LITERIE ET SIMIL, GARNIS AVEC DES PLUMES OU DUVETS (SAUF MATELAS ET SACS DE COUCHAGE)
• ARTICLES DE LITERIE ET SIMIL, GARNIS DE PLUMES, REMBOURRÉS, GARNIS DE MATIÈRES DE TOUTES SORTES, YC CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE OU MATIÈRES PLASTIQUES ALVÉOLAIRES (AUTRES QUE GARNIS AVEC DES PLUMES OU DUVETS, SAUF SOMMIERS, MATELAS, SACS DE COUCHAGE, MATELAS À EAU, MATELAS PNEUMATIQUES ET OREILLERS, AINSI QUE COUVERTURES ET DRAPS)
• ARTICLES DE MATIÈRES TEXTILES, CONFECTIONNÉS, YC LES PATRONS DE VÊTEMENTS, EN BONNETERIE, NDA
• ARTICLES DE MATIÈRES TEXTILES, CONFECTIONNÉS, YC LES PATRONS DE VÊTEMENTS, EN FEUTRE, NDA
• ARTICLES DE MATIÈRES TEXTILES, CONFECTIONNÉS, YC LES PATRONS DE VÊTEMENTS, NDA (À L'EXCL DE CEUX EN FEUTRE, EN BONNETERIE ET LES DRAPS À USAGE UNIQUE, EN NONTISSÉS, UTILISÉS AU COURS DES PROCÉDURES CHIRURGICALES)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DE LA VAISSELLE ET DES ARTICLES POUR USAGES SANITAIRES OU HYGIÉNIQUES TELS QUE BAIGNOIRES, DOUCHES, LAVABOS, BIDETS, RÉSERVOIRS DE CHASSE, CUVETTES D'AISANCE, LEURS SIÈGES ET COUVERCLES, ETC)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN ACIERS INOXYDABLES (À L'EXCL DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU N° 7310; POUBELLES; PELLES, TIRE-BOUCHONS ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE ET CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL DU N° 8211 AU N° 8215; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN ALUMINIUM, FABRIQUÉS À PARTIR DE FEUILLES ET BANDES MINCES D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM (À L’EXCL DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU NO 7612)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE; ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN CUIVRE (À L'EXCL DES APPAREILS DE CUISSON OU CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUES; DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU NO 7419; DES ARTICLES À CARACTÈRE D’OUTILS; DE LA COUTELLERIE, DES CUILLERS, DES FOURCHETTES, ETC; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D’HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (SAUF FONTE ET ARTICLES ÉMAILLÉS; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU N° 7310; POUBELLES; PELLES, TIRE-BOUCHONS ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE ET CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL DU N° 8211 AU N° 8215; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU EN ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉMAILLÉS (À L'EXCL DE LA FONTE; DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU N° 7310; POUBELLES; PELLES ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL DU N° 8215; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE NON ÉMAILLÉE (À L'EXCL DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU N° 7310; POUBELLES; GAUFRIERS ET AUTRES ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL DU N° 8215; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE ÉMAILLÉE (À L'EXCL DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU N° 7310; POUBELLES; PELLES ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL DU N° 8215; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN ALUMINIUM, COULÉS OU MOULÉS, (À L’EXCL DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU NO 7612, ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS, DE LA COUTELLERIE, DES CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES ET ARTICLES ANALOGUES DU NO 8211 AU NO 8215, OBJETS DÉCORATIFS, ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE ET DES ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN ALUMINIUM, NON COULÉS NI MOULÉS, (À L’EXCL DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL DU NO 7612, DES ARTICLES FABRIQUÉS À PARTIR DE FEUILLES ET BANDES MINCES D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM, DES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS, DE LA COUTELLERIE, DES CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES ET ARTICLES ANALOGUES DU NO 8211 AU NO 8215, OBJETS DÉCORATIFS, ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE)
• ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, SANS BRODERIE, ET GLANDS, FLOCHES, OLIVES, NOIX, POMPONS ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES TRESSES EN PIÈCES AINSI QUE DES ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN BONNETERIE)
• ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMIL POUR TUYAUTERIES, CHAUDIÈRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMIL (À L'EXCL DES DÉTENDEURS, VALVES POUR TRANSMISSIONS OLÉOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES, CLAPETS ET SOUPAPES DE RETENUE, SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ, ROBINETTERIE SANITAIRE ET POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL, VALVES POUR PNEUMATIQUES ET CHAMBRES À AIR, VANNES DE RÉGULATION, VANNES ROBINETS ET VANNES À PASSAGE DIRECT, ROBINETS, ROBINETS À PAPILLON ET ROBINETS À MEMBRANE)
• ARTICLES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE POUR TOUS ANIMAUX, YC LES TRAITS, LAISSES, GENOUILLÈRES, MUSELIÈRES, TAPIS DE SELLES, FONTES, MANTEAUX POUR CHIENS ET ARTICLES SIMIL, EN TOUTES MATIÈRES (À L'EXCL DES HARNAIS POUR ENFANTS OU ADULTES AINSI QUE DES CRAVACHES ET AUTRES ARTICLES DU N° 6602)
• ARTICLES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES BOÎTES, CAISSES, CASIERS ET ARTICLES SIMIL, DES SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, DES BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS ET ARTICLES SIMIL, DES BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL AINSI QUE DES BOUCHONS, COUVERCLES, CAPSULES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE)
• ARTICLES D’AMEUBLEMENT, EN BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES COUVERTURES, DU LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE, LINGE DE CUISINE, DES VITRAGES, RIDEAUX, STORES D’INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, MOUSTIQUAIRES POUR LITS ANTIPALUDIQUES, ABAT-JOUR ET ARTICLES DE LA POSITION 9404)
• ARTICLES D’HYGIÈNE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (À L’EXCLUSION DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE LA POSITION 7419 ET DES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE)
• ARTICLES EN BOIS POUR LA TABLE OU LA CUISINE (À L’EXCLUSION DE CEUX EN BAMBOU OU EN BOIS TROPICAUX, DES ARTICLES D’AMEUBLEMENT, DES OBJETS D’ORNEMENT, DES OUVRAGES DE TONNELLERIE, DES PARTIES D’ARTICLES EN BOIS POUR LA TABLE OU LA CUISINE, DES BALAIS, DES BROSSES AINSI QUE DES TAMIS ET CRIBLES À MAIN)
• ARTICLES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, À USAGES TECHNIQUES (À L'EXCL DES COURROIES DE TRANSMISSION OU DE TRANSPORT)
• ARTICLES EN FILS, LAMES OU FORMES SIMIL DES N° 5404 ET 5405, FICELLES, CORDES OU CORDAGES DU N° 5607, NDA
• ARTICLES EN GRAPHITE OU AUTRE CARBONE, POUR USAGES ÉLECTRIQUES (AUTRES QU'ÉLECTRODES, BALAIS ET RÉSISTANCES CHAUFFANTES)
• ARTICLES EN PELLETERIES (À L'EXCL DES VÊTEMENTS, DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT ET DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [PEX JOUETS, JEUX, ENGINS SPORTIFS])
• ARTICLES ET APPAREILS D'ORTHOPÉDIE
• ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHÈSE (SAUF DE PROTHÈSE DENTAIRE, PROTHÈSES ARTICULAIRES ET PROTHÈSES OCULAIRES)
• ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHÈSE DENTAIRE (SAUF DENTS ARTIFICIELLES)
• ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHÈSE OCULAIRE
• ARTICLES ET APPAREILS À TENIR À LA MAIN, À PORTER SUR LA PERSONNE OU À IMPLANTER DANS L'ORGANISME, AFIN DE COMPENSER UNE DÉFICIENCE OU UNE INFIRMITÉ (À L'EXCL DES ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHÈSE AINSI QUE DES APPAREILS POUR FACILITER L'AUDITION AUX SOURDS, YC LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES, ET DES STIMULATEURS CARDIAQUES COMPLETS)
• ARTICLES ET MATÉRIEL POUR LA CULTURE PHYSIQUE, LA GYMNASTIQUE OU L'ATHLÉTISME (À L'EXCL DES APPAREILS D'EXERCICES À SYSTÈME D'EFFORT MODULABLE)
• ARTICLES ET MATÉRIEL POUR LE SPORT ET LES JEUX DE PLEIN AIR, NDA; PISCINES ET PATAUGEOIRES
• ARTICLES ET MATÉRIEL POUR LE TENNIS DE TABLE
• ARTICLES HYGIÉNIQUES POUR FEMMES (SAUF EN MATIÈRES TEXTILES, ET DES SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES)
• ARTICLES HYGIÉNIQUES, P EX ARTICLES POUR L’INCONTINENCE (SAUF EN MATIÈRES TEXTILES, ET DES SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES AINSI QUE DES COUCHES ET LANGES POUR BÉBÉS)
• ARTICLES MOULÉS OU PRESSÉS EN PÂTE À PAPIER, NDA
• ARTICLES POUR FEUX D'ARTIFICE
• ARTICLES POUR FÊTES DE NOËL (AUTRES QU'EN VERRE), SAUF GUIRLANDES ÉLECTRIQUES, SAPINS NATURELS ET SUPPORTS POUR ARBRES DE NOËL
• ARTICLES POUR FÊTES DE NOËL, EN VERRE (SAUF GUIRLANDES ÉLECTRIQUES)
• ARTICLES POUR FÊTES, CARNAVAL OU AUTRES DIVERTISSEMENTS, YC LES ARTICLES DE MAGIE ET ARTICLES-SURPRISES, NDA
• ARTICLES POUR LA PÊCHE À LA LIGNE NDA; ÉPUISETTES DE PÊCHE, FILETS À PAPILLONS, ET AUTRES FILETS SIMIL; LEURRES ET ARTICLES DE CHASSE SIMIL (SAUF APPEAUX DE TOUTES SORTES ET OISEAUX EMPAILLÉS DU N° 9705)
• ARTICLES POUR LA TABLE OU LA CUISINE, EN BAMBOU (À L’EXCLUSION DES BAGUETTES, PLANCHES À PAIN, PLANCHES À HACHER ET ARTICLES SIMILAIRES)
• ARTICLES POUR LA TABLE OU LA CUISINE, EN BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 44
• ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN CÉRAMIQUE, AUTRES QU'EN PORCELAINE, TERRE COMMUNE, GRÈS, FAÏENCE OU POTERIE FINE (À L'EXCL DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, AINSI QUE DES MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
• ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN FAÏENCE OU EN POTERIE FINE (À L'EXCL DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, AINSI QUE DES MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
• ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN GRÈS (À L'EXCL DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, AINSI QUE DES MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
• ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN PORCELAINE (SAUF OBJETS D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
• ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN TERRE COMMUNE (À L'EXCL DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, AINSI QUE DES MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
• ARTICLES SPÉCIFIQUEMENT CONÇUS POUR ÊTRE RACCORDÉS À DES APPAREILS OU INSTRUMENTS TÉLÉGRAPHIQUES OU TÉLÉPHONIQUES OU À DES RÉSEAUX TÉLÉGRAPHIQUES OU TÉLÉPHONIQUES
• ARTICLES À USAGE CHIRURGICAL, MÉDICAL OU HYGIÉNIQUE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL DU PAPIER HYGIÉNIQUE, DES MOUCHOIRS, DES SERVIETTES À DÉMAQUILLER, DES ESSUIE-MAINS, DES NAPPES, DES SERVIETTES DE TABLE, DES SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, DES COUCHES POUR BÉBÉS ET DES ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL)
• ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE, NON ÉLECTRIQUES
• ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE, ÉLECTRIQUES
• ASPERGES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES
• ASPERGES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉES
• ASPERGES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• ASPIRATEURS, YC LES ASPIRATEURS DE MATIÈRES SÈCHES ET DE MATIÈRES LIQUIDES (À L'EXCL DES ASPIRATEURS À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ)
• ASPIRATEURS, YC LES ASPIRATEURS DE MATIÈRES SÈCHES ET DE MATIÈRES LIQUIDES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ (À L'EXCL DES ASPIRATEURS D'UNE PUISSANCE <= 1500 W ET DONT LE VOLUME DU RÉSERVOIR <= 20 L)
• ASPIRATEURS, YC LES ASPIRATEURS DE MATIÈRES SÈCHES ET DE MATIÈRES LIQUIDES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, PUISSANCE <= 1500 W ET DONT LE VOLUME DU RÉSERVOIR <= 20 L
• ASSEMBLAGES FORMÉS DE DESSUS DE CHAUSSURES FIXÉS AUX SEMELLES PREMIÈRES OU À D’AUTRES PARTIES INFÉRIEURES (SAUF EN AMIANTE ET SAUF FIXÉS À DES SEMELLES EXTÉRIEURES)
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES DES AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU DE LA POSITION 8472, NDA
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES POUR IMPRIMANTES, MACHINES À COPIER ET MACHINES À TÉLÉCOPIER (SAUF POUR MACHINES ET APPAREILS SERVANT À L'IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DU N° 8442)
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES POUR L'APPAREILLAGE, POUR LA COUPURE, LE SECTIONNEMENT, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES DES N° 8535 ET 8536 AINSI QUE POUR TABLEAUX, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES ET COMBINAISONS D'APPAREILS SIMIL DU N° 8537 (À L'EXCL POUR TESTEURS DE DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR DU N° 8536 90 20)
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION OU POUR AUTRES MACHINES DU N° 8471, NDA
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES POUR MACHINES COMPTABLES, CAISSES ENREGISTREUSES OU POUR AUTRES MACHINES À DISPOSITIF DE CALCUL DU N° 8470, NDA
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES POUR MACHINES À CALCULER ÉLECTRONIQUES DES N° 847010, 847021 OU 847029, NDA
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES POUR TESTEURS DE DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR DU N° 8536 90 20
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES QUI PEUVENT ÊTRE UTILISÉS INDIFFÉREMMENT AVEC DEUX OU PLUSIEURS MACHINES À ÉCRIRE, APPAREILS DE TRAITEMENT DE TEXTES, MACHINES À CALCULER OU AUTRES MACHINES, APPAREILS OU DISPOSITIFS ÉLECTRONIQUES DES N° 8470 À 8472, NDA
• ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES, RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉS AUX APPAREILS ÉMETTEURS-RÉCEPTEURS POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION, AUX CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, AUX APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES, AUX CAMÉSCOPES, AUX APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE, DE RADIONAVIGATION ET DE RADIOTÉLÉCOMMANDE, AUX MONITEURS ET PROJECTEURS, NDA
• ASSEMBLEUSES POUR RELIURES
• ASSORTIMENTS COMPOSÉS D'UN OU PLUSIEURS COUTEAUX DU N° 8211 ET D'UN NOMBRE AU MOINS ÉGAL DE CUILLERS, FOURCHETTES OU AUTRES ARTICLES DU N° 8215, EN ACIER INOXYDABLE, COMPRENANT AU MOINS UNE PARTIE ARGENTÉE, DORÉE OU PLATINÉE
• ASSORTIMENTS COMPOSÉS D'UN OU PLUSIEURS COUTEAUX DU N° 8211 ET D'UN NOMBRE AU MOINS ÉGAL DE CUILLERS, FOURCHETTES OU AUTRES ARTICLES DU N° 8215, EN ACIER INOXYDABLE, NE COMPRENANT AUCUNE PARTIE ARGENTÉE, DORÉE OU PLATINÉE
• ASSORTIMENTS COMPOSÉS D'UN OU PLUSIEURS COUTEAUX DU N° 8211 ET D'UN NOMBRE AU MOINS ÉGAL DE CUILLERS, FOURCHETTES OU AUTRES ARTICLES DU N° 8215, EN MÉTAUX COMMUNS AUTRES QUE L'ACIER INOXYDABLE, COMPRENANT AU MOINS UNE PARTIE ARGENTÉE, DORÉE OU PLATINÉE
• ASSORTIMENTS COMPOSÉS D'UN OU PLUSIEURS COUTEAUX DU N° 8211 ET D'UN NOMBRE AU MOINS ÉGAL DE CUILLERS, FOURCHETTES OU AUTRES ARTICLES DU N° 8215, EN MÉTAUX COMMUNS AUTRES QUE L'ACIER INOXYDABLE, NE COMPRENANT AUCUNE PARTIE ARGENTÉE, DORÉE OU PLATINÉE
• ASSORTIMENTS COMPOSÉS D'UN OU PLUSIEURS COUTEAUX DU N° 8211 ET D'UN NOMBRE AU MOINS ÉGAL DE CUILLERS, FOURCHETTES OU AUTRES ARTICLES DU N° 8215, EN MÉTAUX COMMUNS, COMPRENANT UNE PARTIE UNIQUEMENT ARGENTÉE, DORÉE OU PLATINÉE
• ASSORTIMENTS COMPOSÉS DE PIÈCES DE TISSUS ET DE FILS, MÊME AVEC ACCESSOIRES, POUR LA CONFECTION DE TAPIS, DE TAPISSERIES, DE NAPPES DE TABLE OU DE SERVIETTES BRODÉES, OU D'ARTICLES TEXTILES SIMIL, EN EMBALLAGES POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF ASSORTIMENTS POUR LA CONFECTION DE VÊTEMENTS)
• ASSORTIMENTS D'ARTICLES D'AU MOINS DEUX DES SOUS-POSITIONS DU NO 8205
• ASSORTIMENTS D'ARTICLES RELEVANT D'AU MOINS DEUX DES PRODUITS SUIVANTS : STYLOS ET CRAYONS À BILLES, STYLOS ET MARQUEURS À POINTE FIBRE OU À MÈCHE FEUTRE, PORTE-PLUME ET PORTE-MINE
• ASSORTIMENTS DE COUTEAUX DU N° 8211; ASSORTIMENTS DANS LESQUELS LES COUTEAUX DU N° 8211 SONT PLUS NOMBREUX QUE D'AUTRES ARTICLES
• ASSORTIMENTS DE VOYAGE POUR LA TOILETTE DES PERSONNES, LA COUTURE OU LE NETTOYAGE DES CHAUSSURES OU DES VÊTEMENTS (SAUF TROUSSES DE MANUCURE)
• ASSORTIMENTS ET JOUETS DE CONSTRUCTION (SAUF EN MATIÈRES PLASTIQUES ET À L'EXCL DES MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER)
• ASSORTIMENTS ET JOUETS DE CONSTRUCTION (SAUF MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER), EN MATIÈRES PLASTIQUES
• ASTI SPUMANTE, AVEC AOP
• ATRAZINE [ISO]; PROPAZINE [ISO]; SIMAZINE [ISO]; HEXAHYDRO-1,3,5-TRINITRO-1,3,5-TRIAZINE [HEXOGÈNE, TRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE]
• ATTACHE-LETTRES, COINS DE LETTRES, TROMBONES, ONGLETS DE SIGNALISATION, ET MATÉRIEL DE BUREAU SIMIL EN MÉTAUX COMMUNS, YC LES PARTIES DES ARTICLES DU N° 8305 (À L'EXCL DES MÉCANISMES COMPLETS POUR RELIURE DE FEUILLETS MOBILES OU POUR CLASSEURS, DES AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES, DES PUNAISES ET DES FERMOIRS POUR LIVRES OU REGISTRES)
• ATTELLES, GOUTTIÈRES ET AUTRES ARTICLES ET APPAREILS POUR FRACTURES
• AUBERGINES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• AUGES, BACS ET RÉCIPIENTS SIMIL EN CÉRAMIQUE, POUR L'ÉCONOMIE RURALE; CRUCHONS ET RÉCIPIENTS SIMIL DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE EN CÉRAMIQUE (SAUF ÉPROUVETTES GRADUÉES POLYVALENTES POUR LABORATOIRES, CRUCHES ET JARRES DE MAGASIN ET ARTICLES DE MÉNAGE)
• AULX, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• AUTOMOTRICES ET AUTORAILS À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ (À L'EXCL DES VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES OU SIMIL DU N° 8604)
• AUTOMOTRICES ET AUTORAILS, À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ (À L'EXCL DES VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES OU SIMIL DU N° 8604)
• AUTRES APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA RADIODIFFUSION, MÊME COMBINÉS, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU À UN APPAREIL D'HORLOGERIE -- COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON
• AUTRES APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA RADIODIFFUSION, MÊME COMBINÉS, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU À UN APPAREIL D'HORLOGERIE -- NON COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON MAIS COMBINÉS À UN APPAREIL D'HORLOGERIE
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN CÉRAMIQUE, AUTRES QU'EN PORCELAINE, TERRE COMMUNE, GRÈS, FAÏENCE OU POTERIE FINE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN CÉRAMIQUE, AUTRES QU'EN PORCELAINE, TERRE COMMUNE, GRÈS, FAÏENCE OU POTERIE FINE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN FAÏENCE OU EN POTERIE FINE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN FAÏENCE OU EN POTERIE FINE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN GRÈS (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN GRÈS (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN TERRE COMMUNE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES ARTICLES D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN TERRE COMMUNE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, DES BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES, DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, AINSI QUE DES CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE)
• AUTRES BRANDY DE JEREZ
• AUTRES DENSIMÈTRES, ARÉOMÈTRES, PÈSE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMILAIRES, THERMOMÈTRES, PYROMÈTRES, BAROMÈTRES, HYGROMÈTRES ET PSYCHROMÈTRES, ENREGISTREURS OU NON, MÊME COMBINÉS ENTRE EUX
• AUTRES EAUX-DE-VIE DE VIN, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (INCL. L'ARMAGNAC, À L'EXCL. DU COGNAC ET DU BRANDY/WEINBRAND)
• AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ANALYSES PHYSIQUES OU CHIMIQUES (POLARIMÈTRES, RÉFRACTOMÈTRES, SPECTROMÈTRES, ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES, PAR EXEMPLE); INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ESSAIS DE VISCOSITÉ, DE POROSITÉ, DE DILATATION, DE TENSION SUPERFICIELLE OU SIMILAIRES OU POUR MESURES CALORIMÉTRIQUES, ACOUSTIQUES OU PHOTOMÉTRIQUES (Y COMPRIS LES INDICATEURS DE TEMPS DE POSE); MICROTOMES - AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS
• AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU (DUPLICATEURS HECTOGRAPHIQUES OU À STENCILS, MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES, DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BILLETS DE BANQUE, MACHINES À TRIER, À COMPTER OU À ENCARTOUCHER LES PIÈCES DE MONNAIE, APPAREILS À TAILLER LES CRAYONS, APPAREILS À PERFORER OU À AGRAFER, PAR EXEMPLE)
• AUTRES MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS; HAUT-PARLEURS, MÊME MONTÉS DANS LEURS ENCEINTES; CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS, MÊME COMBINÉS AVEC UN MICROPHONE, ET ENSEMBLES OU ASSORTIMENTS CONSTITUÉS PAR UN MICROPHONE ET UN OU PLUSIEURS HAUT-PARLEURS; AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE; APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON
• AUTRES PARTIES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉS AUX APPAREILS DES NOS 8519 OU 8521 - LECTEURS PHONOGRAPHIQUES
• AUTRES PIERRES SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, MÊME TRAVAILLÉES OU ASSORTIES MAIS NON ENFILÉES NI MONTÉES NI SERTIES; PIERRES SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES NON ASSORTIES, ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT
• AUTRES TRANSFORMATEURS ÉLECTRIQUES, CONVERTISSEURS ÉLECTRIQUES STATIQUES (REDRESSEURS, PAR EXEMPLE), BOBINES DE RÉACTANCE ET SELFS
• AUTRES TRANSFORMATEURS ÉLECTRIQUES, CONVERTISSEURS ÉLECTRIQUES STATIQUES (REDRESSEURS, PAR EXEMPLE), BOBINES DE RÉACTANCE ET SELFS DE CONVERTISSEURS STATIQUES
• AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS, YC LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL, PRÉSENTÉS DANS DES BOUTEILLES FERMÉES PAR UN BOUCHON 'CHAMPIGNON' MAINTENU À L'AIDE D'ATTACHES OU DE LIENS, D'UNE CONTENANCE <= 2 L; VINS AUTREMENT PRÉSENTÉS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L ET AYANT, À LA TEMPÉRATURE DE 20°C, UNE SURPRESSION DUE À L'ANHYDRIDE CARBONIQUE EN SOLUTION >= 1 BAR, MAIS < 3 BAR (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX ET VINS DE CÉPAGES)
• AUTRUCHES, ÉMEUS (DROMAIUS NOVAEHOLLANDIAE), VIVANTS
• AVERTISSEURS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES
• AVERTISSEURS ÉLECTRIQUES POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL OU L'INCENDIE ET APPAREILS SIMIL (À L'EXCL DES APPAREILS DES TYPES UTILISÉS POUR BÂTIMENTS OU POUR VÉHICULES AUTOMOBILES)
• AVERTISSEURS ÉLECTRIQUES POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL OU L'INCENDIE ET APPAREILS SIMIL, DES TYPES UTILISÉS POUR BÂTIMENTS
• AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS, CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR, D'UN POIDS À VIDE > 15000 KG (SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES)
• AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS, CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR, SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES, D'UN POIDS À VIDE <= 2000 KG
• AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS, CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR, SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES, D'UN POIDS À VIDE > 2000 KG MAIS <= 15000 KG (SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES)
• AVOCATS, FRAIS OU SECS
• AVOINE (À L'EXCL DE L'AVOINE DE SEMENCE)
• AVOINE, DE SEMENCE
• AZINPHOS-MÉTHYL «ISO»
• AZOTE
• AZOTURES, SILICIURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L’EXCL DES COMPOSÉS QUI CONSTITUENT ÉGALEMENT DES CARBURES DU NO 2849 ET DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 3% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 3% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 3% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES AINSI QUE DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BABEURRE, LAIT ET CRÈMES CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27% (À L'EXCL DES YOGHOURTS)
• BAGASSES DE CANNES À SUCRE ET AUTRES DÉCHETS DE SUCRERIE (À L'EXCL DES PULPES DE BETTERAVES)
• BAGUETTES EN BAMBOU
• BAGUETTES ENROBÉES ET FILS FOURRÉS EN MÉTAUX COMMUNS, POUR BRASAGE OU SOUDAGE À LA FLAMME (À L'EXCL DES FILS ET BAGUETTES À ÂME DÉCAPANTE CHEZ LESQUELS LE MÉTAL DE BRASAGE, DÉCAPANTS ET FONDANTS NON COMPRIS, CONTIENT >= 2% EN POIDS D'UN MÉTAL PRÉCIEUX)
• BAGUETTES ET MOULURES EN BOIS DE CONIFÈRES, POUR CADRES POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMIL
• BAGUETTES ET MOULURES EN BOIS, POUR CADRES POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES ARTICLES EN BOIS DE CONIFÈRES, EN BOIS TROPICAUX ET EN BAMBOU)
• BAGUETTES ET PROFILÉS, EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE NON DURCI
• BAGUETTES ET PROFILÉS, EN CAOUTCHOUC NON ALVÉOLAIRE NON DURCI
• BAGUETTES, TUBES, PROFILÉS ET FORMES SIMIL, DISQUES, RONDELLES ET ARTICLES SIMIL, EN CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ, MÊME MÉLANGÉ (À L'EXCL DES PROFILÉS POUR LE RECHAPAGE AINSI QUE DES PLAQUES, FEUILLES OU BANDES QUI N'ONT PAS SUBI D'AUTRES OUVRAISONS QU'UN SIMPLE TRAVAIL DE SURFACE OU SONT SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE)
• BAIES DE GENIÈVRE ET GRAINES D'ANIS, DE BADIANE, DE CARVI, DE FENOUIL, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES
• BAIGNOIRES EN FONTE, ÉGALEMENT ÉMAILLÉES
• BAIGNOIRES EN TÔLE D'ACIER
• BAIGNOIRES, DOUCHES, ÉVIERS ET LAVABOS, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• BALAIS EN CHARBON, POUR USAGES ÉLECTRIQUES
• BALAIS ET BALAYETTES CONSISTANT EN MATIÈRES VÉGÉTALES EN BOTTES LIÉES
• BALAIS MÉCANIQUES POUR EMPLOI À LA MAIN (AUTRES QU'À MOTEUR)
• BALANCES DE MAGASIN À PESAGE ÉLECTRONIQUE, D’UNE PORTÉE <= 30 KG, À PESAGE ÉLECTRONIQUE (À L’EXCLUSION DES APPAREILS ET INSTRUMENTS POUR LE PESAGE ET L’ÉTIQUETAGE DES PRODUITS PRÉEMBALLÉS)
• BALANCES DE MÉNAGE (À L'EXCL DES PÈSE-PERSONNES ET PÈSE-BÉBÉS)
• BALANCES SENSIBLES À UN POIDS DE 5 CG OU MOINS, AVEC OU SANS POIDS
• BALATA, GUTTA-PERCHA, GUAYULE, CHICLE ET GOMMES NATURELLES ANALOGUES, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL DU CAOUTCHOUC NATUREL, MÊME PRÉVULCANISÉ)
• BALLAST POUR LAMPES OU TUBES À DÉCHARGE (AUTRES QUE BOBINES DE RÉACTANCE YC CELLES AVEC CONDENSATEUR ACCOUPLÉ)
• BALLES DE CRICKET ET DE POLO
• BALLES DE GOLF
• BALLES DE TENNIS (À L'EXCL DES BALLES DE TENNIS DE TABLE)
• BALLONS ET BALLES (AUTRES QUE GONFLABLES, AUTRES QUE DE TENNIS, DE CRICKET, DE POLO, DE GOLF OU DE TENNIS DE TABLE)
• BALLONS ET BALLES GONFLABLES
• BAMBOUS
• BANANES SÈCHES (À L'EXCL DES PLANTAINS)
• BANANES, FRAÎCHES (À L’EXCL DES PLANTAINS)
• BANCS D'ESSAI POUR MOTEURS, MACHINES GÉNÉRATRICES, POMPES, ETC
• BANCS SOLAIRES, CIELS SOLAIRES ET APPAREILS SIMIL POUR LE BRONZAGE
• BANCS À BROCHES
• BANCS À ÉTIRER LES BARRES, TUBES, PROFILÉS OU SIMIL EN MÉTAL (SAUF FILS)
• BANCS À ÉTIRER LES FILS MÉTALLIQUES
• BANDAGES PLEINS OU CREUX [MI-PLEINS], EN CAOUTCHOUC
• BANDES DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUES, EN CAOUTCHOUC
• BANDES EN POLYPROPYLÈNE, DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC, NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, NON VULCANISÉ, AUTO-ADHÉSIVES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 20 CM
• BANDES EN POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU EN POLYÉTHYLÈNE, DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC, NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, NON VULCANISÉ, AUTO-ADHÉSIVES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 20 CM
• BANDES ET AUTRES PANSEMENTS, EN MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE LES 'TISSUS NONTISSÉS'), IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES (À L'EXCL DES OUATES, GAZES ET ARTICLES EN CES MATIÈRES AINSI QUE DES PANSEMENTS ADHÉSIFS ET AUTRES ARTICLES AYANT UNE COUCHE ADHÉSIVE)
• BANDES ET AUTRES PANSEMENTS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES (À L'EXCL DES PRODUITS EN MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE DES PANSEMENTS ADHÉSIFS ET AUTRES ARTICLES AYANT UNE COUCHE ADHÉSIVE)
• BANDES ET DISQUES MAGNÉTIQUES NON ENREGISTRÉS POUR L'ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES
• BANDES ET DISQUES MAGNÉTIQUES, NON ENREGISTRÉS
• BANDES POUR CORPS DE BOÎTES BOISSON
• BANDES POUR COUVERCLES DE BOÎTES BOISSON ET BANDES POUR ANNEAUX DE BOÎTES BOISSON
• BANDES POUR GARNITURE INTÉRIEURE, COIFFES, COUVRE-COIFFURES, CARCASSES, VISIÈRES ET JUGULAIRES POUR LA CHAPELLERIE (SAUF LES BANDEAUX UTILISÉS PAR LES SPORTIFS COMME PROTECTION CONTRE LES GOUTTES DE TRANSPIRATION, EN BONNETERIE)
• BANDES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC, NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, NON VULCANISÉ, AUTO-ADHÉSIVES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 20 CM (À L'EXCL DES PRODUITS EN POLY[CHLORURE DE VINYLE], EN POLYÉTHYLÈNE OU EN POLYPROPYLÈNE)
• BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES (SAUF PERRUQUES COMPLÈTES)
• BARDEAUX ['SHINGLES' ET 'SHAKES'], EN BOIS
• BAROMÈTRES, NON COMBINÉS À D'AUTRES INSTRUMENTS
• BARRES (AUTRES QUE CELLES SIMPL OBTENUES PAR FRITTAGE), PROFILÉS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM], NDA
• BARRES (AUTRES QUE LES BARRES SIMPL OBTENUES PAR FRITTAGE), PROFILÉS, FILS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN TANTALE, NDA
• BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AUTREMENT TRAITÉES, OU OBTENUES À CHAUD ET AUTREMENT TRAITÉES (SAUF BARRES EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN ACIERS SILICOMANGANEUX OU ACIERS POUR OUTILLAGE)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL FORGÉES (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE, ACIERS SILICOMANGANEUX ET EN ACIERS POUR OUTILLAGE)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID (À L'EXCL DE SECTION CIRCULAIRE ET SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE, ACIERS SILICOMANGANEUX, ACIERS POUR OUTILLAGE ET PRODUITS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT À TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE, DE DIAMÈTRE < 80 MM (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE, ACIERS SILICOMANGANEUX, ACIERS POUR OUTILLAGE ET PRODUITS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT À TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE, DE DIAMÈTRE >= 80 MM (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE, ACIERS SILICOMANGANEUX, ACIERS POUR OUTILLAGE ET PRODUITS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT À TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS, DE SECTION RECTANGULAIRE, LAMINÉES À CHAUD SUR LES QUATRE FACES (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN ACIERS SILICOMANGANEUX ET EN ACIERS POUR OUTILLAGE AINSI QUE DES PRODUITS DU N° 7228 30 49)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION AUTRE QUE RECTANGULAIRE [LAMINÉES SUR LES QUATRE FACES] OU CIRCULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN ACIERS SILICOMANGANEUX ET EN ACIERS POUR OUTILLAGE AINSI QUE DES PRODUITS DU N° 7228 30 49)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE < 80 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN ACIERS SILICOMANGANEUX ET EN ACIERS POUR OUTILLAGE AINSI QUE DES PRODUITS DU N° 7228 30 49)
• BARRES EN ACIERS ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE >= 80 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN ACIERS SILICOMANGANEUX ET EN ACIERS POUR OUTILLAGE AINSI QUE DES PRODUITS DU N° 7228 30 41)
• BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD (À L'EXCL DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE)
• BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES OU OBTENUES À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NDA (À L'EXCL DES PRODUITS FORGÉS)
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE)
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE)
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 80 MM, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 80 MM, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION CIRCULAIRE, DIAMÈTRE >= 80 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION CIRCULAIRE, DIAMÈTRE >= 80 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE)
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE)
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 25 MM, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 25 MM, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE >= 25 MM MAIS < 80 MM, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE >= 25 MM MAIS < 80 MM, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE >= 80 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE >= 80 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• BARRES EN ACIERS POUR OUTILLAGE, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AUTREMENT TRAITÉES, OU OBTENUES À CHAUD ET AUTREMENT
• BARRES EN ACIERS POUR OUTILLAGE, SIMPL FORGÉES
• BARRES EN ACIERS POUR OUTILLAGE, SIMPL LAMINÉES À CHAUD OU SIMPL FILÉES À CHAUD
• BARRES EN ACIERS POUR OUTILLAGE, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID
• BARRES EN ACIERS SILICOMANGANEUX, DE SECTION CARRÉE OU DE SECTION AUTRE QUE RECTANGULAIRE, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, MÊME AUTREMENT TRAITÉES, OU OBTENUES À CHAUD ET AUTREMENT TRAITÉES (SAUF LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD, SIMPL PLAQUÉES)
• BARRES EN ACIERS SILICOMANGANEUX, DE SECTION RECTANGULAIRE MAIS NON CARRÉE, LAMINÉES À CHAUD SUR LES QUATRE FACES
• BARRES EN ACIERS À COUPE RAPIDE, FORGÉES
• BARRES EN ACIERS À COUPE RAPIDE, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD AINSI QUE LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, SIMPL PLAQUÉES
• BARRES EN ACIERS À COUPE RAPIDE, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, MÊME AUTREMENT TRAITÉES, OU OBTENUES À CHAUD ET AUTREMENT TRAITÉES (SAUF FORGÉES)
• BARRES EN ACIERS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT À TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID
• BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,15% DE CARBONE ET >= 0,5% MAIS <= 2% DE CHROME ET, ÉVENTUELLEMENT, <= 0,5% DE MOLYBDÈNE, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE >= 80 MM)
• BARRES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM
• BARRES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], NDA
• BARRES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ
• BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE
• BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, DU TYPE UTILISÉ POUR ARMATURE DU BÉTON, LISSES, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CARRÉE OU DE SECTION AUTRE QUE RECTANGULAIRE
• BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES OU OBTENUES À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NDA
• BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE, DE SECTION RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES BARRES EN ACIER DE DÉCOLLETAGE AINSI QUE DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE)
• BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES BARRES EN ACIER DE DÉCOLLETAGE AINSI QUE DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE)
• BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CARRÉE OU DE SECTION AUTRE QUE RECTANGULAIRE OU CIRCULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE, DES PRODUITS AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE)
• BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 80 MM (À L'EXCL DES PRODUITS COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE, DES PRODUITS AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE)
• BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE CUIVRE, NDA (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON])
• BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE NICKEL, NDA (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• BARRES ET PROFILÉS EN CUIVRE AFFINÉ, NDA
• BARRES ET PROFILÉS EN NICKEL NON ALLIÉ, NDA (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• BARRES OU BAGUETTES EN VERRE D'OPTIQUE NON TRAVAILLÉ
• BARRES OU BAGUETTES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (AUTRE QUE D'OPTIQUE)
• BARRES STABILISATRICES ET BARRES DE TORSION, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 80 20)
• BARRES, EN ACIERS INOXYDABLES, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL, FORGÉES
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL FORGÉES
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE ET RECTANGULAIRE, DES PRODUITS EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE, DES BARRES LISSES POUR ARMATURE POUR BÉTON, DES PRODUITS AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 80 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE, DES BARRES LISSES POUR ARMATURE POUR BÉTON, DES PRODUITS AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE >= 80 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE, DES BARRES LISSES POUR ARMATURE POUR BÉTON, DES PRODUITS AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE >= 80 MM (À L'EXCL DES PRODUITS COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE, DES PRODUITS AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE)
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CARRÉE OU AUTRE (À L'EXCL DES BARRES DE SECTION RECTANGULAIRE AINSI QUE DES BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE)
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE)
• BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE (À L'EXCL DES BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE)
• BARRES, FILS ET PROFILÉS, DE SECTION PLEINE; PLANCHES; FEUILLES ET BANDES, DONT L'ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, > 0,15 MM, EN OR, YC L'OR PLATINÉ
• BARRES, FILS ET PROFILÉS, DE SECTION PLEINE; PLANCHES; FEUILLES ET BANDES, DONT L'ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, > 0,15 MM, EN PLATINE
• BARRES, PROFILÉS ET FILS EN TITANE, NDA
• BARRES, PROFILÉS ET FILS EN ZINC, NDA
• BARRES, PROFILÉS ET FILS EN ÉTAIN, NDA
• BARRES, PROFILÉS, FILS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES, EN THORIUM [EURATOM]
• BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE, RÉSORBABLES OU NON
• BARS (LOUPS) EUROPÉENS [DICENTRARCHUS LABRAX], CONGELÉS
• BARS (LOUPS) [DICENTRARCHUS LABRAX], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• BARS [DICENTRARCHUS SPP], CONGELÉS (À L'EXCL DES BARS (LOUPS) EUROPÉENS)
• BARS [DICENTRARCHUS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES BARS (LOUPS) EUROPÉENS)
• BAS DE FEMMES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE ET À L'EXCL DES COLLANTS [BAS-CULOTTES] ET MI-BAS)
• BAS ET MI-BAS DE FEMMES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET À L'EXCL DES COLLANTS [BAS-CULOTTES])
• BAS ET MI-BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, EN BONNETERIE, DE COTON (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE ET À L'EXCL DES COLLANTS [BAS-CULOTTES], BAS ET MI-BAS DE FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX ET ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)
• BAS ET MI-BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE ET À L'EXCL DES COLLANTS [BAS-CULOTTES], BAS ET MI-BAS DE FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX ET ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)
• BAS ET MI-BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, YC LES BAS À VARICES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE, COLLANTS [BAS-CULOTTES], BAS ET MI-BAS POUR FEMMES À TITRE < 67 DÉCITEX ET ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)
• BAS POUR FEMMES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE ET À L'EXCL DES COLLANTS [BAS-CULOTTES] ET BAS POUR FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX ET DES MI-BAS)
• BAS À VARICES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES
• BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE ET À L'EXCL DES BAS POUR FEMMES, COLLANTS [BAS-CULOTTES], MI-BAS ET ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)
• BASCULES À PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS, AUTRES QU’À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• BASCULES À PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS, À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• BASCULES À PESÉES CONSTANTES ET BALANCES ET BASCULES ENSACHEUSES OU DOSEUSES, AUTRES QU’À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• BASCULES À PESÉES CONSTANTES ET BALANCES ET BASCULES ENSACHEUSES OU DOSEUSES, À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX, NDA
• BATEAUX DE PÊCHE, NAVIRES-USINES ET AUTRES BATEAUX POUR LE TRAITEMENT ET LA MISE EN CONSERVE DES PRODUITS DE LA PÊCHE, POUR LA NAVIGATION MARITIME
• BATEAUX DE PÊCHE; NAVIRES-USINES ET AUTRES BATEAUX POUR LE TRAITEMENT ET LA MISE EN CONSERVE DES PRODUITS DE LA PÊCHE (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME ET LA PÊCHE SPORTIVE)
• BATEAUX ET AUTRES ENGINS FLOTTANTS À DÉPECER
• BATEAUX GONFLABLES, DE PLAISANCE OU DE SPORT, POIDS UNITAIRE <= 100 KG
• BATEAUX GONFLABLES, DE PLAISANCE OU DE SPORT, POIDS UNITAIRE > 100 KG
• BATEAUX POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET AUTRES BATEAUX CONÇUS À LA FOIS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES ET DE MARCHANDISES, AVEC OU SANS PROPULSION (À L'EXCL DES BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME, DES BATEAUX FRIGORIFIQUES, DES BATEAUX-CITERNES, DES TRANSBORDEURS ET DES BATEAUX SIMILAIRES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES)
• BATEAUX À VOILE, DE PLAISANCE OU DE SPORT, MÊME AVEC MOTEUR AUXILIAIRE (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME)
• BATEAUX À VOILE, DE PLAISANCE OU DE SPORT, MÊME AVEC MOTEUR AUXILIAIRE, POUR LA NAVIGATION MARITIME
• BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT, BATEAUX À RAMES ET CANOËS, POIDS UNITAIRE <= 100 KG (SAUF BATEAUX À MOTEUR AUTRE QU' À MOTEUR HORS-BORD, BATEAUX À VOILE, MÊME AVEC MOTEUR AUXILIAIRE, ET BATEAUX GONFLABLES)
• BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT, BATEAUX À RAMES ET CANOËS, POIDS UNITAIRE > 100 KG, LONGUEUR <= 7,5 M (SAUF BATEAUX À MOTEUR AUTRE QU' À MOTEUR HORS-BORD, BATEAUX À VOILE, MÊME AVEC MOTEUR AUXILIAIRE, ET BATEAUX GONFLABLES)
• BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT, BATEAUX À RAMES ET CANOËS, POIDS UNITAIRE > 100 KG, LONGUEUR > 7,5 M (SAUF BATEAUX À MOTEUR AUTRE QU'À MOTEUR HORS-BORD, BATEAUX À VOILE, MÊME AVEC MOTEUR AUXILIAIRE, ET BATEAUX GONFLABLES)
• BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT, À MOTEUR (AUTRES QU'À MOTEUR HORS-BORD) (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME), LONGUEUR > 7,5 M
• BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT, À MOTEUR (AUTRES QU'À MOTEUR HORS-BORD)(AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME), LONGUEUR <= 7,5 M
• BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT, À MOTEUR (AUTRES QU'À MOTEUR HORS-BORD), POUR LA NAVIGATION MARITIME
• BATEAUX, YC LES BATEAUX DE SAUVETAGE (AUTRES QU'À RAMES, AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME, AUTRES QUE NAVIRES DE GUERRE ET NON CITÉS AUX POSITIONS DES N° 8901 À 8905, ET AUTRES QUE BATEAUX À DÉPECER), POIDS UNITAIRE > 100 KG
• BATEAUX, YC LES BATEAUX DE SAUVETAGE, DONT LE POIDS UNITAIRE <= 100 KG (À L'EXCL DES BATEAUX À RAMES ET AUTRES BATEAUX DES N° 8901 À 8905 ET DES BATEAUX À DÉPECER)
• BATEAUX, YC LES BATEAUX DE SAUVETAGE, POUR LA NAVIGATION MARITIME (AUTRES QUE NAVIRES DE GUERRE, BATEAUX À RAMES, ET AUTRES BATEAUX DES N° 8901 À 8905 ET AUTRES QUE BATEAUX À DÉPECER)
• BATEAUX-CITERNES (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME)
• BATEAUX-CITERNES POUR LA NAVIGATION MARITIME
• BATEAUX-DRAGUEURS (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME)
• BATEAUX-DRAGUEURS, POUR LA NAVIGATION MARITIME
• BATEAUX-PHARES, BATEAUX-POMPES, PONTONS-GRUES ET AUTRES BATEAUX POUR LESQUELS LA NAVIGATION N'EST QU'ACCESSOIRE PAR RAPPORT À LA FONCTION PRINCIPALE (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME, AUTRES QUE BATEAUX-DRAGUEURS, PLATES-FORMES DE FORAGE OU D'EXPLOITATION, FLOTTANTES OU SUBMERSIBLES, BATEAUX DE PÊCHE ET NAVIRES DE GUERRE)
• BATEAUX-PHARES, BATEAUX-POMPES, PONTONS-GRUES ET AUTRES BATEAUX POUR LESQUELS LA NAVIGATION N'EST QU'ACCESSOIRE PAR RAPPORT À LA FONCTION PRINCIPALE, POUR LA NAVIGATION MARITIME (SAUF BATEAUX-DRAGUEURS, PLATES-FORMES DE FORAGE OU D'EXPLOITATION, FLOTTANTES OU SUBMERSIBLES, BATEAUX DE PÊCHE ET NAVIRES DE GUERRE)
• BATEAUX-POUSSEURS (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME)
• BATEAUX-POUSSEURS, POUR LA NAVIGATION MARITIME
• BATTERIES SÈCHES AU ZINC-CARBURE D'UNE TENSION >= 5,5 V MAIS <= 6,5 V (SAUF HORS D'USAGE)
• BAUDROIES [LOPHIUS SPP], CONGELÉES
• BAUDROIES [LOPHIUS SPP], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• BENTONITE
• BENZALDÉHYDE [ALDÉHYDE BENZOÏQUE]
• BENZOLS 'BENZÈNE' CONTENANT > 50% DE BENZÈNE (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• BENZÈNE
• BERGKÄSE ET APPENZELL (SAUF RÂPÉS OU EN POUDRE ET CEUX DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• BETA-ALANINE
• BETTERAVES FOURRAGÈRES, RUTABAGAS ET AUTRES RACINES FOURRAGÈRES
• BETTERAVES À SALADE, SALSIFIS, RADIS ET RACINES COMESTIBLES SIMIL, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES CAROTTES, DES NAVETS, DES CÉLERIS-RAVES ET DU RAIFORT)
• BETTERAVES À SUCRE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES
• BETTERAVES À SUCRE, SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES
• BEURRE D'ARACHIDE
• BEURRE D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 85% MAIS <= 95% (SAUF BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE)
• BEURRE DE LACTOSÉRUM, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 80% MAIS <= 85% (SAUF BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE)
• BEURRE NATUREL, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 80% MAIS <= 85% (À L'EXCL DES PRODUITS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG AINSI QUE DU BEURRE DÉSHYDRATÉ ET DU GHEE)
• BEURRE NATUREL, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 80% MAIS <= 85%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (SAUF BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE)
• BEURRE RECOMBINÉ, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 80% MAIS <= 85% (SAUF BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE)
• BEURRE, GRAISSE ET HUILE DE CACAO
• BICYCLETTES, SANS MOTEUR, AVEC ROULEMENTS À BILLES
• BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE ET ARTICLES SIMIL POUR USAGES SANITAIRES OU HYGIÉNIQUES, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES BAIGNOIRES, DES DOUCHES, DES ÉVIERS, DES LAVABOS AINSI QUE DES SIÈGES ET COUVERCLES DE CUVETTES D'AISANCE)
• BIGUES ET CHARIOTS-GRUES ET APPAREILS AUTOPROPULSÉS (AUTRES QUE SUR PNEUMATIQUES ET SAUF CHARIOTS-CAVALIERS)
• BIGUES ET CHARIOTS-GRUES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS AUTOPROPULSÉS, SUR PNEUMATIQUES (À L'EXCL DES GRUES AUTOMOTRICES, PORTIQUES MOBILES SE DÉPLAÇANT SUR PNEUMATIQUES ET SAUF CHARIOTS-CAVALIERS)
• BIGUES; GRUES À CÂBLES ET BLONDINS ET AUTRES GRUES (SAUF PONTS ROULANTS, GRUES PORTIQUES, GRUES SUR PORTIQUES, PORTIQUES DE DÉCHARGEMENT, PONTS-GRUES, CHARIOTS-CAVALIERS, GRUES À TOUR, CHARIOT-GRUES, GRUES AUTOPROPULSÉES ET GRUES CONÇUES POUR ÊTRE MONTÉES SUR UN VÉHICULE ROUTIER)
• BIJOUTERIE DE FANTAISIE (AUTRE QU'EN MÉTAUX COMMUNS, MÊME ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS)
• BIJOUTERIE DE FANTAISIE EN MÉTAUX COMMUNS, MÊME ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS (À L'EXCL DES BOUTONS DE MANCHETTES ET DES BOUTONS SIMIL)
• BILLARDS DE TOUT GENRE ET LEURS ACCESSOIRES
• BILLES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (AUTRES QUE LES MICROSPHÈRES DE DIAMÈTRE <= 1 MM ET SAUF BILLES DE VERRE AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• BILLES, GALETS, ROULEAUX, AIGUILLES POUR ROULEMENTS (AUTRES QUE ROULEAUX CONIQUES ET BILLES EN ACIER DU N° 7326)
• BILLETS DE BANQUE
• BIODIESEL ET SES MÉLANGES, NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PÉTROLE NI DE MINÉRAUX BITUMINEUX OU EN CONTENANT < 70 % EN POIDS (À L'EXCL DES ESTERS MONOALKYLIQUES D'ACIDE GRAS CONTENANT >= 96,5 % EN POIDS D'ESTERS)
• BISCOTTES
• BISCUITS ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS, MÊME ADDITIONNÉS DE CACAO, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 85 G
• BISCUITS ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS, MÊME ADDITIONNÉS DE CACAO, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 85 G
• BISCUITS ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS, MÊME CONTENANT DU CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT < 8% (À L'EXCL DES DOUBLES BISCUITS FOURRÉS AINSI QUE DES PRODUITS ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO)
• BISCUITS ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS, MÊME CONTENANT DU CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT >= 8% (À L'EXCL DES PRODUITS ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO)
• BISCUITS, NON ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS
• BISMUTH SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE BISMUTH; DÉCHETS ET DÉBRIS DE BISMUTH (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU BISMUTH)
• BITUME DE PÉTROLE
• BITUMES ET ASPHALTES, NATURELS; ASPHALTITES ET ROCHES ASPHALTIQUES
• BIÈRES DE MALT, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 10 L (À L'EXCL DES BIÈRES PRÉSENTÉES DANS DES BOUTEILLES)
• BIÈRES DE MALT, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 10 L
• BIÈRES DE MALT, PRÉSENTÉES DANS DES BOUTEILLES D'UNE CONTENANCE <= 10 L
• BIÈRES NON ALCOOLIQUES, ALC <= 0,5 % VOL
• BLANC DE CHAMPIGNONS
• BLOCS ET BRIQUES POUR LA CONSTRUCTION, EN BÉTON LÉGER À BASE DE PIERRE PONCE (BIMSKIES), DE SCORIES GRANULÉES, ETC
• BLOCS ET BRIQUES POUR LA CONSTRUCTION, EN CIMENT, BÉTON LOURD OU PIERRE ARTIFICIELLE, MÊME ARMÉS (SAUF BÉTON LÉGER À BASE DE PIERRE PONCE [BIMSKIES], DE SCORIES GRANULÉES, ETC)
• BLOCS FILTRANTS ET PLAQUES FILTRANTES, EN PÂTE À PAPIER
• BLOUSES À USAGE UNIQUE, EN NONTISSÉS, DU TYPE UTILISÉ PAR LES PATIENTS OU LES CHIRURGIENS AU COURS D'INTERVENTIONS CHIRURGICALES
• BLÉ (À L'EXCL DU FROMENT, DU BLÉ TENDRE ET DE L'ÉPEAUTRE) DE SEMENCE
• BLÉ ET MÉTEIL (À L'EXCL DU FROMENT [BLÉ] DUR ET DES SEMENCES)
• BOBINES DE RÉACTANCE, YC CELLES AVEC CONDENSATEUR ACCOUPLÉ
• BOBINES ET SUPPORTS SIMIL POUR L'ENROULEMENT DE FILMS ET PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES ET CINÉMATOGRAPHIQUES OU DE BANDES, FILMS, ETC, DES N° 8523 ET 8524
• BOBINES POUR CÂBLES, TUYAUX, ETC, EN FER OU EN ACIER
• BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES BOBINES ET SUPPORTS SIMIL POUR L'ENROULEMENT DE FILMS ET PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES ET CINÉMATOGRAPHIQUES OU DE BANDES, FILMS, ETC, DES N° 8523 ET 8524)
• BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE
• BOGIES ET BISSELS (AUTRES QUE DE TRACTION)
• BOGIES ET BISSELS DE TRACTION
• BOIS BRUTS D'OKOUMÉ ET DE SIPO, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L'EXCL DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS SIMPL DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC)
• BOIS BRUTS DE BOULEAU «BETULA SPP», DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES GRUMES DE SCIAGE; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN POUTRES, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS BRUTS DE CHÊNE «QUERCUS SPP», MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS BRUTS DE CONIFÈRES, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST < 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES BOIS DE PIN, DE SAPIN ET D’ÉPICÉA AINSI QUE DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS BRUTS DE PIN «PINUS SPP», DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST < 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS BRUTS DE PIN «PINUS SPP», DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES GRUMES DE SCIAGE; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN POUTRES, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS BRUTS DE SAPELLI, D'ACAJOU D'AFRIQUE ET D'IROKO, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L'EXCL DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS SIMPL DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC)
• BOIS BRUTS DE SAPIN «ABIES SPP» ET D’ÉPICÉA «PICEA SPP», DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST < 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS BRUTS DE SAPIN «ABIES SPP» ET D’ÉPICÉA «PICEA SPP», DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES GRUMES DE SCIAGE; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN POUTRES, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS BRUTS, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS DE CONIFÈRES ET DES BOIS TROPICAUX, DES BOIS DE CHÊNE, DE HÊTRE, DE BOULEAU, DE PEUPLIER ET D’EUCALYPTUS)
• BOIS BRUTS, TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, AUTRES QUE DE CONIFÈRES (À L’EXCLUSION DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC)
• BOIS BRUTS, TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DE CONIFÈRES (À L’EXCLUSION DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC)
• BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, WHITE LAUAN, SIPO, LIMBA, OBECHE, OKOUMÉ, ACAJOU D'AFRIQUE, SAPELLI, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA OU PALISSANDRE DE ROSE (À L'EXCL DES PANNEAUX EN BOIS DITS 'DENSIFIÉS', DES PANNEAUX CELLULAIRES, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS CONTREPLAQUÉS, CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES (À L’EXCLUSION DES BOIS DE BAMBOU, AYANT UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS TROPICAUX OU DES BOIS D’AULNE, DE FRÊNE, DE HÊTRE, DE BOULEAU, DE CERISIER, DE CHÂTAIGNIER, D’ORME, D’EUCALYPTUS, DE CARYER, DE MARRONNIER, DE TILLEUL, D’ÉRABLE, DE CHÊNE, DE PLATANE, DE PEUPLIER, DE ROBINIER, DE TULIPIER OU DE NOYER, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS CONTREPLAQUÉS, CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES, DES ESPÈCES AULNE, FRÊNE, HÊTRE, BOULEAU, CERISIER, CHÂTAIGNIER, ORME, EUCALYPTUS, CARYER, MARRONNIER, TILLEUL, ÉRABLE, CHÊNE, PLATANE, PEUPLIER, ROBINIER, TULIPIER OU NOYER (À L’EXCLUSION DES BOIS DE BAMBOU, AYANT UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS TROPICAUX, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS CONTREPLAQUÉS, CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS TROPICAUX (À L’EXCLUSION DE CELLES AYANT UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS D’OKOUMÉ, DE DARK RED MERANTI, DE LIGHT RED MERANTI, DE WHITE LAUAN, DE SIPO, DE LIMBA, D’OBÉCHÉ, D’ACAJOU D’AFRIQUE, DE SAPELLI, DE VIROLA, DE MAHOGANY «SWIETENIA SPP», DE PALISSANDRE DE RIO, DE PALISSANDRE DE PARA OU DE PALISSANDRE DE ROSE, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS CONTREPLAQUÉS, CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT LES DEUX PLIS EXTÉRIEURS EN BOIS DE CONIFÈRES (À L’EXCLUSION DES BOIS DE BAMBOU, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS D'ABURA, AFRORMOSIA, AKO, ANDIROBA, ANINGRÉ, AVODIRÉ, BALAU, BOSSÉ CLAIR, BOSSÉ FONCÉ, CATIVO, CEDRO, DABEMA, DOUSSIÉ, FRAMIRÉ, FREIJO, FROMAGER, FUMA, GERONGGANG, IPÉ, JABOTY, JEQUITIBA, KOSIPO, KOTIBÉ, KOTO, LOURO, MAÇARANDUBA, MAHOGANY (SAUF 'SWIETENIA SPP'), MANDIOQUEIRA, MENGKULANG, MERAWAN, MERPAUH, MERSAWA, MOABI, NIANGON, NYATOH, ONZABILI, OREY, OVENGKOL, OZIGO, PADAUK, PALDAO, PALISSANDRE DE GUATEMALA, PAU AMARELO, PAU MARFIM, PULAI, PUNAH, QUARUBA, SAQUI-SAQUI, SEPETIR, SUCUPIRA, SUREN, TAUARI, TOLA, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, OKOUMÉ, OBECHE, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA ET AZOBÉ, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L'EXCL DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS D'ABURA, AFRORMOSIA, AKO, ANDIROBA, ANINGRÉ, AVODIRÉ, BALAU, BOSSÉ CLAIR, BOSSÉ FONCÉ, CATIVO, CEDRO, DABEMA, DOUSSIÉ, FRAMIRÉ, FREIJO, FROMAGER, FUMA, GERONGGANG, IPÉ, JABOTY, JEQUITIBA, KOSIPO, KOTIBÉ, KOTO, LOURO, MAÇARANDUBA, MAHOGANY (SAUF 'SWIETENIA SPP'), MANDIOQUEIRA, MENGKULANG, MERAWAN, MERPAUH, MERSAWA, MOABI, NIANGON, NYATOH, ONZABILI, OREY, OVENGKOL, OZIGO, PADAUK, PALDAO, PALISSANDRE DE GUATEMALA, PAU AMARELO, PAU MARFIM, PULAI, PUNAH, QUARUBA, SAQUI-SAQUI, SEPETIR, SUCUPIRA, SUREN, TAUARI, TOLA, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, OKOUMÉ, OBECHE, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, PONCÉS (À L'EXCL DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT ET RABOTÉS)
• BOIS D'ABURA, AFRORMOSIA, AKO, ANDIROBA, ANINGRÉ, AVODIRÉ, BALAU, BOSSÉ CLAIR, BOSSÉ FONCÉ, CATIVO, CEDRO, DABEMA, DOUSSIÉ, FRAMIRÉ, FREIJO, FROMAGER, FUMA, GERONGGANG, IPÉ, JABOTY, JEQUITIBA, KOSIPO, KOTIBÉ, KOTO, LOURO, MAÇARANDUBA, MAHOGANY (SAUF 'SWIETENIA SPP'), MANDIOQUEIRA, MENGKULANG, MERAWAN, MERPAUH, MERSAWA, MOABI, NIANGON, NYATOH, ONZABILI, OREY, OVENGKOL, OZIGO, PADAUK, PALDAO, PALISSANDRE DE GUATEMALA, PAU AMARELO, PAU MARFIM, PULAI, PUNAH, QUARUBA, SAQUI-SAQUI, SEPETIR, SUCUPIRA, SUREN, TAUARI, TOLA, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, OKOUMÉ, OBECHE, SIPO, ACAJOU D’AFRIQUE, MAKORÉ, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, RABOTÉS ET PONCÉS)
• BOIS D'IROKO, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS D'IROKO, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, PONCÉS AINSI QUE COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS D'IROKO, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L'EXCL DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS D'ÉRABLE 'ACER SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS D'ÉRABLE 'ACER SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS AINSI QUE COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE BAMBOU (YC LES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON ASSEMBLÉES), PROFILÉS (LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMIL) TOUT AU LONG D'UNE OU DE PLUSIEURS RIVES, FACES OU BOUTS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
• BOIS DE CERISIER 'PRUNUS SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE CHAUFFAGE, EN RONDINS, BÛCHES, RAMILLES, FAGOTS OU SOUS FORMES SIMILAIRES, AUTRES QUE DE CONIFÈRES
• BOIS DE CHAUFFAGE, EN RONDINS, BÛCHES, RAMILLES, FAGOTS OU SOUS FORMES SIMILAIRES, DE CONIFÈRES
• BOIS DE CHÊNE 'QUERCUS SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE CHÊNE 'QUERCUS SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, PONCÉS AINSI QUE COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE CHÊNE 'QUERCUS SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L'EXCL DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT AINSI QUE DES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS)
• BOIS DE CONIFÈRES (YC LES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON ASSEMBLÉES), PROFILÉS (LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMIL) TOUT AU LONG D'UNE OU DE PLUSIEURS RIVES, FACES OU BOUTS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT (À L'EXCL DES BAGUETTES ET MOULURES POUR CADRES POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMIL)
• BOIS DE CONIFÈRES, EN PLAQUETTES OU EN PARTICULES (À L'EXCL DES BOIS DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LA TEINTURE OU LE TANNAGE)
• BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS DE PIN «PINUS SPP», DE SAPIN «ABIES SPP», D’ÉPICÉA «PICEA SPP», COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT ET RABOTÉS)
• BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS (À L’EXCLUSION DES BOIS DE PIN «PINUS SPP», DE SAPIN «ABIES SPP» ET D’ÉPICÉA «PICEA SPP»)
• BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L’EXCLUSION DES BOIS DE PIN «PINUS SPP», DE SAPIN «ABIES SPP», D’ÉPICÉA «PICEA SPP» ET DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE FRÊNE 'FRAXINUS SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE HÊTRE 'FAGUS SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM
• BOIS DE KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, OKOUMÉ, OBECHE, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA, PALISSANDRE DE ROSE, D'ABURA, AFRORMOSIA, AKO, ANDIROBA, ANINGRÉ, AVODIRÉ, BALAU, BOSSÉ CLAIR, BOSSÉ FONCÉ, CATIVO, CEDRO, DABEMA, DOUSSIÉ, FRAMIRÉ, FREIJO, FROMAGER, FUMA, GERONGGANG, IPÉ, JABOTY, JEQUITIBA, KOSIPO, KOTIBÉ, KOTO, LOURO, MAÇARANDUBA, MAHOGANY (SAUF 'SWIETENIA SPP'), MANDIOQUEIRA,MENGKULANG, MERAWAN, MERPAUH, MERSAWA, MOABI, NIANGON, NYATOH, ONZABILI, OREY, OVENGKOL, OZIGO, PADAUK, PALDAO, PALISSANDRE DE GUATEMALA, PAU AMARELO, PAU MARFIM, PULAI, PUNAH, QUARUBA, SAQUI-SAQUI, SEPETIR, SUCUPIRA, SUREN, TAUARI ET TOLA, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE MAHOGANY 'SWIETENIA SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE MAHOGANY 'SWIETENIA SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, PONCÉS AINSI QUE COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE MAHOGANY 'SWIETENIA SPP', SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L'EXCL DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, RABOTÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE PEUPLIER «POPULUS SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE PEUPLIER «POPULUS SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS, OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE PIN «PINUS SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT ET RABOTÉS)
• BOIS DE PIN «PINUS SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE PIN «PINUS SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L’EXCLUSION DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE SAPELLI, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE SAPELLI, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, PONCÉS AINSI QUE COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE SAPELLI, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L'EXCL DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE SAPIN «ABIES SPP» ET D’ÉPICÉA «PICEA SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT ET RABOTÉS)
• BOIS DE SAPIN «ABIES SPP» ET D’ÉPICÉA «PICEA SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE SAPIN «ABIES SPP» ET D’ÉPICÉA «PICEA SPP», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS (À L’EXCLUSION DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE VIROLA, IMBUIA ET BALSA, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DE VIROLA, IMBUIA ET BALSA, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, PONCÉS AINSI QUE COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS
• BOIS DE WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI ET ALAN, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L'EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• BOIS DITS 'DENSIFIÉS', EN BLOCS, PLANCHES, LAMES OU PROFILÉS
• BOIS EN BAMBOU CONTRE-PLAQUÉS, PLAQUÉS, ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL EN BAMBOU, NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES, SANS ÂME PANNEAUTÉE, LATTÉE OU LAMELLÉE (À L'EXCL DES PANNEAUX EN BOIS DITS 'DENSIFIÉS', DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES PANNEAUX POUR PARQUETS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS EN PLAQUETTES OU EN PARTICULES (À L'EXCL DES BOIS DE CONIFÈRES ET DES BOIS DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LA TEINTURE OU LE TANNAGE)
• BOIS FEUILLARDS; ÉCHALAS FENDUS; PIEUX ET PIQUETS EN BOIS, APPOINTÉS, NON SCIÉS LONGITUDINALEMENT; BOIS DÉGROSSIS OU ARRONDIS, NON TOURNÉS NI COURBÉS NI AUTREMENT TRAVAILLÉS, POUR CANNES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL; BOIS EN LAMES, RUBANS ET SIMIL (SAUF ARTICLES EN BOIS DE CONIFÈRES, BOIS FEUILLARDS COUPÉS EN LONGUEUR ET MUNIS D'ENCOCHES AUX EXTRÉMITÉS, BOIS POUR MONTURES DE BROSSES ET ÉBAUCHES DE FORMES DE CHAUSSURES)
• BOIS FEUILLARDS; ÉCHALAS FENDUS; PIEUX ET PIQUETS EN BOIS, APPOINTÉS, NON SCIÉS LONGITUDINALEMENT; BOIS SIMPL DÉGROSSIS OU ARRONDIS, NON TOURNÉS NI COURBÉS NI AUTREMENT TRAVAILLÉS, POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL; BOIS EN LAMES, RUBANS ET SIMIL, DE CONIFÈRES (SAUF BOIS FEUILLARDS COUPÉS EN LONGUEUR ET MUNIS D'ENCOCHES AUX EXTRÉMITÉS, BOIS POUR MONTURES DE BROSSES ET ÉBAUCHES DE FORMES DE CHAUSSURE)
• BOIS MARQUETÉS ET BOIS INCRUSTÉS (À L'EXCL DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, DES MEUBLES, DES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE AINSI QUE DES PARTIES DE MEUBLES OU D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE)
• BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN AULNE, FRÊNE, HÊTRE, BOULEAU, CHÂTAIGNIER, ORME, HICKORY, CHARME, TILLEUL, ÉRABLE, CHÊNE, PLATANE, PEUPLIER, ROBINIER (ACACIA), NOYER, MERISIER, TULIPIER OU MARRONNIER, NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES ET SANS ÂME PANNEAUTÉE, LATTÉE OU LAMELLÉE (À L'EXCL DES PANNEAUX DE PARTICULES CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DES PANNEAUX EN BOIS DITS 'DENSIFIÉS', DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES, NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES ET SANS ÂME PANNEAUTÉE, LATTÉE OU LAMELLÉE (À L'EXCL D'AULNE, FRÊNE, HÊTRE, BOULEAU, CHÂTAIGNIER, ORME, HICKORY, CHARME, TILLEUL, ÉRABLE, CHÊNE, PLATANE, PEUPLIER, ROBINIER (ACACIA), NOYER, MERISIER, TULIPIER OU MARRONNIER, DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DES PANNEAUX EN BOIS DITS 'DENSIFIÉS', DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE LES BOIS DE CONIFÈRES, À ÂME PANNEAUTÉE, LATTÉE OU LAMELLÉE (À L'EXCL DE BAMBOU, DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DES PANNEAUX DITS 'DENSIFIÉS', DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL, CONTENANT AU MOINS UN PANNEAU DE PARTICULES, SANS ÂME PANNEAUTÉE, LATTÉE OU LAMELLÉE (À L'EXCL DE BAMBOU, DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DES PANNEAUX EN BOIS DITS 'DENSIFIÉS', DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL, NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES ET SANS ÂME PANNEAUTÉE, LATTÉE OU LAMELLÉE (À L'EXCL DU BOIS AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES, DE BAMBOU, DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DES PANNEAUX EN BOIS DITS 'DENSIFIÉS', DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL, À ÂME PANNEAUTÉE, LATTÉE OU LAMELLÉE (À L'EXCL DE BAMBOU, DES BOIS STRATIFIÉS AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE LES BOIS DE CONIFÈRES, DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DES PANNEAUX EN BOIS DITS 'DENSIFIÉS', DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• BOIS TROPICAUX BRUTS, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES BOIS D’ACAJOU D’AFRIQUE, D’IROKO, DE SAPELLI, D’OKOUMÉ ET DE SIPO; DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D’OUTILS OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• BOIS TROPICAUX SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS, OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS (À L'EXCL DES ABURA, ACAJOU D'AFRIQUE, AFRORMOSIA, AKO, ALAN, ANDIROBA, ANINGRÉ, AVODIRÉ, AZOBÉ, BALAU, BALSA, BOSSÉ CLAIR, BOSSÉ FONCÉ, CATIVO, CEDRO, DABEMA, DARK RED MERANTI, DIBÉTOU, DOUSSIÉ, FRAMIRÉ, FREIJO, FROMAGER, FUMA, GERONGGANG, ILOMBA, IMBUIA, IPÉ, IROKO, JABOTY, JELUTONG, JEQUITIBA, JONGKONG, KAPUR, KEMPAS, KERUING, KOSIPO, KOTIBÉ, KOTO, LIGHT RED MERANTI, LIMBA, LOURO, MAÇARANDUBA, MAHOGANY, MAKORÉ, MANDIOQUEIRA, MANSONIA, MENGKULANG, MERANTI BAKAU, MERAWAN, MERBAU, MERPAUH, MERSAWA, MOABI, NIANGON, NYATOH, OBECHE, OKOUMÉ, ONZABILI, OREY, OVENGKOL, OZIGO, PADAUK, PALDAO, PALISSANDRE DU GUATEMALA, PALISSANDRE DE PARA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE ROSE, PAU AMARELO, PAU MARFIM, PULAI, PUNAH, QUARUBA, RAMIN, SAPELLI, SAQUI-SAQUI, SEPETIR, SIPO, SUCUPIRA, SUREN, TAUARI, TEAK, TIAMA, TOLA, VIROLA, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA ET YELLOW MERANTI)
• BOIS TROPICAUX SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT AINSI QUE ABURA, ACAJOU D'AFRIQUE, AFRORMOSIA, AKO, ALAN, ANDIROBA, ANINGRÉ, AVODIRÉ, AZOBÉ, BALAU, BALSA, BOSSÉ CLAIR, BOSSÉ FONCÉ, CATIVO, CEDRO, DABEMA, DARK RED MERANTI, DIBÉTOU, DOUSSIÉ, FRAMIRÉ, FREIJO, FROMAGER, FUMA, GERONGGANG, ILOMBA, IMBUIA, IPÉ, IROKO, JABOTY, JELUTONG, JEQUITIBA, JONGKONG, KAPUR, KEMPAS, KERUING, KOSIPO, KOTIBÉ, KOTO, LIGHT RED MERANTI, LIMBA, LOURO, MAÇARANDUBA, MAHOGANY, MAKORÉ, MANDIOQUEIRA, MANSONIA, MENGKULANG, MERANTI BAKAU, MERAWAN, MERBAU, MERPAUH, MERSAWA, MOABI, NIANGON, NYATOH, OBECHE, OKOUMÉ, ONZABILI, OREY, OVENGKOL, OZIGO, PADAUK, PALDAO, PALISSANDRE DU GUATEMALA, PALISSANDRE DE PARA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE ROSE, PAU AMARELO, PAU MARFIM, PULAI, PUNAH, QUARUBA, RAMIN, SAPELLI, SAQUI-SAQUI, SEPETIR, SIPO, SUCUPIRA, SUREN, TAUARI, TEAK, TIAMA, TOLA, VIROLA, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA ET YELLOW MERANTI)
• BOIS TROPICAUX SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, PONCÉS (À L’EXCL DES BOIS RABOTÉS, COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT AINSI QUE ABURA, ACAJOU D'AFRIQUE, AFRORMOSIA, AKO, ALAN, ANDIROBA, ANINGRÉ, AVODIRÉ, AZOBÉ, BALAU, BALSA, BOSSÉ CLAIR, BOSSÉ FONCÉ, CATIVO, CEDRO, DABEMA, DARK RED MERANTI, DIBÉTOU, DOUSSIÉ, FRAMIRÉ, FREIJO, FROMAGER, FUMA, GERONGGANG, ILOMBA, IMBUIA, IPÉ, IROKO, JABOTY, JELUTONG, JEQUITIBA, JONGKONG, KAPUR, KEMPAS, KERUING, KOSIPO, KOTIBÉ, KOTO, LIGHT RED MERANTI, LIMBA, LOURO, MAÇARANDUBA, MAHOGANY, MAKORÉ, MANDIOQUEIRA, MANSONIA, MENGKULANG, MERANTI BAKAU, MERAWAN, MERBAU, MERPAUH, MERSAWA, MOABI, NIANGON, NYATOH, OBECHE, OKOUMÉ, ONZABILI, OREY, OVENGKOL, OZIGO, PADAUK, PALDAO, PALISSANDRE DU GUATEMALA, PALISSANDRE DE PARA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE ROSE, PAU AMARELO, PAU MARFIM, PULAI, PUNAH, QUARUBA, RAMIN, SAPELLI, SAQUI-SAQUI, SEPETIR, SIPO, SUCUPIRA, SUREN, TAUARI, TEAK, TIAMA, TOLA, VIROLA, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA ET YELLOW MERANTI)
• BOIS TROPICAUX, Y COMPRIS LES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON ASSEMBLÉES, PROFILÉS «LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMILAIRES» TOUT AU LONG D’UN OU DE PLUSIEURS BOUTS, RIVES OU FACES, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
• BOIS, PROFILÉS «LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMILAIRES» TOUT AU LONG D’UN OU DE PLUSIEURS BOUTS, RIVES OU FACES, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT (À L’EXCLUSION DES BOIS DE CONIFÈRES, DES BOIS TROPICAUX ET DU BAMBOU, DES BAGUETTES ET MOULURES EN BOIS, POUR CADRES POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMILAIRES AINSI QUE DES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS)
• BOIS, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT; DES BOIS TROPICAUX, DES BOIS DE CONIFÈRES AINSI QUE DES BOIS DE CHÊNE «QUERCUS SPP», DE HÊTRE «FAGUS SPP», D’ÉRABLE «ACER SPP», DE CERISIER «PRUNUS SPP», DE FRÊNE «FRAXINUS SPP», DE BOULEAU «BETULA SPP» ET DE PEUPLIER «POPULUS SPP»)
• BOIS, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉS, OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS OU PONCÉS (À L’EXCLUSION DES BOIS TROPICAUX, DES BOIS DE CONIFÈRES AINSI QUE DES BOIS DE CHÊNE «QUERCUS SPP», DE HÊTRE «FAGUS SPP», D’ÉRABLE «ACER SPP», DE CERISIER «PRUNUS SPP», DE FRÊNE «FRAXINUS SPP», DE BOULEAU «BETULA SPP» ET DE PEUPLIER «POPULUS SPP»)
• BOIS, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, PONCÉS, D’UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT; DES BOIS TROPICAUX, DES BOIS DE CONIFÈRES AINSI QUE DES BOIS DE CHÊNE «QUERCUS SPP», DE HÊTRE «FAGUS SPP», D’ÉRABLE «ACER SPP», DE CERISIER «PRUNUS SPP», DE FRÊNE «FRAXINUS SPP», DE BOULEAU «BETULA SPP» ET DE PEUPLIER «POPULUS SPP»)
• BOISSONS NON ALCOOLIQUES D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT OU DE PRODUITS LAITIERS >= 0,2 % MAIS < 2 %
• BOISSONS NON ALCOOLIQUES D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT OU DE PRODUITS LAITIERS >= 2 %
• BOISSONS NON ALCOOLIQUES, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT OU DE PRODUITS DE LA LAITERIE < 0,2%
• BOISSONS NON ALCOOLIQUES, NE CONTENANT PAS DE LAIT, DE PRODUITS LAITIERS NI DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DE CES PRODUITS (À L’EXCLUSION DES EAUX, DES JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, DE LA BIÈRE ET DES BOISSONS À BASE DE SOJA OU À BASE DE FRUITS À COQUES DU CHAPITRE 8, DE CÉRÉALES DU CHAPITRE 10 OU DE GRAINES DU CHAPITRE 12
• BOISSONS SPIRITUEUSES, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DE L'OUZO, DES EAUX-DE-VIE ET DES LIQUEURS)
• BOISSONS SPIRITUEUSES, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DES EAUX-DE-VIE, DES LIQUEURS ET DE L'OUZO)
• BOISSONS À BASE DE SOJA D’UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES < 2,8 % ET BOISSONS À BASE DE FRUITS À COQUES DU CHAPITRE 8, DE CÉRÉALES DU CHAPITRE 10 OU DE GRAINES DU CHAPITRE 12, NE CONTENANT PAS D’ALCOOL, DE LAIT, DE PRODUITS LAITIERS NI DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DE CES PRODUITS
• BOISSONS À BASE DE SOJA D’UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES >= À 2,8  %, NE CONTENANT PAS D’ALCOOL, DE LAIT, DE PRODUITS LAITIERS NI DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DE CES PRODUITS
• BOMBES, GRENADES, TORPILLES, MINES, MISSILES ET AUTRES MUNITIONS ET PROJECTILES (À L'EXCL DES CARTOUCHES), ET LEURS PARTIES, NDA
• BONBONNES, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE < 0,25 L (À L'EXCL DES BOUTEILLES ET FLACONS)
• BONBONNES, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE < 0,25 L (À L'EXCL DES BOUTEILLES ET FLACONS)
• BONBONNES, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE >= 0,25 L MAIS < 2,5 L (À L'EXCL DES BOUTEILLES ET FLACONS)
• BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS ET ARTICLES SIMIL POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE, EN MATIÈRES PLASTIQUES, D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS ET ARTICLES SIMIL POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE, EN MATIÈRES PLASTIQUES, D'UNE CONTENANCE > 2 L
• BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL, D'UNE CONTENANCE NOMINALE < 2,5 L (SAUF POUR PRODUITS ALIMENTAIRES, BOISSONS OU PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET À L'EXCL DES AMPOULES, DES RÉCIPIENTS OBTENUS À PARTIR D'UN TUBE DE VERRE AINSI QUE DES BOUTEILLES ISOLANTES ET RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE, DES VAPORISATEURS DE PARFUM ET DES BOUTEILLES, FLACONS, ETC POUR PULVÉRISATEURS)
• BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE NON COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL, D'UNE CONTENANCE NOMINALE < 2,5 L (SAUF POUR PRODUITS ALIMENTAIRES, BOISSONS OU PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET À L'EXCL DES AMPOULES, DES RÉCIPIENTS OBTENUS À PARTIR D'UN TUBE DE VERRE AINSI QUE DES BOUTEILLES ISOLANTES ET RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE, DES VAPORISATEURS DE PARFUM ET DES BOUTEILLES, FLACONS, ETC POUR PULVÉRISATEURS)
• BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL, D'UNE CONTENANCE NOMINALE >= 2,5 L
• BONBONS AU CHOCOLAT [PRALINES] SE PRÉSENTANT SOUS FORME D'UNE BOUCHÉE, FOURRÉS OU NON, CONTENANT DE L'ALCOOL
• BONBONS AU CHOCOLAT [PRALINES] SE PRÉSENTANT SOUS FORME D'UNE BOUCHÉE, FOURRÉS OU NON, NE CONTENANT PAS D'ALCOOL
• BONBONS DE SUCRE CUIT, MÊME FOURRÉS
• BONNETS DE BAIN, CAPUCHONS ET AUTRES COIFFURES, MÊME GARNIS, EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES COIFFURES DE SÉCURITÉ ET DES COIFFURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL)
• BORATES (À L'EXCL DES BORATES DE SODIUM ANHYDRES ET DU TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ])
• BORATES DE SODIUM, ANHYDRES (À L'EXCL DU TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ])
• BORATES NATURELS ET LEURS CONCENTRÉS, CALCINÉS OU NON (À L’EXCL DES BORATES EXTRAITS DES SAUMURES NATURELLES); ACIDE BORIQUE NATUREL TITRANT <= 85 % DE H3BO3 SUR PRODUIT SEC
• BORE
• BORURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL DES COMPOSÉS QUI CONSTITUENT ÉGALEMENT DES CARBURES DU NO 2849 ET DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• BOUCHONS CYLINDRIQUES, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ (À L'EXCL DES ARTICLES POUR VINS MOUSSEUX)
• BOUCHONS CYLINDRIQUES, EN LIÈGE NATUREL
• BOUCHONS CYLINDRIQUES, POUR VINS MOUSSEUX, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ, MÊME AVEC RONDELLES EN LIÈGE NATUREL
• BOUCHONS DE TOUS TYPES, EN LIÈGE NATUREL, YC LEURS ÉBAUCHES À ARÊTES ARRONDIES (À L'EXCL DES BOUCHONS CYLINDRIQUES)
• BOUCHONS EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ (À L'EXCL DES ARTICLES CYLINDRIQUES)
• BOUCHONS [YC LES BOUCHONS À PAS DE VIS ET LES BOUCHONS-VERSEURS], COUVERCLES, CAPSULES POUR BOUTEILLES, BONDES FILETÉES, PLAQUES DE BONDES, SCELLÉS ET AUTRES ACCESSOIRES D'EMBALLAGE, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF BOUCHONS-COURONNES, CAPSULES DE BOUCHAGE OU DE SURBOUCHAGE EN PLOMB, CAPSULES DE BOUCHAGE OU DE SURBOUCHAGE EN ALUMINIUM, D'UN DIAMÈTRE > 21 MM)
• BOUCHONS, COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE EN VERRE
• BOUCHONS, COUVERCLES, CAPSULES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES CAPSULES DE BOUCHAGE OU DE SURBOUCHAGE)
• BOUCHONS-COURONNES EN MÉTAUX COMMUNS
• BOUES D'ESSENCE AU PLOMB ET BOUES DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DU PLOMB, PROVENANT DES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE D'ESSENCE AU PLOMB ET DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DU PLOMB ET CONSTITUÉS ESSENTIELLEMENT DE PLOMB, DE COMPOSÉS DE PLOMB ET D'OXYDE DE FER
• BOUES D'ÉPURATION
• BOUGIES D'ALLUMAGE POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION
• BOUGIES, CHANDELLES, CIERGES ET ARTICLES SIMIL
• BOULETS ET ARTICLES SIMIL POUR BROYEURS, EN FER OU EN ACIER, FORGÉS OU ESTAMPÉS MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• BOULETS ET SIMIL, POUR BROYEURS, MOULÉS (SAUF EN FONTE NON MALLÉABLE)
• BOULONS, RIVETS, GOUPILLES, CHEVILLES, CLAVETTES ET SIMIL, NON FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF RONDELLES [YCLES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT])
• BOUSSOLES, YC LES COMPAS DE NAVIGATION
• BOUTEILLES ET FLACONS EN VERRE COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE > 0,33 L MAIS <= 1 L
• BOUTEILLES ET FLACONS EN VERRE COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE >= 1 L MAIS < 2,5 L
• BOUTEILLES ET FLACONS EN VERRE NON COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE > 0,33 L MAIS < 1 L
• BOUTEILLES ET FLACONS EN VERRE NON COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE >= 1 L MAIS < 2,5 L
• BOUTEILLES ET FLACONS, EN VERRE COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE < 0,15 L
• BOUTEILLES ET FLACONS, EN VERRE COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE >= 0,15 L MAIS <= 0,33 L
• BOUTEILLES ET FLACONS, EN VERRE NON COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE < 0,15 L
• BOUTEILLES ET FLACONS, EN VERRE NON COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS, D'UNE CONTENANCE NOMINALE >= 0,15 L MAIS <= 0,33 L
• BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS ISOTHERMIQUES MONTÉS, DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE, AINSI QUE LEURS PARTIES (À L'EXCL DES AMPOULES EN VERRE)
• BOUTEILLES, FLACONS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, D'UNE CONTENANCE NOMINALE <= 0,055 L (À L'EXCL DES AMPOULES, DES RÉCIPIENTS OBTENUS À PARTIR D'UN TUBE DE VERRE AINSI QUE DES BOUTEILLES ISOLANTES ET RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• BOUTEILLES, FLACONS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, D'UNE CONTENANCE NOMINALE > 0,055 L MAIS < 2,5 L (À L'EXCL DES AMPOULES, DES RÉCIPIENTS OBTENUS À PARTIR D'UN TUBE DE VERRE AINSI QUE DES BOUTEILLES ISOLANTES ET RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• BOUTEURS (BULLDOZERS) ET BOUTEURS BIAIS (ANGLEDOZERS), SUR ROUES
• BOUTEURS (BULLDOZERS) ET BOUTEURS BIAIS (ANGLEDOZERS), À CHENILLES
• BOUTONS (SAUF BOUTONS EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MÉTAUX COMMUNS, NON RECOUVERTS DE MATIÈRES TEXTILES, BOUTONS-PRESSIONS ET BOUTONS DE MANCHETTE)
• BOUTONS DE MANCHETTES ET BOUTONS SIMIL, EN MÉTAUX COMMUNS, MÊME ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS
• BOUTONS EN MATIÈRES PLASTIQUES (NON RECOUVERTS DE MATIÈRES TEXTILES) (SAUF BOUTONS-PRESSIONS ET BOUTONS DE MANCHETTE)
• BOUTONS EN MÉTAUX COMMUNS (NON RECOUVERTS DE MATIÈRES TEXTILES) (SAUF BOUTONS-PRESSIONS ET BOUTONS DE MANCHETTE)
• BOUTONS-PRESSION ET LEURS PARTIES
• BOUTURES NON RACINÉES ET GREFFONS (AUTRES QUE DE VIGNE)
• BOUTURES NON RACINÉES ET GREFFONS, DE VIGNE
• BOUTURES RACINÉES ET JEUNES PLANTS DE PLANTES D'INTÉRIEUR (À L'EXCL DES CACTÉES)
• BOUTURES RACINÉES ET JEUNES PLANTS, D'ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX DE PLEIN AIR (À L'EXCL DES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FRUITIERS ET FORESTIERS)
• BOVINS DOMESTIQUES REPRODUCTEURS, DE RACE PURE (À L’EXCL DES VACHES ET DES GÉNISSES)
• BOVINS DOMESTIQUES VIVANTS, D’UN POIDS <= 80 KG (À L’EXCL DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE)
• BOX-CALFS PLEINE FLEUR, NON REFENDUE, DE CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE VEAUX, D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS]
• BOYAUX ARTIFICIELS EN MATIÈRES PLASTIQUES CELLULOSIQUES
• BOYAUX ARTIFICIELS EN PROTÉINES DURCIES
• BOYAUX, VESSIES ET ESTOMACS D'ANIMAUX (AUTRES QUE CEUX DE POISSONS), ENTIERS OU EN MORCEAUX, À L'ÉTAT FRAIS, RÉFRIGÉRÉ, CONGELÉ, SALÉ OU EN SAUMURE, SÉCHÉ OU FUMÉ
• BOÎTES D'ESSIEUX ET LEURS PARTIES, POUR LOCOMOTIVES OU LOCOTRACTEURS, NDA
• BOÎTES D'ESSIEUX ET LEURS PARTIES, POUR VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL DES N° 8603, 8604, 8605 OU 8606, NDA
• BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102, AUTRES QU'EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX OU QU'EN MÉTAUX COMMUNS
• BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102, EN MÉTAUX COMMUNS, ÉGALEMENT DORÉS OU ARGENTÉS
• BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102, EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX
• BOÎTES DE VITESSE ET LEURS PARTIES, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• BOÎTES DE VITESSE POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 40 20)
• BOÎTES DE VITESSES ET LEURS PARTIES, DE MOTOCYCLES, YC DE CYCLOMOTEURS
• BOÎTES EN FER OU EN ACIER, CONTENANCE < 50 L, À FERMER PAR SOUDAGE OU SERTISSAGE, ÉPAISSEUR DE PAROI < 0,5 MM (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS ET À L'EXCL DES BOÎTES DES TYPES UTILISÉS POUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES ET LES BOISSONS)
• BOÎTES EN FER OU EN ACIER, CONTENANCE < 50 L, À FERMER PAR SOUDAGE OU SERTISSAGE, ÉPAISSEUR DE PAROI >= 0,5 MM (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS ET À L'EXCL DES BOÎTES DES TYPES UTILISÉS POUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES ET LES BOISSONS)
• BOÎTES ET CAISSES EN PAPIER OU EN CARTON ONDULÉ
• BOÎTES ET CARTONNAGES, PLIANTS, EN PAPIER OU EN CARTON NON ONDULÉ
• BOÎTES À CONSERVES EN FER OU EN ACIER, CONTENANCE < 50 L, À FERMER PAR SOUDAGE OU SERTISSAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LES BOISSONS
• BOÎTES À CONSERVES EN FER OU EN ACIER, CONTENANCE < 50 L, À FERMER PAR SOUDAGE OU SERTISSAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES
• BOÎTES À MUSIQUE
• BOÎTES, CAISSES, CASIERS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LE TRANSPORT OU LE CONDITIONNEMENT DES ARTICLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES [À L’EXCLUSION DES ARTICLES SPÉCIAUX POUR DISQUES (WAFERS) À SEMI-CONDUCTEUR, MASQUES OU RÉTICULES]
• BOÎTES, CAISSES, CASIERS ET ARTICLES SIMILAIRES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT OU L’EMBALLAGE DE DISQUES (WAFERS) À SEMI-CONDUCTEUR, DE MASQUES OU DE RÉTICULES
• BOÎTES, POCHETTES ET PRÉSENTATIONS SIMIL, EN PAPIER OU EN CARTON, RENFERMANT UN ASSORTIMENT D'ARTICLES DE CORRESPONDANCE
• BRACELETS DE MONTRES ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX COMMUNS, ÉGALEMENT DORÉS OU ARGENTÉS, NDA
• BRACELETS DE MONTRES ET LEURS PARTIES, NDA
• BRANDY DE JEREZ
• BRANDY OU WEINBRAND
• BRIDES DE BATTERIES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES DES POSITIONS 8702, 8703, 8704 OU 8711
• BRIDES EN ACIERS INOXYDABLES (NON MOULÉS)
• BRIDES EN FER OU ACIERS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIER INOXYDABLE)
• BRIE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• BRILLANTS ET PRÉPARATIONS SIMIL POUR CARROSSERIES, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS (À L'EXCL DES BRILLANTS POUR MÉTAUX ET DES CIRES ARTIFICIELLES ET PRÉPARÉES DU N° 3404)
• BRILLANTS POUR LE VERRE, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS
• BRILLANTS POUR MÉTAUX, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS
• BRIQUES DE CONSTRUCTION (AUTRES QU'EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET QUE LES BRIQUES RÉFRACTAIRES DU N° 6902)
• BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET AUTRES PIÈCES CÉRAMIQUES, EN FARINES SILICEUSES FOSSILES [PEX KIESELGUHR, TRIPOLITE, DIATOMITE], OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES
• BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES ANALOGUES DE CONSTRUCTION, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN SILICE (SIO2) >= 93% (AUTRES QUE CEUX EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES)
• BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES (AUTRES QU'AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN ÉLÉMENTS MG, CA OU CR PRIS ISOLÉMENT OU ENSEMBLE ET EXPRIMÉS EN MGO, CAO OU CR2O3 > 50% OU AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN ALUMINE (AL2O3), EN SILICE (SIO2) OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON DE CES MATIÈRES > 50%, ET SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES)
• BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN ALUMINE (AL2O3) > 7%, MAIS < 45%, MAIS ENSEMBLE AVEC LA SILICE (SIO2) > 50%
• BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN ALUMINE (AL2O3), EN SILICE (SIO2) OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON DE CES PRODUITS, > 50% (AUTRES QU'AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN SILICE >= 93% OU UNE TENEUR EN POIDS EN ALUMINE > 7% MAIS < 45%, ET SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES)
• BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN ÉLÉMENTS MG, CA OU CR, PRIS ISOLÉMENT OU ENSEMBLE ET EXPRIMÉS EN MGO, CAO OU CR2O3 > 50%
• BRIQUETS DE POCHE, À GAZ (NON RECHARGEABLES)
• BRIQUETS DE POCHE, À GAZ, RECHARGEABLES
• BRIQUETS ET ALLUMEURS (À L'EXCL DES BRIQUETS DE POCHE À GAZ, DES MÈCHES ET CORDEAUX DÉTONANTS POUR POUDRES PROPULSIVES ET EXPLOSIFS)
• BRIQUETTES, BOULETS ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMIL OBTENUS À PARTIR DE LA HOUILLE
• BROCHES ET LEURS AILETTES, ANNEAUX ET CURSEURS DES MACHINES DU N° 8445
• BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX, POUR MACHINES
• BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, ET BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR <= 35 € PAR KG POIDS NET
• BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, ET BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 35 € PAR KG POIDS NET
• BRODERIES DE COTON, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR <= 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)
• BRODERIES DE COTON, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)
• BRODERIES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR <= 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)
• BRODERIES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)
• BRODERIES DE MATIÈRES TEXTILES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR <= 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES EN COTON OU EN FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES ET DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)
• BRODERIES DE MATIÈRES TEXTILES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES EN COTON OU EN FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES ET DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)
• BROMATES DE POTASSIUM OU DE SODIUM
• BROMATES ET PERBROMATES (À L'EXCL DU BROMATE DE POTASSIUM ET DU BROMATE DE SODIUM); IODATES ET PERIODATES
• BROME
• BROMOMÉTHANE [BROMURE DE MÉTHYLE]
• BROMOTRIFLUOROMÉTHANE
• BROMURE D'HYDROGÈNE [ACIDE BROMHYDRIQUE]
• BROMURES DE SODIUM OU DE POTASSIUM
• BROMURES ET OXYBROMURES (À L'EXCL DES BROMURES DE SODIUM, DE POTASSIUM ET DE MERCURE)
• BROMURES [DÉRIVÉS BROMÉS] DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL DU DIBROMURE D'ÉTHYLÈNE [ISO] [1,2-DIBROMOÉTHANE], DU BROMOMÉTHANE [BROMURE DE MÉTHYLE] ET DU DIBROMOMÉTHANE)
• BROSSES CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VÉHICULES
• BROSSES ET BALAIS-BROSSES POUR L'ENTRETIEN DES SURFACES OU POUR LE MÉNAGE, YC LES BROSSES À VÊTEMENTS ET À CHAUSSURES; ARTICLES DE BROSSERIE POUR LA TOILETTE DES ANIMAUX (SAUF BROSSES CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VÉHICULES ET BALAIS ET BALAYETTES CONSISTANT EN MATIÈRES VÉGÉTALES EN BOTTES LIÉES)
• BROSSES ET PINCEAUX À BARBE, BROSSES À CILS OU À ONGLES ET AUTRES BROSSES POUR LA TOILETTE DES PERSONNES (SAUF BROSSES À DENTS, BROSSES À PROTHÈSES DENTAIRES ET BROSSES À CHEVEUX)
• BROSSES ET PINCEAUX À PEINDRE, À BADIGEONNER, À VERNIR OU SIMIL (SAUF PINCEAUX POUR ARTISTES ET PINCEAUX SIMIL DU N° 960330)
• BROSSES À CHEVEUX
• BROSSES À DENTS, YC BROSSES À PROTHÈSES DENTAIRES
• BROYEURS ET MÉLANGEURS POUR ALIMENTS; PRESSE-FRUITS ET PRESSE-LÉGUMES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE
• BRUGNONS ET NECTARINES, FRAIS
• BRÛLEURS MIXTES POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS À COMBUSTIBLES SOLIDES PULVÉRISÉS OU À GAZ
• BRÛLEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS À COMBUSTIBLES LIQUIDES (SANS DISPOSITIF DE CONTRÔLE AUTOMATIQUE MONTÉ)
• BRÛLEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS À COMBUSTIBLES LIQUIDES, AVEC DISPOSITIF DE CONTRÔLE AUTOMATIQUE MONTÉ
• BRÛLEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS À COMBUSTIBLES SOLIDES PULVÉRISÉS OU À GAZ (À L'EXCL DES BRÛLEURS EXCLUSIVEMENT À GAZ, MONOBLOC, AVEC VENTILATEUR INCORPORÉ ET DISPOSITIF DE CONTRÔLE ET BRÛLEURS MIXTES )
• BRÛLEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS, EXCLUSIVEMENT À GAZ, MONOBLOC, AVEC VENTILATEUR INCORPORÉ ET DISPOSITIF DE CONTRÔLE
• BULBES DE GLAÏEULS, EN REPOS VÉGÉTATIF
• BULBES DE JACINTHES, EN REPOS VÉGÉTATIF
• BULBES DE TULIPES, EN REPOS VÉGÉTATIF
• BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN REPOS VÉGÉTATIF (À L'EXCL DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE, DES BULBES DE JACINTHES, DE NARCISSES, DE TULIPES ET DE GLAÏEULS AINSI QUE DES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE)
• BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN VÉGÉTATION OU EN FLEUR (À L'EXCL DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE, DES ORCHIDÉES, DES JACINTHES, DES NARCISSES, DES TULIPES AINSI QUE DES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE)
• BULGUR DE BLÉ SOUS FORME DE GRAINS TRAVAILLÉS, OBTENU PAR CUISSON DES GRAINS DE BLÉ DUR
• BUREAUX AVEC BÂTI EN BOIS
• BUREAUX AVEC BÂTI EN MÉTAL
• BUTA-1,3-DIÈNE ET ISOPRÈNE
• BUTANE-1,3-DIOL
• BUTANE-1-OL [ALCOOL N-BUTYLIQUE]
• BUTANES, LIQUÉFIÉS, DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE (SAUF CEUX DESTINÉS À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27 ET À L'EXCL DES BUTANES D'UNE PURETÉ >= 95% EN N-BUTANE OU EN ISOBUTANE)
• BUTANES, LIQUÉFIÉS, DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE (SAUF DESTINÉS À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27 ET À L’EXCL DES BUTANES D’UNE PURETÉ >= 95 % EN N-BUTANE OU EN ISOBUTANE)
• BUTANES, LIQUÉFIÉS, D’UNE PURETÉ <= 90 % (SAUF DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• BUTANES, LIQUÉFIÉS, D’UNE PURETÉ > 90 % MAIS < 95 % (SAUF DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• BUTANOLS (À L'EXCL DU BUTANE-1-OL [ALCOOL N-BUTYLIQUE] ET DU 2-MÉTHYLPROPANE-2-OL [ALCOOL TER-BUTYLIQUE])
• BUTANONE «MÉTHYLÉTHYLCÉTONE»
• BÂCHES ET STORES D'EXTÉRIEUR DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF AUVENTS PLATS EN TISSUS LÉGERS, CONFECTIONNÉS SELON LE TYPE DE BÂCHE)
• BÂCHES ET STORES D'EXTÉRIEUR DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF AUVENTS PLATS EN TISSUS LÉGERS, CONFECTIONNÉS SELON LE TYPE DE BÂCHE)
• BÉTON, PRÊT À LA COULÉE
• BÉTONNIÈRES ET APPAREILS À GÂCHER LE CIMENT (SAUF MONTÉS SUR WAGONS DE CHEMINS DE FER OU SUR CHÂSSIS DE VÉHICULES AUTOMOBILES)
• BÊCHES ET PELLES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS
• BÊCHES-DE-MER «STICHOPUS JAPONICUS, HOLOTHUROIDEA», CONGELÉES
• CACAO EN FÈVES ET BRISURES DE FÈVES, BRUTS OU TORRÉFIÉS
• CADENAS, EN MÉTAUX COMMUNS
• CADMIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE CADMIUM
• CADRANS D'HORLOGERIE
• CADRES DE CYCLES (À L'EXCL DE MOTOCYCLES)
• CADRES ET CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MODES DE TRANSPORT (À L'EXCL DES CONTENEURS AVEC BLINDAGE EN PLOMB, POUR LE TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES [EURATOM])
• CADRES POUR PHOTOGRAPHIES, GRAVURES OU SIMIL, EN MÉTAUX COMMUNS; MIROIRS, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF ÉLÉMENTS OPTIQUES)
• CADRES POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMIL EN BOIS (SAUF EN BOIS TROPICAUX [OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE])
• CADRES POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMIL, EN BOIS TROPICAUX [OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE]
• CAFÉ, NON TORRÉFIÉ, DÉCAFÉINÉ
• CAFÉ, NON TORRÉFIÉ, NON DÉCAFÉINÉ
• CAFÉ, TORRÉFIÉ, DÉCAFÉINÉ
• CAFÉ, TORRÉFIÉ, NON DÉCAFÉINÉ
• CAFÉINE ET SES SELS
• CAGES ET CABINETS D'APPAREILS D'HORLOGERIE (AUTRES QUE DE MOUVEMENTS DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102)
• CAHIERS POUR L'ÉCRITURE, EN PAPIER OU CARTON
• CAILLOUX ET GRAVIERS, DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS, GALETS ET SILEX, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT
• CAISSES ENREGISTREUSES COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CALCUL
• CAISSES, CAISSETTES, CAGEOTS, CYLINDRES ET EMBALLAGES SIMIL, EN BOIS
• CALANDRES ET LAMINOIRS (À L’EXCLUSION DE CEUX DES TYPES UTILISÉS DANS LES INDUSTRIES DU TEXTILE ET DU PAPIER OU POUR LES MÉTAUX OU LE VERRE, AINSI QUE DES LAMINOIRS À ROULEAUX DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE SUBSTRATS POUR CIRCUITS IMPRIMÉS OU DE CIRCUITS IMPRIMÉS)
• CALANDRES ET LAMINOIRS DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE DU PAPIER
• CALANDRES ET LAMINOIRS DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE TEXTILE
• CALCIN ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS DE VERRE (SAUF VERRE SOUS FORME DE POUDRE, GRENAILLES, LAMELLES OU FLOCONS)
• CALCIUM
• CALCULATRICES ÉLECTRONIQUES POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE EXTÉRIEURE ET MACHINES DE POCHE [DIMENSIONS <= 170 MM X 100 MM X 45 MM] COMPORTANT UNE FONCTION DE CALCUL PERMETTANT D'ENREGISTRER, DE REPRODUIRE ET D'AFFICHER DES INFORMATIONS
• CALENDRIERS DE TOUS GENRES, IMPRIMÉS, YC LES BLOCS DE CALENDRIERS À EFFEUILLER
• CALMARS ET ENCORNETS «ILLEX SPP», CONGELÉS
• CALMARS ET ENCORNETS «LOLIGO GAHI», CONGELÉS
• CALMARS ET ENCORNETS «LOLIGO PEALEI», CONGELÉS
• CALMARS ET ENCORNETS «LOLIGO VULGARIS», CONGELÉS
• CALMARS ET ENCORNETS «LOLIGO SPP», CONGELÉS (AUTRES QUE «LOLIGO VULGARIS, PEALEI ET GAHI»)
• CALMARS ET ENCORNETS «LOLIGO SPP», FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• CALMARS ET ENCORNETS «LOLIGO SPP», MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CALMARS ET ENCORNETS «OMMASTREPHES SPP, NOTOTODARUS SPP, SEPIOTEUTHIS SPP», CONGELÉS (AUTRES QUE «OMMASTREPHES SAGITTATUS»)
• CALMARS ET ENCORNETS «OMMASTREPHES SPP, NOTOTODARUS SPP, SEPIOTEUTHIS SPP», FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE (AUTRES QUE «OMMASTREPHES SAGITTATUS»)
• CALMARS ET ENCORNETS «OMMASTREPHES SPP, NOTOTODARUS SPP, SEPIOTEUTHIS SPP», MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CALVADOS, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• CAMEMBERT, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• CAMIONS-BÉTONNIÈRES
• CAMIONS-GRUES (SAUF DÉPANNEUSES)
• CAMÉRAS CINÉMATOGRAPHIQUES
• CAMÉRAS DE TÉLÉVISION (À L'EXCL DE CELLES COMPORTANT AU MOINS 3 TUBES DE PRISE DE VUES ET DES CAMÉSCOPES)
• CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, COMPORTANT AU MOINS 3 TUBES DE PRISE DE VUES
• CAMÉSCOPES PERMETTANT L'ENREGISTREMENT DU SON ET DES IMAGES PRISES PAR LA CAMÉRA AINSI QUE DES SIGNAUX DE PROGRAMMES TÉLÉVISÉS
• CAMÉSCOPES PERMETTANT UNIQUEMENT L'ENREGISTREMENT DU SON ET DES IMAGES PRISES PAR LA CAMÉRA DE LA TÉLÉVISION
• CANARDS DOMESTIQUES, PRÉSENTÉS PLUMÉS, SAIGNÉS, NON VIDÉS OU SANS BOYAUX, AVEC LA TÊTE ET LES PATTES, DÉNOMMÉS [CANARDS 85 %], NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CANARDS DOMESTIQUES, PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES ET SANS LE COU, LE CŒUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS [CANARDS 63%], OU AUTREMENT PRÉSENTÉS, NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, CONGELÉS
• CANARDS DOMESTIQUES, PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES ET SANS LE COU, LE CŒUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS [CANARDS 63 %], NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CANARDS DOMESTIQUES, PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES MAIS AVEC LE COU, LE CŒUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS [CANARDS 70%], NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, CONGELÉS
• CANARDS DOMESTIQUES, PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES MAIS AVEC LE COU, LE CŒUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS [CANARDS 70 %], NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CANARDS DOMESTIQUES, VIVANTS, D’UN POIDS <= 185 G
• CANARDS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS > 185 G
• CANNELLE 'CINNAMOMUM ZEYLANICUM BLUME', NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES
• CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, BROYÉES OU PULVÉRISÉES
• CANNELLE, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES (À L'EXCL DE LA CANNELLE 'CINNAMOMUM ZEYLANICUM BLUME')
• CANNES À PÊCHE
• CANNES À SUCRE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES
• CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL (SAUF CANNES-MESURES, BÉQUILLES, CANNES AYANT LE CARACTÈRE D'ARMES ET CANNES DE SPORT)
• CANTAL, CHESHIRE, WENSLEYDALE, LANCASHIRE, DOUBLE GLOUCESTER, BLARNEY, COLBY, MONTEREY, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE [NBR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL DU LATEX)
• CAOUTCHOUC BUTADIÈNE [BR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• CAOUTCHOUC CHLOROPRÈNE (CHLOROBUTADIÈNE) [CR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL DU LATEX)
• CAOUTCHOUC DURCI [ÉBONITE, PEX], SOUS TOUTES FORMES, YC LES DÉCHETS ET DÉBRIS; OUVRAGES EN CAOUTCHOUC DURCI, NDA
• CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE (BUTYLE) [IIR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE HALOGÉNÉ [CIIR OU BIIR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• CAOUTCHOUC ISOPRÈNE [IR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• CAOUTCHOUC MÉLANGÉ, NON VULCANISÉ, EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL DU CAOUTCHOUC ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE AINSI QUE DES MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DU CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE OU DU FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES)
• CAOUTCHOUC MÉLANGÉ, NON VULCANISÉ, EN SOLUTIONS OU EN DISPERSIONS (À L'EXCL DU CAOUTCHOUC ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE AINSI QUE DES MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DU CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE OU DU FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES)
• CAOUTCHOUC MÉLANGÉ, NON VULCANISÉ, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES SOLUTIONS, DES DISPERSIONS, DES PRODUITS EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES, DU CAOUTCHOUC ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE AINSI QUE DES MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DU CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE OU DU FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES)
• CAOUTCHOUC NATUREL SOUS FORME DE FEUILLES FUMÉES
• CAOUTCHOUC NATUREL, MODIFIÉ PAR L'INCORPORATION DE MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DU CAOUTCHOUC NATUREL DÉPOLYMÉRISÉ)
• CAOUTCHOUC NATUREL, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL DU LATEX DE CAOUTCHOUC NATUREL, MÊME PRÉVULCANISÉ, DES PRODUITS SOUS FORME DE FEUILLES FUMÉES AINSI QUE DES CAOUTCHOUCS TECHNIQUEMENT SPÉCIFIÉS [TSNR])
• CAOUTCHOUC RÉGÉNÉRÉ SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE FABRIQUÉ PAR POLYMÉRISATION EN SOLUTION [S-SBR], EN BALLES
• CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE FABRIQUÉ PAR POLYMÉRISATION EN ÉMULSION [E-SBR], EN BALLES
• CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE [SBR] ET CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ [XSBR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL DU E-SBR AND S-SBR EN BALLES, DU SBS ÉLASTOMÈRES THERMOPLASTIQUES EN GRANULÉS, MIETTES OU EN POUDRES ET DU LATEX)
• CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE ET FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (SAUF LATEX; PRODUITS MODIFIÉS PAR L'INCORPORATION DE MATIÈRES PLASTIQUES; CAOUTCHOUCS STYRÈNE-BUTADIÈNE, STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ, BUTADIÈNE, ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE, ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE HALOGÉNÉ, CHLOROPRÈNE, ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE, ISOPRÈNE OU ÉTHYLÈNE-PROPYLÈNE-DIÈNE NON CONJUGUÉ)
• CAOUTCHOUC ÉTHYLÈNE-PROPYLÈNE-DIÈNE NON CONJUGUÉ [EPDM], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• CAOUTCHOUC, NON VULCANISÉ, ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• CAOUTCHOUCS TECHNIQUEMENT SPÉCIFIÉS [TSNR]
• CAPRINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE
• CAPRINS, VIVANTS (À L'EXCL DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE)
• CAPSULES DE BOUCHAGE OU DE SURBOUCHAGE, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• CAPSULES DE BOUCHAGE OU SURBOUCHAGE EN PLOMB; CAPSULES DE BOUCHAGE OU SURBOUCHAGE EN ALUMINIUM, DIAMÈTRE > 21 MM (À L'EXCL DES BOUCHONS-COURONNES)
• CAPSULES FULMINANTES
• CARAMELS
• CARAVANES AUTOMOTRICES, UNIQUEMENT À MOTEUR DIESEL, D’UNE CYLINDRÉE > 1 500 CM³ MAIS <= 2 500 CM³, NEUVES
• CARAVANES AUTOMOTRICES, UNIQUEMENT À MOTEUR DIESEL, D’UNE CYLINDRÉE > 2 500 CM³, NEUVES
• CARAVANES AUTOMOTRICES, UNIQUEMENT À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, D’UNE CYLINDRÉE > 1 500 CM³ MAIS <= 3 000 CM³, NEUVES
• CARBONATE DE BARYUM
• CARBONATE DE BARYUM NATUREL [WITHÉRITE], MÊME CALCINÉ
• CARBONATE DE CALCIUM
• CARBONATE DE DISODIUM
• CARBONATE DE MAGNÉSIUM NATUREL [MAGNÉSITE]
• CARBONATES DE LITHIUM
• CARBONATES DE MAGNÉSIUM, DE CUIVRE
• CARBONATES DE POTASSIUM
• CARBONATES; CARBONATES D'AMMONIUM - YC LE CARBONATE D'AMMONIUM DU COMMERCE CONTENANT DU CARBAMATE D'AMMONIUM (À L'EXCL DE L'HYDROGÉNOCARBONATE [BICARBONATE] DE SODIUM, DES CARBONATES DE DISODIUM, DE POTASSIUM, DE CALCIUM, DE BARYUM, DE LITHIUM, DE STRONTIUM, DE MAGNÉSIUM, DE CUIVRE AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• CARBONE [NOIRS DE CARBONE ET AUTRES FORMES DE CARBONE, NDA]
• CARBOXYMÉTHYLCELLULOSE ET SES SELS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• CARBURE DE BORE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• CARBURE DE CALCIUM, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• CARBURE DE SILICIUM, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• CARBURES D'ALUMINIUM, DE CHROME, DE MOLYBDÈNE, DE VANADIUM, DE TANTALE ET DE TITANE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• CARBURES DE TUNGSTÈNE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• CARBURES MÉTALLIQUES NON AGGLOMÉRÉS MÉLANGÉS ENTRE EUX OU AVEC DES LIANTS MÉTALLIQUES
• CARBURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL DES CARBURES DE CALCIUM, DE SILICIUM, DE BORE, DE TUNGSTÈNE, D’ALUMINIUM, DE CHROME, DE MOLYBDÈNE, DE VANADIUM, DE TANTALE, DE TITANE ET DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON)
• CARBURÉACTEURS, TYPE ESSENCE (À L’EXCL DES ESSENCES D’AVIATION)
• CARBURÉACTEURS, TYPE PÉTROLE LAMPANT
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'AGNEAUX, CONGELÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'AGNEAUX, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'OVINS (À L'EXCL DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES D'AGNEAUX), CONGELÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'OVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES D'AGNEAUX)
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE BOVINS, CONGELÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE BOVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE CAPRINS, CONGELÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE CAPRINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE PORCINS NON DOMESTIQUES, CONGELÉES
• CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE PORCINS NON DOMESTIQUES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CARDES ET CARDONS, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CARDES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES
• CARDINES [LEPIDORHOMBUS SPP], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CARGOS ET BATEAUX POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES ET DE MARCHANDISES, POUR LA NAVIGATION MARITIME (AUTRES QUE BATEAUX FRIGORIFIQUES, BATEAUX-CITERNES, CARGOS ET BATEAUX DESTINÉS ESSENTIELLEMENT AU TRANSPORT DES PERSONNES)
• CARNALLITE, SYLVINITE ET AUTRES SELS DE POTASSIUM NATURELS BRUTS, SULFATE DE POTASSIUM ET DE MAGNÉSIUM ET MÉLANGES D'ENGRAIS POTASSIQUES [PEX MÉLANGES DE CHLORURE DE POTASSIUM ET DE SULFATE DE POTASSIUM] (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• CARNETS DE NOTES, BLOCS DE PAPIER À LETTRES ET ARTICLES SIMIL, EN PAPIER OU CARTON
• CARNETS DE NOTES, BLOCS DE PAPIER À LETTRES ET BLOCS-MÉMORANDUMS, EN PAPIER OU CARTON
• CAROTTES ET NAVETS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CAROTTES, SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES
• CAROUBES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES
• CARPES «CYPRINUS SPP, CARASSIUS SPP, CTENOPHARYNGODON IDELLUS, HYPOPHTHALMICHTHYS SPP, CIRRHINUS SPP, MYLOPHARYNGODON PICEUS, CATLA CATLA, LABEO SPP, OSTEOCHILUS HASSELTI, LEPTOBARBUS HOEVENI, MEGALOBRAMA SPP», CONGELÉES
• CARPES «CYPRINUS SPP, CARASSIUS SPP, CTENOPHARYNGODON IDELLUS, HYPOPHTHALMICHTHYS SPP, CIRRHINUS SPP, MYLOPHARYNGODON PICEUS, CATLA CATLA, LABEO SPP, OSTEOCHILUS HASSELTI, LEPTOBARBUS HOEVENI, MEGALOBRAMA SPP», FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CARREAUX DE TOUTE FORME, CUBES, BRIQUES, PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, CYLINDRES PLEINS, YC LES DISQUES, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ, SANS LIANT (SAUF BOUCHONS)
• CARREAUX DE TOUTE FORME; CUBES, BRIQUES, PLAQUES, FEUILLES ET BANDES; CYLINDRES PLEINS, YC LES DISQUES, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ, AVEC LIANT (SAUF BOUCHONS)
• CARREAUX ET DALLES DE PAVEMENT OU DE REVÊTEMENT, EN CÉRAMIQUE, D’UN COEFFICIENT D’ABSORPTION D’EAU EN POIDS <= 0,5 % (À L’EXCLUSION DES ARTICLES RÉFRACTAIRES, DES CUBES POUR MOSAÏQUES ET DES PIÈCES DE FINITION EN CÉRAMIQUE)
• CARREAUX ET DALLES DE PAVEMENT OU DE REVÊTEMENT, EN CÉRAMIQUE, D’UN COEFFICIENT D’ABSORPTION D’EAU EN POIDS > 0,5 % MAIS <= 10 % (À L’EXCLUSION DES ARTICLES RÉFRACTAIRES, DES CUBES POUR MOSAÏQUES ET DES PIÈCES DE FINITION EN CÉRAMIQUE)
• CARREAUX ET DALLES DE PAVEMENT OU DE REVÊTEMENT, EN CÉRAMIQUE, D’UN COEFFICIENT D’ABSORPTION D’EAU EN POIDS > 10 % (À L’EXCLUSION DES ARTICLES RÉFRACTAIRES, DES CUBES POUR MOSAÏQUES ET DES PIÈCES DE FINITION EN CÉRAMIQUE)
• CARREAUX, CUBES, DÉS ET AUTRES PIERRES NATURELLES TRAVAILLÉES, YC L'ARDOISE, POUR MOSAÏQUES ET OUVRAGES ANALOGUES, MÊME DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE PEUT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DE CÔTÉ < 7 CM; GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE PIERRES NATURELLES, YC L'ARDOISE, COLORÉS ARTIFICIELLEMENT
• CARREAUX, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES ARTICLES DE POLYPROPYLÈNE, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE > 1 M²)
• CARREAUX, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE > 1 M²)
• CARREAUX, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES ARTICLES IMPRIMÉS AINSI QUE DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE > 1 M²)
• CARREAUX, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS, IMPRIMÉS (À L'EXCL DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE > 1 M²)
• CARREAUX, DE POLYPROPYLÈNE, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE > 1 M²)
• CARREAUX, EN FEUTRE, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, D'UNE SURFACE <= 0,3 M²
• CARROSSERIES DE REMORQUES, SEMI-REMORQUES ET AUTRES VÉHICULES NON AUTOMOBILES, NDA
• CARROSSERIES DE TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (SAUF POUR LE MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8707 90 10)
• CARROSSERIES POUR LE MONTAGE DE MOTOCULTEURS DU N° 870110, DE VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES À MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL, CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, DE VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705
• CARROSSERIES POUR LE MONTAGE DE VOITURES DE TOURISME
• CARROSSERIES POUR LES VOITURES DE TOURISME (AUTRES QUE POUR LE MONTAGE DU N° 8707 10 10)
• CARRÉS ET/OU SELLES OU DEMI-CARRÉS ET/OU DEMI-SELLES, D'OVINS, CONGELÉS
• CARRÉS ET/OU SELLES OU DEMI-CARRÉS ET/OU DEMI-SELLES, D'OVINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CARRÉS ET/OU SELLES OU DEMI-CARRÉS ET/OU DEMI-SELLES, DE CAPRINS, CONGELÉS
• CARTES MUNIES D'UNE PISTE MAGNÉTIQUE POUR L'ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES
• CARTES MUNIES D’UN OU DE PLUSIEURS CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES («CARTES INTELLIGENTES»)
• CARTES POSTALES IMPRIMÉES OU ILLUSTRÉES; CARTES IMPRIMÉES COMPORTANT DES VOEUX OU DES MESSAGES PERSONNELS, MÊME ILLUSTRÉES, AVEC OU SANS ENVELOPPES, GARNITURES OU APPLICATIONS
• CARTES À JOUER
• CARTES-LETTRES, CARTES POSTALES NON ILLUSTRÉES ET CARTES POUR CORRESPONDANCE, EN PAPIER OU EN CARTON (À L'EXCL DES ARTICLES COMPORTANT UN TIMBRE-POSTE IMPRIMÉ)
• CARTONNAGES DE BUREAU, DE MAGASIN OU SIMIL, RIGIDES (À L'EXCL DES EMBALLAGES)
• CARTOUCHES DE RECHANGE POUR STYLOS OU CRAYONS À BILLE, ASSOCIÉES À LEUR POINTE
• CARTOUCHES DE TONER COMPOSÉ DE PARTICULES THERMOPLASTIQUES OU ÉLECTROSTATIQUES POUR IMPRIMANTES/PHOTOCOPIEURS, SANS PARTIES MOBILES
• CARTOUCHES D’ENCRE POUR IMPRIMANTES/PHOTOCOPIEURS, SANS TÊTE D’IMPRESSION INTÉGRÉE, INCLUANT DES COMPOSANTS MÉCANIQUES OU ÉLECTRIQUES, ET ENCRES SOLIDES SOUS FORME DE BLOCS OUVRÉS POUR IMPRIMANTES/PHOTOCOPIEURS
• CARTOUCHES ET LEURS PARTIES POUR ARMES DE GUERRE
• CARTOUCHES ET LEURS PARTIES POUR REVOLVERS ET PISTOLETS DU N° 9302 ET POUR PISTOLETS-MITRAILLEURS DU N° 9301
• CARTOUCHES ET LEURS PARTIES, NDA
• CARTOUCHES ET RECHARGES, PLEINES, POUR CIGARETTES ÉLECTRONIQUES, ET PRÉPARATIONS UTILISÉES POUR LES CARTOUCHES ET RECHARGES, CONTENANT NICOTINE OU SES SELS, ÉTHERS, ESTERS OU AUTRES DÉRIVÉS
• CARTOUCHES ET RECHARGES, PLEINES, POUR CIGARETTES ÉLECTRONIQUES, ET PRÉPARATIONS UTILISÉES POUR LES CARTOUCHES ET RECHARGES, SANS NICOTINE ET SES SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
• CARTOUCHES POUR FUSILS OU CARABINES À CANON LISSE
• CASQUES OU DEMI-CASQUES, D'OVINS, CONGELÉS
• CASQUES OU DEMI-CASQUES, D'OVINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CASQUES OU DEMI-CASQUES, DE CAPRINS, CONGELÉS
• CASQUES OU DEMI-CASQUES, DE CAPRINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CASQUETTES, KÉPIS ET COIFFURES SIMIL COMPORTANT UNE VISIÈRE, EN BONNETERIE OU CONFECTIONNÉS À L’AIDE DE DENTELLES, FEUTRE OU AUTRES PRODUITS TEXTILES, EN PIÈCES (MAIS NON EN BANDES), MÊME GARNIS (SAUF CEUX AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D’ARTICLES DE CARNAVAL)
• CASSIS FRAIS
• CASTAGNOLES [BRAMA SPP], CONGELÉES
• CASTAGNOLES [BRAMA SPP], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CASTINES; PIERRES À CHAUX OU À CIMENT
• CASÉINATES ET AUTRES DÉRIVÉS DES CASÉINES
• CASÉINES DESTINÉES À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES OU DE PRODUITS ALIMENTAIRES OU FOURRAGERS)
• CASÉINES DESTINÉES À LA FABRICATION DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES
• CASÉINES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES OU FOURRAGERS ET AUTRES CASÉINES (À L'EXCL DES CASÉINES DESTINÉES À LA FABRICATION DE FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES OU À D'AUTRES USAGES INDUSTRIELS)
• CATALOGUES COMMERCIAUX
• CATALYSEURS CONSTITUÉS D'ACÉTATE D'ÉTHYLTRIPHÉNYLPHOSPHONIUM SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU MÉTHANOL (À L'EXCL DES CATALYSEURS SUPPORTÉS)
• CATALYSEURS SOUS FORME DE GRAINS DONT >= 90% EN POIDS SONT DE DIMENSIONS <= 10 MICROMÈTRES, CONSTITUÉS D'UN MÉLANGE D'OXYDES FIXÉ SUR UN SUPPORT EN SILICATE DE MAGNÉSIUM, CONTENANT EN POIDS >= 20% MAIS <= 35% DE CUIVRE ET >= 2% MAIS <= 3% DE BISMUTH ET D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 0,2 MAIS <= 1,0
• CATALYSEURS SOUS FORME DE TOILES OU DE TREILLIS EN PLATINE
• CATALYSEURS SUPPORTÉS AYANT COMME SUBSTANCE ACTIVE LE NICKEL OU UN COMPOSÉ DE NICKEL, NDA
• CATALYSEURS SUPPORTÉS AYANT COMME SUBSTANCE ACTIVE UN MÉTAL PRÉCIEUX OU UN COMPOSÉ DE MÉTAL PRÉCIEUX, NDA
• CATALYSEURS SUPPORTÉS, NDA (À L'EXCL DES CATALYSEURS SUPPORTÉS AYANT COMME SUBSTANCE ACTIVE LE NICKEL, UN MÉTAL PRÉCIEUX OU UN COMPOSÉ DE CES MÉTAUX ET DES CATALYSEURS SOUS FORME DE GRAINS DONT >= 90% EN POIDS SONT DE DIMENSIONS <= 10 MICROMÈTRES, CONSTITUÉS D'UN MÉLANGE D'OXYDES FIXÉ SUR UN SUPPORT EN SILICATE DE MAGNÉSIUM, CONTENANT EN POIDS >= 20% MAIS <= 35% DE CUIVRE ET >= 2% MAIS <= 3% DE BISMUTH ET D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 0,2 MAIS <= 1,0)
• CATGUTS STÉRILES
• CAVA, AVEC AOP
• CAVIAR [ŒUFS D’ESTURGEON]
• CEINTURES DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULES (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 21 10)
• CEINTURES DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULES, DESTINÉES AU MONTAGE: DES VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705
• CEINTURES ET GILETS DE SAUVETAGE EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES
• CEINTURES, CEINTURONS ET BAUDRIERS, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ
• CELLULOSE ET SES DÉRIVÉS CHIMIQUES, NDA, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES ACÉTATES, NITRATES, ÉTHERS ET ESTERS DE CELLULOSE)
• CENDRES CONTENANT DES MÉTAUX PRÉCIEUX OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL DES CENDRES D'ORFÈVRE)
• CENTRALES INERTIELLES POUR LA NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE (À L'EXCL DES BOUSSOLES ET DES APPAREILS DE RADIONAVIGATION)
• CENTRES D'USINAGE POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL DES CENTRES D'USINAGE HORIZONTAUX)
• CENTRES D'USINAGE POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, HORIZONTAUX
• CENTRES DE TOURNAGE, HORIZONTAUX, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, À COMMANDE NUMÉRIQUE
• CENTRES D’USINAGE POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DU LIÈGE, DE L’OS, DU CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES OU MATIÈRES DURES SIMILAIRES, QUI PEUVENT EFFECTUER DIFFÉRENTS TYPES D’OPÉRATIONS D’USINAGE PAR CHANGEMENT AUTOMATIQUE DES OUTILS AU DÉPART D’UN MAGASIN CONFORMÉMENT À UN PROGRAMME D’USINAGE
• CENTRIFUGEUSES DES TYPES EMPLOYÉS DANS LES LABORATOIRES
• CENTRIFUGEUSES, YC LES ESSOREUSES CENTRIFUGES (À L'EXCL DES APPAREILS POUR LA SÉPARATION ISOTOPIQUE, DES ÉCRÉMEUSES, DES ESSOREUSES À LINGE AINSI QUE DES CENTRIFUGEUSES DES TYPES UTILISÉS DANS LES LABORATOIRES ET DANS LA FABRICATION DES DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR)
• CERCUEILS EN BOIS (À L’EXCLUSION DE CEUX EN PANNEAUX DE FIBRES)
• CERISES ACIDES 'PRUNUS CERASUS', NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• CERISES ACIDES [PRUNUS CERASUS], FRAÎCHES
• CERISES, CONFITES AU SUCRE [ÉGOUTTÉES, GLACÉES OU CRISTALLISÉES], D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS
• CERISES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• CERISES, FRAÎCHES (À L'EXCL DES CERISES ACIDES)
• CERISES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL DES CERISES ACIDES 'PRUNUS CERASUS')
• CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS (À L'EXCL DES CERISES AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS)
• CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85% MAS
• CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS
• CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET < 4,5 KG
• CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET >= 4,5 KG
• CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• CERMETS, SOUS FORME BRUTE
• CHAIR D'ESPADONS [XIPHIAS GLADIUS], MÊME HACHÉE, CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS)
• CHAIR DE HOMARD, CUITE, POUR LA FABRICATION DE BEURRES DE HOMARDS, DE TERRINES, DE SOUPES OU DE SAUCES DE HOMARDS
• CHAIR DE POISSONS DE MER, NDA, CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR DE POISSONS D’EAU DOUCE, NDA, CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR DE POISSONS, MÊME HACHÉE, DE LIEUS D’ALASKA [THERAGRA CHALCOGRAMMA], CONGELÉE (À L'EXCL, DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE BAUDROIES [LOPHIUS SPP], CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE MERLANS POUTASSOUS [MICROMESISTIUS POUTASSOU], CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE MERLUS [MERLUCCIUS SPP], CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE MORUES [GADUS MACROCEPHALUS], CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE MORUES [GADUS MORHUA], CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE MORUES [GADUS OGAC] AINSI QUE DE POISSONS DE L’ESPÈCE [BOREOGADUS SAIDA], CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS ET DU SURIMI)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE, CONGELÉE, (À L'EXCL DES FILETS, SURIMI, LIEUS DE L’ALASKA [THERAGRA CHALCOGRAMMA], MORUES, HADDOCK, LIEUS NOIRS, MERLUS [MERLUCCIUS SPP] ET MERLANS POUTASSOUS)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE, FRAÎCHE OU RÉFRIGÉRÉE (À L'EXCL DES FILETS)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE POISSONS, FRAÎCHE OU RÉFRIGÉRÉE (À L’EXCLUSION DES FILETS ET HORS POISSONS D’EAU DOUCE, FLANCS DE HARENGS, TILAPIAS, SILURIDÉS, CARPES, ANGUILLES, PERCHES DU NIL, POISSONS TÊTE DE SERPENT, SALMONIDÉS, ESPADONS, LÉGINES, RAIES, SQUALES ET POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE RAIES «RAJIDAE», CONGELÉE
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE RASCASSES DU NORD OU SÉBASTES [SEBASTES SPP], CONGELÉE (À L'EXCL DES FILETS)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE REQUINS BLEUS «PRIONACE GLAUCA», CONGELÉE
• CHAIR, MÊME HACHÉE, DE TILAPIAS «OREOCHROMIS SPP», DE SILURIDÉS «PANGASIUS SPP, SILURUS SPP, CLARIAS SPP, ICTALURUS SPP», DE CARPES «CYPRINUS SPP,CARASSIUS SPP, CTENOPHARYNGODON IDELLUS, HYPOPHTHALMICHTHYS SPP, CIRRHINUS SPP, MYLOPHARYNGODON PICEUS, CATLA CATLA, LABEO SPP, OSTEOCHILUS HASSELTI, LEPTOBARBUS HOEVENI, MEGALOBRAMA SPP», D’ANGUILLES «ANGUILLA SPP», DE PERCHES DU NIL «LATES NILOTICUS» ET DE POISSONS TÊTE DE SERPENT «CHANNA SPP», FRAÎCHE OU RÉFRIGÉRÉE (À L’EXCLUSION DES FILETS)
• CHAIR, MÊME HACHÉE, D’ESPADONS [XIPHIAS GLADIUS], FRAÎCHE OU RÉFRIGÉRÉE (À L’EXCL DES FILETS)
• CHALUMEAUX GUIDÉS À LA MAIN POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE AUX GAZ
• CHAMBRES À AIR, EN CAOUTCHOUC (À L'EXCL DES CHAMBRES À AIR DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, LES VOITURES DU TYPE 'BREAK', LES VOITURES DE COURSE, LES AUTOBUS, LES CAMIONS ET LES BICYCLETTES)
• CHAMBRES À AIR, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES BICYCLETTES
• CHAMBRES À AIR, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME [YC LES VOITURES DU TYPE 'BREAK' ET LES VOITURES DE COURSE], LES AUTOBUS OU LES CAMIONS
• CHAMEAUX ET AUTRES CAMÉLIDÉS (CAMÉLIDÉS), VIVANTS
• CHAMPAGNE, AVEC AOP
• CHAMPIGNONS COMESTIBLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES CHANTERELLES, DES CÈPES, DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS' ET DES TRUFFES)
• CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', CONSERVÉS PROVISOIREMENT AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CUITS À COEUR
• CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL DES CHAMPIGNONS CONSERVÉS PROVISOIREMENT ET CUITS À COEUR)
• CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS
• CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CHAMPIGNONS ET TRUFFES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS')
• CHAMPIGNONS ET TRUFFES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', DES OREILLES-DE-JUDAS 'AURICULARIA SPP' ET DES TRÉMELLES 'TREMELLA SPP')
• CHAMPIGNONS, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS')
• CHAMPIGNONS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• CHAMPIGNONS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU’AU VINAIGRE OU À L’ACIDE ACÉTIQUE (À L’EXCL DES CHAMPIGNONS DU GENRE [AGARICUS])
• CHANDAILS ET PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, YC LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE LAINE, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF CHANDAILS ET PULL-OVERS À TENEUR EN POIDS DE LAINE >= 50%, POIDS PAR UNITÉ >= 600 G ET SAUF GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS ET PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, YC LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE LAINE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHANDAILS ET PULL-OVERS À TENEUR EN POIDS DE LAINE >= 50%, POIDS PAR UNITÉ >= 600 G ET SAUF GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS ET PULL-OVERS, EN BONNETERIE, TENEUR EN POIDS DE LAINE >= 50%, POIDS PAR UNITÉ >= 600 G
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SOUS-PULLS ET GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF SOUS-PULLS ET GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SOUS-PULLS ET GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF SOUS-PULLS ET GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE LIN OU DE RAMIE (SAUF GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LIN OU RAMIE ET SAUF GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, YC LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, YC LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, YC LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE ET À L'EXCL DES GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, YC LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE ET À L'EXCL DES GILETS OUATINÉS)
• CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL, YC LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE ET À L'EXCL DES GILETS OUATINÉS)
• CHANTERELLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CHANVRE (CANNABIS SATIVA L), BRUT OU ROUI
• CHANVRE (CANNABIS SATIVA L), TRAVAILLÉ MAIS NON FILÉ (À L'EXCL DU CHANVRE ROUI); ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CHANVRE, YC LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN BONNETERIE OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE DENTELLES, DE FEUTRE OU D'AUTRES PRODUITS TEXTILES, EN PIÈCES (MAIS NON EN BANDES), MÊME GARNIS (À L'EXCL DE CEUX EN FEUTRE DE POILS OU DE LAINE ET POILS, ET DES ARTICLES POUR CARNAVAL OU POUR ANIMAUX, ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS, CASQUETTES, KÉPIS ET COIFFURES SIMIL COMPORTANT UNE VISIÈRE)
• CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN BONNETERIE OU CONFECTIONNÉS À L’AIDE DE DENTELLES, EN FEUTRE DE POILS OU DE LAINE ET POILS, FABRIQUÉS À L’AIDE DES CLOCHES OU DES PLATEAUX DU N° 6501, MÊME GARNIS (SAUF CEUX FABRIQUÉS PAR L’ASSEMBLAGE DE BANDES OU DE PIÈCES EN FEUTRE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D’ARTICLES DE CARNAVAL)
• CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN FEUTRE DE POILS OU DE LAINE ET POILS, FABRIQUÉS À L'AIDE DES CLOCHES OU DES PLATEAUX DU N° 6501, MÊME GARNIS (SAUF EN BONNETERIE OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE DENTELLES ET CEUX FABRIQUÉS PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES OU DE PIÈCES EN FEUTRE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL)
• CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES, MÊME GARNIS, NDA
• CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES, TRESSÉS OU FABRIQUÉS PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES EN TOUTES MATIÈRES, MÊME GARNIS (SAUF COIFFURES POUR ANIMAUX OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL)
• CHARBON DE BAMBOU (YC LE CHARBON DE COQUES OU DE NOIX), MÊME AGGLOMÉRÉ (À L'EXCL DES FUSAINS ET DU CHARBON DE BAMBOU CONDITIONNÉ COMME MÉDICAMENT, MÉLANGÉ D'ENCENS OU ACTIVÉ)
• CHARBON DE BOIS (YC LE CHARBON DE COQUES OU DE NOIX), MÊME AGGLOMÉRÉ (À L'EXCL DU CHARBON DE BAMBOU, DES FUSAINS ET DU CHARBON DE BOIS CONDITIONNÉ COMME MÉDICAMENT, MÉLANGÉ D'ENCENS OU ACTIVÉ)
• CHARBONS ACTIVÉS (À L'EXCL DES PRODUITS AYANT LE CARACTÈRE DE MÉDICAMENTS OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN TANT QUE DÉSODORISANTS POUR RÉFRIGÉRATEURS, AUTOMOBILES, ETC)
• CHARGEURS CONÇUS POUR ÊTRE PORTÉS PAR TRACTEURS AGRICOLES
• CHARGEURS D'ACCUMULATEURS (AUTRES QUE CEUX DU TYPE UTILISÉ AVEC LES APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION, LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LEURS UNITÉS ET REDRESSEURS À SEMI-CONDUCTEUR POLYCRISTALLIN)
• CHARGEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR L'EXPLOITATION AGRICOLE (SAUF CHARGEURS CONÇUS POUR ÊTRE PORTÉS PAR TRACTEURS AGRICOLES ET SAUF TRACTEURS AGRICOLES)
• CHARGEURS À CHARGEMENT FRONTAL, AUTOPROPULSÉS, DES TYPES CONÇUS POUR MINES AU FOND OU AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS
• CHARGEUSES ET CHARGEUSES-PELLETEUSES À CHARGEMENT FRONTAL, AUTOPROPULSÉES (À L'EXCL DES ENGINS À CHENILLES ET DES ENGINS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND OU POUR D'AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS)
• CHARGEUSES ET CHARGEUSES-PELLETEUSES À CHARGEMENT FRONTAL, À CHENILLES, AUTOPROPULSÉES (À L'EXCL DES ENGINS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND OU POUR D'AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS)
• CHARIOTS AUTOMOBILES NON ÉLECTRIQUES, NON MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES SUR DE COURTES DISTANCES, YC LES CHARIOTS-TRACTEURS DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARES (À L'EXCL DES CHARIOTS UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM])
• CHARIOTS AUTOMOBILES NON ÉLECTRIQUES, NON MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM]
• CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOPROPULSÉS À MOTEUR ÉLECTRIQUE, AVEC DISPOSITIF DE LEVAGE ÉLEVANT À UNE HAUTEUR < 1 M
• CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOPROPULSÉS À MOTEUR ÉLECTRIQUE, AVEC DISPOSITIF DE LEVAGE ÉLEVANT À UNE HAUTEUR >= 1 M
• CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOPROPULSÉS, AVEC DISPOSITIF DE LEVAGE ÉLEVANT À UNE HAUTEUR < 1 M (AUTRES QU'À MOTEUR ÉLECTRIQUE)
• CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOPROPULSÉS, AVEC DISPOSITIF DE LEVAGE ÉLEVANT À UNE HAUTEUR >= 1 M (AUTRES QU'À MOTEUR ÉLECTRIQUE ET SAUF CHARIOTS-GERBEURS AUTOPROPULSÉS TOUS TERRAINS)
• CHARIOTS DE MANUTENTION MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE MAIS NON AUTOPROPULSÉS
• CHARIOTS ÉLECTRIQUES (NON MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE), DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES SUR DE COURTES DISTANCES, YC LES CHARIOTS-TRACTEURS DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARES (À L'EXCL DES CHARIOTS UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ)
• CHARIOTS ÉLECTRIQUES (NON MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE), DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM]
• CHARIOTS-GERBEURS TOUS TERRAINS, AUTOPROPULSÉS, ÉLEVANT À UNE HAUTEUR >= 1 M
• CHARNIÈRES DE TOUS GENRES, YC LES PAUMELLES ET PENTURES, EN MÉTAUX COMMUNS
• CHARRUES POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE
• CHARS ET AUTOMOBILES BLINDÉS DE COMBAT, ARMÉS OU NON; LEURS PARTIES, NDA
• CHASSE-NEIGES (SAUF MONTÉS SUR WAGONS POUR RÉSEAUX FERROVIAIRES, OU SUR CHÂSSIS D'AUTOMOBILES OU SUR CAMION)
• CHASSIS DE REMORQUES, SEMI-REMORQUES ET AUTRES VÉHICULES NON AUTOMOBILES, NDA
• CHAUDIÈRES AQUATUBULAIRES À PRODUCTION HORAIRE DE VAPEUR <= 45 T (AUTRES QUE LES CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL CONÇUES POUR PRODUIRE À LA FOIS DE L'EAU CHAUDE ET DE LA VAPEUR À BASSE PRESSION)
• CHAUDIÈRES AQUATUBULAIRES À PRODUCTION HORAIRE DE VAPEUR > 45 T
• CHAUDIÈRES DITES "À EAU SURCHAUFFÉE"
• CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, NON ÉLECTRIQUES (AUTRES QU'EN FONTE ET SAUF CHAUDIÈRES À VAPEUR ET CHAUDIÈRES DITES "À EAU SURCHAUFFÉE" DU N° 8402)
• CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, NON ÉLECTRIQUES, EN FONTE (À L'EXCL DES CHAUDIÈRES À VAPEUR ET CHAUDIÈRES DITES "À EAU SURCHAUFFÉE" DU N° 8402)
• CHAUDIÈRES À TUBES DE FUMÉE (AUTRES QUE LES CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL CONÇUES POUR PRODUIRE À LA FOIS DE L'EAU CHAUDE ET DE LA VAPEUR À BASSE PRESSION)
• CHAUDIÈRES À VAPEUR, YC LES CHAUDIÈRES MIXTES (AUTRES QUE LES CHAUDIÈRES AQUATUBULAIRES ET LES CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL CONÇUES POUR PRODUIRE À LA FOIS DE L'EAU CHAUDE ET DE LA VAPEUR À BASSE PRESSION)
• CHAUFFE-EAU ET THERMOPLONGEURS ÉLECTRIQUES (AUTRES QUE CHAUFFE-EAU INSTANTANÉS)
• CHAUFFE-EAU NON ÉLECTRIQUES, À CHAUFFAGE INSTANTANÉ OU À ACCUMULATION (À L'EXCL DES CHAUFFE-EAU INSTANTANÉS À GAZ ET DES CHAUDIÈRES OU GÉNÉRATEURS MIXTES POUR CHAUFFAGE CENTRAL)
• CHAUFFE-EAU À CHAUFFAGE INSTANTANÉ, À GAZ (À L'EXCL DES CHAUDIÈRES OU GÉNÉRATEURS MIXTES POUR CHAUFFAGE CENTRAL)
• CHAUFFE-EAU ÉLECTRIQUES INSTANTANÉS
• CHAUSSURES DE SKI ET CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL
• CHAUSSURES DE SKI À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401)
• CHAUSSURES DE SPORT À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SAUF CHAUSSURES DE SKI, CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES ET CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE OU À ROULETTES)
• CHAUSSURES DE SPORT À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401, CHAUSSURES DE SKI, CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES ET CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE OU À ROULETTES)
• CHAUSSURES DE SPORT, YC CHAUSSURES DITES DE TENNIS, DE BASKET-BALL, DE GYMNASTIQUE, D'ENTRAÎNEMENT ET CHAUSSURES SIMIL, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES
• CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401)
• CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (SAUF À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET À DESSUS EN CUIR NATUREL ET SAUF CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL, À SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SANS COQUILLE DE PROTECTION DE MÉTAL À L'AVANT)
• CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL, À SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT)
• CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL, À SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS, COUVRANT LA CHEVILLE (SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SANS COQUILLE DE PROTECTION DE MÉTAL À L'AVANT)
• CHAUSSURES À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM (SAUF À DESSUS AVEC LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS)
• CHAUSSURES À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, BOIS OU LIÈGE, SAUF CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, D'ORTHOPÉDIE, OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN BOIS OU EN LIÈGE ET À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN BOIS, LIÈGE, FICELLE OU CORDE, CARTON, PELLETERIES NATURELLES, TISSUS, FEUTRE, NONTISSÉS, LINOLÉUM, RAPHIA, PAILLE, LUFFA, ETC, ET À DESSUS EN D'AUTRES MATIÈRES QUE LE CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ OU LES MATIÈRES TEXTILES (SAUF LES CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET LES CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE ET À DESSUS EN CAOUTCHOUC (SAUF COUVRANT LA CHEVILLE OU À DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS AINSI QUE DES CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401, DES CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET DE SPORT ET DES CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE ET À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, > 3 CM (SAUF À DESSUS AVEC LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, CHAUSSURES DE SPORT, YC LES CHAUSSURES DITES DE TENNIS, DE BASKET-BALL, DE GYMNASTIQUE, D'ENTRAÎNEMENT ET CHAUSSURES SIMIL AINSI QUE CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, DESSUS EN CUIR NATUREL ET SEMELLES INTÉRIEURES D'UNE LONGUEUR >= 24 CM, NON RECONNAISSABLES COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES (SAUF CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES; CHAUSSURES D'INTÉRIEUR; CHAUSSURES DES N° 640311 À 640391)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, DESSUS EN CUIR NATUREL ET SEMELLES INTÉRIEURES D'UNE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES; CHAUSSURES D'INTÉRIEUR; CHAUSSURES DES N° 640311 À 640391)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF AVEC UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF AVEC UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT, ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS PAS LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS PAS LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF AVEC UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS PAS LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF AVEC UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, > 3 CM
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF DES N° 6403 11 00 À 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU CHAUSSURES DES N° 6403 11 00 À 6403 99 50, 902119 ET 9506)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, À SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS, COUVRANT LA CHEVILLE (SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SANS COQUILLE DE PROTECTION DE MÉTAL À L'AVANT)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET À DESSUS EN D'AUTRES MATIÈRES QUE LE CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ OU LES MATIÈRES TEXTILES (SAUF LES CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET LES CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL ET DESSUS CONSTITUÉS DE LANIÈRES EN CUIR NATUREL PASSANT SUR LE COU-DE-PIED ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS (SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF COUVRANT LA CHEVILLE ET À L'EXCL DES CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401, DES CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET DE SPORT)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, COUVRANT LA CHEVILLE (SAUF COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL, CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401, CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET DE SPORT ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, COUVRANT LA CHEVILLE, COMPORTANT À L'AVANT, UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401, CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET DE SPORT)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT ET D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT ET D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS PAS LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS PAS LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS PAS LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF À DESSUS EN LANIÈRES DE CUIR NATUREL PASSANT SUR LE COU-DE-PIED ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL ET SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF À DESSUS EN LANIÈRES DE CUIR NATUREL PASSANT SUR LE COU-DE-PIED ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, <= 3 CM, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF À DESSUS EN LANIÈRES DE CUIR NATUREL PASSANT SUR LE COU-DE-PIED ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, LA CLAQUE ÉTANT CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES, HAUTEUR MAXIMALE DU TALON, YC LA SEMELLE, > 3 CM (SAUF CHAUSSURES À DESSUS EN LANIÈRES DE CUIR NATUREL PASSANT PAR LE COU-DE-PIED ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT, SANS SEMELLE PRINCIPALE EN BOIS, SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SAUF CHAUSSURES À CLAQUE OU À DESSUS EN LANIÈRES, CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT, SANS SEMELLE PRINCIPALE EN BOIS, SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SAUF CHAUSSURES À CLAQUE OU À DESSUS EN LANIÈRES, CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT, SANS SEMELLE PRINCIPALE EN BOIS, SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SAUF CHAUSSURES À CLAQUE OU À DESSUS EN LANIÈRES, CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES ÉTANCHES, COUVRANT UNIQUEMENT LA CHEVILLE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU MATIÈRE PLASTIQUE ET DESSUS EN CAOUTCHOUC, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR DES RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL, NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS (SAUF CHAUSSURES COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL, CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE, CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS, CHAUSSURES ET PROTECTIONS UTILISÉES POUR LE SPORT)
• CHAUSSURES ÉTANCHES, COUVRANT UNIQUEMENT LA CHEVILLE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU MATIÈRE PLASTIQUE ET DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR DES RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL, NI FORMÉ DE PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS (SAUF CHAUSSURES COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL, CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE, CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS, CHAUSSURES ET PROTECTIONS UTILISÉES POUR LE SPORT)
• CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL, NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS (SAUF COUVRANT UNIQUEMENT LA CHEVILLE, CELLES COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL, CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE, CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS, CHAUSSURES ET PROTECTIONS UTILISÉES POUR LE SPORT)
• CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL, NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS ET COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF CHAUSSURES ET PROTECTIONS UTILISÉES POUR LE SPORT)
• CHAUSSURES, À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR < 24 CM (SAUF COUVRANT LA CHEVILLE; CHAUSSURES D'INTÉRIEUR; CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES; CHAUSSURES COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL; CHAUSSURES DE SPORT; CHAUSSURES AVEC DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS; CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401; CHAUSSURES DONT LA CLAQUE EST CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTE UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES)
• CHAUSSURES, À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, NON RECONNAISSABLES COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES (SAUF COUVRANT LA CHEVILLE; CHAUSSURES D'INTÉRIEUR; CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES; CHAUSSURES COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL; CHAUSSURES DE SPORT; CHAUSSURES AVEC DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS; CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401; CHAUSSURES DONT LA CLAQUE EST CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTE UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES)
• CHAUSSURES, À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR FEMMES (SAUF COUVRANT LA CHEVILLE; CHAUSSURES D'INTÉRIEUR; CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES; CHAUSSURES COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL; CHAUSSURES DE SPORT; CHAUSSURES AVEC DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS; CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401; CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES; CHAUSSURES DONT LA CLAQUE EST CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTE UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES)
• CHAUSSURES, À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, POUR HOMMES (SAUF COUVRANT LA CHEVILLE; CHAUSSURES D'INTÉRIEUR; CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES; CHAUSSURES COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL; CHAUSSURES DE SPORT; CHAUSSURES AVEC DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS; CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401; CHAUSSURES NON RECONNAISSABLES COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES; CHAUSSURES DONT LA CLAQUE EST CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTE UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES)
• CHAUSSURES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT ET D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS PAS LE MOLLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR >= 24 CM, NON RECONNAISSABLES COMME ARTICLES POUR HOMMES OU POUR FEMMES (SAUF AVEC UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT ET D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE)
• CHAUSSURES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF CHAUSSURES D'INTÉRIEUR ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• CHAUX HYDRAULIQUE (À L'EXCL DE L'OXYDE ET DE L'HYDROXYDE DE CALCIUM)
• CHAUX VIVE
• CHAUX ÉTEINTE
• CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, EN FONTE, FER OU ACIER
• CHAÎNES DE SCIES, DITES "COUPANTES", EN MÉTAUX COMMUNS
• CHAÎNES EN FONTE, FER OU ACIER, À MAILLONS SOUDÉS (SAUF CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS, ANTIDÉRAPANTES ET À MAILLONS À ÉTAIS)
• CHAÎNES ET CHAÎNETTES EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS, ANTIDÉRAPANTES, À MAILLONS À ÉTAIS, À MAILLONS SOUDÉS, ET LEURS PARTIES; CHAÎNES ET CHAÎNETTES DE MONTRES, D'HORLOGES OU DE BIJOUTERIE; CHAÎNES DENTÉES ET À SCIE; CHENILLES, CHAÎNES À ENTRAÎNEMENT POUR TRANSPORTEURS; CHAÎNES À PINCES POUR MATÉRIEL DE L'INDUSTRIE TEXTILE; DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ À CHAÎNES POUR VERROUILLER LES PORTES; CHAÎNES D'ARPENTEUR)
• CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QU'À ROULEAUX)
• CHAÎNES À MAILLONS À ÉTAIS EN FONTE, FER OU ACIER
• CHAÎNES À ROULEAUX EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE DES TYPES UTILISÉS POUR CYCLES ET MOTOCYCLES)
• CHAÎNES À ROULEAUX EN FONTE, FER OU ACIER, POUR CYCLES ET MOTOCYCLES
• CHAÎNES, CHAÎNETTES ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF CHAÎNES ET CHAÎNETTES DE MONTRE, DE BIJOUTERIE, ETC)
• CHEDDAR (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR ET DÉSHABILLÉS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET SLIPS ET CALEÇONS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR ET DÉSHABILLÉS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET SLIPS ET CALEÇONS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR ET DÉSHABILLÉS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET SLIPS ET CALEÇONS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS, GILETS DE CORPS ET DÉSHABILLÉS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS, GILETS DE CORPS ET DÉSHABILLÉS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF T-SHIRTS, GILETS DE CORPS ET DÉSHABILLÉS)
• CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, DE LIN OU DE RAMIE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LIN OU RAMIE, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE LIN OU DE RAMIE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SOIE ET DÉCHETS DE SOIE, LIN OU RAMIE, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE LIN OU DE RAMIE, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LAINE OU POILS FINS, SOIE OU DÉCHETS DE SOIE, LIN OU RAMIE ET SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE SOIE OU DÉCHETS DE SOIE, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• CHEVAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE
• CHEVAUX VIVANTS (À L’EXCL DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE AINSI QUE DES ANIMAUX DESTINÉS À LA BOUCHERIE)
• CHEVEUX BRUTS, MÊME LAVÉS OU DÉGRAISSÉS; DÉCHETS DE CHEVEUX
• CHEVEUX REMIS, AMINCIS, BLANCHIS OU AUTREMENT PRÉPARÉS; LAINE, POILS ET AUTRES MATIÈRES TEXTILES, PRÉPARÉS POUR LA FABRICATION DE PERRUQUES OU D'ARTICLES SIMIL (SAUF TRESSES EN CHEVEUX NATURELS, BRUTS, MÊME LAVÉS ET DÉGRAISSÉS, SINON NON TRAITÉS)
• CHICORÉE TORRÉFIÉE
• CHICORÉES 'CICHORIUM SPP', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES WITLOOFS 'CICHORIUM INTYBUS VAR FOLIOSUM')
• CHIFFONS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE FICELLES, CORDES ET CORDAGES ET ARTICLES COMPOSÉS DE CEUX-CI, DE MATIÈRES TEXTILES, SOUS FORME DE DÉCHETS OU D'ARTICLES HORS D'USAGE, NON TRIÉS
• CHIFFONS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE FICELLES, CORDES ET CORDAGES ET ARTICLES COMPOSÉS DE CEUX-CI, DE MATIÈRES TEXTILES, SOUS FORME DE DÉCHETS OU D'ARTICLES HORS D'USAGE, TRIÉS
• CHINCHARDS (SAURELS) D'EUROPE [TRACHURUS TRACHURUS], CONGELÉS
• CHINCHARDS (SAURELS) D'EUROPE [TRACHURUS TRACHURUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CHINCHARDS DU CHILI [TRACHURUS MURPHYI], CONGELÉS
• CHINCHARDS [TRACHURUS SPP], CONGELÉS (À L'EXCL DES CHINCHARDS (SAURELS) D'EUROPE ET DU CHILI)
• CHINCHARDS [TRACHURUS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES CHINCHARDS (SAURELS) D'EUROPE ET DU CHILI)
• CHLORAMPHÉNICOL ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• CHLORATE DE SODIUM
• CHLORATES (AUTRES QUE DE SODIUM)
• CHLORDIMÉFORME [ISO]
• CHLORDÉCONE «ISO»
• CHLORE
• CHLORHYDRATE DE NAPHAZOLINE [DCIM] ET NITRATE DE NAPHAZOLINE [DCIM]; PHENTOLAMINE [DCI]; CHLORHYDRATE DE TOLAZOLINE [DCIM]
• CHLOROBENZILATE «ISO»
• CHLOROBENZÈNE, O-DICHLOROBENZÈNE ET P-DICHLOROBENZÈNE
• CHLORODIFLUOROMÉTHANE
• CHLOROFORME [TRICHLOROMÉTHANE]
• CHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLE] ET CHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLE]
• CHLORPROTHIXÈNE (DCI); THÉNALIDINE (DCI), SES TARTRATES ET MALÉATES; FURAZOLIDONE (DCI); ACIDE 7-AMINOCÉPHALOSPORANIQUE; SELS ET ESTERS D'ACIDE (6R, 7R)-3-ACÉTOXYMÉTHYL-7-[(R)-2-FORMYLOXY-2 -PHÉNYLACÉTAMIDO]-8- OXO-5-THIA-1-AZABICYCLO[4,2,0]OCT-2-ÈNE-2-CARBOXYLIQUE; BROMURE DE 1-[2-(1,3-DIOXAN-2-YL)ÉTHYL]-2-MÉTHYLPYRIDINIUM
• CHLORURE D'ALUMINIUM
• CHLORURE D'AMMONIUM
• CHLORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CHLORHYDRIQUE]
• CHLORURE DE CALCIUM
• CHLORURE DE COBALT
• CHLORURE DE CYANOGÈNE «CHLORCYAN»
• CHLORURE DE MAGNÉSIUM
• CHLORURE DE NICKEL
• CHLORURE DE POTASSIUM, D'UNE TENEUR EN POTASSIUM ÉVALUÉ EN MONOXYDE DE POTASSIUM <= 40% EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• CHLORURE DE POTASSIUM, D'UNE TENEUR EN POTASSIUM ÉVALUÉ EN MONOXYDE DE POTASSIUM > 40% MAIS <= 62% EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• CHLORURE DE POTASSIUM, DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ COMME ENGRAIS, D'UNE TENEUR EN POTASSIUM ÉVALUÉ EN MONOXYDE DE POTASSIUM> 62% EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• CHLORURE DE VINYLE [CHLOROÉTHYLÈNE]
• CHLORURES (À L'EXCL DES CHLORURES D'AMMONIUM, DE CALCIUM, DE MAGNÉSIUM, D'ALUMINIUM, DE FER, DE COBALT, DE NICKEL, D'ÉTAIN ET DE MERCURE)
• CHLORURES D'ÉTAIN
• CHLORURES DE FER
• CHLORURES ET OXYCHLORURES, AUTRES QUE DE PHOSPHORE (À L’EXCLUSION DU DICHLORURE DE CARBONYLE «PHOSGÈNE», DU MONOCHLORURE DE SOUFRE, DU DICHLORURE DE SOUFRE ET DU CHLORURE DE THIONYLE)
• CHOCOLAT ET ARTICLES EN CHOCOLAT, FOURRÉS (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS AINSI QUE DES BONBONS AU CHOCOLAT [PRALINES] SE PRÉSENTANT SOUS FORME D'UNE BOUCHÉE)
• CHOCOLAT ET ARTICLES EN CHOCOLAT, NON FOURRÉS (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS AINSI QUE DES BONBONS AU CHOCOLAT [PRALINES] SE PRÉSENTANT SOUS FORME D'UNE BOUCHÉE)
• CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS, D'UN POIDS <= 2 KG, FOURRÉS
• CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS, D'UN POIDS <= 2 KG, NON FOURRÉS NI ADDITIONNÉS DE CÉRÉALES, DE NOIX OU D'AUTRES FRUITS
• CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS, D'UN POIDS <= 2 KG, NON FOURRÉS, MAIS ADDITIONNÉS DE CÉRÉALES, DE NOIX OU D'AUTRES FRUITS
• CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS SOIT EN BLOCS OU EN BARRES D'UN POIDS > 2 KG, SOIT À L'ÉTAT LIQUIDE OU PÂTEUX OU EN POUDRES, GRANULÉS OU FORMES SIMIL, EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU > 2 KG, D'UNE TENEUR EN POIDS DE BEURRE DE CACAO < 18% (À L'EXCL DU GLAÇAGE AU CACAO, DE LA POUDRE DE CACAO ET DES PRÉPARATIONS DITES 'CHOCOLATE MILK CRUMB')
• CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS SOIT EN BLOCS OU EN BARRES D'UN POIDS > 2 KG, SOIT À L'ÉTAT LIQUIDE OU PÂTEUX OU EN POUDRES, GRANULÉS OU FORMES SIMIL, EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU > 2 KG, D'UNE TENEUR EN POIDS DE BEURRE DE CACAO >= 18% MAIS < 31% (À L'EXCL DE LA POUDRE DE CACAO)
• CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS SOIT EN BLOCS OU EN BARRES D'UN POIDS > 2 KG, SOIT À L'ÉTAT LIQUIDE OU PÂTEUX OU EN POUDRES, GRANULÉS OU FORMES SIMIL, EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU > 2 KG, D'UNE TENEUR TOTALE EN POIDS DE BEURRE DE CACAO ET DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT >= 25% MAIS < 31% (À L'EXCL DE LA POUDRE DE CACAO)
• CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS SOIT EN BLOCS OU EN BARRES D'UN POIDS > 2 KG, À L'ÉTAT LIQUIDE, PÂTEUX OU EN POUDRES, GRANULÉS OU SIMIL, EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU > 2 KG, D'UNE TENEUR EN POIDS DE BEURRE DE CACAO >= 31% OU D'UNE TENEUR TOTALE EN POIDS DE BEURRE DE CACAO ET DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT >= 31% (SAUF POUDRE DE CACAO)
• CHOLINE ET SES SELS
• CHOUCROUTE, CÂPRES ET OLIVES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONGELÉES
• CHOUCROUTE, NON CONGELÉE
• CHOUX BLANCS ET CHOUX ROUGES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CHOUX DE BRUXELLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CHOUX FRISÉS, CHOUX-RAVES ET PRODUITS COMESTIBLES SIMIL, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES CHOUX-FLEURS, DES CHOUX-FLEURS BROCOLIS, DES CHOUX DE BRUXELLES, DES CHOUX BLANCS ET DES CHOUX ROUGES)
• CHOUX-FLEURS ET CHOUX-FLEURS BROCOLIS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CHROMATES, DICHROMATES ET PEROXOCHROMATES (À L'EXCL DU DICHROMATE DE SODIUM AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• CHROMATOGRAPHES ET APPAREILS D'ÉLECTROPHORÈSE
• CHROME SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE CHROME (SAUF ALLIAGES DE CHROME À TENEUR EN POIDS EN NICKEL > 10%)
• CHRYSANTHÈMES ET LEURS BOUTONS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS
• CHUTES D'ESTAMPAGE OU DE DÉCOUPAGE, DE FER OU D'ACIER, AUTRES QU'EN PAQUETS (FERRAILLES) (SAUF EN FONTE, EN ACIERS ALLIÉS OU EN FER OU ACIERS ÉTAMÉS)
• CHUTES D'ESTAMPAGE OU DE DÉCOUPAGE, DE FER OU D'ACIER, EN PAQUETS (FERRAILLES) (SAUF EN FONTE, EN ACIERS ALLIÉS OU EN FER OU ACIER ÉTAMÉS)
• CHUTNEY DE MANGUE LIQUIDE
• CHUTNEY DE MANGUES, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL, DE LAINE OU POILS FINS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SOIE ET DÉCHETS DE SOIE ET AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES, VOILETTES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE
• CHÂSSIS AVEC MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³, OU AVEC MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM, POUR VOITURES DE TOURISME
• CHÂSSIS AVEC MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³, OU AVEC MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM, POUR VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES; CHÂSSIS POUR VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705
• CHÂSSIS AVEC MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE > 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE > 2800 CM³ POUR VOITURE DE TOURISME, CHÂSSIS AVEC MOTEUR POUR TRACTEURS DU N° 8701
• CHÂSSIS AVEC MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE > 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE > 2800 CM³ POUR VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES
• CHÂSSIS DE FONDERIE
• CHÂTAIGNES ET MARRONS [CASTANEA SPP], FRAIS OU SECS, EN COQUES
• CHÂTAIGNES ET MARRONS [CASTANEA SPP], FRAIS OU SECS, SANS COQUES
• CIDRE ET POIRÉ, MOUSSEUX
• CIDRE ET POIRÉ, NON MOUSSEUX, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• CIDRE ET POIRÉ, NON MOUSSEUX, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• CIGARES, CIGARILLOS ET CIGARETTES, EN SUCCÉDANÉS DU TABAC
• CIGARES, YC CEUX À BOUTS COUPÉS, ET CIGARILLOS, CONTENANT DU TABAC
• CIGARETTES CONTENANT DU TABAC (À L'EXCL DES CIGARETTES CONTENANT DES GIROFLES)
• CIGARETTES CONTENANT DU TABAC ET DES GIROFLES
• CIGARETTES ÉLECTRONIQUES
• CIMENT PORTLAND NORMAL OU MODÉRÉ (À L'EXCL DES CIMENTS PORTLAND BLANCS, MÊME COLORÉS ARTIFICIELLEMENT)
• CIMENTS ALUMINEUX
• CIMENTS ET AUTRES PRODUITS D'OBTURATION DENTAIRE; CIMENTS POUR LA RÉFECTION OSSEUSE
• CIMENTS NON PULVÉRISÉS DITS 'CLINKERS'
• CIMENTS PORTLAND BLANCS, MÊME COLORÉS ARTIFICIELLEMENT
• CIMENTS, MORTIERS, BÉTONS ET COMPOSITIONS SIMIL RÉFRACTAIRES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS À BASE DE GRAPHITE OU D'AUTRE CARBONE)
• CIMENTS, MÊME COLORÉS (À L'EXCL DES CIMENTS PORTLAND ET DES CIMENTS ALUMINEUX)
• CINTRES POUR VÊTEMENTS, EN BOIS
• CIRAGES, CRÈMES ET PRÉPARATIONS SIMIL POUR L'ENTRETIEN DES CHAUSSURES OU DU CUIR, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS (À L'EXCL DES CIRES ARTIFICIELLES ET PRÉPARÉES DU N° 3404)
• CIRCUITS IMPRIMÉS COMPORTANT DES ÉLÉMENTS CONDUCTEURS AINSI QUE DES CONTACTS ET D'AUTRES ÉLÉMENTS PASSIFS (NON POURVUS D'ÉLÉMENTS PASSIFS ET ACTIFS)
• CIRCUITS IMPRIMÉS MULTICOUCHES, NE COMPORTANT QUE DES ÉLÉMENTS CONDUCTEURS ET DES CONTACTS
• CIRCUITS IMPRIMÉS SIMPLES NE COMPORTANT QUE DES ÉLÉMENTS CONDUCTEURS ET DES CONTACTS
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES ET À L’EXCLUSION DE CEUX UTILISÉS COMME PROCESSEURS, CONTRÔLEURS, MÉMOIRES OU AMPLIFICATEURS)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES CONSTITUÉS D’AU MOINS DEUX CIRCUITS INTÉGRÉS MONOLITHIQUES INTERCONNECTÉS, TELS QUE VISÉS À LA NOTE  9 B) 3) DU CHAPITRE 85 (À L’EXCLUSION DE CEUX UTILISÉS COMME PROCESSEURS, CONTRÔLEURS, MÉMOIRES OU AMPLIFICATEURS)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME AMPLIFICATEURS (À L’EXCLUSION DES CIRCUITS INTÉGRÉS À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES DYNAMIQUES À LECTURE-ÉCRITURE À ACCÈS ALÉATOIRE «D-RAMS», D’UNE CAPACITÉ DE MÉMOIRE <= 512 MBITS (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES DYNAMIQUES À LECTURE-ÉCRITURE À ACCÈS ALÉATOIRE «D-RAMS», D’UNE CAPACITÉ DE MÉMOIRE > 512 MBITS (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES CONSTITUÉS D’AU MOINS DEUX CIRCUITS INTÉGRÉS MONOLITHIQUES INTERCONNECTÉS, TELS QUE VISÉS À LA NOTE  9 B) 3) DU CHAPITRE 85
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES STATIQUES À LECTURE-ÉCRITURE À ACCÈS ALÉATOIRE «S-RAMS», Y COMPRIS LES ANTÉMÉMOIRES À LECTURE-ÉCRITURE À ACCÈS ALÉATOIRE «CACHE-RAMS» (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES À LECTURE EXCLUSIVEMENT, EFFAÇABLES AUX RAYONS ULTRAVIOLETS, PROGRAMMABLES «EPROMS» (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES À LECTURE EXCLUSIVEMENT, EFFAÇABLES ÉLECTRIQUEMENT, PROGRAMMABLES «E²PROMS» (À L’EXCLUSION DES CIRCUITS FLASH E²PROMS ET AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES À LECTURE EXCLUSIVEMENT, EFFAÇABLES ÉLECTRIQUEMENT, PROGRAMMABLES «FLASH E²PROMS», D’UNE CAPACITÉ DE MÉMOIRE <= 512 MBITS (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME MÉMOIRES À LECTURE EXCLUSIVEMENT, EFFAÇABLES ÉLECTRIQUEMENT, PROGRAMMABLES «FLASH E²PROMS», D’UNE CAPACITÉ DE MÉMOIRE > 512 MBITS (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME PROCESSEURS ET CONTRÔLEURS, MÊME COMBINÉS AVEC DES MÉMOIRES, DES CONVERTISSEURS, DES CIRCUITS LOGIQUES, DES AMPLIFICATEURS, DES HORLOGES, DES CIRCUITS DE SYNCHRONISATION OU D’AUTRES CIRCUITS (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES UTILISÉS COMME PROCESSEURS ET CONTRÔLEURS, MÊME COMBINÉS AVEC DES MÉMOIRES, DES CONVERTISSEURS, DES CIRCUITS LOGIQUES, DES AMPLIFICATEURS, DES HORLOGES, DES CIRCUITS DE SYNCHRONISATION OU D’AUTRES CIRCUITS SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES CONSTITUÉS D’AU MOINS DEUX CIRCUITS INTÉGRÉS MONOLITHIQUES INTERCONNECTÉS, TELS QUE VISÉS À LA NOTE 9 B) 3) DU CHAPITRE 85
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES À COMPOSANT MULTIPLES UTILISÉS COMME MÉMOIRES, TELS QUE VISÉS À LA NOTE 9 B) 4) DU CHAPITRE 85
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES À COMPOSANT MULTIPLES UTILISÉS COMME PROCESSEURS ET CONTRÔLEURS, TELS QUE VISÉS À LA NOTE 9 B) 4) DU CHAPITRE 85, MÊME COMBINÉS AVEC DES MÉMOIRES, DES CONVERTISSEURS, DES CIRCUITS LOGIQUES, DES AMPLIFICATEURS, DES HORLOGES, DES CIRCUITS DE SYNCHRONISATION OU D’AUTRES CIRCUITS
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES À COMPOSANTS MULTIPLES TELS QUE VISÉS À LA NOTE  9 B) 4) DU CHAPITRE 85 (À L’EXCLUSION DE CEUX UTILISÉS COMME PROCESSEURS, CONTRÔLEURS, MÉMOIRES OU AMPLIFICATEURS)
• CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES À COMPOSANTS MULTIPLES UTILISÉS COMME AMPLIFICATEURS, TELS QUE VISÉS À LA NOTE  9 B) 4) DU CHAPITRE 85
• CIRCUITS ÉLECTRIQUES DE VOITURES AUTOMOBILES PRÉSENTANT LES CARACTÉRISTIQUES DE JEUX DE SOCIÉTÉ
• CIRCULATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL ET D'EAU CHAUDE
• CIRES ARTIFICIELLES ET CIRES PRÉPARÉES (À L'EXCL DES CIRES DE POLY"OXYÉTHYLÈNE" [POLYÉTHYLÈNEGLYCOLS])
• CIRES D'ABEILLES ET D'AUTRES INSECTES, MÊME RAFFINÉES OU COLORÉES (À L'EXCL DES CIRES BRUTES)
• CIRES D'ABEILLES OU D'AUTRES INSECTES, BRUTES
• CIRES DE POLY"OXYÉTHYLÈNE" [POLYÉTHYLÈNEGLYCOL]
• CIRES VÉGÉTALES, MÊME RAFFINÉES OU COLORÉES (À L'EXCL DES TRIGLYCÉRIDES)
• CIRQUES AMBULANTS ET MÉNAGERIES AMBULANTES
• CISAILLES À HAIES, SÉCATEURS ET OUTILS SIMIL MANIÉS À DEUX MAINS, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS
• CISAILLES À MÉTAUX ET OUTILS SIMIL, À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS
• CISAILLES À TAILLER LES HAIES, CISEAUX À PELOUSE ET DÉSHERBEUSES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, FONCTIONNANT AVEC SOURCE D’ÉNERGIE EXTÉRIEURE
• CISEAUX À DOUBLES BRANCHES ET LEURS LAMES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF TAILLE-HAIES, CISAILLES ET ARTICLES SIMIL ACTIONNÉS DES DEUX MAINS, SÉCATEURS ET ARTICLES SIMIL ACTIONNÉS D'UNE MAIN ET SAUF CISEAUX SPÉCIAUX DE MARÉCHAL-FERRANT)
• CITRONS "CITRUS LIMON, CITRUS LIMONUM", FRAIS OU SECS
• CITROUILLES, COURGES ET CALEBASSES [CUCURBITA SPP], À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES COURGETTES)
• CLAMS, COQUES ET ARCHES DES FAMILLES [ARCIDAE, ARCTICIDAE, CARDIIDAE, DONACIDAE, HIATELLIDAE, MACTRIDAE, MESODESMATIDAE, MYIDAE, SEMELIDAE, SOLECURTIDAE, SOLENIDAE, TRIDACNIDAE ET VENERIDAE], MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CLAMS, COQUES ET ARCHES DES FAMILLES «ARCIDAE, ARCTICIDAE, CARDIIDAE, DONACIDAE, HIATELLIDAE, MACTRIDAE, MESODESMATIDAE, MYIDAE, SEMELIDAE, SOLECURTIDAE, SOLENIDAE, TRIDACNIDAE ET VENERIDAE», MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• CLAMS, COQUES ET ARCHES DES FAMILLES «ARCIDAE, ARCTICIDAE, CARDIIDAE, DONACIDAE, HIATELLIDAE, MACTRIDAE, MESODESMATIDAE, MYIDAE, SEMELIDAE, SOLECURTIDAE, SOLENIDAE, TRIDACNIDAE», MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS
• CLAMS, COQUES ET ARCHES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES CRUSTACÉS FUMÉS)
• CLAPETS ET SOUPAPES DE RETENUE, POUR TUYAUTERIES, CHAUDIÈRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMIL (AUTRES QU'EN FONTE OU ACIER)
• CLAPETS ET SOUPAPES DE RETENUE, POUR TUYAUTERIES, CHAUDIÈRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMIL, EN FONTE OU ACIER
• CLASSEURS, FICHIERS, BOÎTES DE CLASSEMENT, PORTE-COPIES, PLUMIERS, PORTE-CACHETS ET MATÉRIEL ET FOURNITURES SIMIL DE BUREAU, EN MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL DES MEUBLES DE BUREAU DU N° 9403 ET DES CORBEILLES À PAPIER)
• CLASSEURS, RELIURES (AUTRES QUE LES COUVERTURES POUR LIVRES), CHEMISES ET COUVERTURES À DOSSIERS, EN PAPIER OU EN CARTON
• CLAVECINS ET AUTRES INSTRUMENTS À CORDES À CLAVIER (AUTRES QUE PIANOS)
• CLAVIERS POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, POUVANT COMPORTER DES UNITÉS DE MÉMOIRE SOUS LA MÊME ENVELOPPE
• CLEFS PRÉSENTÉES ISOLÉMENT, POUR CADENAS, SERRURES ET VERROUS, AINSI QUE POUR FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS AVEC SERRURE, EN MÉTAUX COMMUNS
• CLICHÉS, PLANCHES, CYLINDRES OU AUTRES ORGANES IMPRIMANTS; PIERRES LITHOGRAPHIQUES, PLANCHES, PLAQUES ET CYLINDRES PRÉPARÉS POUR L’IMPRESSION, PAR EXEMPLE PLANÉS, GRENÉS OU POLIS
• CLOCHES NON DRESSÉES (MISES EN FORME) NI TOURNURÉES (MISES EN TOURNURE), PLATEAUX (DISQUES), MANCHONS (CYLINDRES) MÊME FENDUS DANS LE SENS DE LA HAUTEUR, EN FEUTRE, POUR CHAPEAUX
• CLOCHES OU FORMES POUR CHAPEAUX, TRESSÉES OU FABRIQUÉES PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES EN TOUTES MATIÈRES, NON DRESSÉES (MISES EN FORME) NI TOURNURÉES (MISES EN TOURNURE), NI GARNIES
• CLOCHES, SONNETTES, GONGS ET ARTICLES SIMIL NON ÉLECTRIQUES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF INSTRUMENTS DE MUSIQUE)
• CLUBS DE GOLF COMPLETS
• CLÉMENTINES, Y COMPRIS MONREALES, FRAÎCHES OU SÈCHES
• CLÉS DE SERRAGE À MAIN (YC LES CLÉS DYNAMOMÉTRIQUES), EN MÉTAUX COMMUNS, À OUVERTURE FIXE
• CLÉS DE SERRAGE À MAIN (YC LES CLÉS DYNAMOMÉTRIQUES), EN MÉTAUX COMMUNS, À OUVERTURE VARIABLE
• COCO, ABACA [CHANVRE DE MANILLE OU 'MUSA TEXTILIS NEE'], RAMIE, AGAVE ET AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES, NDA, BRUTS OU TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, YC LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• COEURS DE PALMIER, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (SAUF PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE)
• COFFRAGES POUR LE BÉTONNAGE, EN BOIS (À L'EXCL DES PANNEAUX EN BOIS CONTRE-PLAQUÉS)
• COFFRES-FORTS, PORTES BLINDÉES ET COMPARTIMENTS POUR CHAMBRES FORTES, EN MÉTAUX COMMUNS
• COFFRETS ET CASSETTES DE SÛRETÉ ET ARTICLES SIMIL, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF COFFRES-FORTS ET SAUF PORTES BLINDÉES ET COMPARTIMENTS POUR CHAMBRES FORTES)
• COFFRETS, ÉCRINS ET ÉTUIS POUR BIJOUTERIE OU ORFÈVRERIE ET OUVRAGES SIMIL, ET ARTICLES D'AMEUBLEMENT, EN BOIS (À L'EXCL DES OBJETS RÉALISÉS EN OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE)
• COFFRETS, ÉCRINS ET ÉTUIS POUR BIJOUTERIE OU ORFÈVRERIE ET OUVRAGES SIMIL, ET ARTICLES D'AMEUBLEMENT, RÉALISÉS EN OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE
• COGNAC, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• COGNAC, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• COIFFURES DE SÉCURITÉ, MÊME GARNIES (À L'EXCL DES ARTICLES EN MATIÈRES PLASTIQUES)
• COIFFURES DE SÉCURITÉ, MÊME GARNIES, EN MATIÈRE PLASTIQUE
• COINGS, FRAIS
• COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX
• COKE DE PÉTROLE, CALCINÉ
• COKE DE PÉTROLE, NON CALCINÉ
• COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE, MÊME AGGLOMÉRÉS
• COKES ET SEMI-COKES DE TOURBE, MÊME AGGLOMÉRÉS; CHARBON DE CORNUE
• COLLAGES ET TABLEAUTINS SIMIL
• COLLANTS (BAS-CULOTTES), BAS ET MI-BAS À COMPRESSION DÉGRESSIVE, EN BONNETERIE (À L'EXCL DES BAS À VARICES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES AINSI QUE DES ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)
• COLLANTS (BAS-CULOTTES), EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES COLLANTS À COMPRESSION DÉGRESSIVE)
• COLLANTS (BAS-CULOTTES), EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TITRE EN FILS SIMPLES >= 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES COLLANTS À COMPRESSION DÉGRESSIVE)
• COLLANTS (BAS-CULOTTES), EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET À L'EXCL DES ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)
• COLLECTIONS ET SPÉCIMENS POUR COLLECTIONS DE ZOOLOGIE, DE BOTANIQUE, DE MINÉRALOGIE, D'ANATOMIE, OU PRÉSENTANT UN INTÉRÊT HISTORIQUE, ARCHÉOLOGIQUE, PALÉONTOLOGIQUE, ETHNOGRAPHIQUE OU NUMISMATIQUE
• COLLES D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDONS OU DE FÉCULES, DE DEXTRINE OU D'AUTRES AMIDONS OU FÉCULES MODIFIÉS, < 25% (À L'EXCL DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG)
• COLLES D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDONS OU DE FÉCULES, DE DEXTRINE OU D'AUTRES AMIDONS OU FÉCULES MODIFIÉS, >= 25% MAIS < 55% (À L'EXCL DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG)
• COLLES D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDONS OU DE FÉCULES, DE DEXTRINE OU D'AUTRES AMIDONS OU FÉCULES MODIFIÉS, >= 55% MAIS < 80% (À L'EXCL DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG)
• COLLES D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDONS OU DE FÉCULES, DE DEXTRINE OU D'AUTRES AMIDONS OU FÉCULES MODIFIÉS, >= 80% (À L'EXCL DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG)
• COLLES DE CASÉINE (À L'EXCL DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG)
• COLLES ET AUTRES ADHÉSIFS PRÉPARÉS, NDA
• COLLIERS, BRACELETS ET AUTRES OUVRAGES EXCLUSIVEMENT EN PIERRES GEMMES, SIMPL ENFILÉES, SANS DISPOSITIF DE FERMETURE OU AUTRES ACCESSOIRES
• COLLODIONS ET CELLOÏDINE, NON PLASTIFIÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COLOCASES [COLOCASIA SPP], FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS
• COLOPHANES ET ACIDES RÉSINIQUES
• COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ACIDES, MÊME MÉTALLISÉS, ET COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES À MORDANTS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ACIDES OU À MORDANTS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES BASIQUES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES BASIQUES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DE CUVE, YC CEUX UTILISABLES EN L'ÉTAT COMME COLORANTS PIGMENTAIRES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DE CUVE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DIRECTS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DIRECTS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DISPERSÉS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DISPERSÉS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES PIGMENTAIRES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES PIGMENTAIRES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES RÉACTIFS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES RÉACTIFS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• COMBINAISONS DE RÉFRIGÉRATEURS ET DE CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS MUNIS DE PORTES EXTÉRIEURES SÉPARÉES, D'UNE CAPACITÉ <= 340 L
• COMBINAISONS DE RÉFRIGÉRATEURS ET DE CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS MUNIS DE PORTES EXTÉRIEURES SÉPARÉES, D'UNE CAPACITÉ > 340 L
• COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, EN BONNETERIE
• COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN BONNETERIE, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET ARTICLES SIMIL)
• COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)
• COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS)
• COMBINÉS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE
• COMBUSTIBLES LIQUIDES ET GAZ COMBUSTIBLES LIQUÉFIÉS EN RÉCIPIENTS DES TYPES UTILISÉS POUR ALIMENTER OU RECHARGER LES BRIQUETS OU LES ALLUMEURS ET D'UNE CAPACITÉ <= 300 CM³
• COMMANDES NUMÉRIQUES INCORPORANT UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION
• COMMANDES SANS FIL DE CONSOLE DE JEUX VIDÉO UTILISANT LA TRANSMISSION INFRAROUGE
• COMMUTATEURS, POUR UNE TENSION <= 60 V (AUTRES QUE RELAIS, INTERRUPTEURS ET COMMUTATEURS À TOUCHE OU À BOUTON, ET ROTATIFS)
• COMMUTATEURS, POUR UNE TENSION > 60 V MAIS <= 1000 V (AUTRES QUE RELAIS, DISJONCTEURS, INTERRUPTEURS ÉLECTRONIQUES À COURANT ALTERNATIF CONSISTANT EN CIRCUITS D'ENTRÉE ET DE SORTIE À COUPLAGE OPTIQUE [INTERRUPTEURS CA À THYRISTOR ISOLÉ], INTERRUPTEURS ÉLECTRONIQUES, YC LES INTERRUPTEURS ÉLECTRONIQUES À PROTECTION THERMIQUE, COMPOSÉS D'UN TRANSISTOR ET D'UNE PUCE LOGIQUE [TECHNOLOGIE CHIP-ON-CHIP], ET INTERRUPTEURS ÉLECTROMÉCANIQUES À ACTION BRUSQUE POUR UN COURANT <= 11 A)
• COMPACTEUSES AUTOPROPULSÉES (SAUF ROULEAUX COMPRESSEURS)
• COMPOSITIONS ABSORBANTES POUR PARFAIRE LE VIDE DANS LES TUBES OU VALVES ÉLECTRIQUES
• COMPOSITIONS ET CHARGES POUR APPAREILS EXTINCTEURS; GRENADES ET BOMBES EXTINCTRICES (À L'EXCL DES APPAREILS EXTINCTEURS, MÊME PORTATIFS, CHARGÉS OU NON, AINSI QUE DES PRODUITS CHIMIQUES, AYANT DES PROPRIÉTÉS EXTINCTRICES, PRÉSENTÉS ISOLÉMENT SANS ÊTRE CONDITIONNÉS SOUS FORME DE CHARGES, GRENADES OU BOMBES)
• COMPOSITIONS VITRIFIABLES ET PRÉPARATIONS SIMIL, DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE (À L'EXCL DES ENGOBES)
• COMPOSÉS D'ARGENT, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL DES COMPOSÉS DE MERCURE AINSI QUE DU NITRATE D'ARGENT)
• COMPOSÉS D'OR, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• COMPOSÉS DE CÉRIUM
• COMPOSÉS DE L'URANIUM NATUREL; ALLIAGES, DISPERSIONS - YC LES CERMETS -, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM NATUREL OU DES COMPOSÉS DE L'URANIUM NATUREL [EURATOM] (À L'EXCL DU FERRO-URANIUM)
• COMPOSÉS DES ISOTOPES RADIOACTIFS ARTIFICIELS [EURATOM]
• COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES BENZOTHIAZOLE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS (À L'EXCL DU DISULFURE DE DI(BENZOTHIAZOLE-2-YLE); DU BENZOTHIAZOLE-2-THIOL [MERCAPTOBENZOTHIAZOLE] ET SES SELS; DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES PHÉNOTHIAZINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS (À L'EXCL DE LA THIÉTHYLPÉRAZINE [DCI] AINSI QUE DE LA THIORIDAZINE [DCI] ET DE SES SELS)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE THIAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME(S) D’AZOTE EXCLUSIVEMENT (À L’EXCLUSION DES COMPOSÉS COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS AINSI QUE DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, IMIDAZOLE, PYRIDINE, TRIAZINE, PYRIMIDINE OU PIPÉRAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, MAIS NON-CONDENSÉ ET DES LACTAMES, DE L’ALPRAZOLAM «DCI», DU CAMAZÉPAM «DCI», DU CHLORDIAZÉPOXIDE «DCI», DU CLONAZÉPAM «DCI», DU CLORAZÉPATE, DU DÉLORAZÉPAM «DCI», DU DIAZÉPAM «DCI», DE L’ESTAZOLAM «DCI», DU FLUDIAZÉPAM «DCI», DU FLUNITRAZÉPAM «DCI», DU FLURAZÉPAM «DCI», DE L’HALAZÉPAM «DCI», DU LOFLAZÉPATE D’ÉTHYLE «DCI», DU LORAZÉPAM «DCI», DU LORMÉTAZÉPAM «DCI», DU MAZINDOL «DCI», DU MÉDAZÉPAM «DCI», DU MIDAZOLAM «DCI», DU NIMÉTAZÉPAM «DCI», DU NITRAZÉPAM «DCI», DU NORDAZÉPAM «DCI», DE L’OXAZÉPAM «DCI», DU PINAZÉPAM «DCI», DU PRAZÉPAM «DCI», DU PYROVALÉRONE «DCI», DU TÉMAZÉPAM «DCI», DU TÉTRAZÉPAM «DCI» ET DU TRIAZOLAM «DCI», DES SELS DE CES PRODUITS, DE L’INDOLE, DU 3-MÉTHYLINDOLE «SCATOLE», DU 6-ALLYL-6,7-DIHYDRO-5H-DIBENZO«C,E»AZÉPINE «AZAPÉTINE», DU PHÉNINDAMINE «DCI» ET LEURS SELS, DU CHLORHYDRATE D’IMIPRAMINE «DCIM», DU 2,4-DI-TERT-BUTYL-6-«5-CHLOROBENZOTRIAZOLE-2-YL»PHÉNOL ET DE L’AZINPHOS-MÉTHYL «ISO»)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME(S) D’OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L’EXCLUSION DU TÉTRAHYDROFURANNE, DU 2-FURALDÉHYDE «FURFURAL», DES ALCOOLS FURFURYLIQUE ET TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE ET DU SUCRALOSE)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS (À L'EXCL DU LÉVORPHANOL [DCI], DU DEXTROMÉTHORPHANE [DCI] ET DE LEURS SELS, DES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DE LA QUINOLÉINE, DES DÉRIVÉS DES ACIDES QUINOLÉINE-CARBOXYLIQUES AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE IMIDAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL DE L'HYDANTOÏNE ET SES DÉRIVÉS, DU CHLORHYDRATE DE NAPHAZOLINE [DCIM], DU NITRATE DE NAPHAZOLINE [DCIM], DE LA PHENTOLAMINE [DCI] ET DU CHLORHYDRATE DE TOLAZOLINE [DCIM])
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL DE LA PHÉNAZONE [ANTIPYRINE], ET DE SES DÉRIVÉS AINSI QUE DE LA PHÉNYLBUTAZONE [DCI])
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL DE LA PYRIDINE, DE LA PIPÉRIDINE, DE L'ALFENTANIL [DCI], DE L'ANILÉRIDINE [DCI], DU BÉZITRAMIDE [DCI], DU BROMAZÉPAM [DCI], DU CÉTOBÉMIDONE [DCI], DU DIFÉNOXINE [DCI], DU DIPHÉNOXYLATE [DCI], DU DIPIPANONE [DCI], DU FENTANYL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], DU PENTAZOCINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, DU PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], DU PHÉNOPÉRIDINE [DCI], DU PIPRADROL [DCI], DU PIRITRAMIDE [DCI], DU PROPIRAM [DCI], DU TRIMÉPÉRIDINE [DCI] ET DE LEURS SELS, DE L'IPRONIAZIDE [DCI], DU CHLORHYDRATE DE CÉTOBÉMIDONE [DCIM], DU BROMURE DE PYRIDOSTIGMINE [DCI], DU 2,3,5,6-TÉTRACHLOROPYRIDINE, DE L'ACIDE 3,6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLIQUE, DU 3,6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLATE DE 2-HYDROXYÉTHYLAMMONIUM, DU 3,5,6-[TRICHLORO-2-PYRIDYLOXYACÉTATE] DE 2-BUTOXYÉTHYLE, DU 3,5-DICHLORO-2,4,6-TRIFLUOROPYRIDINE, DE L'ESTER MÉTHYLIQUE DE FLUROXYPYR [ISO], DU 4-MÉTHYLPYRIDINE AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL DE LA PYRIDINE, DE LA PIPÉRIDINE, DE L'ALFENTANIL [DCI], DE L'ANILÉRIDINE [DCI], DU BÉZITRAMIDE [DCI], DU BROMAZÉPAM [DCI], DU CÉTOBÉMIDONE [DCI], DU DIFÉNOXINE [DCI], DU DIPHÉNOXYLATE [DCI], DU DIPIPANONE [DCI], DU FENTANYL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], DU PENTAZOCINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, DU PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], DU PHÉNOPÉRIDINE [DCI], DU PIPRADROL [DCI], DU PIRITRAMIDE [DCI], DU PROPIRAM [DCI], DU TRIMÉPÉRIDINE [DCI] ET DE LEURS SELS, DE L'IPRONIAZIDE [DCI], DU CHLORHYDRATE DE CÉTOBÉMIDONE [DCIM], DU BROMURE DE PYRIDOSTIGMINE [DCI], DU 2,3,5,6-TÉTRACHLOROPYRIDINE, DE L'ACIDE 3,6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLIQUE, DU 3,6-DICHLOROPYRIDINE-2-CARBOXYLATE DE 2-HYDROXYÉTHYLAMMONIUM, DU 3,5,6-[TRICHLORO-2-PYRIDYLOXYACÉTATE] DE 2-BUTOXYÉTHYLE, DU 3,5-DICHLORO-2,4,6-TRIFLUOROPYRIDINE, DE L'ESTER MÉTHYLIQUE DE FLUROXYPYR [ISO], DU 4-MÉTHYLPYRIDINE AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIMIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, OU PIPÉRAZINE (À L'EXCL DE LA MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET DE SES DÉRIVÉS, DE L'ALLOBARBITAL [DCI], DE L'AMOBARBITAL [DCI], DU BARBITAL [DCI], DU BUTALBITAL [DCI], DU BUTOBARBITAL, DU CYCLOBARBITAL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], DU PENTOBARBITAL [DCI], DU PHÉNOBARBITAL [DCI], DU SECBUTABARBITAL [DCI], DU SÉCOBARBITAL [DCI], DU VINYLBITAL [DCI], DU LOPRAZOLAM [DCI], DU MÉCLOQUALONE [DCI], DU MÉTHAQUALONE [DCI] ET DU ZIPÉPROL [DCI], DES SELS DE CES PRODUITS, AINSI QUE DU DIAZINON [ISO] ET DU 1,4-DIAZABICYCLO[222]OCTANE [TRIÉTHYLÈNEDIAMINE])
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIMIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, OU PIPÉRAZINE (À L'EXCL DE LA MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET DE SES DÉRIVÉS, DE L'ALLOBARBITAL [DCI], DE L'AMOBARBITAL [DCI], DU BARBITAL [DCI], DU BUTALBITAL [DCI], DU BUTOBARBITAL, DU CYCLOBARBITAL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], DU PENTOBARBITAL [DCI], DU PHÉNOBARBITAL [DCI], DU SECBUTABARBITAL [DCI], DU SÉCOBARBITAL [DCI], DU VINYLBITAL [DCI], DU LOPRAZOLAM [DCI], DU MÉCLOQUALONE [DCI], DU MÉTHAQUALONE [DCI] ET DU ZIPÉPROL [DCI], DES SELS DE CES PRODUITS, AINSI QUE DU DIAZINON [ISO] ET DU 1,4-DIAZABICYCLO[222]OCTANE [TRIÉTHYLÈNEDIAMINE])
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE TRIAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL DE LA MÉLAMINE, DE L'ATRAZINE [ISO], DE LA PROPAZINE [ISO], DE LA SIMAZINE [ISO], DE L'HEXAHYDRO-1,3,5-TRINITRO-1,3,5-TRIAZINE [HEXOGÈNE, TRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE], DE LA MÉTHÉNAMINE [DCI] [HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE] ET DU 2,6-DI-TERT-BUTYL-4-[4,6-BIS"OCTYLTHIO"-1,3,5-TRIAZINE-2-YLAMINO]PHÉNOL)
• COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT (À L'EXCL DES LACTONES, DE L'ISOSAFROLE, DU 1-[1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE, DU PIPÉRONAL, DU SAFROLE, DU TÉTRAHYDROCANNABINOL [TOUS LES ISOMÈRES], DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL DES COMPOSÉS D'ARGENT OU D'OR)
• COMPOSÉS INORGANIQUES, NDA; AMALGAMES (AUTRES QUE DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• COMPOSÉS ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, NDA
• COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE, PRÉSENTÉS ISOLÉMENT (À L’EXCLUSION DES THIOCOMPOSÉS ORGANIQUES, DES COMPOSÉS DU MERCURE, DU PLOMB TÉTRAMÉTHYLE ET DU TRIBUTYLÉTAIN AINSI QUE DES DÉRIVÉS ORGANO-PHOSPHORIQUES)
• COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES (À L'EXCL DU PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE, DES OXYDES DE BORE OU D'AZOTE, DES DIOXYDES DE CARBONE, DE SILICIUM OU DE SOUFRE AINSI QUE DES TRIOXYDES DE SOUFRE [ANHYDRIDE SULFURIQUE] OU DE DIARSENIC [ANHYDRIDE ARSÉNIEUX])
• COMPOSÉS À FONCTION NITRILE (À L’EXCLUSION DE L’ACRYLONITRILE, DE LA 1-CYANOGUANIDINE «DICYANDIAMIDE», DU FENPROPOREX «DCI» ET SES SELS, DU MÉTHADONE «DCI»-INTERMÉDIAIRE «4-CYANO-2-DIMÉTHYLAMINO-4,4-DIPHÉNYLBUTANE», DE L’ALPHA-PHÉNYLACÉTOACÉTONITRILE ET DE L’ISOPHTALONITRILE)
• COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES (SAUF ISOCYANATES, COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES, SELS ET HYDROXYDES ORGANIQUES D'AMMONIUM QUATERNAIRES, LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, COMPOSÉS À FONCTION AMIDE DE L'ACIDE CARBONIQUE, COMPOSÉS À FONCTION AMINE, CARBOXYAMIDE, CARBOXYIMIDE, IMINE OU NITRILE, COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES AINSI QUE LES DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE)
• COMPOSÉS, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE L'EUROPIUM, DU GADOLINIUM, DU TERBIUM, DU DYSPROSIUM, DE L'HOLMIUM, DE L'ERBIUM, DU THULIUM, DE L'YTTERBIUM, DU LUTÉTIUM OU DE L'YTTRIUM
• COMPOSÉS, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DU LANTHANE, DU PRASÉODYME, DU NÉODYME OU DU SAMARIUM
• COMPOSÉS, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DU MERCURE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE (À L'EXCL DES AMALGAMES)
• COMPOSÉS, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DU MERCURE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE NON DÉFINIE (À L'EXCL DES AMALGAMES)
• COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES, DÉBIT PAR MINUTE <= 2 M³
• COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES, DÉBIT PAR MINUTE > 2 M³
• COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES, D'UNE PUISSANCE <= 0,4 KW
• COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES, D'UNE PUISSANCE > 0,4 KW (SAUF COMPRESSEURS HERMÉTIQUES OU SEMI-HERMÉTIQUES)
• COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES, D'UNE PUISSANCE > 0,4 KW, HERMÉTIQUES OU SEMI-HERMÉTIQUES
• COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIFS, POUVANT FOURNIR UNE SURPRESSION <= 15 BAR, D'UN DÉBIT/H <= 60 M³ (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIFS, POUVANT FOURNIR UNE SURPRESSION <= 15 BAR, D'UN DÉBIT/H > 60 M³ (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIFS, POUVANT FOURNIR UNE SURPRESSION > 15 BAR, D'UN DÉBIT/H <= 120 M³ (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIFS, POUVANT FOURNIR UNE SURPRESSION > 15 BAR, D'UN DÉBIT/H > 120 M³ (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ROTATIFS À PLUSIEURS ARBRES, AUTRES QU'À VIS (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES ET SAUF COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ROTATIFS À VIS)
• COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ROTATIFS À PLUSIEURS ARBRES, À VIS (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• COMPRESSEURS VOLUMÉTRIQUES ROTATIFS À UN SEUL ARBRE (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• COMPTEURS D'ÉLECTRICITÉ POUR COURANT ALTERNATIF, MONOPHASÉ, YC LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE
• COMPTEURS D'ÉLECTRICITÉ POUR COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, YC LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE
• COMPTEURS D'ÉLECTRICITÉ POUR COURANT CONTINU, YC LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE
• COMPTEURS DE GAZ, YC LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE
• COMPTEURS DE LIQUIDES, YC LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE
• COMPTEURS DE TOURS, COMPTEURS DE PRODUCTION, TAXIMÈTRES, TOTALISATEURS DE CHEMIN PARCOURU, PODOMÈTRES ET COMPTEURS SIMIL (À L'EXCL DES COMPTEURS DE GAZ, DE LIQUIDES ET D'ÉLECTRICITÉ)
• CONCENTRATS DE PROTÉINES ET SUBSTANCES PROTÉIQUES TEXTURÉES, CONTENANT EN POIDS 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, 5% DE GLUCOSE OU D'AMIDON OU DE FÉCULE
• CONCENTRATS DE PROTÉINES ET SUBSTANCES PROTÉIQUES TEXTURÉES, NE CONTENANT PAS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, DE SACCHAROSE, D'ISOGLUCOSE, DE GLUCOSE, D'AMIDON OU DE FÉCULE OU CONTENANT EN POIDS < 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, < 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, < 5% DE GLUCOSE OU D'AMIDON OU DE FÉCULE
• CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT; BUPRÉNORPHINE [DCI], CODÉINE, DIHYDROCODÉINE [DCI], ÉTHYLMORPHINE, ÉTORPHINE [DCI], HÉROÏNE, HYDROCODONE [DCI], HYDROMORPHONE [DCI], MORPHINE, NICOMORPHINE [DCI], OXYCODONE [DCI], OXYMORPHONE [DCI], PHOLCODINE [DCI], THÉBACONE [DCI] ET THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS
• CONCENTRÉS DE PROTÉINES DU LAIT CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 85 % DE PROTÉINES
• CONCOMBRES ET CORNICHONS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• CONCOMBRES ET CORNICHONS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• CONCOMBRES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CONDENSATEURS FIXES (AUTRES QUE CONDENSATEURS AU TANTALE, CONDENSATEURS ÉLECTROLYTIQUES À L'ALUMINIUM, CONDENSATEURS DIÉLECTRIQUES EN CÉRAMIQUE, EN PAPIER ET EN MATIÈRES PLASTIQUES ET CONDENSATEURS DE PUISSANCE)
• CONDENSATEURS À DIÉLECTRIQUE EN CÉRAMIQUE, MULTICOUCHES (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE)
• CONDENSATEURS À DIÉLECTRIQUE EN CÉRAMIQUE, À UNE SEULE COUCHE (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE)
• CONDENSATEURS À DIÉLECTRIQUE EN PAPIER OU EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE)
• CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES FIXES CONÇUS POUR LES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES DE 50/60 HZ ET CAPABLES D'ABSORBER UNE PUISSANCE RÉACTIVE >= 0,5 KVAR [CONDENSATEURS DE PUISSANCE]
• CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES VARIABLES OU AJUSTABLES
• CONDENSATEURS ÉLECTROLYTIQUES AU TANTALE (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE)
• CONDENSATEURS ÉLECTROLYTIQUES À L'ALUMINIUM (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE)
• CONDENSATS DE GAZ NATUREL
• CONDENSEURS POUR MACHINES À VAPEUR
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LES TÉLÉCOMMUNICATIONS, POUR TENSION <= 1000 V, AVEC PIÈCES DE CONNEXION, NDA
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES ISOLÉS, POUR UNE TENSION <= 80 V, NON MUNIS DE PIÈCES DE CONNEXION, DES TYPES UTILISÉS POUR LES TÉLÉCOMMUNICATIONS, NDA
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES ISOLÉS, POUR UNE TENSION <= 80 V, NON MUNIS DE PIÈCES DE CONNEXION, NDA (À L'EXCL DES FILS POUR BOBINAGES, DES CONDUCTEURS COAXIAUX, DES JEUX DE FILS POUR BOUGIES D'ALLUMAGE ET AUTRES JEUX DE FILS POUR MOYENS DE TRANSPORT AINSI QUE DES FILS ET CÂBLES DIAMÈTRE INDIVIDUEL DE BRIN > 0,51 MM)
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES ISOLÉS, POUR UNE TENSION > 1000 V, AVEC CONDUCTEUR AUTRE QU'EN CUIVRE, NDA
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES ISOLÉS, POUR UNE TENSION > 1000 V, AVEC CONDUCTEUR EN CUIVRE, NDA
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES ISOLÉS, POUR UNE TENSION > 80 V MAIS < 1000 V, NON MUNIS DE PIÈCES DE CONNEXION, NDA (À L'EXCL DES FILS POUR BOBINAGES, DES CONDUCTEURS COAXIAUX, DES JEUX DE FILS POUR BOUGIES D'ALLUMAGE ET AUTRES JEUX DE FILS POUR MOYENS DE TRANSPORT AINSI QUE DES FILS ET CÂBLES DIAMÈTRE INDIVIDUEL DE BRIN > 0,51 MM)
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES ISOLÉS, POUR UNE TENSION DE 1000 V, NON MUNIS DE PIÈCES DE CONNEXION, NDA (À L'EXCL DES FILS POUR BOBINAGES, DES CONDUCTEURS COAXIAUX, DES JEUX DE FILS POUR BOUGIES D'ALLUMAGE ET AUTRES JEUX DE FILS POUR MOYENS DE TRANSPORT AINSI QUE DES FILS ET CÂBLES DIAMÈTRE INDIVIDUEL DE BRIN > 0,51 MM)
• CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, POUR TENSION <= 1000 V, AVEC PIÈCES DE CONNEXION, NDA (SAUF DES TYPES UTILISÉS POUR LES TÉLÉCOMMUNICATIONS)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES D'AGRUMES, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL DES PRODUITS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 13% ET DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES D'AGRUMES, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13%, MAIS <= 30% EN POIDS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES D'AGRUMES, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE CERISES, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRAISES, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRAMBOISES, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX DU BRÉSIL, NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL] , NOIX DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL DES PRODUITS AYANT UNE TENEUR EN SUCRE > 13% EN POIDS AINSI QUE DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU Nº 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL DES PRODUITS AYANT UNE TENEUR EN SUCRE > 13% EN POIDS, DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU Nº 200710 AINSI QUE DES PRODUITS À BASE DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES, DE PITAHAYAS, DE NOIX DE COCO, DE NOIX DE CAJOU, DE NOIX DU BRÉSIL, DE NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DE NOIX DE KOLA, DE NOIX MACADAMIA ET D'AGRUMES)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G (À L'EXCL DES PRODUITS D'UNE TENEUR EN SUCRE > 13% EN POIDS ET DES PRODUITS À BASE DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES ET DE PITAHAYAS)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% MAIS <= 30% EN POIDS (À L'EXCL DES CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, DES PURÉES ET PÂTES D'AGRUMES AINSI QUE DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 30% EN POIDS (SAUF CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRAMBOISES, DE FRAISES, DE CERISES OU D'AGRUMES, PURÉES ET PÂTES DE MARRONS, PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710 AINSI QUE PURÉES ET PÂTES DE PRUNES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 100 KG DESTINÉES À LA TRANSFORMATION INDUSTRIELLE)
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS, OBTENUES PAR CUISSON, PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS
• CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES ET DE PITAHAYAS, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G (À L'EXCL DES PRODUITS D'UNE TENEUR EN SUCRE > 13%)
• CONIFÈRES ET ESSENCES DE PLEIN AIR À FEUILLES PERSISTANTES, Y C LEURS RACINES (À L'EXCL DE CEUX À RACINES NUES, DES BOUTURES, GREFFONS ET JEUNES PLANTS, AINSI QUE DES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX FRUITIERS ET FORESTIERS)
• CONNECTEURS POUR FIBRES OPTIQUES, FAISCEAUX OU CÂBLES DE FIBRES OPTIQUES
• CONNEXIONS ET ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR UNE TENSION <= 1000 V, POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (SAUF FICHES ET PRISES DE COURANT ET ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS)
• CONSOLES ET MACHINES DE JEUX VIDÉO (SAUF FONCTIONNANT PAR TOUT MOYEN DE PAIEMENT)
• CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS EN FER OU EN ACIER, UNIQUEMENT OU PRINCIPALEMENT EN TÔLE, NDA (À L'EXCL DES PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS ET DES PANNEAUX MULTIPLIS CONSTITUÉS DE DEUX PAREMENTS EN TÔLE NERVURÉE ET D'UNE ÂME ISOLANTE)
• CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS, EN ALUMINIUM, NDA, AINSI QUE TÔLES, BARRES, PROFILÉS, TUBES, TUYAUX ET SIMIL, EN ALUMINIUM, TRAVAILLÉS EN VUE DE LA CONSTRUCTION, NDA (SAUF CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES DU N° 9406, PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, ET SAUF PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS, TOURS ET PYLÔNES)
• CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS, EN FONTE, FER OU ACIER, NDA (À L'EXCL DES PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS; TOURS; PYLÔNES; PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES ET SEUILS; MATÉRIEL D'ÉCHAFAUDAGE, DE COFFRAGE, D'ÉTANÇONNEMENT OU D'ÉTAYAGE, ET LES PRODUITS PRINCIPALEMENT EN TÔLE)
• CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES, EN BOIS, MÊME INCOMPLÈTES OU NON ASSEMBLÉES
• CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES, MÊME INCOMPLÈTES OU NON ASSEMBLÉES (À L’EXCLUSION DES RÉSIDENCES MOBILES ET AUTRES QU’EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT EN BOIS, FER OU ACIER)
• CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES, MÊME INCOMPLÈTES OU NON ASSEMBLÉES, RÉALISÉES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT EN FER OU EN ACIER (À L’EXCLUSION DES RÉSIDENCES MOBILES ET DES SERRES)
• CONTENANTS POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES
• CONTENANTS SOUPLES D'EMBALLAGE POUR MATIÈRES EN VRAC, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (SAUF OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU DE FORMES SIMIL, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE)
• CONTENANTS SOUPLES D'EMBALLAGE POUR MATIÈRES EN VRAC, OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CONTENANTS SOUPLES D'EMBALLAGE POUR MATIÈRES EN VRAC, OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL, EN BONNETERIE, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE
• CONTENEURS AVEC BLINDAGE EN PLOMB, POUR LE TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES [EURATOM]
• CONVERTISSEURS POUR MÉTALLURGIE, ACIÉRIE OU FONDERIE
• CONVERTISSEURS ROTATIFS ÉLECTRIQUES
• CONVERTISSEURS STATIQUES (AUTRES QUE CEUX DU TYPE UTILISÉ AVEC LES APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION, LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LEURS UNITÉS AINSI QUE CHARGEURS D'ACCUMULATEURS, REDRESSEURS À SEMI-CONDUCTEUR POLYCRISTALLIN ET AUTRES REDRESSEURS ET ONDULEURS)
• CONVERTISSEURS STATIQUES DU TYPE UTILISÉ AVEC LES APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION, LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LEURS UNITÉS
• COPOLYMÈRE D'ACIDE ACRYLIQUE ET D'ACRYLATE DE 2-ÉTHYLHEXYLE CONTENANT EN POIDS >= 10% MAIS <= 11% D'ACRYLATE DE 2-ÉTHYLHEXYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRE D'ACRYLATE DE MÉTHYLE, D'ÉTHYLÈNE ET D'UN MONOMÈRE CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL PRÉSENT EN TANT QUE SUBSTITUANT, CONTENANT EN POIDS >= 50% D'ACRYLATE DE MÉTHYLE, MÊME MÉLANGÉ AVEC DE LA SILICE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRE D'ACRYLONITRILE ET D'ACRYLATE DE MÉTHYLE, MODIFIÉ AU MOYEN DE POLYBUTADIÈNE-ACRYLONITRILE [NBR], SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRE D'ESTERS ACRYLIQUES ET MÉTHACRYLIQUES NON ALVÉOLAIRES, SOUS FORME DE FILM DE PELLICULE D'UNE ÉPAISSEUR <= 150 MICROMÈTRES
• COPOLYMÈRE DE 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE ET D'OXYDE D'ÉTHYLÈNE, SOUS FORME PRIMAIRE
• COPOLYMÈRE DE 2-DIISOPROPYLAMINOÉTHYLMÉTHACRYLATE ET DE DÉCYLMÉTHACRYLATE, SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE, CONTENANT EN POIDS >= 55% DE COPOLYMÈRE
• COPOLYMÈRE DE CHLORURE DE VINYLIDÈNE ET D'ACRYLONITRILE, SOUS FORME DE BILLES EXPANSIBLES D'UN DIAMÈTRE >= 4 MICROMÈTRES MAIS <= 20 MICROMÈTRES
• COPOLYMÈRE EN BLOC DU TYPE A-B-A DE PROPYLÈNE OU D'AUTRES OLÉFINES, DE POLYSTYRÈNE, DE COPOLYMÈRE ÉTHYLÈNE-BUTYLÈNE ET DE POLYSTYRÈNE, CONTENANT EN POIDS <= 35% DE STYRÈNE, EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL
• COPOLYMÈRES BLOCS STYRÈNE-BUTADIÈNE-STYRÈNE FABRIQUÉS PAR POLYMÉRISATION EN SOLUTION [SBS, ÉLASTOMÈRES THERMOPLASTIQUES], EN GRANULÉS, MIETTES OU EN POUDRES
• COPOLYMÈRES D'ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE-STYRÈNE [ABS], SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRES D'ACÉTATE DE VINYLE, EN DISPERSION AQUEUSE
• COPOLYMÈRES D'ACÉTATE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES PRODUITS EN DISPERSION AQUEUSE)
• COPOLYMÈRES D'ÉTHYLÈNE ET D'ACÉTATE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRES DE PROPYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRES DE STYRÈNE-ACRYLONITRILE [SAN], SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRES DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE ET D'ACÉTATE DE VINYLE ET AUTRES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, ET COPOLYMÈRES D'ACÉTATE DE VINYLE)
• COPOLYMÈRES DE VINYLTOLUÈNE ET D'ALFA-MÉTHYLSTYRÈNE, ET COPOLYMÈRE DE P-CRÉSOL ET DIVINYLBENZÈNE, SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE, CONTENANT EN POIDS 50 % OU PLUS DE POLYMÈRE, HYDROGÉNÉS OBTENUS PAR VOIE DE SYNTHÈSE CHIMIQUE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE ET D'ACÉTATE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE ET D'ACÉTATE DE VINYLE)
• COPOLYMÈRES D’ÉTHYLÈNE ET D’ALPHA-OLÉFINE D’UNE DENSITÉ < 0,94, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPOLYMÈRES THERMOPLASTIQUES À BASE DE POLYESTER AROMATIQUE À CRISTAUX LIQUIDES, SATURÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• COPRAH
• COQS ET POULES DE RACE DE PONTE [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], D'UN POIDS <= 185 G (À L'EXCL DES POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION)
• COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, SANS BOYAUX, AVEC LA TÊTE ET LES PATTES, DÉNOMMÉS 'POULETS 83%', FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES ET SANS LE COU, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'POULETS 65%', CONGELÉS, OU COQS ET POULES AUTREMENT PRÉSENTÉS, NON-DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, CONGELÉS (À L'EXCL DES 'POULETS 70%')
• COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES ET SANS LE COU, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'POULETS 65%', FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS, OU COQS ET POULES AUTREMENT PRÉSENTÉS, NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES 'POULETS 83%' ET DES 'POULETS 70%')
• COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES, MAIS AVEC LE COU, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'POULETS 70%', CONGELÉS
• COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES, MAIS AVEC LE COU, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'POULETS 70%', FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS <= 185 G (À L'EXCL DES ANIMAUX DE RACE DE PONTE AINSI QUE DES POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION)
• COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS > 185 G
• COQUES ET PELLICULES DE CAFÉ
• COQUES, PELLICULES [PELURES] ET AUTRES DÉCHETS DE CACAO
• COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES PECTEN, CHLAMYS OU PLACOPECTEN, MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS (À L’EXCLUSION DES COQUILLES ST JACQUES «PECTEN MAXIMUS»)
• COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES PECTEN, CHLAMYS OU PLACOPECTEN, MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX, ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES [PECTEN], [CHLAMYS] OU [PLACOPECTEN], MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• COQUILLES ST JACQUES YC LES VANNEAUX, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (NON FUMÉS)
• COQUILLES ST JACQUES «PECTEN MAXIMUS»", MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES
• CORAIL ET MATIÈRES SIMIL, BRUTS OU SIMPL PRÉPARÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS; COQUILLES ET CARAPACES DE MOLLUSQUES, DE CRUSTACÉS OU D'ÉCHINODERMES ET OS DE SEICHES, BRUTS OU SIMPL PRÉPARÉS, MAIS NON DÉCOUPÉS EN FORME, LEURS POUDRES ET LEURS DÉCHETS
• CORDEAUX DÉTONANTS
• CORDES HARMONIQUES
• CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON, DONT < 50 % DU POIDS TOTAL CONSISTE EN PARTICULES D'UN DIAMÈTRE > 10 MM (À L'EXCL D'UNE TENEUR EN OXYDE D'ALUMINIUM >= 98,5% EN POIDS 'GRANDE PURETÉ')
• CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON, DONT < 50 % DU POIDS TOTAL CONSISTE EN PARTICULES D'UN DIAMÈTRE > 10 MM (À L'EXCL D'UNE TENEUR EN OXYDE D'ALUMINIUM >= 98,5% EN POIDS 'GRANDE PURETÉ')
• CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON, DONT < 50 % DU POIDS TOTAL CONSISTE EN PARTICULES D'UN DIAMÈTRE > 10 MM (À L'EXCL D'UNE TENEUR EN OXYDE D'ALUMINIUM < 98,5 % EN POIDS)
• CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON, DONT >= 50 % DU POIDS TOTAL CONSISTE EN PARTICULES D'UN DIAMÈTRE > 10 MM (À L'EXCL D'UNE TENEUR EN OXYDE D'ALUMINIUM < 98,5% EN POIDS)
• CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON, DONT >= 50 % DU POIDS TOTAL CONSISTE EN PARTICULES D'UN DIAMÈTRE > 10 MM (À L'EXCL D'UNE TENEUR EN OXYDE D'ALUMINIUM >= 98,5% EN POIDS 'GRANDE PURETÉ')
• CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON, DONT >= 50 % DU POIDS TOTAL CONSISTE EN PARTICULES D'UN DIAMÈTRE > 10 MM (À L'EXCL D'UNE TENEUR EN OXYDE D'ALUMINIUM < 98,5% EN POIDS)
• CORNICHONS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES À TENEUR EN POIDS EN ALUMINE (AL2O3) < 45% ET UNE TENEUR TOTALE EN ALUMINE ET SILICE (SIO2) > 50% (SAUF BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES)
• CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES À TENEUR EN POIDS EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, MÊME MÉLANGÉS > 50% (SAUF BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES)
• CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, À TENEUR EN POIDS EN ALUMINE (AL2O3) >= 45% ET UNE TENEUR TOTALE EN ALUMINE ET SILICE (SIO2) > 50% (SAUF BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES)
• CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES, BAGUETTES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES (À L'EXCL DES PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, DES ARTICLES DU N° 6902 ET DES ARTICLES DES N° 6903 10 00 ET 6903 90 10, C'EST-À-DIRE CONTENANT DU CARBONE, DE L'ALUMINE OU DU SILICE)
• CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES, BAGUETTES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, CONTENANT EN POIDS > 25% MAIS <= 50% DE GRAPHITE OU D'AUTRE CARBONE OU D'UN MÉLANGE DE CES PRODUITS (À L'EXCL DES BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES ANALOGUES DE CONSTRUCTION, RÉFRACTAIRES)
• CORSETS, BRETELLES, JARRETELLES, JARRETIÈRES ET SIMIL ET LEURS PARTIES, YC PARTIES DE SOUTIENS-GORGE, GAINES, GAINES-CULOTTES ET COMBINÉS, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE (SAUF SOUTIENS-GORGE, GAINES, GAINES-CULOTTES ET COMBINÉS COMPLETS)
• CORTISONE, HYDROCORTISONE, PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE] ET PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE]
• COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE OU DE POILS FINS, SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS, DE LAINE OU DE POILS FINS (SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES OU COMPLETS, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES OU COMPLETS, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES OU COMPLETS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES OU COMPLETS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES OU COMPLETS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU DE COTON ET À L'EXCL DES COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, DES CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES, DE COTON (À L'EXCL DES COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, DES CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• COSTUMES TAILLEURS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• COTON HYDROPHILE OU BLANCHI, NON CARDÉ NI PEIGNÉ
• COTON, CARDÉ OU PEIGNÉ
• COTON, NON CARDÉ NI PEIGNÉ (À L'EXCL DU COTON HYDROPHILE OU BLANCHI)
• COUCHES ET LANGES POUR BÉBÉS (SAUF EN MATIÈRES TEXTILES)
• COUCHES ET LANGES POUR BÉBÉS ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF EN OUATES)
• COUDES ET COURBES EN ACIERS INOXYDABLES, FILETÉS (À L'EXCL DES PRODUITS MOULÉS)
• COUDES ET COURBES EN ACIERS INOXYDABLES, À SOUDER BOUT À BOUT (NON MOULÉS)
• COUDES ET COURBES EN FER OU EN ACIERS, À SOUDER BOUT À BOUT, PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 609,6 MM (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES)
• COUDES ET COURBES EN FER OU EN ACIERS, À SOUDER BOUT À BOUT, PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 609,6 MM (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES)
• COUDES ET COURBES EN FONTE, FER OU ACIER, FILETÉS (À L'EXCL DES PRODUITS MOULÉS ET DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES)
• COULEURS EN ASSORTIMENTS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE, L'ENSEIGNEMENT, LA PEINTURE DES ENSEIGNES, LA MODIFICATION DES NUANCES, L'AMUSEMENT ET COULEURS SIMIL, EN PASTILLES, TUBES, POTS, FLACONS, GODETS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL
• COULEURS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE, L'ENSEIGNEMENT, LA PEINTURE DES ENSEIGNES, LA MODIFICATION DES NUANCES, L'AMUSEMENT ET COULEURS SIMIL, EN PASTILLES, TUBES, POTS, FLACONS, GODETS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL (À L'EXCL DES COULEURS EN ASSORTIMENTS)
• COUPE-PAPIER, OUVRE-LETTRES, GRATTOIRS, TAILLE-CRAYONS ET LEURS LAMES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF MACHINES, APPAREILS ET INSTRUMENTS À USAGE SIMIL DU CHAPITRE 84)
• COUPE-TUBES, COUPE-BOULONS, EMPORTE-PIÈCE ET OUTILS SIMIL, À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS
• COUPEUSES EN LONG OU EN TRAVERS POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON
• COUPEUSES POUR LE TRAVAIL DU PAPIER OU DU CARTON (À L'EXCL DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE DU N° 8440, DES COUPEUSES-BOBINEUSES, DES COUPEUSES EN LONG OU EN TRAVERS ET DES MASSICOTS DROITS)
• COUPEUSES-BOBINEUSES POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON
• COURGETTES, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• COURROIES DE TRANSMISSION OU DE TRANSPORT, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ
• COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, CRANTÉES (SYNCHRONES), EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 150 CM MAIS <= 198 CM
• COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, CRANTÉES (SYNCHRONES), EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 150 CM
• COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 180 CM MAIS <= 240 CM (SAUF STRIÉES)
• COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 180 CM (SAUF STRIÉES)
• COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, STRIÉES, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 180 CM MAIS <= 240 CM
• COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, STRIÉES, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 180 CM
• COURROIES DE TRANSMISSION, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ (À L'EXCL DES COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, STRIÉES, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 240 CM ET DES COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, CRANTÉES [SYNCHRONES], D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 198 CM)
• COURROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES DE MATIÈRE PLASTIQUE OU STRATIFIÉES AVEC DE LA MATIÈRE PLASTIQUE OU RENFORCÉES DE MÉTAL OU D'AUTRES MATIÈRES (SAUF PRODUITS D'UNE ÉPAISSEUR < 3 MM, PRÉSENTÉS EN LONGUEUR INDÉTERMINÉE OU DÉCOUPÉS EN LONGUEUR, COURROIES CONSISTANT EN TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS AVEC DU CAOUTCHOUC OU BIEN FABRIQUÉES AU MOYEN DE FILS OU FICELLES PRÉALABLEMENT IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC)
• COURROIES TRANSPORTEUSES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ (À L'EXCL DES PRODUITS RENFORCÉS SEULEMENT DE MÉTAL OU DE MATIÈRES TEXTILES)
• COURROIES TRANSPORTEUSES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, RENFORCÉES SEULEMENT DE MATIÈRES TEXTILES
• COURROIES TRANSPORTEUSES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, RENFORCÉES SEULEMENT DE MÉTAL
• COUSCOUS, CUIT OU AUTREMENT PRÉPARÉ
• COUSCOUS, NON PRÉPARÉ
• COUSEUSES OU AGRAFEUSES, YC LES MACHINES À COUDRE LES FEUILLETS
• COUSSINETS ET COQUILLES DE COUSSINETS, POUR MACHINES
• COUSSINS GONFLABLES DE SÉCURITÉ AVEC SYSTÈME DE GONFLAGE [AIRBAGS] ET LEURS PARTIES, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• COUSSINS GONFLABLES DE SÉCURITÉ AVEC SYSTÈME DE GONFLAGE [AIRBAGS] ET LEURS PARTIES, EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 95 10)
• COUSSINS GONFLABLES DE SÉCURITÉ AVEC SYSTÈME DE GONFLAGE [AIRBAGS] ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 95 10 ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• COUTEAUX AUTRES QU'À LAME FIXE, YC LES SERPETTES FERMANTES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF RASOIRS À LAME)
• COUTEAUX DE TABLE À LAME FIXE, EN MÉTAUX COMMUNS, YC LES MANCHES (SAUF COUTEAUX À BEURRE ET COUTEAUX À POISSON)
• COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR APPAREILS DE CUISINE OU POUR MACHINES DE L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE
• COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES AGRICOLES, HORTICOLES OU FORESTIÈRES (SAUF POUR LE TRAVAIL DU BOIS)
• COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES OU APPAREILS MÉCANIQUES (SAUF POUR LE TRAVAIL DU MÉTAL OU DU BOIS, SAUF POUR APPAREILS DE CUISINE OU POUR MACHINES DE L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE, ET SAUF POUR MACHINES AGRICOLES, HORTICOLES OU FORESTIÈRES)
• COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES OU POUR APPAREILS MÉCANIQUES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX
• COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES OU POUR APPAREILS MÉCANIQUES, POUR LE TRAVAIL DU BOIS
• COUTEAUX À LAME FIXE EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF COUTEAUX À FOIN ET À PAILLE, COUTELAS ET MACHETTES, COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES POUR MACHINES OU APPAREILS MÉCANIQUES, COUTEAUX À POISSON, COUTEAUX À BEURRE, PETITES ET GRANDES LAMES DE RASOIRS ET AUTRES COUTEAUX DU N° 8214)
• COUVERTURES CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES
• COUVERTURES DE LAINE OU POILS FINS (AUTRES QU'EN BONNETERIE, AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVERTURES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE LAINE OU POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE, AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVERTURES EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE LAINE OU POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVERTURES EN BONNETERIE DE COTON (AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVERTURES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVERTURES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS (AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVERTURES EN COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE, AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVERTURES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QU'EN BONNETERIE, ET SAUF CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL DU N° 9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE])
• COUVEUSES ET ÉLEVEUSES POUR L'AVICULTURE
• COUVRE-LITS DE COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF LINGE DE LIT, COUVRE-PIEDS ET ÉDREDONS)
• COUVRE-LITS DE LIN OU DE RAMIE (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF LINGE DE LIT, COUVRE-PIEDS ET ÉDREDONS)
• COUVRE-LITS DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON, LIN OU RAMIE, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF LINGE DE LIT, COUVRE-PIEDS ET ÉDREDONS)
• COUVRE-LITS EN BONNETERIE (SAUF LINGE DE LIT, COUVRE-PIEDS ET ÉDREDONS)
• CRABES «CANCER PAGURUS», MÊME DÉCORTIQUÉS, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CRABES «CANCER PAGURUS», MÊME FUMÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y COMPRIS LES CRABES NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CRABES «PARALITHODES CAMCHATICUS, CHIONOECETES SPP ET CALLINECTES SAPIDUS», MÊME FUMÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y COMPRIS LES CRABES NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CRABES, MÊME DÉCORTIQUÉS, SÉCHÉS, SALÉS, FUMÉS OU EN SAUMURE, Y COMPRIS LES CRABES NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES CRABES «CANCER PAGURUS»)
• CRABES, MÊME DÉCORTIQUÉS, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCLUSION DES CRABES «CANCER PAGURUS»)
• CRABES, MÊME FUMÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y COMPRIS LES CRABES NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES CRABES «PARALITHODES CAMCHATICUS», «CHIONOECETES SPP», «CALLINECTES SAPIDUS» ET «CANCER PAGURUS»)
• CRABES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (NON FUMÉS)
• CRAIE
• CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SOIE ET DÉCHETS DE SOIE ET AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS, FOULARDS CRAVATES ET AUTRES ACCESSOIRES CONFECTIONNÉS DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, NDA (SAUF EN BONNETERIE ÉLASTIQUE OU CAOUTCHOUTÉE, SAUF CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES, VOILETTES ET ARTICLES SIMIL)
• CRAYONS (SAUF CRAYONS À GAINE), CRAIES À ÉCRIRE OU À DESSINER ET CRAIES DE TAILLEURS
• CRAYONS À GAINE (AUTRES QU'AVEC MINE DE GRAPHITE)
• CRAYONS À GAINE AVEC MINE DE GRAPHITE
• CREVETTES DE LA FAMILLE PANDALIDAE, MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES CREVETTES PANDALUS)
• CREVETTES DU GENRE CRANGON, MÊME DÉCORTIQUÉES, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L’EXCLUSION DES CREVETTES «CRANGON CRANGON»)
• CREVETTES DU GENRE CRANGON, MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES CREVETTES «CRANGON CRANGON»)
• CREVETTES DU GENRE «PENAEUS», MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CREVETTES D’EAU FROIDE «CRANGON CRANGON», MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CREVETTES D’EAU FROIDE «PANDALUS SPP», MÊME DÉCORTIQUÉES, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CREVETTES D’EAU FROIDE «PANDALUS SPP», MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CREVETTES ROSES DU LARGE «PARAPENAEUS LONGIROSTRIS», MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CREVETTES «CRANGON CRANGON», MÊME DÉCORTIQUÉES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CREVETTES «CRANGON CRANGON», MÊME DÉCORTIQUÉES, SÉCHÉES, SALÉES, FUMÉES OU EN SAUMURE (AUTRES QUE CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR)
• CREVETTES «CRANGON CRANGON», MÊME DÉCORTIQUÉES, SÉCHÉES, SALÉES, FUMÉES OU EN SAUMURE, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CREVETTES «PANDALUS SPP», MÊME DÉCORTIQUÉES, SÉCHÉES, SALÉES, FUMÉES OU EN SAUMURE, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• CREVETTES, MÊME DÉCORTIQUÉES, SÉCHÉES, SALÉES, FUMÉES OU EN SAUMURE, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES CREVETTES «PANDALIDAE» ET «CRANGON»)
• CREVETTES, MÊME DÉCORTIQUÉES, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L’EXCLUSION DES CREVETTES «PANDALIDAE» ET «CRANGON»)
• CREVETTES, MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES CREVETTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES CREVETTES «PANDALIDAE», «CRANGON», DES CREVETTES ROSES DU LARGE «PARAPENAEUS LONGIROSTRIS» ET DES CREVETTES «PENAEUS»)
• CREVETTES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 KG (À L’EXCL DES PRODUITS SEULEMENT FUMÉS ET EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT FERMÉS)
• CREVETTES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET > 2 KG (À L’EXCL DES PRODUITS SEULEMENT FUMÉS ET EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT FERMÉS)
• CREVETTES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT FERMÉS (NON FUMÉES)
• CRICS ET VÉRINS, HYDRAULIQUES (SAUF ÉLÉVATEURS FIXES DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARAGES POUR VOITURES)
• CRICS ET VÉRINS, NON HYDRAULIQUES
• CRISTAUX PIÉZO-ÉLECTRIQUES MONTÉS
• CROCHETS ET AUTRES SYSTÈMES D'ATTELAGE, TAMPONS DE CHOC, DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL, LEURS PARTIES, NDA
• CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS EN FONTE, FER OU ACIER
• CROCHETS À PAS DE VIS, VIS À OEILLET, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL, FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF VIS ORDINAIRES ET SAUF BOULONS ET ÉCROUS)
• CROUPONS, DEMI-CROUPONS, FLANCS ET CUIRS ET PEAUX REFENDUS, BRUTS, DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS AINSI QUE CUIRS ET PEAUX ENTIERS D'UN POIDS UNITAIRE > 8 KG MAIS < 16 KG LORSQU'ILS SONT SECS ET > 10 KG MAIS < 16 KG LORSQU'ILS SONT SALÉS SECS (À L'EXCL DES PEAUX TANNÉES, PARCHEMINÉES OU AUTREMENT PRÉPARÉES)
• CRUSTACÉS, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, MÊME DÉCORTIQUÉS, SÉCHÉS, SALÉS, FUMÉS OU EN SAUMURE, Y COMPRIS LES CRUSTACÉS NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES LANGOUSTES, HOMARDS, CRABES, LANGOUSTINES, CREVETTES ET ÉCREVISSES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE CRUSTACÉS, SÉCHÉS, SALÉS, FUMÉS OU EN SAUMURE, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE
• CRUSTACÉS, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, MÊME DÉCORTIQUÉS, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCLUSION DES LANGOUSTES, HOMARDS, CRABES, LANGOUSTINES, CREVETTES ET ÉCREVISSES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE CRUSTACÉS, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CRUSTACÉS, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, MÊME FUMÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y COMPRIS LES CRUSTACÉS NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES LANGOUSTES, DES HOMARDS, DES CREVETTES, DES CRABES, DES ÉCREVISSES ET DES LANGOUSTINES «NEPHROPS NORVEGICUS»; FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE CRUSTACÉS, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, CONGELÉS
• CRUSTACÉS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L'EXCL DES CRABES, DES CREVETTES ET DES HOMARDS FUMÉS)
• CRÉSOLS ET LEURS SELS
• CRÊPES CONTENANT >= 85% EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (À L'EXCL DES PRODUITS ÉCRUS, DÉCRUÉS OU BLANCHIS)
• CRÊPES CONTENANT >= 85% EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE AUTRES QUE LA BOURRETTE, ÉCRUS, DÉCRUÉS OU BLANCHIS
• CUBES, DÉS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR MOSAÏQUES, EN CÉRAMIQUE, MÊME SUR UN SUPPORT (À L’EXCLUSION DES ARTICLES RÉFRACTAIRES ET DES PIÈCES DE FINITION EN CÉRAMIQUE)
• CUBES, DÉS ET AUTRE VERRERIE MÊME SUR SUPPORT, POUR MOSAÏQUES OU DÉCORATIONS SIMIL (SAUF PANNEAUX ET AUTRES MOTIFS DÉCORATIFS PRÊTS À L'EMPLOI EN CUBES DE VERRE, POUR MOSAÏQUES)
• CUILLERS, FOURCHETTES, LOUCHES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, COUTEAUX SPÉCIAUX À POISSON OU À BEURRE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL, EN ACIERS INOXYDABLES, NI ARGENTÉS, NI DORÉS, NI PLATINÉS (SAUF EN ASSORTIMENTS ET SAUF CISAILLES À VOLAILLE ET À HOMARDS)
• CUILLERS, FOURCHETTES, LOUCHES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, COUTEAUX SPÉCIAUX À POISSON OU À BEURRE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL, EN MÉTAUX COMMUNS AUTRES QUE L'ACIER INOXYDABLE, NI ARGENTÉS, NI DORÉS, NI PLATINÉS (SAUF EN ASSORTIMENTS ET SAUF CISAILLES À VOLAILLE ET À HOMARDS)
• CUILLERS, FOURCHETTES, LOUCHES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, COUTEAUX SPÉCIAUX À POISSON OU À BEURRE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL, EN MÉTAUX COMMUNS, ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS (SAUF EN ASSORTIMENTS ET SAUF CISAILLES À VOLAILLE ET À HOMARDS)
• CUIR RECONSTITUÉ, À BASE DE CUIR OU DE FIBRES DE CUIR, EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES, MÊME ENROULÉES
• CUIRS ET PEAUX BRUTS DE PORCINS, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS)
• CUIRS ET PEAUX BRUTS DE REPTILES, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS)
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, D'UN POIDS UNITAIRE > 16 KG, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX FRAIS OU SALÉS VERTS, SECS OU SALÉS SECS, DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS)
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, D'UN POIDS UNITAIRE > 16 KG, FRAIS
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, D'UN POIDS UNITAIRE > 16 KG, SALÉS VERTS
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, D'UN POIDS UNITAIRE > 16 KG, SÉCHÉS OU SALÉS SECS
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D’ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS, NON REFENDUS, D’UN POIDS UNITAIRE <= 16 KG, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS (À L’EXCL DES CUIRS ET PEAUX FRAIS OU SALÉS VERTS, SECS OU SALÉS SECS, DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS)
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D’ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS, NON REFENDUS, D’UN POIDS UNITAIRE <= 16 KG, FRAIS
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D’ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS, NON REFENDUS, D’UN POIDS UNITAIRE <= 16 KG, SALÉS VERTS
• CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [YC LES BUFFLES] OU D’ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS, NON REFENDUS, D’UN POIDS UNITAIRE <= 8 KG LORSQU’ILS SONT SECS OU <= 10 KG LORSQU’ILS SONT SALÉS SECS
• CUIRS ET PEAUX BRUTS, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, YC LES CUIRS ET PEAUX ET PARTIES DE PEAUX D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE REPTILES OU DE PORCINS)
• CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, YC LE CHAMOIS COMBINÉ (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS D'OVINS, DES CUIRS ET PEAUX PRÉALABLEMENT MÉGISSÉS PUIS TRAITÉS AU FORMOL AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX SIMPL NOURRIS À L'HUILE APRÈS TANNAGE)
• CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, YC LE CHAMOIS COMBINÉ, D'OVINS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX PRÉALABLEMENT MÉGISSÉS PUIS TRAITÉS AU FORMOL AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX SIMPL NOURRIS À L'HUILE APRÈS TANNAGE)
• CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX D'ÉQUIDÉS, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, PLEINE FLEUR, NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR)
• CUIRS ET PEAUX D'ÉQUIDÉS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR)
• CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE > 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, ENTIERS AINSI QUE PLEINE FLEUR NON REFENDUE ET CÔTÉS FLEUR)
• CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, ENTIERS AINSI QUE PLEINE FLEUR NON REFENDUE ET CÔTÉS FLEUR)
• CUIRS ET PEAUX DE CAPRINS, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL PRÉTANNÉS)
• CUIRS ET PEAUX DE CAPRINS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL PRÉTANNÉS ET À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX À PRÉTANNAGE VÉGÉTAL DE CHÈVRES DES INDES DU N° 4106 22 10)
• CUIRS ET PEAUX DE PORCINS, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL PRÉTANNÉS)
• CUIRS ET PEAUX DE PORCINS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL PRÉTANNÉS)
• CUIRS ET PEAUX DE REPTILES, TANNÉS OU EN CROÛTE, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS ET AINSI QUE SIMPL À PRÉTANNAGE VÉGÉTAL)
• CUIRS ET PEAUX DE VACHETTES DES INDES ['KIPS'], ÉPILÉS, ENTIERS OU MÊME DÉPOURVUS DE LA TÊTE ET DES PATTES, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS] ET D'UN POIDS NET PAR UNITÉ <= 4,5 KG, SIMPL TANNÉS À L'AIDE DE SUBSTANCES VÉGÉTALES, MÊME AYANT SUBI CERTAINS TRAITEMENTS MAIS MANIFESTEMENT NON UTILISABLES, EN L'ÉTAT, POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES EN CUIR (SAUF PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS CÔTÉS FLEUR [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES BOX-CALFS AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS CÔTÉS FLEUR [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES] D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, PLEINE FLEUR NON REFENDUE, CÔTÉS FLEUR ET À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE VACHETTES DES INDES ['KIPS'] DU N° 4104 49 11)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M², À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE > 2,6 M², À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS PLEINE FLEUR, NON REFENDUE [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y C LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES] D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS PLEINE FLEUR, NON REFENDUE [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES BOX-CALFS AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS] DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR NON REFENDUE, DES CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR, DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX ENTIERS [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y C LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES] D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], DES CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR NON REFENDUE, DES CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR, DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON REFENDUE [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX POUR SEMELLES, DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON REFENDUE, POUR SEMELLES [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX VERNIS OU PLAQUÉS; CUIRS ET PEAUX MÉTALLISÉS (À L'EXCL DES CUIRS RECONSTITUÉS, VERNIS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS] DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR NON REFENDUE, DES CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR, DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX [YC CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS] DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR NON REFENDUE, DES CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR, DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS ET PEAUX ÉPILÉS D'ANTILOPES, DE CHEVREUILS, D'ÉLANS, D'ÉLÉPHANTS ET D'AUTRES ANIMAUX, YC LES ANIMAUX AQUATIQUES, ET PEAUX D'ANIMAUX DÉPOURVUS DE POILS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL PRÉTANNÉS ET À L'EXCL DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE PORCINS OU DE REPTILES)
• CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, D'ANTILOPES, DE CHEVREUILS, D'ÉLANS, D'ÉLÉPHANTS ET D'AUTRES ANIMAUX, YC LES ANIMAUX AQUATIQUES, ÉPILÉS, ET PEAUX D'ANIMAUX DÉPOURVUS DE POILS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE PORCINS OU DE REPTILES AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, D'OVINS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, DE CAPRINS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, DE PORCINS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, DE REPTILES, MÊME REFENDUS (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
• CUISINIÈRES ÉLECTRIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES
• CUISSES DE GRENOUILLES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES
• CUISSES ET MORCEAUX DE CUISSES, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• CUISSES ET MORCEAUX DE CUISSES, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CUISSES ET MORCEAUX DE CUISSES, NON DÉSOSSÉS, DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• CUISSES ET MORCEAUX DE CUISSES, NON DÉSOSSÉS, DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• CUISSES ET MORCEAUX DE CUISSES, NON DÉSOSSÉS, DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES PILONS)
• CUISSES ET MORCEAUX DE CUISSES, NON DÉSOSSÉS, DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS (À L'EXCL DES PILONS)
• CUISSES ET MORCEAUX DE CUISSES, NON DÉSOSSÉS, DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE BILLETTES
• CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE CATHODES OU SECTIONS DE CATHODES
• CUIVRE AFFINÉ, SOUS FORME BRUTE (AUTRE QUE SOUS FORME DE BILLETTES, BARRES À FIL, CATHODES OU SECTIONS DE CATHODES)
• CUIVRE NON AFFINÉ; ANODES EN CUIVRE POUR AFFINAGE ÉLECTROLYTIQUE
• CULOTS DE LAMPES ET DE TUBES À INCANDESCENCE OU À DÉCHARGE ET D'AUTRES LAMPES DU N° 8539
• CULOTTES OU DEMI-CULOTTES, D'OVINS, CONGELÉES
• CULOTTES OU DEMI-CULOTTES, D'OVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• CULOTTES OU DEMI-CULOTTES, DE CAPRINS, CONGELÉES
• CULTURES DE MICRO-ORGANISMES (À L'EXCL DES LEVURES)
• CUMÈNE
• CURCUMA
• CURRY
• CYANURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CYANHYDRIQUE]
• CYANURES COMPLEXES (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• CYANURES DE SODIUM
• CYANURES ET OXYCYANURES (AUTRES QUE DE SODIUM ET DE MERCURE)
• CYCLES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES, À PÉDALAGE ASSISTÉ, ÉQUIPÉS D’UN MOTEUR AUXILIAIRE ÉLECTRIQUE D’UNE PUISSANCE NOMINALE CONTINUE <= 250 W
• CYCLES, YC LES TRIPORTEURS, SANS MOTEUR (À L’EXCL DES BICYCLETTES AVEC ROULEMENTS À BILLES)
• CYCLOHEXANE
• CYCLOHEXANOL, MÉTHYLCYCLOHEXANOLS ET DIMÉTHYLCYCLOHEXANOLS
• CYCLOHEXANONE ET MÉTHYLCYCLOHEXANONES
• CYCLOHEXYLAMINE, CYCLOHEXYLDIMÉTHYLAMINE, ET LEURS SELS
• CYLINDRES DE CALANDRES ET LAMINOIRS (SAUF EN FONTE ET AUTRES QUE POUR LES MÉTAUX OU LE VERRE)
• CYLINDRES DE CALANDRES ET LAMINOIRS EN FONTE (AUTRES QUE POUR LES MÉTAUX OU LE VERRE)
• CYLINDRES DE LAMINOIRS À MÉTAUX, DE TRAVAIL À CHAUD; CYLINDRES DE LAMINOIRS À MÉTAUX, D'APPUI, DE TRAVAIL À CHAUD ET À FROID, EN ACIER FORGÉ
• CYLINDRES DE LAMINOIRS À MÉTAUX, DE TRAVAIL À FROID, EN ACIER FORGÉ
• CYLINDRES DE LAMINOIRS À MÉTAUX, EN ACIER COULÉ OU MOULÉ
• CYLINDRES DE LAMINOIRS À MÉTAUX, EN FONTE
• CYSTÉINE ET CYSTINE
• CÂBLES COAXIAUX ET AUTRES CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES COAXIAUX, ISOLÉS
• CÂBLES CONDUCTEURS D'IMAGES, DE FIBRES OPTIQUES (AUTRES QUE LES CÂBLES CONSTITUÉS DE FIBRES GAINÉES INDIVIDUELLEMENT DU N° 8544)
• CÂBLES DE FIBRES OPTIQUES CONSTITUÉS DE FIBRES OPTIQUES GAINÉES INDIVIDUELLEMENT, COMPORTANT ÉGALEMENT DES CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES OU MUNIS DE PIÈCES DE CONNEXION
• CÂBLES DE FILAMENTS ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE
• CÂBLES DE FILAMENTS ARTIFICIELS D’ACÉTATE TELS QUE VISÉS À LA NOTE 1 DU CHAPITRE 55
• CÂBLES DE FILAMENTS ARTIFICIELS TELS QUE VISÉS À LA NOTE 1 DU CHAPITRE 55 (À L’EXCLUSION DES CÂBLES DE FILAMENTS ARTIFICIELS D’ACÉTATE)
• CÂBLES DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE
• CÂBLES DE FILAMENTS DE POLYESTERS, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE
• CÂBLES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL DES CÂBLES DE FILAMENTS ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE POLYPROPYLÈNE, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES)
• CÂBLES DE POLYPROPYLÈNE, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE
• CÂBLES, YC CÂBLES CLOS, EN FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 3 MM (SAUF NON REVÊTUS OU SIMPL ZINGUÉS, PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, SAUF FIL BARBELÉ POUR CLÔTURES ET RONCES ARTIFICIELLES ET SAUF CÂBLES ET CÂBLES CLOS ZINGUÉS)
• CÂBLES, YC LES CÂBLES CLOS, EN FER OU EN ACIER, NON REVÊTUS OU SIMPL ZINGUÉS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST > 12 MM MAIS <= 24 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, DES TORSADES POUR CLÔTURES ET DES RONCES ARTIFICIELLES)
• CÂBLES, YC LES CÂBLES CLOS, EN FER OU EN ACIER, NON REVÊTUS OU SIMPL ZINGUÉS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST > 24 MM MAIS <= 48 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, DES TORSADES POUR CLÔTURES ET DES RONCES ARTIFICIELLES)
• CÂBLES, YC LES CÂBLES CLOS, EN FER OU EN ACIER, NON REVÊTUS OU SIMPL ZINGUÉS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST > 3 MM MAIS <= 12 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, DES TORSADES POUR CLÔTURES ET DES RONCES ARTIFICIELLES)
• CÂBLES, YC LES CÂBLES CLOS, EN FER OU EN ACIER, NON REVÊTUS OU SIMPL ZINGUÉS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST > 48 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, DES TORSADES POUR CLÔTURES ET DES RONCES ARTIFICIELLES)
• CÂPRES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• CÂPRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉES
• CÂPRES, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CÈPES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CÉLERIS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES CÉLERIS-RAVES)
• CÉLERIS-RAVES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• CÉRÉALES (À L’EXCL DU FROMENT [BLÉ], DU MÉTEIL, DU SEIGLE, DE L’ORGE, DE L’AVOINE, DU MAÏS, DU RIZ, DU SORGHO À GRAINS, DU SARRASIN, DU MILLET, DE L’ALPISTE, DU FONIO, DU QUINOA ET DU TRITICALE)
• CÉRÉALES EN GRAIN OU SOUS FORME DE FLOCONS OU DE GRAINS AUTREMENT TRAVAILLÉS, PRÉCUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES, NDA (À L'EXCL DU RIZ, DU MAÏS, DE LA FARINE, DU GRUAU ET DE LA SEMOULE, DES PRODUITS ALIMENTAIRES OBTENUS PAR SOUFFLAGE OU GRILLAGE, DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS OU DE MÉLANGES DE FLOCONS DE CÉRÉALES GRILLÉS ET NON GRILLÉS OU DE CÉRÉALES SOUFFLÉES ET DU BULGUR DE BLÉ)
• CÉTONES ACYCLIQUES NE CONTENANT PAS D’AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L’EXCLUSION DE L’ACÉTONE, DU BUTANONE «MÉTHYLÉTHYLCÉTONE», DU 4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE «MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE» ET DU 5-MÉTHYLHEXANE-2-ONE)
• CÉTONES AROMATIQUES NE CONTENANT PAS D’AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES [À L’EXCLUSION DE LA PHÉNYLACÉTONE (PHÉNYLPROPANE-2-ONE)]
• CÉTONES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES NE CONTENANT PAS D’AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L’EXCLUSION DE LA CYCLOHEXANONE, DES MÉTHYLCYCLOHEXANONES, DES IONONES ET MÉTHYLIONONES)
• CÉTONES-ALCOOLS ET CÉTONES-ALDÉHYDES (À L’EXCLUSION DU 4-HYDROXY-4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE «DIACÉTONE ALCOOL»)
• CÉTONES-PHÉNOLS ET CÉTONES CONTENANT D’AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES
• CÔNES DE HOUBLON, BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS (À L'EXCL DES PRODUITS ENRICHIS EN LUPULINE)
• CÔNES DE HOUBLON, BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS, ENRICHIS EN LUPULINE; LUPULINE
• CÔNES DE HOUBLON, FRAIS OU SECS (SAUF BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS)
• CŒURS DE PALMIER, GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D’AREC OU DE BÉTEL, DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L’ACIDE ACÉTIQUE
• D-GLUCITOL [SORBITOL] (À L'EXCL DU D-GLUCITOL EN SOLUTION AQUEUSE AINSI QUE DU D-GLUCITOL CONTENANT DU D-MANNITOL DANS UNE PROPORTION <= 2% EN POIDS, CALCULÉE SUR SA TENEUR EN D-GLUCITOL)
• D-GLUCITOL [SORBITOL], CONTENANT DU D-MANNITOL DANS UNE PROPORTION <= 2% EN POIDS, CALCULÉE SUR SA TENEUR EN D-GLUCITOL (À L'EXCL DU D-GLUCITOL EN SOLUTION AQUEUSE)
• D-GLUCITOL [SORBITOL], EN SOLUTION AQUEUSE (À L'EXCL DU D-GLUCITOL CONTENANT DU D-MANNITOL DANS UNE PROPORTION <= 2% EN POIDS, CALCULÉE SUR SA TENEUR EN D-GLUCITOL)
• D-GLUCITOL [SORBITOL], EN SOLUTION AQUEUSE, CONTENANT DU D-MANNITOL DANS UNE PROPORTION <= 2% EN POIDS, CALCULÉE SUR SA TENEUR EN D-GLUCITOL
• DALLES, CARREAUX, TUILES ET AUTRES ARTICLES EN VERRE PRESSÉ OU MOULÉ, MÊME ARMÉ, POUR LE BÂTIMENT OU LA CONSTRUCTION ET VERRE DIT « MULTICELLULAIRE » OU VERRE « MOUSSE » EN BLOCS, PANNEAUX, PLAQUES, COQUILLES OU FORMES SIMILAIRES (À L'EXCL DU VERRE DE SÉCURITÉ FEUILLETÉ ET DES VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES AINSI QUE DES VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX ET PAVÉS ET BRIQUES, POUR LE BÂTIMENT OU LA CONSTRUCTION)
• DANBO, FONTAL, FONTINA, FYNBO, HAVARTI, MARIBO ET SAMSØ, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• DATEURS, CACHETS, NUMÉROTEURS, TIMBRES ET ARTICLES SIMIL, YC LES APPAREILS POUR L'IMPRESSION D'ÉTIQUETTES, À MAIN; COMPOSTEURS ET IMPRIMERIES COMPORTANT DES COMPOSTEURS, À MAIN
• DATTES, FRAÎCHES OU SÈCHES
• DDT «ISO» «CLOFÉNOTANE (DCI)», CONDITIONNÉ DANS DES EMBALLAGES D’UN CONTENU EN POIDS NET <= 300 G
• DEMI-CARCASSES DE BACON OU TROIS-QUARTS AVANT, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, LAMINÉS À CHAUD OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE ET AUTRES QU'À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT À TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%)
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, FORGÉS (AUTRES QU'EN ACIERS POUR OUTILLAGE)
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, LAMINÉS À CHAUD OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE, D'UNE LARGEUR >= À 2 FOIS L'ÉPAISSEUR (AUTRES QU'EN ACIERS POUR OUTILLAGE)
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, FORGÉS (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE ET AUTRES QUE DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE, RECTANGULAIRE, CIRCULAIRE OU POLYGONALE)
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25%, SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, LARGEUR < 2 FOIS L'ÉPAISSEUR, LAMINÉS À CHAUD OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE, FORGÉS
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE, LAMINÉS À CHAUD OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE CIRCULAIRE OU NON CARRÉE OU NON RECTANGULAIRE, LAMINÉS À CHAUD OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, FORGÉS (AUTRES QU'À SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE)
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS NON ALLIÉS DE DÉCOLLETAGE, TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, LARGEUR < 2 FOIS L'ÉPAISSEUR, LAMINÉS À CHAUD OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
• DEMI-PRODUITS EN ACIERS POUR OUTILLAGE
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE ET DONT LA LARGEUR EST INFÉRIEURE À DEUX FOIS L'ÉPAISSEUR, D'UNE ÉPAISSEUR <= 130 MM, LAMINÉS OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE)
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE ET DONT LA LARGEUR EST INFÉRIEURE À DEUX FOIS L'ÉPAISSEUR, D'UNE ÉPAISSEUR > 130 MM, LAMINÉS OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE)
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION TRANSVERSALE CIRCULAIRE OU POLYGONALE, LAMINÉS OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25% (AUTRES QU'À SECTION TRANSVERSALE CARRÉE, RECTANGULAIRE, CIRCULAIRE OU POLYGONALE)
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, LARGEUR >= 2 FOIS L'ÉPAISSEUR, FORGÉS
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, LARGEUR >= 2 FOIS L'ÉPAISSEUR, LAMINÉS OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, LARGEUR < 2 FOIS L'ÉPAISSEUR, FORGÉS
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, SECTION TRANSVERSALE CIRCULAIRE OU POLYGONALE, FORGÉS
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25% (AUTRES QU'À SECTION TRANSVERSALE CARRÉE, RECTANGULAIRE, CIRCULAIRE OU POLYGONALE)
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25%, DE SECTION TRANSVERSALE CIRCULAIRE OU POLYGONALE, LAMINÉS À CHAUD OU OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
• DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25%, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, LARGEUR >= 2 FOIS L'ÉPAISSEUR, FORGÉS
• DEMIS OU QUARTS DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• DEMIS OU QUARTS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• DEMIS OU QUARTS DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• DEMIS OU QUARTS DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• DEMIS OU QUARTS DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• DEMIS OU QUARTS DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• DENSIMÈTRES, ARÉOMÈTRES, PÈSE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMIL, HYGROMÈTRES ET PSYCHROMÈTRES, MÊME COMBINÉS ENTRE EUX OU À DES THERMOMÈTRES OU BAROMÈTRES, NON ÉLECTRONIQUES
• DENSIMÈTRES, ARÉOMÈTRES, PÈSE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMIL, HYGROMÈTRES ET PSYCHROMÈTRES, MÊME COMBINÉS ENTRE EUX OU À DES THERMOMÈTRES OU BAROMÈTRES, ÉLECTRONIQUES
• DENTELLES RASCHEL D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC)
• DENTELLES À LA MAIN, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL DES PRODUITS DES N° 6002 À 6006)
• DENTELLES À LA MÉCANIQUE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DES POSITIONS 6002 À 6006)
• DENTELLES À LA MÉCANIQUE, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L’EXCLUSION DES DENTELLES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET DES PRODUITS DES POSITIONS 6002 À 6006)
• DENTIFRICES, PRÉPARÉS, MÊME DES TYPES UTILISÉS PAR LES DENTISTES
• DENTS ARTIFICIELLES, EN MATIÈRES AUTRES QUE PLASTIQUES
• DENTS ARTIFICIELLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• DERRICKS AUTOMOBILES POUR LE SONDAGE OU LE FORAGE
• DESSUS DE CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, EN CUIR NATUREL (SAUF CONTREFORTS ET BOUTS DURS)
• DESSUS DE CHAUSSURES, YC LES DESSUS, MÊME FIXÉS À DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES EXTÉRIEURES ET LEURS PARTIES (SAUF CONTREFORTS ET BOUTS DURS ET LES PARTIES EN GÉNÉRAL EN CUIR NATUREL OU EN AMIANTE)
• DEUTÉRIUM ET COMPOSÉS DU DEUTÉRIUM; HYDROGÈNE ET SES COMPOSÉS, ENRICHIS EN DEUTÉRIUM; MÉLANGES ET SOLUTIONS CONTENANT CES PRODUITS [EURATOM] (À L'EXCL DE L'EAU LOURDE [OXYDE DE DEUTÉRIUM])
• DEXTRINE
• DEXTROMÉTHORPHANE [DCI] ET SES SELS
• DEXTROPROPOXYPHÈNE [DCI] ET SES SELS
• DIAMANTS
• DIAMANTS TRAVAILLÉS, MAIS NON MONTÉS NI SERTIS (À L'EXCL DES DIAMANTS INDUSTRIELS)
• DIAMANTS, BRUTS OU SIMPL SCIÉS, CLIVÉS OU DÉBRUTÉS (À L'EXCL DES DIAMANTS INDUSTRIELS)
• DIAMANTS, SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, TRAVAILLÉES, MÊME ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES ET DIAMANTS, SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, TRAVAILLÉES MAIS NON ASSORTIES ET ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (AUTRES QUE SIMPL. SCIÉES OU DÉGROSSIES)
• DIAZINON [ISO]
• DICHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLÈNE]
• DICHLORURE D'ÉTHYLÈNE [ISO] [1,2-DICHLOROÉTHANE]
• DICHLORURE DE CARBONYLE «PHOSGÈNE»
• DICHROMATE DE SODIUM
• DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPÉDIES, MÊME EN FASCICULES
• DIELDRINE «ISO» «DCI»
• DIFLUOROMÉTHANE
• DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], MÊME EN MÉLANGE AVEC L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• DIHYDROSTREPTOMYCINE, SES SELS, ESTERS ET HYDRATES
• DIISOBUTYRATE DE 1-ISOPROPYL-2,2-DIMÉTHYLTRIMÉTHYLÈNE
• DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS <= 185 G
• DINDONS ET DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LE COU ET SANS LES PATTES, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'DINDES 73%', CONGELÉS, OU DINDONS ET DINDES AUTREMENT PRÉSENTÉS, NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, CONGELÉS (À L'EXCL DES 'DINDES 80%')
• DINDONS ET DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LE COU, SANS LES PATTES, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'DINDES 73%', FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS, OU DINDONS ET DINDES AUTREMENT PRÉSENTÉS, NON DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES 'DINDES 80%')
• DINDONS ET DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES, MAIS AVEC LE COU, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'DINDES 80%', CONGELÉS
• DINDONS ET DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], PRÉSENTÉS PLUMÉS, VIDÉS, SANS LA TÊTE NI LES PATTES, MAIS AVEC LE COU, LE COEUR, LE FOIE ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉS 'DINDES 80%', FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• DINDONS ET DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS > 185 G
• DIODES (SAUF PHOTODIODES ET DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE "LED")
• DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE, YC DIODES LASER
• DIOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL DE L'ÉTHYLÈNE GLYCOL [ÉTHANEDIOL], DU PROPYLÈNE GLYCOL [PROPANE-1,2-DIOL], DU BUTANE-1,3-DIOL, DU BUTANE-1,4-DIOL ET DU 2,4,7,9-TÉTRAMÉTHYLDÉC-5-YNE-4,7-DIOL)
• DIOXYDE DE CARBONE
• DIOXYDE DE MANGANÈSE
• DIOXYDE DE SILICIUM
• DIOXYDE DE SOUFRE
• DIPENTÈNE BRUT; ESSENCE DE PAPETERIE AU BISULFITE ET AUTRES PARACYMÈNES BRUTS; ESSENCES TERPÉNIQUES PROVENANT DE LA DISTILLATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES BOIS DE CONIFÈRES (À L'EXCL DES ESSENCES DE TÉRÉBENTHINE, DE BOIS DE PIN OU DE PAPETERIE AU SULFATE AINSI QUE DE L'HUILE DE PIN CONTENANT L'ALPHA-TERPINÉOL COMME CONSTITUANT PRINCIPAL)
• DIPHÉNYLAMINE ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• DISJONCTEURS, POUR UNE TENSION < 72,5 KV MAIS > 1000 V
• DISJONCTEURS, POUR UNE TENSION <= 1000 V, POUR UNE INTENSITÉ <= 63 A
• DISJONCTEURS, POUR UNE TENSION <= 1000 V, POUR UNE INTENSITÉ > 63 A
• DISJONCTEURS, POUR UNE TENSION >= 72,5 KV
• DISPOSITIFS DE STOCKAGE RÉMANENT DES DONNÉES À BASE DE SEMI-CONDUCTEURS (CARTES MÉMOIRE FLASH OU CARTES À MÉMOIRE ÉLECTRONIQUE FLASH), ENREGISTRÉS
• DISPOSITIFS DE STOCKAGE RÉMANENT DES DONNÉES, À BASE DE SEMI-CONDUCTEURS, POUR L'ENREGISTREMENT DES DONNÉES PROVENANT D'UNE SOURCE EXTERNE [CARTES MÉMOIRES OU CARTES À MÉMOIRE ÉLECTRONIQUE FLASH], NON ENREGISTRÉS
• DISPOSITIFS DIVISEURS ET AUTRES DISPOSITIFS SPÉCIAUX SE MONTANT SUR MACHINES-OUTILS, NDA
• DISPOSITIFS GÉNÉRATEURS DE RAYONS X, AUTRES QUE TUBES À RAYONS X, GÉNÉRATEURS DE TENSION, PUPITRES DE COMMANDE, ÉCRANS, TABLES, FAUTEUILS ET SUPPORTS SIMILAIRES D’EXAMEN OU DE TRAITEMENT, AINSI QUE LES PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DE LA POSITION 9022, NDA
• DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES À SEMI-CONDUCTEUR, YC LES CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES
• DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES À MATRICE ACTIVE
• DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES, NDA
• DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR, NDA
• DISQUES NUMÉRIQUES VERSATILES «DVD», ENREGISTRÉS
• DISQUES OPTIQUES POUR SYSTÈMES DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, NON ENREGISTRÉS, D’UNE CAPACITÉ D’ENREGISTREMENT <= 900 MÉGA OCTETS, NON EFFAÇABLES [CD-RS]
• DISQUES OPTIQUES POUR SYSTÈMES DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, NON ENREGISTRÉS, D’UNE CAPACITÉ D’ENREGISTREMENT > 900 MÉGA OCTETS MAIS <= 18 GIGA OCTETS, NON EFFAÇABLES [DVD-/+RS]
• DISQUES POUR SYSTÈMES DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, ENREGISTRÉS (À L’EXCLUSION DES DVD)
• DISTILLAT D'ACIDE GRAS
• DISTRIBUTEURS D’ENGRAIS (À L’EXCLUSION DES PULVÉRISATEURS ET DES ÉPANDEURS DE FUMIER)
• DISTRIBUTEURS ET BOBINES D'ALLUMAGE, POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION
• DISULFURE DE CARBONE
• DISULFURE DE DI(BENZOTHIAZOLE-2-YLE); BENZOTHIAZOLE-2-THIOL [MERCAPTOBENZOTHIAZOLE] ET SES SELS
• DITHIONITES ET SULFOXYLATES (AUTRES QUE DE SODIUM)
• DITHIONITES ET SULFOXYLATES DE SODIUM
• DIÉTHANOLAMINE ET SES SELS
• DIÉTHYLAMINE ET SES SELS
• DODÉCANE-1-OL [ALCOOL LAURIQUE], HEXADÉCANE-1-OL [ALCOOL CÉTYLIQUE] ET OCTADÉCANE-1-OL [ALCOOL STÉARIQUE]
• DOLIQUES À ŒIL NOIR (POIS DU BRÉSIL, NIÉBÉ) [VIGNA UNGUICULATA], SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS
• DOLOMIE ET PIERRES À CHAUX, CONCASSÉES, DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS
• DOLOMIE, CALCINÉE OU FRITTÉE (À L'EXCL DE LA DOLOMIE CONCASSÉE DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS)
• DOLOMIE, NON CALCINÉE NI FRITTÉE, DITE 'CRUE [À L'ÉTAT BRUT]', YC LA DOLOMIE DÉGROSSIE OU SIMPL DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DE LA DOLOMIE CONCASSÉE DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS)
• DORADES DE MER DES ESPÈCES [DENTEX DENTEX] ET [PAGELLUS SPP], CONGELÉES
• DORADES DE MER DES ESPÈCES [DENTEX DENTEX] OU [PAGELLUS SPP], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• DORADES ROYALES DE L'ESPÈCE [SPARUS AURATA], CONGELÉES
• DORADES ROYALES [SPARUS AURATA], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• DORADES [SPARIDÉS] (SPARIDAE), FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES ESPÈCES [DENTEX DENTEX] ET [PAGELLUS SPP])
• DOS, COUS, DOS AVEC COUS, CROUPIONS OU POINTES D'AILES DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• DOS, COUS, DOS AVEC COUS, CROUPIONS OU POINTES D'AILES, DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• DOS, COUS, DOS AVEC COUS, CROUPIONS OU POINTES D'AILES, DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• DOS, COUS, DOS AVEC COUS, CROUPIONS OU POINTES D’AILES DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• DOS, COUS, DOS AVEC COUS, CROUPIONS OU POINTES D’AILES, D'OIES DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• DOS, COUS, DOS AVEC COUS, CROUPIONS OU POINTES D’AILES, DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• DOS, COUS, DOS AVEC COUS, CROUPIONS, POINTES D'AILES, DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• DOUBLES BISCUITS FOURRÉS, ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS, MÊME CONTENANT DU CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT < 8% (À L'EXCL DES PRODUITS ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO)
• DOUILLES DE SERRAGE INTERCHANGEABLES, MÊME AVEC MANCHES, EN MÉTAUX COMMUNS
• DOUILLES EDISON, POUR UNE TENSION <= 1000 V
• DOUILLES POUR LAMPES (SAUF DOUILLES EDISON), POUR UNE TENSION <= 1000 V
• DRAGÉES, AMANDES DRAGÉIFIÉES ET SUCRERIES SIMIL DRAGÉIFIÉES, SANS CACAO
• DRAPS À USAGE UNIQUE, EN NONTISSÉS, UTILISÉS AU COURS DES PROCÉDURES CHIRURGICALES
• DRÊCHES ET DÉCHETS DE BRASSERIE OU DE DISTILLERIE
• DUPLICATEURS HECTOGRAPHIQUES OU À STENCILS (SAUF IMPRIMANTES, PHOTOCOPIEUSES ET APPAREILS À PROCÉDÉ THERMIQUE DE REPRODUCTION)
• DURIANS, FRAIS
• DÉBITMÈTRES POUR LES LIQUIDES, NON ÉLECTRONIQUES (À L'EXCL DES COMPTEURS ET DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES)
• DÉBITMÈTRES POUR LIQUIDES, ÉLECTRONIQUES (À L'EXCL DES COMPTEURS ET DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES)
• DÉBRIS D'ALUMINIUM (SAUF SCORIES PRODUITES PAR LA SIDÉRURGIE ET CONTENANT DE L'ALUMINIUM RÉCUPÉRABLE COMME SILICATES; DÉCHETS LINGOTÉS ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL EN DÉCHETS OU DÉBRIS D'ALUMINIUM FONDUS; CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION D'ALUMINIUM; TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES, LIMAILLES)
• DÉCALCOMANIES DE TOUS GENRES (À L'EXCL DES ARTICLES VITRIFIABLES)
• DÉCALCOMANIES VITRIFIABLES
• DÉCAPEUSES (SCRAPERS) AUTOPROPULSÉES
• DÉCHETS CLINIQUES
• DÉCHETS D'ALUMINIUM, YC LES REBUTS DE FABRICATION (À L'EXCL DES DÉCHETS DU N° 7602 00 11, DES CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE L'ALUMINIUM, DES SCORIES, LAITIERS, BATTITURES ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER CONTENANT, SOUS FORME DE SILICATES, DE L'ALUMINIUM RÉCUPÉRABLE AINSI QUE DES LINGOTS OU FORMES BRUTES SIMIL COULÉS À PARTIR DE DÉCHETS OU DE DÉBRIS D'ALUMINIUM REFONDUS)
• DÉCHETS D'HUILES CONTENANT DES DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCB], DES TERPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCT] OU DES DIPHÉNYLES POLYBROMÉS [PBB]
• DÉCHETS D'HUILES CONTENANT PRINCIPALEMENT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL DES CELLES CONTENANT DES DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCB], DES TERPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCT] OU DES DIPHÉNYLES POLYBROMÉS [PBB])
• DÉCHETS DE COTON (À L'EXCL DES DÉCHETS DE FILS ET DES EFFILOCHÉS)
• DÉCHETS DE FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, YC LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• DÉCHETS DE FIBRES ARTIFICIELLES, YC LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• DÉCHETS DE FIBRES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, YC LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• DÉCHETS DE FIBRES DE POLYESTERS, YC LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• DÉCHETS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, YC LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS (À L'EXCL DES DÉCHETS DE FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DE POLYPROPYLÈNE, DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES)
• DÉCHETS DE FILS DE COTON
• DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER PROPRES À LA RÉCUPÉRATION DU FER OU DU MANGANÈSE
• DÉCHETS DE LIÈGE; LIÈGE CONCASSÉ, GRANULÉ OU PULVÉRISÉ
• DÉCHETS DE POISSONS
• DÉCHETS DE SOLUTIONS [LIQUEURS] DÉCAPANTES POUR MÉTAUX, DE LIQUIDES HYDRAULIQUES, DE LIQUIDES POUR FREINS ET DE LIQUIDES ANTIGEL
• DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, NON HALOGÉNÉS
• DÉCHETS DE TABAC
• DÉCHETS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES (À L'EXCL DES DÉCHETS DE SOLUTIONS [LIQUEURS] DÉCAPANTES POUR MÉTAUX, DE LIQUIDES HYDRAULIQUES, DE LIQUIDES POUR FREINS ET DE LIQUIDES ANTIGEL ET CEUX CONTENANT PRINCIPALEMENT DES CONSTITUANTS ORGANIQUES)
• DÉCHETS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES (À L'EXCL DES DÉCHETS DE SOLUTIONS [LIQUEURS] DÉCAPANTES POUR MÉTAUX, DE LIQUIDES HYDRAULIQUES, DE LIQUIDES POUR FREINS ET DE LIQUIDES ANTIGEL ET CEUX CONTENANT PRINCIPALEMENT DES CONSTITUANTS ORGANIQUES)
• DÉCHETS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, CONTENANT PRINCIPALEMENT DES CONSTITUANTS ORGANIQUES (À L'EXCL DE LIQUIDES ANTIGEL)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ACIERS ALLIÉS [FERRAILLES] (SAUF ACIERS INOXYDABLES, DÉCHETS RADIOACTIFS ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ACIERS INOXYDABLES (À L'EXCL DES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT EN POIDS >= 8% DE NICKEL, DES DÉCHETS ET DÉBRIS RADIOACTIFS ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ACIERS INOXYDABLES, CONTENANT EN POIDS >= 8% DE NICKEL (À L'EXCL DES DÉCHETS ET DÉBRIS RADIOACTIFS, DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALLIAGES CUIVRE-ZINC (LAITON) (À L'EXCL DES DÉCHETS LINGOTÉS OU FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS FONDUS D'ALLIAGES CUIVRE-ZINC, DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DES ALLIAGES CUIVRE-ZINC ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALLIAGES DE CUIVRE (À L'EXCL DES ALLIAGES CUIVRE-ZINC, DES DÉCHETS LINGOTÉS OU FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALLIAGES DE CUIVRE FONDUS, DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DES ALLIAGES DE CUIVRE AINSI QUE DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALLIAGES DE NICKEL (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS ET FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALLIAGES DE NICKEL FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DES ALLIAGES DE NICKEL)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ARGENT, MÊME DE PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'ARGENT ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT DE L'ARGENT OU DES COMPOSÉS DE L'ARGENT DU TYPE DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA RÉCUPÉRATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL DES CENDRES ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX PRÉCIEUX INCORPORÉS ET COULÉS EN LINGOTS BRUTS, GUEUSES OU AUTRES FORMES SIMIL)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ARGENT, MÊME DE PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'ARGENT ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT DE L'ARGENT OU DES COMPOSÉS DE L'ARGENT DU TYPE DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA RÉCUPÉRATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL DES CENDRES ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX PRÉCIEUX INCORPORÉS ET COULÉS EN LINGOTS BRUTS, GUEUSES OU AUTRES FORMES SIMIL)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'OR, MÊME DE PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'OR ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT DE L'OR OU DES COMPOSÉS D'OR DU TYPE DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA RÉCUPÉRATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CENDRES CONTENANT DE L'OR OU DES COMPOSÉS D'OR, DÉCHETS ET DÉBRIS D'OR INCORPORÉS ET COULÉS EN LINGOTS BRUTS, GUEUSES OU AUTRES FORMES SIMIL, ET SAUF CENDRES D'ORFÈVRE CONTENANT D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX)
• DÉCHETS ET DÉBRIS D'ÉTAIN (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE L'ÉTAIN CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU N° 2620, ET SAUF ÉTAIN LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS FONDUS D'ÉTAIN DU N° 8001)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE BOIS, NON AGGLOMÉRÉS (À L’EXCLUSION DES SCIURES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE CHROME (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CHROME ET SAUF ALLIAGES DE CHROME À TENEUR EN POIDS EN NICKEL > 10%)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE CUIVRE AFFINÉ (À L'EXCL DES DÉCHETS LINGOTÉS OU FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE CUIVRE AFFINÉ, DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CUIVRE AFFINÉ ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE FER OU D'ACIER [FERRAILLES], DÉCHIQUETÉS (SAUF SCORIES, LAITIERS ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER; DÉCHETS ET DÉBRIS RADIOACTIFS; MORCEAUX PROVENANT DU BRIS DE FORMES PRIMAIRES DE FONTES BRUTES OU DE FONTE SPIEGEL; DÉCHETS ET DÉBRIS DE FONTE, D'ACIERS ALLIÉS OU DE FER OU D'ACIER ÉTAMÉS; TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES, LIMAILLES ET CHUTES D'ESTAMPAGE OU DE DÉCOUPAGE; DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE FER OU D'ACIER [FERRAILLES], NON DÉCHIQUETÉS, PRÉSENTÉS EN PAQUETS (SAUF SCORIES, LAITIERS ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER; DÉCHETS ET DÉBRIS RADIOACTIFS; MORCEAUX PROVENANT DU BRIS DE FORMES PRIMAIRES DE FONTES BRUTES OU DE FONTE SPIEGEL; DÉCHETS ET DÉBRIS DE FONTE, D'ACIERS ALLIÉS OU DE FER OU D'ACIER ÉTAMÉS; TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES, LIMAILLES ET CHUTES D'ESTAMPAGE OU DE DÉCOUPAGE; DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE FER OU D'ACIER ÉTAMÉS [FERRAILLES] (AUTRES QUE RADIOACTIFS ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE FONTE (FERRAILLES) (AUTRES QUE RADIOACTIFS)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE MANGANÈSE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MANGANÈSE)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MOLYBDÈNE)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL NON ALLIÉ (À L'EXCL DES DÉCHETS LINGOTÉS ET FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL NON ALLIÉ FONDUS, DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU NICKEL NON ALLIÉ ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE NIOBIUM [COLUMBIUM], RHÉNIUM, GALLIUM, INDIUM, VANADIUM ET GERMANIUM (À L'EXCL DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT CES MÉTAUX)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES (SAUF CONTENANT DU PLOMB)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES, CONTENANT DU PLOMB
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLATINE, MÊME DE PLAQUÉ OU DOUBLÉ DE PLATINE ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT DU PLATINE OU DES COMPOSÉS DE PLATINE DU TYPE DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA RÉCUPÉRATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CENDRES CONTENANT DU PLATINE OU DES COMPOSÉS DE PLATINE, DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLATINE INCORPORÉS ET COULÉS EN LINGOTS BRUTS, GUEUSES OU AUTRES FORMES SIMIL, ET SAUF CENDRES D'ORFÈVRE CONTENANT D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLOMB (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DU PLOMB CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU N° 2620 ET SAUF PLOMB LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLOMB FONDUS DU N° 7801 ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE TITANE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TITANE)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE TUNGSTÈNE [WOLFRAM] (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TUNGSTÈNE)
• DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZINC (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DU ZINC CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU N° 2620, ET SAUF PLOMB LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL, EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZINC FONDUS DU N° 7901 ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIERS OU CARTONS, OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE MÉCANIQUE (À L'EXCL DES VIEUX NUMÉROS ET INVENDUS DE JOURNAUX ET REVUES, ANNUAIRES TÉLÉPHONIQUES, BROCHURES ET IMPRIMÉS SIMIL)
• DÉCHETS LINGOTÉS EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL DES PRODUITS RÉPONDANT, EN CE QUI CONCERNE LEUR COMPOSITION CHIMIQUE, AUX DÉFINITIONS DES FONTES BRUTES, DES FONTES SPIEGEL OU DES FERRO-ALLIAGES)
• DÉCHETS MUNICIPAUX
• DÉCHETS OU DÉBRIS DE FER OU D'ACIER [FERRAILLES], NON DÉCHIQUETÉS, NI PRÉSENTÉS EN PAQUETS (SAUF SCORIES, LAITIERS ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER; DÉCHETS ET DÉBRIS RADIOACTIFS; MORCEAUX PROVENANT DU BRIS DE FORMES PRIMAIRES DE FONTES BRUTES OU DE FONTE SPIEGEL; DÉCHETS ET DÉBRIS DE FONTE, D'ACIERS ALLIÉS OU DE FER OU D'ACIER ÉTAMÉS; TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES, LIMAILLES ET CHUTES D'ESTAMPAGE OU DE DÉCOUPAGE; DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)
• DÉCHETS PHARMACEUTIQUES
• DÉCHETS, DÉBRIS ET ROGNURES DE CAOUTCHOUC NON DURCI, MÊME RÉDUITS EN POUDRE OU EN GRANULÉS
• DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE, DU STYRÈNE, DU CHLORURE DE VINYLE ET DU PROPYLÈNE)
• DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE
• DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE
• DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DU PROPYLÈNE
• DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DU STYRÈNE
• DÉCOUPES DE QUARTIERS AVANT ET DE POITRINES AUSTRALIENNES DE BOVINS, DÉSOSSÉES, CONGELÉES
• DÉGRAS
• DÉMARREURS, MÊME FONCTIONNANT COMME GÉNÉRATRICES, POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION
• DÉPILATOIRES, AUTRES PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET AUTRES PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES, NDA
• DÉRAILLEURS DE BICYCLETTES
• DÉRIVÉS CHLORÉS NON SATURÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL DU CHLORURE DE VINYLE [CHLOROÉTHYLÈNE], DU TRICHLOROÉTHYLÈNE ET DU TÉTRACHLOROÉTHYLÈNE [PERCHLOROÉTHYLÈNE])
• DÉRIVÉS CHLORÉS SATURÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL DU CHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLE], DU CHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLE], DU DICHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLÈNE], DU CHLOROFORME [TRICHLOROMÉTHANE], DU TÉTRACHLORURE DE CARBONE ET DU DICHLORURE D'ÉTHYLÈNE [ISO] [1,2-DICHLOROÉTHANE])
• DÉRIVÉS DE L'ANILINE ET LEURS SELS
• DÉRIVÉS DE LA CYSTÉINE OU DE LA CYSTINE
• DÉRIVÉS DE LA O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE OU DES DIAMINOTOLUÈNES; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS ET DE LEURS SELS)
• DÉRIVÉS DE MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET LEURS SELS (À L'EXCL DES SELS DE MALONYLURÉE)
• DÉRIVÉS DES COLOPHANES, YC LES SELS DES ADDUCTS DE COLOPHANES, ET DES ACIDES RÉSINIQUES, ESSENCE DE COLOPHANE, HUILES DE COLOPHANE ET GOMMES FONDUES (À L'EXCL DES SELS DE COLOPHANES, D'ACIDES RÉSINIQUES OU DE SELS DES DÉRIVÉS DE COLOPHANES OU D'ACIDES RÉSINIQUES AINSI QUE GOMMES ESTERS)
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DE LA QUINOLÉINE; DÉRIVÉS DES ACIDES QUINOLÉINE-CARBOXYLIQUES
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES CONTENANT AU MOINS DEUX HALOGÈNES DIFFÉRENTS, PERHALOGÉNÉS UNIQUEMENT AVEC DU FLUOR ET DU CHLORE, NDA
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES AROMATIQUES [À L’EXCLUSION DU CHLOROBENZÈNE, DU O-DICHLOROBENZÈNE, DU P-DICHLOROBENZÈNE, DE L’HEXACHLOROBENZÈNE (ISO), DU DDT (ISO) «CLOFÉNOTANE (DCI), 1,1,1-TRICHLORO-2,2-BIS(P-CHLOROPHÉNYL)ÉTHANE», DU PENTACHLOROBENZÈNE «ISO», DES HEXABROMOBIPHÉNYLES) ET DU 2,3,4,5,6-PENTABROMOÉTHYLBENZÈNE]
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES ALCOOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL DU 2,2-BIS[BROMOMÉTHYL]PROPANEDIOL ET DU ETHCHLORVYNOL [DCI])
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES ALDÉHYDES, DES POLYMÈRES CYCLIQUES DES ALDÉHYDES OU DU FORMALDÉHYDE
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES CÉTONES OU DES QUINONES (À L’EXCLUSION DU CHLORDÉCONE «ISO» ET DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS (À L'EXCL DES DÉRIVÉS SEULEMENT HALOGÉNÉS ET LEURS SELS, DU DINOSÈBE (ISO) ET SES SELS ET DU 4,6-DINITRO-O-CRÉSOL (DNOC (ISO)) ET SES SELS)
• DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE (À L'EXCL DU N,N-BIS[2-MÉTHOXYÉTHYL]HYDROXYLAMINE)
• DÉRIVÉS ORGANO-PHOSPHORIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE, PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, NDA
• DÉRIVÉS PERHALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES CONTENANT AU MOINS DEUX HALOGÈNES DIFFÉRENTS, NDA
• DÉRIVÉS SEULEMENT HALOGÉNÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS SELS (À L'EXCL DU PENTACHLOROPHÉNOL [ISO])
• DÉRIVÉS SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES HYDROCARBURES, MÊME HALOGÉNÉS (À L’EXCLUSION DES DÉRIVÉS SEULEMENT SULFONÉS, SEULEMENT NITRÉS OU SEULEMENT NITROSÉS, DU TRICHLORONITROMÉTHANE «CHLOROPICRINE», DE L’ACIDE PERFLUOROOCTANE SULFONIQUE ET SES SELS, DU FLUORURE DE PERFLUOROOCTANE SULFONYLE ET DES ESTERS DU GLYCÉROL AVEC DES COMPOSÉS À FONCTION ACIDE)
• DÉRIVÉS, SEULEMENT NITRÉS OU SEULEMENT NITROSÉS, DES HYDROCARBURES
• DÉRIVÉS, SEULEMENT SULFONÉS, DES HYDROCARBURES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS ÉTHYLIQUES
• DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF GILETS DE CORPS, COMBINAISONS ET FONDS DE ROBE, JUPONS, SLIPS ET CULOTTES, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL)
• DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF GILETS DE CORPS, COMBINAISONS ET FONDS DE ROBE, JUPONS, SLIPS ET CULOTTES, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL)
• DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF GILETS DE CORPS, COMBINAISONS ET FONDS DE ROBE, JUPONS, SLIPS ET CULOTTES, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL)
• DÉSINFECTANTS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL OU PRÉSENTÉS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS À BASE DE SELS D’AMMONIUM QUATERNAIRE OU DE COMPOSÉS HALOGÉNÉS AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• DÉSINFECTANTS, À BASE DE COMPOSÉS HALOGÉNÉS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL OU PRÉSENTÉS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• DÉSINFECTANTS, À BASE DE SELS D’AMMONIUM QUATERNAIRE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL OU PRÉSENTÉS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• DÉSODORISANTS CORPORELS ET ANTISUDORAUX, PRÉPARÉS
• DÉTENDEURS COMBINÉS AVEC FILTRES OU LUBRIFICATEURS
• DÉTENDEURS EN FONTE OU EN ACIER (NON COMBINÉS AVEC DES FILTRES OU LUBRIFICATEURS)
• DÉTENDEURS EN MÉTAUX NON-FERREUX (NON COMBINÉS AVEC DES FILTRES OU LUBRIFICATEURS)
• DÉTONATEURS ÉLECTRIQUES (À L'EXCL DES FUSÉES D'OBUS)
• EAU DE MER ET EAUX MÈRES DE SALINES
• EAU LOURDE [OXYDE DE DEUTÉRIUM] [EURATOM]
• EAUX DE TOILETTE (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS POUR L'APRÈS-RASAGE [LOTIONS AFTER-SHAVE] ET DES DÉSODORISANTS CORPORELS)
• EAUX DISTILLÉES, DE CONDUCTIBILITÉ OU DE MÊME DEGRÉ DE PURETÉ
• EAUX MINÉRALES ARTIFICIELLES, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES, YC LES EAUX GAZÉIFIÉES
• EAUX MINÉRALES NATURELLES, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES, AVEC DIOXYDE DE CARBONE
• EAUX MINÉRALES NATURELLES, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES, SANS DIOXYDE DE CARBONE
• EAUX, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES (À L'EXCL DES EAUX MINÉRALES, DES EAUX GAZÉIFIÉES, DE L'EAU DE MER AINSI QUE DES EAUX DISTILLÉES, DE CONDUCTIBILITÉ OU DE MÊME DEGRÉ DE PURETÉ); GLACE ET NEIGE
• EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS
• EAUX-DE-VIE DE FRUITS, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DU CALVADOS ET DES EAUX-DE-VIE DE PRUNES, DE POIRES ET DE CERISES)
• EAUX-DE-VIE DE FRUITS, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DES EAUX-DE-VIE DE PRUNES, DE POIRES OU DE CERISES)
• EAUX-DE-VIE DE PRUNES, DE POIRES OU DE CERISES, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• EAUX-DE-VIE DE PRUNES, DE POIRES OU DE CERISES, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• EAUX-DE-VIE, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCLUSION DES EAUX-DE-VIE DE VIN OU DE MARC DE RAISINS, DES WHISKIES, DU RHUM ET AUTRES EAUX-DE-VIE PROVENANT DE LA DISTILLATION APRÈS FERMENTATION DE PRODUITS DE CANNES À SUCRE, DU GIN, DU GENIÈVRE, DE L'ARAK, DE LA VODKA, DES LIQUEURS, DE L'OUZO, DES EAUX-DE-VIE DE FRUIT ET DE LA TEQUILA)
• EAUX-DE-VIE, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DES EAUX-DE-VIE DE VIN OU DE MARC DE RAISINS, DES WHISKIES, DU RHUM ET AUTRES EAUX-DE-VIE PROVENANT DE LA DISTILLATION APRÈS FERMENTATION DE PRODUITS DE CANNES À SUCRE, DU GIN, DU GENIÈVRE, DE L'ARAK, DE LA VODKA, DES LIQUEURS, DE L'OUZO, DE LA TEQUILA ET DES EAUX-DE-VIE DE FRUITS)
• EDAM (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• EFFILOCHÉS DE COTON
• EFFILOCHÉS DE LAINE OU DE POILS FINS OU GROSSIERS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS
• EMBALLAGES ALVÉOLAIRES POUR OEUFS, EN PÂTE À PAPIER MOULÉE
• EMBALLAGES AVEC BLINDAGE DE PROTECTION CONTRE LES RADIATIONS EN PLOMB POUR TRANSPORT OU STOCKAGE DES MATIÈRES RADIOACTIVES "EURATOM" (SAUF CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS OBTENUS À PARTIR D'UN TUBE DE VERRE, POUR L'EMBALLAGE COMMERCIAL (SAUF AMPOULES)
• EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS OBTENUS À PARTIR D'UN TUBE DE VERRE, POUR L'EMBALLAGE COMMERCIAL (SAUF AMPOULES)
• EMBALLAGES, YC LES POCHETTES POUR DISQUES, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL DES BOÎTES ET CAISSES EN PAPIER OU EN CARTON ONDULÉ, DES BOÎTES ET CARTONNAGES, PLIANTS, EN PAPIER OU EN CARTON NON ONDULÉ AINSI QUE DES SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS)
• EMBRAYAGES ET LEURS PARTIES DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• EMBRAYAGES ET LEURS PARTIES, DE MOTOCYCLES, YC DE CYCLOMOTEURS
• EMBRAYAGES ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 93 10)
• EMBRAYAGES ET ORGANES D’ACCOUPLEMENT, YC LES JOINTS D’ARTICULATION, POUR MACHINES (AUTRES QUE COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• EMBRAYAGES ET ORGANES D’ACCOUPLEMENT, YC LES JOINTS D’ARTICULATION, POUR MACHINES, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER
• EMMENTAL (SAUF RÂPÉ OU EN POUDRE ET CELUI DESTINÉ À LA TRANSFORMATION)
• EMULSIONS POUR LA SENSIBILISATION DES SURFACES, POUR USAGES PHOTOGRAPHIQUES
• ENCAUSTIQUES ET PRÉPARATIONS SIMIL POUR L'ENTRETIEN DES MEUBLES EN BOIS, DES PARQUETS OU D'AUTRES BOISERIES, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS (À L'EXCL DES CIRES ARTIFICIELLES ET PRÉPARÉES DU N° 3404)
• ENCLUMES; FORGES PORTATIVES; MEULES AVEC BÂTIS, À MAIN OU À PÉDALE
• ENCRES D'IMPRIMERIE, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES (À L'EXCL DES ENCRES NOIRES)
• ENCRES D'IMPRIMERIE, NOIRES, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES
• ENCRES, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES (À L’EXCLUSION DES ENCRES D’IMPRIMERIE, DES CARTOUCHES D’ENCRE POUR IMPRIMANTES/PHOTOCOPIEURS INCLUANT DES COMPOSANTS MÉCANIQUES OU ÉLECTRIQUES, ET DES ENCRES SOLIDES SOUS FORME DE BLOCS OUVRÉS POUR IMPRIMANTES/PHOTOCOPIEURS)
• ENDOSCOPES POUR LA MÉDECINE
• ENDOSULFAN «ISO»
• ENDRINE «ISO»
• ENDUITS NON RÉFRACTAIRES DES TYPES UTILISÉS EN MAÇONNERIE
• ENDUITS UTILISÉS EN PEINTURE
• ENGINS FLOTTANTS, PEX RÉSERVOIRS, CAISSONS, COFFRES D'AMARRAGE, BOUÉES ET BALISES (SAUF RADEAUX GONFLABLES, BATEAUX DES N° 8901 À 8906 ET ENGINS FLOTTANTS À DÉPECER)
• ENGOBES
• ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE, ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES, PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG
• ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE, MÊME MÉLANGÉS ENTRE EUX OU TRAITÉS CHIMIQUEMENT; ENGRAIS RÉSULTANT DU MÉLANGE OU DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES AZOTÉS (SAUF URÉE; SULFATE D'AMMONIUM; NITRATES D'AMMONIUM OU DE SODIUM; SELS DOUBLES ET MÉLANGES NITRATES AMMONIUM/CALCIUM, URÉE/NITRATE D'AMMONIUM EN SOLUTIONS AQUEUSES OU AMMONIACALES, NITRATE D'AMMONIUM/CARBONATE DE CALCIUM OU AUTRES MATIÈRES INORGANIQUES DÉPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT; PRODUITS PRÉSENTÉS EN TABLETTES OU EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT DE L'AZOTE, DU PHOSPHORE ET DU POTASSIUM, D'UNE TENEUR EN AZOTE <= 10 % EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (À L’EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D’UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT DES NITRATES ET DES PHOSPHATES (À L'EXCL DU DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] AINSI QUE DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT DU PHOSPHORE ET DU POTASSIUM, D'UNE TENEUR EN AZOTE > 10 % EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (À L’EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D’UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS : AZOTE (À L'EXCL DES NITRATES) ET PHOSPHORE (À L'EXCL DU DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] AINSI QUE DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS : PHOSPHORE ET POTASSIUM (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES ÉLÉMENTS FERTILISANTS AZOTE ET POTASSIUM OU NE CONTENANT QU'UN SEUL ÉLÉMENT FERTILISANT PRINCIPAL, YC LES MÉLANGES D'ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE AVEC DES ENGRAIS CHIMIQUES OU MINÉRAUX, D'UNE TENEUR EN AZOTE <= 10% EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (SAUF PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES ÉLÉMENTS FERTILISANTS AZOTE ET POTASSIUM OU NE CONTENANT QU'UN SEUL ÉLÉMENT FERTILISANT PRINCIPAL, YC LES MÉLANGES D'ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE AVEC DES ENGRAIS CHIMIQUES OU MINÉRAUX, D'UNE TENEUR EN AZOTE > 10% EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (SAUF PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES PHOSPHATÉS (À L'EXCL DES SUPERPHOSPHATES ET DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION POUR MACHINES (AUTRES QUE DES SIMPLES ROUES ET AUTRES ORGANES ÉLÉMENTAIRES DE TRANSMISSION PRÉSENTÉS SÉPARÉMENT ET AUTRES QU'EMBRAYAGES, BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX ET ENGRENAGES EN GÉNÉRAL AINSI QUE DES ROUES DENTÉES ET AUTRES ORGANES ÉLÉMENTAIRES DE TRANSMISSION PRÉSENTÉS SÉPARÉMENT)
• ENGRENAGES POUR MACHINES (AUTRES QU'À ROUES CYLINDRIQUES, À ROUES CONIQUES OU CYLINDROCONIQUES, À VIS SANS FIN, RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE)
• ENGRENAGES À ROUES CONIQUES OU CYLINDROCONIQUES, POUR MACHINES (SAUF RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE)
• ENGRENAGES À ROUES CYLINDRIQUES POUR MACHINES (SAUF RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE)
• ENGRENAGES À VIS SANS FIN POUR MACHINES (SAUF RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE)
• ENREGISTREURS NUMÉRIQUES DE DONNÉES DE VOL
• ENSEMBLES DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES DE TRAVAIL, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• ENSEMBLES DE TRAVAIL, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• ENSEMBLES DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• ENSEMBLES DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• ENSEMBLES DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• ENSEMBLES DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES ET FILLETTES (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET À L'EXCL D'ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, DES CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) AUTRES
• ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES ET FILLETTES (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET À L'EXCL D'ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, DES CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) DE LAINE OU DE POILS FINS
• ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES ET GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• ENVELOPPES, EN PAPIER OU EN CARTON
• ENZYMES ET ENZYMES PRÉPARÉES, NDA (À L'EXCL DE LA PRÉSURE ET DE SES CONCENTRATS, DE LA LIPOPROTÉINE LIPASE ET DE L'ASPERGILLUS ALKALINE PROTÉASE)
• EPHÉDRA, FRAÎCHE, RÉFRIGÉRÉE, CONGELÉE OU SÉCHÉE, MÊME COUPÉE, CONCASSÉE OU PULVÉRISÉE
• EPHÉDRINE ET SES SELS
• ERGOMÉTRINE [DCI] ET SES SELS
• ERGOTAMINE [DCI] ET SES SELS
• ERYTHROMYCINE ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• ESCALIERS MÉCANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS
• ESCARGOTS, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SALÉS, SÉCHÉS OU EN SAUMURE, MÊME FUMÉS (À L’EXCLUSION DES ESCARGOTS DE MER)
• ESCARGOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES ESCARGOTS FUMÉS ET DES LIMACES DE MER)
• ESPADONS [XIPHIAS GLADIUS], CONGELÉS
• ESPADONS [XIPHIAS GLADIUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• ESROM, ITALICO, KERNHEM, SAINT-NECTAIRE, SAINT-PAULIN, TALEGGIO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• ESSENCE DE BOIS DE PIN
• ESSENCE DE PAPETERIE AU SULFATE
• ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE
• ESSENCES D’AVIATION
• ESSENCES POUR MOTEUR, D’UNE TENEUR EN PLOMB <= 0,013 G/L, AVEC UN INDICE D’OCTANE RECHERCHE (IOR) < 95 (À L’EXCL DES ESSENCES CONTENANT DU BIODIESEL)
• ESSENCES POUR MOTEUR, D’UNE TENEUR EN PLOMB <= 0,013 G/L, AVEC UN INDICE D’OCTANE RECHERCHE (IOR) >= 95, MAIS < 98 (À L’EXCL DES ESSENCES CONTENANT DU BIODIESEL)
• ESSENCES POUR MOTEUR, D’UNE TENEUR EN PLOMB <= 0,013 G/L, AVEC UN INDICE D’OCTANE RECHERCHE (IOR) >= 98 (À L’EXCL DES ESSENCES CONTENANT DU BIODIESEL)
• ESSENCES POUR MOTEUR, D’UNE TENEUR EN PLOMB > 0,013 G/L (À L’EXCL. DES ESSENCES D’AVIATION ET CELLES CONTENANT DU BIODIESEL)
• ESSENCES SPÉCIALES (À L’EXCL DU WHITE SPIRIT) DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX
• ESSIEUX DE REMORQUES, SEMI-REMORQUES ET AUTRES VÉHICULES NON AUTOMOBILES, NDA
• ESSIEUX PORTEURS ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 50 20)
• ESSIEUX, ESSIEUX MONTÉS, ROUES ET LEURS PARTIES, DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL, NDA
• ESSOREUSES À LINGE CENTRIFUGES
• ESSUIE-GLACES, DÉGIVREURS ET DISPOSITIFS ANTIBUÉE ÉLECTRIQUES, DES TYPES UTILISÉS POUR AUTOMOBILES
• ESSUIE-MAINS, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL DES PRODUITS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM)
• ESSUIE-MAINS, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM
• ESTER OU ANHYDRIDE DE L'ACIDE TÉTRABROMOPHTALIQUE; ACIDE BENZÈNE-1,2,4-TRICARBOXYLIQUE; DICHLORURE D'ISOPHTALOYLE, CONTENANT EN POIDS 0,8 % OU MOINS DE DICHLORURE DE TÉRÉPHTALOYLE; ACIDE NAPHTALÈNE-1,4,5,8-TÉTRACARBOXYLIQUE; ANHYDRIDE TÉTRACHLOROPHTALIQUE; 3,5-BIS(MÉTHOXYCARBONYL)BENZÈNESULFONATE DE SODIUM
• ESTERS DE L'ACIDE ACRYLIQUE
• ESTERS DE L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL DES ACÉTATES D'ÉTHYLE, DE VINYLE, DE N-BUTYLE ET DE DINOSÈBE [ISO])
• ESTERS DE L'ACIDE FORMIQUE
• ESTERS DE L'ACIDE MÉTHACRYLIQUE
• ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE (À L'EXCL DES ORTHOPHTALATES DE DIOCTYLE, DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE)
• ESTERS DE LA CELLULOSE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• ESTERS DE L’ACIDE SALICYLIQUE ET LEURS SELS (À L’EXCLUSION DE L’ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS)
• ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L’EXCLUSION DES ESTERS DES HALOGÉNURES D’HYDROGÈNE, DES ESTERS PHOSPHORIQUES, DES ESTERS DE PHOSPHITES, DES ESTERS SULFURIQUES, DES ESTERS CARBONIQUES ET DES ESTERS THIOPHOSPHORIQUES «PHOSPHOROTHIOATES», DE LEURS SELS ET DE LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS, AINSI QUE DE L’ENDOSULFAN «ISO»)
• ESTERS DES PHOSPHITES ET LEURS SELS LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L’EXCLUSION DES PHOSPHITES DE DIMÉTHYLE, DE DIÉTHYLE, DE TRIMÉTHYLE ET DE TRIÉTHYLE)
• ESTERS MONOALKYLIQUES D’ACIDE GRAS CONTENANT >= 96,5 % EN POIDS D’ESTERS
• ESTERS PHOSPHORIQUES ET LEURS SELS, YC LES LACTOPHOSPHATES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS [À L'EXCL DU PHOSPHATE DE TRIS(2,3-DIBROMOPROPYLE)]
• ESTERS SULFURIQUES ET ESTERS CARBONIQUES; LEURS SELS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L’EXCLUSION DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• ESTERS THIOPHOSPHORIQUES «PHOSPHOROTHIOATES» ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS [À L’EXCLUSION DU PARATHION (ISO) ET DU PARATHION-MÉTHYLE (ISO) (MÉTHYLE PARATHION)]
• ETHCHLORVYNOL [DCI]
• EXCAVATEURS À CHENILLES, AUTOPROPULSÉS, DONT LA SUPERSTRUCTURE PEUT EFFECTUER UNE ROTATION DE 360°
• EXCAVATEURS, AUTOPROPULSÉS, DONT LA SUPERSTRUCTURE PEUT EFFECTUER UNE ROTATION DE 360° (À L'EXCL DES ENGINS À CHENILLES)
• EXPLOSIFS PRÉPARÉS (À L'EXCL DES POUDRES PROPULSIVES)
• EXTINCTEURS MÉCANIQUES, MÊME CHARGÉS
• EXTIRPATEURS, HOUES, SARCLEUSES ET BINEUSES POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE (SAUF MOTOHOUES)
• EXTRAIT DE MIMOSA
• EXTRAIT DE QUEBRACHO
• EXTRAITS DE HOUBLON
• EXTRAITS DE MALT, D'UNE TENEUR EN EXTRAIT SEC < 90% EN POIDS
• EXTRAITS DE MALT, D'UNE TENEUR EN EXTRAIT SEC >= 90% EN POIDS
• EXTRAITS DE RÉGLISSE (À L'EXCL DES EXTRAITS CONTENANT > 10% EN POIDS DE SACCHAROSE OU PRÉSENTÉS COMME SUCRERIES)
• EXTRAITS DE RÉGLISSE CONTENANT EN POIDS > 10% DE SACCHAROSE, SANS ADDITION D'AUTRES MATIÈRES
• EXTRAITS DE SUMAC, DE VALLONÉE, DE CHÊNE OU DE CHÂTAIGNIER
• EXTRAITS ET JUS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• EXTRAITS ET JUS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• EXTRAITS TANNANTS D'ORIGINE VÉGÉTALE (À L'EXCL DES EXTRAITS DE QUEBRACHO, DE MIMOSA, DE CHÊNE, DE CHÂTAIGNIER, DE SUMAC ET DE VALLONÉES); TANINS ET LEURS SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
• EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS DE CAFÉ
• EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS DE CHICORÉE TORRÉFIÉE
• EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS DE SUCCÉDANÉS TORRÉFIÉS DU CAFÉ (À L'EXCL DE LA CHICORÉE)
• EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS DE THÉ OU DE MATÉ
• EXTRAITS, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, DE GLANDES OU D'AUTRES ORGANES OU DE LEURS SÉCRÉTIONS D'ORIGINE ANIMALE
• EXTRAITS, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, DE GLANDES OU D'AUTRES ORGANES OU DE LEURS SÉCRÉTIONS, D'ORIGINE HUMAINE
• EXTRUDEUSES POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES
• FARINE D'AVOINE
• FARINE D'ORGE
• FARINE DE FÈVES DE SOJA
• FARINE DE MAÏS, D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES <= 1,5% EN POIDS
• FARINE DE MAÏS, D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES > 1,5% EN POIDS
• FARINE DE MOUTARDE (SAUF PRÉPARÉE)
• FARINE DE RIZ
• FARINE DE SEIGLE
• FARINE ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE LUZERNE
• FARINE, SEMOULE ET POUDRE DE POMMES DE TERRE
• FARINES DE CÉRÉALES (À L'EXCL DES FARINES DE FROMENT [BLÉ], DE MÉTEIL, DE SEIGLE, DE MAÏS, DE RIZ, D'ORGE ET D'AVOINE)
• FARINES DE FROMENT [BLÉ] DUR
• FARINES DE FROMENT [BLÉ] TENDRE ET D'ÉPEAUTRE
• FARINES DE GRAINES OU DE FRUITS OLÉAGINEUX (À L'EXCL DES FARINES DE MOUTARDE ET DE FÈVES DE SOJA)
• FARINES DE MÉTEIL
• FARINES ET POUDRES, COMESTIBLES, DE VIANDES OU D'ABATS (À L'EXCL DES FARINES ET POUDRES DE VIANDES OU D'ABATS DE PRIMATES, DE BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS], DE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS], D'OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER ET MORSES ET DE REPTILES)
• FARINES SILICEUSES FOSSILES [KIESELGUHR, TRIPOLITE, DIATOMITE, PEX] ET AUTRES TERRES SILICEUSES ANALOGUES, D'UNE DENSITÉ APPARENTE <= 1, MÊME CALCINÉES
• FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE POISSON, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE
• FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE
• FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE VIANDES OU D'ABATS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE; CRETONS
• FARINES, SEMOULES ET POUDRES DE BANANES
• FARINES, SEMOULES ET POUDRES DE LÉGUMES À COSSE SECS DU N° 0713
• FARINES, SEMOULES ET POUDRES DE SAGOU ET DE RACINES DE MANIOC, D'ARROW-ROOT ET DE SALEP, DE TOPINAMBOURS, DE PATATES DOUCES ET DE RACINES ET TUBERCULES SIMIL À HAUTE TENEUR EN FÉCULE OU EN INULINE DU N° 0714 (À L'EXCL DES PRODUITS RENDUS IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE)
• FARINES, SEMOULES ET POUDRES DE SAGOU ET DE RACINES DE MANIOC, D'ARROW-ROOT ET DE SALEP, DE TOPINAMBOURS, DE PATATES DOUCES ET DE RACINES ET TUBERCULES SIMIL À HAUTE TENEUR EN FÉCULE OU EN INULINE DU N° 0714, RENDUS IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE
• FARINES, SEMOULES ET POUDRES DES PRODUITS DU CHAPITRE 8 "FRUITS COMESTIBLES, ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS" (SAUF BANANES)
• FAUCHEUSES (NON CONÇUES POUR ÊTRE TRACTÉES OU PORTÉES PAR TRACTEURS ET À L'EXCL DES TONDEUSES À GAZON, MOTOFAUCHEUSES ET MOISSONNEUSES-BATTEUSES)
• FAUCHEUSES SANS MOTEUR, YC LES BARRES DE COUPE, CONÇUES POUR ÊTRE TRACTÉES OU PORTÉES PAR TRACTEURS
• FAUTEUILS DE DENTISTES, FAUTEUILS POUR SALONS DE COIFFURE ET FAUTEUILS SIMIL, AVEC DISPOSITIF À LA FOIS D'ORIENTATION ET D'ÉLÉVATION, ET LEURS PARTIES, NDA
• FAUTEUILS ROULANTS ET AUTRES VÉHICULES POUR INVALIDES (SANS MÉCANISME DE PROPULSION)
• FAUTEUILS ROULANTS ET AUTRES VÉHICULES POUR INVALIDES, AVEC MÉCANISME DE PROPULSION (SAUF AUTOMOBILES ET BICYCLETTES MUNIES DE DISPOSITIFS SPÉCIAUX)
• FAUX ET FAUCILLES, COUTEAUX À FOIN OU À PAILLE ET AUTRES OUTILS AGRICOLES, HORTICOLES OU FORESTIERS, À MAIN, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS (À L’EXCL DES BÊCHES, PELLES, PIOCHES, PICS, HOUES, BINETTES, RÂTEAUX, RACLOIRS, HACHES, SERPES ET OUTILS SIMIL À TAILLANTS, CISAILLES À VOLAILLES, SÉCATEURS ET SIMIL MANIÉS À DEUX MAINS)
• FELDSPATH
• FENOUIL, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, EN BOIS (À L'EXCL DES BOIS D'OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE AINSI QUE DES BOIS DE CONIFÈRES)
• FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, EN BOIS DE CONIFÈRES
• FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, EN OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE
• FER ET ACIERS NON ALLIÉS EN LINGOTS BRUTS (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS, PRODUITS DE COULÉE CONTINUE ET PRODUITS FERREUX OBTENUS PAR RÉDUCTION DIRECTE DES MINERAIS DE FER)
• FER ET ACIERS NON ALLIÉS EN LOUPES BRUTES OU AUTRES FORMES BRUTES (AUTRES QUE LINGOTS BRUTS, DÉCHETS LINGOTÉS, PRODUITS DE COULÉE CONTINUE ET PRODUITS FERREUX OBTENUS PAR RÉDUCTION DIRECTE DES MINERAIS DE FER)
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC D'UNE LARGEUR < 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL VERNIS, AINSI QUE PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDE DE CHROME, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, VERNIS
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC D'UNE LARGEUR < 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL VERNIS, AINSI QUE PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDE DE CHROME, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, VERNIS
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC D'UNE LARGEUR >= 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL VERNI, AINSI QUE PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDE DE CHROME, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, VERNIS
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC D'UNE LARGEUR >= 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL VERNI, AINSI QUE PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDE DE CHROME, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, VERNIS
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL TRAITÉ EN SURFACE
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL TRAITÉ EN SURFACE
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL TRAITÉS EN SURFACE
• FER-BLANC ET BANDES DE FER-BLANC EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM, ÉTAMÉS [RECOUVERT D'UNE COUCHE MÉTALLIQUE D'UNE TENEUR EN ÉTAIN >= 97% EN POIDS], SIMPL TRAITÉS EN SURFACE
• FERME-PORTES AUTOMATIQUES EN MÉTAUX COMMUNS
• FERMETURES À GLISSIÈRE AVEC AGRAFES EN MÉTAUX COMMUNS
• FERMETURES À GLISSIÈRE SANS AGRAFES ET AUTRES QU'EN MÉTAUX COMMUNS
• FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS AVEC SERRURE, EN MÉTAUX COMMUNS
• FERMOIRS, MONTURES-FERMOIRS SANS SERRURE, BOUCLES, BOUCLES-FERMOIRS ET ARTICLES SIMIL, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR VÊTEMENTS, CHAUSSURES, MAROQUINERIE, ETC, YC LES PARTIES DES ARTICLES DU N° 8308, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF AGRAFES, CROCHETS, OEILLETS, RIVETS TUBULAIRES OU À TIGE FENDUE)
• FERRO-ALLIAGES (SAUF FERROMANGANÈSE, FERROSILICIUM, FERROSILICOMANGANÈSE, FERROCHROME, FERROSILICOCHROME, FERRONICKEL, FERROMOLYBDÈNE, FERROTUNGSTÈNE, FERROSILICOTUNGSTÈNE, FERROTITANE, FERROSILICOTITANE, FERROVANADIUM, FERRONIOBIUM, FERROPHOSPHORE ET FERROSILICOMAGNÉSIUM)
• FERROCHROME, CONTENANT EN POIDS > 6% DE CARBONE
• FERROCHROME, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE <= 0,05%
• FERROCHROME, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE > 0,5% MAIS <= 4%
• FERROCHROME, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE > 4% MAIS <= 6%
• FERROCÉRIUM ET AUTRES ALLIAGES PYROPHORIQUES SOUS TOUTES FORMES
• FERROMANGANÈSE, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE <= 2%
• FERROMANGANÈSE, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE > 2% (SAUF À GRANULOMÉTRIE <= 5 MM ET À TENEUR EN POIDS EN MANGANÈSE > 65%)
• FERROMANGANÈSE, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE > 2%, GRANULOMÉTRIE <= 5 MM, TENEUR EN POIDS EN MANGANÈSE > 65%
• FERROMOLYBDÈNE
• FERRONICKEL
• FERROSILICIUM CONTENANT EN POIDS > 55% DE SILICIUM
• FERROSILICIUM, CONTENANT EN POIDS <= 55% DE SILICIUM (SAUF CONTENANT EN POIDS >= 4% MAIS <= 10% DE MAGNÉSIUM)
• FERROSILICIUM, CONTENANT EN POIDS <= 55% DE SILICIUM ET >= 4% MAIS <= 10% DE MAGNÉSIUM
• FERROSILICOCHROME
• FERROSILICOMANGANÈSE
• FERROTITANE ET FERROSILICOTITANE
• FERROTUNGSTÈNE ET FERROSILICOTUNGSTÈNE
• FERS ET PISTOLETS À BRASER ÉLECTRIQUES
• FERS À REPASSER ÉLECTRIQUES
• FETA (SAUF DESTINÉE À LA TRANSFORMATION)
• FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS (SAUF SÉCHÉS)
• FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS (À L'EXCL DES ARBRES DE NOËL ET RAMEAUX DE CONIFÈRES)
• FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS
• FEUILLES DE COCA, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES, CONCASSÉES OU PULVÉRISÉES
• FEUILLES DE LAURIER
• FEUILLES EN AMIANTE ET ÉLASTOMÈRES COMPRIMÉS, POUR JOINTS, MÊME PRÉSENTÉS EN ROULEAUX (SAUF EN AMIANTE CROCIDOLITE)
• FEUILLES EN POLY(FLUORURE DE VINYLE), ET FEUILLES EN POLY[ALCOOL VINYLIQUE] NON ALVÉOLAIRE, BIAXIALEMENT ORIENTÉES, NON ENDUITES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 1 MM ET CONTENANT EN POIDS >= 97% DE POLY[ALCOOL VINYLIQUE], NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• FEUILLES EN POLYÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRE, D'UNE ÉPAISSEUR >= 20 MICROMÈTRES MAIS <= 40 MICROMÈTRES, DESTINÉES À LA FABRICATION DE FILM PHOTORÉSISTANT POUR LES SEMI-CONDUCTEURS OU DES CIRCUITS IMPRIMÉS
• FEUILLES EN VERRE D'OPTIQUE ÉTIRÉ OU SOUFFLÉ, COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ [DOUBLÉ], OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ
• FEUILLES EN VERRE D'OPTIQUE ÉTIRÉ OU SOUFFLÉ, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ (AUTRES QU'EN VERRE COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ [DOUBLÉ] OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE)
• FEUILLES EN VERRE ÉTIRÉ OU SOUFFLÉ, COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ [DOUBLÉ] OU À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ (À L'EXCL DES ARTICLES EN VERRE D'OPTIQUE)
• FEUILLES EN VERRE ÉTIRÉ OU SOUFFLÉ, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ (À L'EXCL DES ARTICLES EN VERRE COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ [DOUBLÉ] OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE AINSI QUE DES ARTICLES EN VERRE D'OPTIQUE)
• FEUILLES ET BANDES EN PLOMB, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM
• FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM SANS SUPPORT, LAMINÉES ET AUTREMENT TRAITÉES, ÉPAISSEUR < 0,021 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM SANS SUPPORT, SIMPL LAMINÉES, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,021 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL ET EN ROULEAUX D'UN POIDS <= 10 KG)
• FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM SANS SUPPORT, SIMPL LAMINÉES, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,021 MM, EN ROULEAUX D'UN POIDS <= 10 KG (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM SANS SUPPORT, SIMPL LAMINÉES, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,021 MM, EN ROULEAUX D'UN POIDS <= 10 KG (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM, SUR SUPPORT, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, < 0,021 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE, SANS SUPPORT, ÉPAISSEUR <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212, FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE, SUR SUPPORT, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212, FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINÉ, SANS SUPPORT, ÉPAISSEUR <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212, FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINÉ, SUR SUPPORT, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212, FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES, D'ALUMINIUM SANS SUPPORT, SIMPL LAMINÉES, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,021 MM MAIS <= 0,2 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES, EN ALUMINIUM, SANS SUPPORT, D'UNE ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, >= 0,021 MM MAIS <= 0,2 MM (À L'EXCL DES FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 AINSI QUE DES ARTICLES CONSTITUANT DES ACCESSOIRES POUR ARBRES DE NOËL)
• FEUILLES ET BANDES MINCES, EN ALUMINIUM, SANS SUPPORT, LAMINÉES ET AYANT SUBI DES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,021 MM MAIS <= 0,2 MM (À L'EXCL DES FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU N° 3212 AINSI QUE DES ARTICLES CONSTITUANT DES ACCESSOIRES POUR ARBRES DE NOËL)
• FEUILLES ET LAMES EN POLYIMIDE NON ALVÉOLAIRE, NON ENDUITES, OU SEULEMENT ENDUITES OU RECOUVERTES DE MATIÈRES PLASTIQUES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER, DES TYPES UTILISÉS POUR LE MARQUAGE DES RELIURES, DES CUIRS OU COIFFES DE CHAPEAUX
• FEUILLES POUR PLACAGE (YC CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ), FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL EN BOIS DE CONIFÈRES ET AUTRES BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT
• FEUILLES POUR PLACAGE (YC CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ), FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, ASSEMBLÉS BORD À BORD, EN DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU (SAUF RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• FEUILLES POUR PLACAGE (YC CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ), FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, PONCÉS AINSI QUE COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, MÊME RABOTÉS, EN WHITE LAUAN, SIPO, LIMBA, OKOUMÉ, OBECHE, ACAJOU D'AFRIQUE, SAPELLI, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE
• FEUILLES POUR PLACAGE (YC CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ), FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, RABOTÉS, EN WHITE LAUAN, SIPO, LIMBA, OKOUMÉ, OBECHE, ACAJOU D'AFRIQUE, SAPELLI, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE (SAUF COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• FEUILLES POUR PLACAGE (YC CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ), FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME ASSEMBLÉS BORD À BORD, D’UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, EN WHITE LAUAN, SIPO, LIMBA, OKOUMÉ, OBECHE, ACAJOU D’AFRIQUE, SAPELLI, VIROLA, MAHOGANY [SWIETENIA SPP], PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE (SAUF RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• FEUILLES POUR PLACAGE (YC CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ), FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL ET AUTRES BOIS, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM (À L’EXCL DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT AINSI QUE DES PLANCHETTES DESTINÉES À LA FABRICATION DE CRAYONS)
• FEUILLES POUR PLACAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ, FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMILAIRES ET AUTRES BOIS, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT (À L’EXCLUSION DES BOIS TROPICAUX ET DES BOIS DE CONIFÈRES)
• FEUILLES POUR PLACAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ, FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMILAIRES ET AUTRES BOIS, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D’UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, EN BOIS TROPICAUX (À L’EXCLUSION DES BOIS DE WHITE LAUAN, DE SIPO, DE LIMBA, D’OKOUMÉ, D’OBÉCHÉ, D’ACAJOU D’AFRIQUE, DE SAPELLI, DE VIROLA, DE MAHOGANY «SWIETENIA SPP», DE PALISSANDRE DE RIO, DE PALISSANDRE DE PARA ET DE PALISSANDRE DE ROSE)
• FEUILLES POUR PLACAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ, FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMILAIRES ET AUTRES BOIS, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME ASSEMBLÉS BORD À BORD, D’UNE ÉPAISSEUR <= 1 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT AINSI QUE DES BOIS TROPICAUX ET DES BOIS DE CONIFÈRES)
• FEUILLES POUR PLACAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ, FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMILAIRES ET AUTRES BOIS, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME ASSEMBLÉS BORD À BORD, D’UNE ÉPAISSEUR <= 1 MM, EN BOIS TROPICAUX (À L’EXCLUSION DES BOIS DE WHITE LAUAN, DE SIPO, DE LIMBA, D’OKOUMÉ, D’OBÉCHÉ, D’ACAJOU D’AFRIQUE, DE SAPELLI, DE VIROLA, DE MAHOGANY «SWIETENIA SPP», DE PALISSANDRE DE RIO, DE PALISSANDRE DE PARA ET DE PALISSANDRE DE ROSE AINSI QUE DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• FEUILLES POUR PLACAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ, FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMILAIRES ET AUTRES BOIS, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME ASSEMBLÉS BORD À BORD, D’UNE ÉPAISSEUR > 1 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT AINSI QUE DES BOIS TROPICAUX ET DES BOIS DE CONIFÈRES)
• FEUILLES POUR PLACAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ, FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMILAIRES ET AUTRES BOIS, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME ASSEMBLÉS BORD À BORD, D’UNE ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS <= 6 MM, EN BOIS TROPICAUX (À L’EXCLUSION DES BOIS DE WHITE LAUAN, DE SIPO, DE LIMBA, D’OKOUMÉ, D’OBÉCHÉ, D’ACAJOU D’AFRIQUE, DE SAPELLI, DE VIROLA, DE MAHOGANY «SWIETENIA SPP», DE PALISSANDRE DE RIO, DE PALISSANDRE DE PARA ET DE PALISSANDRE DE ROSE AINSI QUE DES BOIS RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT)
• FEUILLES ÉTIRABLES EN POLYÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRE, NON IMPRIMÉES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,125 MM ET D'UNE DENSITÉ < 0,94
• FEUILLES, BANDES, RUBANS, PELLICULES ET AUTRES FORMES PLATES, AUTO-ADHÉSIFS, EN MATIÈRES PLASTIQUES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 20 CM (À L'EXCL DES BANDES DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC, NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, NON VULCANISÉ)
• FEUTRES AIGUILLETÉS ET PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS, IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, NDA
• FEUTRES AIGUILLETÉS, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS, NDA
• FEUTRES AIGUILLETÉS, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS, NDA (À L'EXCL DES FEUTRES DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303)
• FEUTRES DE LAINE OU DE POILS FINS, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS, NDA (À L'EXCL DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS)
• FEUTRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS (À L'EXCL DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS)
• FEUTRES, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS (À L'EXCL DES FEUTRES DE LAINE OU DE POILS FINS, DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS)
• FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL DES FIBRES DE VISCOSE)
• FIBRES DE CARBONE ET OUVRAGES EN FIBRES DE CARBONE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR USAGES ÉLECTRIQUES)
• FIBRES DE VERRE, YC LA LAINE DE VERRE, ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES (SAUF FIBRES DISCONTINUES; STRATIFILS [ROVINGS], MÈCHES ET FILS; LAINE DE VERRE COUPÉE; TISSUS, YC LES RUBANS; VOILES, MATS, NAPPES, PANNEAUX ET PRODUITS SIMIL NON TISSÉS; LAINES MINÉRALES ET OUVRAGES EN CES LAINES; PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES; FIBRES OPTIQUES, FAISCEAUX OU CÂBLES DE FIBRES; BROSSES ET PINCEAUX EN FIBRES DE VERRE; PERRUQUES POUR POUPÉES)
• FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES D'ARAMIDES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL DES FIBRES D'ARAMIDES)
• FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTERS, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTERS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES DE POLYPROPYLÈNE, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES DE POLYPROPYLÈNE, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE
• FIBRES OPTIQUES, FAISCEAUX ET CÂBLES DE FIBRES OPTIQUES (À L'EXCL DES CÂBLES CONSTITUÉS DE FIBRES GAINÉES INDIVIDUELLEMENT DU N° 8544 ET DES CÂBLES CONDUCTEURS D'IMAGES)
• FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L’EXCLUSION DES FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES AINSI QUE DES FIBRES DE POLYESTERS, DE POLYPROPYLÈNE, DE NYLON OU D’AUTRES POLYAMIDES)
• FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL DES FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES AINSI QUE DES FIBRES DE POLYPROPYLÈNE, DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES)
• FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE
• FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES, DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE 'AGAVE'
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, D'ABACA [CHANVRE DE MANILLE OU 'MUSA TEXTILIS NEE'] OU D'AUTRES FIBRES [DE FEUILLES] DURES AINSI QUE DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES PRODUITS DE POLYÉTHYLÈNE, DE POLYPROPYLÈNE, DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES)
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE POLYESTERS, TITRANT <= 50 000 DÉCITEX [5 G/M], TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE POLYESTERS, TITRANT > 50 000 DÉCITEX [5 G/M], NON TRESSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE POLYESTERS, TITRANT > 50 000 DÉCITEX [5 G/M], TRESSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE, TITRANT <= 50 000 DÉCITEX [5 G/M], TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES)
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE, TITRANT > 50 000 DÉCITEX [5 G/M], NON TRESSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES)
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE, TITRANT > 50 000 DÉCITEX [5 G/M], TRESSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES)
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE 'AGAVE', TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES)
• FICELLES, CORDES ET CORDAGES, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES PRODUITS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE 'AGAVE', D'ABACA [CHANVRE DE MANILLE OU 'MUSA TEXTILIS NEE'] OU D'AUTRES FIBRES [DE FEUILLES] DURES)
• FICHES ET PRISES DE COURANT, POUR UNE TENSION <= 1000 V (AUTRES QUE POUR CÂBLES COAXIAUX ET CIRCUITS IMPRIMÉS)
• FICHES ET PRISES DE COURANT, POUR UNE TENSION <= 1000 V, POUR CIRCUITS IMPRIMÉS
• FICHES ET PRISES DE COURANT, POUR UNE TENSION <= 1000 V, POUR CÂBLES COAXIAUX
• FIGUES, FRAÎCHES
• FIGUES, SÈCHES
• FIL MACHINE DU TYPE UTILISÉ POUR ARMATURE DU BÉTON, LISSE, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 14 MM
• FIL MACHINE EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS SILICOMANGANEUX ET SAUF FIL MACHINE DES N° 7227 90 10 ET 7227 90 50)
• FIL MACHINE EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES (À L'EXCL DU FIL COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FIL MACHINE EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• FIL MACHINE EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• FIL MACHINE EN ACIERS À COUPE RAPIDE, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE
• FIL MACHINE EN ACIERS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT À TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE
• FIL MACHINE EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, AVEC INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS LORS DU LAMINAGE
• FIL MACHINE EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 14 MM, DU FIL MACHINE EN ACIER DE DÉCOLLETAGE AINSI QUE DU FIL MACHINE COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FIL MACHINE EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, CONTENANT EN POIDS <= 0,06% DE CARBONE, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 14 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE, DU FIL MACHINE POUR ARMATURE DU BÉTON OU LE RENFORCEMENT DES PNEUMATIQUES ET DU FIL MACHINE COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FIL MACHINE EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, CONTENANT EN POIDS > 0,06% MAIS < 0,25% DE CARBONE, DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 14 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE, DU FIL MACHINE POUR ARMATURE DU BÉTON ET LE RENFORCEMENT DES PNEUMATIQUES ET DU FIL MACHINE COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FIL MACHINE EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, CONTENANT EN POIDS > 0,75% DE CARBONE, DE SECTION CIRCULAIRE DE DIAMÈTRE < 14 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE, DU FIL MACHINE LISSE POUR LE RENFORCEMENT DES PNEUMATIQUES ET ARMATURE DU BÉTON ET DU FIL MACHINE COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FIL MACHINE EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE (À L'EXCL DES PRODUITS DE SECTION CIRCULAIRE D'UN DIAMÈTRE < 14 MM, DU FIL MACHINE EN ACIER DE DÉCOLLETAGE AINSI QUE DU FIL MACHINE COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FIL MACHINE EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25% MAIS < 0,75%, DE SECTION CIRCULAIRE DE DIAMÈTRE < 14 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE, DU FIL MACHINE POUR ARMATURE DU BÉTON ET LE RENFORCEMENT DES PNEUMATIQUES ET DU FIL MACHINE COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE, À MAILLES NOUÉES, EN FILS DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES ÉPUISETTES AINSI QUE DES FILETS EN FICELLES, CORDES OU CORDAGES)
• FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE, À MAILLES NOUÉES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES ÉPUISETTES)
• FILETS CONFECTIONNÉS, À MAILLES NOUÉES, EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES FILETS EN NYLON OU EN AUTRES POLYAMIDES, DES FILETS DE PÊCHE, DES FILETS OU RÉSILLES À CHEVEUX AINSI QUE DES ÉPUISETTES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL POUR LA PRATIQUE DES SPORTS)
• FILETS CONFECTIONNÉS, À MAILLES NOUÉES, EN NYLON OU EN AUTRES POLYAMIDES (À L'EXCL DES FILETS DE PÊCHE, DES RÉSILLES ET FILETS À CHEVEUX, DES FILETS OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES AINSI QUE DES ÉPUISETTES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL POUR LA PRATIQUE DES SPORTS)
• FILETS CONFECTIONNÉS, À MAILLES NOUÉES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES EN NYLON OU EN AUTRES POLYAMIDES (À L'EXCL DES FILETS DE PÊCHE, DES RÉSILLES ET FILETS À CHEVEUX AINSI QUE DES ÉPUISETTES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL POUR LA PRATIQUE DES SPORTS)
• FILETS D'ESPADONS [XIPHIAS GLADIUS], CONGELÉS
• FILETS DE BAUDROIES [LOPHIUS SPP], CONGELÉS
• FILETS DE CARPES «CYPRINUS SPP, CARASSIUS SPP, CTENOPHARYNGODON IDELLUS, HYPOPHTHALMICHTHYS SPP, CIRRHINUS SPP, MYLOPHARYNGODON PICEUS, CATLA CATLA, LABEO SPP, OSTEOCHILUS HASSELTI, LEPTOBARBUS HOEVENI, MEGALOBRAMA SPP», D’ANGUILLES «ANGUILLA SPP» ET DE POISSONS TÊTE DE SERPENT «CHANNA SPP», CONGELÉS
• FILETS DE CARPES «CYPRINUS SPP, CARASSIUS SPP, CTENOPHARYNGODON IDELLUS, HYPOPHTHALMICHTHYS SPP, CIRRHINUS SPP, MYLOPHARYNGODON PICEUS, CATLA CATLA, LABEO SPP, OSTEOCHILUS HASSELTI, LEPTOBARBUS HOEVENI, MEGALOBRAMA SPP», D’ANGUILLES «ANGUILLA SPP» ET DE POISSONS TÊTE DE SERPENT «CHANNA SPP», FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE FLETS COMMUNS [PLATICHTHYS FLESUS], CONGELÉS
• FILETS DE GRENADIERS BLEUS [MACRURONUS NOVAEZELANDIAE], CONGELÉS
• FILETS DE HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], CONGELÉS
• FILETS DE HARENGS, CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS
• FILETS DE LIEUS D’ALASKA [THERAGRA CHALCOGRAMMA], CONGELÉS
• FILETS DE LIEUS NOIRS [POLLACHIUS VIRENS], CONGELÉS
• FILETS DE LIEUS NOIRS [POLLACHIUS VIRENS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE LÉGINES [DISSOSTICHUS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE MAQUEREAUX [SCOMBER SCOMBRUS] ET [SCOMBER JAPONICUS] ET POISSONS DE L’ESPÈCE [ORCYNOPSIS UNICOLOR], CONGELÉS
• FILETS DE MERLANS [MERLANGIUS MERLANGUS], CONGELÉS
• FILETS DE MERLUS ARGENTINS [MERLUCCIUS HUBBSI], CONGELÉS
• FILETS DE MERLUS BLANCS DU CAP [MERLUCCIUS CAPENSIS] ET DE MERLUS NOIRS DU CAP [MERLUCCIUS PARADOXUS], CONGELÉS
• FILETS DE MERLUS [MERLUCCIUS SPP] (À L'EXCL DES MERLUS BLANCS DU CAP, DES MERLUS NOIRS DU CAP ET DES MERLUS ARGENTINS), CONGELÉS
• FILETS DE MERLUS [UROPHYCIS SPP], CONGELÉS
• FILETS DE MORUES [GADUS MACROCEPHALUS], CONGELÉS
• FILETS DE MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS] ET DES POISSONS [BOREOGADUS SAIDA], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC], CONGELÉS
• FILETS DE MORUES [GADUS MORHUA] ET [GADUS OGAC] ET FILETS DE POISSONS [BOREOGADUS SAIDA], SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, MAIS NON FUMÉS
• FILETS DE PERCHES DU NIL [LATES NILOTICUS], CONGELÉS
• FILETS DE PERCHES DU NIL [LATES NILOTICUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE PLIES OU DE CARRELETS [PLEURONECTES PLATESSA], CONGELÉS
• FILETS DE POISSONS D'EAU DOUCE, NDA, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE, CONGELÉS (À L'EXCL DES MORUES, ÉGLEFINS, LIEUS NOIRS, MERLUS, LIEUS D'ALASKA, BOREOGADUS SAIDA, MERLANS, GRENADIERS BLEUS ET LINGUES)
• FILETS DE POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES FILETS DE MORUES, LIEUS ET DE POISSONS DE L'ESPÈCE BOREOGADUS SAIDA)
• FILETS DE POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, MAIS NON FUMÉS (À L'EXCL DES MORUES ET BOREOGADUS SAIDA)
• FILETS DE POISSONS DU GENRE [EUTHYNNUS], CONGELÉS (À L'EXCL DES LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ)
• FILETS DE POISSONS PLATS [PLEURONECTIDÉS, BOTHIDÉS, CYNOGLOSSIDÉS, SOLÉIDÉS, SCOPHTHALMIDÉS ET CITHARIDÉS], CONGELÉS (À L’EXCL DES PLIES OU CARRELETS, FLETS COMMUNS ET CARDINES)
• FILETS DE POISSONS PLATS [PLEURONECTIDÉS, BOTHIDÉS, CYNOGLOSSIDÉS, SOLÉIDÉS, SCOPHTHALMIDÉS ET CITHARIDÉS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE POISSONS, CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS (À L'EXCL DES FILETS DE SALMONIDÉS, DE HARENGS, DE SARDINES, DE SARDINELLES, DE SPRATS OU ESPROTS, DE THONS, DE BONITES 'SARDA SPP', DE MAQUEREAUX, D'ANCHOIS ET DE POISSONS DU GENRE 'EUTHYNNUS' OU DE L'ESPÈCE 'ORCYNOPSIS UNICOLOR')
• FILETS DE POISSONS, NDA, CONGELÉS
• FILETS DE POISSONS, NDA, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE POISSONS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, MAIS NON FUMÉS (À L'EXCL DES TILAPIAS, SILURIDÉS, CARPES, ANGUILLES, PERCHES DU NIL, POISSONS TÊTE DE SERPENT, POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE ET FILETS, SALÉS OU EN SAUMURE, DE SAUMONS DU PACIFIQUE, DE SAUMONS DE L’ATLANTIQUE, DE SAUMONS DU DANUBE ET DE FLÉTANS NOIRS)
• FILETS DE POISSONS D'EAU DOUCE, NDA, CONGELÉS
• FILETS DE RASCASSES DU NORD OU SÉBASTES [SEBASTES MARINUS], CONGELÉS
• FILETS DE RASCASSES DU NORD OU SÉBASTES [SEBASTES SPP], CONGELÉS (À L’EXCL DES FILETS DE POISSONS [SEBASTES MARINUS])
• FILETS DE REQUINS BLEUS «PRIONACE GLAUCA», FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE SAUMONS DU PACIFIQUE DES ESPÈCES [ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], DE SAUMONS DE L’ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET DE SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], CONGELÉS
• FILETS DE SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], DE SAUMONS DE L’ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET DE SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], DE SAUMONS DE L’ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET DE SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], SALÉS OU EN SAUMURE, MAIS NON FUMÉS
• FILETS DE SILURIDÉS [PANGASIUS SPP, SILURUS SPP, CLARIAS SPP, ICTALURUS SPP], CONGELÉS
• FILETS DE SILURIDÉS [PANGASIUS SPP, SILURUS SPP, CLARIAS SPP, ICTALURUS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE SQUALES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (HORS AIGUILLATS «SQUALUS ACANTHIAS», ROUSSETTES «SCYLIORHINUS SPP», REQUINS-TAUPES COMMUNS «LAMNA NASUS» ET REQUINS BLEUS «PRIONACE GLAUCA»)
• FILETS DE THONS (DU GENRE [THUNNUS]), LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ [EUTHYNNUS [KATSUWONUS] PELAMIS], CONGELÉS
• FILETS DE TILAPIAS [OREOCHROMIS SPP], CONGELÉS
• FILETS DE TILAPIAS [OREOCHROMIS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE TILAPIAS «OREOCHROMIS SPP», DE SILURIDÉS «PANGASIUS SPP, SILURUS SPP, CLARIAS SPP, ICTALURUS SPP», DE CARPES «CYPRINUS SPP,CARASSIUS SPP, CTENOPHARYNGODON IDELLUS, HYPOPHTHALMICHTHYS SPP, CIRRHINUS SPP, MYLOPHARYNGODON PICEUS, CATLA CATLA, LABEO SPP, OSTEOCHILUS HASSELTI, LEPTOBARBUS HOEVENI, MEGALOBRAMA SPP», D’ANGUILLES «ANGUILLA SPP», DE PERCHES DU NIL «LATES NILOTICUS» ET DE POISSONS TÊTE DE SERPENT «CHANNA SPP», SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, MAIS NON FUMÉS
• FILETS DE TRUITES DES ESPÈCES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA ET ONCORHYNCHUS GILAE] (À L'EXCL DES FILETS DE TRUITES [ONCORHYNCHUS MYKISS] PESANT > 400 G PIÈCE), FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE TRUITES [ONCORHYNCHUS MYKISS] PESANT > 400 G PIÈCE, CONGELÉS
• FILETS DE TRUITES [ONCORHYNCHUS MYKISS] PESANT > 400 G PIÈCE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS DE TRUITES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA ET ONCORHYNCHUS GILAE] (À L'EXCL DES FILETS DES TRUITES [ONCORHYNCHUS MYKISS] PESANT > 400 G PIÈCE) CONGELÉS
• FILETS D’ESPADONS [XIPHIAS GLADIUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FILETS D’ÉGLEFINS [MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS], CONGELÉS
• FILETS À MAILLES NOUÉES, EN NAPPES OU EN PIÈCES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES, EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES FILETS CONFECTIONNÉS)
• FILETS À MAILLES NOUÉES, EN NAPPES OU EN PIÈCES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES; FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE ET AUTRES FILETS CONFECTIONNÉS, EN MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL DES FILETS ET RÉSILLES À CHEVEUX AINSI QUE DES ÉPUISETTES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL POUR LA PRATIQUE DES SPORTS)
• FILIÈRES INTERCHANGEABLES POUR L'ÉTIRAGE OU LE FILAGE (EXTRUSION) DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN DIAMANT OU EN AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• FILIÈRES INTERCHANGEABLES POUR L'ÉTIRAGE OU LE FILAGE (EXTRUSION) DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE DIAMANT OU LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• FILIÈRES À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE POUR MACHINES-OUTILS
• FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS, NE COMPORTANT QUE L’ENREGISTREMENT DU SON, D’UNE LARGEUR >= 35 MM; NÉGATIFS ET POSITIFS INTERMÉDIAIRES DE TRAVAIL, DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS, COMPORTANT OU NON L’ENREGISTREMENT DU SON, D’UNE LARGEUR >= 35 MM
• FILMS PHOTOGRAPHIQUES PLANS À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, MÊME EN CHARGEURS
• FILS DE CHANVRE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS DE CHANVRE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS DE CHENILLE ET LAMES ET FORMES SIMIL DES N° 5404 ET 5405 GUIPÉES (À L'EXCL DES FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS DU N° 5605, DES FILS DE CRIN GUIPÉS, DES FILS MÉTALLIQUES GUIPÉS AVEC DES FILS TEXTILES, DES FILS EN CAOUTCHOUC GUIPÉS AVEC DES TEXTILES AINSI QUE DES MILANAISES, TORSES ET AUTRES PRODUITS TEXTILES GUIPÉS DU N° 5808)
• FILS DE COCO
• FILS DE COTON, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF LES FILS À COUDRE)
• FILS DE COTON, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF LES FILS À COUDRE)
• FILS DE CUIVRE AFFINÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE <= 0,5 MM
• FILS DE CUIVRE AFFINÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 0,5 MM MAIS <= 6 MM
• FILS DE CUIVRE AFFINÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 6 MM
• FILS DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL; POIL DE MESSINE [CRIN DE FLORENCE]
• FILS DE DÉCHETS DE SOIE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS ÉCRUS, DÉCRUÉS OU BLANCHIS)
• FILS DE DÉCHETS DE SOIE, ÉCRUS, DÉCRUÉS OU BLANCHIS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS)
• FILS DE FIBRES DE VERRE COUPÉS [CHOPPED STRANDS], LONGUEUR <= 50 MM
• FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE, DES POILS FINS OU DES FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES)
• FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS)
• FILS DE FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL DES FILS DE COTON, DE LIN, DE COCO, DE CHANVRE, DE PAPIER, DE RAMIE, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303)
• FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS (AUTRES QUE LES FILS À COUDRE), CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, RETORS OU CÂBLÉS
• FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, SIMPLES
• FILS DE LAINE CARDÉE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE (À L'EXCL DES FILS ÉCRUS ET NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DE LAINE CARDÉE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE (À L'EXCL DES FILS ÉCRUS ET DES FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE ET DE POILS FINS ET NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DE LAINE CARDÉE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE ET DE POILS FINS (NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS EN BOULES, EN PELOTES, EN ÉCHEVEAUX OU EN ÉCHEVETTES D'UN POIDS > 125 G MAIS <= 500 G)
• FILS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN BOULES, EN PELOTES, EN ÉCHEVEAUX OU EN ÉCHEVETTES D'UN POIDS > 125 G MAIS <= 500 G
• FILS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS DE LAINE PEIGNÉE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS ÉCRUS)
• FILS DE LAINE PEIGNÉE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS ÉCRUS, DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES AINSI QUE DES FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE ET DE POILS FINS)
• FILS DE LAINE PEIGNÉE, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL

• FILS DE LIN RETORS OU CÂBLÉS (NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DE LIN RETORS OU CÂBLÉS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS DE LIN SIMPLES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS DE LIN SIMPLES, TITRANT < 277,8 DÉCITEX [> 36 NUMÉROS MÉTRIQUES] (NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DE LIN SIMPLES, TITRANT >= 277,8 DÉCITEX MAIS < 833,3 DÉCITEX [> 12 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 36 NUMÉROS MÉTRIQUES] (À L'EXCL DES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DE LIN SIMPLES, TITRANT >= 833,3 DÉCITEX [<= 12 NUMÉROS MÉTRIQUES] (À L'EXCL DES FILS NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DE POILS FINS, CARDÉS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS ÉCRUS ET DES FILS DE LAINE)
• FILS DE POILS FINS, PEIGNÉS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS ÉCRUS ET DES FILS DE LAINE)
• FILS DE POILS GROSSIERS OU DE CRIN, YC LES FILS DE CRIN GUIPÉS, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES CRINS NON RACCORDÉS)
• FILS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS DE DÉCHETS DE SOIE OU DE LA BOURRETTE)
• FILS DE SOIE, ÉCRUS, DÉCRUÉS OU BLANCHIS (SAUF LES FILS DE DÉCHETS DE SOIE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS DITS 'DE CHAÎNETTE' (À L'EXCL DES FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS DU N° 5605, DES FILS DE CRIN GUIPÉS, DES FILS MÉTALLIQUES GUIPÉS AVEC DES FILS TEXTILES, DES FILS EN CAOUTCHOUC GUIPÉS AVEC DES TEXTILES AINSI QUE DES MILANAISES, TORSES ET AUTRES PRODUITS TEXTILES GUIPÉS DU N° 5808)
• FILS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'EN ACIERS INOXYDABLES, EN COURONNES OU EN ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE, FIL EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU EN ACIERS SILICOMANGANEUX ET SAUF PRODUITS DU N° 7229 90 50)
• FILS EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉS, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL (À L'EXCL DU FIL MACHINE AINSI QUE DES PRODUITS CONTENANT EN POIDS >= 13% MAIS <= 25% DE CHROME ET >= 3,5% MAIS <= 6% D'ALUMINIUM)
• FILS EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉS, CONTENANT EN POIDS < 2,5% DE NICKEL, >= 13% MAIS <= 25% DE CHROME ET >= 3,5% MAIS <= 6% D'ALUMINIUM (À L'EXCL DU FIL MACHINE)
• FILS EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉS, CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL (À L'EXCL DU FIL MACHINE AINSI QUE DES PRODUITS CONTENANT EN POIDS >= 28% MAIS <= 31% DE NICKEL ET >= 20% MAIS <= 22% DE CHROME)
• FILS EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉS, CONTENANT EN POIDS >= 28% MAIS <= 31% DE NICKEL ET >= 20% MAIS <= 22% DE CHROME (À L'EXCL DU FIL MACHINE)
• FILS EN ACIERS SILICOMANGANEUX, EN COURONNES OU ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN COURONNES OU EN ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE EST <= 7 MM (À L'EXCL DES CORDES HARMONIQUES, DES FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ AINSI QUE DES TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL DU N° 7614)
• FILS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 7 MM (SAUF TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL DU N° 7614, SAUF FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• FILS EN ALLIAGES DE CUIVRE (À L'EXCL DES PRODUITS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT])
• FILS EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• FILS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT]
• FILS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON]
• FILS EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE EST <= 7 MM (À L'EXCL DES CORDES HARMONIQUES, DES FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ AINSI QUE DES TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL DU N° 7614)
• FILS EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 7 MM (SAUF TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL DU N° 7614, SAUF FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, CUIVRÉS (SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, NON REVÊTUS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE >= 0,8 MM (NE COMPORTANT PAS DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, NON REVÊTUS, MÊME POLIS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE < 0,8 MM
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, NON REVÊTUS, MÊME POLIS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE >= 0,8 MM, COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, REVÊTUS (SAUF REVÊTUS DE MÉTAUX COMMUNS ET SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, REVÊTUS DE MÉTAUX COMMUNS (SAUF ZINGUÉS OU CUIVRÉS ET SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, ZINGUÉS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE < 0,8 MM
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE < 0,25%, ZINGUÉS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE >= 0,8 MM (À L'EXCL DU FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25% MAIS < 0,6%, NON REVÊTUS, MÊME POLIS (SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25% MAIS < 0,6%, REVÊTUS (SAUF REVÊTUS DE MÉTAUX COMMUNS ET SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,25% MAIS < 0,6%, ZINGUÉS (SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,6%, NON REVÊTUS, MÊME POLIS (SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,6%, REVÊTUS (SAUF REVÊTUS DE MÉTAUX COMMUNS ET SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,6%, REVÊTUS DE MÉTAUX COMMUNS (SAUF ZINC ET SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, EN COURONNES OU EN ROULEAUX, D'UNE TENEUR EN POIDS EN CARBONE >= 0,6%, ZINGUÉS (SAUF FIL MACHINE)
• FILS EN MOLYBDÈNE
• FILS EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM]
• FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC VULCANISÉ (À L'EXCL DES FILS NUS SIMPLES DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 5 MM AINSI QUE DES MATIÈRES TEXTILES ASSOCIÉES À DES FILS DE CAOUTCHOUC [PEX FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC RECOUVERTS DE TEXTILES])
• FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES
• FILS ET CÂBLES ÉLECTRIQUES, POUR TENSION <= 1000 V, DIAMÈTRE DE BRIN > 0,51 MM, SANS PIÈCES DE CONNEXION, NDA
• FILS FOURRÉS EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE SOUDAGE À L'ARC
• FILS GUIPÉS (À L'EXCL DES FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS DU N° 5605, DES FILS DE CRIN GUIPÉS, DES FILS MÉTALLIQUES GUIPÉS AVEC DES FILS TEXTILES, DES FILS EN CAOUTCHOUC GUIPÉS AVEC DES TEXTILES AINSI QUE DES MILANAISES, TORSES ET AUTRES PRODUITS TEXTILES GUIPÉS DU N° 5808)
• FILS POUR BOBINAGES POUR L'ÉLECTRICITÉ, AUTRES QU'EN CUIVRE, ISOLÉS
• FILS POUR BOBINAGES POUR L'ÉLECTRICITÉ, EN CUIVRE, ISOLÉS (AUTRES QU'ÉMAILLÉS OU LAQUÉS)
• FILS POUR BOBINAGES POUR L'ÉLECTRICITÉ, EN CUIVRE, ÉMAILLÉS OU LAQUÉS
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 83,33 DÉCITEX [> 120 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS ARTIFICIELS, YC LES MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE OU D'ACÉTATE DE CELLULOSE AINSI QUE DES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS)
• FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y COMPRIS LES MONOFILAMENTS < 67 DÉCITEX (À L’EXCLUSION DES FILS À COUDRE, DES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE POLYPROPYLÈNE, DE NYLON OU D’AUTRES POLYAMIDES)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT < 83,33 DÉCITEX [> 120 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT < 83,33 DÉCITEX [> 120 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 106,38 DÉCITEX MAIS < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 94 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS SIMPLES, D'ÉLASTOMÈRES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS AINSI QUE DES FILS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS ARTIFICIELS, YC LES MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE OU D'ACÉTATE DE CELLULOSE AINSI QUE DES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ ET DES FILS TEXTURÉS)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS D'ÉLASTOMÈRES, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS D'ÉLASTOMÈRES, DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS D'ÉLASTOMÈRES, DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYPROPYLÈNE, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS D'ÉLASTOMÈRES, DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, D'UNE TORSION > 120 TOURS/M, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ AINSI QUE DES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 120 TOURS/M, YC LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ AINSI QUE DES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, D’UNE TORSION > 50 TOURS/M, Y COMPRIS LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES < 67 DÉCITEX (À L’EXCLUSION DES FILS À COUDRE, DES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE POLYPROPYLÈNE, DE NYLON OU D’AUTRES POLYAMIDES)
• FILS SIMPLES, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, YC LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS AINSI QUE DES FILS D'ÉLASTOMÈRES, DES FILS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES)
• FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMIL DES N° 5404 OU 5405, IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE RAYONNE VISCOSE, IMPRÉGNÉS OU ENDUITS, AINSI QUE DES IMITATIONS DE CATGUT MUNIES D'HAMEÇONS OU AUTREMENT MONTÉES EN LIGNES)
• FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TITRANT EN FILS SIMPLES <= 50 TEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TITRANT EN FILS SIMPLES > 50 TEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE POLYPROPYLÈNE, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE AINSI QUE DES FILS TEXTURÉS DE POLYPROPYLÈNE, DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES)
• FILS UTILISÉS POUR NETTOYER LES ESPACES INTERMÉDIAIRES [FILS DENTAIRES], EN EMBALLAGES INDIVIDUELS DE DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE COTON, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE COTON, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FILAMENTS ARTIFICIELS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FILAMENTS ARTIFICIELS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À COUDRE DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À ÂME DITS CORE YARN AINSI QUE DES FILS TEXTURÉS)
• FILS À COUDRE DITS CORE YARN DE FILAMENTS DE POLYESTER ENROBÉS DE FIBRES DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS D'ARAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE ET DES FILS DE FILAMENTS D'ARAMIDES)
• FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILS À COUDRE)
• FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE (À L'EXCL DES FILS À COUDRE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE RAYONNE VISCOSE, IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE
• FILS À ÂME DITS CORE YARN, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES FILAMENTS DE POLYESTER ENROBÉS DE FIBRES DE COTON)
• FILS, BAGUETTES, TUBES, PLAQUES, ÉLECTRODES ET ARTICLES SIMIL EN MÉTAUX COMMUNS OU EN CARBURES MÉTALLIQUES, ENROBÉS OU FOURRÉS DE DÉCAPANTS OU DE FONDANTS, POUR BRASAGE, SOUDAGE OU DÉPÔT DE MÉTAL OU DE CARBURES MÉTALLIQUES, NDA, AINSI QUE FILS ET BAGUETTES EN POUDRES DE MÉTAUX COMMUNS AGGLOMÉRÉS, POUR MÉTALLISATION PAR PROJECTION, NDA
• FILTRES D'ENTRÉE D'AIR POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION
• FILTRES ET SÉPARATEURS D'ANTENNES
• FILTRES, OPTIQUES, POUR INSTRUMENTS OU APPAREILS, MONTÉS
• FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS, MÊME GUIPÉS, CONSTITUÉS PAR DES FILS TEXTILES, DES LAMES OU FORMES SIMIL DES N° 5404 ET 5405, COMBINÉS AVEC DU MÉTAL SOUS FORME DE FILS, DE LAMES OU DE POUDRES, OU RECOUVERTS DE MÉTAL (SAUF FILS TEXTILES ARMÉS À L'AIDE D'UN FIL DE MÉTAL, ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUVRAGES DE PASSEMENTERIE ET FILS TEXTILES FORMÉS D'UN MÉLANGE DE FIBRES TEXTILES ET MÉTALLIQUES LEUR CONFÉRANT UN EFFET ANTISTATIQUE)
• FIORE SARDO, PECORINO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE <= 47% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• FIXATIONS POUR SKIS DE NEIGE
• FLANCS DE HARENGS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS
• FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS (À L'EXCL DES ROSES, OEILLETS, ORCHIDÉES, GLAÏEULS, RENONCULES, CHRYSANTHÈMES ET LIS)
• FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS (À L'EXCL DES ROSES, OEILLETS, ORCHIDÉES, GLAÏEULS, RENONCULES, CHRYSANTHÈMES ET LIS)
• FLEURS, FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS, YC LEURS PARTIES; ARTICLES CONFECTIONNÉS EN FLEURS, FEUILLAGES OU FRUITS ARTIFICIELS FABRIQUÉS PAR LIGATURE, COLLAGE, EMBOÎTAGE OU PROCÉDÉS SIMIL (AUTRES QU'EN MATIÈRE PLASTIQUE)
• FLEURS, FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS, YC LEURS PARTIES; ARTICLES CONFECTIONNÉS EN FLEURS, FEUILLAGES OU FRUITS ARTIFICIELS FABRIQUÉS PAR LIGATURE, COLLAGE, EMBOÎTAGE OU PROCÉDÉS SIMIL, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• FLOCONS D'AVOINE
• FLOCONS D'ORGE
• FLOCONS DE RIZ
• FLOCONS, GRANULÉS ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE POMMES DE TERRE
• FLUOR
• FLUOROACÉTAMIDE [ISO], MONOCROTOPHOS [ISO] ET PHOSPHAMIDON [ISO]
• FLUOROSILICATES, FLUOROALUMINATES ET AUTRES SELS COMPLEXES DE FLUOR (À L'EXCL DE L'HEXAFLUOROALUMINATE DE SODIUM [CRYOLITHE SYNTHÉTIQUE], DE L'HEXAFLUOROZIRCONATE DE DIPOTASSIUM AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• FLUOROÉLASTOMÈRES FKM, SOUS FORMES PRIMAIRES
• FLUORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE FLUORHYDRIQUE]
• FLUORURES (À L'EXCL DES FLUORURES D'ALUMINIUM, D'AMMONIUM OU DE SODIUM)
• FLUORURES D'AMMONIUM OU DE SODIUM
• FLUORURES NON SATURÉS [DÉRIVÉS FLUORÉS] DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL DU 2,3,3,3-TÉTRAFLUOROPROPANE ET DU 1,3,3,3-TÉTRAFLUOROPROPANE)
• FLUORURES SATURÉS PERFLUORÉS
• FLUORURES SATURÉS [DÉRIVÉS FLUORÉS] DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES NDA
• FLUX À SOUDER OU À BRASER POUR LE SOUDAGE OU LE BRASAGE DES MÉTAUX (À L'EXCL DES PÂTES ET POUDRES COMPOSÉES DE MÉTAL OU D'AUTRES PRODUITS, DES ÉLECTRODES ET DES BAGUETTES DE SOUDAGE, EN MÉTAUX COMMUNS OU EN CARBURES MÉTALLIQUES, ENROBÉES OU FOURRÉES DE FONDANTS AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROBAGE OU LE FOURRAGE DES ÉLECTRODES OU DES BAGUETTES DE SOUDAGE)
• FLÉTANS ATLANTIQUES [HIPPOGLOSSUS HIPPOGLOSSUS], CONGELÉS
• FLÉTANS NOIRS [REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES], FUMÉS, YC LES FILETS (À L'EXCL DES ABATS)
• FOIES COMESTIBLES DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS
• FOIES DE BOVINS, COMESTIBLES, CONGELÉS
• FOIES DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS (À L'EXCL DES FOIES GRAS)
• FOIES DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCL DES FOIES GRAS)
• FOIES DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], COMESTIBLES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FOIES DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], COMESTIBLES, CONGELÉS
• FOIES DE DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], COMESTIBLES, CONGELÉS
• FOIES DE DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], COMESTIBLES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FOIES DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• FOIES DE PORCINS, COMESTIBLES, CONGELÉS
• FOIES DE VOLAILLES, COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS (À L'EXCL DES FOIES GRAS D'OIES OU DE CANARDS)
• FOIES GRAS D'OIES OU DE CANARDS, COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE
• FOIES GRAS DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• FOIES GRAS DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FOIES GRAS D’OIES DOMESTIQUES, CONGELÉS
• FOIES GRAS D’OIES DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FOIES, ŒUFS ET LAITANCES DE POISSONS, CONGELÉS (À L’EXCLUSION DES ŒUFS ET LAITANCES DE POISSONS DESTINÉS À LA PRODUCTION D’ACIDE DÉSOXYRIBONUCLÉIQUE OU DE SULFATE DE PROTAMINE)
• FOIES, ŒUFS ET LAITANCES DE POISSONS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• FOIES, ŒUFS ET LAITANCES DE POISSONS, SÉCHÉS, FUMÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• FOIN, LUZERNE, TRÈFLE, SAINFOIN, CHOUX FOURRAGERS, LUPIN, VESCES ET PRODUITS FOURRAGERS SIMIL (À L'EXCL DES BETTERAVES FOURRAGÈRES, DES RUTABAGAS, DES RACINES FOURRAGÈRES AINSI QUE DE LA FARINE DE LUZERNE)
• FONDANTS, MASSEPAIN, NOUGAT ET AUTRES SUCRERIES PRÉPARÉES, SANS CACAO (À L'EXCL DES GOMMES À MÂCHER [CHEWING-GUM], DU CHOCOLAT BLANC, DES PASTILLES POUR LA GORGE, DES BONBONS CONTRE LA TOUX, DES GOMMES ET AUTRES CONFISERIES À BASE DE GÉLIFIANTS, YC LES PÂTES DE FRUITS SOUS FORME DE SUCRERIES, DES BONBONS DE SUCRE CUIT, MÊME FOURRÉS, DES CARAMELS ET DES SUCRERIES OBTENUES PAR COMPRESSION ET LE MASSEPAIN EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET >= 1 KG)
• FONGICIDES INORGANIQUES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS CUPRIQUES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• FONGICIDES INORGANIQUES, PRÉSENTÉS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS CUPRIQUES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• FONGICIDES À BASE DE BENZIMIDAZOLES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES FONGICIDES INORGANIQUES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• FONGICIDES À BASE DE DIAZINES OU DE MORPHOLINES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES FONGICIDES INORGANIQUES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• FONGICIDES À BASE DE DIAZOLES OU DE TRIAZOLES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES FONGICIDES INORGANIQUES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• FONGICIDES À BASE DE DITHIOCARBAMATES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES FONGICIDES INORGANIQUES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• FONGICIDES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES FONGICIDES INORGANIQUES ET DES FONGICIDES À BASE DE DITHIOCARBAMATES, DE BENZIMIDAZOLES, DE DIAZOLES, DE TRIAZOLES, DE DIAZINES OU DE MORPHOLINES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• FONIO [DIGITARIA SPP]
• FONTES BRUTES ALLIÉES ET FONTES SPIEGEL, EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES SIMIL (SAUF À TENEUR EN POIDS EN TITANE >= 0,3% ET < 1% ET À TENEUR EN POIDS EN VANADIUM >= 0,5% ET < 1%)
• FONTES BRUTES EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES PRIMAIRES, NON ALLIÉES, À TENEUR EN POIDS EN PHOSPHORE <= 0,5%, TENEUR EN POIDS EN MANGANÈSE < 0,1%
• FONTES BRUTES EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES PRIMAIRES, NON ALLIÉES, À TENEUR EN POIDS EN PHOSPHORE <= 0,5%, TENEUR EN POIDS EN MANGANÈSE >= 0,4%, TENEUR EN POIDS EN SILICIUM <= 1%
• FONTES BRUTES EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES SIMIL, ALLIÉES, À TENEUR EN POIDS EN TITANE >= 0,3% ET <= 1%, TENEUR EN POIDS EN VANADIUM >= 0,5% ET <= 1%
• FONTES BRUTES EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES SIMIL, NON ALLIÉES, À TENEUR EN POIDS EN PHOSPHORE > 0,5%
• FORETS DE MAÇONNERIE, INTERCHANGEABLES AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE DIAMANT OU LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• FORMES POUR BOUTONS ET AUTRES PARTIES DE BOUTONS; ÉBAUCHES DE BOUTONS
• FOURCHES DE CYCLES (À L'EXCL DE MOTOCYCLES)
• FOURNITURES D'HORLOGERIE, NDA
• FOURS DE BOULANGERIE, DE PÂTISSERIE OU DE BISCUITERIE, À RÉSISTANCE, À CHAUFFAGE INDIRECT
• FOURS DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS OU D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• FOURS ET CUISINIÈRES ÉLECTRIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES (AUTRES QUE FOURS DESTINÉS AU CHAUFFAGE DES LOCAUX, CUISINIÈRES, FOURS À MICRO-ONDES ET FOURS À ENCASTRER)
• FOURS FONCTIONNANT PAR INDUCTION
• FOURS FONCTIONNANT PAR PERTES DIÉLECTRIQUES (AUTRES QUE POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR SUR DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR)
• FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRE, NON ÉLECTRIQUES, POUR LE GRILLAGE, LA FUSION OU AUTRES TRAITEMENTS THERMIQUES DES MINERAIS, DE LA PYRITE OU DES MÉTAUX (À L'EXCL DES ÉTUVES)
• FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, NON ÉLECTRIQUES, YC LES INCINÉRATEURS (À L'EXCL DES FOURS POUR LE GRILLAGE, LA FUSION OU AUTRES TRAITEMENTS THERMIQUES DE MINERAIS, PYRITE OU MÉTAUX, DES FOURS DE BOULANGERIE, DE PÂTISSERIE OU DE BISCUITERIE, DES ÉTUVES, DES FOURS POUR LA CUISSON DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DES FOURS POUR LA CUISSON DU CIMENT, DU VERRE OU DES PRODUITS CHIMIQUES ET DES FOURS POUR LE PROCÉDÉ DE CRAQUAGE)
• FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, À RÉSISTANCE [À CHAUFFAGE INDIRECT] (AUTRES QUE POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR SUR DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR)
• FOURS NON ÉLECTRIQUES À TUNNEL, DE BOULANGERIE, DE PÂTISSERIE OU DE BISCUITERIE
• FOURS NON ÉLECTRIQUES, DE BOULANGERIE, DE PÂTISSERIE OU DE BISCUITERIE (SAUF FOURS À TUNNEL)
• FOURS POUR LA CUISSON DES PRODUITS CÉRAMIQUES
• FOURS POUR LA CUISSON DU CIMENT, DU VERRE OU DES PRODUITS CHIMIQUES
• FOURS À MICRO-ONDES
• FOURS ÉLECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES (À L’EXCLUSION DES FOURS À RÉSISTANCE, À CHAUFFAGE INDIRECT, DES FOURS FONCTIONNANT PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES ET DES ÉTUVES, AINSI QUE DES FOURS UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS)
• FOURS ÉLECTRIQUES À ENCASTRER, POUR USAGES DOMESTIQUES
• FOYERS AUTOMATIQUES, YC LEURS AVANT-FOYERS, GRILLES MÉCANIQUES, DISPOSITIFS MÉCANIQUES POUR L'ÉVACUATION DES CENDRES ET DISPOSITIFS SIMIL (SAUF BRÛLEURS)
• FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE COCO [COPRAH], MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE COCO [COPRAH], MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE PALME, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• FRACTIONS SOLIDES DE L'HUILE DE PALME, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• FRACTIONS SOLIDES DES GRAISSES ET HUILES DE POISSONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DES FRACTIONS SOLIDES DES HUILES DE FOIES)
• FRACTIONS SOLIDES DES HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• FRAISES À QUEUE, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU LES CERMETS
• FRAISES, FRAÎCHES
• FRAISES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRES <= 13% EN POIDS
• FRAISES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS
• FRAISES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• FRAISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS
• FRAISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE
• FRAISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• FRAISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• FRAMBOISES, FRAÎCHES
• FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, MÛRES-FRAMBOISES ET GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRES <= 13% EN POIDS
• FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, MÛRES-FRAMBOISES ET GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS
• FRAMBOISES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• FREINS (AUTRES QU'À AIR COMPRIMÉ), DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL, LEURS PARTIES, NDA
• FREINS ET LEURS PARTIES, DE MOTOCYCLES, YC DE CYCLOMOTEURS
• FREINS ET SERVO-FREINS ET LEURS PARTIES, DESTINÉS AU MONTAGE: POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• FREINS ET SERVO-FREINS ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 30 10 AINSI QUE POUR FREINS À DISQUES)
• FREINS À AIR COMPRIMÉ, DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL, LEURS PARTIES (AUTRES QUE COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• FREINS À AIR COMPRIMÉ, DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL, LEURS PARTIES, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• FREINS, YC LES MOYEUX À FREINS, DE CYCLES (À L'EXCL DE MOTOCYCLES)
• FRETTES AMAGNÉTIQUES POUR MOTEURS OU GROUPES ÉLECTROGÈNES
• FRITEUSES ÉLECTRIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES
• FRITTES ET AUTRES VERRES SOUS FORME DE POUDRE, DE GRENAILLES OU DE FLOCONS (À L'EXCL DU VERRE DIT 'ÉMAIL', DU VERRE SOUS FORME DE FLOCONS D'UNE LONGUEUR >= 0,1 MM MAIS <= 3,5 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR >= 2 MAIS <= 5 MICROMÈTRES ET DU VERRE SOUS FORME DE POUDRE OU DE GRENAILLES CONTENANT EN POIDS >= 99% DE DIOXYDE DE SILICIUM)
• FROMAGE FRIBOURGEOIS, VACHERIN MONT D'OR ET TÊTE DE MOINE (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• FROMAGES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE <= 47%, NDA
• FROMAGES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 52%, NDA
• FROMAGES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 52% MAIS <= 62%, NDA
• FROMAGES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 62% MAIS <= 72%, NDA
• FROMAGES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 72%, NDA
• FROMAGES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 40%, NDA
• FROMAGES DE BREBIS OU DE BUFFLONNE, EN RÉCIPIENTS CONTENANT DE LA SAUMURE OU EN OUTRES EN PEAU DE BREBIS OU DE CHÈVRE (À L'EXCL DE LA FETA)
• FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION (À L'EXCL DES FROMAGES FRAIS YC LE FROMAGE DE LACTOSÉRUM , DE LA CAILLEBOTTE, DES FROMAGES FONDUS, DES FROMAGES À PÂTE PERSILLÉE ET AUTRES FROMAGES PRÉSENTANT DES MARBRURES OBTENUES EN UTILISANT DU 'PENICILLIUM ROQUEFORTI' AINSI QUE DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE)
• FROMAGES FONDUS, AUTRES QUE RÂPÉS OU EN POUDRE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 36% ET D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES EN POIDS DE LA MATIÈRE SÈCHE <= 48% (À L'EXCL DES FROMAGES DANS LA FABRICATION DESQUELS NE SONT PAS ENTRÉS D'AUTRES FROMAGES QUE L'EMMENTAL, LE GRUYÈRE ET L'APPENZELL ET, ÉVENTUELLEMENT, À TITRE ADDITIONNEL, DU FROMAGE DE GLARIS AUX HERBES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• FROMAGES FONDUS, AUTRES QUE RÂPÉS OU EN POUDRE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 36% ET EN MATIÈRES GRASSES EN POIDS DE LA MATIÈRE SÈCHE > 48% (À L'EXCL DES FROMAGES DANS LA FABRICATION DESQUELS NE SONT PAS ENTRÉS D'AUTRES FROMAGES QUE L'EMMENTAL, LE GRUYÈRE ET L'APPENZELL OU DU FROMAGE DE GLARIS AUX HERBES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES EN POIDS DE LA MATIÈRE SÈCHE <= 56%)
• FROMAGES FONDUS, AUTRES QUE RÂPÉS OU EN POUDRE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 36% (À L'EXCL DES FROMAGES DANS LA FABRICATION DESQUELS NE SONT PAS ENTRÉS D'AUTRES FROMAGES QUE L'EMMENTAL, LE GRUYÈRE ET L'APPENZELL ET, ÉVENTUELLEMENT, À TITRE ADDITIONNEL, DU FROMAGE DE GLARIS AUX HERBES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES EN POIDS DE LA MATIÈRE SÈCHE <= 56%)
• FROMAGES FONDUS, AUTRES QUE RÂPÉS OU EN POUDRE, DANS LA FABRICATION DESQUELS NE SONT PAS ENTRÉS D'AUTRES FROMAGES QUE L'EMMENTAL, LE GRUYÈRE ET L'APPENZELL ET, ÉVENTUELLEMENT, À TITRE ADDITIONNEL, DU FROMAGE DE GLARIS AUX HERBES [DIT 'SCHABZIGER'], CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES EN POIDS DE LA MATIÈRE SÈCHE <= 56%
• FROMAGES FRAIS [NON AFFINÉS], YC LE FROMAGE DE LACTOSÉRUM, ET CAILLEBOTTE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% (À L'EXCL DU MOZZARELLA)
• FROMAGES FRAIS [NON AFFINÉS], YC LE FROMAGE DE LACTOSÉRUM, ET CAILLEBOTTE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 40%
• FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE, DE TOUS TYPES
• FROMAGES À PÂTE PERSILLÉE ET AUTRES FROMAGES PRÉSENTANT DES MARBRURES OBTENUES EN UTILISANT DU 'PENICILLIUM ROQUEFORTI' (À L'EXCL DU ROQUEFORT ET DU GORGONZOLA)
• FROMENT (BLÉ) DUR, (À L'EXCL DE SEMENCE)
• FROMENT (BLÉ) DUR, DE SEMENCE
• FROMENT [BLÉ] TENDRE OU MÉTEIL, DE SEMENCE
• FRUCTOSE CHIMIQUEMENT PUR
• FRUCTOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE FRUCTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC > 50% DE FRUCTOSE (À L'EXCL DE L'ISOGLUCOSE, DU SIROP D'INULINE, DU FRUCTOSE CHIMIQUEMENT PUR ET DU SUCRE INVERTI [OU INTERVERTI])
• FRUITS COMESTIBLES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRE <= 13% EN POIDS (À L'EXCL DES FRAISES, DES FRAMBOISES, DES MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, DES MÛRES-FRAMBOISES, DES GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES, DES PITAHAYAS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA)
• FRUITS COMESTIBLES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRE > 13% EN POIDS (À L'EXCL DES FRAISES, DES FRAMBOISES, DES MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, DES MÛRES-FRAMBOISES, DES GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES, DES PITAHAYAS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA)
• FRUITS CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL DES CERISES, DES ABRICOTS, DES ORANGES, DES PAPAYES, DES MYRTILLES DE L'ESPÈCE "VACCINIUM MYRTILLUS", DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES, DES PITAHAYAS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA)
• FRUITS DU 'VACCINIUM MACROCARPON' ET DU 'VACCINIUM CORYMBOSUM', FRAIS
• FRUITS DU GENRE 'CAPSICUM' (AUTRES QUE LES PIMENTS DOUX OU POIVRONS), PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• FRUITS DU GENRE 'CAPSICUM' (AUTRES QUE LES PIMENTS DOUX OU POIVRONS), PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS
• FRUITS DU GENRE 'VACCINIUM', FRAIS (À L'EXCL DES FRUITS DU 'VACCINIUM VITIS-IDAEA, DU 'VACCINIUM MACROCARPON' ET DU 'VACCINIUM CORYMBOSUM')
• FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D’ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85 % MAS (À L’EXCL DES PRODUITS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS, DES FRUITS À COQUES, DES ARACHIDES ET AUTRES GRAINES, DES ANANAS, DES AGRUMES, DES POIRES, DES ABRICOTS, DES CERISES, DES PÊCHES, DES FRAISES, DES AIRELLES, DU GINGEMBRE, DES RAISINS, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES ET DES PITAHAYAS)
• FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D’ALCOOL, D’UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS ET D’UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS (SAUF CONFITS AU SUCRE MAIS NON CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L’EXCL DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON, DES FRUITS À COQUES, DES ARACHIDES, ET AUTRES GRAINES, DES ANANAS, DES AGRUMES, DES POIRES, DES ABRICOTS, DES CERISES, DES PÊCHES, DES FRAISES, DES AIRELLES, DU GINGEMBRE, DES RAISINS, DES FRUITS DE LA PASSION, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES CARAMBOLES ET DES PITAHAYAS)
• FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D’ALCOOL, D’UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS ET D’UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85 % MAS (SAUF CONFITS AU SUCRE MAIS NON CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L’EXCL DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON, DES FRUITS À COQUES, DES ARACHIDES, ET AUTRES GRAINES, DES ANANAS, DES AGRUMES, DES POIRES, DES ABRICOTS, DES CERISES, DES PÊCHES, DES FRAISES, DES AIRELLES, DU GINGEMBRE, DES RAISINS, DES FRUITS DE LA PASSION, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES CARAMBOLES ET DES PITAHAYAS)
• FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL OU DE SUCRE (SAUF PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L’ACIDE ACÉTIQUE, CONFITS AU SUCRE MAIS NON CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L’EXCL DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON, DES FRUITS À COQUES, DES ARACHIDES ET AUTRES GRAINES, DES ANANAS, DES AGRUMES, DES POIRES, DES ABRICOTS, DES CERISES, DES PÊCHES, DES FRAISES, DES AIRELLES, DES PRUNES, DU MAÏS, DES IGNAMES, DES PATATES DOUCES ET DES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES SIMIL)
• FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 1 KG (SAUF CONFITS AU SUCRE MAIS NON CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L’EXCL DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON, DES FRUITS À COQUES, DES ARACHIDES ET AUTRES GRAINES, DES ANANAS, DES AGRUMES, DES POIRES, DES ABRICOTS, DES CERISES, DES PÊCHES, DES FRAISES, DES AIRELLES, DU GINGEMBRE, DES FRUITS DE LA PASSION, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES CARAMBOLES ET DES PITAHAYAS)
• FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET > 1 KG (SAUF CONFITS AU SUCRE MAIS NON CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L’EXCL DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON, DES FRUITS À COQUES, DES ARACHIDES ET AUTRES GRAINES, DES ANANAS, DES AGRUMES, DES POIRES, DES ABRICOTS, DES CERISES, DES PÊCHES, DES FRAISES, DES AIRELLES, DU GINGEMBRE, DES RAISINS, DES PRUNES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES CARAMBOLES ET DES PITAHAYAS)
• FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS (À L'EXCL DES PRODUITS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS)
• FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 9% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS
• FRUITS À COQUE ET AUTRES GRAINES, YC LES MÉLANGES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (SAUF PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONFITS AU SUCRE MAIS NON CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L'EXCL DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON AINSI QUE DES ARACHIDES, DES FRUITS SECS GRILLÉS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA ET DE LEURS MÉLANGES D'UN CONTENU EN POIDS DE FRUITS À COQUES TROPICAUX >= 50%)
• FRUITS À COQUE ET AUTRES GRAINES, YC LES MÉLANGES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (SAUF PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONFITS AU SUCRE MAIS NON CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L'EXCL DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON, AINSI QUE DES ARACHIDES, AMANDES ET PISTACHES GRILLÉES, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA ET LEURS MÉLANGES D'UN CONTENU EN POIDS EN FRUITS À COQUES TROPICAUX > 50%)
• FRUITS À COQUES, FRAIS OU SECS, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉS (À L'EXCL DES NOIX DE COCO, DU BRÉSIL, DE CAJOU, DE PÉCAN, D'AREC [BÉTEL] OU DE KOLA AINSI QUE DES AMANDES, DES NOISETTES, DES NOIX COMMUNES, DES CHÂTAIGNES, DES MARRONS, DES PISTACHES, DES GRAINES DE PIGNONS DOUX ET DES NOIX MACADAMIA)
• FRUITS À COQUES, GRILLÉS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES ARACHIDES, DES AMANDES, DES PISTACHES ET DES FRUITS À COQUES TROPICAUX [NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC OU DE BÉTEL , DE KOLA ET NOIX MACADAMIA])
• FRUITS, COMESTIBLES, FRAIS (SAUF FRUITS À COQUES, BANANES, DATTES, FIGUES, ANANAS, AVOCATS, GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, AGRUMES, RAISINS, MELONS, POMMES, POIRES, COINGS, ABRICOTS, CERISES, PÊCHES, PRUNES, PRUNELLES, FRAISES, FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE, MÛRES DE MURIER, MÛRES-FRAMBOISES, GROSEILLES À GRAPPES NOIRES [CASSIS], BLANCHES OU ROUGES, GROSEILLES À MAQUEREAU, AIRELLES, FRUITS DE L’ESPÈCE VACCINIUM, KIWIS, DURIANS ET KAKIS [PLAQUEMINES])
• FRUITS, COMESTIBLES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL DES FRAISES, DES CERISES, DES FRAMBOISES, DES MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, DES MÛRES-FRAMBOISES, DES GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, DES MYRTILLES DES ESPÈCES 'VACCINIUM MYRTILLUS', 'VACCINIUM MYRTILLOIDES' ET 'VACCINIUM ANGUSTIFOLIUM', DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES, DES PITAHAYAS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA)
• FRUITS, COMESTIBLES, SÉCHÉS (SAUF FRUITS À COQUE, BANANES, DATTES, FIGUES, ANANAS, AVOCATS, GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, AGRUMES, RAISINS, ABRICOTS, PRUNES, POMMES, POIRES ET PÊCHES, NON MÉLANGÉS)
• FUEL OILS >= 70 % DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE <= 0,5 %, CONTENANT DU BIODIESEL
• FUEL OILS DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE <= 0,1 % (À L’EXCL DES PRODUITS DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE ET CONTENANT DU BIODIESEL)
• FUEL OILS DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉS À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI (VOIR NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27) (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DU BIODIESEL)
• FUEL OILS DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE (SAUF CEUX DESTINÉS À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27)
• FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES, POUR UNE INTENSITÉ > 10 A MAIS <= 63 A, POUR UNE TENSION <= 1000 V
• FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES, POUR UNE TENSION <= 1000 V, POUR UNE INTENSITÉ <= 10 A
• FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES, POUR UNE TENSION <= 1000 V, POUR UNE INTENSITÉ > 63 A
• FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES, POUR UNE TENSION > 1000 V
• FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF, COMPORTANT AU MOINS UN CANON RAYÉ (À L'EXCL DES FUSILS ET CARABINES À RESSORT, À AIR COMPRIMÉ OU À GAZ)
• FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF, À UN CANON LISSE (AUTRES QU'ARMES À FEU NE POUVANT ÊTRE CHARGÉES QUE PAR LE CANON AINSI QUE FUSILS ET CARABINES À RESSORT, À AIR COMPRIMÉ OU À GAZ)
• FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF, À UN OU DEUX CANONS LISSES COMBINÉS AVEC UN CANON RAYÉ ET CARABINES À DEUX CANONS LISSES
• FUSILS, CARABINES ET PISTOLETS À RESSORT, À AIR COMPRIMÉ OU À GAZ, MATRAQUES ET ARMES AUTRES QU'À FEU (SAUF SABRES, ÉPÉES, BAÏONNETTES ET AUTRES ARMES BLANCHES DU N° 9307)
• FUSÉES DE SIGNALISATION OU PARAGRÊLES ET SIMIL, PÉTARDS ET AUTRES ARTICLES DE PYROTECHNIE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR FEUX D'ARTIFICE ET DES CARTOUCHES À BLANC)
• FUTAILLES, CUVES, BAQUETS ET AUTRES OUVRAGES DE TONNELLERIE ET LEURS PARTIES RECONNAISSABLES, EN BOIS, YC LES MERRAINS
• FÈVES 'VICIA FABA VAR MAJOR' ET FÉVEROLES 'VICIA FABA VAR EQUINA ET VICIA FABA VAR MINOR', SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES
• FÈVES DE SOJA, DESTINÉES À L’ENSEMENCEMENT
• FÈVES DE SOJA, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES FÈVES DE SOJA DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• FÈVES DE TONKA, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES, CONCASSÉES OU PULVÉRISÉES
• FÉCULE DE MANIOC [CASSAVE]
• FÉCULE DE POMMES DE TERRE
• GAINES ET GAINES-CULOTTES EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE (SAUF GAINES ET GAINE-CULOTTES ENTIÈREMENT EN CAOUTCHOUC)
• GALLIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE GALLIUM
• GAMMA-BUTYROLACTONE
• GANTS EN BONNETERIE, DE COTON, POUR BÉBÉS
• GANTS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR BÉBÉS
• GANTS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR BÉBÉS
• GANTS EN BONNETERIE, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CAOUTCHOUC
• GANTS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, POUR LA CHIRURGIE
• GANTS ET MITAINES DE PROTECTION POUR TOUS MÉTIERS, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LA PRATIQUE DES SPORTS, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE COTON (SAUF IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU DE CAOUTCHOUC ET SAUF POUR BÉBÉS)
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU DE CAOUTCHOUC ET SAUF POUR BÉBÉS)
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS (SAUF POUR BÉBÉS)
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE CAOUTCHOUC ET SAUF POUR BÉBÉS)
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL DES GANTS POUR LA CHIRURGIE)
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (À L'EXCL DES ARTICLES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LA PRATIQUE DES SPORTS AINSI QUE DES GANTS DE PROTECTION POUR TOUS MÉTIERS)
• GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GANTS POUR BÉBÉS)
• GARNITURES DE CARDES DE MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES
• GARNITURES DE FREINS ET PLAQUETTES DE FREINS, À BASE DE SUBSTANCES MINÉRALES OU DE CELLULOSE, MÊME COMBINÉES À DES MATIÈRES TEXTILES OU D'AUTRES MATIÈRES (SAUF CONTENANT DE L'AMIANTE)
• GARNITURES DE FRICTION [PEX PLAQUES, ROULEAUX, BANDES, SEGMENTS, DISQUES, RONDELLES, PLAQUETTES], POUR EMBRAYAGES OU AUTRES ORGANES DE FROTTEMENT, CONTENANT DE L'AMIANTE, MÊME COMBINÉES À DES MATIÈRES TEXTILES OU D'AUTRES MATIÈRES
• GARNITURES DE FRICTION [PEX PLAQUES, ROULEAUX, BANDES, SEGMENTS, DISQUES, RONDELLES, PLAQUETTES], POUR EMBRAYAGES OU AUTRES ORGANES DE FROTTEMENT, À BASE DE SUBSTANCES MINÉRALES OU DE CELLULOSE, MÊME COMBINÉES À DES MATIÈRES TEXTILES OU D'AUTRES MATIÈRES (SAUF CONTENANT DE L'AMIANTE ET À L'EXCL DES GARNITURES ET PLAQUETTES DE FREINS)
• GARNITURES POUR MEUBLES, CARROSSERIES OU SIMIL, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES ARTICLES D'ÉQUIPEMENT POUR LA CONSTRUCTION DESTINÉS À ÊTRE FIXÉS À DEMEURE SUR DES PARTIES DE BÂTIMENTS)
• GARNITURES, FERRURES ET ARTICLES SIMIL EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF, FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS À SERRURE, CHARNIÈRES, ROULETTES, GARNITURES, FERRURES ET SIMIL POUR BÂTIMENTS AINSI QUE GARNITURES, FERRURES ET ARTICLES SIMIL POUR VÉHICULES AUTOMOBILES OU MEUBLES)
• GARNITURES, FERRURES ET SIMIL EN MÉTAUX COMMUNS, POUR VÉHICULES AUTOMOBILES (SAUF CHARNIÈRES ET SERRURES)
• GARNITURES, FERRURES ET SIMIL, POUR BÂTIMENTS, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF POUR PORTES, FENÊTRES ET PORTES-FENÊTRES, SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF ET SAUF CHARNIÈRES)
• GARNITURES, FERRURES ET SIMIL, POUR FENÊTRES ET PORTES-FENÊTRES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF ET SAUF CHARNIÈRES)
• GARNITURES, FERRURES ET SIMIL, POUR MEUBLES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF ET SAUF CHARNIÈRES ET ROULETTES)
• GARNITURES, FERRURES ET SIMIL, POUR PORTES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF ET SAUF CHARNIÈRES)
• GAS OIL >= 70 % DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE <= 0,001 %, CONTENANT DU BIODIESEL
• GAS OIL >= 70 % DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE > 0,1 %, CONTENANT DU BIODIESEL
• GAS OIL DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE <= 0,001 % (À L’EXCL DES PRODUITS CONTENANT DU BIODIESEL ET DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• GAS OIL DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE > 0,001 % MAIS <= 0,002 % (À L’EXCL DES PRODUITS CONTENANT DU BIODIESEL ET DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• GAS OIL DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE > 0,002 % MAIS <= 0,1 % (À L’EXCL DES PRODUITS CONTENANT DU BIODIESEL ET DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• GAS OIL DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, D’UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE > 0,1 % (À L’EXCL DES PRODUITS CONTENANT DU BIODIESEL ET DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• GAUFRES ET GAUFRETTES D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU > 10%
• GAUFRES ET GAUFRETTES, MÊME ADDITIONNÉS DE CACAO, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO (SAUF EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 85 G ET GAUFRES ET GAUFRETTES D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU > 10%)
• GAUFRES ET GAUFRETTES, MÊME ADDITIONNÉS DE CACAO, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 85 G (SAUF D' UNE TENEUR EN POIDS D' EAU > 10%)
• GAUFRES ET GAUFRETTES, MÊME CONTENANT DU CACAO, FOURRÉES OU NON (À L'EXCL DES PRODUITS ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT ENROBÉS OU RECOUVERTS DE CHOCOLAT OU D'AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT DU CACAO, DES PRODUITS SALÉES AINSI CELLES D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU > 10%)
• GAUFRES ET GAUFRETTES, SALÉES, FOURRÉES OU NON (SAUF D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU > 10%)
• GAZ DE HOUILLE, GAZ À L'EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMIL (À L'EXCL DES GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX)
• GAZ NATUREL, LIQUÉFIÉ
• GAZE À PANSEMENT EN COTON, BLANCHIE, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M²
• GAZE À PANSEMENT EN COTON, ÉCRUE, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M²
• GAZES ET ARTICLES EN GAZE, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES
• GAZES ET TOILES À BLUTER, MÊME CONFECTIONNÉES
• GAZOLE DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉ À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI [VOIR NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU PRÉSENT CHAPITRE]
• GAZOLE DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉ À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE (SAUF DESTINÉ À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27)
• GENIÈVRE, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• GENIÈVRE, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• GERMANIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE GERMANIUM
• GERMES DE CÉRÉALES, ENTIERS, APLATIS, EN FLOCONS OU MOULUS (À L'EXCL DES GERMES DE FROMENT [BLÉ])
• GERMES DE FROMENT [BLÉ], ENTIERS, APLATIS, EN FLOCONS OU MOULUS
• GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR, SLIPS, DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES, JUPONS, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL)
• GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR, SLIPS, DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS, FONDS DE ROBES, JUPONS, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL)
• GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR, SLIPS, DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRES ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS, FONDS DE ROBES, JUPONS, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL)
• GILETS DE CORPS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS, CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS)
• GILETS DE CORPS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS, CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS)
• GILETS DE CORPS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS, CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS)
• GIN, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• GIN, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• GINGEMBRE, BROYÉ OU PULVÉRISÉ
• GINGEMBRE, CONFIT AU SUCRE [ÉGOUTTÉ, GLACÉ OU CRISTALLISÉ]
• GINGEMBRE, NON BROYÉ NI PULVÉRISÉ
• GINGEMBRE, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85% MAS
• GINGEMBRE, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS
• GINGEMBRE, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• GINGEMBRE, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• GIROFLES, ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES, BROYÉS OU PULVÉRISÉS
• GIROFLES, ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES, NON BROYÉS NI PULVÉRISÉS
• GLACES DE CONSOMMATION D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT >= 3%, MAIS < 7%
• GLACES DE CONSOMMATION D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT >= 7%
• GLACES DE CONSOMMATION, MÊME CONTENANT DU CACAO, NE CONTENANT PAS OU CONTENANT EN POIDS < 3% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT
• GLANDES ET AUTRES ORGANES, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, À L'ÉTAT DESSÉCHÉ, MÊME PULVÉRISÉS AINSI QUE D'AUTRES SUBSTANCES D'ORIGINE ANIMALE, PRÉPARÉES À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, NDA (À L'EXCL DE L'HÉPARINE ET DE SES SELS)
• GLANDES ET AUTRES ORGANES, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, À L'ÉTAT DESSÉCHÉ, MÊME PULVÉRISÉS AINSI QUE D'AUTRES SUBSTANCES D'ORIGINE HUMAINE, PRÉPARÉES À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, NDA
• GLANDS DE CHÊNE ET MARRONS D'INDE AINSI QUE MARCS DE FRUITS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX (À L'EXCL DES MARCS DE RAISINS)
• GLAÇAGE AU CACAO, EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU > 2 KG
• GLAÏEULS ET LEURS BOUTONS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS
• GLOBES, IMPRIMÉS (À L'EXCL DES GLOBES EN RELIEF)
• GLUCOSE EN POUDRE CRISTALLINE BLANCHE, MÊME AGGLOMÉRÉE, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SOLIDE < 20% DE FRUCTOSE (À L'EXCL DE L'ISOGLUCOSE)
• GLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE GLUCOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC >= 20% MAIS < 50% DE FRUCTOSE (À L'EXCL DE L'ISOGLUCOSE ET DU SUCRE INVERTI [OU INTERVERTI])
• GLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE GLUCOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC < 20% DE FRUCTOSE (À L'EXCL DE L'ISOGLUCOSE ET DU GLUCOSE EN POUDRE CRISTALLINE BLANCHE, MÊME AGGLOMÉRÉE)
• GLUTEN DE FROMENT [BLÉ], MÊME À L'ÉTAT SEC
• GLYCYRRHIZINE ET GLYCYRRHIZATES
• GLYCÉROL
• GLYCÉROL BRUT; EAUX ET LESSIVES GLYCÉRINEUSES
• GODETS, BENNES, BENNES-PRENEUSES, PELLES, GRAPPINS ET PINCES POUR MACHINES ET APPAREILS DES N° 8426, 8429 OU 8430
• GOMME ARABIQUE
• GOMME LAQUE; GOMMES, RÉSINES, GOMMES-RÉSINES, BAUMES ET AUTRES OLÉORÉSINES, NATURELLES (À L'EXCL DE LA GOMME ARABIQUE)
• GOMMES ESTERS
• GOMMES ET AUTRES CONFISERIES À BASE DE GÉLIFIANTS, YC LES PÂTES DE FRUITS SOUS FORME DE SUCRERIES
• GOMMES À EFFACER, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, PRÊTES À L'EMPLOI (À L'EXCL DES ARTICLES SIMPL DÉCOUPÉS DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE)
• GOMMES À MÂCHER [CHEWING-GUM], MÊME ENROBÉES DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE < 60%, YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE
• GOMMES À MÂCHER [CHEWING-GUM], MÊME ENROBÉES DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE >= 60%, YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE
• GORGONZOLA
• GOUDA, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• GOUDRONS DE BOIS
• GOUDRONS DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX, MÊME DÉSHYDRATÉS OU ÉTÊTÉS, YC LES GOUDRONS RECONSTITUÉS
• GOUPILLES, CHEVILLES ET CLAVETTES EN FONTE, FER OU ACIER
• GOYAVES, MANGUES ET MANGOUSTANS, FRAIS OU SECS
• GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC OU DE BÉTEL , DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS
• GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC OU DE BÉTEL , DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES MÉLANGES)
• GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC OU DE BÉTEL , DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, CONFITS AU SUCRE [ÉGOUTTÉS, GLACÉS OU CRISTALLISÉS], D'UNE TENEUR EN SUCRES <= 13% EN POIDS
• GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC OU DE BÉTEL , DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, CONFITS AU SUCRE [ÉGOUTTÉS, GLACÉS OU CRISTALLISÉS], D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS
• GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS, NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC OU DE BÉTEL , DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• GRAINES D'ANIS, DE BADIANE, DE CARVI, DE FENOUIL ET BAIES DE GENIÈVRE, BROYÉES ET PULVÉRISÉES
• GRAINES D'OEILLETTE OU DE PAVOT, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• GRAINES DE BETTERAVES FOURRAGÈRES [BETA VULGARIS VAR ALBA], À ENSEMENCER
• GRAINES DE BETTERAVES À SALADE OU "BETTERAVES ROUGES" [BETA VULGARIS VAR CONDITIVA], À ENSEMENCER
• GRAINES DE BETTERAVES À SUCRE, À ENSEMENCER
• GRAINES DE CAROUBES, FRAÎCHES OU SÈCHES, DÉCORTIQUÉES, MÊME CONCASSÉES OU MOULUES
• GRAINES DE CAROUBES, FRAÎCHES OU SÈCHES, NON DÉCORTIQUÉES, NI CONCASSÉES, NI MOULUES
• GRAINES DE CHANVRE, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• GRAINES DE CORIANDRE, BROYÉES OU PULVÉRISÉES
• GRAINES DE CORIANDRE, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES
• GRAINES DE COTON (À L'EXCL DES SEMENCES)
• GRAINES DE COTON, DESTINÉES À L’ENSEMENCEMENT
• GRAINES DE CUMIN, BROYÉES OU PULVÉRISÉES
• GRAINES DE CUMIN, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES
• GRAINES DE FENUGREC
• GRAINES DE FLÉOLES DES PRÉS, DE VESCES, GRAINES DES ESPÈCES [POA PALUSTRIS L] ET [POA TRIVIALIS L], DACTYLE [DACTYLIS GLOMERATA L] ET AGROSTIDE [AGROSTIS], À ENSEMENCER
• GRAINES DE FÉTUQUE DES PRÉS [FESTUCA PRATENSIS HUDS], À ENSEMENCER
• GRAINES DE FÉTUQUE, À ENSEMENCER (À L'EXCL DES GRAINES DE FÉTUQUE DES PRÉS [FESTUCA PRATENSIS HUDS] OU DE FÉTUQUE ROUGE [FESTUCA RUBRA L])
• GRAINES DE LIN, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT
• GRAINES DE LIN, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• GRAINES DE LUPIN, À ENSEMENCER
• GRAINES DE LUZERNE, À ENSEMENCER
• GRAINES DE LÉGUMES, À ENSEMENCER (À L'EXCL DES GRAINES DE BETTERAVES À SALADE OU [BETTERAVES ROUGES] [BETA VULGARIS VAR CONDITIVA])
• GRAINES DE MELON
• GRAINES DE MOUTARDE, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT
• GRAINES DE MOUTARDE, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE "FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2% ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT >= 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES", MÊME CONCASSÉES
• GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE "FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2% ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT < 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES", DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT
• GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE "FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2% ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT < 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES", MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• GRAINES DE PIGNONS DOUX [PINUS SPP], FRAÎCHES OU SÈCHES, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉES
• GRAINES DE PLANTES HERBACÉES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS, À ENSEMENCER
• GRAINES DE PLANTES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS, À ENSEMENCER (À L'EXCL DES GRAINES DE PLANTES HERBACÉES)
• GRAINES DE RAY-GRASS ANGLAIS [LOLIUM PERENNE L], À ENSEMENCER
• GRAINES DE RAY-GRASS D'ITALIE [LOLIUM MULTIFLORUM LAM], À ENSEMENCER
• GRAINES DE RICIN
• GRAINES DE SÉSAME, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT
• GRAINES DE SÉSAME, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• GRAINES DE TOURNESOL, DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT
• GRAINES DE TOURNESOL, MÊME CONCASSÉES (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT, DES GRAINES DÉCORTIQUÉES ET DES GRAINES EN COQUES STRIÉES GRIS ET BLANC)
• GRAINES DE TOURNESOL, MÊME CONCASSÉES, DÉCORTIQUÉES ET GRAINES DE TOURNESOL EN COQUES STRIÉES GRIS ET BLANC (À L'EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L'ENSEMENCEMENT)
• GRAINES DE TRÈFLE [TRIFOLIUM SPP], À ENSEMENCER (À L'EXCL DES GRAINES DE TRÈFLE VIOLET [TRIFOLIUM PRATENSE L])
• GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, DESTINÉS À L’ENSEMENCEMENT (À L’EXCL DES FRUITS À COQUES COMESTIBLES, DES OLIVES, DES FÈVES DE SOJA, DES ARACHIDES, DU COPRAH ET DES GRAINES DE LIN, DE NAVETTE, DE COLZA, DE TOURNESOL, DE COTON, DE RICIN, DE SÉSAME, DE MOUTARDE, D’ŒILLETTE, DE MELON OU DE PAVOT, AINSI QUE DES NOIX ET AMANDES DE PALMISTE)
• GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, MÊME CONCASSÉS (À L’EXCL DES GRAINES DESTINÉES À L’ENSEMENCEMENT AINSI QUE DES FRUITS À COQUES COMESTIBLES, DES OLIVES, DES FÈVES DE SOJA, DES ARACHIDES, DU COPRAH ET DES GRAINES DE LIN, DE NAVETTE, DE COLZA, DE TOURNESOL, DE COTON, DE RICIN, DE SÉSAME, DE MOUTARDE, D’ŒILLETTE, DE PAVOT, DE MELON OU DE CHANVRE, AINSI QUE DES NOIX ET AMANDES DE PALMISTE)
• GRAINES FORESTIÈRES, À ENSEMENCER
• GRAINES FOURRAGÈRES, À ENSEMENCER (À L'EXCL DES GRAINES DE CÉRÉALES, DE BETTERAVES FOURRAGÈRES [BETA VULGARIS VAR ALBA], DE BETTERAVES À SUCRE, DE LUZERNE, DE TRÈFLE [TRIFOLIUM SPP], DE FÉTUQUE, DE PÂTURIN DES PRÉS DU KENTUCKY [POA PRATENSIS L], DE RAY-GRASS [LOLIUM MULTIFLORUM LAM, LOLIUM PERRENNE L], DE FLÉOLE DES PRÉS, DE VESCES, DE DACTYLE [DACTYLIS GLOMERATA L], D'AGROSTIDE [AGROSTIDES] OU DE LUPIN)
• GRAINES, FRUITS ET SPORES À ENSEMENCER (À L'EXCL DES LÉGUMES À COSSE, DU MAÏS DOUX, CAFÉ, THÉ, MATÉ, DES ÉPICES, CÉRÉALES, GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, BETTERAVES, PLANTES FOURRAGÈRES, GRAINES DE LÉGUMES, GRAINES FORESTIÈRES AINSI QUE DES GRAINES DE PLANTES HERBACÉES UTILISÉES SURTOUT POUR LEURS FLEURS OU DES ESPÈCES UTILISÉES SURTOUT EN PARFUMERIE, EN MÉDECINE OU À USAGES INSECTICIDES, PARASITICIDES OU SIMIL)
• GRAINS D'AVOINE TRANCHÉS, CONCASSÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DE LA FARINE D'AVOINE ET DES GRAINS D'AVOINE APLATIS, EN FLOCONS, ÉMONDÉS, PERLÉS ET EN PELLETS)
• GRAINS D'AVOINE, APLATIS
• GRAINS D'ORGE TRANCHÉS, CONCASSÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DE LA FARINE D'ORGE ET DES GRAINS D'ORGE APLATIS, EN FLOCONS, MONDÉS, PERLÉS ET EN PELLETS)
• GRAINS D'ORGE, APLATIS
• GRAINS D'ORGE, PERLÉS
• GRAINS DE BLÉ TRANCHÉS, CONCASSÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DE LA FARINE ET DES GRAINS APLATIS, EN FLOCONS, EN PELLETS, MONDÉS, PERLÉS ET SEULEMENT CONCASSÉS)
• GRAINS DE CÉRÉALES TRANCHÉS, CONCASSÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DE LA FARINE D'AVOINE, D'ORGE, DE MAÏS, DE BLÉ ET DE SEIGLE, DE LA FARINE ET DES GRAINS DE CÉRÉALES APLATIS, EN FLOCONS, EN PELLETS MONDÉS, PERLÉS, SEULEMENT CONCASSÉS, AINSI QUE DU RIZ SEMI-BLANCHI OU BLANCHI ET EN BRISURES)
• GRAINS DE CÉRÉALES, APLATIS OU EN FLOCONS (À L'EXCL DES GRAINS D'AVOINE, DE FROMENT [BLÉ], DE SEIGLE, DE MAÏS ET D'ORGE AINSI QUE DES FLOCONS DE RIZ)
• GRAINS DE CÉRÉALES, MONDÉS, MÊME TRANCHÉS OU CONCASSÉS (À L’EXCL DES GRAINS D’ORGE, D’AVOINE, DE MAÏS ET DE RIZ)
• GRAINS DE CÉRÉALES, PERLÉS (À L'EXCL DES GRAINS D'ORGE, D'AVOINE, DE MAÏS OU DE RIZ)
• GRAINS DE CÉRÉALES, SEULEMENT CONCASSÉS (À L'EXCL DES GRAINS D'ORGE, D'AVOINE, DE MAÏS, DE FROMENT [BLÉ] ET DE SEIGLE)
• GRAINS DE FROMENT [BLÉ], APLATIS OU EN FLOCONS
• GRAINS DE FROMENT [BLÉ], SEULEMENT CONCASSÉS
• GRAINS DE MAÏS, APLATIS OU EN FLOCONS
• GRAINS DE MAÏS, MONDÉS, MÊME TRANCHÉS OU CONCASSÉS; GRAINS DE MAÏS PERLÉS
• GRAINS DE MAÏS, MONDÉS, PERLÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DE LA FARINE DE MAÏS ET DES GRAINS DE MAÏS APLATIS, EN FLOCONS, MONDÉS, PERLÉS ET EN PELLETS)
• GRAINS DE SEIGLE, APLATIS OU EN FLOCONS
• GRAINS DE SEIGLE, SEULEMENT CONCASSÉS
• GRAINS D’AVOINE, MONDÉS, MÊME TRANCHÉS OU CONCASSÉS
• GRAISSE DE PORC SANS PARTIES MAIGRES, NON FONDUE NI AUTREMENT EXTRAITE, FRAÎCHE, RÉFRIGÉRÉE, CONGELÉE, SALÉE OU EN SAUMURE, SÉCHÉE OU FUMÉE (À L'EXCL DU LARD)
• GRAISSE DE SUINT BRUTE [SUINTINE]
• GRAISSE DE SUINT ET SUBSTANCES GRASSES DÉRIVÉES, YC LA LANOLINE (À L'EXCL DE LA GRAISSE DE SUINT BRUTE [SUINTINE])
• GRAISSE DE VOLAILLES NON FONDUE NI AUTREMENT EXTRAITE, FRAÎCHE, RÉFRIGÉRÉE, CONGELÉE, SALÉE OU EN SAUMURE, SÉCHÉE OU FUMÉE
• GRAISSES DE VOLAILLES, FONDUES OU AUTREMENT EXTRAITES
• GRAISSES DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE OU CAPRINE (À L’EXCL DES GRAISSES DESTINÉES À DES USAGES INDUSTRIELS/TECHNIQUES, DU SUIF, DE LA STÉARINE SOLAIRE ET DE L’OLÉOMARGARINE)
• GRAISSES DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE OU CAPRINE, DESTINÉES À DES USAGES INDUSTRIELS (À L’EXCL DE CELLES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L’ALIMENTATION HUMAINE DU SUIF, DE LA STÉARINE SOLAIRE ET DE L'OLÉOMARGARINE)
• GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DES GRAISSES ET HUILES DE PORCINS, DE VOLAILLES, DE BOVINS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE POISSONS ET DE MAMMIFÈRES MARINS AINSI QUE DE LA STÉARINE SOLAIRE, DE L'HUILE DE SAINDOUX, DE L'OLÉOSTÉARINE, DE L'OLÉOMARGARINE, DE L'HUILE DE SUIF, DE LA GRAISSE DE SUINT ET DES SUBSTANCES GRASSES DÉRIVÉES)
• GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, CUITES, OXYDÉES, DÉSHYDRATÉES, SULFURÉES, SOUFFLÉES, STANDOLISÉES OU AUTREMENT MODIFIÉES CHIMIQUEMENT (À L'EXCL DES GRAISSES DU N° 1516 AINSI QUE DE LA LINOXYNE [HUILE DE LIN OXYDÉE])
• GRAISSES ET HUILES DE MAMMIFÈRES MARINS ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES
• GRAISSES ET HUILES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DES HUILES DE FOIES)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, FIXES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (SAUF PRODUITS DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE; GRAISSES ET HUILES BRUTES; DES HUILES DE SOJA, D'ARACHIDE, D'OLIVE, DE PALME, DE BABASSU, DE NAVETTE, DE COLZA, DE MOUTARDE, DE LIN, DE MAÏS, DE RICIN, DE TUNG [ABRASIN], DE SÉSAME, DE JOJOBA, D'OÏTICICA OU DE GRAINES DE TABAC AINSI QUE DES CIRES DE MYRICA ET DU JAPON)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES HUILES DE RICIN HYDROGÉNÉES)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG OU AUTREMENT PRÉSENTÉES (À L'EXCL DES GRAISSES, HUILES ET LEURS FRACTIONS AUTREMENT PRÉPARÉES, DES HUILES DE RICIN HYDROGÉNÉES ET DES HUILES DU N° 15162095 ET 15162096)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, CONCRÈTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG, NDA (À L'EXCL DES GRAISSES ET HUILES BRUTES AINSI QUE DES GRAISSES ET HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, CONCRÈTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG, OU FLUIDES, NDA (À L'EXCL DES GRAISSES ET HUILES BRUTES AINSI QUE DES GRAISSES ET HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, CONCRÈTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES GRAISSES ET HUILES POUR USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS, DES HUILES DE SOJA, ARACHIDE, OLIVE, PALME, TOURNESOL, CARTHAME, COTON, COCO, PALMISTE, BABASSU, NAVETTE, COLZA, MOUTARDE, LIN, MAÏS, RICIN, TUNG, SÉSAME, JOJOBA, OÏTICICA ET GRAINES DE TABAC, DES CIRES DE MYRICA ET DU JAPON)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, CONCRÈTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG, ET GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, FLUIDES (SAUF PRODUITS DESTINÉS À USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS; CIRES DE MYRICA OU DU JAPON; HUILES REPRISES ENTRE LE N°1507 ET LE N° 1515 90 39)
• GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, POUR USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DES GRAISSES ET HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE, DES HUILES DE SOJA, D'ARACHIDE, D'OLIVE, DE PALME, DE BABASSU, DE NAVETTE, DE COLZA, DE MOUTARDE, DE LIN, DE MAÏS, DE RICIN, DE TUNG [ABRASIN], DE SÉSAME, DE JOJOBA, D'OÏTICICA OU DE GRAINES DE TABAC AINSI QUE DES CIRES DE MYRICA ET DU JAPON)
• GRANA PADANO, PARMIGIANO REGGIANO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE <= 47% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• GRANIT DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLI, DÉCORÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ, D'UN POIDS NET < 10 KG; OUVRAGE DE SCULPTURE EN GRANIT (SAUF OUVRAGES DU N° 680210; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS)
• GRANIT DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLI, DÉCORÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ, MAIS NON SCULPTÉ, D'UN POIDS NET >= 10 KG (SAUF PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; PAVÉS, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE)
• GRANIT ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPL TAILLÉS OU SCIÉS, À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE DES N° 6801 00 00 OU 6802 10 00)
• GRANIT, BRUT OU DÉGROSSI (À L'EXCL DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE)
• GRANIT, SIMPL DÉBITÉ, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE)
• GRANULÉS DE BOIS
• GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE MARBRE, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT
• GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT, DE TRAVERTINS, D'ÉCAUSSINES, D'ALBÂTRE, DE GRANIT, DE GRÈS, DE PORPHYRE, DE SYÉNITE, DE LAVE, DE BASALTE, DE GNEISS, DE TRACHYTE ET AUTRES PIERRES DES N° 2515 OU 2516 (À L'EXCL DES GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE MARBRE)
• GRAPHITE ARTIFICIEL (À L'EXCL DU GRAPHITE DE CORNUE, DU CHARBON DE CORNUE ET DES OUVRAGES EN GRAPHITE ARTIFICIEL, YC LES OUVRAGES RÉFRACTAIRES AU FEU À BASE DE GRAPHITE ARTIFICIEL)
• GRAPHITE COLLOÏDAL (À L'EXCL DU GRAPHITE EN SUSPENSION DANS L'HUILE ET DU GRAPHITE SEMI-COLLOÏDAL)
• GRAPHITE NATUREL (AUTRE QU'EN POUDRE OU EN PAILLETTES)
• GRAPHITE NATUREL, EN POUDRE OU EN PAILLETTES
• GRAPPA, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• GRAPPA, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• GRAVURES, ESTAMPES ET LITHOGRAPHIES ORIGINALES
• GRENAILLES DE FONTE BRUTE, DE FONTE SPIEGEL, DE FER OU D'ACIER (AUTRES QUE GRENAILLES EN FERRO-ALLIAGES, TOURNURES ET LIMAILLES DE FER OU D'ACIER, AINSI QUE LES BILLES DÉFECTUEUSES DE PETIT CALIBRE POUR ROULEMENT À BILLES)
• GRIGNONS D'OLIVES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'OLIVE, AYANT UNE TENEUR EN POIDS D'HUILE D'OLIVE <= 3%
• GRIGNONS D'OLIVES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'OLIVE, AYANT UNE TENEUR EN POIDS D'HUILE D'OLIVE > 3%
• GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES
• GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, ZINGUÉS
• GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE (SAUF EN FILS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM AVEC UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CM² ET AUTRES QUE ZINGUÉS)
• GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, ZINGUÉS (SAUF EN FILS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM AVEC UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CM²)
• GRILLAGES ET TREILLIS, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, D'UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CM², EN FILS DE FER OU D'ACIER NERVURÉS, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM
• GRILLAGES ET TREILLIS, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, D'UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CM², EN FILS DE FER OU D'ACIER, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN FILS NERVURÉS)
• GRILLE-PAIN ÉLECTRIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES
• GRILS ET RÔTISSOIRES ÉLECTRIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES
• GROSEILLES ROUGES FRAÎCHES
• GROSEILLES À GRAPPES (AUTRES QUE NOIRES OU ROUGES) ET GROSEILLES À MAQUEREAU, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• GROSEILLES À GRAPPES BLANCHES ET GROSEILLES À MAQUEREAU, FRAÎCHES
• GROSEILLES À GRAPPES NOIRES [CASSIS], NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• GROSEILLES À GRAPPES ROUGES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• GROUPES ÉLECTROGÈNES (AUTRES QU' À ÉNERGIE ÉOLIENNE ET À MOTEURS À PISTON ET À L'EXCL DES TURBOGÉNÉRATRICES)
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), D'UNE PUISSANCE <= 7,5 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), D'UNE PUISSANCE > 7,5 KVA MAIS <= 75 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), PUISSANCE > 2000 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), PUISSANCE > 375 KVA MAIS <= 750 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), PUISSANCE > 75 KVA MAIS <= 375 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), PUISSANCE > 750 KVA MAIS <= 2000 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), PUISSANCE <= 7,5 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), PUISSANCE > 375 KVA MAIS <= 750 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), PUISSANCE > 7,5 KVA MAIS <= 375 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), PUISSANCE > 750 KVA
• GROUPES ÉLECTROGÈNES À ÉNERGIE ÉOLIENNE
• GRUAUX ET SEMOULES D'AVOINE
• GRUAUX ET SEMOULES DE CÉRÉALES (À L'EXCL DES GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT [BLÉ], D'AVOINE, DE MAÏS, DE RIZ, DE SEIGLE ET D'ORGE)
• GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT [BLÉ] DUR
• GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT [BLÉ] TENDRE ET D'ÉPEAUTRE
• GRUAUX ET SEMOULES DE MAÏS, D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES <= 1,5% EN POIDS
• GRUAUX ET SEMOULES DE MAÏS, D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES > 1,5% EN POIDS
• GRUAUX ET SEMOULES DE RIZ
• GRUAUX ET SEMOULES DE SEIGLE OU D'ORGE
• GRUES CONÇUES POUR ÊTRE MONTÉES SUR UN VÉHICULE ROUTIER (À L'EXCL DES GRUES HYDRAULIQUES POUR LE CHARGEMENT OU LE DÉCHARGEMENT DU VÉHICULE)
• GRUES HYDRAULIQUES CONÇUES POUR ÊTRE MONTÉES SUR UN VÉHICULE ROUTIER, POUR LE CHARGEMENT OU LE DÉCHARGEMENT DU VÉHICULE
• GRUES SUR PORTIQUES
• GRUES À TOUR
• GRUMES DE SCIAGE DES BOIS DE CONIFÈRES, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L’EXCLUSION DES BOIS DE PIN, DE SAPIN ET D’ÉPICÉA; DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES; DES BOIS SCIÉS EN POUTRES, ETC; DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D’AUTRES AGENTS DE CONSERVATION)
• GRUMES DE SCIAGE DES BOIS DE PIN «PINUS SPP», DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS
• GRUMES DE SCIAGE DES BOIS DE SAPIN «ABIES SPP» ET D’ÉPICÉA «PICEA SPP», DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 15 CM, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS
• GRUYÈRE ET SBRINZ (SAUF RÂPÉS OU EN POUDRE ET CEUX DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• GRÈS, MÊME DÉGROSSIS OU SIMPL DÉBITÉS, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE)
• GUIDONS DE BICYCLETTES
• GUIRLANDES ÉLECTRIQUES POUR ARBRES DE NOËL
• GUITARES
• GUITARES ÉLECTRIQUES
• GYPSE; ANHYDRITE
• GÉLATINES, YC CELLES PRÉSENTÉES EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, MÊME OUVRÉES EN SURFACE OU COLORÉES, ET LEURS DÉRIVÉS (À L'EXCL DES GÉLATINES IMPURES)
• GÉNISSES [BOVINS FEMELLES QUI N’ONT JAMAIS VÊLÉ] REPRODUCTRICES, DE RACE PURE
• GÉNISSES [BOVINS FEMELLES QUI N’ONT JAMAIS VÊLÉ] VIVANTES, D’UN POIDS > 300 KG (À L’EXCL DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DES ANIMAUX DESTINÉS À LA BOUCHERIE)
• GÉNÉRATEURS DE GAZ À L'AIR OU DE GAZ À L'EAU, AVEC OU SANS LEURS ÉPURATEURS; GÉNÉRATEURS D'ACÉTYLÈNE ET GÉNÉRATEURS SIMIL DE GAZ, PAR PROCÉDÉ À L'EAU, AVEC OU SANS LEURS ÉPURATEURS (SAUF FOURS À COKE, GÉNÉRATEURS DE GAZ PAR PROCÉDÉ ÉLECTROLYTIQUE ET LAMPES À ACÉTYLÈNE)
• GÉNÉRATEURS DE SIGNAUX ÉLECTRIQUES
• GÉNÉRATEURS ET DISTRIBUTEURS D'AIR CHAUD YC LES DISTRIBUTEURS POUVANT ÉGALEMENT FONCTIONNER COMME DISTRIBUTEURS D'AIR FRAIS OU CONDITIONNÉ, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE, COMPORTANT UN VENTILATEUR OU UNE SOUFFLERIE À MOTEUR ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER
• GÉNÉRATRICES POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION (AUTRES QUE DYNAMOS-MAGNÉTOS ET DÉMARREURS FONCTIONNANT COMME GÉNÉRATRICES)
• HACHES, SERPES ET OUTILS SIMIL À TAILLANTS, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS
• HALOGÉNURES ET OXYHALOGÉNURES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES (À L'EXCL DES CHLORURES ET DES OXYCHLORURES)
• HAMEÇONS AVEC EMPILE OU NON (NON MONTÉS)
• HAMEÇONS AVEC EMPILE OU NON, MONTÉS
• HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], CONGELÉS
• HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], FUMÉS, YC LES FILETS (À L'EXCL DES ABATS)
• HARICOTS 'PETITS ROUGES' [HARICOTS ADZUKI] 'PHASEOLUS OU VIGNA ANGULARIS', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS
• HARICOTS 'VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP', ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• HARICOTS 'VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP', ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• HARICOTS COMMUNS 'PHASEOLUS VULGARIS', SECS, ÉCOSSÉS, DESTINÉS À L'ENSEMENCEMENT
• HARICOTS COMMUNS 'PHASEOLUS VULGARIS', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL DES HARICOTS DESTINÉS À L'ENSEMENCEMENT)
• HARICOTS DES ESPÈCES 'VIGNA MUNGO L HEPPER OU VIGNA RADIATA L WILCZEK', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS
• HARICOTS [VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP], EN GRAINS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS
• HARICOTS [VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP], PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS (À L'EXCL DES HARICOTS EN GRAINS)
• HARICOTS [VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP], SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL DES HARICOTS DES ESPÈCES [VIGNA MUNGO (L) HEPPER] OU [VIGNA RADIATA (L) WILCZEK], HARICOTS [PETITS ROUGES] [HARICOTS ADZUKI], HARICOTS COMMUNS [PHASEOLUS VULGARIS], POIS BAMBARA (POIS DE TERRE) ET DOLIQUES À ŒIL NOIR (POIS DU BRÉSIL, NIÉBÉ))
• HARMONICAS À BOUCHE
• HAUT-PARLEUR UNIQUE MONTÉ DANS SON ENCEINTE
• HAUT-PARLEURS MULTIPLES MONTÉS DANS LA MÊME ENCEINTE
• HAVEUSES, ABATTEUSES ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES TUNNELS OU LES GALERIES, AUTOPROPULSÉES (SAUF SOUTÈNEMENT MARCHANT HYDRAULIQUE POUR MINES)
• HAVEUSES, ABATTEUSES ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES TUNNELS OU LES GALERIES, NON AUTOPROPULSÉES (À L'EXCL DE L'OUTILLAGE POUR EMPLOI À LA MAIN ET DU SOUTÈNEMENT MARCHANT HYDRAULIQUE POUR MINES)
• HERBICIDES À BASE DE CARBAMATES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• HERBICIDES À BASE DE DÉRIVÉS DE DINITROANILINES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• HERBICIDES À BASE DE DÉRIVÉS D’URÉE, D’URACILES OU DE SULPHONYLURÉES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• HERBICIDES À BASE DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• HERBICIDES À BASE DE TRIAZINES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• HERBICIDES À BASE D’AMIDES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• HERBICIDES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS À BASE DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES, DE TRIAZINES, D’AMIDES, DE CARBAMATES, DE DÉRIVÉS DE DINITROANILINES ET DE DÉRIVÉS D’URÉE, D’URACILES OU DE SULPHONYLURÉES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• HERSES POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE (À L'EXCL DES HERSES À DISQUES)
• HERSES À DISQUES (PULVÉRISEURS) POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE
• HEXAFLUOROZIRCONATE DE DIPOTASSIUM
• HOMARDS «HOMARUS SPP», ENTIERS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• HOMARDS «HOMARUS SPP», ENTIERS, MÊME FUMÉS OU CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• HOMARDS «HOMARUS SPP», MÊME FUMÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y COMPRIS LES HOMARDS NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES HOMARDS ENTIERS)
• HOMARDS «HOMARUS SPP», NON ENTIERS, MÊME DÉCORTIQUÉS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• HOMARDS «HOMARUS SPP», VIVANTS
• HOMARDS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L'EXCL DES HOMARDS SEULEMENT FUMÉS; CHAIR DE HOMARD, CUITE, POUR LA FABRICATION DE BEURRES DE HOMARDS, DE TERRINES, DE SOUPES OU DE SAUCES DE HOMARD)
• HORLOGES DE POINTAGE; HORODATEURS ET HOROCOMPTEURS
• HORMONES NATURELLES OU REPRODUITES PAR SYNTHÈSE; LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L’EXCL DES HORMONES POLYPEPTIDIQUES, PROTÉIQUES, GLYCOPROTÉIQUES, STÉROÏDES, DES HORMONES DE LA CATÉCHOLAMINE, DES PROSTAGLANDINES, DES THROMBOXANES ET DES LEUCOTRIÈNES, DE LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS AINSI QUE DES DÉRIVÉS DES AMINO-ACIDES, AINSI QUE DES PRODUITS DU N° 300210)
• HORMONES POLYPEPTIDIQUES, HORMONES PROTÉIQUES ET HORMONES GLYCOPROTÉIQUES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL DE LA SOMATROPINE, DE SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS ET DE L'INSULINE ET DE SES SELS)
• HORMONES STÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL DE LA CORTISONE, DE L'HYDROCORTISONE, DE LA PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE], DE LA PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE], DES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES)
• HOSTIES, CACHETS VIDES DES TYPES UTILISÉS POUR MÉDICAMENTS, PAINS À CACHETER, PÂTES SÉCHÉES DE FARINE, D'AMIDON OU DE FÉCULE EN FEUILLES ET PRODUITS SIMIL
• HOTTES ASPIRANTES À EXTRACTION OU À RECYCLAGE PAR FILTRE, À VENTILATEUR INCORPORÉ, PLUS GRAND CÔTÉ HORIZONTAL <= 120 CM
• HOUILLE BITUMINEUSE, MÊME PULVÉRISÉE, MAIS NON AGGLOMÉRÉE (À L'EXCL DE LA HOUILLE À COKE)
• HOUILLES, MÊME PULVÉRISÉES, MAIS NON AGGLOMÉRÉES (À L'EXCL DE L'ANTHRACITE ET DE LA HOUILLE BITUMINEUSE)
• HOUPPES ET HOUPPETTES À POUDRE OU POUR L'APPLICATION D'AUTRES COSMÉTIQUES OU PRODUITS DE TOILETTE
• HOURDIS, CACHE-POUTRELLES ET ARTICLES SIMIL EN CÉRAMIQUE (SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, SAUF LES BRIQUES RÉFRACTAIRES DU N° 6902, LES CARREAUX, PAVÉS EN PIERRE CALCINÉE, LES DALLES DE PAVEMENT ET DE REVÊTEMENT DES N° 6907 ET 6908 ET SAUF LES BRIQUES DE CONSTRUCTION)
• HUILE D'ARACHIDE ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE D'ARACHIDE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE D'ARACHIDE ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DE L'HUILE D'ARACHIDE BRUTE ET DE L'HUILE D'ARACHIDE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE D'ARACHIDE, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE D'ARACHIDE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE D'ARACHIDE, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE D'OLIVE ET SES FRACTIONS, TRAITÉES MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, OBTENUES, À PARTIR DES FRUITS DE L'OLIVIER, UNIQUEMENT PAR DES PROCÉDÉS MÉCANIQUES OU PHYSIQUES, DANS DES CONDITIONS N'ALTÉRANT PAS L'HUILE
• HUILE D'OLIVE VIERGE LAMPANTE
• HUILE DE CARTHAME, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE COCO [COPRAH] ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DE L'HUILE DE COCO BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE COCO [COPRAH] ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DE L'HUILE DE COCO BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE COCO [COPRAH] ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DE L'HUILE DE COCO BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE COCO [COPRAH], BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE COCO [COPRAH], BRUTE, PRÉSENTÉE EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE COCO [COPRAH], BRUTE, PRÉSENTÉE EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE COTON ET SES FRACTIONS, MÊME DÉPOURVUES DE GOSSIPOL OU RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE DE COTON BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE COTON, BRUTE, MÊME DÉPOURVUE DE GOSSIPOL (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE COTON, BRUTE, MÊME DÉPOURVUE DE GOSSIPOL, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE GRAINES DE TABAC ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE GRAINES DE TABAC ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE GRAINES DE TABAC, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE GRAINES DE TABAC, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE LIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE LIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE LIN, BRUTE
• HUILE DE MAÏS ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE MAÏS, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE PALME ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE DE PALME BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE PALME ET SES FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DE L'HUILE DE PALME BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE PALME, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE PALME, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE PIN CONTENANT L'ALPHA-TERPINÉOL COMME CONSTITUANT PRINCIPAL
• HUILE DE RICIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À LA PRODUCTION DE L'ACIDE AMINO-UNDÉCANOÏQUE POUR LA FABRICATION SOIT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, SOIT DE MATIÈRES PLASTIQUES)
• HUILE DE RICIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À LA PRODUCTION DE L'ACIDE AMINO-UNDÉCANOÏQUE POUR LA FABRICATION SOIT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, SOIT DE MATIÈRES PLASTIQUES
• HUILE DE SAINDOUX, OLÉOMARGARINE ET HUILE DE SUIF, NON ÉMULSIONNÉES, NI MÉLANGÉES NI AUTREMENT PRÉPARÉES (À L'EXCL DE L'HUILE DE SUIF DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS)
• HUILE DE SOJA ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE DE SOJA BRUTE ET DE L'HUILE DE SOJA DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE SOJA ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DE L'HUILE DE SOJA BRUTE ET DE L'HUILE DE SOJA DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE SOJA, BRUTE, MÊME DÉGOMMÉE (À L'EXCL DE L'HUILE DE SOJA DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE SOJA, BRUTE, MÊME DÉGOMMÉE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE SUIF, NON ÉMULSIONNÉE, NI MÉLANGÉE NI AUTREMENT PRÉPARÉE, DESTINÉE À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE SÉSAME ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE SÉSAME ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE)
• HUILE DE SÉSAME, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE DE SÉSAME, BRUTE, DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILE DE TOURNESOL, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILE D’OLIVE VIERGE EXTRA, OBTENUE, À PARTIR DES FRUITS DE L’OLIVIER, UNIQUEMENT PAR DES PROCÉDÉS MÉCANIQUES OU PHYSIQUES, DANS DES CONDITIONS QUI N’ENTRAÎNENT PAS L’ALTÉRATION DE L’HUILE, NON TRAITÉE (À L’EXCLUSION DE L’HUILE LAMPANTE)
• HUILE D’OLIVE VIERGE, OBTENUE, À PARTIR DES FRUITS DE L’OLIVIER, UNIQUEMENT PAR DES PROCÉDÉS MÉCANIQUES OU PHYSIQUES, DANS DES CONDITIONS QUI N’ENTRAÎNENT PAS L’ALTÉRATION DE L’HUILE, NON TRAITÉE (À L’EXCLUSION DE L’HUILE LAMPANTE ET DE L’HUILE VIERGE EXTRA)
• HUILES >= 70 % DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, CONTENANT DU BIODIESEL (À L'EXCL DES GAS OILS ET FUEL OILS)
• HUILES BLANCHES ET PARAFFINE LIQUIDE, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMEUX, ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• HUILES BRUTES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL DES CONDENSATS DE GAZ NATUREL)
• HUILES BRUTES, OBTENUES EXCLUSIVEMENT À PARTIR D'OLIVES ET PAR DES PROCÉDÉS AUTRES QUE CEUX MENTIONNÉS AU N° 1509, ET MÉLANGES DE CES HUILES AVEC DES HUILES DU N° 1509
• HUILES D'ARACHIDE, DE COTON, DE SOJA OU DE TOURNESOL AINSI QUE LEURS FRACTIONS (À L'EXCL DES PRODUITS DU Nº 1516 20 95); AUTRES HUILES AINSI QUE LEURS FRACTIONS D'UNE TENEUR EN ACIDES GRAS LIBRES < 50% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG OU AUTREMENT PRÉSENTÉES (À L'EXCL DES HUILES DE PALMISTE, D'ILLIPÉ, DE COCO, DE NAVETTE, DE COLZA OU DE COPAÏBA AINSI QUE DES HUILES DU Nº 1516 20 95)
• HUILES DE CRÉOSOTE (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• HUILES DE FOIES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DES HUILES DE FOIES DE FLÉTANS ET DES HUILES D'UNE TENEUR EN VITAMINES A <= 2500 UNITÉS INTERNATIONALES PAR GRAMME)
• HUILES DE FOIES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, D'UNE TENEUR EN VITAMINE A <= 2500 UNITÉS INTERNATIONALES PAR GRAMME
• HUILES DE GOUDRON DE BOIS, CRÉOSOTE DE BOIS, MÉTHYLÈNE, POIX VÉGÉTALES, POIX DE BRASSERIE ET PRÉPARATIONS SIMIL À BASE DE COLOPHANES, D'ACIDES RÉSINIQUES OU DE POIX VÉGÉTALES (À L'EXCL DES GOUDRONS DE BOIS, DE LA POIX JAUNE, DU BRAI DE SUINT AINSI QUE DES POIX DE BOURGOGNE [POIX DES VOSGES], DE STÉARINE [POIX OU BRAI STÉARIQUE], DE SUINT OU DE GLYCÉRINE)
• HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE "HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2%" ET HUILES DE MOUTARDE, BRUTES (À L'EXCL DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE "HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2%" ET HUILES DE MOUTARDE, ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE "HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2%" ET HUILES DE MOUTARDE, ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE "HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2%" ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE "HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2%" ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE "HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2%", BRUTES (À L'EXCL DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE "HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2%", BRUTES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL POUR LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE NAVETTE, DE COLZA, DE LIN, DE TOURNESOL, D'ILLIPÉ, DE KARITÉ, DE MAKORÉ, DE TOULOUCOUNA OU DE BABASSU AINSI QUE LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG OU AUTREMENT PRÉSENTÉES (À L'EXCL DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU ET LEURS FRACTIONS FLUIDES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DE L'HUILE BRUTE ET DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, BRUTES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, BRUTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, BRUTES, PRÉSENTÉES EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (AUTRES QUE LES HUILES BRUTES) ET PRÉPARATIONS NON DÉNOMMÉES NI COMPRISES AILLEURS, CONTENANT EN POIDS 70 % OU PLUS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L'ÉLÉMENT DE BASE, AUTRES QUE CELLES CONTENANT DU BIODIESEL ET AUTRES QUE LES DÉCHETS D'HUILES D'UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE EXCÉDANT 0,1 % MAIS N'EXCÉDANT PAS 0,5 %
• HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (AUTRES QUE LES HUILES BRUTES) ET PRÉPARATIONS NON DÉNOMMÉES NI COMPRISES AILLEURS, CONTENANT EN POIDS 70 % OU PLUS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L'ÉLÉMENT DE BASE, AUTRES QUE CELLES CONTENANT DU BIODIESEL ET AUTRES QUE LES DÉCHETS D'HUILES D'UNE TENEUR EN POIDS DE SOUFRE EXCÉDANT 0,5 %
• HUILES DE RICIN HYDROGÉNÉES, DITES 'OPALWAX'
• HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)
• HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DES HUILES BRUTES ET DES HUILES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME, BRUTES, DESTINÉES À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• HUILES DE TUNG [ABRASIN], DE JOJOBA ET D'OÏTICICA ET CIRES DE MYRICA ET DU JAPON ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES
• HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, DE CITRON OU DE LIME)
• HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, NON DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, DE CITRON OU DE LIME)
• HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES ESSENCES DE FLEURS D'ORANGER)
• HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, NON DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES ESSENCES DE FLEURS D'ORANGER)
• HUILES ESSENTIELLES DE CITRON, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE CITRON, NON DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE GIROFLE, DE NIAOULI OU D'YLANG-YLANG, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE GIROFLE, DE NIAOULI OU D'YLANG-YLANG, NON DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE GÉRANIUM, DE JASMIN OU DE VÉTIVER, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE LAVANDE OU DE LAVANDIN, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE MENTHE POIVRÉE 'MENTHA PIPERITA', DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE MENTHE POIVRÉE 'MENTHA PIPERITA', NON DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES'
• HUILES ESSENTIELLES DE MENTHES, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES HUILES DE MENTHE POIVRÉE 'MENTHA PIPERITA')
• HUILES ESSENTIELLES DE MENTHES, NON DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES HUILES DE MENTHE POIVRÉE 'MENTHA PIPERITA')
• HUILES ESSENTIELLES, DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DE GÉRANIUM, DE JASMIN, DE LAVANDE, DE LAVANDIN, DE MENTHES, DE VÉTIVER, DE GIROFLE, DE NIAOULI OU D'YLANG-YLANG)
• HUILES ESSENTIELLES, NON DÉTERPÉNÉES, YC CELLES DITES 'CONCRÈTES' OU 'ABSOLUES' (À L'EXCL DES HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DE MENTHES, DE GIROFLE, DE NIAOULI OU D'YLANG-YLANG)
• HUILES ET AUTRES PRODUITS PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPÉRATURE ET PRODUITS ANALOGUES DANS LESQUELS LES CONSTITUANTS AROMATIQUES PRÉDOMINENT EN POIDS PAR RAPPORT AUX CONSTITUANTS NON AROMATIQUES, NDA
• HUILES ET LEURS FRACTIONS, OBTENUES EXCLUSIVEMENT À PARTIR D'OLIVES ET PAR DES PROCÉDÉS AUTRES QUE CEUX MENTIONNÉS AU N° 1509, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES ET MÉLANGES DE CES HUILES OU FRACTIONS AVEC DES HUILES OU FRACTIONS DU N° 1509 (À L'EXCL DES HUILES BRUTES)
• HUILES ISOLANTES, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMEUX, ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• HUILES LUBRIFIANTES ET AUTRES HUILES LOURDES ET PRÉPARATIONS, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, NDA (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• HUILES LUBRIFIANTES ET AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, DESTINÉES À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI (VOIR NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27)
• HUILES LUBRIFIANTES ET AUTRES PRÉPARATIONS CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27)
• HUILES LÉGÈRES BRUTES, PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPÉRATURE (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE ET DES HUILES DISTILLANT >= 90% DE LEUR VOLUME JUSQU'À 200°C)
• HUILES LÉGÈRES BRUTES, PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPÉRATURE, DISTILLANT >= 90% DE LEUR VOLUME JUSQU'À 200°C (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• HUILES LÉGÈRES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉES À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI [VOIR NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27] (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DU BIODIESEL)
• HUILES LÉGÈRES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE (SAUF DESTINÉES À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27 ET CONTENANT DU BIODIESEL)
• HUILES LÉGÈRES ET PRÉPARATIONS DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX NDA (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DU BIODIESEL DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE ET DES ESSENCES SPÉCIALES, ESSENCES POUR MOTEUR ET CARBURÉACTEUR DE TYPE ESSENCE)
• HUILES MOYENNES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉES À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI (VOIR NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27)
• HUILES MOYENNES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE (SAUF DESTINÉES À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27)
• HUILES MOYENNES ET PRÉPARATIONS DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, NDA (À L'EXCL DU PÉTROLE LAMPANT ET DES HUILES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• HUILES POUR ENGRENAGES, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMEUX, ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• HUILES POUR MOTEURS, COMPRESSEURS ET TURBINES, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• HUILES POUR USINER LES MÉTAUX, HUILES DE DÉMOULAGE ET HUILES ANTICORROSIVES, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMEUX, ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• HUÎTRES PLATES [OSTREA], VIVANTES, NE PESANT PAS, COQUILLE COMPRISE, PLUS DE 40 G PIÈCE
• HUÎTRES, MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, FUMÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE
• HUÎTRES, MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES HUÎTRES PLATES, VIVANTES, NE PESANT PAS, COQUILLE COMPRISE, PLUS DE 40 G PIÈCE)
• HUÎTRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES (NON FUMÉES)
• HYDANTOÏNE ET SES DÉRIVÉS
• HYDRAZINE ET HYDROXYLAMINE ET LEURS SELS INORGANIQUES
• HYDROCARBURES ACYCLIQUES, NON SATURÉS (À L'EXCL DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPÈNE [PROPYLÈNE], DU BUTÈNE [BUTYLÈNE] ET SES ISOMÈRES AINSI QUE DU BUTA-1,3-DIÈNE ET DE L'ISOPRÈNE)
• HYDROCARBURES ACYCLIQUES, SATURÉS
• HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES (À L'EXCL DU CYCLOHEXANE)
• HYDROCARBURES CYCLIQUES (À L'EXCL DES HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, DU BENZÈNE, DU TOLUÈNE, DES XYLÈNES, DU STYRÈNE, DE L'ÉTHYLBENZÈNE ET DU CUMÈNE)
• HYDROCARBURES GAZEUX, LIQUÉFIÉS, NDA (À L'EXCL DU GAZ NATUREL, DU PROPANE, DES BUTANES, DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPYLÈNE, DU BUTYLÈNE ET DU BUTADIÈNE)
• HYDROCARBURES À L'ÉTAT GAZEUX, NDA (À L'EXCL DU GAZ NATUREL)
• HYDROGÈNE
• HYDROGÉNOCARBONATE [BICARBONATE] DE SODIUM
• HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE CALCIUM [PHOSPHATE DICALCIQUE]
• HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• HYDROMEL ET AUTRES BOISSONS FERMENTÉES, MOUSSEUX, NDA; MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET DE BOISSONS NON ALCOOLIQUES, MOUSSEUX, NDA (SAUF BIÈRE, VIN DE RAISINS FRAIS, MOÛTS DE RAISINS, PIQUETTE ET VINS DE POMMES ET DE POIRES)
• HYDROMEL ET AUTRES BOISSONS FERMENTÉES, NON MOUSSEUX, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, NDA; MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET DE BOISSONS NON ALCOOLIQUES, NON MOUSSEUX, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, NDA (SAUF VINS DE RAISINS FRAIS, MOÛTS DE RAISINS, VERMOUTH ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS, PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, PIQUETTE ET VINS DE POMMES ET DE POIRES)
• HYDROMEL ET AUTRES BOISSONS FERMENTÉES, NON MOUSSEUX, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L, NDA; MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET DE BOISSONS NON ALCOOLIQUES, NON MOUSSEUX, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L, NDA (SAUF VINS DE RAISINS FRAIS, MOÛTS DE RAISINS, VERMOUTH ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS, PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, PIQUETTE ET VINS DE POMMES ET DE POIRES)
• HYDROQUINONE ET SES SELS
• HYDROXYDE D'ALUMINIUM
• HYDROXYDE DE CALCIUM D'UNE PURETÉ EN POIDS >= 98% SUR PRODUIT SEC SOUS FORME DE PARTICULES DONT PAS PLUS DE 1% EN POIDS SONT DE DIMENSION > 75 MICROMÈTRES ET PAS PLUS DE 4% EN POIDS SONT DE DIMENSION < 1,3 MICROMÈTRE
• HYDROXYDE DE POTASSIUM [POTASSE CAUSTIQUE]
• HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION AQUEUSE [LESSIVE DE SOUDE CAUSTIQUE]
• HYDROXYDE DE SODIUM [SOUDE CAUSTIQUE], SOLIDE
• HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNÉSIUM
• HYDROXYPROPYLCELLULOSE SOUS FORME PRIMAIRE
• HYDRURES ET NITRURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L’EXCL DES COMPOSÉS QUI CONSTITUENT ÉGALEMENT DES CARBURES DU NO 2849 ET DES COMPOSANTS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• HYPOCHLORITES DE CALCIUM, YC L'HYPOCHLORITE DE CALCIUM DU COMMERCE
• HYPOCHLORITES, CHLORITES ET HYPOBROMITES (À L'EXCL DES HYPOCHLORITES DE CALCIUM)
• HÉLICES ET ROTORS, LEURS PARTIES, POUR AÉRONEFS, NDA
• HÉLICES POUR BATEAUX ET LEURS PALES (AUTRES QU'EN BRONZE)
• HÉLICES POUR BATEAUX ET LEURS PALES, EN BRONZE
• HÉLICOPTÈRES D'UN POIDS À VIDE <= 2000 KG
• HÉLICOPTÈRES D'UN POIDS À VIDE > 2000 KG
• HÉLIUM
• HÉPARINE ET SES SELS
• HÉTÉROSIDES DES DIGITALES
• HÉTÉROSIDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS (À L'EXCL DU RUTOSIDE [RUTINE] ET SES DÉRIVÉS, DES HÉTÉROSIDES DES DIGITALES, DE LA GLYCYRRHIZINE ET DES GLYCYRRHIZATES)
• ICHTYOCOLLE; AUTRES COLLES D'ORIGINE ANIMALE (À L'EXCL DES COLLES DE CASÉINE DU N° 3501)
• IGNAMES [DIOSCOREA SPP], FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS
• IGNAMES, PATATES DOUCES ET PARTIES COMESTIBLES SIMIL DE PLANTES, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE >= 5%, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• IGNAMES, PATATES DOUCES ET PARTIES COMESTIBLES SIMIL DE PLANTES, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE >= 5%, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE (SAUF CONGELÉES OU SÉCHÉES)
• IMAGES, GRAVURES ET PHOTOGRAPHIES, NDA
• IMIDES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE LA SACCHARINE, SES SELS, DU GLUTÉTHIMIDE [DCI], DU 3,3',4,4',5,5',6,6'-OCTABROMO-N,N'-ÉTHYLÈNEDIPHTALIMIDE ET DU N,N'-ÉTHYLÈNEBIS[4,5-DIBROMOHEXAHYDRO-3,6-MÉTANOPHTALIMIDE] AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• IMINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DU CHLORDIMÉFORME [ISO])
• IMITATIONS DE CORAIL ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE (AUTRES QUE LES OUVRAGES OBTENUS AVEC CES MATIÈRES ET SAUF LES IMITATIONS DE PERLES FINES OU DE CULTURE OU DE PIERRES GEMMES)
• IMITATIONS DE PERLES FINES OU DE CULTURE, EN VERRE (AUTRES QUE LES OUVRAGES OBTENUS AVEC CES PERLES)
• IMITATIONS DE PIERRES GEMMES, EN VERRE (SAUF TAILLÉES ET POLIES MÉCANIQUEMENT ET AUTRES QUE LES OUVRAGES OBTENUS AVEC CES MATIÈRES)
• IMITATIONS DE PIERRES GEMMES, EN VERRE, TAILLÉES ET POLIES MÉCANIQUEMENT (AUTRES QUE LES OUVRAGES OBTENUS AVEC CES MATIÈRES)
• IMPRIMANTES APTES À ÊTRE CONNECTÉES À UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION OU À UN RÉSEAU
• IMPRIMANTES, MACHINES À COPIER ET MACHINES À TÉLÉCOPIER (À L’EXCLUSION DE CELLES APTES À ÊTRE CONNECTÉES À UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION OU À UN RÉSEAU ET DES MACHINES ET APPAREILS SERVANT À L’IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DE LA POSITION 8442)
• IMPRIMÉS PUBLICITAIRES ET ARTICLES SIMIL (À L'EXCL DES CATALOGUES COMMERCIAUX)
• IMPRIMÉS, NDA
• INDICATEURS DE VITESSE ET TACHYMÈTRES (À L'EXCL DES INDICATEURS DE VITESSE POUR VÉHICULES TERRESTRES)
• INDICATEURS DE VITESSE POUR VÉHICULES TERRESTRES
• INDIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES D'INDIUM
• INDOLE, 3-MÉTHYLINDOLE [SCATOLE], 6-ALLYL-6,7-DIHYDRO-5H-DIBENZO[C,E]AZÉPINE [AZAPÉTINE], PHÉNINDAMINE [DCI] ET LEURS SELS; CHLORHYDRATE D'IMIPRAMINE [DCIM]
• INHIBITEURS D'OXYDATION, ADDITIFS PEPTISANTS, AMÉLIORANTS DE VISCOSITÉ, ADDITIFS ANTICORROSIFS ET AUTRES ADDITIFS PRÉPARÉS, POUR HUILES MINÉRALES (YC L'ESSENCE) OU POUR AUTRES LIQUIDES UTILISÉS AUX MÊMES FINS QUE LES HUILES MINÉRALES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ANTIDÉTONANTES ET DES ADDITIFS POUR HUILES LUBRIFIANTES)
• INHIBITEURS DE GERMINATION, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL OU PRÉSENTÉS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• INITIATEURS DE RÉACTION, ACCÉLÉRATEURS DE RÉACTION ET PRÉPARATIONS CATALYTIQUES, NDA (À L'EXCL DES ACCÉLÉRATEURS DE VULCANISATION, DES CATALYSEURS SUPPORTÉS ET DES CATALYSEURS CONSTITUÉS D'ACÉTATE D'ÉTHYLTRIPHÉNYLPHOSPHONIUM SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU MÉTHANOL)
• INOSITOLS
• INSECTES, VIVANTS (À L'EXCL DES ABEILLES)
• INSECTICIDES À BASE DE CARBAMATES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DES SOUS-POSITIONS 380852 À 380869)
• INSECTICIDES À BASE DE PYRÉTHRINOÏDES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DES SOUS-POSITIONS 380852 À 380869)
• INSECTICIDES À BASE D’HYDROCARBURES CHLORÉS, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DES SOUS-POSITIONS 380852 À 380869)
• INSECTICIDES À BASE D’ORGANO-PHOSPHORÉS, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DES SOUS-POSITIONS 380852 À 380869)
• INSECTICIDES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS À BASE DE PYRÉTHRINOÏDES, D’HYDROCARBURES CHLORÉS, DE CARBAMATES OU D’ORGANO-PHOSPHORÉS AINSI QUE DES PRODUITS DES SOUS-POSITIONS 380852 À 380869)
• INSTRUMENTS DE CALCUL (RÈGLES, CERCLES À CALCUL ET AUTRES) (SAUF MACHINES À CALCULER)
• INSTRUMENTS DE CONTRÔLE PAR RÉFÉRENCE À UN POIDS PRÉDÉTERMINÉ, À FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE, Y COMPRIS LES TRIEUSES PONDÉRALES, D’UNE PORTÉE <= 30 KG, À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• INSTRUMENTS DE CONTRÔLE PAR RÉFÉRENCE À UN POIDS PRÉDÉTERMINÉ, À FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE, Y COMPRIS LES TRIEUSES PONDÉRALES, D’UNE PORTÉE > 30 KG MAIS <= 5 000 KG, AUTRES QU’À PESAGE ÉLECTRONIQUE
• INSTRUMENTS DE DESSIN (SAUF TABLES ET MACHINES À DESSINER, TRACEURS [PLOTTERS])
• INSTRUMENTS DE MESURE DE LONGUEURS, POUR EMPLOI À LA MAIN, NDA
• INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CLAVIER DONT LE SON EST PRODUIT OU DOIT ÊTRE AMPLIFIÉ PAR DES MOYENS ÉLECTRIQUES (À L'EXCL DES ORGUES, DES ACCORDÉONS, DES SYNTHÉTISEURS ET DES PIANOS NUMÉRIQUES)
• INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES FROTTÉES À L'AIDE D'UN ARCHET (À L'EXCL DES VIOLONS)
• INSTRUMENTS DE MUSIQUE À PERCUSSION (TAMBOURS, CAISSES, XYLOPHONES, CYMBALES, CASTAGNETTES, MARACAS, PEX)
• INSTRUMENTS DE MUSIQUE À VENT (À L'EXCL DES INSTRUMENTS DITS CUIVRES, DES ACCORDÉONS ET INSTRUMENTS SIMIL, DES HARMONICAS À BOUCHE, DES ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER AINSI QUE DES HARMONIUMS ET INSTRUMENTS SIMIL À CLAVIER ET À ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES)
• INSTRUMENTS DE TRAÇAGE
• INSTRUMENTS DITS CUIVRES
• INSTRUMENTS ET APPAREILS D'ANESTHÉSIE
• INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPHTALMOLOGIE, NON OPTIQUES, NDA
• INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPHTALMOLOGIE, OPTIQUES, NDA
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT, DE PHOTOGRAMMÉTRIE, D'HYDROGRAPHIE, D'OCÉANOGRAPHIE, D'HYDROLOGIE, DE MÉTÉOROLOGIE OU DE GÉOPHYSIQUE, À L'EXCLUSION DES BOUSSOLES; TÉLÉMÈTRES - INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMÉTRIE
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT, DE PHOTOGRAMMÉTRIE, D'HYDROGRAPHIE, D'OCÉANOGRAPHIE, D'HYDROLOGIE, DE MÉTÉOROLOGIE OU DE GÉOPHYSIQUE, À L'EXCLUSION DES BOUSSOLES; TÉLÉMÈTRES - THÉODOLITES ET TACHÉOMÈTRES
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT, DE PHOTOGRAMMÉTRIE, D'HYDROGRAPHIE, D'OCÉANOGRAPHIE, D'HYDROLOGIE, DE MÉTÉOROLOGIE OU DE GÉOPHYSIQUE, À L'EXCLUSION DES BOUSSOLES; TÉLÉMÈTRES - TÉLÉMÈTRES
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D’ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT OU D’HYDROGRAPHIE (À L’EXCLUSION DES BOUSSOLES, DES TÉLÉMÈTRES, DES THÉODOLITES, DES TACHÉOMÈTRES, DES NIVEAUX AINSI QUE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMÉTRIE)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D’ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT OU D’HYDROGRAPHIE (À L’EXCLUSION DES BOUSSOLES, DES TÉLÉMÈTRES, DES THÉODOLITES, DES TACHÉOMÈTRES, DES NIVEAUX AINSI QUE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMÉTRIE)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MUSIQUE-JOUETS
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MÉTÉOROLOGIE, D’HYDROLOGIE OU DE GÉOPHYSIQUE (À L’EXCLUSION DES BOUSSOLES, DES TÉLÉMÈTRES, DES THÉODOLITES, DES TACHÉOMÈTRES, DES NIVEAUX AINSI QUE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMÉTRIE)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA NAVIGATION AÉRIENNE ET SPATIALE, DES BOUSSOLES ET DES APPAREILS DE RADIONAVIGATION)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS D’OCÉANOGRAPHIE (À L’EXCLUSION DES BOUSSOLES, DES TÉLÉMÈTRES, DES THÉODOLITES, DES TACHÉOMÈTRES, DES NIVEAUX AINSI QUE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMÉTRIE)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS OPTIQUES POUR LE CONTRÔLE DES DISQUES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU POUR LE CONTRÔLE DES MASQUES OU DES RÉTICULES UTILISÉS DANS LA FABRICATION DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ANALYSES PHYSIQUES OU CHIMIQUES (POLARIMÈTRES, RÉFRACTOMÈTRES, SPECTROMÈTRES, ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES, PAR EXEMPLE); INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ESSAIS DE VISCOSITÉ, DE POROSITÉ, DE DILATATION, DE TENSION SUPERFICIELLE OU SIMILAIRES OU POUR MESURES CALORIMÉTRIQUES, ACOUSTIQUES OU PHOTOMÉTRIQUES (Y COMPRIS LES INDICATEURS DE TEMPS DE POSE); MICROTOMES - AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS -- PH MÈTRES, RH MÈTRES ET AUTRES APPAREILS POUR MESURER LA CONDUCTIVITÉ
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ANALYSES PHYSIQUES OU CHIMIQUES (POLARIMÈTRES, RÉFRACTOMÈTRES, SPECTROMÈTRES, ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES, PAR EXEMPLE); INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ESSAIS DE VISCOSITÉ, DE POROSITÉ, DE DILATATION, DE TENSION SUPERFICIELLE OU SIMILAIRES OU POUR MESURES CALORIMÉTRIQUES, ACOUSTIQUES OU PHOTOMÉTRIQUES (Y COMPRIS LES INDICATEURS DE TEMPS DE POSE); MICROTOMES - MICROTOMES; PARTIES ET ACCESSOIRES
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR L'ART DENTAIRE, NDA
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE DE LA PRESSION ARTÉRIELLE
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE ET LE CONTRÔLE DES CARACTÉRISTIQUES VARIABLES DES LIQUIDES OU DES GAZ, NON ÉLECTRONIQUES, NDA
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE ET LE CONTRÔLE DES CARACTÉRISTIQUES VARIABLES DES LIQUIDES OU DES GAZ, ÉLECTRONIQUES, NDA
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DÉTECTION DES RADIATIONS IONISANTES
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES, AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (À L'EXCL DES INSTRUMENTS ET APPAREILS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LES TECHNIQUES DE TÉLÉCOMMUNICATION, DES MULTIMÈTRES, DES OSCILLOSCOPES ET OSCILLOGRAPHES AINSI QUE POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DES DISQUES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES, SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LES TECHNIQUES DE LA TÉLÉCOMMUNICATION (HYPSOMÈTRES, KERDOMÈTRES, DISTORSIOMÈTRES, PSOPHOMÈTRES, PEX)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE LA PRESSION DES LIQUIDES OU DES GAZ, NON ÉLECTRONIQUES (À L'EXCL DES MANOMÈTRES À SPIRE OU À MEMBRANE MANOMÉTRIQUE MÉTALLIQUE ET DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION POUR LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE LA PRESSION DES LIQUIDES OU DES GAZ, ÉLECTRONIQUES (À L'EXCL DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE LA TENSION, DE L'INTENSITÉ, DE LA RÉSISTANCE OU DE LA PUISSANCE, AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (À L'EXCL DES MULTIMÈTRES AINSI QUE DES OSCILLOSCOPES ET OSCILLOGRAPHES)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DES DISQUES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DU DÉBIT OU DU NIVEAU DES LIQUIDES, NON ÉLECTRONIQUES (À L'EXCL DES DÉBITMÈTRES AINSI QUE DES COMPTEURS ET DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DU DÉBIT OU DU NIVEAU DES LIQUIDES, ÉLECTRONIQUES (À L'EXCL DES DÉBITMÈTRES AINSI QUE DES COMPTEURS ET DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MÉDECINE, LA CHIRURGIE OU L'ART VÉTÉRINAIRE, NDA
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE (À L'EXCL DES CENTRALES INERTIELLES, DES BOUSSOLES ET DES APPAREILS DE RADIONAVIGATION)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES (À L'EXCL DES INSTRUMENTS ET APPAREILS, HYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES, POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES, DES MANOSTATS [PRESSOSTATS], DES THERMOSTATS ET DES ARTICLES DE ROBINETTERIE DU N° 8481)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS UTILISANT LES RAYONNEMENTS OPTIQUES: UV, VISIBLES, IR (À L'EXCL DES SPECTROMÈTRES, SPECTROPHOTOMÈTRES ET SPECTROGRAPHES AINSI QUE DES ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES)
• INSTRUMENTS ET APPAREILS, HYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES, POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES (À L'EXCL DES MANOSTATS [PRESSOSTATS] ET DES ARTICLES DE ROBINETTERIE DU N° 8481)
• INSTRUMENTS POUR LA MESURE DE LA RÉSISTANCE, SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR
• INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTRÔLE NON OPTIQUES, NDA DANS LE CHAPITRE 90
• INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTRÔLE, OPTIQUES, NDA DANS LE CHAPITRE 90
• INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS GÉOMÉTRIQUES, NDA DANS LE CHAPITRE 90
• INSTRUMENTS, APPAREILS ET MODÈLES CONÇUS POUR LA DÉMONSTRATION, PEX DANS L'ENSEIGNEMENT OU LES EXPOSITIONS, NON SUSCEPTIBLES D'AUTRES EMPLOIS (À L'EXCL DES APPAREILS AU SOL D'ENTRAÎNEMENT AU VOL DU N° 8805, DES SPÉCIMENS POUR COLLECTIONS DU N° 9705, DES OBJETS D'ANTIQUITÉ AYANT > 100 ANS D'ÂGE DU N° 9706 AINSI QUE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA PHYSIQUE, DE LA CHIMIE OU DE LA TECHNIQUE)
• INSTRUMENTS, APPAREILS ET MODÈLES CONÇUS POUR LA DÉMONSTRATION, POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA PHYSIQUE, DE LA CHIMIE OU DE LA TECHNIQUE
• INSULINE ET SES SELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES
• INTERRUPTEURS ET COMMUTATEURS ROTATIFS, POUR UNE TENSION <= 60 V
• INTERRUPTEURS ET COMMUTATEURS À TOUCHE OU À BOUTON, POUR UNE TENSION <= 60 V
• INTERRUPTEURS HORAIRES ET AUTRES APPAREILS PERMETTANT DE DÉCLENCHER UN MÉCANISME À TEMPS DONNÉ, MUNIS D'UN MOUVEMENT D'HORLOGERIE OU D'UN MOTEUR SYNCHRONE
• INTERRUPTEURS ÉLECTROMÉCANIQUES À ACTION BRUSQUE POUR UN COURANT <= 11 A (AUTRES QUE RELAIS ET DISJONCTEURS)
• INTERRUPTEURS ÉLECTRONIQUES À COURANT ALTERNATIF CONSISTANT EN CIRCUITS D'ENTRÉE ET DE SORTIE À COUPLAGE OPTIQUE [INTERRUPTEURS CA À THYRISTOR ISOLÉ] (AUTRES QUE RELAIS ET DISJONCTEURS)
• INTERRUPTEURS ÉLECTRONIQUES, YC LES INTERRUPTEURS ÉLECTRONIQUES À PROTECTION THERMIQUE, COMPOSÉS D'UN TRANSISTOR ET D'UNE PUCE LOGIQUE [TECHNOLOGIE CHIP-ON-CHIP] (AUTRES QUE RELAIS ET DISJONCTEURS)
• INULINE
• INVERTÉBRÉS AQUATIQUES VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES CRUSTACÉS, MOLLUSQUES, BÊCHES-DE-MER, OURSINS ET MÉDUSES); TOUS LES TYPES DE FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS D’INVERTÉBRÉS AQUATIQUES AUTRES QUE LES CRUSTACÉS ET LES MOLLUSQUES, PROPRES À L’ALIMENTATION HUMAINE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, CONGELÉS (À L'EXCL DES CRUSTACÉS, MOLLUSQUES, BÊCHES-DE-MER, OURSINS ET MÉDUSES); TOUS LES TYPES DE FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS D’INVERTÉBRÉS AQUATIQUES AUTRES QUE LES CRUSTACÉS ET LES MOLLUSQUES, PROPRES À L’ALIMENTATION HUMAINE, CONGELÉS
• INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE (À L’EXCLUSION DES CRUSTACÉS, MOLLUSQUES, BÊCHES-DE-MER, OURSINS ET MÉDUSES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS D’INVERTÉBRÉS AQUATIQUES AUTRES QUE CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES CRUSTACÉS, MOLLUSQUES, BÊCHES-DE-MER, OURSINS ET MÉDUSES FUMÉS)
• IODE
• IODURES ET OXYIODURES (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• IODURES [DÉRIVÉS IODÉS] DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES
• IPRONIAZIDE [DCI]; CHLORHYDRATE DE CÉTOBÉMIDONE [DCIM]; BROMURE DE PYRIDOSTIGMINE [DCI]
• IRIDIUM, OSMIUM ET RUTHÉNIUM, SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
• IRIDIUM, OSMIUM ET RUTHÉNIUM, SOUS FORMES MI-OUVRÉES
• ISOCYANATES
• ISOGLUCOSE, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC >= 10% MAIS < 20% DE FRUCTOSE
• ISOLATEURS EN CÉRAMIQUE, POUR L'ÉLECTRICITÉ (SAUF PIÈCES ISOLANTES)
• ISOLATEURS EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR USAGES ÉLECTRIQUES (SAUF PIÈCES ISOLANTES)
• ISOLATEURS EN VERRE, POUR L'ÉLECTRICITÉ (SAUF PIÈCES ISOLANTES)
• ISOLATEURS POUR USAGES ÉLECTRIQUES (SAUF EN VERRE, EN CÉRAMIQUE ET EN MATIÈRES PLASTIQUES ET SAUF PIÈCES ISOLANTES)
• ISOMÈRES DU XYLÈNE EN MÉLANGE
• ISOPHTALONITRILE
• ISOTOPES RADIOACTIFS ARTIFICIELS [EURATOM]
• ISOTOPES, NON RADIOACTIFS ET LEURS COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL DU DEUTÉRIUM, DE L'EAU LOURDE [OXYDE DE DEUTÉRIUM], ET DES AUTRES COMPOSÉS DU DEUTÉRIUM, DE L'HYDROGÈNE ET DE SES COMPOSÉS, ENRICHIS EN DEUTÉRIUM, AINSI QUE DES MÉLANGES ET SOLUTIONS CONTENANT CES PRODUITS)
• IVOIRE TRAVAILLÉ ET OUVRAGES EN IVOIRE, NDA
• JAMBONS ET MORCEAUX DE JAMBONS, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• JAMBONS ET MORCEAUX DE JAMBONS, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• JAMBONS ET MORCEAUX DE JAMBONS, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE
• JAMBONS ET MORCEAUX DE JAMBONS, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SÉCHÉS OU FUMÉS
• JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS NON DOMESTIQUES, CONGELÉS
• JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS NON DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• JAMBONS, ÉPAULES ET MORCEAUX DE JAMBONS ET D'ÉPAULES, NON-DÉSOSSÉS, DE PORCINS DES ESPÈCES NON-DOMESTIQUES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS
• JANTES DE CYCLES (À L'EXCL DE MOTOCYCLES)
• JARLSBERG (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• JAUNES D'OEUFS (AUTRES QUE LIQUIDES), CONGELÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (EXCL SÉCHÉS)
• JAUNES D'OEUFS, LIQUIDES, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES
• JAUNES D'ŒUFS, SÉCHÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES
• JETS DE BAMBOU, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS
• JEUX AVEC ÉCRAN, FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE, D'UN BILLET DE BANQUE, D'UNE CARTE BANCAIRE, D'UN JETON OU PAR D'AUTRES MOYENS DE PAIEMENT
• JEUX DE FILS POUR BOUGIES D'ALLUMAGE ET AUTRES JEUX DE FILS, POUR MOYENS DE TRANSPORT
• JEUX FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE, D'UN BILLET DE BANQUE, D'UNE CARTE BANCAIRE, D'UN JETON OU PAR D'AUTRES MOYENS DE PAIEMENT (SAUF JEUX AVEC ÉCRAN ET JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES [PEX BOWLINGS])
• JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION DIFFÉRENTE PRÉSENTÉS EN POCHETTES, ENVELOPPES OU EMBALLAGES ANALOGUES
• JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ MÉCANIQUES
• JOINTS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL DES ARTICLES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE)
• JOINTS MÉTALLOPLASTIQUES
• JOUETS EN MATIÈRE PLASTIQUE, NDA
• JOUETS ET MODÈLES, À MOTEUR (AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES) (SAUF TRAINS ÉLECTRIQUES, YC LES ACCESSOIRES, SAUF MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER, JOUETS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX OU DES CRÉATURES NON HUMAINES)
• JOUETS ET MODÈLES, À MOTEUR, EN MATIÈRES PLASTIQUES (SAUF TRAINS ÉLECTRIQUES, YC LES ACCESSOIRES, SAUF MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER, JOUETS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX OU DES CRÉATURES NON HUMAINES)
• JOUETS NDA
• JOUETS PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS OU EN PANOPLIES (SAUF TRAINS ÉLECTRIQUES, YC ACCESSOIRES, SAUF MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER, CUBES ET JEUX DE CONSTRUCTION ET PUZZLES)
• JOUETS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX OU DES CRÉATURES NON HUMAINES, NON REMBOURRÉS
• JOUETS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX OU DES CRÉATURES NON HUMAINES, REMBOURRÉS
• JOUETS ÉDUCATIFS ÉLECTRONIQUES INTERACTIFS PORTATIFS PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LES ENFANTS
• JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES IMPRIMÉS, MÊME ILLUSTRÉS OU CONTENANT DE LA PUBLICITÉ (À L'EXCL DES JOURNAUX ET PUBLICATIONS PARAISSANT AU MOINS QUATRE FOIS PAR SEMAINE)
• JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES IMPRIMÉS, MÊME ILLUSTRÉS OU CONTENANT DE LA PUBLICITÉ, PARAISSANT AU MOINS QUATRE FOIS PAR SEMAINE
• JUMELLES
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS)
• JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF JUPONS)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION, DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS DE CITRON, D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES, DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO AINSI QUE DES PRODUITS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION (À L'EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION (À L'EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS DE CITRON, D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION, DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS DE CITRON, D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES, DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO AINSI QUE DES PRODUITS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION (À L'EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION <= 30% EN POIDS (À L'EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS DE CITRON, D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AGRUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS DE CITRON, D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO)
• JUS D'AIRELLE ROUGE (VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA), NON FERMENTÉS, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C (À L’EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION OU DE L'ALCOOL)
• JUS D'AIRELLE ROUGE (VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA), NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20 °C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS D'AIRELLE ROUGE (VACCINIUM MACROCARPON, VACCINIUM OXYCOCCOS, VACCINIUM VITIS-IDAEA), NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET AVEC ADDITION DE SUCRE
• JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION
• JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION <= 30% EN POIDS
• JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, CONGELÉS, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C (À L'EXCL DES PRODUITS D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS)
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, CONGELÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, CONGELÉS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONGELÉS)
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONGELÉS AINSI QUE DES PRODUITS D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS)
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES JUS CONGELÉS)
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES JUS CONGELÉS)
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, CONGELÉS, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS
• JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES JUS CONGELÉS)
• JUS DE CERISES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C (À L’EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION)
• JUS DE CERISES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C, D’UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION
• JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION
• JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS DE CITRON, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION <= 30% EN POIDS
• JUS DE FRUIT DE L’ESPÈCE VACCINIUM MACROCARPON, NON FERMENTÉS, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C (À L’EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION OU DE L'ALCOOL)
• JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE VALEUR BRIX > 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (SAUF CONTENANT DE L'ALCOOL ET À L’EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D’AGRUMES, DE GOYAVES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE GOYAVES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE SAPOTILLES, DE CARAMBOLES, DE PITAHAYAS, D’ANANAS, DE TOMATES, DE RAISINS, YC LE MOÛT, DE POMMES, D'AIRELLES ET DE POIRES)
• JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE VALEUR BRIX > 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L’EXCL DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D’AGRUMES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE GOYAVES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE SAPOTILLES, DE CARAMBOLES, DE PITAHAYAS, D’ANANAS, DE TOMATES, DE RAISINS, DE POMMES, D'AIRELLES ET DE POIRES)
• JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C (À L’EXCL DES MÉLANGES, DES JUS CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION AINSI QUE DES JUS D’AGRUMES, DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES, DE PITAHAYAS, D’ANANAS, DE TOMATES, DE RAISINS, YC LES MOÛTS, DE POMMES, DE POIRES, DE CERISES ET D'AIRELLES)
• JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET, D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30 % EN POIDS (À L’EXCL DES MÉLANGES, AINSI QUE DES JUS D’AGRUMES, DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES, DE PITAHAYAS, D’ANANAS, DE TOMATES, DE RAISINS, YC LES MOÛTS, DE POMMES, D'AIRELLES ET DE POIRES)
• JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET, D’UNE TENEUR EN SUCRES D’ADDITION <= 30 % EN POIDS (À L’EXCL DES MÉLANGES, AINSI QUE DES JUS D’AGRUMES, DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES, DE PITAHAYAS, D’ANANAS, DE TOMATES, DE RAISINS, YC LES MOÛTS, DE POMMES, D'AIRELLES ET DE POIRES)
• JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C, D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION (À L’EXCL DES MÉLANGES, AINSI QUE DES JUS D’AGRUMES, DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES, DE PITAHAYAS, D’ANANAS, DE TOMATES, DE RAISINS, YC LES MOÛTS, DE POMMES, D'AIRELLES, DE POIRES ET DE CERISES)
• JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE VALEUR BRIX > 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L’EXCL DES MÉLANGES)
• JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION (À L’EXCL DES MÉLANGES)
• JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C, D’UNE VALEUR 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D’UNE TENEUR EN SUCRES D’ADDITION > 30 % EN POIDS (À L’EXCLDES MÉLANGES)
• JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE VALEUR BRIX > 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L’EXCL DES MÉLANGES)
• JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C, D’UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D’UNE TENEUR EN SUCRES D’ADDITION <= 30 % EN POIDS (À L’EXCL DES MÉLANGES)
• JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES OU PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C (À L’EXCL DES MÉLANGES, DES JUS CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION)
• JUS DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C
• JUS DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C (À L'EXCL DES PRODUITS D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS)
• JUS DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE VALEUR BRIX > 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR <= 22 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE VALEUR BRIX > 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR > 22 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C ET D’UNE VALEUR > 18 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION
• JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C, D’UNE VALEUR <= 18 € PAR 100 KG POIDS NET ET D’UNE TENEUR EN SUCRES D’ADDITION <= 30 % EN POIDS
• JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20 °C (À L’EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D’ADDITION)
• JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 22 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 22 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION
• JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 18 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION
• JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX > 20 MAIS <= 67 À 20 °C, D’UNE VALEUR <= 18 € PAR 100 KG POIDS NET ET D’UNE TENEUR EN SUCRES D’ADDITION <= 30 % OU NE CONTENANT AUCUN SUCRE D'ADDITION
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 30 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 18 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 30 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 18 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 30 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 18 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES JUS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS)
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 30 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 18 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES JUS CONCENTRÉS)
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 30 MAIS <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 18 € PAR 100 KG POIDS NET, CONCENTRÉS
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 22 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 22 € PAR 100 KG POIDS NET
• JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX > 30 MAIS <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 18 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES JUS CONCENTRÉS)
• JUS DE TOMATE D'UNE TENEUR EN EXTRAIT SEC < 7% EN POIDS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION
• JUS DE TOMATE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• JUS D’ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D’UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20 °C CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION
• JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, BRUTS OU ROUIS (À L'EXCL DU LIN, DU CHANVRE ET DE LA RAMIE)
• JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS (À L'EXCL DES PRODUITS ROUIS AINSI QUE DU LIN, DU CHANVRE ET DE LA RAMIE); ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, YC LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• KAKIS (PLAQUEMINES), FRAIS
• KAOLIN
• KASHKAVAL (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• KEFALOGRAVIERA ET KASSERI, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• KIESELGUHR ACTIVÉ, AUTRES MATIÈRES MINÉRALES NATURELLES ACTIVÉES ET NOIRS D'ORIGINE ANIMALE, YC LE NOIR ANIMAL ÉPUISÉ (À L'EXCL DES CHARBONS ACTIVÉS, DES PRODUITS CHIMIQUES ACTIVÉS AINSI QUE DE LA DIATOMITE CALCINÉE SANS AGENTS FRITTANTS)
• KIESÉRITE, EPSOMITE [SULFATES DE MAGNÉSIUM NATURELS]
• KIWIS, FRAIS
• LACTALBUMINE, YC LES CONCENTRÉS DE DEUX OU PLUSIEURS PROTÉINES DE LACTOSÉRUM CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 80% DE PROTÉINES DE LACTOSÉRUM, PROPRE À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL DE LA LACTALBUMINE SÉCHÉE [EN FEUILLES, ÉCAILLES, CRISTAUX, POUDRES, ETC])
• LACTALBUMINE, YC LES CONCENTRÉS DE DEUX OU PLUSIEURS PROTÉINES DE LACTOSÉRUM CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 80% DE PROTÉINES DE LACTOSÉRUM, PROPRE À L'ALIMENTATION HUMAINE, SÉCHÉE [EN FEUILLES, ÉCAILLES, CRISTAUX, POUDRES, ETC]
• LACTAMES (À L'EXCL DU 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME], DU CLOBAZAM [DCI], DU MÉTHYPRYLONE [DCI] AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• LACTONES (À L'EXCL DES GAMMA-BUTYROLACTONE; PHÉNOLPHTALÉINE; ACIDE 1-HYDROXY-4-[1-(4-HYDROXY-3-MÉTHOXYCARBONYL-1-NAPHTYL)-3-OXO-1H, 3H-BENZO[DE]ISOCHROMÈNE-1-YL]-6-OCTADÉCYL-OXY-2-NAPHTOÏQUE; 3'-CHLORO-6'-CYCLOHEXYLAMINOSPIRO[ISOBENZOFURAN-1(3H), 9'-XANTHÈNE]-3-ONE; 6'-(N-ÉTHYL-P-TOLUIDINO)-2'-MÉTHYLSPIRO[ISOBENZOFURAN-1(3H), 9'-XANTHÈNE]-3-ONE; 6-DOCOSYLOXY-1-HYDROXY-4-[1-(4-HYDROXY-3-MÉTHYL-1-PHÉNANTHRYL)-3-OXO-1H, 3H-NAPHTO[1,8-CD]PYRAN-1-YL]NAPHTALÈNE-2-CARBOXYLATE DE MÉTHYLE
• LACTOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE LACTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS < 99% DE LACTOSE, EXPRIMÉ EN LACTOSE ANHYDRE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE
• LACTOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE LACTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS >= 99% DE LACTOSE, EXPRIMÉ EN LACTOSE ANHYDRE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ, ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] > 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PROTÉINES [TENEUR EN AZOTE X 6,38] <= 15% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27% (À L'EXCL DES PRODUITS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAINE CARDÉE
• LAINE PEIGNÉE (À L'EXCL DE LA LAINE PEIGNÉE EN VRAC)
• LAINE PEIGNÉE EN VRAC
• LAINE [PAILLE] DE BOIS; FARINE DE BOIS, C'EST-À-DIRE LA POUDRE DE BOIS PASSANT, AVEC AU MAXIMUM 8% EN POIDS DE DÉCHETS, AU TAMIS AYANT UNE OUVERTURE DE MAILLES DE 0,63 MM
• LAINES CARBONISÉES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES
• LAINES DE LAITIER, DE SCORIES, DE ROCHE ET LAINES MINÉRALES SIMIL, MÊME MÉLANGÉES ENTRE ELLES, EN MASSES, FEUILLES OU ROULEAUX
• LAINES DE TONTE EN SUINT, YC LES LAINES LAVÉES À DOS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES
• LAINES DÉGRAISSÉES, NON CARBONISÉES NI CARDÉES NI PEIGNÉES (À L'EXCL DES LAINES DE TONTE)
• LAINES EN SUINT, YC LES LAINES LAVÉES À DOS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES (À L'EXCL DES LAINES DE TONTE)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 9,5% (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 9,5% MAIS <= 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 9,5% MAIS <= 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 8% (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 10% MAIS <= 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 10% MAIS <= 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 45%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 8% MAIS <= 10% (À L'EXCL DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG (À L'EXCL DES LAITS SPÉCIAUX POUR NOURRISSONS, EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT FERMÉS D'UN CONTENU NET <= 500 G)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D’AUTRES FORMES SOLIDES, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5 % MAIS < 27 %, SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D’AUTRES FORMES SOLIDES, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5 % MAIS <= 27 %, SANS ADDITION DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET > 2,5 KG
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1% (À L'EXCL EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 L)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 L
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1% MAIS <= 3%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 L
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1% MAIS <= 3%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 2 L
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6% (À L'EXCL EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 L)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 2 L
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 10 % MAIS <= 21 % (SAUF EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 10 % MAIS <= 21 %, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 21 % MAIS <= 45 % (SAUF EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 21 % MAIS <= 45 %, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 45 % (SAUF EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 45 %, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6 % MAIS <= 10 % (SAUF EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L)
• LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D’AUTRES ÉDULCORANTS, D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6 % MAIS <= 10 %, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 2 L
• LAITIER GRANULÉ [SABLE-LAITIER] PROVENANT DE LA FABRICATION DE LA FONTE, DU FER OU DE L'ACIER
• LAITS SPÉCIAUX POUR NOURRISSONS, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT FERMÉS D'UN CONTENU NET <= 500 G ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 10% MAIS <= 27%
• LAITUES 'LACTUCA SATIVA', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES LAITUES POMMÉES)
• LAITUES POMMÉES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• LAMES DE BOUTEURS (BULLDOZERS) OU DE BOUTEURS BIAIS (ANGLEDOZERS), NDA
• LAMES DE RASOIRS DE SÛRETÉ, EN MÉTAUX COMMUNS, YC LES ÉBAUCHES EN BANDES
• LAMES DE SCIES CIRCULAIRES (YC LES LAMES DE FRAISES-SCIES) EN MÉTAUX COMMUNS ET AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN ACIER
• LAMES DE SCIES CIRCULAIRES (YC LES LAMES DE FRAISES-SCIES) ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX COMMUNS ET AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE L'ACIER
• LAMES DE SCIES DROITES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX
• LAMES DE SCIES À RUBAN EN MÉTAUX COMMUNS
• LAMES DE SCIES, YC LES LAMES DE SCIES NON DENTÉES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE TRAVAIL DE MATIÈRES AUTRES QUE LES MÉTAUX (À L'EXCL DES LAMES DE SCIES À RUBAN, DES LAMES DE SCIES CIRCULAIRES ET DES CHAÎNES DE SCIES DITES "COUPANTES")
• LAMES DE SCIES, YC LES LAMES DE SCIES NON DENTÉES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL DES LAMES DE SCIES À RUBAN ET DES CHAÎNES DE SCIES, DITES "COUPANTES", DES LAMES DE SCIES CIRCULAIRES ET DES LAMES DE SCIES DROITES)
• LAMES DE TOURNEVIS INTERCHANGEABLES, EN MÉTAUX COMMUNS
• LAMES ET FORMES SIMIL [PAILLE ARTIFICIELLE, PEX], EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES, D'UNE LARGEUR APPARENTE <= 5 MM (À L'EXCL DES ARTICLES EN POLYPROPYLÈNE)
• LAMES ET FORMES SIMIL [PAILLE ARTIFICIELLE, PEX], EN POLYPROPYLÈNE, D'UNE LARGEUR APPARENTE <= 5 MM
• LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON ASSEMBLÉES, EN BOIS DE CHÊNE 'QUERCUS SPP', D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, RABOTÉES (À L'EXCL DES LAMES ET FRISES EN FEUILLES DE PLACAGE OU EN FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS)
• LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON ASSEMBLÉES, PROFILÉES «LANGUETÉES, RAINÉES, BOUVETÉES, FEUILLURÉES, CHANFREINÉES, JOINTES EN V, MOULURÉES, ARRONDIES OU SIMILAIRES» TOUT AU LONG D’UN OU DE PLUSIEURS BOUTS, RIVES OU FACES, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, EN BOIS (À L’EXCLUSION DES BOIS DE CONIFÈRES, DES BOIS TROPICAUX ET DU BAMBOU)
• LAMES TRANCHANTES OU DENTELÉES, EN MÉTAUX COMMUNS POUR COUTEAUX DE TABLE, COUTEAUX DE POCHE (CANIFS), ET AUTRES COUTEAUX DU N° 8211
• LAMINOIRS À MÉTAUX À CHAUD ET LAMINOIRS À MÉTAUX COMBINÉS À CHAUD ET À FROID (AUTRES QU'À TUBES)
• LAMINOIRS À MÉTAUX À FROID (AUTRES QU'À TUBES)
• LAMINOIRS À MÉTAUX, À TUBES EN MÉTAL
• LAMINOIRS À ROULEAUX DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE SUBSTRATS POUR CIRCUITS IMPRIMÉS OU DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• LAMPES DE CHEVET, LAMPES DE BUREAU ET LAMPADAIRES D'INTÉRIEUR, ÉLECTRIQUES, EN MATIÈRES PLASTIQUES OU CÉRAMIQUES, POUR LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE
• LAMPES DE CHEVET, LAMPES DE BUREAU ET LAMPADAIRES D'INTÉRIEUR, ÉLECTRIQUES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE
• LAMPES DE CHEVET, LAMPES DE BUREAU ET LAMPADAIRES D'INTÉRIEUR, ÉLECTRIQUES, EN VERRE
• LAMPES DE CHEVET, LAMPES DE BUREAU ET LAMPADAIRES D'INTÉRIEUR, ÉLECTRIQUES, POUR LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE (AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, CÉRAMIQUES ET VERRE)
• LAMPES DE CHEVET, LAMPES DE BUREAU ET LAMPADAIRES D'INTÉRIEUR, ÉLECTRIQUES, POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE (AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, CÉRAMIQUES ET VERRE)
• LAMPES ET TUBES FLUORESCENTS À CATHODE FROIDE «CCFL» POUR LE RÉTROÉCLAIRAGE DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT
• LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE, D'UNE TENSION <= 100 V (À L'EXCL DES TYPES UTILISÉS POUR MOTOCYCLES OU AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES)
• LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE, D'UNE TENSION > 100 V
• LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE, POUR VÉHICULES AUTOMOBILES (AUTRES QUE PHARES ET PROJECTEURS SCELLÉS)
• LAMPES ET TUBES À DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE «DEL»
• LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE (AUTRES QUE FLUORESCENTS À CATHODE CHAUDE, À VAPEUR DE MERCURE OU DE SODIUM, À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE, À RAYONS ULTRAVIOLETS AINSI QUE FLUORESCENTS À CATHODE FROIDE «CCFL» POUR LE RÉTROÉCLAIRAGE DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT)
• LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE À VAPEUR DE MERCURE OU DE SODIUM
• LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE, FLUORESCENTS, À CATHODE CHAUDE, À DEUX CULOTS
• LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE, FLUORESCENTS, À CATHODE CHAUDE, À UN OU PLUS DE DEUX CULOTS
• LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, D'UNE TENSION <= 100 V (AUTRES QUE LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE, ET LAMPES DES TYPES UTILISÉS POUR MOTOCYCLES OU AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES)
• LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, D'UNE TENSION > 100 V (AUTRES QUE LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE, LAMPES D'UNE PUISSANCE <= 200 W, PROJECTEURS ET LAMPES À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES)
• LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, DES TYPES UTILISÉS POUR MOTOCYCLES OU AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES (AUTRES QUE LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE)
• LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, PUISSANCE <= 200 W, TENSION > 100 V (AUTRES QUE LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE, LAMPES À RÉFLECTEURS ET LAMPES À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES)
• LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, PUISSANCE <= 200 W, TENSION > 100 W, À RÉFLECTEURS (AUTRES QUE LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE)
• LAMPES ET TUBES À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES
• LAMPES À ARC
• LAMPES À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE
• LAMPES À SOUDER ET SIMIL (SAUF APPAREILS À SOUDER FONCTIONNANT AU GAZ)
• LAMPES ÉLECTRIQUES PORTATIVES, DESTINÉES À FONCTIONNER AU MOYEN DE LEUR PROPRE SOURCE D'ÉNERGIE
• LAMPES, TUBES ET VALVES ÉLECTRONIQUES (AUTRES QUE TUBES DE RÉCEPTION ET D'AMPLIFICATION, TUBES POUR HYPERFRÉQUENCES, TUBES À CATHODE ET À PHOTOCATHODE, TUBES DE VISUALISATION DES DONNÉES GRAPHIQUES EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRES MONOCHROMES ET EN COULEURS AVEC UN ÉCRAN PHOSPHORIQUE D'ESPACEMENT À POINTS < 0,4 MM)
• LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMIL POSSÉDANT UNE SOURCE D'ÉCLAIRAGE FIXÉE À DEMEURE, EN AUTRES MATIÈRES QUE PLASTIQUES
• LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMIL POSSÉDANT UNE SOURCE D'ÉCLAIRAGE FIXÉE À DEMEURE, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• LANDAUS, POUSSETTES ET SIMIL, POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS
• LANGOUSTES «PALINURUS SPP, PANULIRUS SPP, JASUS SPP», MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES LANGOUSTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR (À L’EXCLUSION DES QUEUES DE LANGOUSTES)
• LANGOUSTES «PALINURUS SPP, PANULIRUS SPP, JASUS SPP», MÊME DÉCORTIQUÉES, SÉCHÉES, SALÉES, FUMÉES OU EN SAUMURE, Y COMPRIS LES LANGOUSTES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• LANGOUSTES «PALINURUS SPP, PANULIRUS SPP, JASUS SPP», MÊME DÉCORTIQUÉES, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• LANGOUSTINES «NEPHROPS NORVEGICUS», MÊME DÉCORTIQUÉES, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• LANGOUSTINES «NEPHROPS NORVEGICUS», MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES LANGOUSTINES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• LANGUES DE BOVINS, COMESTIBLES, CONGELÉES
• LAPINS DOMESTIQUES, VIVANTS
• LAPINS ET LIÈVRES, VIVANTS (À L'EXCL DES LAPINS DOMESTIQUES)
• LAQUES COLORANTES (À L'EXCL DES LAQUES DE CHINE OU DU JAPON ET DES PEINTURES LAQUÉES); PRÉPARATIONS À BASE DE LAQUES COLORANTES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• LAQUES POUR CHEVEUX
• LARD DE PORC SANS PARTIES MAIGRES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉ, CONGELÉ, SALÉ OU EN SAUMURE
• LARD DE PORC SANS PARTIES MAIGRES, SÉCHÉ OU FUMÉ
• LASERS (AUTRES QUE LES DIODES LASER)
• LATEX DE CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE [NBR]
• LATEX DE CAOUTCHOUC NATUREL, MÊME PRÉVULCANISÉ
• LATEX DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE [SBR] OU DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ [XSBR]
• LATEX DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE (SAUF LATEX DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE, DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ, DE CAOUTCHOUC BUTADIÈNE, DE CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE [BUTYLE], DE CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE HALOGÉNÉ, DE CAOUTCHOUC CHLOROPRÈNE [CHLOROBUTADIÈNE], DE CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE, DE CAOUTCHOUC ISOPRÈNE OU DE CAOUTCHOUC ÉTHYLÈNE-PROPYLÈNE-DIÈNE NON CONJUGUÉ)
• LECTEURS MAGNÉTIQUES OU OPTIQUES, MACHINES DE MISE D'INFORMATIONS SUR SUPPORT SOUS FORME CODÉE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS, NDA
• LECTEURS PHONOGRAPHIQUES
• LECTEURS ÉLECTRONIQUES PORTATIFS À PILES SERVANT À L’ENREGISTREMENT ET À LA REPRODUCTION DE TEXTES, D’IMAGES FIXES ET DE FICHIERS AUDIO
• LENTILLES, PRISMES, MIROIRS ET AUTRES ÉLÉMENTS D'OPTIQUE, EN TOUTES MATIÈRES, MONTÉS, POUR INSTRUMENTS OU APPAREILS (AUTRES QUE CEUX EN VERRE NON TRAVAILLÉ OPTIQUEMENT AINSI QUE LES FILTRES ET LES OBJECTIFS)
• LENTILLES, PRISMES, MIROIRS ET AUTRES ÉLÉMENTS D'OPTIQUE, EN TOUTES MATIÈRES, NON MONTÉS (AUTRES QUE CEUX EN VERRE NON TRAVAILLÉ OPTIQUEMENT AINSI QUE LES VERRES DE CONTACT ET LES VERRES DE LUNETTERIE)
• LENTILLES, SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES
• LESSIVES RÉSIDUAIRES DE LA FABRICATION DES PÂTES DE CELLULOSE, MÊME CONCENTRÉES, DÉSUCRÉES OU TRAITÉES CHIMIQUEMENT, YC LES LIGNOSULFONATES (À L'EXCL DU TALL OIL, DE LA SOUDE CAUSTIQUE ET DE LA POIX DE SULFATE [POIX DE TALL OIL])
• LEUCITE; NÉPHÉLINE ET NÉPHÉLINE SYÉNITE
• LEVURES DE PANIFICATION (AUTRES QUE SÉCHÉES)
• LEVURES DE PANIFICATION, SÉCHÉES
• LEVURES MORTES (À L'EXCL DES LEVURES EN TABLETTES, CUBES OU PRÉSENTATIONS SIMIL, OU BIEN EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG)
• LEVURES MORTES EN TABLETTES, CUBES OU PRÉSENTATIONS SIMIL, OU BIEN EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• LEVURES MÈRES SÉLECTIONNÉES [LEVURES DE CULTURE]
• LEVURES VIVANTES (À L'EXCL DES LEVURES MÈRES SÉLECTIONNÉES ET DES LEVURES DE PANIFICATION)
• LIANTS PRÉPARÉS POUR MOULES OU NOYAUX DE FONDERIE
• LIASSES ET CARNETS MANIFOLD, MÊME COMPORTANT DES FEUILLES DE PAPIER CARBONE, EN PAPIER OU CARTON
• LICHENS DES RENNES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS
• LICHENS DES RENNES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS
• LIDOCAÏNE [DCI]
• LIES OU FÈCES D'HUILES, PÂTES DE NEUTRALISATION ['SOAP-STOCKS'] (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DE L'HUILE AYANT LES CARACTÈRES DE L'HUILE D'OLIVE)
• LIEUS D'ALASKA [THERAGRA CHALCOGRAMMA], CONGELÉS
• LIEUS JAUNES [POLLACHIUS POLLACHIUS], CONGELÉS
• LIEUS NOIRS [POLLACHIUS VIRENS], CONGELÉS
• LIGATURES STÉRILES POUR SUTURES CHIRURGICALES, YC FILS RÉSORBABLES STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE (À L'EXCL DES CATGUTS); ADHÉSIFS STÉRILES POUR TISSUS ORGANIQUES UTILISÉS EN CHIRURGIE POUR REFERMER LES PLAIES; LAMINAIRES STÉRILES; HÉMOSTATIQUES RÉSORBABLES STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE
• LIGNITES AGGLOMÉRÉS
• LIGNITES, MÊME PULVÉRISÉS, MAIS NON AGGLOMÉRÉS
• LIMES "CITRUS AURANTIFOLIA, CITRUS LATIFOLIA", FRAÎCHES OU SÈCHES
• LIMES, RÂPES ET OUTILS SIMIL À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS
• LIN BRISÉ OU TEILLÉ
• LIN BRUT OU ROUI
• LIN PEIGNÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ, MAIS NON FILÉ (À L'EXCL DU LIN BRISÉ, TEILLÉ OU ROUI)
• LINGE DE LIT DE COTON (AUTRE QU'IMPRIMÉ, AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE LIT DE COTON, IMPRIMÉ (AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE LIT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRE QU'EN NONTISSÉS, AUTRE QU'IMPRIMÉ ET AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE LIT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN NONTISSÉS (AUTRE QU'IMPRIMÉ)
• LINGE DE LIT DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRE QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LIN OU RAMIE, AUTRE QU'IMPRIMÉ, AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE LIT EN BONNETERIE
• LINGE DE LIT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN NONTISSÉS, IMPRIMÉ
• LINGE DE LIT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, IMPRIMÉ (AUTRE QU'EN NONTISSÉS, AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE LIT, DE LIN OU RAMIE (AUTRE QU'IMPRIMÉ, AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE LIT, DE LIN OU RAMIE, IMPRIMÉ (AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE LIT, DE MATIÈRES TEXTILES, IMPRIMÉS (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LIN OU RAMIE, AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE TABLE DE COTON (AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE TABLE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRE QU'EN NONTISSÉS, AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE TABLE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN NONTISSÉS
• LINGE DE TABLE DE LIN (AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE TABLE DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRE QUE DE COTON, LIN, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• LINGE DE TABLE EN BONNETERIE
• LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE EN COTON (AUTRE QUE BOUCLÉ DU GENRE ÉPONGE ET SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES)
• LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, BOUCLÉ DU GENRE ÉPONGE, DE COTON (SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES)
• LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRE QU'EN NONTISSÉS ET SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES)
• LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN NONTISSÉS (SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES)
• LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, DE LIN (SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES)
• LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRE QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LIN ET SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES)
• LINGOTS ET AUTRES FORMES PRIMAIRES, EN ACIERS POUR OUTILLAGE
• LINOLÉUMS, MÊME DÉCOUPÉS
• LINOXYNE
• LINTERS DE COTON
• LIPOPROTÉINE LIPASE ET ASPERGILLUS ALKALINE PROTÉASE
• LIQUEURS, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• LIQUEURS, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• LIQUIDES POUR FREINS HYDRAULIQUES ET AUTRES LIQUIDES PRÉPARÉS POUR TRANSMISSIONS HYDRAULIQUES, NE CONTENANT NI HUILES DE PÉTROLE NI HUILES DE MINÉRAUX BITUMINEUX OU EN CONTENANT < 70% EN POIDS
• LIQUIDES POUR TRANSMISSIONS HYDRAULIQUES, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE (SAUF CEUX DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• LIS [LILIUM SPP] ET BOUTONS DE LIS [LILIUM SPP], FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS
• LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ [EUTHYNNUS -KATSUWONUS- PELAMIS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES LISTAOS OU BONITES POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, CONGELÉS (À L'EXCL DES POISSONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, CONGELÉS, POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES
• LITHOPONE, AUTRES PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE SULFURE DE ZINC, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• LITS EN MÉTAL (À L'EXCL DES LITS À MÉCANISMES POUR USAGES CLINIQUES)
• LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMÉS SIMIL (À L'EXCL DES PRODUITS EN FEUILLETS ISOLÉS, DES DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPÉDIES, MÊME EN FASCICULES, DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES AINSI QUE DES PUBLICATIONS À USAGES PRINCIPALEMENT PUBLICITAIRES)
• LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMÉS SIMIL, EN FEUILLETS ISOLÉS, MÊME PLIÉS (À L'EXCL DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES ET DES PUBLICATIONS À USAGES PRINCIPALEMENT PUBLICITAIRES)
• LIÈGE AGGLOMÉRÉ, AVEC OU SANS LIANT, ET OUVRAGES EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ (SAUF CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, NOTAMMENT LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES; COIFFURES ET LEURS PARTIES; BOURRES ET SÉPARATEURS POUR CARTOUCHES DE CHASSE; JEUX, JOUETS ET ENGINS SPORTIFS ET LEURS PARTIES; CUBES, BRIQUES, PLAQUES, FEUILLES ET BANDES; CARREAUX DE TOUTE FORME; CYLINDRES PLEINS, YC LES DISQUES)
• LIÈGE NATUREL BRUT OU SIMPL PRÉPARÉ, C'EST-À-DIRE SIMPL NETTOYÉ EN SURFACE
• LIÈGE NATUREL, ÉCROÛTÉ OU SIMPL ÉQUARRI, OU EN CUBES, PLAQUES, FEUILLES OU BANDES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, YC LES ÉBAUCHES À ARÊTES VIVES POUR BOUCHONS
• LOCOMOTIVES DIESEL-ÉLECTRIQUES
• LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS (À L'EXCL DE CELLES À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ OU À ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES ET DES LOCOMOTIVES DIESEL-ÉLECTRIQUES)
• LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS, À ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES
• LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS, À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ
• LONGES ET MORCEAUX DE LONGES, DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• LONGES ET MORCEAUX DE LONGES, DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• LONGES ET MORCEAUX DE LONGES, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE
• LONGES ET MORCEAUX DE LONGES, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SÉCHÉS OU FUMÉS
• LONGUES-VUES, LUNETTES ASTRONOMIQUES, TÉLESCOPES OPTIQUES ET AUTRES INSTRUMENTS D'ASTRONOMIE (À L'EXCL DES JUMELLES, DES APPAREILS DE RADIO-ASTRONOMIE ET DES AUTRES INSTRUMENTS OU APPAREILS DÉNOMMÉS OU COMPRIS AILLEURS)
• LOUPES, COMPTE-FILS, MICROSCOPES STÉRÉOSCOPES ET AUTRES APPAREILS ET INSTRUMENTS D'OPTIQUE, NDA DANS LE PRÉSENT CHAPITRE
• LUBRIFIANTS D'UNE TENEUR EN CARBONE PROVENANT DE MATÉRIAUX BIOLOGIQUES DE 25 % AU MOINS EN MASSE ET BIODÉGRADABLES À HAUTEUR D'AU MOINS 60 %
• LUNETTES DE VISÉE POUR ARMES; PÉRISCOPES
• LUNETTES POUR MACHINES, APPAREILS OU INSTRUMENTS DES CHAPITRES 84, 85 OU 90
• LUNETTES SOLAIRES AVEC VERRES EN MATIÈRES PLASTIQUES NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT
• LUNETTES SOLAIRES AVEC VERRES EN VERRE NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT
• LUNETTES SOLAIRES, AVEC VERRES TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT
• LUNETTES, CORRECTRICES, PROTECTRICES OU AUTRES, ET ARTICLES SIMIL (À L'EXCL DES LUNETTES AVEC VERRES EN MATIÈRES PLASTIQUES, DES LUNETTES POUR TESTS VISUELS, DES LUNETTES SOLAIRES, DES VERRES DE CONTACT, DES VERRES DE LUNETTERIE ET DES MONTURES DE LUNETTES)
• LUNETTES, CORRECTRICES, PROTECTRICES OU AUTRES, ET ARTICLES SIMIL, AVEC VERRES EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES LUNETTES POUR TESTS VISUELS, DES LUNETTES SOLAIRES, DES VERRES DE CONTACT, DES VERRES DE LUNETTERIE ET DES MONTURES DE LUNETTES)
• LUSTRES ET AUTRES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE DES TYPES UTILISÉS POUR LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE À SUSPENDRE OU À FIXER AU PLAFOND OU AU MUR (AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, CÉRAMIQUES ET EN VERRE)
• LUSTRES ET AUTRES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE DES TYPES UTILISÉS POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE À SUSPENDRE OU À FIXER AU PLAFOND OU AU MUR (AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, CÉRAMIQUES ET EN VERRE)
• LUSTRES ET AUTRES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE DES TYPES UTILISÉS POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE À SUSPENDRE OU À FIXER AU PLAFOND OU AU MUR, EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE
• LUSTRES ET AUTRES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE À SUSPENDRE OU À FIXER AU PLAFOND OU AU MUR, EN VERRE
• LUSTRES LIQUIDES ET PRÉPARATIONS SIMIL, DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE
• LYSINE ET SES ESTERS; SELS DE CES PRODUITS
• LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• LÉGUMES CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (SAUF OLIVES, CÂPRES, CONCOMBRES, CORNICHONS, CHAMPIGNONS, TRUFFES, PIMENTS DU GENRE 'CAPSICUM' OU DU GENRE 'PIMENTA' [AUTRES QUE LES PIMENTS DOUX OU LES POIVRONS], MAÏS DOUX, OIGNONS OU MÉLANGES DE LÉGUMES, PIMENTS DU GENRE 'CAPSICUM' OU DU GENRE 'PIMENTA' [AUTRES QUE LES PIMENTS DOUX OU LES POIVRONS], CHAMPIGNONS, TRUFFES)
• LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONGELÉS (À L'EXCL DES CONFITS AU SUCRE, DES TOMATES, DES CHAMPIGNONS, DES TRUFFES, DES POMMES DE TERRE, DU MAÏS DOUX [ZEA MAYS VAR SACCHARATA], DE LA CHOUCROUTE, DES CÂPRES, DES OLIVES, DES POIS [PISUM SATIVUM], DES HARICOTS VERTS [PHASEOLUS SPP] ET DES OIGNONS SIMPLEMENT CUITS, NON MÉLANGÉS)
• LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL DES POMMES DE TERRE, DES OIGNONS, DES CHAMPIGNONS, DES TRUFFES, DU MAÏS DOUX, DES TOMATES ET DES CAROTTES)
• LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL DES POIS, POIS CHICHES, HARICOTS, LENTILLES, FÈVES, FÉVEROLES ET POIS D’AMBREVADE OU POIS D’ANGOLE)
• LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL DES POIS 'PISUM SATIVUM' ET DES HARICOTS 'VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP')
• LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES POIS 'PISUM SATIVUM' ET DES HARICOTS 'VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP')
• LÉGUMES, FRUITS ET PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL DES CONCOMBRES, DES CORNICHONS, DU CHUTNEY DE MANGUE, DES FRUITS DU GENRE 'CAPSICUM', DU MAÏS DOUX, DES IGNAMES, DES PATATES DOUCES ET PARTIES COMESTIBLES SIMIL DE PLANTES D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE >= 5%, DES CHAMPIGNONS, DES COEURS DE PALMIER, DES OLIVES, DES POIVRONS OU PIMENTS DOUX, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES, DES PITAHAYAS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA)
• LÉGUMES, FRUITS, NOIX, ÉCORCES DE FRUITS ET AUTRES PARTIES DE PLANTES COMESTIBLES, CONFITS AU SUCRE [ÉGOUTTÉS, GLACÉS OU CRISTALLISÉS], D'UNE TENEUR EN SUCRE <= 13% EN POIDS (À L'EXCL DU GINGEMBRE, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES, DES PITAHAYAS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA)
• LÉGUMES, FRUITS, NOIX, ÉCORCES DE FRUITS ET AUTRES PARTIES DE PLANTES COMESTIBLES, CONFITS AU SUCRE [ÉGOUTTÉS, GLACÉS OU CRISTALLISÉS], D'UNE TENEUR EN SUCRE > 13% EN POIDS (À L'EXCL DES CERISES, DU GINGEMBRE, DES GOYAVES, DES MANGUES, DES MANGOUSTANS, DES PAPAYES, DES TAMARINS, DES POMMES DE CAJOU, DES LITCHIS, DES FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DES SAPOTILLES, DES FRUITS DE LA PASSION, DES CARAMBOLES, DES PITAHAYAS, DES NOIX DE COCO, DES NOIX DE CAJOU, DES NOIX DU BRÉSIL, DES NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], DES NOIX DE KOLA ET DES NOIX MACADAMIA)
• LÉGUMES, NDA, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• LÉGUMES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL DES POMMES DE TERRE, DES LÉGUMES À COSSE, DES ÉPINARDS, DES TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE], DES ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], DU MAÏS DOUX, DES OLIVES, DES PIMENTS DU GENRE "CAPSICUM" OU DU GENRE "PIMENTA", DES CHAMPIGNONS, DES TOMATES, DES ARTICHAUTS ET DES ASPERGES)
• LÉGUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU’AU VINAIGRE OU À L’ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS (À L’EXCL DES LÉGUMES CONFITS AU SUCRE, DES LÉGUMES HOMOGÉNÉISÉS DU NO 200510, ET DES TOMATES, DES CHAMPIGNONS DES TRUFFES, DES POMMES DE TERRE, DE LA CHOUCROUTE, DES POIS [PISUM SATIVUM], DES HARICOTS [VIGNA SPP, PHASEOLUS SPP], DES ASPERGES, DES OLIVES, DU MAÏS DOUX [ZEA MAYS VAR SACCHARATA], DES JETS DE BAMBOU, DES FRUITS DU GENRE CAPISICUM AU GOÛT ÉPICÉ, DES CÂPRES, DES ARTICHAUTS ET DES MÉLANGES DE LÉGUMES)
• LÉGUMES, PRÉSENTÉS SOUS LA FORME DE PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G
• M-PHÉNYLÈNEBIS(MÉTHYLAMINE); 2,2'-DICHLORO-4,4'-MÉTHYLÈNEDIANILINE; 4,4'-BI-O-TOLUIDINE; 1,8-NAPHTYLÈNEDIAMINE
• M-PHÉNYLÈNEDIAMINE D'UNE PURETÉ EN POIDS >= 99% ET CONTENANT <= 1% EN POIDS D'EAU, <= 200 MG/KG D'O-PHÉNYLÈNEDIAMINE ET <= 450 MG/KG DE P-PHÉNYLÈNEDIAMINE
• M-XYLÈNE
• MAASDAM, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• MACADAM DE LAITIER, DE SCORIES OU DE DÉCHETS INDUSTRIELS SIMIL, MÊME COMPRENANT DES MATIÈRES CITÉES DANS LE N° 251710
• MACHINES (YC LES PRESSES), À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER, AUTRES QU'HYDRAULIQUES, AUTRES QUE POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS ET AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, HYDRAULIQUES (AUTRES QUE POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS, AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE ET AUTRES QUE LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS EN MÉTAL (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE ET AUTRES QUE LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À FORGER OU À ESTAMPER, MOUTONS, MARTEAUX-PILONS ET MARTINETS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À FORGER OU À ESTAMPER, MOUTONS, MARTEAUX-PILONS ET MARTINETS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE
• MACHINES (YC LES PRESSES), À POINÇONNER OU À GRUGER, YC LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS ET AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À POINÇONNER OU À GRUGER, YC LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS EN MÉTAL (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À POINÇONNER OU À GRUGER, YC LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À POINÇONNER OU À GRUGER, YC LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS EN MÉTAL
• MACHINES (YC LES PRESSES), À ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER OU PLANER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (SAUF HYDRAULIQUES OU À COMMANDE NUMÉRIQUE ET À L'EXCL DES MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER OU PLANER, POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS EN MÉTAL (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER OU PLANER, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL DES MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES)
• MACHINES (YC LES PRESSES), À ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER OU PLANER, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS EN MÉTAL
• MACHINES (YC LES PRESSES), À ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER, OU PLANER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, HYDRAULIQUES (AUTRES QUE POUR LE TRAVAIL DES PRODUITS PLATS, AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES AUTOMATIQUES DE PLACEMENT DE COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION SE PRÉSENTANT SOUS FORME DE SYSTÈMES [COMPORTANT AU MOINS UNE UNITÉ CENTRALE DE TRAITEMENT, UNE UNITÉ D'ENTRÉE ET UNE UNITÉ DE SORTIE] (SAUF PORTATIVES D'UN POIDS <= 10 KG ET À L'EXCL DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES)
• MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, COMPORTANT, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, AU MOINS UNE UNITÉ CENTRALE DE TRAITEMENT ET, QU'ELLES SOIENT OU NON COMBINÉES, UNE UNITÉ D'ENTRÉE ET UNE UNITÉ DE SORTIE (SAUF PORTATIVES D'UN POIDS <= 10 KG ET CELLES SE PRÉSENTANT SOUS SYSTÈMES ET À L'EXCL DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES)
• MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, PORTATIVES, D'UN POIDS <= 10 KG, COMPORTANT AU MOINS UNE UNITÉ CENTRALE DE TRAITEMENT, UN CLAVIER ET UN ÉCRAN (À L'EXCL DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES)
• MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION
• MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS, SANS DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION
• MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE PRODUITS, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION (SAUF MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS)
• MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE PRODUITS, SANS DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION (À L’EXCLUSION DES MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS ET DES MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE)
• MACHINES COMPTABLES, MACHINES À AFFRANCHIR, À ÉTABLIR LES TICKETS ET SIMIL, AVEC DISPOSITIF DE CALCUL (À L'EXCL DES MACHINES À CALCULER, DES CAISSES ENREGISTREUSES ET DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES)
• MACHINES DE CORDERIE OU DE CÂBLERIE (AUTRES QUE LES MÉTIERS À RETORDRE DES TYPES UTILISÉS DANS LA FILATURE)
• MACHINES DE DÉCOUPAGE ET MACHINES À REFENDRE POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES
• MACHINES DE GALVANOPLASTIE ET D’ÉLECTROLYSE DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS NON AUTOPROPULSÉES ET NON HYDRAULIQUES (À L'EXCL DES MACHINES À CREUSER LES TUNNELS ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES GALERIES, ET SAUF OUTILLAGE POUR EMPLOI À LA MAIN)
• MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS, AUTOPROPULSÉES (À L'EXCL DES MACHINES MONTÉES SUR WAGONS POUR RÉSEAUX FERROVIAIRES OU SUR CHÂSSIS D'AUTOMOBILES OU SUR CAMIONS, ET SAUF MACHINES À CREUSER LES TUNNELS ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES GALERIES)
• MACHINES DE SOUDAGE À LA VAGUE DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ, POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE OU POUR LA TREMPE SUPERFICIELLE (SAUF CHALUMEAUX GUIDÉS À LA MAIN)
• MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR MACHINES DES N° 8444, 8445, 8446 OU 8447 (SAUF RATIÈRES [MÉCANIQUES D'ARMES] ET MÉCANIQUES JACQUARD, RÉDUCTEURS, PERFORATRICES ET COPIEUSES DE CARTONS, MACHINES À LACER LES CARTONS APRÈS PERFORATION)
• MACHINES ET APPAREILS D'ESSAIS DE DURETÉ, DE TRACTION, DE COMPRESSION, D'ÉLASTICITÉ OU D'AUTRES PROPRIÉTÉS MÉCANIQUES DES MATÉRIAUX (MÉTAUX, BOIS, TEXTILES, PAPIER, MATIÈRES PLASTIQUES, PAR EXEMPLE) - AUTRES MACHINES ET APPAREILS
• MACHINES ET APPAREILS DE FENAISON (À L'EXCL DES FAUCHEUSES)
• MACHINES ET APPAREILS DE GALVANOPLASTIE, D’ÉLECTROLYSE OU D’ÉLECTROPHORÈSE (À L’EXCLUSION DES MACHINES DE GALVANOPLASTIE ET D’ÉLECTROLYSE DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS)
• MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE POUR LA TRANSFORMATION DU LAIT EN PRODUITS LAITIERS (À L'EXCL DES APPAREILS RÉFRIGÉRANTS OU DES INSTALLATIONS POUR TRAITEMENT THERMIQUE, ÉCRÉMEUSES, CENTRIFUGEUSES DE CLAIRÇAGE, FILTRES-PRESSES ET AUTRES APPAREILS DE FILTRAGE)
• MACHINES ET APPAREILS DE LEVAGE, CHARGEMENT, DÉCHARGEMENT OU MANUTENTION, NDA
• MACHINES ET APPAREILS DE MINOTERIE OU POUR TRAITEMENT DES CÉRÉALES OU LÉGUMES SECS (AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS DU TYPE AGRICOLE, LES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT THERMIQUE, ESSOREUSES CENTRIFUGES, FILTRES À AIR AINSI QUE MACHINES ET APPAREILS POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU LÉGUMES SECS)
• MACHINES ET APPAREILS DE TERRASSEMENT, NIVELLEMENT, DÉCAPAGE, EXCAVATION, COMPACTAGE, EXTRACTION OU FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS, AUTOPROPULSÉS, NDA
• MACHINES ET APPAREILS DE TERRASSEMENT, NIVELLEMENT, DÉCAPAGE, EXCAVATION, COMPACTAGE, EXTRACTION OU FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS, NON AUTOPROPULSÉS, NDA
• MACHINES ET APPAREILS D’ESSAIS DE DURETÉ DES MÉTAUX
• MACHINES ET APPAREILS D’ESSAIS DES PROPRIÉTÉS MÉCANIQUES DES MÉTAUX (HORS ESSAIS UNIVERSELS, DE TRACTION ET DE DURETÉ)
• MACHINES ET APPAREILS POUR L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE OU L'APICULTURE, NDA
• MACHINES ET APPAREILS POUR L'AVICULTURE (SAUF MACHINES À TRIER LES OEUFS, MACHINES À PLUMER DU N° 8438 ET SAUF COUVEUSES ET ÉLEVEUSES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR L'ENDUCTION OU L'IMPRÉGNATION DES FILS, TISSUS OU OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES CALANDRES ET DES PRESSES D'EMPLOI GÉNÉRAL)
• MACHINES ET APPAREILS POUR L'EXTRACTION OU LA PRÉPARATION DES HUILES OU GRAISSES VÉGÉTALES FIXES OU ANIMALES (À L'EXCL DES CENTRIFUGEUSES, DES APPAREILS POUR LA FILTRATION ET DES APPAREILS DE CHAUFFAGE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA BRASSERIE (SAUF CENTRIFUGEUSES ET SAUF APPAREILS DE FILTRAGE, APPAREILS THERMIQUES ET APPAREILS DE REFROIDISSEMENT)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PÂTE DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LES AUTOCLAVES, LES LESSIVEURS ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DES FILS TEXTILES, MACHINES À PRÉPARER LES FILS TEXTILES, POUR UTILISATION SUR LES MACHINES DES N° 8446 OU 8447 (AUTRES QUE LES MACHINES POUR LE FILAGE [EXTRUSION], L'ÉTIRAGE, LA TEXTURATION OU LE TRANCHAGE DES MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET AUTRES QUE LES MACHINES À FILER, DOUBLER OU RETORDRE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DU CARTON (AUTRES QUE LES INSTALLATIONS DE SÉCHAGE ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES, CALANDRES ET MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PÂTE À PAPIER)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DE SUCRE (SAUF CENTRIFUGEUSES ET SAUF APPAREILS DE FILTRAGE, APPAREILS THERMIQUES ET APPAREILS DE REFROIDISSEMENT)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PRODUITS DE BOULANGERIE, PÂTISSERIE OU BISCUITERIE (SAUF FOURS ET MACHINES À ROULER LA PÂTE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PRODUITS DE CONFISERIE OU POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DU CACAO OU DU CHOCOLAT (SAUF CENTRIFUGEUSES ET SAUF APPAREILS DE FILTRAGE, APPAREILS THERMIQUES ET APPAREILS DE REFROIDISSEMENT)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PÂTES ALIMENTAIRES (SAUF APPAREILS DE SÉCHAGE DES PÂTES ALIMENTAIRES ET SAUF MACHINES À ROULER LA PÂTE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION DES CHAUSSURES EN CUIR OU EN PEAU (AUTRES QUE LES MACHINES À COUDRE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION DES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU (AUTRES QUE LES CHAUSSURES ET AUTRES QUE LES MACHINES À COUDRE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LE FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NONTISSÉS, EN PIÈCE OU EN FORME, YC LES MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE CHAPEAUX EN FEUTRE; FORMES DE CHAPELLERIE; LEURS PARTIES (À L'EXCL DES MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES FIBRES DE FEUTRE ET DES CALANDRES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DES ALIMENTS OU PROVENDES POUR ANIMAUX DANS LES EXPLOITATIONS AGRICOLES OU AUTRES EXPLOITATIONS ANALOGUES (À L'EXCL DE L'INDUSTRIE DES ALIMENTS POUR ANIMAUX, DES HACHE-PAILLE ET DES ÉTUVEURS À FOURRAGE ET SIMIL)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION INDUSTRIELLES D'ALIMENTS OU DE BOISSONS, NDA
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION INDUSTRIELLES DES BOISSONS (SAUF CENTRIFUGEUSES, APPAREILS DE FILTRAGE, APPAREILS THERMIQUES OU APPAREILS DE REFROIDISSEMENT)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC (SAUF APPAREILS DE SÉCHAGE ET AUTRES APPAREILS DE TRAITEMENT À CHAUD ET SAUF CENTRIFUGEUSES ET FILTRES-PRESSES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT INDUSTRIELS DES FRUITS OU DES LÉGUMES (SAUF APPAREILS DE CUISSON ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES AINSI QUE LES INSTALLATIONS DE REFROIDISSEMENT ET DE CONGÉLATION, ET SAUF LES MACHINES À TRIER LES FRUITS ET LÉGUMES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION, LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX (À L'EXCL DES SÉCHOIRS, DES PISTOLETS AÉROGRAPHES, DES MACHINES À ÉBOURRER LES PORCS ET DES PRESSES POLYVALENTES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA SYLVICULTURE, NDA
• MACHINES ET APPAREILS POUR LA SÉPARATION ISOTOPIQUE ET LEURS PARTIES, NDA (EURATOM)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE BATTAGE DES PRODUITS AGRICOLES (SAUF MOISSONNEUSES-BATTEUSES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE FORT OU TENDRE (À L’EXCLUSION DES FERS ET PISTOLETS À BRASER AINSI QUE DES MACHINES DE SOUDAGE À LA VAGUE UTILISÉES POUR LA FABRICATION D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE (AUTRES QU'AUX GAZ ET À L'EXCL DES MACHINES OU APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE ÉLECTRIQUES DU N° 8515)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE (À L'EXCL DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER ET DU CARTON, YC LES COUPEUSES, DES PRESSES POLYVALENTES, DES MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER ET LEURS MACHINES AUXILIAIRES, DES PLIEUSES, ASSEMBLEUSES, COUSEUSES OU AGRAFEUSES, YC LES MACHINES À COUDRE LES FEUILLETS, AINSI QUE DES MACHINES À RELIER PAR COLLAGE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR COMPRENANT UN VENTILATEUR À MOTEUR, SANS DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION MAIS BIEN DES DISPOSITIFS PROPRES À MODIFIER LA TEMPÉRATURE ET L'HUMIDITÉ DE L'AIR (SAUF MACHINES ET APPAREILS DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET CEUX FORMANT UN SEUL CORPS OU DU TYPE "SPLIT-SYSTEM" [SYSTÈMES À ÉLÉMENTS SÉPARÉS] DU TYPE MURAL OU POUR FENÊTRES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DU TYPE "SPLIT-SYSTEM" [SYSTÈMES À ÉLÉMENTS SÉPARÉS], CONÇUS POUR ÊTRE FIXÉS SUR UNE FENÊTRE, UN MUR, UN PLAFOND OU SUR LE SOL
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR, AVEC DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION ET SOUPAPE D'INVERSION DU CYCLE THERMIQUE [POMPES À CHALEUR RÉVERSIBLES] (AUTRES QUE MACHINES ET APPAREILS DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET CEUX FORMANT UN SEUL CORPS OU DU TYPE "SPLIT-SYSTEM" [SYSTÈMES À ÉLÉMENTS SÉPARÉS] DU TYPE MURAL OU POUR FENÊTRES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR, AVEC DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION MAIS SANS SOUPAPE D'INVERSION DU CYCLE THERMIQUE (AUTRES QUE MACHINES ET APPAREILS DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET CEUX FORMANT UN SEUL CORPS OU DU TYPE "SPLIT-SYSTEM" [SYSTÈMES À ÉLÉMENTS SÉPARÉS] DU TYPE MURAL OU POUR FENÊTRES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR, FORMANT UN SEUL CORPS, CONÇUS POUR ÊTRE FIXÉS SUR UNE FENÊTRE, UN MUR, UN PLAFOND OU SUR LE SOL
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE FINISSAGE DU PAPIER OU DU CARTON (À L'EXCL DES CALANDRES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE LAVAGE, LE BLANCHIMENT OU LA TEINTURE DE FILS, TISSUS OU AUTRES OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF MACHINES À LAVER LE LINGE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX PAR RÉSISTANCE, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT AUTOMATIQUES
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX PAR RÉSISTANCE, NON AUTOMATIQUES
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX À L'ARC OU AU JET DE PLASMA, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT AUTOMATIQUES
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX À L'ARC OU AU JET DE PLASMA, MANUELS, À ÉLECTRODES ENROBÉES, SE COMPOSANT DE LEURS DISPOSITIFS DE SOUDAGE ET D'UN TRANSFORMATEUR
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX À L'ARC OU AU JET DE PLASMA, NON AUTOMATIQUES (AUTRES QUE POUR LE SOUDAGE MANUEL À ÉLECTRODES ENROBÉES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE MANUEL DES MÉTAUX À L'ARC, À ÉLECTRODES ENROBÉES, SE COMPOSANT DE LEURS DISPOSITIFS DE SOUDAGE ET D'UNE GÉNÉRATRICE OU D'UN CONVERTISSEUR ROTATIF OU D'UN CONVERTISSEUR STATIQUE
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DES MÉTAUX, YC LES BOBINEUSES POUR ENROULEMENTS ÉLECTRIQUES, NDA (À L'EXCL DES ROBOTS INDUSTRIELS, DES FOURS, APPAREILS DE SÉCHAGE, PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMIL, APPAREILS DE NETTOYAGE À HAUTE PRESSION ET AUTRES MACHINES DE NETTOYAGE OPÉRANT PAR PULVÉRISATION, LAMINOIRS, MACHINES-OUTILS ET MACHINES DE CORDERIE ET DE CÂBLERIE)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DU BOIS OU DU LIÈGE (AUTRES QUE LES APPAREILS DE SÉCHAGE, PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMIL, ET SAUF MACHINES-OUTILS ET PRESSES POUR LA FABRICATION DE PANNEAUX DE PARTICULES OU DE FIBRES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT ET LA PRÉPARATION INDUSTRIELS DU CAFÉ OU DU THÉ (SAUF CENTRIFUGEUSES, APPAREILS DE FILTRAGE ET SAUF BRÛLOIRS, APPAREILS DE LYOPHILISATION ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT INDUSTRIEL DES VIANDES (SAUF APPAREILS DE CUISSON ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES AINSI QUE LES INSTALLATIONS DE REFROIDISSEMENT ET DE CONGÉLATION)
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON, NDA
• MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES, NDA DANS LE CHAPITRE 84
• MACHINES ET APPAREILS POUR LES TRAVAUX PUBLICS, LE BÂTIMENT OU LES TRAVAUX ANALOGUES, NDA
• MACHINES ET APPAREILS SERVANT À L'IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DU N° 8442 (À L'EXCL DES MACHINES À IMPRIMER LES MATIÈRES TEXTILES, DE CEUX UTILISÉS POUR LA FABRICATION DES SEMI-CONDUCTEURS, DES IMPRIMANTES À JET D'ENCRE, DES DUPLICATEURS HECTOGRAPHIQUES OU À STENCILS, DES MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES ET DES AUTRES MACHINES DE BUREAU À IMPRIMER DES N° 8469 À 8472, DES MACHINES OFFSET, FLEXOGRAPHIQUES, TYPOGRAPHIQUES ET HÉLIOGRAPHIQUES)
• MACHINES ET APPAREILS SERVANT À L’IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DU NO 8442; AUTRES IMPRIMANTES, MACHINES À COPIER ET MACHINES À TÉLÉCOPIER, MÊME COMBINÉES ENTRE ELLES; PARTIES ET ACCESSOIRES N'EXCÉDANT PAS 53 × 75 CM
• MACHINES ET APPAREILS UNIVERSELS D’ESSAIS DES PROPRIÉTÉS MÉCANIQUES DES MÉTAUX OU POUR ESSAIS DE TRACTION DES MÉTAUX
• MACHINES ET APPAREILS VISÉS À LA NOTE 9 C DU CHAPITRE 84
• MACHINES ET APPAREILS À CONCASSER, BROYER OU PULVÉRISER LES MATIÈRES MINÉRALES SOLIDES
• MACHINES ET APPAREILS À EMPAQUETER OU À EMBALLER LES MARCHANDISES, YC LES MACHINES ET APPAREILS À EMBALLER SOUS FILM THERMORÉTRACTABLE (À L'EXCL DES MACHINES ET APPAREILS À REMPLIR, FERMER, BOUCHER OU ÉTIQUETER LES BOUTEILLES, BOÎTES, SACS OU AUTRES CONTENANTS ET DES MACHINES ET APPAREILS À CAPSULER LES BOUTEILLES, POTS, TUBES ET CONTENANTS ANALOGUES)
• MACHINES ET APPAREILS À ENROULER, DÉROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES TISSUS
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER LES MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES MACHINES ET APPAREILS OFFSET, FLEXOGRAPHIQUES, TYPOGRAPHIQUES ET HÉLIOGRAPHIQUES)
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER OFFSET (SAUF ALIMENTÉS EN FEUILLES OU EN BOBINES)
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER OFFSET DE BUREAU, ALIMENTÉS EN FEUILLES, POUR FEUILLES D'UN FORMAT <= (22 × 36 CM) À L'ÉTAT NON PLIÉ
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER OFFSET, ALIMENTÉS EN BOBINES
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER OFFSET, ALIMENTÉS EN FEUILLES, NEUFS, POUR FEUILLES D'UN FORMAT > (75 X 107 CM)
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER UTILISÉS POUR LA FABRICATION DES SEMI-CONDUCTEURS
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, FLEXOGRAPHIQUES
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, HÉLIOGRAPHIQUES
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, TYPOGRAPHIQUES (SAUF MACHINES ET APPAREILS FLEXOGRAPHIQUES AINSI QUE MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER TYPOGRAPHIQUES ALIMENTÉS EN BOBINES)
• MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, TYPOGRAPHIQUES, ALIMENTÉS EN BOBINES (SAUF MACHINES ET APPAREILS FLEXOGRAPHIQUES)
• MACHINES ET APPAREILS À JET DE SABLE ET APPAREILS À JET SIMIL, À AIR COMPRIMÉ
• MACHINES ET APPAREILS À JET DE SABLE, À JET DE VAPEUR ET APPAREILS À JET SIMIL (À L'EXCL DES APPAREILS À AIR COMPRIMÉ ET DES APPAREILS DE NETTOYAGE À EAU À MOTEUR INCORPORÉ [APPAREILS DE NETTOYAGE À HAUTE PRESSION], AINSI QUE DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE NETTOYAGE DE CONTENANTS SPÉCIAUX)
• MACHINES ET APPAREILS À MOULER OU À FORMER, POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES (SAUF MACHINES À MOULER PAR INJECTION; EXTRUDEUSES; MACHINES À MOULER PAR SOUFFLAGE; MACHINES À MOULER SOUS VIDE ET AUTRES MACHINES À THERMOFORMER; MACHINES ET APPAREILS À MOULER OU À RECHAPER LES PNEUMATIQUES OU À MOULER OU À FORMER LES CHAMBRES À AIR; PRESSES DIVERSES; MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES)
• MACHINES ET APPAREILS À MOULER OU À RECHAPER LES PNEUMATIQUES OU À MOULER OU À FORMER LES CHAMBRES À AIR EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES
• MACHINES ET APPAREILS À MÉLANGER OU À MALAXER LES MATIÈRES MINÉRALES SOLIDES (YC LES POUDRES ET LES PÂTES) (SAUF BÉTONNIÈRES ET APPAREILS À GÂCHER LE CIMENT, MACHINES À MÉLANGER LES MATIÈRES MINÉRALES AU BITUME ET SAUF CALANDRES)
• MACHINES ET APPAREILS À MÉLANGER, MALAXER, CONCASSER, BROYER, CRIBLER, TAMISER, HOMOGÉNÉISER, ÉMULSIONNER OU BRASSER, NDA (À L'EXCL DES ROBOTS INDUSTRIELS)
• MACHINES ET APPAREILS À NETTOYER OU À SÉCHER LES BOUTEILLES OU AUTRES RÉCIPIENTS (À L'EXCL DES MACHINES À LAVER LA VAISSELLE)
• MACHINES ET APPAREILS À REMPLIR, FERMER, BOUCHER OU ÉTIQUETER LES BOUTEILLES, BOÎTES, SACS OU AUTRES CONTENANTS; MACHINES ET APPAREILS À CAPSULER LES BOUTEILLES, POTS, TUBES ET CONTENANTS ANALOGUES; APPAREILS À GAZÉIFIER LES BOISSONS
• MACHINES ET APPAREILS À SÉCHER LES FILS, LES TISSUS OU AUTRES OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES ( À L'EXCL DES MACHINES À SÉCHER D'UNE CAPACITÉ UNITAIRE EN POIDS DE LINGE SEC <= 10 KG ET SAUF ESSOREUSES CENTRIFUGES)
• MACHINES ET APPAREILS À TASSER OU À COMPACTER, NON AUTOPROPULSÉS (SAUF OUTILLAGE POUR EMPLOI À LA MAIN)
• MACHINES ET APPAREILS À TRIER, CRIBLER, SÉPARER OU LAVER LES MATIÈRES MINÉRALES SOLIDES (YC LES POUDRES ET LES PÂTES) (À L'EXCL DES CENTRIFUGEUSES ET DES FILTRES-PRESSES)
• MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, NDA DANS LE CHAPITRE 85
• MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LE SOUDAGE DES MATIÈRES THERMOPLASTIQUES (SAUF MICROSOUDEUSES DE FILS DU TYPE UTILISÉ DANS LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR)
• MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LE SOUDAGE OU LA PROJECTION À CHAUD DES MÉTAUX (À L'EXCL POUR LE SOUDAGE PAR RÉSISTANCE, POUR LE SOUDAGE À L'ARC OU AU JET DE PLASMA ET LES PISTOLETS À BRASER DÉCRITS AUTRE PART)
• MACHINES ET APPAREILS, YC MÉCANIQUES, NDA
• MACHINES ET MÉTIERS À GUIPURE, À TULLE, À DENTELLE, À BRODERIE, À PASSEMENTERIE, À TRESSES, À FILET OU À TOUFFETER (SAUF COUSO-BRODEURS)
• MACHINES ET PRESSES À REPASSER, YC LES PRESSES À FIXER (À L'EXCL DES CALANDRES À CATIR OU À REPASSER)
• MACHINES POUR L'APPRÊT OU LE FINISSAGE DES FILS ET DES TISSUS (À L'EXCL DES CALANDRES, DES PRESSES D'EMPLOI GÉNÉRAL AINSI QUE DES MACHINES POUR L'APPRÊT ET LE FINISSAGE DU FEUTRE)
• MACHINES POUR L'ASSEMBLAGE DES LAMPES, TUBES OU VALVES ÉLECTRIQUES OU ÉLECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE
• MACHINES POUR L'ÉTIRAGE, LA TEXTURATION OU LE TRANCHAGE DES MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
• MACHINES POUR LA FABRICATION DE BOÎTES, CAISSES, TUBES, TAMBOURS OU CONTENANTS SIMIL (AUTREMENT QUE PAR MOULAGE) EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON (SAUF INSTALLATIONS DE SÉCHAGE ET MACHINES À COUDRE)
• MACHINES POUR LA FABRICATION DE PRODUITS SPONGIEUX OU ALVÉOLAIRES (SAUF POUR LA TRANSFORMATION DES RÉSINES RÉACTIVES)
• MACHINES POUR LA FABRICATION DE SACS, SACHETS OU ENVELOPPES EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON (SAUF MACHINES À COUDRE ET MACHINES À PLACER LES OEILLETS)
• MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE TRAVAIL À CHAUD DU VERRE OU DES OUVRAGES EN VERRE (À L'EXCL DES MACHINES POUR LA FABRICATION DES FIBRES OPTIQUES ET DE LEURS ÉBAUCHES, AINSI QUE DES FOURS ET DES APPAREILS THERMIQUES POUR LA PRODUCTION DE VERRE TREMPÉ)
• MACHINES POUR LA FABRICATION À CHAUD DES FIBRES OPTIQUES ET DE LEURS ÉBAUCHES
• MACHINES POUR LA FILATURE DES MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE LES MACHINES POUR LE FILAGE [EXTRUSION] ET LES BANCS À BROCHES)
• MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE CARDES, PEIGNEUSES ET BANCS À BROCHES)
• MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES POMMES DE TERRE
• MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES OU TUBERCULES (SAUF POUR LA RÉCOLTE DES POMMES DE TERRE ET SAUF DÉCOLLETEUSES ET AUTRES MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES BETTERAVES)
• MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES RÉSINES RÉACTIVES
• MACHINES POUR LE DOUBLAGE OU LE RETORDAGE DES MATIÈRES TEXTILES
• MACHINES POUR LE FILAGE (EXTRUSION) DES MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
• MACHINES POUR LE NETTOYAGE OU LE TRIAGE DES OEUFS, FRUITS OU AUTRES PRODUITS AGRICOLES (AUTRES QUE POUR LE NETTOYAGE OU LE TRIAGE DES GRAINS ET DES LÉGUMES SECS DU N° 8437)
• MACHINES POUR LE NETTOYAGE À SEC DE MATIÈRES TEXTILES
• MACHINES POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LÉGUMES SECS
• MACHINES POUR LE REVÊTEMENT DES TISSUS ET AUTRES SUPPORTS, EN VUE DE LA FABRICATION DE COUVRE-PARQUETS TELS QUE LE LINOLÉUM (SAUF CALANDRES ET PRESSES POLYVALENTES)
• MACHINES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, POUR EXÉCUTER UN FILETAGE EXTÉRIEUR OU INTÉRIEUR PAR ROULAGE OU LAMINAGE
• MACHINES POUR LE TRIAGE, LE PLIAGE, LA MISE SOUS ENVELOPPE OU SOUS BANDE DE COURRIER, MACHINES À OUVRIR, FERMER OU SCELLER LA CORRESPONDANCE ET MACHINES À APPOSER OU À OBLITÉRER LES TIMBRES
• MACHINES QUI ASSURENT AU MOINS DEUX DES FONCTIONS SUIVANTES: IMPRESSION, COPIE OU TRANSMISSION DE TÉLÉCOPIE, APTES À ÊTRE CONNECTÉES À UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION OU À UN RÉSEAU
• MACHINES QUI ASSURENT SEULEMENT UNE DES FONCTIONS COPIE OU TRANSMISSION DE TÉLÉCOPIE, APTES À ÊTRE CONNECTÉES À UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION OU À UN RÉSEAU
• MACHINES À AFFÛTER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES À AFFÛTER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE
• MACHINES À AGGLOMÉRER, FORMER OU MOULER LES COMBUSTIBLES MINÉRAUX SOLIDES, LE CIMENT, LE PLÂTRE OU AUTRES MATIÈRES MINÉRALES EN POUDRE OU PÂTE ET MACHINES À FORMER LES MOULES DE FONDERIE EN SABLE (SAUF POUR LES PÂTES CÉRAMIQUES ET POUR MOULER OU COULER LE VERRE)
• MACHINES À AGGLOMÉRER, FORMER OU MOULER LES PÂTES CÉRAMIQUES
• MACHINES À ALÉSER LES MÉTAUX, AUTRES QU’À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L’EXCLUSION DES UNITÉS D’USINAGE À GLISSIÈRES ET DES ALÉSEUSES-FRAISEUSES)
• MACHINES À ALÉSER LES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L’EXCLUSION DES UNITÉS D’USINAGE À GLISSIÈRES ET DES ALÉSEUSES-FRAISEUSES)
• MACHINES À BOBINER (YC LES CANETIÈRES) OU À DÉVIDER LES MATIÈRES TEXTILES
• MACHINES À BROCHER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS (À L'EXCL DES MACHINES À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES À BROCHER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS, À COMMANDE NUMÉRIQUE
• MACHINES À CALCULER AUTRES QU'ÉLECTRONIQUES
• MACHINES À CALCULER ÉLECTRONIQUES AVEC ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉES AU RÉSEAU (À L'EXCL DES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DU N° 8471)
• MACHINES À CALCULER ÉLECTRONIQUES SANS ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉES AU RÉSEAU (À L'EXCL DES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DU N° 8471)
• MACHINES À CINTRER OU À ASSEMBLER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DU LIÈGE, DE L’OS, DU CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES OU MATIÈRES DURES SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN ET DES CENTRES D’USINAGE)
• MACHINES À COUDRE DE TYPE INDUSTRIEL (SAUF UNITÉS AUTOMATIQUES)
• MACHINES À COUDRE DE TYPE MÉNAGER, PIQUANT UNIQUEMENT LE POINT DE NAVETTE, TÊTE D'UN POIDS <= 16 KG SANS MOTEUR OU <= 17 KG AVEC MOTEUR, D'UNE VALEUR UNITAIRE (BÂTIS, TABLES OU MEUBLES NON COMPRIS) <= 65 € ; TÊTES DE CES MACHINES PESANT <= 16 KG SANS MOTEUR OU <= 17 KG AVEC MOTEUR
• MACHINES À COUDRE DE TYPE MÉNAGER, PIQUANT UNIQUEMENT LE POINT DE NAVETTE, TÊTE D'UN POIDS <= 16 KG SANS MOTEUR OU <= 17 KG AVEC MOTEUR, D'UNE VALEUR UNITAIRE (BÂTIS, TABLES OU MEUBLES NON COMPRIS) > 65 €
• MACHINES À COUDRE ET TÊTES, DE TYPE MÉNAGER (SAUF MACHINES PIQUANT UNIQUEMENT LE POINT DE NAVETTE, TÊTE D'UN POIDS <= 16 KG SANS MOTEUR OU <= 17 KG AVEC MOTEUR, ET SAUF TÊTES POUR CES MACHINES PESANT <= 16 KG SANS MOTEUR OU <= 17 KG AVEC MOTEUR)
• MACHINES À COULER (MOULER), POUR MÉTALLURGIE, ACIÉRIE OU FONDERIE (AUTRES QUE SOUS PRESSION)
• MACHINES À DÉCOUPER PAR JET D’EAU
• MACHINES À DÉGAUCHIR OU À RABOTER, MACHINES À FRAISER OU À MOULURER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DU LIÈGE, DE L’OS, DU CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES OU MATIÈRES DURES SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN ET DES MACHINES DES SOUS-POSITIONS 846510 ET 846520)
• MACHINES À FENDRE, À TRANCHER OU À DÉROULER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS (À L’EXCLUSION DES CENTRES D’USINAGE)
• MACHINES À FILETER OU À TARAUDER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES)
• MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À POSITIONNEMENT DANS UN DES AXES POUVANT ÊTRE RÉGLÉ À AU MOINS 0,01 MM PRÈS)
• MACHINES À FRAGMENTER POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES
• MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (SAUF À COMMANDE NUMÉRIQUE ET AUTRES QU'UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES, MACHINES À FRAISER À CONSOLE ET MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES)
• MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES, DES ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES, DES MACHINES À FRAISER À CONSOLE, DES MACHINES À FRAISER LES OUTILS EN MÉTAL ET DES MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES)
• MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À CONSOLE (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À CONSOLE, À COMMANDE NUMÉRIQUE
• MACHINES À FRAISER LES OUTILS EN MÉTAL, PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE )
• MACHINES À FRAISER LES OUTILS EN MÉTAL, PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À COMMANDE NUMÉRIQUE
• MACHINES À GLACER OU À RODER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS (À L'EXCL DES MACHINES À COMMANDE NUMÉRIQUE ET DES MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES)
• MACHINES À GLACER OU À RODER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES)
• MACHINES À LAVER LA VAISSELLE (AUTRES QUE DE TYPE MÉNAGER)
• MACHINES À LAVER LA VAISSELLE, DE TYPE MÉNAGER
• MACHINES À LAVER LE LINGE D'UNE CAPACITÉ UNITAIRE EXPRIMÉE EN POIDS DE LINGE SEC <= 6 KG (À L'EXCL DES MACHINES ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES ET DES MACHINES À LAVER LE LINGE AVEC ESSOREUSE CENTRIFUGE INCORPORÉE)
• MACHINES À LAVER LE LINGE ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES, CAPACITÉ UNITAIRE EN POIDS DE LINGE SEC > 6 KG MAIS <= 10 KG
• MACHINES À LAVER LE LINGE ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES, D'UNE CAPACITÉ UNITAIRE EXPRIMÉE EN POIDS DE LINGE SEC <= 6 KG, À CHARGEMENT FRONTAL
• MACHINES À LAVER LE LINGE ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES, D'UNE CAPACITÉ UNITAIRE EXPRIMÉE EN POIDS DE LINGE SEC <= 6 KG, À CHARGEMENT PAR LE HAUT
• MACHINES À LAVER LE LINGE, AVEC ESSOREUSE CENTRIFUGE INCORPORÉE (À L'EXCL DES MACHINES ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES)
• MACHINES À LAVER LE LINGE, CAPACITÉ UNITAIRE EN POIDS DE LINGE SEC > 10 KG
• MACHINES À MEULER ET À POLIR POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DU BÉTON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIÈRES MINÉRALES SIMIL (À L'EXCL DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR LE TRAVAIL À FROID DU VERRE ET LES MACHINES POUR LE TRAVAIL DES DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR)
• MACHINES À MEULER OU À POLIR POUR LE TRAVAIL DES VERRES D'OPTIQUE
• MACHINES À MEULER OU À POLIR POUR LE TRAVAIL DU VERRE (SAUF VERRES D'OPTIQUE)
• MACHINES À MEULER, À PONCER OU À POLIR, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DU LIÈGE, DE L’OS, DU CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES OU MATIÈRES DURES SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN ET DES CENTRES D’USINAGE)
• MACHINES À MOULER LES ARTICLES EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON (SAUF INSTALLATIONS DE SÉCHAGE)
• MACHINES À MOULER PAR INJECTION POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES
• MACHINES À MOULER PAR SOUFFLAGE POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES
• MACHINES À MOULER SOUS VIDE ET AUTRES MACHINES À THERMOFORMER POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES
• MACHINES À MÉLANGER LES MATIÈRES MINÉRALES AU BITUME
• MACHINES À PERCER OU À MORTAISER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DU LIÈGE, DE L’OS, DU CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES OU MATIÈRES DURES SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN ET DES MACHINES DES SOUS-POSITIONS 846510 ET 846520)
• MACHINES À PERCER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL DES MACHINES À COMMANDE NUMÉRIQUE, DES UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES ET DES MACHINES MUES À LA MAIN)
• MACHINES À PERCER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES)
• MACHINES À POSTE FIXE POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX
• MACHINES À RABOTER ET AUTRES MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, NDA
• MACHINES À RECTIFIER LES SURFACES PLANES, AUTRES QU’À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX
• MACHINES À RECTIFIER LES SURFACES PLANES, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX
• MACHINES À RECTIFIER SANS CENTRE, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX (À L’EXCLUSION DES MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES)
• MACHINES À RECTIFIER, AUTRES QU’À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX (À L’EXCLUSION DES MACHINES À RECTIFIER LES SURFACES PLANES OU CYLINDRIQUES ET DES MACHINES À RECTIFIER LES ENGRENAGES)
• MACHINES À RECTIFIER, AUTRES QU’À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR SURFACES CYLINDRIQUES (À L’EXCLUSION DES MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES)
• MACHINES À RECTIFIER, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX (À L’EXCLUSION DES MACHINES À RECTIFIER LES SURFACES PLANES OU CYLINDRIQUES ET DES MACHINES À RECTIFIER LES ENGRENAGES)
• MACHINES À RELIER PAR COLLAGE
• MACHINES À SCIE CIRCULAIRE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE L'OUTILLAGE À MAIN)
• MACHINES À SCIER POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DU BÉTON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIÈRES MINÉRALES SIMIL, OU POUR LE TRAVAIL À FROID DU VERRE (À L'EXCL DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN)
• MACHINES À SCIER POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE L'OUTILLAGE À MAIN ET AUTRES QUE LES MACHINES À SCIE CIRCULAIRE)
• MACHINES À SCIER POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC (À L'EXCL DES OUTILS POUR EMPLOI À LA MAIN, DES MACHINES À RUBAN ET DES SCIES CIRCULAIRES)
• MACHINES À SCIER POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC, À RUBAN (À L'EXCL DES OUTILS POUR EMPLOI À LA MAIN)
• MACHINES À STATIONS MULTIPLES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL DES MACHINES À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES À SÉCHER, CAPACITÉ UNITAIRE EN POIDS DE LINGE SEC <= 10 KG (À L'EXCL DES ESSOREUSES CENTRIFUGES)
• MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES AUTRES QUE CYLINDRIQUES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES MACHINES À RABOTER, ÉTAUX-LIMEURS, MACHINES À MORTAISER ET MACHINES À BROCHER)
• MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES AUTRES QUE CYLINDRIQUES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES MACHINES À RABOTER, ÉTAUX-LIMEURS, MACHINES À MORTAISER ET MACHINES À BROCHER)
• MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES CYLINDRIQUES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX ET AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES MACHINES À RABOTER, ÉTAUX-LIMEURS, MACHINES À MORTAISER ET MACHINES À BROCHER)
• MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES CYLINDRIQUES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES MACHINES À RABOTER, ÉTAUX-LIMEURS, MACHINES À MORTAISER ET MACHINES À BROCHER)
• MACHINES À TRAIRE
• MACHINES À TRIER, À COMPTER ET À ENCARTOUCHER LES PIÈCES DE MONNAIE
• MACHINES À TRONÇONNER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE L'OUTILLAGE À MAIN ET AUTRES QUE LES MACHINES À SCIER)
• MACHINES À VAPEUR D'EAU OU AUTRES VAPEURS (SAUF CHAUDIÈRES À VAPEUR, GÉNÉRATEURS DE VAPEUR ET TURBINES À VAPEUR)
• MACHINES À ÉBARBER, POLIR OU À FAIRE D’AUTRES OPÉRATIONS DE FINISSAGE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX OU DES CERMETS (À L’EXCLUSION DES MACHINES À MEULER, À AFFÛTER, À RECTIFIER ET À RODER AINSI QUE DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN)
• MACHINES À ÉQUILIBRER LES PIÈCES MÉCANIQUES
• MACHINES ÉLECTRIQUES AVEC FONCTIONS DE TRADUCTION OU DE DICTIONNAIRE
• MACHINES, APPAREILS ET ENGINS AGRICOLES, SYLVICOLES OU HORTICOLES POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAVAIL DU SOL OU POUR LA CULTURE, ROULEAUX POUR PELOUSES OU TERRAINS DE SPORT (À L'EXCL DES PULVÉRISATEURS, APPAREILS D'ARROSAGE ET POUDREUSES, CHARRUES, HERSES, SCARIFICATEURS ET CULTIVATEURS, EXTIRPATEURS, HOUES, SARCLEUSES ET BINEUSES, SEMOIRS ET PLANTOIRS ET À L'EXCL DES ÉPANDEURS DE FUMIER ET DISTRIBUTEURS D'ENGRAIS)
• MACHINES, APPAREILS ET ENGINS POUR LA RÉCOLTE DES PRODUITS AGRICOLES (À L'EXCL DES FAUCHEUSES, DES RÉCOLTEUSES-HACHEUSES, DES MACHINES ET APPAREILS DE FENAISON, DES MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES OU TUBERCULES, DES PRESSES À PAILLE OU À FOURRAGE, YC LES PRESSES RAMASSEUSES, AINSI QUE DES MOISSONNEUSES- BATTEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LE BATTAGE)
• MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS POUR LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION DES CLICHÉS, PLANCHES, CYLINDRES OU AUTRES ORGANES IMPRIMANTS (À L’EXCLUSION DES MACHINES DES POSITIONS 8456 À 8465)
• MACHINES-OUTILS OPÉRANT PAR ULTRASONS (SAUF MACHINES DE NETTOYAGE À ULTRASONS ET SAUF APPAREILS POUR ESSAIS DE MATIÈRES)
• MACHINES-OUTILS OPÉRANT PAR ÉLECTRO-ÉROSION (À L'EXCL DES MACHINES À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• MACHINES-OUTILS OPÉRANT PAR ÉLECTRO-ÉROSION PAR FIL, À COMMANDE NUMÉRIQUE
• MACHINES-OUTILS OPÉRANT PAR ÉLECTRO-ÉROSION, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES MACHINES OPÉRANT PAR ÉLECTRO-ÉROSION PAR FIL)
• MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DU BÉTON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIÈRES MINÉRALES SIMIL, OU POUR LE TRAVAIL À FROID DU VERRE (AUTRES QU'À SCIER, À MEULER OU À POLIR ET AUTRES QUE LES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN ET LES MACHINES POUR LE TRAVAIL DES DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR)
• MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX SOUS FORME DE FIL SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (À L'EXCL DES MACHINES À ROULER LES FILS DU N° 8461 ET DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN)
• MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (SAUF MACHINES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, DRESSER OU PLANER; MACHINES À CISAILLER, À POINÇONNER OU À GRUGER; PRESSES; BANCS À ÉTIRER; MACHINES À EXÉCUTER UN FILETAGE EXTÉRIEUR OU INTÉRIEUR PAR ROULAGE OU LAMINAGE; MACHINES À TRAVAILLER LE FIL MÉTALLIQUE; OUTILLAGE À MAIN)
• MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC, POUVANT EFFECTUER DIFFÉRENTS TYPES D'OPÉRATIONS D'USINAGE, SANS CHANGEMENT D'OUTILS ENTRE CES OPÉRATIONS, AVEC REPRISE MANUELLE DE LA PIÈCE ENTRE CHAQUE OPÉRATION
• MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC, POUVANT EFFECTUER DIFFÉRENTS TYPES D'OPÉRATIONS D'USINAGE, SANS CHANGEMENT D'OUTILS ENTRE CES OPÉRATIONS, À REPRISE AUTOMATIQUE DE LA PIÈCE ENTRE CHAQUE OPÉRATION
• MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DU LIÈGE, DE L’OS, DU CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES OU MATIÈRES DURES SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN, DES MACHINES DES SOUS-POSITIONS 846510 ET 846520, DES MACHINES À SCIER, À DÉGAUCHIR OU À RABOTER, À FRAISER OU À MOULURER, À MEULER, À PONCER OU À POLIR, À CINTRER OU À ASSEMBLER, À PERCER OU À MORTAISER, À FENDRE, À TRANCHER OU À DÉROULER)
• MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE, OPÉRANT PAR FAISCEAU DE LUMIÈRE OU DE PHOTONS, AUTRES QUE CELLES OPÉRANT PAR LASER (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR LE BRASAGE ET LE SOUDAGE, MÊME UTILISÉES POUR COUPER, DES APPAREILS POUR ESSAIS DE MATIÈRES AINSI QUE DES MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR, DE CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES, DE CIRCUITS IMPRIMÉS, DE PARTIES D’APPAREILS DE LA POSITION 8517 OU D’ORDINATEURS)
• MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE, OPÉRANT PAR FAISCEAU DE LUMIÈRE OU DE PHOTONS, AUTRES QUE CELLES OPÉRANT PAR LASER, DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS, D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS, DE PARTIES D’APPAREILS DE LA POSITION 8517 OU DE PARTIES DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION
• MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE, OPÉRANT PAR JET DE PLASMA
• MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE, OPÉRANT PAR LASER (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR LE BRASAGE ET LE SOUDAGE, MÊME UTILISÉES POUR COUPER, DES APPAREILS POUR ESSAIS DE MATIÈRES AINSI QUE DES MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR, DE CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES, DE CIRCUITS IMPRIMÉS, DE PARTIES D’APPAREILS DE LA POSITION 8517 OU D’ORDINATEURS)
• MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE, OPÉRANT PAR LASER, DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS, D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS, DE PARTIES D’APPAREILS DE LA POSITION 8517 OU DE PARTIES DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION
• MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE, OPÉRANT PAR PROCÉDÉS ÉLECTROCHIMIQUES, PAR FAISCEAUX D’ÉLECTRONS OU PAR FAISCEAUX IONIQUES (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR LE BRASAGE ET LE SOUDAGE, DES APPAREILS POUR ESSAIS DE MATIÈRES AINSI QUE DES MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU DE CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES)
• MACIS, BROYÉS OU PULVÉRISÉS
• MACÉDOINES CONSTITUÉES DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES ET DE PITAHAYAS, SÉCHÉS, SANS PRUNEAUX
• MAGNÉSIE CALCINÉE À MORT [FRITTÉE], MÊME CONTENANT DE FAIBLES QUANTITÉS D'AUTRES OXYDES AJOUTÉS AVANT LE FRITTAGE
• MAGNÉSIE ÉLECTROFONDUE
• MAGNÉSIUM SOUS FORME BRUTE, TENEUR EN POIDS EN MAGNÉSIUM >= 99,8%
• MAGNÉTITE, FINEMENT MOULUE
• MAGNÉTOS, DYNAMOS-MAGNÉTOS, VOLANTS MAGNÉTIQUES, POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION
• MAGNÉTRONS
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5%)
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5%)
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5%, POUR FEMMES OU FILLETTES
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5%, POUR HOMMES OU GARÇONNETS
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5% ET SAUF FIBRES SYNTHÉTIQUES)
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5% ET SAUF FIBRES SYNTHÉTIQUES)
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5%, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES)
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, À TENEUR EN POIDS EN FILS DE CAOUTCHOUC >= 5%, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES)
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• MALLES, VALISES ET MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN ALUMINIUM
• MALLES, VALISES ET MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE MOULÉE
• MALLES, VALISES ET MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE ET MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL (À L'EXCL DES ARTICLES À SURFACE EXTÉRIEURE EN ALUMINIUM, EN MATIÈRES PLASTIQUES, EN MATIÈRES TEXTILES OU EN CUIR NATUREL, RECONSTITUÉ OU VERNI)
• MALLES, VALISES ET MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE, ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS ET DES ARTICLES À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRE PLASTIQUE MOULÉE)
• MALLES, VALISES, MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE, ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI (À L'EXCL DES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS)
• MALLES, VALISES, MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE, ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS)
• MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI
• MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES
• MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES PLASTIQUES, YC LA FIBRE VULCANISÉE, OU EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES PRODUITS À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRE PLASTIQUE MOULÉE)
• MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET SES SELS
• MALT DE FROMENT [BLÉ], NON TORRÉFIÉ (À L'EXCL DU MALT PRÉSENTÉ SOUS FORME DE FARINE)
• MALT DE FROMENT [BLÉ], NON TORRÉFIÉ, PRÉSENTÉ SOUS FORME DE FARINE
• MALT, NON TORRÉFIÉ (À L'EXCL DU MALT DE FROMENT [BLÉ] ET DU MALT PRÉSENTÉ SOUS FORME DE FARINE)
• MALT, NON TORRÉFIÉ, PRÉSENTÉ SOUS FORME DE FARINE (À L'EXCL DU MALT DE FROMENT [BLÉ])
• MALT, TORRÉFIÉ
• MALTODEXTRINE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE MALTODEXTRINE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS
• MALTOSE CHIMIQUEMENT PUR, À L'ÉTAT SOLIDE
• MAMMIFÈRES VIVANTS (À L’EXCL DES PRIMATES, DES BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS, DES LAMANTINS ET DUGONGS, DES OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER ET MORSES, DES CHAMEAUX ET AUTRES CAMÉLIDÉS, DES LAPINS ET LIÈVRES ET DES ANIMAUX DES ESPÈCES CHEVALINE, ASINE, MULASSIÈRE, BOVINE, PORCINE, OVINE OU CAPRINE)
• MANCHES EN MÉTAUX COMMUNS POUR COUTEAUX DE TABLE, COUTEAUX DE POCHE (CANIFS), ET AUTRES COUTEAUX DU N° 8211
• MANCHONS EN ACIERS INOXYDABLES, FILETÉS (À L'EXCL DES PRODUITS MOULÉS)
• MANCHONS, EN FONTE, FER OU ACIER, FILETÉS (À L'EXCL DES PRODUITS MOULÉS ET DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES)
• MANDARINES - YC LES TANGERINES ET LES SATSUMAS -, CLÉMENTINES, WILKINGS ET AUTRES HYBRIDES SIMIL D'AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• MANDARINES - YC LES TANGERINES ET LES SATSUMAS -, CLÉMENTINES, WILKINGS ET AUTRES HYBRIDES SIMIL D'AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• MANDARINES, Y COMPRIS TANGERINES, FRAÎCHES OU SÈCHES (À L’EXCLUSION DES CLÉMENTINES ET SATSUMAS)
• MANDOLINES, CITHARES ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES (AUTRES QU'À CLAVIER ET À CORDES FROTTÉES ET GUITARES)
• MANDRINS, PINCES ET DOUILLES SERVANT DE PORTE-OUTILS, POUR MACHINES-OUTILS, YC POUR L'OUTILLAGE À MAIN DE TOUS TYPES
• MANGANITES, MANGANATES ET PERMANGANATES (À L'EXCL DU PERMANGANATE DE POTASSIUM)
• MANGANÈSE SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE MANGANÈSE
• MANIVELLES ET VILEBREQUINS (AUTRES QU’EN ACIER FORGÉ OU COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• MANIVELLES ET VILEBREQUINS, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER
• MANIVELLES ET VILEBREQUINS, EN ACIER FORGÉ
• MANNEQUINS ET ARTICLES SIMIL; AUTOMATES ET SCÈNES ANIMÉES POUR ÉTALAGES (À L'EXCL DES MODÈLES UTILISÉS POUR L'ENSEIGNEMENT, DES POUPÉES PRÉSENTANT DES CARACTÈRES DE JOUET ET DES MARCHANDISES PRÉSENTÉES SUR CES MANNEQUINS)
• MANNITOL
• MANOMÈTRES À SPIRE OU À MEMBRANE MANOMÉTRIQUE MÉTALLIQUE
• MANOSTATS [PRESSOSTATS] (SAUF LES ARTICLES DE ROBINETTERIE DU N° 8481)
• MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES
• MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS
• MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES
• MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS
• MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES
• MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE COTON, POIDS PAR UNITÉ <= 1 KG, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE COTON, POIDS PAR UNITÉ <= 1 KG, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE COTON, POIDS PAR UNITÉ > 1 KG, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE COTON, POIDS PAR UNITÉ > 1 KG, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POIDS PAR UNITÉ <= 1 KG, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POIDS PAR UNITÉ <= 1 KG, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POIDS PAR UNITÉ > 1 KG, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POIDS PAR UNITÉ > 1 KG, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL DES ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF ARTICLES EN BONNETERIE)
• MANÈGES, BALANÇOIRES, STANDS DE TIR ET AUTRES ATTRACTIONS FORAINES; THÉÂTRES AMBULANTS (SAUF CIRQUES AMBULANTS ET MÉNAGERIES AMBULANTES, INSTALLATIONS FORAINES POUR LA VENTE DE MARCHANDISES, YC DE CERTAINES MARCHANDISES, ARTICLES OFFERTS EN PRIX, JEUX FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON, TRACTEURS ET VÉHICULES DE TRANSPORT, YC REMORQUES TRADITIONNELLES)
• MAQUEREAUX DE L’ESPÈCE [SCOMBER AUSTRALASICUS], CONGELÉS
• MAQUEREAUX DES ESPÈCES [SCOMBER SCOMBRUS] ET [SCOMBER JAPONICUS], CONGELÉS
• MAQUEREAUX INDO-PACIFIQUES «RASTRELLIGER SPP», THAZARDS «SCOMBEROMORUS SPP», CARANGUES «CARANX SPP», CASTAGNOLES ARGENTÉES «PAMPUS SPP», BALAOUS DU PACIFIQUE «COLOLABIS SAIRA», COMÈTES «DECAPTERUS SPP», CAPELANS «MALLOTUS VILLOSUS», BONITES «SARDA SPP», MAKAIRES, MARLINS ET VOILIERS «ISTIOPHORIDAE», CONGELÉS
• MAQUEREAUX INDO-PACIFIQUES «RASTRELLIGER SPP», THAZARDS «SCOMBEROMORUS SPP», CARANGUES «CARANX SPP», CASTAGNOLES ARGENTÉES «PAMPUS SPP», BALAOUS DU PACIFIQUE «COLOLABIS SAIRA», COMÈTES «DECAPTERUS SPP», CAPELANS «MALLOTUS VILLOSUS», BONITES «SARDA SPP», MAKAIRES, MARLINS ET VOILIERS «ISTIOPHORIDAE», FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MAQUEREAUX [SCOMBER SCOMBRUS, SCOMBER AUSTRALASICUS, SCOMBER JAPONICUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MAQUEREAUX [SCOMBER SCOMBRUS, SCOMBER AUSTRALASICUS, SCOMBER JAPONICUS], FUMÉS, YC LES FILETS (À L'EXCL DES ABATS)
• MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE DE N'IMPORTE QUELLE FORME (SAUF OUVRAGES DES N° 6801 00 00 OU 6802 10 00; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; BOUTONS; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS)
• MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE, OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPL TAILLÉS OU SCIÉS ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE DES N° 6801 00 00 ET 6802 10 00)
• MARBRES ET TRAVERTINS, BRUTS OU DÉGROSSIS
• MARBRES ET TRAVERTINS, SIMPL DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE
• MARCS DE RAISINS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL <= 4,3% MAS ET UNE TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE >= 40% EN POIDS
• MARGARINE D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT <= 10% (À L'EXCL DE LA MARGARINE LIQUIDE)
• MARGARINE D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT > 10% MAIS <= 15% (À L'EXCL DE LA MARGARINE LIQUIDE)
• MARTEAUX ET MASSES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS
• MASSICOTS POUR PAPIER OU CARTON
• MASTIC DE VITRIER, CIMENTS DE RÉSINE ET AUTRES MASTICS
• MASTICS BITUMINEUX, 'CUT-BACKS' ET AUTRES MÉLANGES BITUMINEUX À BASE D'ASPHALTE OU DE BITUME NATURELS, DE BITUME DE PÉTROLE, DE GOUDRON MINÉRAL OU DE BRAI DE GOUDRON MINÉRAL
• MATELAS EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE, RECOUVERTS OU NON
• MATELAS EN MATIÈRES PLASTIQUES ALVÉOLAIRES, RECOUVERTS OU NON
• MATELAS PNEUMATIQUES DE MATIÈRES TEXTILES
• MATELAS PNEUMATIQUES, OREILLERS GONFLABLES, COUSSINS GONFLABLES ET AUTRES ARTICLES GONFLABLES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL DES CANOTS, RADEAUX ET AUTRES ENGINS FLOTTANTS, DES PARE-CHOCS POUR L'ACCOSTAGE DES BATEAUX AINSI QUE DES ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE)
• MATELAS REMBOURRÉS OU GARNIS INTÉRIEUREMENT DE MATIÈRES AUTRES QUE LE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE OU LES MATIÈRES PLASTIQUES ALVÉOLAIRES (SAUF MATELAS À EAU, MATELAS PNEUMATIQUES ET OREILLERS)
• MATELAS À RESSORTS MÉTALLIQUES
• MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE ANIMALE, YC LES EXTRAITS TINCTORIAUX (SAUF LES NOIRS D'ORIGINE ANIMALE), MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE; PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE ANIMALE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE VÉGÉTALE, YC LES EXTRAITS TINCTORIAUX, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE; PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE VÉGÉTALE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• MATIÈRES COLORANTES INORGANIQUES OU MINÉRALES, NDA; PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES INORGANIQUES OU MINÉRALES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES, NDA (SAUF PRÉPARATIONS VISÉES AUX N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 ET 3215); PRODUITS INORGANIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES ET MAGNÉTITE)
• MATIÈRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES (SAUF COLORANTS DISPERSÉS, ACIDES, À MORDANTS, BASIQUES, DIRECTS, DE CUVE, RÉACTIFS ET PIGMENTAIRES); PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215); MÉLANGES DE MATIÈRES COLORANTES D'AU MOINS DEUX DES N° 320411 À 320419
• MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT AINSI QUE BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE (SAUF D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 99,3% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU <= 0,5% ET À L'EXCL DU BEURRE NATUREL, DU BEURRE RECOMBINÉ ET DU BEURRE DE LACTOSÉRUM)
• MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 99,3% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU <= 0,5%
• MATIÈRES PECTIQUES, PECTINATES ET PECTATES, À L'ÉTAT LIQUIDE
• MATIÈRES PECTIQUES, PECTINATES ET PECTATES, À L'ÉTAT SEC
• MATIÈRES POLARISANTES EN FEUILLES OU EN PLAQUES
• MATIÈRES VÉGÉTALES OU MINÉRALES À TAILLER, TRAVAILLÉES, ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES, NDA; OUVRAGES MOULÉS OU TAILLÉS EN CIRE, EN PARAFFINE, EN STÉARINE, EN GOMMES OU RÉSINES NATURELLES, EN PÂTES À MODELER, ET AUTRES OUVRAGES MOULÉS OU TAILLÉS, NDA; GÉLATINE NON DURCIE, TRAVAILLÉE ET OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE
• MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES À TRESSER EN BAMBOU, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER, DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814 AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES À TRESSER EN ROTIN, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER, DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814 AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES À TRESSER EN ROTIN, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT, CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814 AINSI QUE DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES OU DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DES TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER, DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814 AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT, CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814 AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN ET À L'EXCL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER, DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814 AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT, CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER (SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN ET À L'EXCL DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814 AINSI QUE DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES OU DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• MATS DE FIBRES DE VERRE EN COUCHES IRRÉGULIÈRES
• MATTES DE COBALT ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU COBALT; COBALT SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE COBALT
• MATTES DE CUIVRE; CUIVRE DE CÉMENT (PRÉCIPITÉ DE CUIVRE)
• MATTES DE GALVANISATION
• MATÉ
• MATÉRIEL D'ÉCHAFAUDAGE, DE COFFRAGE OU D'ÉTAYAGE, EN FER OU EN ACIER (AUTRE QUE PALPLANCHES ASSEMBLÉES ET COFFRAGES POUR BÉTON, QUI PRÉSENTENT LES CARACTÉRISTIQUES DE MOULES)
• MATÉRIEL DE GOLF (SAUF BALLES ET CLUBS DE GOLF ET LEURS PARTIES)
• MATÉRIEL FIXE DE VOIES FERRÉES OU SIMIL (SAUF TRAVERSES EN BOIS, BÉTON OU ACIER, FILES DE RAIL ET AUTRES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES NON ENCORE MONTÉS); APPAREILS MÉCANIQUES, YC ÉLECTROMÉCANIQUES, DE SIGNALISATION, DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL, ROUTIÈRES OU FLUVIALES, AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT, INSTALLATIONS PORTUAIRES OU AÉRODROMES; LEURS PARTIES, NDA
• MATÉRIEL POUR LA PRATIQUE DU SKI DE NEIGE (À L'EXCL DES SKIS ET DES FIXATIONS POUR SKIS)
• MATÉRIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID (AUTRES QUE RÉFRIGÉRATEURS ET MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS)
• MAÏS (À L'EXCL DU MAÏS DE SEMENCE)
• MAÏS DE SEMENCE (À L’EXCL DU MAÏS HYBRIDE)
• MAÏS DE SEMENCE, HYBRIDE (À L'EXCL DES SEMENCES DE MAÏS HYBRIDE TROIS VOIES ET HYBRIDE SIMPLE)
• MAÏS DE SEMENCE, HYBRIDE SIMPLE
• MAÏS DE SEMENCE, HYBRIDE TROIS VOIES
• MAÏS DOUX 'ZEA MAYS VAR SACCHARATA', HYBRIDE, SÉCHÉ, DESTINÉ À L'ENSEMENCEMENT
• MAÏS DOUX 'ZEA MAYS VAR SACCHARATA', PRÉPARÉ OU CONSERVÉ AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• MAÏS DOUX 'ZEA MAYS VAR SACCHARATA', SÉCHÉ, MÊME COUPÉ EN MORCEAUX OU EN TRANCHES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉ (À L'EXCL DU MAÏS DOUX HYBRIDE DESTINÉ À L'ENSEMENCEMENT)
• MAÏS DOUX [ZEA MAYS VAR SACCHARATA], PRÉPARÉ OU CONSERVÉ AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONGELÉ
• MAÏS DOUX [ZEA MAYS VAR SACCHARATA], PRÉPARÉ OU CONSERVÉ AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉ
• MAÏS DOUX, CONSERVÉ PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRE À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• MAÏS DOUX, NON CUIT OU CUIT À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉ
• MAÏS DOUX, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• MAÏS, PRÉPARÉ OU CONSERVÉ, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE (À L'EXCL DU MAÏS DOUX 'ZEA MAYS VAR SACCHARATA')
• MELONS, FRAIS (À L'EXCL DES PASTÈQUES)
• MEMBRANES ÉCHANGEUSES D'IONS, EN MATIÈRE PLASTIQUE NON ALVÉOLAIRE FLUORÉE, DESTINÉES À ÊTRE UTILISÉES DANS DES CELLULES D'ÉLECTROLYSE CHLORE-SOUDE
• MENTHOL
• MERCURE (À L'EXCL DU MERCURE PRÉSENTÉ EN BONBONNES D'UN CONTENU NET DE 34,5 KG [POIDS STANDARD] ET D'UNE VALEUR FOB PAR BONBONNE <= 224 €)
• MERCURE, PRÉSENTÉ EN BONBONNES D'UN CONTENU NET DE 34,5 KG [POIDS STANDARD] ET D'UNE VALEUR FOB PAR BONBONNE <= 224 €
• MERLANS BLEUS [MICROMESISTIUS POUTASSOU, MICROMESISTIUS AUSTRALIS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MERLANS POUTASSOUS [MICROMESISTIUS POUTASSOU], CONGELÉS
• MERLANS [MERLANGIUS MERLANGUS], CONGELÉS
• MERLUS ARGENTINS [MERLUCCIUS HUBBSI], CONGELÉS
• MERLUS BLANCS DU CAP [MERLUCCIUS CAPENSIS] ET MERLUS NOIRS DU CAP [MERLUCCIUS PARADOXUS], CONGELÉS
• MERLUS BLANCS DU CAP [MERLUCCIUS CAPENSIS] ET MERLUS NOIRS DU CAP [MERLUCCIUS PARADOXUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MERLUS DU GENRE [MERLUCCIUS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCL DES MERLUS BLANCS DU CAP, DES MERLUS NOIRS DU CAP ET DES MERLUS AUSTRALS)
• MERLUS [MERLUCCIUS SPP], CONGELÉS (À L’EXCL DES MERLUS BLANCS DU CAP, DES MERLUS NOIRS DU CAP, DES MERLUS ARGENTINS ET DES MERLUS AUSTRALS)
• MERLUS [UROPHYCIS SPP], CONGELÉS
• MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE ARMOIRE, CAPACITÉ <= 250 L
• MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE ARMOIRE, CAPACITÉ > 250 L MAIS <= 900 L
• MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE COFFRE, CAPACITÉ <= 400 L
• MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE COFFRE, CAPACITÉ > 400 L MAIS <= 800 L
• MEUBLES CONÇUS POUR RECEVOIR UN ÉQUIPEMENT POUR LA PRODUCTION DU FROID
• MEUBLES DE BUREAU D'UNE HAUTEUR <= 80 CM, EN BOIS (SAUF BUREAUX ET SIÈGES)
• MEUBLES DE BUREAU D'UNE HAUTEUR <= 80 CM, EN MÉTAL (SAUF BUREAUX, ET TABLES ÉQUIPÉES DE DISPOSITIFS SPÉCIAUX DE DESSIN CITÉES AU N° 9017)
• MEUBLES DE BUREAU D'UNE HAUTEUR > 80 CM, EN BOIS (SAUF ARMOIRES)
• MEUBLES DE BUREAU D'UNE HAUTEUR > 80 CM, EN MÉTAL (SAUF TABLES ÉQUIPÉES DE DISPOSITIFS SPÉCIAUX DE DESSIN CITÉES AU N° 9017, ARMOIRES À PORTES, VOLETS, CLAPETS OU TIROIRS ET SAUF SIÈGES)
• MEUBLES DE MAGASINS, EN BOIS (SAUF SIÈGES)
• MEUBLES EN AUTRES MATIÈRES, Y COMPRIS L'OSIER OU EN MATIÈRES SIMIL (SAUF EN BAMBOU, ROTIN, MÉTAL, BOIS ET MATIÈRES PLASTIQUES AINSI QUE SIÈGES ET MOBILIER POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE OU LA CHIRURGIE)
• MEUBLES EN BAMBOU (À L’EXCLUSION DES SIÈGES ET MOBILIER POUR LA MÉDECINE, L’ART DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE OU LA CHIRURGIE)
• MEUBLES EN BOIS (AUTRES QUE POUR BUREAUX, MAGASINS, CUISINES, SALLES À MANGER ET DE SÉJOUR ET CHAMBRES À COUCHER ET AUTRES QUE SIÈGES)
• MEUBLES EN BOIS DES TYPES UTILISÉS DANS LES CUISINES (À L'EXCL DES SIÈGES ET DES ÉLÉMENTS DE CUISINES)
• MEUBLES EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE, LA CHIRURGIE ET AUTRES QUE SIÈGES)
• MEUBLES EN MÉTAL (À L'EXCL DES MEUBLES DE BUREAU, DES MEUBLES POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE ET LA CHIRURGIE, DES LITS ET DES SIÈGES)
• MEUBLES EN ROTIN (À L’EXCLUSION DES SIÈGES ET MOBILIER POUR LA MÉDECINE, L’ART DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE OU LA CHIRURGIE)
• MEUBLES ET COFFRETS EN BOIS, POUR APPAREILS ÉMETTEURS-RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION OU DE TÉLÉVISION, POUR CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES, CAMÉSCOPES, POUR APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE, DE RADIONAVIGATION ET DE RADIOTÉLÉCOMMANDE, POUR MONITEURS ET PROJECTEURS, NDA
• MEUBLES ET COFFRETS, AUTRES QU’EN BOIS, POUR APPAREILS ÉMETTEURS-RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION OU DE TÉLÉVISION, POUR CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES, CAMÉSCOPES, POUR APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE, DE RADIONAVIGATION ET DE RADIOTÉLÉCOMMANDE, POUR MONITEURS ET PROJECTEURS, NDA
• MEUBLES FRIGORIFIQUES À GROUPE FRIGORIFIQUE OU ÉVAPORATEUR INCORPORÉ (SAUF RÉFRIGÉRATEURS ET CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS COMBINÉS À PORTES EXTÉRIEURES SÉPARÉES, RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS, MEUBLES VITRINES ET MEUBLES-COMPTOIRS FRIGORIFIQUES)
• MEUBLES POUR CHAMBRES À COUCHER, EN BOIS (SAUF SIÈGES)
• MEUBLES POUR SALLES À MANGER ET DE SÉJOUR, EN BOIS (SAUF SIÈGES)
• MEUBLES, EMBASES ET COUVERCLES POUR MACHINES À COUDRE ET LEURS PARTIES; AUTRES PARTIES DE MACHINES À COUDRE
• MEUBLES-VITRINES ET MEUBLES-COMPTOIRS FRIGORIFIQUES (AVEC GROUPE FRIGORIFIQUE OU ÉVAPORATEUR INCORPORÉ), POUR PRODUITS AUTRES QUE CONGELÉS
• MEUBLES-VITRINES ET MEUBLES-COMPTOIRS FRIGORIFIQUES (AVEC GROUPE FRIGORIFIQUE OU ÉVAPORATEUR INCORPORÉ), POUR PRODUITS CONGELÉS
• MEULES ET ARTICLES SIMIL, SANS BÂTIS, À AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER EN DIAMANTS NATURELS OU SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS (SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN ET SAUF MEULES, ETC SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTE)
• MEULES ET ARTICLES SIMIL, SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN ABRASIFS ARTIFICIELS AGGLOMÉRÉS AVEC UN AGGLOMÉRANT AUTRE QUE LA RÉSINE SYNTHÉTIQUE, DES SUBSTANCES CÉRAMIQUES OU DES SILICATES (SAUF EN DIAMANTS SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS ET SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN, ET MEULES, ETC SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTES)
• MEULES ET ARTICLES SIMIL, SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN ABRASIFS ARTIFICIELS AGGLOMÉRÉS, AVEC AGGLOMÉRANT EN RÉSINES SYNTHÉTIQUES, NON RENFORCÉS (SAUF EN DIAMANTS SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS ET SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN, ET LES MEULES, ETC SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTE)
• MEULES ET ARTICLES SIMIL, SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN ABRASIFS ARTIFICIELS AGGLOMÉRÉS, AVEC AGGLOMÉRANT EN SUBSTANCES CÉRAMIQUES OU EN SILICATES (SAUF EN DIAMANTS SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS ET SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN, ET MEULES, ETC SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTES)
• MEULES ET ARTICLES SIMIL, SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN ABRASIFS ARTIFICIELS AGGLOMÉRÉS, AVEC AGGLOMÉRANT, EN RÉSINES SYNTHÉTIQUES, RENFORCÉS (SAUF EN DIAMANTS SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS ET SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN, ET MEULES, ETC SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTE)
• MEULES ET ARTICLES SIMIL, SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN ABRASIFS NATURELS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE (SAUF EN DIAMANTS SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS ET SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN, LA PIERRE PONCE PARFUMÉE, ET LES MEULES, ETC SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTES)
• MEULES ET ARTICLES SIMIL, SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN PIERRES NATURELLES (SAUF EN ABRASIFS NATURELS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE, SAUF LA PIERRE PONCE PARFUMÉE ET SAUF PIERRES À AIGUISER ET À POLIR À LA MAIN ET MEULES, ETC SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTES)
• MEULES À MOUDRE OU À DÉFIBRER (SANS BÂTIS), EN PIERRES NATURELLES, EN ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE
• MEULETTES, DISQUES, FRAISES ET BROSSES, POUR TOURS DENTAIRES
• MEULEUSES D'ANGLE, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, FONCTIONNANT AVEC SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE
• MEULEUSES ET PONCEUSES (AUTRES QUE D'ANGLE ET QU'À BANDES), À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, FONCTIONNANT AVEC SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE
• MI-BAS DE FEMMES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE)
• MI-BAS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE ET À L'EXCL DES BAS POUR FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX, BAS À VARICES ET ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)
• MICA BRUT OU CLIVÉ EN FEUILLES OU LAMELLES IRRÉGULIÈRES ['SPLITTINGS']
• MICA EN POUDRE
• MICA TRAVAILLÉ ET OUVRAGES EN MICA (SAUF ISOLATEURS, PIÈCES ISOLANTES, RÉSISTANCES ET CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES; LUNETTES DE PROTECTION EN MICA ET VERRE À CET EFFET; MICA SOUS FORME DE DÉCORATIONS POUR SAPIN DE NOËL; PLAQUES, FEUILLES OU BANDES EN MICA AGGLOMÉRÉ OU RECONSTITUÉ, MÊME SUR SUPPORT)
• MICRO-ORGANISMES MONOCELLULAIRES MORTS (À L'EXCL DES MICRO-ORGANISMES MONOCELLULAIRES CONDITIONNÉS COMME MÉDICAMENTS)
• MICROMÈTRES, PIEDS À COULISSES, CALIBRES ET JAUGES (À L'EXCL DE CALIBRES DÉPOURVUS D'ORGANE RÉGLABLE DE LA POSITION 9031)
• MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS; HAUT-PARLEURS, MÊME MONTÉS DANS LEURS ENCEINTES; CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS, MÊME COMBINÉS AVEC UN MICROPHONE, ET ENSEMBLES OU ASSORTIMENTS CONSTITUÉS PAR UN MICROPHONE ET UN OU PLUSIEURS HAUT-PARLEURS; AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE; APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON - AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE
• MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS; HAUT-PARLEURS, MÊME MONTÉS DANS LEURS ENCEINTES; CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS, MÊME COMBINÉS AVEC UN MICROPHONE, ET ENSEMBLES OU ASSORTIMENTS CONSTITUÉS PAR UN MICROPHONE ET UN OU PLUSIEURS HAUT-PARLEURS; AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE; APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS
• MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS; HAUT-PARLEURS, MÊME MONTÉS DANS LEURS ENCEINTES; CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS, MÊME COMBINÉS AVEC UN MICROPHONE, ET ENSEMBLES OU ASSORTIMENTS CONSTITUÉS PAR UN MICROPHONE ET UN OU PLUSIEURS HAUT-PARLEURS; AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE; APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON- CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS, MÊME COMBINÉS AVEC UN MICROPHONE, ET ENSEMBLES OU ASSORTIMENTS CONSTITUÉS PAR UN MICROPHONE ET UN OU PLUSIEURS HAUT-PARLEURS
• MICROSCOPES AUTRES QU'OPTIQUES; DIFFRACTOGRAPHES - MICROSCOPES AUTRES QU'OPTIQUES; DIFFRACTOGRAPHES
• MICROSCOPES AUTRES QU'OPTIQUES; DIFFRACTOGRAPHES - PARTIES ET ACCESSOIRES
• MICROSCOPES OPTIQUES (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINÉPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION, DES MICROSCOPES STÉRÉOSCOPIQUES, DES MICROSCOPES BINOCULAIRES POUR L'OPHTALMOLOGIE AINSI QUE DES INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DU N° 9031)
• MICROSCOPES OPTIQUES POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE MUNIS D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIFIQUEMENT CONÇUS POUR LA MANIPULATION ET LE TRANSPORT DE DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR OU DE RÉTICULES (AUTRES QUE LES MICROSCOPES STÉRÉOSCOPIQUES)
• MICROSCOPES OPTIQUES POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINÉPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION (AUTRES QUE MUNIS D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIFIQUEMENT CONÇUS POUR LA MANIPULATION ET LE TRANSPORT DE DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR OU DE RÉTICULES ET AUTRES QUE LES MICROSCOPES STÉRÉOSCOPIQUES)
• MICROSCOPES OPTIQUES, Y COMPRIS LES MICROSCOPES POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINÉPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION - MICROSCOPES STÉRÉOSCOPIQUES
• MICROSCOPES OPTIQUES, Y COMPRIS LES MICROSCOPES POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINÉPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION - PARTIES ET ACCESSOIRES
• MICROSCOPES OPTIQUES, Y COMPRIS LES MICROSCOPES POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINÉPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION - PARTIES ET ACCESSOIRES
• MICROSPHÈRES DE VERRE D'UN DIAMÈTRE <= 1 MM
• MIEL NATUREL
• MILIEUX DE CULTURE PRÉPARÉS POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ENTRETIEN DES MICRO-ORGANISMES (YC LES VIRUS ET LES ORGANISMES SIMILAIRES) OU DES CELLULES VÉGÉTALES, HUMAINES OU ANIMALES
• MILLET (À L'EXCL DU SORGHO À GRAINS ET DE SEMENCE)
• MILLET DE SEMENCE (À L'EXCL DU SORGHO À GRAINS)
• MINERAIS D'ALUMINIUM ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS D'ANTIMOINE ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS D'URANIUM ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL DES MINERAIS D'URANIUM ET DE PECHBLENDE, D'UNE TENEUR EN URANIUM > 5% EN POIDS)
• MINERAIS D'URANIUM ET PECHBLENDE, D'UNE TENEUR EN URANIUM > 5% EN POIDS [EURATOM]
• MINERAIS D'ÉTAIN ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE CHROME ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE COBALT ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE CUIVRE ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS, AGGLOMÉRÉS (À L'EXCL DES PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES])
• MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS, NON AGGLOMÉRÉS (À L'EXCL DES PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES])
• MINERAIS DE MANGANÈSE ET LEURS CONCENTRÉS, YC LES MINERAIS DE FER MANGANÉSIFÈRES D'UNE TENEUR EN MANGANÈSE >= 20%, SUR PRODUIT SEC
• MINERAIS DE MOLYBDÈNE ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL DES PRODUITS GRILLÉS)
• MINERAIS DE MOLYBDÈNE ET LEURS CONCENTRÉS, GRILLÉS
• MINERAIS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL DES MINERAIS D'ARGENT ET DE LEURS CONCENTRÉS)
• MINERAIS DE NICKEL ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE NIOBIUM, DE TANTALE OU DE VANADIUM ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE PLOMB ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE TITANE ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE ZINC ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS DE ZIRCONIUM ET LEURS CONCENTRÉS
• MINERAIS ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL DES MINERAIS ET DES CONCENTRÉS DE MINERAIS DE FER, DE MANGANÈSE, DE CUIVRE, DE NICKEL, DE COBALT, D'ALUMINIUM, DE PLOMB, DE ZINC, D'ÉTAIN, DE CHROME, DE TUNGSTÈNE, D'URANIUM, DE THORIUM, DE MOLYBDÈNE, DE TITANE, DE NIOBIUM, DE TANTALE, DE VANADIUM, DE ZIRCONIUM, DE MÉTAUX PRÉCIEUX OU D'ANTIMOINE)
• MINES POUR CRAYONS OU PORTE-MINE
• MIROIRS EN VERRE NON ENCADRÉS (SAUF MIROIRS RÉTROVISEURS POUR VÉHICULES, MIROIRS OPTIQUES, OPTIQUEMENT TRAVAILLÉS ET MIROIRS > 100 ANS)
• MIROIRS RÉTROVISEURS EN VERRE, MÊME ENCADRÉS, POUR VÉHICULES
• MIROIRS, EN VERRE ENCADRÉS (SAUF MIROIRS RÉTROVISEURS POUR VÉHICULES)
• MITAINES ET MOUFLES EN BONNETERIE, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU DE CAOUTCHOUC ET GANTS EN BONNETERIE IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE
• MODULES DE DIODES ÉLECTROLUMINESCENTES ORGANIQUES «OLED» ET PANNEAUX DE DIODES OLED DESTINÉS AUX APPAREILS DE RÉCEPTION DE TÉLÉVISION
• MODÈLES MINIATURES EN MÉTAL, OBTENUS PAR MOULAGE
• MODÈLES POUR MOULES (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE ET SAUF EN BOIS)
• MODÈLES POUR MOULES, EN BOIS
• MOISSONNEUSES-BATTEUSES
• MOLLUSQUES, MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS (À L’EXCLUSION DES HUÎTRES, DES COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES PECTEN, CHLAMYS OU PLACOPECTEN, DES MOULES «MYTILUS SPP, PERNA SPP», DES SEICHES ET SÉPIOLES, CALMARS ET ENCORNETS, DES POULPES OU PIEUVRES «OCTOPUS SPP», DES ESCARGOTS AUTRES QUE LES ESCARGOTS DE MER, DES CLAMS, COQUES ET ARCHES, DES ORMEAUX ET DES STROMBES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE MOLLUSQUES, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, CONGELÉS
• MOLLUSQUES, MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE (À L’EXCLUSION DES HUÎTRES, DES COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES PECTEN, CHLAMYS OU PLACOPECTEN, DES MOULES «MYTILUS SPP, PERNA SPP», DES SEICHES ET SÉPIOLES, CALMARS ET ENCORNETS, DES POULPES OU PIEUVRES «OCTOPUS SPP», DES ESCARGOTS AUTRES QUE LES ESCARGOTS DE MER, DES CLAMS, COQUES ET ARCHES, DES ORMEAUX ET DES STROMBES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE MOLLUSQUES, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• MOLLUSQUES, MÊME NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCLUSION DES HUÎTRES, DES COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES PECTEN, CHLAMYS OU PLACOPECTEN, DES MOULES «MYTILUS SPP, PERNA SPP», DES SEICHES ET SÉPIOLES, CALMARS ET ENCORNETS, DES POULPES OU PIEUVRES «OCTOPUS SPP», DES ESCARGOTS AUTRES QUE LES ESCARGOTS DE MER, DES CLAMS, COQUES ET ARCHES, DES ORMEAUX ET DES STROMBES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE MOLLUSQUES, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MOLLUSQUES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES HUÎTRES, COQUILLES SAINT-JACQUES, MOULES, SEICHES, SÉPIOLES, PIEUVRES, ORMEAUX, ESCARGOTS ET CLAMS, COQUES ET ARCHES FUMÉS)
• MOLYBDATES
• MONITEURS (À L’EXCLUSION DES MONITEURS AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION, DES MONITEURS CRT ET DE CEUX CONÇUS POUR L’USAGE INFORMATIQUE)
• MONITEURS CONÇUS POUR L’USAGE INFORMATIQUE, MAIS NON UTILISÉS PRINCIPALEMENT AVEC UN ORDINATEUR (À L’EXCLUSION DES MONITEURS CRT, LCD, AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION)
• MONITEURS DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DANS UN SYSTÈME AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION DE LA POSITION 8471 (À L’EXCLUSION DES MONITEURS CRT, AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION)
• MONITEURS LCD CONÇUS POUR L’USAGE INFORMATIQUE, MAIS NON UTILISÉS PRINCIPALEMENT AVEC UN ORDINATEUR (À L’EXCLUSION DES MONITEURS AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION)
• MONITEURS À TUBE CATHODIQUE «CRT» (À L’EXCLUSION DES MONITEURS D’ORDINATEUR, AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION)
• MONITEURS À TUBE CATHODIQUE «CRT» POUVANT ÊTRE DIRECTEMENT CONNECTÉS À UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION DE LA POSITION 8471 ET CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS AVEC UNE TELLE MACHINE (À L’EXCLUSION DES MONITEURS AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION)
• MONNAIES (À L'EXCL DES MÉDAILLES, DES PIÈCES D'OR, DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE MONNAIES, DES MONNAIES AYANT COURS LÉGAL, DES OBJETS DE PARURE RÉALISÉS À PARTIR DE MONNAIES AINSI QUE DES SPÉCIMENS POUR COLLECTIONS PRÉSENTANT UN INTÉRÊT NUMISMATIQUE)
• MONNAIES, YC LES MONNAIES AYANT COURS LÉGAL (À L'EXCL DES MÉDAILLES, BIJOUX EN PIÈCES DE MONNAIES, PIÈCES DE COLLECTION AYANT UNE VALEUR NUMISMATIQUE, DÉCHETS ET DÉBRIS)
• MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE ET LEURS SELS
• MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME
• MONOALCOOLS ACYCLIQUES NON SATURÉS (À L'EXCL DE L'ALCOOL ALLYLIQUE ET DES ALCOOLS TERPÉNIQUES ACYCLIQUES)
• MONOALCOOLS ACYCLIQUES SATURÉS (À L'EXCL DU MÉTHANOL [ALCOOL MÉTHYLIQUE], DU PROPANE-1-OL [ALCOOL PROPYLIQUE], DU PROPANE-2-OL [ALCOOL ISOPROPYLIQUE], DES BUTANOLS, DE L'OCTANOL [ALCOOL OCTYLIQUE] ET SES ISOMÈRES, DU DODÉCANE-1-OL [ALCOOL LAURIQUE], DE L'HEXADÉCANE-1-OL [ALCOOL CÉTYLIQUE] ET DE L'OCTADÉCANE-1-OL [ALCOOL STÉARIQUE])
• MONOAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE LA MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE, DE LA DIÉTHYLAMINE, ET DES SELS DE CES PRODUITS AINSI QUE DU 1,1,3,3-TÉTRAMÉTHYLBUTYLAMINE), CHLORHYDRATE DE CHLORURE DE 2-(N,N-DIÉTHYLAMINO)ÉTHYLE; CHLORHYDRATE DE CHLORURE DE 2-(N,N-DIISOPROPYLAMINO)ÉTHYLE ET DU 2-(N,N-DIMÉTHYLAMINO)ÉTHYLE
• MONOAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE L'ANILINE, DES TOLUIDINES, DE LA DIPHÉNYLAMINE, DE LA 1-NAPHTYLAMINE, DE LA 2-NAPHTYLAMINE ET DE LEURS DÉRIVÉS ET DES SELS DE CES PRODUITS AINSI QUE DE L'AMFÉTAMINE [DCI], DU BENZFÉTAMINE [DCI], DU DEXAMFÉTAMINE [DCI], DE L' ÉTILAMFÉTAMINE [DCI], DU FENCAMFAMINE [DCI], DU LÉFÉTAMINE [DCI], DU LÉVAMFÉTAMINE [DCI], DU MÉFÉNOREX [DCI] ET DU PHENTERMINE [DCI] ET LEURS SELS)
• MONOAMINES ET POLYAMINES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE LA CYCLOHEXYLAMINE, DE LA CYCLOHEXYLDIMÉTHYLAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS AINSI QUE DU CYCLOHEX-1,3-YLÈNEDIAMINE [1,3-DIAMINOCYCLOHEXANE])
• MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE >= 67 DÉCITEX ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE <= 1 MM; LAMES ET FORMES SIMIL [PAILLE ARTIFICIELLE, PEX], EN MATIÈRES TEXTILES ARTIFICIELLES, D'UNE LARGEUR APPARENTE <= 5 MM
• MONOFILAMENTS D'ÉLASTOMÈRES DE >= 67 DÉCITEX ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE <= 1 MM
• MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLÈNE DE >= 67 DÉCITEX ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE <= 1 MM (À L'EXCL DES MONOFILAMENTS D'ÉLASTOMÈRES)
• MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ADDITION, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DES MONOFILAMENTS EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE ET DU CHLORURE DE VINYLE)
• MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT
• MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT
• MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES MONOFILAMENTS EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ADDITION OU EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION, MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT)
• MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE
• MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE
• MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE >= 67 DÉCITEX ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE <= 1 MM (À L'EXCL DES MONOFILAMENTS D'ÉLASTOMÈRES ET DE POLYPROPYLÈNE)
• MONOPHÉNOLS (À L'EXCL DU PHÉNOL [HYDROXYBENZÈNE], DES CRÉSOLS, DE L'OCTYLPHÉNOL, DU NONYLPHÉNOL, DES ISOMÈRES DE L'OCTYLPHÉNOL ET DU NONYLPHÉNOL, DES XYLÉNOLS, DES NAPHTOLS AINSI QUE DES SELS DE TOUS CES PRODUITS)
• MONOPODES, BIPIEDS, TRÉPIEDS ET ARTICLES SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DE CEUX EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN ALUMINIUM, DE CEUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES APPAREILS DE PHOTOGRAPHIE OU DE VIDÉOGRAPHIE NUMÉRIQUES, LES CAMÉRAS ET PROJECTEURS CINÉMATOGRAPHIQUES, AINSI QUE DE CEUX DES TYPES UTILISÉS POUR D’AUTRES APPAREILS DU CHAPITRE 90)
• MONOPODES, BIPIEDS, TRÉPIEDS ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN ALUMINIUM (À L’EXCLUSION DE CEUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES APPAREILS DE PHOTOGRAPHIE OU DE VIDÉOGRAPHIE NUMÉRIQUES, LES CAMÉRAS ET PROJECTEURS CINÉMATOGRAPHIQUES, AINSI QUE DE CEUX DES TYPES UTILISÉS POUR D’AUTRES APPAREILS DU CHAPITRE 90)
• MONOPODES, BIPIEDS, TRÉPIEDS ET ARTICLES SIMILAIRES, DES TYPES UTILISÉS POUR LES APPAREILS DE PHOTOGRAPHIE OU DE VIDÉOGRAPHIE NUMÉRIQUES, LES CAMÉRAS ET PROJECTEURS CINÉMATOGRAPHIQUES, AINSI QUE DES TYPES UTILISÉS POUR D’AUTRES APPAREILS DU CHAPITRE 90
• MONOXYDE DE PLOMB [LITHARGE, MASSICOT]
• MONOÉTHANOLAMINE ET SES SELS
• MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, YC LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL, À REMONTAGE MANUEL OU AUTOMATIQUE, YC LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• MONTRES DE POCHE ET SIMIL, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, YC LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER ET MONTRES-BRACELETS)
• MONTRES DE POCHE ET SIMIL, À REMONTAGE AUTOMATIQUE OU MANUEL, YC LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER ET MONTRES-BRACELETS)
• MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL, POUR AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE ET OPTOÉLECTRONIQUE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE SEULEMENT (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE SEULEMENT, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE OPTOÉLECTRONIQUE ET À AFFICHAGE MÉCANIQUE ET OPTOÉLECTRONIQUE COMBINÉ, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE OPTOÉLECTRONIQUE SEULEMENT (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE AUTOMATIQUE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE AUTOMATIQUE, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE EXCLUSIVEMENT MANUEL (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX)
• MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE EXCLUSIVEMENT MANUEL, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER)
• MONTURES ASSEMBLÉES, MÊME AVEC MÂTS OU MANCHES, RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉES AUX PARAPLUIES, OMBRELLES OU PARASOLS DU N° 6601
• MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMIL (AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES)
• MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMIL, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• MONTURES ET TÊTES DE MONTURES DE VAPORISATEURS DE TOILETTE
• MORCEAUX DÉSOSSÉS DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS D’OIES DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS, DE CAPRINS, CONGELÉS
• MORCEAUX DÉSOSSÉS, DE CAPRINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MORCEAUX NON DÉSOSSÉS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES DEMIS OU QUARTS, DES AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DES DOS, DES COUS, DES DOS AVEC COU, DES CROUPIONS, DES POINTES D'AILES, DES POITRINES OU DES CUISSES ET DE LEURS MORCEAUX)
• MORCEAUX NON DÉSOSSÉS DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS (À L'EXCL DES DEMIS OU QUARTS, DES AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DES DOS, DES COUS, DES DOS AVEC COUS, DES CROUPIONS, DES POINTES D'AILE, DES POITRINES OU DES CUISSES ET DE LEURS MORCEAUX)
• MORCEAUX NON DÉSOSSÉS DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES DEMIS OU QUARTS, DES AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DES DOS, DES COUS, DES DOS AVEC COUS, DES CROUPIONS ET DES POINTES D'AILES AINSI QUE DES POITRINES OU CUISSES ET DE LEURS MORCEAUX)
• MORCEAUX NON DÉSOSSÉS DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS (À L'EXCL DES DEMIS OU QUARTS, DES AILES ENTIÈRES, MÊME SANS LA POINTE, DES DOS, DES COUS, DES DOS AVEC COUS, DES CROUPIONS, DES POINTES D'AILES AINSI QUE DES POITRINES OU CUISSES ET DE LEURS MORCEAUX)
• MORCEAUX NON DÉSOSSÉS, D'OVINS, CONGELÉS (À L'EXCL DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DES CASQUES OU DEMI-CASQUES, DES CARRÉS ET/OU SELLES OU DEMI-CARRÉS ET/OU DEMI-SELLES AINSI QUE DES CULOTTES OU DEMI-CULOTTES)
• MORCEAUX NON DÉSOSSÉS, DE CAPRINS, CONGELÉS (À L'EXCL DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DES CASQUES OU DEMI-CASQUES, DES CARRÉS ET/OU SELLES OU DEMI-CARRÉS ET/OU DEMI-SELLES AINSI QUE DES CULOTTES OU DEMI-CULOTTES)
• MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS, NDA
• MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, NDA, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS, DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS, NDA
• MORTIERS ET BÉTONS, NON RÉFRACTAIRES (À L'EXCL DU BÉTON PRÊT À LA COULÉE)
• MORUES DE L’ESPÈCE [GADUS MORHUA], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• MORUES DES ESPÈCES [GADUS OGAC] ET [GADUS MACROCEPHALUS], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• MORUES [GADUS MACROCEPHALUS], CONGELÉES
• MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS], SÉCHÉES ET SALÉES, MAIS NON FUMÉES (À L’EXCL DES FILETS ET ABATS)
• MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS], SÉCHÉES, NON SALÉES NI FUMÉES (À L'EXCL DES FILETS ET ABATS)
• MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS], UNIQUEMENT SALÉES OU EN SAUMURE (À L'EXCL DES FILETS ET ABATS)
• MORUES [GADUS MORHUA], CONGELÉES
• MORUES [GADUS OGAC], CONGELÉES
• MOTEURS DE TRACTION, PUISSANCE > 75 KW
• MOTEURS ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE > 375 KW
• MOTEURS ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE > 75 KW MAIS <= 375 KW
• MOTEURS ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE > 750 W MAIS <= 75 KW
• MOTEURS ET MACHINES MOTRICES, NON ÉLECTRIQUES (SAUF TURBINES À VAPEUR, MOTEURS À PISTON, TURBINES HYDRAULIQUES, ROUES HYDRAULIQUES, TURBINES À GAZ, MOTEURS À RÉACTION, MOTEURS HYDRAULIQUES ET OLÉOHYDRAULIQUES, MOTEURS PNEUMATIQUES, MACHINES À VAPEUR D'EAU OU AUTRES VAPEURS AINSI QUE MOTEURS ÉLECTRIQUES)
• MOTEURS HORS-BORD, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION) POUR LA PROPULSION DES BATEAUX, CYLINDRÉE > 325 CM³, PUISSANCE <= 30 KW
• MOTEURS HORS-BORD, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION) POUR LA PROPULSION DES BATEAUX, CYLINDRÉE > 325 CM³, PUISSANCE > 30 KW
• MOTEURS HYDRAULIQUES (SAUF À MOUVEMENT RECTILIGNE [CYLINDRES] ET AUTRES QUE LES SYSTÈMES HYDRAULIQUES, LES MOTEURS OLÉOHYDRAULIQUES, LES TURBINES HYDRAULIQUES ET ROUES HYDRAULIQUES DU N° 8410, ET LES TURBINES À VAPEUR)
• MOTEURS HYDRAULIQUES À MOUVEMENT RECTILIGNE (CYLINDRES) (AUTRES QUE LES SYSTÈMES HYDRAULIQUES)
• MOTEURS OLÉOHYDRAULIQUES (SAUF À MOUVEMENT RECTILIGNE [CYLINDRES] ET SYSTÈMES HYDRAULIQUES)
• MOTEURS PNEUMATIQUES (SAUF À MOUVEMENT RECTILIGNE [CYLINDRES])
• MOTEURS PNEUMATIQUES, À MOUVEMENT RECTILIGNE [CYLINDRES]
• MOTEURS POUR LA PROPULSION DE BATEAUX DU TYPE HORS-BORD, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), D'UNE CYLINDRÉE <= 325 CM³
• MOTEURS SYNCHRONES, PUISSANCE <= 18 W
• MOTEURS UNIVERSELS, PUISSANCE <= 37,5 W
• MOTEURS UNIVERSELS, PUISSANCE > 37,5 W
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, MONOPHASÉS, D'UNE PUISSANCE > 37,5 W MAIS <= 750 W
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, MONOPHASÉS, D'UNE PUISSANCE > 750 W
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, D'UNE PUISSANCE > 375 KW MAIS <= 750 KW (SAUF MOTEURS DE TRACTION)
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, D'UNE PUISSANCE > 75 KW MAIS <= 375 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DE TRACTION)
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 37 KW MAIS <= 75 KW
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 37,5 W MAIS <= 750 W
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 7,5 KW MAIS <= 37 KW
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 750 KW (SAUF MOTEURS DE TRACTION)
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 750 W MAIS <= 7,5 KW
• MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, PUISSANCE <= 37,5 W (À L'EXCL DES MOTEURS SYNCHRONES <= 18 W)
• MOTEURS À COURANT CONTINU, PUISSANCE <= 37,5 W
• MOTEURS À COURANT CONTINU, PUISSANCE <= 750 W MAIS > 37,5 W, ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE <= 750 W
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), CYLINDRÉE > 250 CM³, POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DES MOTOCULTEURS DU N° 870110, DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU N° 8703, DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU N° 8704 À MOTEUR DE CYLINDRÉE < 2800 CM³ ET DES VÉHICULES DU N° 8705
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, POUR BATEAUX (SAUF MOTEURS HORS-BORD)
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), D'UNE CYLINDRÉE > 250 CM³, D'UNE PUISSANCE <= 10 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DU N° 8407 90 50, DES MOTEURS À PISTON ALTERNATIF DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES DU CHAPITRE 87, DES MOTEURS DESTINÉS AUX AÉRONEFS ET DES MOTEURS SERVANT À LA PROPULSION DES BATEAUX)
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), D'UNE CYLINDRÉE > 250 CM³, D'UNE PUISSANCE > 10 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DU N° 8407 90 50, DES MOTEURS À PISTON ALTERNATIF DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES DU CHAPITRE 87, DES MOTEURS DESTINÉS AUX AÉRONEFS ET DES MOTEURS SERVANT À LA PROPULSION DES BATEAUX)
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), DE CYLINDRÉE <= 250 CM³ (AUTRES QUE MOTEURS POUR AÉRONEFS, MOTEURS POUR LA PROPULSION DE BATEAUX ET AUTRES QUE LES MOTEURS À PISTON ALTERNATIF DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), POUR L'AVIATION
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), CYLINDRÉE > 1000 CM³, POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DES MOTOCULTEURS DU 870110, DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU N° 8703, DES VÉHICULES DU N° 8704 À MOTEUR DE CYLINDRÉE < 2800 CM³ ET DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU N° 8705
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, CYLINDRÉE <= 50 CM³
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, CYLINDRÉE > 250 CM³ MAIS <= 500 CM³
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, CYLINDRÉE > 500 CM³ MAIS <= 1000 CM³
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, NEUFS, CYLINDRÉE <= 1500 CM³ MAIS > 1000 CM³ (SAUF MOTEURS DESTINÉS À L'INDUSTRIE DU MONTAGE DU N° 8407 34 10)
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, NEUFS, CYLINDRÉE > 1500 CM³ (SAUF POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DES MOTOCULTEURS [870110], VOITURES DE TOURISME [8703], VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES [8704], VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX AUTRES QUE TRANSPORT DE PERSONNES OU DE MARCHANDISES [8705])
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, D'UNE CYLINDRÉE > 125 CM³ MAIS <= 250 CM³
• MOTEURS À PISTON ALTERNATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, D'UNE CYLINDRÉE > 50 CM³ MAIS <= 125 CM³
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL) POUR LA PROPULSION DE VÉHICULES FERROVIAIRES
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, PUISSANCE <= 50 KW (SAUF MOTEURS POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DU N° 8408 20 10 ET SAUF MOTEURS POUR LA PROPULSION DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS SUR ROUES)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, PUISSANCE > 100 KW MAIS <= 200 KW (SAUF MOTEURS POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DU N° 8408 20 10 ET SAUF MOTEURS POUR LA PROPULSION DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS SUR ROUES)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, PUISSANCE > 200 KW (SAUF MOTEURS POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DU N° 8408 20 10 ET SAUF MOTEURS POUR LA PROPULSION DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS SUR ROUES)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, PUISSANCE > 50 KW MAIS <= 100 KW (SAUF MOTEURS POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DU N° 8408 20 10 ET SAUF MOTEURS POUR LA PROPULSION DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS SUR ROUES)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE <= 50 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE > 100 KW MAIS <= 200 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE > 1000 KW MAIS <= 5000 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE > 200 KW MAIS <= 300 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE > 300 KW MAIS <= 500 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE > 50 KW MAIS <= 100 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE > 500 KW MAIS <= 1000 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00, D'UNE PUISSANCE > 5000 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE <= 50 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE > 100 KW MAIS <= 200 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE > 1000 KW MAIS <= 5000 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE > 200 KW MAIS <= 300 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE > 300 KW MAIS <= 500 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE > 50 KW MAIS <= 100 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE > 500 KW MAIS <= 1000 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DU N° 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, POUR LA PROPULSION DE BATEAUX, D'UNE PUISSANCE > 5000 KW (À L'EXCL DES MOTEURS DESTINÉS AUX BATEAUX POUR LA NAVIGATION MARITIME DES N° 8901 À 8906, AUX REMORQUEURS DU N° 8904 00 10 ET AUX NAVIRES DE GUERRE DE LA SOUS-POSITION 8906 10 00)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE <= 15 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 100 KW MAIS <= 200 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 1000 KW MAIS <= 5000 KW (AUTRES QUE MOTEURS POUR LA PROPULSION DE VÉHICULES FERROVIAIRES OU DE BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 15 KW MAIS <= 30 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 200 KW MAIS <= 300 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 30 KW MAIS <= 50 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 300 KW MAIS <= 500 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 50 KW MAIS <= 100 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 500 KW MAIS <= 1000 KW (SAUF MOTEURS DE PROPULSION POUR VÉHICULES FERROVIAIRES OU POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NEUFS, PUISSANCE > 5000 KW (AUTRES QUE MOTEURS POUR LA PROPULSION DE VÉHICULES FERROVIAIRES OU DE BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87)
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE DES MOTOCULTEURS DU N° 870110, DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU N° 8703, DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU N° 8704, À MOTEUR DE CYLINDRÉE < 2500 CM³, ET DES VÉHICULES DU N° 8705
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), POUR LA PROPULSION DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES, PUISSANCE <= 50 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), POUR LA PROPULSION DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES, PUISSANCE > 100 KW
• MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), POUR LA PROPULSION DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES, PUISSANCE > 50 KW MAIS <= 100 KW
• MOTOCULTEURS ET TRACTEURS DE CONSTRUCTION SIMIL POUR L'INDUSTRIE (SAUF TRACTEURS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES ARTICULÉS)
• MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE > 50 CM³ MAIS <= 125 CM³ (À L'EXCL DES SCOOTERS)
• MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE > 500 CM³ MAIS <= 800 CM³
• MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE > 800 CM³
• MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, D'UNE CYLINDRÉE > 125 CM³ MAIS <= 250 CM³ (À L'EXCL DES SCOOTERS)
• MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, D'UNE CYLINDRÉE > 250 CM³ MAIS <= 380 CM³
• MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, D'UNE CYLINDRÉE > 380 CM³ MAIS <= 500 CM³
• MOTOCYCLES, Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS, ET CYCLES À MOTEUR AUXILIAIRE ET SIDE-CARS (AUTRES QU’À MOTEUR ÉLECTRIQUE OU À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF)
• MOTOCYCLES, Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS, ET CYCLES À MOTEUR AUXILIAIRE, PROPULSÉS PAR UN MOTEUR ÉLECTRIQUE (À L’EXCLUSION DES CYCLES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES, À PÉDALAGE ASSISTÉ, ÉQUIPÉS D’UN MOTEUR D’UNE PUISSANCE NOMINALE CONTINUE <= 250 W)
• MOTOCYCLES, Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS, À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, D’UNE CYLINDRÉE <= 50 CM³
• MOTOFAUCHEUSES (À L'EXCL DES TONDEUSES À GAZON)
• MOTOHOUES POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE
• MOUCHOIRS ET POCHETTES DONT UN CÔTÉ <= 60 CM, DE COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• MOUCHOIRS ET POCHETTES DONT UN CÔTÉ <= 60 CM, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON ET AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• MOUCHOIRS ET SERVIETTES À DÉMAQUILLER, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE
• MOULES POUR LE CAOUTCHOUC OU LES MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES ARTICLES POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION)
• MOULES POUR LE CAOUTCHOUC OU LES MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION
• MOULES POUR LE VERRE (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES)
• MOULES POUR LES MATIÈRES MINÉRALES (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE)
• MOULES POUR LES MÉTAUX OU LES CARBURES MÉTALLIQUES (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE, SAUF FLANS, MATRICES ET MOULES À FONDRE POUR MACHINES À FONDRE EN LIGNE DU N° 8442, MOULES POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION ET AUTRES QUE LES LINGOTIÈRES)
• MOULES POUR LES MÉTAUX OU LES CARBURES MÉTALLIQUES, POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE)
• MOULES PRÉPARÉES OU CONSERVÉES EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT FERMÉS (À L’EXCL DES PRODUITS SEULEMENT FUMÉS)
• MOULES [MYTILUS SPP], MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• MOULES [PERNA SPP], MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• MOULES «MYTILUS SPP», MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES
• MOULES «MYTILUS SPP», MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, FUMÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE
• MOULES «PERNA SPP», MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES
• MOULES «PERNA SPP», MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, FUMÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE
• MOULES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES (À L’EXCL DES MOULES EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT CLOS, ET SIMPLEMENT FUMÉES)
• MOULINETS POUR LA PÊCHE
• MOUSSES ET LICHENS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS (À L'EXCL DES LICHENS DES RENNES)
• MOUSSES ET LICHENS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL DES LICHENS DES RENNES)
• MOUSTIQUAIRES POUR LITS, EN BONNETERIE-CHAÎNE, ANTIPALUDIQUES
• MOUTARDE PRÉPARÉE
• MOUVEMENTS D'HORLOGERIE COMPLETS ET ASSEMBLÉS, NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT (SAUF MOUVEMENTS DE MONTRE)
• MOUVEMENTS D'HORLOGERIE COMPLETS NON ASSEMBLÉS OU PARTIELLEMENT ASSEMBLÉS [CHABLONS] OU INCOMPLETS ET ASSEMBLÉS (AUTRES QU'ÉBAUCHES DE MOUVEMENTS D'HORLOGERIE ET MOUVEMENTS DE MONTRES)
• MOUVEMENTS D'HORLOGERIE, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (À L'EXCL DES MOUVEMENTS DE MONTRE)
• MOUVEMENTS DE MONTRES COMPLETS, NON ASSEMBLÉS OU PARTIELLEMENT ASSEMBLÉS [CHABLONS] (AUTRES QU'À BALANCIER SPIRAL)
• MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE SEULEMENT OU AVEC UN DISPOSITIF QUI PERMETTE D'INCORPORER UN AFFICHAGE MÉCANIQUE
• MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE, MÊME SANS CADRAN NI AIGUILLES, ET OPTOÉLECTRONIQUE
• MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, À REMONTAGE AUTOMATIQUE
• MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, À REMONTAGE EXCLUSIVEMENT MANUEL
• MOYEUX ET PIGNONS DE ROUES LIBRES, DE CYCLES (À L'EXCL DE MOTOCYCLES ET MOYEUX À FREIN)
• MOZZARELLA FRAIS, MÊME DANS UN LIQUIDE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40%
• MOÛTS DE RAISINS, NON FERMENTÉS, CONCENTRÉS AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 7 DU PRÉSENT CHAPITRE, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 1,33 G/CM³ À 20°C ET AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5% VOL, MAIS <= 1% VOL (À L'EXCL DES MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL)
• MOÛTS DE RAISINS, NON FERMENTÉS, CONCENTRÉS AU SENS DE LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 7 DU PRÉSENT CHAPITRE, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 1,33 G/CM³ À 20°C ET AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 1% VOL MAIS > 0,5% VOL (À L'EXCL DES MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL)
• MOÛTS DE RAISINS, NON FERMENTÉS, NON CONCENTRÉS, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5% VOL MAIS <= 1% VOL (À L'EXCL DES MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL)
• MOÛTS DE RAISINS, NON FERMENTÉS, NON CONCENTRÉS, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 1,33 G/CM³ À 20°C ET AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5% VOL MAIS <= 1% VOL (À L'EXCL DES MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL)
• MOÛTS DE RAISINS, PARTIELLEMENT FERMENTÉS, MÊME MUTÉS AUTREMENT QU'À L'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 1% VOL (À L'EXCL DES MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL)
• MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DE CAROUBES OU DE GRAINES DE CAROUBES, MÊME MODIFIÉS
• MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DE GRAINES DE GUARÉE, MÊME MODIFIÉS
• MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DÉRIVÉS DES VÉGÉTAUX, MÊME MODIFIÉS (À L'EXCL DE L'AGAR-AGAR ET DES MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DE CAROUBES, DE GRAINES DE CAROUBES OU DE GRAINES DE GUARÉE)
• MULETS ET BARDOTS, VIVANTS
• MULLITE
• MULTIMÈTRES AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR
• MULTIMÈTRES POUR LA MESURE DE LA TENSION, DE L'INTENSITÉ, DE LA RÉSISTANCE OU DE LA PUISSANCE, SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR
• MUNITIONS ET PROJECTILES (AUTRES QUE POUR ARMES DE GUERRE) ET LEURS PARTIES, NDA
• MUSIQUE MANUSCRITE OU IMPRIMÉE, ILLUSTRÉE OU NON, MÊME RELIÉE
• MYRTILLES [FRUITS DU 'VACCINIUM MYRTILLUS'], CONSERVÉES PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• MYRTILLES [FRUITS DU 'VACCINIUM MYRTILLUS'], FRAÎCHES
• MYRTILLES [FRUITS DU 'VACCINIUM MYRTILLUS'], NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• MÈCHES DE SÛRETÉ
• MÈCHES ET FILS EN FIBRES DE VERRE DISCONTINUES
• MÈCHES ET FILS, DE FILAMENTS DE FIBRES DE VERRE (À L'EXCL DES FILS COUPÉS D'UNE LONGUEUR <= 50 MM ET DES STRATIFILS [ROVINGS])
• MÈCHES TISSÉES, TRESSÉES OU TRICOTÉES, EN MATIÈRES TEXTILES, POUR LAMPES, RÉCHAUDS, BRIQUETS, BOUGIES OU SIMIL; MANCHONS À INCANDESCENCE ET ÉTOFFES TUBULAIRES TRICOTÉES SERVANT À LEUR FABRICATION, MÊME IMPRÉGNÉS (À L'EXCL DES MÈCHES RECOUVERTES DE CIRES [DU GENRE DES RATS DE CAVES DU N° 3406], DES MÈCHES ET DES CORDEAUX DÉTONANTS AINSI QUE DES MÈCHES CONSISTANT EN FILS TEXTILES OU EN FIBRES DE VERRE)
• MÈTRES ET RÈGLES DIVISÉES
• MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE
• MÉCANISMES POUR RELIURE DE FEUILLETS MOBILES OU POUR CLASSEURS, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF FERMOIRS POUR LIVRES ET REGISTRES)
• MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS ENTRE EUX, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, MAIS NI PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF ANTIBIOTIQUES CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, MAIS SANS ANTIBIOTIQUES, ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS, HORMONES, ANTIBIOTIQUES, PRINCIPES ACTIFS CONTRE LE PALUDISME OU PRODUITS DES POSITIONS 3002, 3005 OU 3006)
• MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS OU NON, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, ET PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L’EXCLUSION DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES HORMONES, DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, DES ALCALOÏDES, DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, LEURS DÉRIVÉS OU DES PRINCIPES ACTIFS CONTRE LE PALUDISME)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [YC CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DE LA NORÉPHÉDRINE OU SES SELS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DE LA PSEUDOÉPHÉDRINE «DCI» OU SES SELS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DE L’ÉPHÉDRINE OU SES SELS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, ET NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DE L’ÉPHÉDRINE OU SES SELS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, ET NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L’EXCLUSION DES MÉDICAMENTS CONTENANT DE L’ÉPHÉDRINE, DE LA PSEUDOÉPHÉDRINE «DCI», DE LA NORÉPHÉDRINE OU LEURS SELS)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L’EXCLUSION DES MÉDICAMENTS CONTENANT DE L’ÉPHÉDRINE, DE LA PSEUDOÉPHÉDRINE «DCI», DE LA NORÉPHÉDRINE OU LEURS SELS)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [YC CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS OU ANALOGUES STRUCTURELS, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [YC CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [YC CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DE L'INSULINE OU DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS OU ANALOGUES STRUCTURELS)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, Y COMPRIS LES CONCENTRATS NATURELS ET DÉRIVÉS DE CES PRODUITS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L’EXCLUSION DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES HORMONES, DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS)
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [YC CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• MÉDICAMENTS CONTENANT L’UN DES PRINCIPES ACTIFS ANTIPALUDIQUES SUIVANTS: ARTÉMISININE «DCI» POUR ADMINISTRATION PAR VOIE ORALE ASSOCIÉE À D’AUTRES INGRÉDIENTS PHARMACEUTIQUES ACTIFS, OU AMODIAQUINE «DCI»; ACIDE ARTÉLINIQUE OU SES SELS; ARTÉNIMOL «DCI»; ARTÉMOTIL «DCI»; ARTÉMÉTHER «DCI»; ARTÉSUNATE «DCI»; CHLOROQUINE «DCI»; DIHYDROARTÉMISININE «DCI»; LUMÉFANTRINE «DCI»; MÉFLOQUINE «DCI»; PIPÉRAQUINE «DCI»; PYRIMÉTHAMINE «DCI» OU SULFADOXINE «DCI», PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L’EXCLUSION DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES HORMONES, DES ALCALOÏDES, DES PROVITAMINES, DES VITAMINES OU LEURS DÉRIVÉS)
• MÉLAMINE
• MÉLANGE D'ISOMÈRES CONSTITUÉ DE 4-MÉTHYL-2,6-BIS[MÉTHYLTHIO]-M-PHÉNYLÈNEDIAMINE ET 2-MÉTHYL-4,6-BIS[MÉTHYLTHIO]-M-PHÉNYLÈNE-DIAMINE
• MÉLANGE DE RÉACTION CONTENANT DU PHTALATE DE BENZYLE ET DE 3-ISOBUTYRYLOXY-1-ISOPROPYL-2,2-DIMÉTHYLPROPYLE ET DU PHTALATE DE BENZYLE ET DE 3-ISOBUTYRYLOXY-2,2,4-TRIMÉTHYLPENTYLE COMME PLASTIFIANTS COMPOSITES POUR CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES
• MÉLANGE D’AMINES DÉRIVÉES D’ACIDES GRAS DIMÉRISÉS, D’UN POIDS MOLÉCULAIRE MOYEN >= 520 MAIS <= 550
• MÉLANGES ALIMENTAIRES D'HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT <= 10% (À L'EXCL DES HUILES PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES, AINSI QUE DES MÉLANGES D'HUILES D'OLIVE)
• MÉLANGES CONSTITUÉS D'ABRICOTS SÉCHÉS, DE POMMES SÉCHÉES, DE PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES - SÉCHÉES, DE POIRES SÉCHÉES, DE PAPAYES SÉCHÉES OU D'AUTRES FRUITS COMESTIBLES SÉCHÉS ET COMPRENANT DES PRUNEAUX (À L'EXCL DES MÉLANGES CONSTITUÉS DE FRUITS À COQUE COMESTIBLES, DE BANANES, DE DATTES, DE FIGUES, D'ANANAS, D'AVOCATS, DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, D'AGRUMES ET DE RAISINS)
• MÉLANGES CONSTITUÉS ESSENTIELLEMENT DE MÉTHYLPHOSPHONATE DE DIMÉTHYLE, D’OXIRANNE ET DE PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE
• MÉLANGES CONSTITUÉS UNIQUEMENT DE FRUITS À COQUE COMESTIBLES ET SÉCHÉS DU N° 0802 (À L'EXCL DES MÉLANGES CONSTITUÉS DE NOIX DE COCO, DE NOIX DE CAJOU, DE NOIX DU BRÉSIL, DE NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL] , DE NOIX DE KOLA ET DE NOIX MACADAMIA)
• MÉLANGES CONSTITUÉS UNIQUEMENT DE NOIX DE COCO, DE NOIX DE CAJOU, DE NOIX DU BRÉSIL, DE NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL] , DE NOIX DE KOLA ET DE NOIX MACADAMIA SÉCHÉES
• MÉLANGES CONTENANT DES CHLOROFLUOROCARBURES [CFC], MÊME CONTENANT DES HYDROCHLOROFLUOROCARBURES [HCFC], DES PERFLUOROCARBURES [PFC] OU DES HYDROFLUOROCARBURES [HFC]
• MÉLANGES CONTENANT DES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DU MÉTHANE, DE L'ÉTHANE OU DU PROPANE (SAUF CEUX DES SOUS-POSITIONS N° 3824 71 00 À 3824 78 00)
• MÉLANGES CONTENANT DES HYDROCHLOROFLUOROCARBURES [HCFC], MÊME CONTENANT DES PERFLUOROCARBURES [PFC] OU DES HYDROFLUOROCARBURES [HFC], MAIS NE CONTENANT PAS DE CHLOROFLUOROCARBURES [CFC]
• MÉLANGES CONTENANT DES HYDROFLUOROCARBURES NON SATURÉS MAIS NE CONTENANT PAS DE CHLOROFLUOROCARBURES (CFC) OU D'HYDROCHLOROFLUOROCARBURES (HCFC)
• MÉLANGES CONTENANT DES PERFLUOROCARBURES [PFC] OU DES HYDROFLUOROCARBURES [HFC], NDA
• MÉLANGES CONTENANT DU TÉTRACHLORURE DE CARBONE
• MÉLANGES CONTENANT UNIQUEMENT DU 1,1,1-TRIFLUOROÉTHANE ET DU PENTAFLUOROÉTHANE
• MÉLANGES CONTENANT UNIQUEMENT DU 1,1,1-TRIFLUOROÉTHANE, DU PENTAFLUOROÉTHANE ET DU 1,1,1,2-TÉTRAFLUOROÉTHANE
• MÉLANGES CONTENANT UNIQUEMENT DU DIFLUOROMÉTHANE ET DU PENTAFLUOROÉTHANE
• MÉLANGES CONTENANT UNIQUEMENT DU DIFLUOROMÉTHANE, DU PENTAFLUOROÉTHANE ET DU 1,1,1,2-TÉTRAFLUOROÉTHANE
• MÉLANGES D'HYDROCARBURES AROMATIQUES DISTILLANT >= 65% DE LEUR VOLUME, YC LES PERTES, À 250°C D'APRÈS LA MÉTHODE ASTM D 86 (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• MÉLANGES D'ÉPICES BROYÉES OU PULVÉRISÉES
• MÉLANGES D'ÉPICES NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES
• MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DES PRODUITS DE LA PRÉSENTE POSITION, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES
• MÉLANGES DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D’ALCOOL ET D’UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85 % MAS (À L’EXCL DES MÉLANGES AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS, DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES AINSI QUE DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20)
• MÉLANGES DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D’ALCOOL, D’UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS ET D’UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS 11,85 % MAS (À L’EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES AINSI QUE DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20)
• MÉLANGES DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D’ALCOOL, D’UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS ET D’UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85 % MAS (À L’EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES AINSI QUE DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20)
• MÉLANGES DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET < 4,5 KG, NDA (À L’EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DU TYPE MUESLI À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS VISÉES À LA SOUS-POSITION 19042010)
• MÉLANGES DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET >= 4,5 KG MAIS < 5 KG, NDA (À L’EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DU TYPE MUESLI À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS VISÉES AU NO 19042010)
• MÉLANGES DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 1 KG (À L’EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU PRÉSENT CHAPITRE, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES, DES MÉLANGES DANS LESQUELS AUCUN DES FRUITS COMPOSANTS NE DÉPASSE 50 % EN POIDS DU TOTAL DES FRUITS PRÉSENTÉS AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DU TYPE MUESLI À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS VISÉES AU NO 19042010)
• MÉLANGES DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES DE PLANTES COMESTIBLES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET > 1 KG (À L’EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU CHAPITRE 20, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES, AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DU TYPE MUESLI À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS VISÉES AU NO 19042010)
• MÉLANGES DE FRUITS SÉCHÉS, SANS PRUNEAUX (À L'EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUE, BANANES, DATTES, FIGUES, ANANAS, AVOCATS, GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS)
• MÉLANGES DE FRUITS À COQUE COMESTIBLES ET SÉCHÉS, DE BANANES, DE DATTES, D'ANANAS, D'AVOCATS, DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, D'AGRUMES ET DE RAISINS, SANS PRUNEAUX NI FIGUES (À L'EXCL DES FRUITS À COQUE DES N° 0801 ET 0802)
• MÉLANGES DE FRUITS À COQUE COMESTIBLES ET SÉCHÉS, DE BANANES, DE DATTES, DE FIGUES, D'ANANAS, D'AVOCATS, DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, D'AGRUMES ET DE RAISINS, COMPRENANT DES PRUNEAUX OU DES FIGUES
• MÉLANGES DE FRUITS À COQUES TROPICAUX ET FRUITS TROPICAUX, CONTENANT EN POIDS >=50% DE FRUITS À COQUES TROPICAUX , PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• MÉLANGES DE FRUITS À COQUES TROPICAUX ET FRUITS TROPICAUX, CONTENANT EN POIDS >=50% DE FRUITS À COQUES TROPICAUX , PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• MÉLANGES DE FRUITS, DANS LESQUELS AUCUN DES FRUITS COMPOSANTS NE DÉPASSE 50 % EN POIDS DU TOTAL DES FRUITS PRÉSENTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 1 KG (À L’EXCL DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUES, DES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS 50 % DE FRUITS TROPICAUX ET DE FRUITS À COQUES TROPICAUX TELS QUE DÉFINIS DANS LES NOTES COMPLÉMENTAIRES 7 ET 8 DU PRÉSENT CHAPITRE, D’ARACHIDES ET D’AUTRES GRAINES AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DU TYPE MUESLI À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS VISÉES AU NO 19042010)
• MÉLANGES DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES ET DE PITAHAYAS, YC LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET DE NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX D’AREC [OU DE BÉTEL], NOIX DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, DANS LESQUELS AUCUN DES FRUITS COMPOSANTS NE DÉPASSE 50 % EN POIDS DU TOTAL DES FRUITS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 1 KG
• MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, YC LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET DE NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX DU BRÉSIL, NOIX D’AREC [OU DE BÉTEL], NOIX DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D’ALCOOL, D’UNE TENEUR EN SUCRES > 9 % EN POIDS ET D’UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85 % MAS
• MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, YC LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET DE NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX DU BRÉSIL, NOIX D’AREC [OU DE BÉTEL], NOIX DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET >= 5 KG
• MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, YC LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS ET DE NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX DU BRÉSIL, NOIX D’AREC [OU DE BÉTEL], NOIX DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET > 1 KG
• MÉLANGES DE GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, YC LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50 % DE CES FRUITS TROPICAUX ET DE NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX DU BRÉSIL, NOIX D’AREC [OU DE BÉTEL], NOIX DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D’ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET < 4,5 KG
• MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET DE JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET DE JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET DE JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS - YC LES MOÛTS DE RAISIN - ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE)
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS - YC LES MOÛTS DE RAISIN - ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE)
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS - YC LES MOÛTS DE RAISIN - ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION, DES MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE AINSI QUE DES MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET DE JUS D'ANANAS)
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS - YC LES MOÛTS DE RAISIN - ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET, CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION (À L'EXCL DES MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE AINSI QUE DES MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET DE JUS D'ANANAS)
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION <= 30% EN POIDS
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS TROPICAUX [GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS], NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS, YC LES MOÛTS DE RAISINS, ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES MÉLANGES CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION, DES MÉLANGES DE JUS DE POMMES ET DE POIRES, DES MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET D'ANANAS AINSI QUE DES MÉLANGES DE JUS DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES ET DE PITAHAYAS)
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS, YC LES MOÛTS DE RAISINS, ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRE D'ADDITION <= 30% EN POIDS (À L'EXCL DES MÉLANGES DE JUS DE POMMES ET DE POIRES, DES MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET D'ANANAS AINSI QUE DES MÉLANGES DE JUS DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES ET DE PITAHAYAS)
• MÉLANGES DE JUS DE FRUITS, YC LES MOÛTS DE RAISINS, ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 30 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRE D'ADDITION > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES MÉLANGES DE JUS DE POMMES ET DE POIRES OU DES MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET D'ANANAS AINSI QUE DES MÉLANGES DE JUS DE GOYAVES, DE MANGUES, DE MANGOUSTANS, DE PAPAYES, DE TAMARINS, DE POMMES DE CAJOU, DE LITCHIS, DE FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], DE SAPOTILLES, DE FRUITS DE LA PASSION, DE CARAMBOLES ET DE PITAHAYAS)
• MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C (À L'EXCL DES MÉLANGES D'UNE VALEUR <= 18 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS)
• MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 22 € PAR 100 KG POIDS NET
• MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C, D'UNE VALEUR <= 18 € PAR 100 KG POIDS NET ET D'UNE TENEUR EN SUCRES D'ADDITION > 30% EN POIDS
• MÉLANGES DE LÉGUMES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• MÉLANGES DE LÉGUMES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• MÉLANGES DE LÉGUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS
• MÉLANGES DE MONO-, DI- ET TRI-, ESTERS D’ACIDES GRAS DE LA GLYCÉRINE «ÉMULSIONNANTS DE CORPS GRAS»
• MÉLANGES DE NITRATE D'AMMONIUM ET DE CARBONATE DE CALCIUM OU D'AUTRES MATIÈRES INORGANIQUES DÉPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT, DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS COMME ENGRAIS, D'UNE TENEUR EN AZOTE <= 28% EN POIDS (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• MÉLANGES DE NITRATE D'AMMONIUM ET DE CARBONATE DE CALCIUM OU D'AUTRES MATIÈRES INORGANIQUES DÉPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT, DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS COMME ENGRAIS, D'UNE TENEUR EN AZOTE > 28% EN POIDS (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• MÉLANGES DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES ET MÉLANGES À BASE D'UNE OU DE PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES, DES TYPES UTILISÉS COMME MATIÈRES DE BASE POUR L'INDUSTRIE (À L'EXCL DES SOLUTIONS ALCOOLIQUES ET DES MÉLANGES DES TYPES UTILISÉS POUR LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES OU DES BOISSONS)
• MÉLANGES DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES ET MÉLANGES À BASE D'UNE OU DE PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES, DES TYPES UTILISÉS COMME MATIÈRES DE BASE POUR L'INDUSTRIE, EN SOLUTIONS ALCOOLIQUES (À L'EXCL DES MÉLANGES DES TYPES UTILISÉS POUR LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES OU DES BOISSONS)
• MÉLANGES DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES ET MÉLANGES, YC LES SOLUTIONS ALCOOLIQUES, À BASE D'UNE OU DE PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES, DES TYPES UTILISÉS COMME MATIÈRES DE BASE POUR LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
• MÉLANGES DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES ET MÉLANGES, YC LES SOLUTIONS ALCOOLIQUES, À BASE D'UNE OU DE PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES, DES TYPES UTILISÉS COMME MATIÈRES DE BASE POUR LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES OU DES BOISSONS AINSI QUE PRÉPARATIONS À BASE DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES DES TYPES UTILISÉS POUR LES INDUSTRIES DES BOISSONS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS CONTENANT TOUS LES AGENTS AROMATISANTS QUI CARACTÉRISENT UNE BOISSON)
• MÉLANGES D’OLIGOMÈRES DE 2,2,4-TRIMÉTHYL-1,2-DIHYDROQUINOLÉINE «TMQ»
• MÉLANGES ET OUVRAGES EN MATIÈRES MINÉRALES À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON (SAUF LAINES DE LAITIER, DE SCORIES, DE ROCHE ET LAINES MINÉRALES SIMIL; VERMICULITE EXPANSÉE, ARGILE EXPANSÉE, MOUSSE DE SCORIES ET PRODUITS MINÉRAUX SIMIL EXPANSÉS; PRODUITS EN BÉTON LÉGER, AMIANTE OU BASE D'AMIANTE, AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL; ARTICLES EN CÉRAMIQUE)
• MÉLANGES ET PRÉPARATIONS CONSTITUÉS ESSENTIELLEMENT DE MÉTHYLPHOSPHONATE DE «5-ÉTHYL-2-MÉTHYL-2-OXIDO-1,3,2-DIOXAPHOSPHINAN-5-YL»MÉTHYLE ET DE MÉTHYLE ET DE MÉTHYLPHOSPHONATE DE BIS[«5-ÉTHYL-2-MÉTHYL-2-OXIDO-1,3,2-DIOXAPHOSPHINAN-5-YL»MÉTHYLE]
• MÉLANGES ET PRÉPARATIONS CONTENANT DE L'OXIRANNE [OXYDE D'ÉTHYLÈNE]
• MÉLANGES ET PRÉPARATIONS CONTENANT DE L’ACIDE PERFLUOROOCTANE SULFONIQUE, SES SELS, DES PERFLUOROOCTANE SULFONAMIDES OU DU FLUORURE DE PERFLUOROOCTANE SULFONYLE
• MÉLANGES ET PRÉPARATIONS CONTENANT DE L’ALDRINE «ISO», DU CAMPHÉCHLORE «ISO» «TOXAPHÈNE», DU CHLORDANE «ISO», DU CHLORDÉCONE «ISO», DU DDT «ISO» (CLOFÉNOTANE «DCI», 1,1,1-TRICHLORO-2,2-BIS«P-CHLOROPHÉNYL»ÉTHANE), DE LA DIELDRINE «ISO, DCI», DE L’ENDOSULFAN «ISO», DE L’ENDRINE «ISO», DE L’HEPTACHLORE «ISO» OU DU MIREX «ISO»
• MÉLANGES ET PRÉPARATIONS CONTENANT DES POLYBROMOBIPHÉNYLES [PBB], DES POLYCHLOROTERPHÉNYLES [PCT] OU DES POLYCHLOROBIPHÉNYLES [PCB]
• MÉLANGES ET PRÉPARATIONS CONTENANT DES ÉTHERS TÉTRA-, PENTA-, HEXA-, HEPTA- OU OCTABROMODIPHÉNYLIQUES
• MÉLANGES ET PRÉPARATIONS NON ALIMENTAIRES DE GRAISSES ET D'HUILES ANIMALES OU DE GRAISSES ET D'HUILES ANIMALES ET VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS
• MÉLANGES ET PÂTES À BASE DE FARINES, GRUAUX, SEMOULES, AMIDONS, FÉCULES OU EXTRAITS DE MALT, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 40% EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, NDA; MÉLANGES ET PÂTES À BASE DE LAIT, DE CRÈME DE LAIT, DE BABEURRE, DE LAIT CAILLÉ, DE CRÈME CAILLÉE, DE LACTOSÉRUM, DE YOGHOURT, DE KÉPHIR ET AUTRES PRODUITS SIMIL DES N° 0401 À 0404, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 5% EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, NDA, POUR LA PRÉPARATION DES PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE DU N° 1905
• MÉLANGES NON ALIMENTAIRES D'HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, BRUTES, NDA, DESTINÉS À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE
• MÉLANGES NON ALIMENTAIRES D'HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, NDA, DESTINÉS À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS (À L'EXCL DES MÉLANGES D'HUILES BRUTES ET DES MÉLANGES DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L'ALIMENTATION HUMAINE)
• MÉLANGES OU PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D'HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES OU DE FRACTIONS COMESTIBLES DE DIFFÉRENTES GRAISSES OU HUILES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT <= 10% (À L'EXCL DES MÉLANGES D'HUILES VÉGÉTALES FIXES, FLUIDES, DES MÉLANGES OU PRÉPARATIONS UTILISÉS POUR LE DÉMOULAGE AINSI QUE DE LA MARGARINE À L'ÉTAT SOLIDE)
• MÉLANGES OU PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES OU DE FRACTIONS COMESTIBLES DE DIFFÉRENTES GRAISSES OU HUILES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRE GRASSE ISSUE DU LAIT > 10% MAIS <= 15% (SAUF MARGARINE À L'ÉTAT SOLIDE; MÉLANGES D'HUILES D'OLIVE OU LEURS FRACTIONS; GRAISSES ET HUILES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, ÉLAÏDINISÉES, INTER- OU RÉ-ESTÉRIFIÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES)
• MÉLANGES OU PRÉPARATIONS CULINAIRES UTILISÉS POUR LE DÉMOULAGE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT <= 10%
• MÉLANGES OU PRÉPARATIONS NON ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D'HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES OU DE FRACTIONS DE DIFFÉRENTES GRAISSES OU HUILES DU PRÉSENT CHAPITRE, NDA
• MÉLANGEURS ET MITIGEURS SANITAIRES
• MÉLANGEURS, MALAXEURS ET AGITATEURS POUR LA PRÉPARATION DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES
• MÉLASSES DE BETTERAVE, RÉSULTANT DE L'EXTRACTION OU DU RAFFINAGE DU SUCRE DE BETTERAVE
• MÉLASSES DE CANNE, RÉSULTANT DE L'EXTRACTION OU DU RAFFINAGE DU SUCRE DE CANNE
• MÉMOIRES SOUS FORMES MULTICOMBINATOIRES, TELLES QUE LES PILES (STACK) D-RAM ET MODULES (AUTRES QUE SOUS FORME DE CIRCUITS INTÉGRÉS À PUCES MULTIPLES OU À COMPOSANTS MULTIPLES ET À L’EXCLUSION DES D-RAMS, S-RAMS, CACHE-RAMS, EPROMS ET FLASH E²PROMS)
• MÉMOIRES SOUS FORMES MULTICOMBINATOIRES, TELLES QUE LES PILES [STACK] D-RAM ET MODULES, PEX
• MÉPROBAMATE [DCI]
• MÉTALDÉHYDE, HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE ET PRODUITS SIMIL, PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BÂTONNETS OU SOUS DES FORMES SIMIL IMPLIQUANT LEUR UTILISATION COMME COMBUSTIBLES; COMBUSTIBLES À BASE D'ALCOOL ET COMBUSTIBLES PRÉPARÉS SIMIL, PRÉSENTÉS À L'ÉTAT SOLIDE OU PÂTEUX; TORCHES ET FLAMBEAUX DE RÉSINE, ALLUME-FEU ET ARTICLES SIMIL
• MÉTASILICATES DE SODIUM
• MÉTAUX ALCALINS (À L'EXCL DU SODIUM)
• MÉTAUX DE TERRES RARES, SCANDIUM ET YTTRIUM D'UNE PURETÉ INFÉRIEURE À 95 % EN POIDS (SAUF MÉLANGÉS OU ALLIÉS ENTRE EUX)
• MÉTAUX DE TERRES RARES, SCANDIUM ET YTTRIUM, MÉLANGÉS OU ALLIÉS ENTRE EUX
• MÉTAUX PRÉCIEUX À L'ÉTAT COLLOÏDAL (À L'EXCL DE L'ARGENT)
• MÉTHANAL [FORMALDÉHYDE]
• MÉTHANOL [ALCOOL MÉTHYLIQUE]
• MÉTHIONINE (À L'EXCL DU MÉTHIONINE [DCI])
• MÉTHIONINE [DCI]
• MÉTHYLOXIRANNE «OXYDE DE PROPYLÈNE»
• MÉTHÉNAMINE (DCI) (HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE); 2,6-DI-TERT-BUTYL-4-[4,6-BIS(OCTYLTHIO)-1,3,5-TRIAZINE-2-YLAMINO]PHÉNOL
• MÉTIERS À BONNETERIE CIRCULAIRES, AVEC CYLINDRE D'UN DIAMÈTRE <= 165 MM
• MÉTIERS À BONNETERIE CIRCULAIRES, AVEC CYLINDRE D'UN DIAMÈTRE > 165 MM
• MÉTIERS À BONNETERIE RECTILIGNES (À L'EXCL DES MÉTIERS-CHAÎNE, YC LES MÉTIERS RASCHEL)
• MÉTIERS À TISSER POUR TISSUS D'UNE LARGEUR <= 30 CM
• MÉTIERS À TISSER, SANS NAVETTES, POUR TISSUS D'UNE LARGEUR > 30 CM
• MÉTIERS À TISSER, À NAVETTES, POUR TISSUS D'UNE LARGEUR > 30 CM, ACTIONNÉS À LA MAIN
• MÉTIERS À TISSER, À NAVETTES, POUR TISSUS D'UNE LARGEUR > 30 CM, À MOTEUR
• MÉTIERS-CHAÎNE, YC LES MÉTIERS RASCHEL, ET MACHINES DE COUTURE-TRICOTAGE
• MÉTRONOMES ET DIAPASONS
• MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER ET MÛRES-FRAMBOISES, FRAÎCHES
• MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER ET MÛRES-FRAMBOISES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• N,N-BIS[2-MÉTHOXYÉTHYL]HYDROXYLAMINE
• NAGEOIRES DE POISSONS ET AUTRES ABATS DE POISSONS COMESTIBLES, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL DES TÊTES, QUEUES, VESSIES NATATOIRES ET AILERONS DE REQUINS)
• NAGEOIRES, TÊTES, QUEUES, VESSIES NATATOIRES ET AUTRES ABATS DE POISSONS COMESTIBLES, CONGELÉS (À L’EXCLUSION DES FOIES, ŒUFS, LAITANCES ET AILERONS DE REQUINS)
• NAGEOIRES, TÊTES, QUEUES, VESSIES NATATOIRES ET AUTRES ABATS DE POISSONS COMESTIBLES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCLUSION DES FOIES, ŒUFS, LAITANCES ET AILERONS DE REQUINS)
• NAPHTALÈNE CONTENANT > 50% DE NAPHTALÈNE (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• NAPHTOLS ET LEURS SELS (À L'EXCL DU 1-NAPHTOL)
• NAPPES DE FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS ET AGGLOMÉRÉS ENTRE EUX AU MOYEN DE CAOUTCHOUC
• NAPPES ET SERVIETTES DE TABLE, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE
• NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES PRODUITS IMPRÉGNÉS DE CAOUTCHOUC)
• NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, IMPRÉGNÉES DE CAOUTCHOUC
• NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES PRODUITS IMPRÉGNÉS DE CAOUTCHOUC)
• NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, IMPRÉGNÉES DE CAOUTCHOUC
• NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL DES PRODUITS IMPRÉGNÉS DE CAOUTCHOUC)
• NAPPES, MATELAS, PANNEAUX ET PRODUITS SIMIL, NON TISSÉS, DE FIBRES DE VERRE (À L'EXCL DES MATS ET DES VOILES)
• NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, EN MATIÈRES À TRESSER EN BAMBOU, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL À TRESSER)
• NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, EN MATIÈRES À TRESSER EN ROTIN, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL À TRESSER)
• NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN ET À L'EXCL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMIL DU N° 460110)
• NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT, CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES À TRESSER (SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN)
• NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT, CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES À TRESSER EN BAMBOU
• NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT, CONFECTIONNÉS À PARTIR DE TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIÈRES À TRESSER EN ROTIN
• NICKEL NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE
• NICOTINE ET SES SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
• NITRATE D'AMMONIUM (À L'EXCL DES PRODUITS EN SOLUTION AQUEUSE ET DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• NITRATE D'AMMONIUM, EN SOLUTION AQUEUSE (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• NITRATE D'ARGENT
• NITRATE DE CUIVRE
• NITRATE DE POTASSIUM
• NITRATE DE SODIUM (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• NITRATES (AUTRES QUE DE POTASSIUM, DE BARYUM, DE BÉRYLLIUM, DE CADMIUM, DE COBALT, DE NICKEL, DE CUIVRE, DE PLOMB ET DE MERCURE)
• NITRATES DE BARYUM, DE BÉRYLLIUM, DE CADMIUM, DE COBALT, DE NICKEL, DE PLOMB
• NITRATES DE CELLULOSE, NON PLASTIFIÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES COLLODIONS ET DE LA CELLOÏDINE)
• NITRATES DE CELLULOSE, YC LES COLLODIONS, PLASTIFIÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• NITRITES
• NIVEAUX, NON ÉLECTRONIQUES
• NIVEAUX, ÉLECTRONIQUES
• NIVELEUSES AUTOPROPULSÉES
• NOISETTES 'CORYLUS SPP', FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• NOISETTES [CORYLUS SPP], FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• NOIX COMMUNES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• NOIX COMMUNES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• NOIX D'AREC FRAÎCHES OU SÈCHES, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉES
• NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• NOIX DE COCO FRAÎCHES EN COQUES INTERNES [ENDOCARPE]
• NOIX DE COCO FRAÎCHES MÊME SANS LEUR COQUE OU DÉCORTIQUÉES (À L'EXCL DES COQUES INTERNES [ENDOCARPE])
• NOIX DE COCO, DE CAJOU, DU BRÉSIL, D'AREC [OU DE BÉTEL], DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, YC LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50% DE CES NOIX, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (SAUF CONFITES AU SUCRE)
• NOIX DE COCO, DESSÉCHÉES
• NOIX DE COCO, NOIX DE CAJOU, NOIX DU BRÉSIL, NOIX D'AREC [OU DE BÉTEL], NOIX DE KOLA ET NOIX MACADAMIA, YC LES MÉLANGES CONTENANT EN POIDS >= 50% DE CES NOIX, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• NOIX DE COLA [COLA SPP] FRAÎCHES OU SÈCHES, MÊME EN COQUES OU DÉCORTIQUÉES
• NOIX DE PÉCAN, FRAÎCHES OU SÈCHES, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉES
• NOIX DU BRÉSIL, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• NOIX DU BRÉSIL, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• NOIX ET AMANDES DE PALMISTES
• NOIX MACADAMIA, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• NOIX MACADAMIA, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• NOIX MUSCADES, BROYÉES OU PULVÉRISÉES
• NOIX MUSCADES, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS NDA, D'UN POIDS > 25 G/M² MAIS <= 70 G/M² (À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA, D'UN POIDS <= 25 G/M² (À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA, D'UN POIDS > 150 G/M² (À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA, D'UN POIDS > 70 G/M² MAIS <= 150 G/M² (À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS <= 25 G/M²
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 150 G/M²
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 25 G/M² MAIS <= 70 G/M²
• NONTISSÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 70 G/M² MAIS <= 150 G/M²
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, D'UN POIDS <= 25 G/M² ( SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS ET À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, D'UN POIDS > 150 G/M² (SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS ET À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, D'UN POIDS > 25 G/M² MAIS <= 70 G/M² (SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS ET À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, D'UN POIDS > 70 G/M² MAIS <= 150 G/M² (SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS ET À L'EXCL DES NONTISSÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS)
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS <= 25 G/M² (SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS)
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 150 G/M² (SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS)
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 25 G/M² MAIS <= 70 G/M² (SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS)
• NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS OU STRATIFIÉS, NDA, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 70 G/M² MAIS <= 150 G/M² (SAUF ENDUITS OU RECOUVERTS)
• NOYAUX EN FERRITE POUR TRANSFORMATEURS OU BOBINES DE RÉACTANCE ET SELFS
• NOYAUX ET AMANDES DE FRUITS ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX SERVANT PRINCIPALEMENT À L'ALIMENTATION HUMAINE, NDA
• NÉON, KRYPTON ET XÉNON
• O-PHÉNYLÈNEDIAMINE, M-PHÉNYLÈNEDIAMINE, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DIAMINOTOLUÈNES, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DU M-PHÉNYLÈNEDIAMINE D'UNE PURETÉ EN POIDS >= 99% ET CONTENANT <= 1% EN POIDS D'EAU, <= 200 MG/KG D'O-PHÉNYLÈNEDIAMINE ET <= 450 MG/KG DE P-PHÉNYLÈNEDIAMINE)
• O-XYLÈNE
• OBJECTIFS (AUTRES QUE POUR APPAREILS DE PRISE DE VUES, POUR PROJECTEURS OU POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION)
• OBJECTIFS POUR APPAREILS DE PRISE DE VUES, POUR PROJECTEURS OU POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION
• OBJETS D'ANTIQUITÉ AYANT > 100 ANS D'ÂGE
• OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI MÉCANIQUEMENT POUR LA TOILETTE, LE BUREAU, LA DÉCORATION INTÉRIEURE ET USAGES SIMIL (AUTRES QUE POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE, AUTRES QUE LES PERLES EN VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF MIROIRS, VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES, VAPORISATEURS DE PARFUM ET PULVÉRISATEURS ANALOGUES)
• OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI MÉCANIQUEMENT, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE (AUTRES QUE LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI À LA MAIN POUR LA TOILETTE, LE BUREAU, LA DÉCORATION INTÉRIEURE ET USAGES SIMIL (AUTRES QUE POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE, VERRES À BOIRE, AUTRES QUE LES PERLES EN VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF MIROIRS, VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES, VAPORISATEURS DE PARFUM ET PULVÉRISATEURS ANALOGUES)
• OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI À LA MAIN, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE (AUTRES QUE LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• OBJETS EN VERRE CUEILLI MÉCANIQUEMENT POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU LA CUISINE (SAUF EN VERRE TREMPÉ OU À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0 ET 300°C; ARTICLES EN VITROCÉRAME OU EN CRISTAL AU PLOMB; PERLES DE VERRE ET ARTICLES DE VERROTERIE DU N° 7018; VERRES À BOIRE; BOCAUX À CONSERVES EN VERRE; BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• OBJETS EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU LA CUISINE (SAUF EN VERRE TREMPÉ OU À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0 ET 300°C; ARTICLES EN VITROCÉRAME OU EN CRISTAL AU PLOMB; PERLES DE VERRE ET ARTICLES DE VERROTERIE DU N° 7018; VERRES À BOIRE; BOCAUX À CONSERVES EN VERRE; BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• OBJETS EN VERRE POUR LA TOILETTE, LE BUREAU, LA DÉCORATION INTÉRIEURE ET USAGES SIMIL (AUTRES QU'EN CRISTAL AU PLOMB ET AUTRES QUE POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE, AUTRES QUE LES PERLES EN VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF MIROIRS, VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES, VAPORISATEURS DE PARFUM ET PULVÉRISATEURS ANALOGUES)
• OBJETS EN VERRE TREMPÉ, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE (SAUF À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0°C ET 300°C, SAUF ARTICLES EN VITROCÉRAME OU EN CRISTAL AU PLOMB, PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• OBJETS EN VERRE, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU LA CUISINE, D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0°C ET 300°C (AUTRES QUE LES ARTICLES EN VITROCÉRAME OU EN CRISTAL DE PLOMB, LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)
• OBJETS EN VITROCÉRAME, POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, LA DÉCORATION INTÉRIEURE OU USAGES SIMIL (AUTRES QUE LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF LES PLAQUES DE CUISSON, LES VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX, LES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES, LES VAPORISATEURS DE PARFUM ET PULVÉRISATEURS ANALOGUES)
• OCTANE-2-OL
• OCTANOL [ALCOOL OCTYLIQUE] ET SES ISOMÈRES (À L'EXCL DU OCTANE-2-OL)
• OCTYLPHÉNOL, NONYLPHÉNOL ET LEURS ISOMÈRES; SELS DE CES PRODUITS
• OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES
• OEUFS D'OISEAUX, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, FRAIS, CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, MOULÉS, CONGELÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (À L'EXCL DES OEUFS SÉCHÉS ET DES JAUNES D'OEUFS)
• OEUFS D'OISEAUX, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, FRAIS, CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, MOULÉS, CONGELÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (À L'EXCL DES OEUFS SÉCHÉS ET DES JAUNES D'OEUFS)
• OEUFS D'OISEAUX, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, SÉCHÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (À L'EXCL DES JAUNES D'OEUFS)
• OEUFS DE TORTUES, NIDS DE SALANGANES ET AUTRES PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NDA
• OIES DOMESTIQUES, PRÉSENTÉES PLUMÉES, VIDÉES, SANS LA TÊTE NI LES PATTES, AVEC OU SANS LE CŒUR ET LE GÉSIER, DÉNOMMÉES [OIES 75 %], OU AUTREMENT PRÉSENTÉES, NON DÉCOUPÉES EN MORCEAUX, CONGELÉES
• OIES DOMESTIQUES, VIVANTES, D’UN POIDS <= 185 G
• OIES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTES, D'UN POIDS > 185 G
• OIGNONS DE SEMENCE, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• OIGNONS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• OIGNONS, SIMPL CUITS, CONGELÉS
• OIGNONS, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS
• OIGNONS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES OIGNONS DE SEMENCE)
• OISEAUX DE PROIE, VIVANTS
• OISEAUX, VIVANTS (À L’EXCL DES OISEAUX DE PROIE, PSITTACIFORMES, PERROQUETS, PERRUCHES, ARAS, CACATOÈS, AUTRUCHES, ÉMEUS ET PIGEONS)
• OLIVES (AUTRES QUE POUR LA PRODUCTION DE L'HUILE), CONSERVÉES PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• OLIVES DESTINÉES À LA PRODUCTION DE L'HUILE, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT
• OLIVES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES
• OLIVES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• OLIVES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉES
• OLIVES, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES OLIVES POUR LA PRODUCTION DE L’HUILE)
• OLIVES, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ, POUR LA PRODUCTION DE L’HUILE
• OLÉORÉSINE DE VANILLE
• OLÉORÉSINES D'EXTRACTION, DE QUASSIA AMARA, D'ALOÈS, DE MANNE ET D'AUTRES VÉGÉTAUX (À L'EXCL DE CELLES EXTRAITES DE LA VANILLE, DE LA RÉGLISSE ET DU HOUBLON)
• OLÉORÉSINES D'EXTRACTION, DE RÉGLISSE ET DE HOUBLON
• ONDULEURS STATIQUES, PUISSANCE <= 7,5 KVA (AUTRES QUE CEUX DU TYPE UTILISÉ AVEC LES APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION, LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LEURS UNITÉS)
• ONDULEURS STATIQUES, PUISSANCE > 7,5 KVA (AUTRES QUE CEUX DU TYPE UTILISÉ AVEC LES APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION, LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LEURS UNITÉS)
• ONGLETS ET HAMPES DE BOVINS, COMESTIBLES, CONGELÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES)
• ONGLETS ET HAMPES DE BOVINS, COMESTIBLES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS À LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES)
• ONGLETS ET HAMPES DE BOVINS, COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS (À L'EXCL DES FOIES)
• OR, YC L'OR PLATINÉ, EN POUDRE, À USAGES NON MONÉTAIRES
• OR, YC L'OR PLATINÉ, SOUS FORMES BRUTES, À USAGES NON MONÉTAIRES (À L'EXCL DES POUDRES)
• OR, YC L'OR PLATINÉ, SOUS FORMES MI-OUVRÉES (À L'EXCL DES FEUILLES ET BANDES, DONT L'ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, > 0,15 MM, AINSI QUE DES PLANCHES, BARRES DE SECTION PLEINE, FILS ET PROFILÉS)
• ORANGES BLANCHES, FRAÎCHES
• ORANGES DOUCES, FRAÎCHES (À L'EXCL DES ORANGES NAVEL ET DES ORANGES BLANCHES)
• ORANGES NAVEL, FRAÎCHES
• ORANGES, FRAÎCHES OU SÈCHES (À L'EXCL DES ORANGES DOUCES FRAÎCHES)
• ORCHESTRIONS, ORGUES DE BARBARIE, OISEAUX CHANTEURS, SCIES MUSICALES ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE NON REPRIS DANS LE PRÉSENT CHAPITRE; APPEAUX, SIFFLETS, CORNES D'APPEL ET AUTRES INSTRUMENTS D'APPEL OU DE SIGNALISATION À BOUCHE
• ORCHIDÉES ET LEURS BOUTONS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS
• ORCHIDÉES, JACINTHES, NARCISSES ET TULIPES, EN VÉGÉTATION OU EN FLEUR
• OREILLES-DE-JUDAS 'AURICULARIA SPP', SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES
• ORGE (À L’EXCL DE L’ORGE DE SEMENCE)
• ORGE, DE SEMENCE
• ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER; HARMONIUMS ET INSTRUMENTS SIMIL À CLAVIER ET À ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES (AUTRES QU'INSTRUMENTS À CORDES)
• ORGUES ÉLECTRIQUES À CLAVIER
• ORMEAUX, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES CRUSTACÉS FUMÉS)
• ORTHOPHTALATES DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE
• ORTHOPHTALATES DE DIOCTYLE
• OS ET CORNILLONS, BRUTS, DÉGRAISSÉS, DÉGÉLATINÉS OU SIMPL PRÉPARÉS, ET POUDRES ET DÉCHETS DE CES MATIÈRES (À L'EXCL DE L'OSSÉINE ET DES OS ACIDULÉS OU DÉCOUPÉS EN FORME)
• OS, ÉCAILLE DE TORTUE, CORNE, BOIS D'ANIMAUX, CORAIL, NACRE ET AUTRES MATIÈRES ANIMALES À TAILLER (SAUF IVOIRE), TRAVAILLÉS, ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES, NDA
• OSCILLOSCOPES ET OSCILLOGRAPHES
• OSCILLOSCOPES, ANALYSEURS DE SPECTRE ET AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES; INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DÉTECTION DES RADIATIONS ALPHA, BÊTA, GAMMA, X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES - AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS
• OSCILLOSCOPES, ANALYSEURS DE SPECTRE ET AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES; INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DÉTECTION DES RADIATIONS ALPHA, BÊTA, GAMMA, X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES - AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE LA TENSION, DE L’INTENSITÉ, DE LA RÉSISTANCE OU DE LA PUISSANCE -- AUTRES, SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR
• OSSÉINE ET OS ACIDULÉS
• OUATE DE CELLULOSE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• OUATES DE COTON HYDROPHILE ET ARTICLES EN CES OUATES (SAUF SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL, PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES AINSI QUE PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE FARD, DE SAVON, DE DÉTERGENTS, ETC)
• OUATES DE COTON NON HYDROPHILE ET ARTICLES EN CES OUATES (SAUF SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES; COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL; PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES; PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES; PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE FARD, DE SAVON, DE DÉTERGENTS, ETC)
• OUATES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET ARTICLES EN CES OUATES (SAUF ROULEAUX D'UN DIAMÈTRE <= 8 MM, SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL, PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES ET PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE FARD, DE SAVON, ETC)
• OUATES DE MATIÈRES TEXTILES ET ARTIFICIELLES EN CES OUATES (SAUF PRODUITS EN COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES; SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES; COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL; PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES; PRODUITS CONDITIONNÉS POUR VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES; PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE DÉTERGENTS, ETC)
• OUATES ET ARTICLES EN OUATE, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES
• OURSINS [STRONGYLOCENTROTUS SPP, PARACENTROTUS LIVIDUS, LOXECHINUS ALBUS, ECHICHINUS ESCULENTUS], VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• OURSINS «STRONGYLOCENTROTUS SPP, PARACENTROTUS LIVIDUS, LOXECHINUS ALBUS, ECHINUS ESCULENTUS», FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• OURSINS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES OURSINS FUMÉS)
• OUTILS D'AU MOINS DEUX DES N° 8202 À 8205, CONDITIONNÉS EN ASSORTIMENTS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE, INTERCHANGEABLES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS
• OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE, INTERCHANGEABLES, ET LEURS PARTIES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN DIAMANT OU EN AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE, INTERCHANGEABLES, ET LEURS PARTIES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, LES CERMETS, LE DIAMANT OU LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• OUTILS DE PERÇAGE, DE FILETAGE OU DE TARAUDAGE, MANIÉS À LA MAIN
• OUTILS ET ASSORTIMENTS D'OUTILS DE MANUCURES OU DE PÉDICURES (YC LES LIMES À ONGLES), EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF CISEAUX ORDINAIRES)
• OUTILS INTERCHANGEABLES DE TAILLAGE DES ENGRENAGES (SAUF FRAISES À TAILLER LES ENGRENAGES)
• OUTILS INTERCHANGEABLES POUR OUTILLAGE À MAIN, MÉCANIQUE OU NON, OU POUR MACHINES-OUTILS, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN DIAMANT OU EN AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT, NDA
• OUTILS INTERCHANGEABLES UTILISÉS DANS L'OUTILLAGE À MAIN, MÉCANIQUE OU NON, OU DANS LES MACHINES-OUTILS POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS, NDA
• OUTILS INTERCHANGEABLES UTILISÉS DANS L'OUTILLAGE À MAIN, MÉCANIQUE OU NON, OU DANS LES MACHINES-OUTILS POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE DIAMANT, LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT, LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU LES CERMETS, NDA
• OUTILS INTERCHANGEABLES UTILISÉS DANS L'OUTILLAGE À MAIN, MÉCANIQUE OU NON, OU DANS LES MACHINES-OUTILS, POUR L'USINAGE DE MATIÈRES AUTRES QUE LES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS, NDA
• OUTILS INTERCHANGEABLES UTILISÉS DANS L'OUTILLAGE À MAIN, MÉCANIQUE OU NON, OU DANS LES MACHINES-OUTILS, POUR L'USINAGE DE MATIÈRES AUTRES QUE LES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE DIAMANT, LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT, LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU LES CERMETS, NDA
• OUTILS INTERCHANGEABLES À ALÉSER OU À BROCHER, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN DIAMANT OU EN AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• OUTILS INTERCHANGEABLES À ALÉSER, POUR L'USINAGE DE MATIÈRES AUTRES QUE LES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE DIAMANT OU LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• OUTILS INTERCHANGEABLES À BROCHER AUTRES QUE POUR L'USINAGE DES MÉTAUX ET À PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE DIAMANT ET LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT
• OUTILS INTERCHANGEABLES À EMBOUTIR, À ESTAMPER OU À POINÇONNER POUR LE TRAVAIL DE MATIÈRES AUTRES QUE LE MÉTAL
• OUTILS INTERCHANGEABLES À EMBOUTIR, À ESTAMPER OU À POINÇONNER, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX
• OUTILS INTERCHANGEABLES À FILETER POUR LE TRAVAIL DE MATIÈRES AUTRES QUE LES MÉTAUX
• OUTILS INTERCHANGEABLES À FRAISER DES MATIÈRES AUTRES QUE LE MÉTAL
• OUTILS INTERCHANGEABLES À PERCER DES MATIÈRES AUTRES QUE LES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN D'AUTRES MATIÈRES QUE LE DIAMANT OU LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT (À L'EXCL DES OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE, DES FORETS DE MAÇONNERIE ET DES OUTILS À TARAUDER)
• OUTILS INTERCHANGEABLES À PERCER LES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN ACIERS À COUPE RAPIDE (À L'EXCL DES OUTILS À TARAUDER)
• OUTILS INTERCHANGEABLES À PERCER, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN DIAMANT OU EN AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT (À L'EXCL DES OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE ET DES OUTILS À TARAUDER)
• OUTILS INTERCHANGEABLES À TOURNER DES MATIÈRES AUTRES QUE LES MÉTAUX
• OUTILS PNEUMATIQUES POUR EMPLOI À LA MAIN, ROTATIFS (AUTRES QUE POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX)
• OUTILS PNEUMATIQUES POUR EMPLOI À LA MAIN, ROTATIFS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX
• OUTILS PNEUMATIQUES, POUR EMPLOI À LA MAIN (À L'EXCL DES OUTILS ROTATIFS)
• OUTILS POUR EMPLOI À LA MAIN, HYDRAULIQUES OU À MOTEUR NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ (SAUF TRONÇONNEUSES À CHAÎNE ET OUTILS PNEUMATIQUES)
• OUTILS À ALÉSER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX
• OUTILS À BROCHER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX
• OUTILS À FILETER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX
• OUTILS À FRAISER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS
• OUTILS À FRAISER, INTERCHANGEABLES, POUR L’USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU LES CERMETS (À L'EXCL DES FRAISES À QUEUE)
• OUTILS À MAIN (YC LES DIAMANTS DE VITRIERS) EN MÉTAUX COMMUNS, NDA
• OUTILS À MAIN D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE, NON MÉCANIQUES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS, NDA
• OUTILS À MAIN POUR MAÇONS, MOULEURS, CIMENTIERS, PLÂTRIERS ET PEINTRES, EN MÉTAUX COMMUNS, NDA
• OUTILS À PERCER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS (À L'EXCL DES OUTILS À TARAUDER)
• OUTILS À PERCER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN DES MATIÈRES AUTRES QUE LE DIAMANT, LES AGGLOMÉRÉS DE DIAMANT, LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, LES CERMETS OU LES ACIERS À COUPE RAPIDE (À L'EXCL DES OUTILS À TARAUDER)
• OUTILS À TARAUDER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX
• OUTILS À TOURNER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS
• OUTILS À TOURNER, INTERCHANGEABLES, POUR L'USINAGE DES MÉTAUX, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU LES CERMETS
• OUTILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, FONCTIONNANT AVEC SOURCE D’ÉNERGIE EXTÉRIEURE (À L'EXCL DES SCIES ET TRONÇONNEUSES, PERCEUSES, MEULEUSES ET PONCEUSES, RABOTS, CISAILLES À TAILLER LES HAIES, CISEAUX À PELOUSE ET DÉSHERBEUSES)
• OUTILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, FONCTIONNANT SANS SOURCE D’ÉNERGIE EXTÉRIEURE (À L'EXCL DES SCIES ET PERCEUSES)
• OUTILS, MONTURES ET MANCHES D'OUTILS, MONTURES DE BROSSES, MANCHES DE BALAIS OU DE BROSSES, EN BOIS; FORMES, EMBAUCHOIRS ET TENDEURS POUR CHAUSSURES, EN BOIS (À L'EXCL DES MOULES DU N° 8480, DES FORMES DE CHAPELLERIE AINSI QUE DES MACHINES ET PARTIES DE MACHINES, EN BOIS)
• OUTREMER ET SES PRÉPARATIONS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, YC LES CARTES MURALES ET LES PLANS TOPOGRAPHIQUES, IMPRIMÉS (À L'EXCL DES CARTES ET PLANS EN RELIEF, DES GLOBES AINSI QUE DES OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES SOUS FORME DE LIVRES OU DE BROCHURES)
• OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, YC LES PLANS TOPOGRAPHIQUES, IMPRIMÉS, SOUS FORME DE LIVRES OU DE BROCHURES (À L'EXCL DES GLOBES AINSI QUE DES CARTES ET PLANS EN RELIEF)
• OUVRAGES COULÉS OU MOULÉS EN ALUMINIUM, NDA
• OUVRAGES DE MENUISERIE ET PIÈCES DE CHARPENTE POUR CONSTRUCTION, EN BAMBOU (À L’EXCLUSION DES FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, DES PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, DES POTEAUX ET POUTRES, DES PANNEAUX ASSEMBLÉS POUR REVÊTEMENT DE SOL, DES COFFRAGES EN BOIS POUR LE BÉTONNAGE, DES BARDEAUX, SHINGLES ET SHAKES, AINSI QUE DES CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES)
• OUVRAGES DE MENUISERIE ET PIÈCES DE CHARPENTE POUR CONSTRUCTION, EN BOIS LAMELLÉS (À L’EXCLUSION DES POTEAUX ET POUTRES)
• OUVRAGES DE MENUISERIE ET PIÈCES DE CHARPENTE POUR CONSTRUCTION, EN BOIS, Y COMPRIS LES PANNEAUX CELLULAIRES (À L’EXCLUSION DE CEUX EN BAMBOU OU EN BOIS LAMELLÉS, DES FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, DES PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, DES POTEAUX ET POUTRES, DES PANNEAUX ASSEMBLÉS POUR REVÊTEMENT DE SOL, DES COFFRAGES EN BOIS POUR LE BÉTONNAGE, DES BARDEAUX, SHINGLES ET SHAKES, AINSI QUE DES CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES)
• OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRE À TRESSER OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DES ARTICLES EN MATIÈRES VÉGÉTALES DU N° 4601; OUVRAGES EN LUFFA (SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN, DES PAILLONS POUR BOUTEILLES, DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814, DES CHAUSSURES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [PEX MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE])
• OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER EN BAMBOU OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DES MATIÈRES À TRESSER EN BAMBOU DU N° 4601; OUVRAGES EN LUFFA (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814, DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DES CHAUSSURES, DES COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [PEX MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE])
• OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER EN ROTIN OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DES MATIÈRES À TRESSER EN ROTIN DU N° 4601; OUVRAGES EN LUFFA (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814, DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DES CHAUSSURES, DES COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [PEX MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE])
• OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES DU N° 4601 (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS MURAUX DU N° 4814, DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DES CHAUSSURES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [PEX MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE])
• OUVRAGES EN ALUMINIUM, NON COULÉS OU NON MOULÉS, NDA
• OUVRAGES EN AMIANTE CROCIDOLITE OU EN MÉLANGES D'AMIANTE CROCIDOLITE [PEX FILS CORDES, CORDONS, TISSUS, JOINTS], MÊME ARMÉS (SAUF AMIANTE CROCIDOLITE [ASBESTE] TRAVAILLÉ EN FIBRES; MÉLANGES À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE OU À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM; OUVRAGES EN AMIANTE CROCIDOLITE CIMENT; GARNITURES DE FRICTION À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE [ASBESTE])
• OUVRAGES EN AMIANTE CROCIDOLITE OU EN MÉLANGES D'AMIANTE CROCIDOLITE [PEX FILS CORDES, CORDONS, TISSUS, JOINTS], MÊME ARMÉS (SAUF AMIANTE CROCIDOLITE [ASBESTE] TRAVAILLÉ EN FIBRES; MÉLANGES À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE OU À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM; OUVRAGES EN AMIANTE CROCIDOLITE CIMENT; GARNITURES DE FRICTION À BASE D'AMIANTE CROCIDOLITE [ASBESTE])
• OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL, CONTENANT DE L'AMIANTE
• OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMIL, PEX POIX DE PÉTROLE, BRAIS (AUTRES QU'EN ROULEAUX)
• OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMIL, PEX POIX DE PÉTROLE, BRAIS, EN ROULEAUX
• OUVRAGES EN BAMBOU, NDA
• OUVRAGES EN BISMUTH, NDA
• OUVRAGES EN BOIS, NDA
• OUVRAGES EN BOYAUX, EN BAUDRUCHES, EN VESSIES OU EN TENDONS (À L'EXCL DES CORDES HARMONIQUES AINSI QUE DES CATGUTS ET LIGATURES STÉRILES SIMIL POUR SUTURES CHIRURGICALES)
• OUVRAGES EN BÉRYLLIUM, NDA
• OUVRAGES EN CADMIUM, NDA
• OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE NON DURCI, NDA
• OUVRAGES EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI QUI, EN RAISON DE LEUR NATURE, SONT DESTINÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT AUX VÉHICULES AUTOMOBILES DES N° 8701 À 8705, NDA (À L'EXCL DES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE AINSI QUE DES PIÈCES EN CAOUTCHOUC-MÉTAL)
• OUVRAGES EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, NDA (À L'EXCL DES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE)
• OUVRAGES EN CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL, NE CONTENANT PAS D'AMIANTE (À L'EXCL DES PLAQUES ONDULÉES ET AUTRES PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX, TUILES ET ARTICLES SIMIL)
• OUVRAGES EN CERMETS, NDA
• OUVRAGES EN CES MÉLANGES OU EN AMIANTE [PEX FILS CORDES, CORDONS, TISSUS, JOINTS], MÊME ARMÉS (SAUF EN AMIANTE CROCIDOLITE; AMIANTE [ASBESTE] TRAVAILLÉ EN FIBRES; MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM; FEUILLES EN AMIANTE ET ÉLASTOMÈRES COMPRIMÉS, POUR JOINTS, MÊME PRÉSENTÉES EN ROULEAUX; PAPIERS, CARTONS ET FEUTRES; VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, CHAUSSURES ET COIFFURES; OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT; GARNITURES DE FRICTION À BASE D'AMIANTE [ASBESTE])
• OUVRAGES EN CHROME, NDA
• OUVRAGES EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRES ARTIFICIELLES, MÊME ARMÉS (SAUF ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR LE BÂTIMENT OU LE GÉNIE CIVIL; TUILES, CARREAUX, DALLES, BRIQUES ET ARTICLES SIMIL)
• OUVRAGES EN COBALT, NDA
• OUVRAGES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (SAUF MEUBLES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE; ARTICLES DE BIJOUTERIE FANTAISIE; BOUTONS ET LEURS PARTIES; BOUTONS DE MANCHETTE; JOUETS, JEUX ET ENGINS SPORTIFS; FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL; ARTICLES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE; SACS, MALLETTES, ÉCRINS ET CONTENANTS SIMIL; VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT; ARTICLES À USAGES TECHNIQUES; ARTICLES EN MATIÈRES À TRESSER; FILETS CONFECTIONNÉS)
• OUVRAGES EN CUIVRE, COULÉS, MOULÉS, ESTAMPÉS OU FORGÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, NDA
• OUVRAGES EN CUIVRE, NDA
• OUVRAGES EN CÉRAMIQUE AUTRES QUE LA PORCELAINE NDA
• OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, ESTAMPÉS, NDA
• OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, ESTAMPÉS, SANS AUTRES OUVRAISONS, NDA (SAUF BOULETS ET ARTICLES SIMIL POUR BROYEURS)
• OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, FORGÉS, NDA
• OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, FORGÉS, SANS AUTRES OUVRAISONS, NDA (SAUF BOULETS ET ARTICLES SIMIL POUR BROYEURS)
• OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, FRITTÉS, NDA
• OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, NDA
• OUVRAGES EN FIL DE FER OU D'ACIER, NDA
• OUVRAGES EN FONTE MALLÉABLE, MOULÉS, NDA (SAUF BOULETS ET ARTICLES SIMIL POUR BROYEURS)
• OUVRAGES EN FONTE NON MALLÉABLE, MOULÉS, NDA
• OUVRAGES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR USAGES ÉLECTRIQUES, DES FIBRES DE CARBONE ET DES OUVRAGES EN FIBRES DE CARBONE)
• OUVRAGES EN LIÈGE NATUREL (À L'EXCL DES CUBES, PLAQUES, FEUILLES OU BANDES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DES BOUCHONS ET LEURS ÉBAUCHES, DES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, NOTAMMENT LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, DES COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES BOURRES ET SÉPARATEURS POUR CARTOUCHES DE CHASSE AINSI QUE DES JEUX, JOUETS ET ENGINS SPORTIFS ET LEURS PARTIES)
• OUVRAGES EN MAGNÉSIUM, NDA
• OUVRAGES EN MANGANÈSE, NDA
• OUVRAGES EN MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN AUTRES MATIÈRES DES N° 3901 À 3914, NDA
• OUVRAGES EN MOLYBDÈNE, NDA
• OUVRAGES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX, NDA
• OUVRAGES EN NICKEL, NDA
• OUVRAGES EN PANNEAUX DE FIBRES, NDA
• OUVRAGES EN PERLES FINES OU DE CULTURE NDA
• OUVRAGES EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, NDA
• OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIÈRES MINÉRALES NDA (SAUF CONTENANT DE LA MAGNÉSITE, DE LA DOLOMIE OU DE LA CHROMITE ET OUVRAGES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE)
• OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIÈRES MINÉRALES NDA ET CONTENANT DE LA MAGNÉSITE, DE LA DOLOMIE OU DE LA CHROMITE
• OUVRAGES EN PLOMB, NDA
• OUVRAGES EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE (SAUF PLÂTRE EN BANDES ET ATTELLES EN PLÂTRE POUR LE TRAITEMENT DE FRACTURES DES OS; CLOISONS LÉGÈRES OU OUVRAGES À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON, À LIAISON EN PLÂTRE; MODÈLES ANATOMIQUES ET AUTRES À DES FINS DE DÉMONSTRATION; PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL, NON ORNEMENTÉS)
• OUVRAGES EN PORCELAINE NDA
• OUVRAGES EN TANTALE, NDA
• OUVRAGES EN TITANE, NDA
• OUVRAGES EN TOURBE (SAUF PRODUITS EN MATIÈRES TEXTILES EN FIBRES DE TOURBE)
• OUVRAGES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM], NDA
• OUVRAGES EN VERRE D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0°C ET 300°C, NDA (SAUF EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS)
• OUVRAGES EN VERRE, EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS, NDA
• OUVRAGES EN VERRE, NDA
• OUVRAGES EN ZINC, NDA
• OUVRAGES EN ZIRCONIUM, NDA
• OUVRAGES EN ÉTAIN, NDA
• OUVRAGES MOULÉS EN FER OU ACIER, NDA (SAUF EN FONTE NON MALLÉABLE OU MALLÉABLE ET AUTRES QUE BOULETS ET ARTICLES SIMIL POUR BROYEURS)
• OUZO, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• OVALBUMINE SÉCHÉE [EN FEUILLES, ÉCAILLES, CRISTAUX, POUDRES, ETC], IMPROPRE OU RENDUE IMPROPRE À L'ALIMENTATION HUMAINE
• OVALBUMINE, PROPRE À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL DE L'OVALBUMINE SÉCHÉE [EN FEUILLES, ÉCAILLES, CRISTAUX, POUDRES, ETC])
• OVALBUMINE, PROPRE À L'ALIMENTATION HUMAINE, SÉCHÉE [EN FEUILLES, ÉCAILLES, CRISTAUX, POUDRES, ETC]
• OVINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE
• OVINS, VIVANTS (À L'EXCL DES AGNEAUX ET DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE)
• OXYCHLORURE DE PHOSPHORE
• OXYCHLORURES ET HYDROXYCHLORURES (AUTRES QUE DE CUIVRE, DE PLOMB ET DE MERCURE)
• OXYCHLORURES ET HYDROXYCHLORURES DE CUIVRE
• OXYDE D'ALUMINIUM (SAUF CORINDON ARTIFICIEL)
• OXYDE DE CADMIUM
• OXYDE DE MAGNÉSIUM, MÊME PUR (À L'EXCL DU CARBONATE DE MAGNÉSIUM [MAGNÉSITE] CALCINÉ)
• OXYDE DE MANGANÈSE CONTENANT EN POIDS >= 77% DE MANGANÈSE
• OXYDE DE TERT-BUTYLE ET D'ÉTHYLE (OXYDE D'ÉTHYLE ET DE TERT-BUTYLE, ETBE)
• OXYDE DE ZINC; PEROXYDE DE ZINC
• OXYDE ET HYDROXYDE DE LITHIUM
• OXYDE, HYDROXYDE ET PEROXYDE DE CALCIUM (SAUF HYDROXYDE DE CALCIUM D'UNE PURETÉ EN POIDS >= 98% SUR PRODUIT SEC SOUS FORME DE PARTICULES DONT PAS PLUS DE 1% EN POIDS SONT DE DIMENSION > 75 MICROMÈTRES ET PAS PLUS DE 4% EN POIDS SONT DE DIMENSION < 1,3 MICROMÈTRE)
• OXYDES D'ANTIMOINE
• OXYDES D'AZOTE
• OXYDES DE BORE ET ACIDES BORIQUES (À L'EXCL DU TRIOXYDE DE DIBORE)
• OXYDES DE FER ALCALINISÉS POUR L'ÉPURATION DES GAZ
• OXYDES DE GERMANIUM ET DIOXYDE DE ZIRCONIUM
• OXYDES DE MANGANÈSE (À L'EXCL DU DIOXYDE ET DE L'OXYDE DE MANGANÈSE CONTENANT EN POIDS >= 77% DE MANGANÈSE)
• OXYDES DE PLOMB (À L'EXCL DU MONOXYDE DE PLOMB [LITHARGE, MASSICOT])
• OXYDES DE TITANE
• OXYDES ET HYDROXYDES DE CHROME (À L'EXCL DU TRIOXYDE ET DU DIOXYDE DE CHROME)
• OXYDES ET HYDROXYDES DE COBALT; OXYDES DE COBALT DU COMMERCE
• OXYDES ET HYDROXYDES DE CUIVRE
• OXYDES ET HYDROXYDES DE FER
• OXYDES ET HYDROXYDES DE MOLYBDÈNE
• OXYDES ET HYDROXYDES DE NICKEL
• OXYDES ET HYDROXYDES DE TUNGSTÈNE
• OXYDES ET HYDROXYDES DE VANADIUM
• OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES, DE STRONTIUM OU DE BARYUM
• OXYGÈNE
• OZOKÉRITE, CIRE DE LIGNITE OU DE TOURBE [PRODUITS NATURELS], PURIFIÉES, MÊME COLORÉES
• P-XYLÈNE
• PAILLE DE FER OU D'ACIER; ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN FER OU ACIER
• PAILLES ET BALLES DE CÉRÉALES BRUTES, MÊME HACHÉES, MOULUES, PRESSÉES OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS
• PAILLONS POUR BOUTEILLES SERVANT D'EMBALLAGE OU DE PROTECTION, TRESSÉS DIRECTEMENT À PARTIR DE PAILLES VÉGÉTALES OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE TRESSES EN PAILLES VÉGÉTALES DU N° 4601 (SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN)
• PAIN AZYME [MAZOTH]
• PAIN CROUSTILLANT DIT KNÄCKEBROT
• PAIN D'ÉPICES, MÊME ADDITIONNÉ DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE, YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE, < 30%
• PAIN D'ÉPICES, MÊME ADDITIONNÉ DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE, YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE, >= 30%, MAIS < 50%
• PAIN D'ÉPICES, MÊME ADDITIONNÉ DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE, YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE, >= 50%
• PAIN GRILLÉ ET PRODUITS SIMIL GRILLÉS (À L'EXCL DES BISCOTTES)
• PAIN SANS ADDITION DE MIEL, D'OEUFS, DE FROMAGE OU DE FRUITS ET D'UNE TENEUR EN SUCRES ET MATIÈRES GRASSES, CHACUNE, <= 5% EN POIDS SUR MATIÈRE SÈCHE
• PALANS AUTRES QU'À MOTEUR ÉLECTRIQUE
• PALANS À MOTEUR ÉLECTRIQUE
• PALETOTS, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• PALETOTS, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• PALETTES ET PLATEAUX ANALOGUES POUR LA MANIPULATION DES MARCHANDISES, EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL DES CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• PALETTES SIMPLES ET REHAUSSES DE PALETTES, EN BOIS
• PALETTES-CAISSES ET AUTRES PLATEAUX DE CHARGEMENT, EN BOIS (À L'EXCL DES CADRES ET CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MODES DE TRANSPORT AINSI QUE DES PALETTES SIMPLES ET REHAUSSES DE PALETTES)
• PALIERS POUR MACHINES, POUR TOUS TYPES DE ROULEMENTS
• PALIERS SANS ROULEMENTS INCORPORÉS, POUR MACHINES ET COUSSINETS (SAUF POUR TOUS TYPES DE ROULEMENTS)
• PALIERS À ROULEMENTS INCORPORÉS, POUR MACHINES
• PALLADIUM SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
• PALLADIUM SOUS FORMES MI-OUVRÉES
• PALOURDES OU CLOVISSES ET AUTRES ESPÈCES DE LA FAMILLE «VENERIDAE», MÊME NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES
• PALPLANCHES EN FER OU EN ACIER, MÊME PERCÉES OU FAITES D'ÉLÉMENTS ASSEMBLÉS
• PAMPLEMOUSSES ET POMELOS, FRAIS OU SECS
• PANIERS ET ARTICLES SIMIL POUR FILTRER L'EAU À L'ENTRÉE DES ÉGOUTS, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• PANNEAUX ASSEMBLÉS POUR REVÊTEMENT DE SOL, EN BAMBOU OU AYANT AU MOINS LA COUCHE SUPÉRIEURE EN BAMBOU (À L’EXCLUSION DES SOLS MOSAÏQUES)
• PANNEAUX ASSEMBLÉS POUR REVÊTEMENT DE SOL, EN BOIS AUTRES QUE DE BAMBOU (À L’EXCLUSION DES PANNEAUX MULTICOUCHES ET DES PANNEAUX POUR SOLS MOSAÏQUES)
• PANNEAUX ASSEMBLÉS POUR REVÊTEMENT DE SOL, MULTICOUCHES, EN BOIS AUTRES QUE DE BAMBOU (À L’EXCLUSION DES SOLS MOSAÏQUES)
• PANNEAUX ASSEMBLÉS POUR REVÊTEMENT DE SOLS MOSAÏQUES, EN BOIS AUTRES QUE DE BAMBOU
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 0,5 G/CM³, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF PANNEAUX DE FIBRES À DENSITÉ MOYENNE "MDF", CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES)
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 0,5 G/CM³, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF PANNEAUX DE FIBRES À DENSITÉ MOYENNE "MDF", CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES)
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,5 G/CM³ ET <= 0,8 G/CM³, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF PANNEAUX DE FIBRES À DENSITÉ MOYENNE "MDF", CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAU DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES)
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,5 G/CM³ MAIS <= 0,8 G/CM³, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF PANNEAUX DE FIBRES À DENSITÉ MOYENNE "MDF", CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES)
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,8 G/CM³, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF PANNEAUX DE FIBRES À DENSITÉ MOYENNE "MDF", CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS DONT LES FACES SONT DES PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,8 G/CM³, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF PANNEAUX DE FIBRES À DENSITÉ MOYENNE "MDF", CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS À DENSITÉ MOYENNE "MDF", D'UNE ÉPAISSEUR <= 5 MM, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS À DENSITÉ MOYENNE "MDF", D'UNE ÉPAISSEUR <= 5 MM, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS À DENSITÉ MOYENNE "MDF", D'UNE ÉPAISSEUR > 5 MM MAIS <= 9 MM, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS À DENSITÉ MOYENNE "MDF", D'UNE ÉPAISSEUR > 5 MM MAIS <= 9 MM, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS À DENSITÉ MOYENNE "MDF", D'UNE ÉPAISSEUR > 9 MM, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE
• PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS À DENSITÉ MOYENNE "MDF", D'UNE ÉPAISSEUR > 9 MM, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE
• PANNEAUX DE PARTICULES, EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF BRUTS OU SIMPL PONCÉS, RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE OU DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES ET À L'EXCL DES PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD' ET 'WAFERBOARD', DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
• PANNEAUX DE PARTICULES, EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, BRUTS OU SIMPL PONCÉS (À L'EXCL DES PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD' ET 'WAFERBOARD', DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
• PANNEAUX DE PARTICULES, EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE (À L'EXCL DES PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD' ET 'WAFERBOARD', DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
• PANNEAUX DE PARTICULES, EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, RECOUVERTS EN SURFACE DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD' ET 'WAFERBOARD', DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
• PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD' [OSB], EN BOIS (SAUF BRUTS OU SIMPL PONCÉS)
• PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD' [OSB], EN BOIS, BRUTS OU SIMPL PONCÉS
• PANNEAUX DITS 'WAFERBOARD' ET PANNEAUX SIMIL, EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (À L'EXCL DES PANNEAUX DE PARTICULES, DES PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD', DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
• PANNEAUX EN FRAGMENTS PROVENANT DE LA BAGASSE, BAMBOU OU PAILLE DE CÉRÉALES OU EN AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF EN BOIS AINSI QUE DES PANNEAUX DE FIBRES, DES PANNEAUX CELLULAIRES, DES PANNEAUX DE PARTICULES PLAQUÉS ET DES PANNEAUX CONSTITUÉS PAR DES MATIÈRES LIGNEUSES AGGLOMÉRÉES AVEC DU CIMENT, DU PLÂTRE OU D'AUTRES LIANTS MINÉRAUX)
• PANNEAUX INDICATEURS INCORPORANT DES DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES [LCD] (À L'EXCL DES PANNEAUX INDICATEURS INCORPORANT DES DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES À MATRICE ACTIVE AINSI QUE DES ARTICLES DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, BICYCLETTES OU VOIES DE COMMUNICATION)
• PANNEAUX INDICATEURS INCORPORANT DES DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES [LCD] À MATRICE ACTIVE (À L'EXCL DES ARTICLES POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, BICYCLETTES OU VOIES DE COMMUNICATION)
• PANNEAUX INDICATEURS INCORPORANT DES DISPOSITIFS À DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE [LED] (À L'EXCL DES ARTICLES POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, BICYCLETTES OU VOIES DE COMMUNICATION)
• PANNEAUX MULTIPLIS CONSTITUÉS DE DEUX PAREMENTS EN TÔLE NERVURÉE EN FER OU EN ACIERS ET D'UNE ÂME ISOLANTE
• PANNEAUX, PLANCHES, CARREAUX, BLOCS ET ARTICLES SIMIL, EN FIBRES VÉGÉTALES, EN PAILLE OU EN COPEAUX, PLAQUETTES, PARTICULES, SCIURES OU AUTRES DÉCHETS DE BOIS, AGGLOMÉRÉS AVEC DU CIMENT, DU PLÂTRE OU D'AUTRES LIANTS MINÉRAUX (SAUF ARTICLES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT ET PRODUITS SIMIL)
• PANSEMENTS ADHÉSIFS ET AUTRES ARTICLES AYANT UNE COUCHE ADHÉSIVE, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES
• PANTALONS DE TRAVAIL, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES)
• PANTALONS DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES)
• PANTALONS DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES)
• PANTALONS, DE TRAVAIL, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES)
• PANTALONS, DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES)
• PANTALONS, DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS ET CALEÇONS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES DE COTON, EN VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE COTON, EN TISSUS DITS 'DENIM', POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE COTON, EN TISSUS DITS 'DENIM', POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS ET CALEÇONS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE COTON, EN VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS ET CALEÇONS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF EN VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, AUTRES QU'EN TISSUS DITS 'DENIM' OU EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES, SLIPS ET PARTIES INFÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT 'TRAININGS')
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL D'ARTICLES EN VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, EN TISSUS DITS 'DENIM' OU EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS ET CALEÇONS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF EN VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, AUTRES QU'EN TISSUS DITS 'DENIM' OU EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES, SLIPS ET PARTIES INFÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT 'TRAININGS')
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES, SLIPS ET CALEÇONS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES, SLIPS ET CALEÇONS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SALOPETTES À BRETELLES ET SLIPS ET CALEÇONS)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET CULOTTES ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, ET CULOTTES,, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF EN VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, AUTRES QU'EN TISSUS DITS 'DENIM' OU EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, SALOPETTES À BRETELLES, SLIPS ET PARTIES INFÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS])
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALEÇONS ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALEÇONS ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALEÇONS ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET CULOTTES ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• PANTALONS, YC KNICKERS ET PANTALONS SIMIL, SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF CALEÇONS ET SLIPS DE BAIN)
• PANTOUFLES ET AUTRES CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• PANTOUFLES ET AUTRES CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF CHAUSSURES DITES DE TENNIS, DE GYMNASTIQUE, D'ENTRAÎNEMENT ET CHAUSSURES SIMIL AINSI QUE CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• PANTOUFLES ET AUTRES CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS CLAQUE CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES ET SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• PANTOUFLES ET AUTRES CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF CHAUSSURES D'INTÉRIEUR ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• PANTOUFLES ET AUTRES CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE OU SANS CLAQUE OU DESSUS EN LANIÈRES ET SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• PANTOUFLES ET AUTRES CHAUSSURES D'INTÉRIEUR, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET À DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF COUVRANT LA CHEVILLE OU DONT LA CLAQUE EST CONSTITUÉE DE LANIÈRES OU DE BRIDES OU COMPORTE UNE OU PLUSIEURS DÉCOUPURES ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS)
• PAPAYES, FRAÎCHES
• PAPAYES, SÉCHÉES
• PAPIER COUCHÉ LÉGER, DIT 'LWC', DU TYPE UTILISÉ POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, POIDS TOTAL <= 72 G/M², POIDS DE COUCHE <= 15 G/M² PAR FACE, SUR UN SUPPORT DONT >= 50% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE, COUCHÉ AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT
• PAPIER CRÊPE À USAGES DOMESTIQUES, D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE DITES 'TISSUE', D'UN POIDS PAR PLI <= 25 G/M², EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIER CRÊPE À USAGES DOMESTIQUES, D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE DITES 'TISSUE', D'UN POIDS PAR PLI > 25 G/M², EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIER DIT 'CRISTAL', EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIER ET CARTON FEUTRE, PAPIER ET CARTON LAINEUX, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIER ET CARTON FILTRE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIER ET CARTON-FILTRE, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE
• PAPIER HYGIÉNIQUE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM ET D'UN POIDS, PAR PLI, <= 25 G/M²
• PAPIER HYGIÉNIQUE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM ET D'UN POIDS, PAR PLI, > 25 G/M²
• PAPIER JOURNAL TEL QUE VISÉ À LA NOTE 4 DU CHAPITRE 48, EN ROULEAUX D’UNE LARGEUR > 28 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 28 CM ET L’AUTRE > 15 CM À L’ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIER MI-CHIMIQUE POUR CANNELURE, NON COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM
• PAPIER PAILLE POUR CANNELURE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, POIDS >= 130 G/M²
• PAPIER POUR CANNELURE, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL DU PAPIER MI-CHIMIQUE POUR CANNELURE, DU PAPIER PAILLE POUR CANNELURE ET DU WELLENSTOFF)
• PAPIER SULFITE D'EMBALLAGE, NON COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIER TIMBRÉ; CHÈQUES; TITRES D'ACTIONS OU D'OBLIGATIONS ET TITRES SIMIL
• PAPIER À CIGARETTES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 5 CM MAIS <= 15 CM
• PAPIER À CIGARETTES, EN CAHIERS OU EN TUBES
• PAPIER À CIGARETTES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 5 CM
• PAPIER À CIGARETTES, MÊME DÉCOUPÉ À FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS EN CAHIERS, EN TUBES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 15 CM)
• PAPIERS CALANDRÉS TRANSPARENTS OU TRANSLUCIDES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL DES PAPIERS-CALQUES, DU PAPIER DIT 'CRISTAL', DES PAPIERS INGRAISSABLES AINSI QUE DES PAPIERS ET CARTONS SULFURISÉS)
• PAPIERS DITS 'AUTOCOPIANTS', MÊME IMPRIMÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL DES PAPIERS CARBONE ET DES PAPIERS SIMIL)
• PAPIERS DITS 'AUTOCOPIANTS', PRÉSENTÉS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES CARRÉES OU RECTANGULAIRES DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, MÊME CONDITIONNÉS EN BOÎTES (À L'EXCL DES PAPIERS CARBONE ET DES PAPIERS SIMIL)
• PAPIERS ET CARTONS ASSEMBLÉS À PLAT PAR COLLAGE, NON COUCHÉS NI ENDUITS À LA SURFACE NI IMPRÉGNÉS, MÊME RENFORCÉS INTÉRIEUREMENT, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (SAUF PAPIERS ET CARTONS 'ENTRE-DEUX' ASSEMBLÉS AVEC BITUME, GOUDRON OU ASPHALTE, PAPIERS ET CARTONS PAILLE, MÊME RECOUVERTS DE PAPIER AUTRE QUE PAPIER PAILLE ET PAPIERS ET CARTONS À BASE DE PAPIERS RECYCLÉS, MÊME RECOUVERTS DE PAPIER)
• PAPIERS ET CARTONS CRÊPÉS, PLISSÉS, GAUFRÉS, ESTAMPÉS OU PERFORÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL DES ARTICLES DU N° 4803 AINSI QUE DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE OU DES AUTRES PAPIERS KRAFT)
• PAPIERS ET CARTONS DE PÂTE BLANCHIE, COUCHÉS OU ENDUITS DE KAOLIN SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS KRAFT OU MULTICOUCHES AINSI QUE DES PRODUITS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES ET DE TOUT AUTRE COUCHAGE OU ENDUCTION)
• PAPIERS ET CARTONS DITS 'SATURATING KRAFT', ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M² MAIS < 225 G/M²
• PAPIERS ET CARTONS ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE CIRE, DE PARAFFINE, DE STÉARINE, D'HUILE OU DE GLYCÉROL, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PRODUITS DES N° 4803, 4809 ET 4818)
• PAPIERS ET CARTONS FORMÉS FEUILLE À FEUILLE [PAPIERS À LA MAIN], DE TOUT FORMAT ET DE TOUTE FORME
• PAPIERS ET CARTONS GOMMÉS OU ADHÉSIFS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS AUTO-ADHÉSIFS AINSI QUE DES PRODUITS DU N° 4810)
• PAPIERS ET CARTONS GOUDRONNÉS, BITUMÉS OU ASPHALTÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT SERVANT D'ISOLANT POUR DES USAGES ÉLECTROTECHNIQUES, ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M² ET DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE (SAUF PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER] ET PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, D'UN POIDS <= 150 G/M² (SAUF PRODUITS UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (SAUF PRODUITS UTILISÉS À DES FINS GRAPHIQUES ET LES PAPIERS ET CARTONS BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS DE FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, COUCHÉS OU ENDUITS DE KAOLIN SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, D'UN POIDS > 150 G/M² (SAUF PRODUITS UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRE FINS GRAPHIQUES)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, COUCHÉS OU ENDUITS DE SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, BLANCHIS UNIFORM DANS LA MASSE ET DONT > 95% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, D'UN POIDS > 150 G/M² (SAUF PRODUITS COUCHÉS OU ENDUITS DE KAOLIN ET PAPIERS ET CARTONS UTIL À DES FINS GRAPHIQUES)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M² (SAUF PRODUITS ÉCRUS OU PRODUITS DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE, 'KRAFTLINER', PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE ET ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M² ET DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE (SAUF PRODUITS ÉCRUS OU BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE, PRODUITS BLANCHIS DANS LA MASSE, PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE ET ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M², BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE (SAUF PRODUITS DESTINÉS À LA FABRICATION DES FILS DE PAPIER DES N° 5308 ET 5607, PAPIERS ET CARTONS UTILISÉS COMME ISOLANT EN ÉLECTROTECHNIQUE, PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE ET ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M² MAIS < 225 G/M² (SAUF PRODUITS ÉCRUS, PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR GRANDS SACS, ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808 ET PRODUITS BLANCHIS DANS LA MASSE ET DONT > 95% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR PROCÉDÉ CHIMIQUE)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M² MAIS < 225 G/M², BLANCHIS DANS LA MASSE ET DONT > 95% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE (SAUF PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE ET ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M² (SAUF PRODUITS ÉCRUS OU BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE EST CONSTITUÉE PAR > 95% PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE ET PAR >= 80% EN POIDS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M², BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE (SAUF PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE ET ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS < 150 G/M² (SAUF PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR GRANDS SACS, ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808 ET PRODUITS DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE EST CONSTITUÉE PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M² ET DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE (SAUF PRODUITS UTILISÉS COMME ISOLANT EN ÉLECTROTECHNIQUE ET ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M² MAIS < 225 G/M² (SAUF PRODUITS DITS 'SATURATING KRAFT' OU 'KRAFTLINER', PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS KRAFT, ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M² (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE DITS 'KRAFTLINER', DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE AINSI QUE DES ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS ET CARTONS MULTICOUCHES DONT CHAQUE COUCHE EST BLANCHIE, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS KRAFT AINSI QUE DES PRODUITS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES)
• PAPIERS ET CARTONS MULTICOUCHES DONT UNE SEULE COUCHE EXTÉRIEURE EST BLANCHIE, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS KRAFT AINSI QUE DES PRODUITS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES)
• PAPIERS ET CARTONS MULTICOUCHES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS KRAFT, DES PRODUITS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES AINSI QUE DES PRODUITS DONT CHAQUE COUCHE OU DONT UNE SEULE COUCHE EXTÉRIEURE EST BLANCHIE)
• PAPIERS ET CARTONS ONDULÉS, MÊME AVEC RECOUVREMENT PAR COLLAGE, MÊME PERFORÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE (SAUF ARTICLES DES N° 4802 ET 4803, ET PRODUITS ÉCRUS OU COMPOSÉS DE COUCHE[S] ÉCRUE[S] ET D'UNE COUCHE EXT BLANCHIE OU COLORÉE DANS LA MASSE)
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE, COMPOSÉS D'UNE OU PLUSIEURS COUCHES ÉCRUES ET D'UNE COUCHE EXTÉRIEURE BLANCHIE, MI-BLANCHIE OU COLORÉE DANS LA MASSE, D'UN POIDS < 175 G/M² (SAUF ARTICLES DES N° 4802 ET 4803)
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS 'KRAFTLINER', NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM (À L'EXCL DES ARTICLES DES N° 4802 ET 4803 AINSI QUE DES PRODUITS ÉCRUS OU DES PRODUITS DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE)
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS 'KRAFTLINER', NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE, COMPOSÉS D'UNE OU PLUSIEURS COUCHES ÉCRUES ET D'UNE COUCHE EXTÉRIEURE BLANCHIE, MI-BLANCHIE OU COLORÉE DANS LA MASSE, D'UN POIDS >= 175 G/M² (SAUF ARTICLES DES N° 4802 ET 4803)
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS 'KRAFTLINER', ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM (À L'EXCL DES ARTICLES DES N° 4802 ET 4803 AINSI QUE DES PRODUITS ÉCRUS OU DES PRODUITS DONT LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE EST CONSTITUÉE PAR >= 80% EN POIDS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE)
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS 'KRAFTLINER', ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE, D'UN POIDS < 150 G/M² (À L'EXCL DES ARTICLES DES N° 4802 ET 4803)
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS 'KRAFTLINER', ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE, D'UN POIDS >= 150 G/M² MAIS < 175 G/M² (À L'EXCL DES ARTICLES DES N° 4802 ET 4803)
• PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS 'KRAFTLINER', ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE, D'UN POIDS >= 175 G/M² (À L'EXCL DES ARTICLES DES N° 4802 ET 4803)
• PAPIERS ET CARTONS SULFURISÉS [PARCHEMIN VÉGÉTAL], EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIERS ET CARTONS SUPPORTS POUR PAPIERS OU CARTONS PHOTOSENSIBLES, SENSIBLES À LA CHALEUR OU ÉLECTROSENSIBLES, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT
• PAPIERS ET CARTONS À BASE DE PAPIERS RECYCLÉS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS], NON TRIÉS (À L'EXCL DE LA LAINE DE PAPIER)
• PAPIERS ET CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS], TRIÉS (À L'EXCL DE LA LAINE DE PAPIER, DES DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIERS ET CARTONS KRAFT ÉCRUS OU DE PAPIERS OU CARTONS ONDULÉS AINSI QUE DES PRODUITS NON COLORÉS DANS LA MASSE, OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTES CHIMIQUES BLANCHIES ET DES PRODUITS OBTENUS À PARTIR DE PÂTE MÉCANIQUE)
• PAPIERS ET CARTONS, AUTO-ADHÉSIFS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN BANDES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES D'UNE LARGEUR <= 10 CM, DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC, NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, NON VULCANISÉ
• PAPIERS ET CARTONS, AUTO-ADHÉSIFS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS D'UNE LARGEUR <= 10 CM DONT L'ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC, NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, NON VULCANISÉ ET DES PRODUITS DU N° 4810)
• PAPIERS ET CARTONS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE, BLANCHIS, D'UN POIDS > 150 G/M², EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES ADHÉSIFS)
• PAPIERS ET CARTONS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES ADHÉSIFS AINSI QUE DES PAPIERS ET CARTONS BLANCHIS D'UN POIDS > 150 G/M²)
• PAPIERS ET CARTONS, COUCHÉS À DES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS DE PÂTE BLANCHIE COUCHÉS OU ENDUITS DE KAOLIN, DES PAPIERS ET CARTONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, DES PAPIERS ET CARTONS KRAFT OU MULTICOUCHES ET DE TOUT AUTRE COUCHAGE OU ENDUCTION)
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, COUCHÉ AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DE TOUT FORMAT (SAUF PAPIER COUCHÉ LÉGER [LWC] ET PAPIERS ET CARTONS POUR MACHINES DE BUREAU ET SIMIL)
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, COUCHÉ AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT (SAUF PAPIER COUCHÉ LÉGER [LWC] ET PAPIERS ET CARTONS POUR MACHINES DE BUREAU ET SIMIL)
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, COUCHÉ AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DE TOUT FORMAT (SAUF PAPIER COUCHÉ LÉGER [LWC] ET PAPIERS ET CARTONS POUR MACHINES DE BUREAU ET SIMIL)
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, COUCHÉ AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT (SAUF PAPIER COUCHÉ LÉGER [LWC] ET PAPIERS ET CARTONS POUR MACHINES DE BUREAU ET SIMIL)
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ > 435 MM OU DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE > 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN DES CÔTÉS <= 435 MM ET L'AUTRE <= 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, DONT > 50% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE, D'UN POIDS < 72 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M² MAIS < 225 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE <= 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE <= 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 40 G MAIS <= 150 G, NDA (SAUF DONT UN CÔTÉ MESURE 297 MM ET L'AUTRE 210 MM [FORMAT A4])
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE <= 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 40 G MAIS <= 150 G, NDA (SAUF DONT UN CÔTÉ MESURE 297 MM ET L'AUTRE 210 MM [FORMAT A4])
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ > 435 MM OU DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE > 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ > 435 MM OU DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE > 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 40 G MAIS <= 150 G, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS > 150 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ MESURE 297 MM ET L'AUTRE 210 MM (FORMAT A4), SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 40 G MAIS <= 150 G, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, NDA (À L'EXCLDES PRODUITS D'UN POIDS < 72 G/M² ET DONT > 50% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉES PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE)
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS > 150 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 40 G MAIS < 60 G, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 60 G MAIS < 75 G, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 75 G MAIS < 80 G, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M² >= 80 G MAIS <= 150 G, NDA
• PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS < 40 G/M², NDA
• PAPIERS ET CARTONS, À BASE DE PAPIERS RECYCLÉS, ASSEMBLÉS À PLAT PAR COLLAGE, MÊME RECOUVERTS DE PAPIER, NON COUCHÉS NI ENDUITS À LA SURFACE NI IMPRÉGNÉS, MÊME RENFORCÉS INTÉRIEUREMENT, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL DES PAPIERS ET CARTONS 'ENTRE-DEUX' ASSEMBLÉS AVEC DU BITUME, DU GOUDRON OU DE L'ASPHALTE)
• PAPIERS INGRAISSABLES [GREASEPROOF], EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM (À L'EXCL DES PAPIERS ÉCRUS, DES ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808 AINSI QUE DES PAPIERS DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE)
• PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE (À L'EXCL DES PAPIERS ÉCRUS AINSI QUE DES ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM (À L'EXCL DES ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808 AINSI QUE DES PRODUITS DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE)
• PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, ÉCRUS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, DONT >= 80% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE CONIFÈRES OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE AU SULFATE OU À LA SOUDE (À L'EXCL DES ARTICLES DES N° 4802, 4803 ET 4808)
• PAPIERS KRAFT, CRÊPÉS OU PLISSÉS, MÊME GAUFRÉS, ESTAMPÉS OU PERFORÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS KRAFT ÉCRUS OU DE PAPIERS OU CARTONS ONDULÉS
• PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE CHIMIQUE BLANCHIE, NON COLORÉS DANS LA MASSE
• PAPIERS PEINTS ET REVÊTEMENTS MURAUX SIMIL EN PAPIER, ET VITRAUPHANIES EN PAPIER (À L’EXCL DES PRODUITS DES N° 481420 ET 4814 90 10)
• PAPIERS PEINTS ET REVÊTEMENTS MURAUX SIMIL, CONSTITUÉS DE PAPIER GRAINÉ, GAUFRÉ, COLORIÉ EN SURFACE, IMPRIMÉ DE MOTIFS OU AUTREMENT DÉCORÉ EN SURFACE, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE PROTECTRICE TRANSPARENTE
• PAPIERS PEINTS ET REVÊTEMENTS MURAUX SIMIL, CONSTITUÉS PAR DU PAPIER ENDUIT OU RECOUVERT, SUR L'ENDROIT, D'UNE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE GRAINÉE, GAUFRÉE, COLORIÉE, IMPRIMÉE DE MOTIFS OU AUTREMENT DÉCORÉE
• PAPIERS POUR DUPLICATION OU REPORTS (YC LES PAPIERS COUCHÉS, ENDUITS OU IMPRÉGNÉS POUR STENCILS OU POUR PLAQUES OFFSET), MÊME IMPRIMÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL DES PAPIERS DITS 'AUTOCOPIANTS')
• PAPIERS POUR DUPLICATION OU REPORTS - PRÉSENTÉS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES CARRÉES OU RECTANGULAIRES DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE -, ET PLAQUES OFFSET, EN PAPIER, MÊME CONDITIONNÉS EN BOÎTES (À L'EXCL DES PAPIERS DITS 'AUTOCOPIANTS')
• PAPIERS SUPPORTS POUR PAPIERS PEINTS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU DONT <= 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES
• PAPIERS SUPPORTS POUR PAPIERS PEINTS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU DONT > 10% EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES
• PAPIERS UTILISÉS POUR PAPIERS DE TOILETTE, SERVIETTES À DÉMAQUILLER, ESSUIE-MAINS, SERVIETTES OU PAPIERS SIMIL À USAGES DOMESTIQUES, D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, MÊME CRÊPÉS, PLISSÉS, GAUFRÉS, ESTAMPÉS, PERFORÉS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (SAUF OUATE DE CELLULOSE, NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE OU PAPIERS CRÊPÉS)
• PAPIERS À DIAGRAMMES POUR APPAREILS ENREGISTREURS, EN BOBINES D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS EN DISQUES
• PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS MAIS NON DÉVELOPPÉS
• PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 610 MM
• PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL DES PRODUITS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 610 MM)
• PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL DES PRODUITS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 610 MM)
• PAPIERS, CARTONS, OUATE DE CELLULOSE ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, COUCHÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS, RECOUVERTS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES PRODUITS DES N° 4803, 4809, 4810, 481110 À 481160 ET 4818)
• PAPIERS, CARTONS, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, NDA; OUVRAGES EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, NDA
• PAPIERS, OUATE DE CELLULOSE, OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, DES TYPES UTILISÉS À DES FINS DOMESTIQUES OU SANITAIRES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM, OU COUPÉS À FORMAT; ARTICLES À USAGES DOMESTIQUES, DE TOILETTE, HYGIÉNIQUES OU HOSPITALIERS, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL DU PAPIER HYGIÉNIQUE, DES MOUCHOIRS, DES SERVIETTES À DÉMAQUILLER, DES ESSUIE-MAINS, DES NAPPES, DES SERVIETTES DE TABLE, DES SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, DES COUCHES POUR BÉBÉS ET DES ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL AINSI QUE DES ARTICLES À USAGES CHIRURGICAL, MÉDICAL OU HYGIÉNIQUE NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PAPIERS-CALQUES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• PAQUEBOTS, BATEAUX DE CROISIÈRES ET SIMIL, POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES; TRANSBORDEURS (AUTRES QUE POUR LA NAVIGATION MARITIME)
• PAQUEBOTS, BATEAUX DE CROISIÈRES ET SIMIL, POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES; TRANSBORDEURS, POUR LA NAVIGATION MARITIME
• PARACHUTES, YC LES PARACHUTES DIRIGEABLES ET LES PARAPENTES, ET ROTOCHUTES; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES, NDA
• PARAFFINE CIRE DE PÉTROLE MICROCRISTALLINE, 'SLACK WAX', OZOKÉRITE, CIRE DE LIGNITE, CIRE DE TOURBE, AUTRES CIRES MINÉRALES ET PRODUITS SIMIL OBTENUS PAR SYNTHÈSE OU PAR D'AUTRES PROCÉDÉS, MÊME COLORÉS (À L'EXCL DE LA VASELINE, DE LA PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75% D'HUILE ET DU MÉLANGE DE L-ALCÈNES CONTENANT EN POIDS >= 80% DE L-ALCÈNES D'UNE LONGUEUR DE CHAÎNE DE >= 24 MAIS <= 28 ATOMES DE CARBONE)
• PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75% D'HUILE (À L'EXCL DE LA PARAFFINE SYNTHÉTIQUE D'UN POIDS MOLÉCULAIRE >= 460 MAIS <= 1560)
• PARAFFINE SYNTHÉTIQUE CONTENANT EN POIDS < 0,75% D'HUILE ET D'UN POIDS MOLÉCULAIRE >= 460 MAIS <= 1560
• PARAFFINE, CIRE DE PÉTROLE MICROCRISTALLINE, [SLACK WAX], AUTRES CIRES MINÉRALES ET PRODUITS SIMIL OBTENUS PAR SYNTHÈSE OU PAR D’AUTRES PROCÉDÉS, BRUTS (SAUF CEUX DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE ET À L’EXCL DE LA VASELINE, DE LA PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75 % D’HUILE, DE L’OZOKÉRITE ET DE LA CIRE DE LIGNITE OU DE TOURBE)
• PARAFFINE, CIRE DE PÉTROLE MICROCRISTALLINE, [SLACK WAX], AUTRES CIRES MINÉRALES ET PRODUITS SIMIL OBTENUS PAR SYNTHÈSE OU PAR D’AUTRES PROCÉDÉS, BRUTS, DESTINÉS À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI (VOIR NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27) (À L’EXCL DE LA VASELINE, DE LA PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75 % D’HUILE, DE L’OZOKÉRITE ET DE LA CIRE DE LIGNITE OU DE TOURBE)
• PARAFORMALDÉHYDE
• PARAFOUDRES, LIMITEURS DE TENSION ET ÉTALEURS D'ONDES, POUR UNE TENSION > 1000 V
• PARAPLUIES, OMBRELLES ET PARASOLS, YC LES PARAPLUIES-CANNES (À L'EXCL DES PARASOLS DE JARDIN ET ARTICLES SIMIL, DES ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS D'ENFANTS, DES ARTICLES À MÂT OU MANCHE TÉLESCOPIQUE ET DES ARTICLES AVEC COUVERTURE EN TISSUS DE MATIÈRES TEXTILES)
• PARAPLUIES, OMBRELLES ET PARASOLS, YC LES PARAPLUIES-CANNES, AVEC COUVERTURE EN TISSUS DE MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES PARASOLS DE JARDIN ET ARTICLES SIMIL, DES ARTICLES À MÂT OU MANCHE TÉLESCOPIQUE, DES ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS D'ENFANTS)
• PARAPLUIES, YC LES PARAPLUIES-CANNES ET OMBRELLES, À MÂT OU À MANCHE TÉLESCOPIQUE (SAUF JOUETS D'ENFANTS)
• PARASOLS DE JARDIN ET ARTICLES SIMIL (SAUF TENTES DE PLAGE)
• PARATHION «ISO» ET PARATHION-MÉTHYLE «ISO» «MÉTHYLE PARATHION»
• PARE-CHOCS ET LEURS PARTIES DESTINÉS AU MONTAGE, POUR VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, POUR VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8708 10 10, NDA
• PARE-CHOCS ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX NDA (AUTRES QUE POUR LE MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 10 10)
• PARE-CHOCS, MÊME GONFLABLES, POUR L'ACCOSTAGE DES BATEAUX, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL DES PRODUITS EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE)
• PARFUMS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS POUR L'APRÈS-RASAGE [LOTIONS AFTER-SHAVE] ET DES DÉSODORISANTS CORPORELS)
• PARLOPHONES
• PARTIES AVANT ET MORCEAUX DE PARTIES AVANT, DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• PARTIES AVANT ET MORCEAUX DE PARTIES AVANT, DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• PARTIES AVANT ET MORCEAUX DE PARTIES AVANT, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE
• PARTIES AVANT ET MORCEAUX DE PARTIES AVANT, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SÉCHÉS OU FUMÉS
• PARTIES D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES (À L'EXCL DES SÉPARATEURS)
• PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE LAMPES-RÉCLAMES, D'ENSEIGNES LUMINEUSES, DE PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES, ET SIMIL, NDA
• PARTIES D'APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION (AUTRES QUE POUR LA TRANSMISSION DE MESSAGES), DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE, NDA
• PARTIES D'APPAREILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE, NDA (À L'EXCL DES ASPIRATEURS DE POUSSIÈRES, DES ASPIRATEURS DE MATIÈRES SÈCHES ET DE MATIÈRES LIQUIDES)
• PARTIES D'ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMIL POUR TUYAUTERIE, ETC, NDA
• PARTIES D'ASCENSEURS, MONTE-CHARGE OU ESCALIERS MÉCANIQUES, NDA
• PARTIES D'ASPIRATEURS, NDA
• PARTIES D'AVIONS OU D'HÉLICOPTÈRES, NDA (SAUF PLANEURS)
• PARTIES D'ESSIEUX PORTEURS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 50 20 ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• PARTIES D'OUTILS PNEUMATIQUES POUR EMPLOI À LA MAIN, NDA
• PARTIES D'OUTILS POUR EMPLOI À LA MAIN, HYDRAULIQUES OU À MOTEUR ÉLECTRIQUE OU NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, NDA
• PARTIES D'ÉLÉVATEURS À LIQUIDES, NDA
• PARTIES DE BOGIES ET DE BISSELS DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES ET SIMIL, NDA
• PARTIES DE BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102, NDA
• PARTIES DE BOÎTES DE VITESSE EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 40 20)
• PARTIES DE BOÎTES DE VITESSE POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 40 20 ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• PARTIES DE BRIQUETS ET ALLUMEURS, NDA
• PARTIES DE BRÛLEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS ET DES FOYERS AUTOMATIQUES, DE LEURS AVANT-FOYERS, GRILLES MÉCANIQUES, DISPOSITIFS MÉCANIQUES POUR L'ÉVACUATION DES CENDRES ET DISPOSITIFS SIMIL, NDA
• PARTIES DE CADRES ET FOURCHES DE CYCLES (À L'EXCLUSION DES MOTOCYCLES)
• PARTIES DE CAGES ET CABINETS D'APPAREILS D'HORLOGERIE (AUTRES QUE DE MOUVEMENTS DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102), NDA
• PARTIES DE CALANDRES ET LAMINOIRS (AUTRES QUE POUR LES MÉTAUX OU LE VERRE ET AUTRES QUE LES CYLINDRES), NDA
• PARTIES DE CARTOUCHES POUR FUSILS OU CARABINES À CANON LISSE; PLOMBS POUR CARABINES ET PISTOLETS À AIR COMPRIMÉ
• PARTIES DE CENTRIFUGEUSES, YC D'ESSOREUSES CENTRIFUGES, NDA
• PARTIES DE CERFS-VOLANTS, NDA
• PARTIES DE CHARIOTS AUTOMOBILES NON MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES SUR DE COURTES DISTANCES, YC LES CHARIOTS-TRACTEURS DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARES, NDA
• PARTIES DE CHARIOTS-GERBEURS ET AUTRES CHARIOTS DE MANUTENTION MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, NDA
• PARTIES DE CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, EN FONTE, NDA
• PARTIES DE CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, NDA
• PARTIES DE CHAUDIÈRES À VAPEUR ET DE CHAUDIÈRES DITES "À EAU SURCHAUFFÉE", NDA
• PARTIES DE CHAUSSURES ET GUÊTRES, JAMBIÈRES ET ARTICLES SIMILAIRES, ET LEURS PARTIES (À L'EXCL DES PARTIES EN AMIANTE, DES TALONS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DES SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ, EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DES DESSUS ET LEURS PARTIES, AUTRES QUE LES CONTREFORTS ET BOUTS DURS ET DES ACCESSOIRES AMOVIBLES)
• PARTIES DE CHAÎNES ET CHAÎNETTES ANTIDÉRAPANTES, À MAILLONS À ÉTAIS, ET AUTRES CHAÎNES ET CHAÎNETTES DU N° 7315 (À L'EXCL DES PARTIES DE CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS)
• PARTIES DE CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS EN FONTE, FER OU ACIER
• PARTIES DE CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES, NDA
• PARTIES DE CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES FIXES, VARIABLES OU AJUSTABLES, NDA
• PARTIES DE CONVERTISSEURS, POCHES DE COULÉE, LINGOTIÈRE ET MACHINES SIMIL À COULER (MOULER) POUR MÉTALLURGIE, ACIÉRIE OU FONDERIE, NDA
• PARTIES DE COUPEUSES POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON, NDA
• PARTIES DE FERMETURES À GLISSIÈRE (À L'EXCL DES ARTICLES EN MÉTAUX COMMUNS)
• PARTIES DE FERMETURES À GLISSIÈRE, EN MÉTAUX COMMUNS
• PARTIES DE FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES NON ÉLECTRIQUES, YC D'INCINÉRATEURS, NDA
• PARTIES DE FREINS ET MOYEUX À FREIN, DE CYCLES, NDA (À L'EXCL DE MOTOCYCLES)
• PARTIES DE JEUX, FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE, D'UN BILLET DE BANQUE, D'UNE CARTE BANCAIRE, D'UN JETON OU PAR D'AUTRES MOYENS DE PAIEMENT (SAUF JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES [PEX BOWLINGS])
• PARTIES DE LAMINOIRS À MÉTAUX, NDA
• PARTIES DE LAMPES ÉLECTRIQUES PORTATIVES, DESTINÉES À FONCTIONNER AU MOYEN DE LEUR PROPRE SOURCE D'ÉNERGIE, NDA
• PARTIES DE LAMPES, TUBES ET VALVES ÉLECTRONIQUES À CATHODE CHAUDE, À CATHODE FROIDE ET À PHOTOCATHODE (SAUF PARTIES DE TUBES CATHODIQUES), NDA
• PARTIES DE LANDAUS, POUSSETTES ET SIMIL, POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS, NDA
• PARTIES DE LOCOMOTIVES OU DE LOCOTRACTEURS, NDA
• PARTIES DE MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE DES N° 843041 OU 843049, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DE MINOTERIE OU POUR LE TRAITEMENT DES CÉRÉALES OU LÉGUMES SECS OU POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LÉGUMES SECS, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DES N° 8426, 8429 OU 8430, COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DES N° 8426, 8429 OU 8430, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU CHAPITRE 84, SANS CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES D'UTILISATION, EN ACIER COULÉ OU MOULÉ, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU CHAPITRE 84, SANS CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES D'UTILISATION, EN ACIER, NDA (AUTRE QUE COULÉ OU MOULÉ, ESTAMPÉ OU FORGÉ)
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU CHAPITRE 84, SANS CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES D’UTILISATION, EN FER OU ACIER FORGÉ OU ESTAMPÉ, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU CHAPITRE 84, SANS CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES D’UTILISATION, EN FONTE, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU N° 8428, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE, L'HORTICULTURE OU L'APICULTURE, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR L'AVICULTURE, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PÂTE DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LE FINISSAGE DE PAPIER OU DE CARTON, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION, LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX OU POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION DE CHAUSSURES OU D'AUTRES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE, LE SOUDAGE, LA TREMPE ARTIFICIELLE NON ÉLECTRIQUES, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR COMPRENANT UN VENTILATEUR À MOTEUR ET DES DISPOSITIFS PROPRES À MODIFIER LA TEMPÉRATURE ET L'HUMIDITÉ DE L'AIR, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE LAVAGE, NETTOYAGE, ESSORAGE, SÉCHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE, BLANCHIMENT, TEINTURE, APPRÊT, FINISSAGE, ENDUCTION OU IMPRÉGNATION DE FILS, TISSUS OU AUTRES OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES, OU POUR LE REVÊTEMENT DES TISSUS OU AUTRES SUPPORTS UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE COUVRE-PARQUETS, OU POUR ENROULER, DÉROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES TISSUS, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON, NDA
• PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, NDA DANS LE CHAPITRE 85
• PARTIES DE MACHINES OU D'APPAREILS DU CHAPITRE 84, SANS CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES D'UTILISATION, NDA
• PARTIES DE MACHINES À EMPAQUETER OU EMBALLER LES MARCHANDISES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS DU N° 8422, NDA (À L'EXCL DES PARTIES POUR MACHINES À LAVER LA VAISSELLE)
• PARTIES DE MACHINES À LAVER LA VAISSELLE, NDA
• PARTIES DE MACHINES À LAVER LE LINGE, NDA
• PARTIES DE MACHINES À TRAIRE ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE, NDA
• PARTIES DE MACHINES, APPAREILS ET ENGINS AGRICOLES, SYLVICOLES OU HORTICOLES POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAVAIL DU SOL OU POUR LA CULTURE, AINSI QUE DE ROULEAUX POUR PELOUSES OU TERRAINS DE SPORT, NDA
• PARTIES DE MEUBLES EN BOIS, AUTRES QUE SIÈGES, NDA
• PARTIES DE MEUBLES EN MÉTAL, AUTRES QUE SIÈGES, NDA
• PARTIES DE MEUBLES, NDA (SAUF EN MÉTAL OU EN BOIS ET AUTRES QUE DE SIÈGES ET MOBILIER POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE OU LA CHIRURGIE)
• PARTIES DE MICROPHONES, HAUT-PARLEURS, CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS ÉLECTRO-ACOUSTIQUES, AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE OU APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON, NDA
• PARTIES DE MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMIL, NDA
• PARTIES DE MOTEURS ET MACHINES MOTRICES NON ÉLECTRIQUES, NDA
• PARTIES DE MOTEURS HYDRAULIQUES, NDA
• PARTIES DE PALANS; TREUILS, CABESTANS; CRICS ET VÉRINS, NDA
• PARTIES DE PALIERS POUR ROULEMENTS DE TOUS GENRES, NDA
• PARTIES DE PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES NDA
• PARTIES DE POMPES POUR LIQUIDES, NDA
• PARTIES DE POMPES À AIR OU À VIDE, DE COMPRESSEURS D'AIR OU D'AUTRES GAZ ET DE VENTILATEURS, DE HOTTES ASPIRANTES À EXTRACTION OU À RECYCLAGE, À VENTILATEUR INCORPORÉ, NDA
• PARTIES DE PONTS AVEC DIFFÉRENTIEL, MÊME POURVUS D'AUTRES ORGANES DE TRANSMISSION, ET D'ESSIEUX PORTEURS, EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 50 20)
• PARTIES DE PONTS AVEC DIFFÉRENTIEL, MÊME POURVUS D'AUTRES ORGANES DE TRANSMISSION, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 50 20, AUTRES QU'ESSIEUX PORTEURS ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• PARTIES DE PRESSES ET FOULOIRS ET DE MACHINES ET APPAREILS SIMIL POUR LA FABRICATION DU VIN, DU CIDRE, DES JUS DE FRUITS ET BOISSONS SIMIL, NDA
• PARTIES DE PROPULSEURS À RÉACTION, NDA (À L'EXCL DES TURBORÉACTEURS)
• PARTIES DE PÉDALES ET PÉDALIERS POUR BICYCLETTES, NDA
• PARTIES DE RADIATEURS, EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 91 20)
• PARTIES DE RADIATEURS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 91 20 ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• PARTIES DE RASOIRS ET DE RASOIRS DE SÛRETÉ NON ÉLECTRIQUES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF LAMES DE RASOIRS DE SÛRETÉ, YC LES ÉBAUCHES EN BANDE)
• PARTIES DE RASOIRS ÉLECTRIQUES, TONDEUSES ET APPAREILS À ÉPILER À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, NDA
• PARTIES DE REMORQUES, SEMI-REMORQUES ET AUTRES VÉHICULES NON AUTOMOBILES, NDA
• PARTIES DE ROUES COULÉES D'UNE PIÈCE, EN FORME D'ÉTOILE, EN FONTE, FER OU ACIER, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 70 10)
• PARTIES DE ROULEMENTS À BILLES, À GALETS, À ROULEAUX OU À AIGUILLES (À L'EXCL DE LEUR ORGANE DE ROULEMENT), NDA
• PARTIES DE RÉACTEURS NUCLÉAIRES, NDA (EURATOM)
• PARTIES DE RÉFRIGÉRATEURS ET DE CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE ARMOIRE ET DU TYPE COFFRE ET D'AUTRES MATÉRIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID, PARTIES DE POMPES À CHALEUR, NDA
• PARTIES DE RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES, YC DE RHÉOSTATS ET DE POTENTIOMÈTRES, NDA
• PARTIES DE SILENCIEUX ET TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT, EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 92 20)
• PARTIES DE SILENCIEUX ET TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 92 20 ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• PARTIES DE SIÈGES POUR VÉHICULES AÉRIENS, NDA
• PARTIES DE SIÈGES, EN BOIS, NDA
• PARTIES DE SIÈGES, NDA (À L'EXCL DES ARTICLES EN BOIS)
• PARTIES DE STYLOS ET CRAYONS À BILLE, STYLOS ET MARQUEURS À MÈCHE FEUTRE OU À AUTRES POINTES POREUSES, STYLOS ET PORTE-MINE, NDA; PORTE-PLUME, PORTE-CRAYON ET ARTICLES SIMIL, STYLETS POUR DUPLICATEURS
• PARTIES DE TRONÇONNEUSES À CHAÎNE POUR EMPLOI À LA MAIN, À MOTEUR ÉLECTRIQUE OU NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, NDA
• PARTIES DE TUBES CATHODIQUES, NDA
• PARTIES DE TURBINES HYDRAULIQUES OU DE ROUES HYDRAULIQUES Y COMPRIS LES RÉGULATEURS
• PARTIES DE TURBINES À GAZ, NDA
• PARTIES DE TURBINES À VAPEUR, NDA (À L'EXCL DES AILETTES, DES AUBAGES ET DES ROTORS)
• PARTIES DE TURBORÉACTEURS OU DE TURBOPROPULSEURS, NDA
• PARTIES DE VOLANTS, COLONNES ET BOÎTIERS DE DIRECTION, EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 92 20)
• PARTIES DE VOLANTS, COLONNES ET BOÎTIERS DE DIRECTION, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 92 20 ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• PARTIES DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL, DES N° 8603, 8604, 8605 OU 8606, NDA
• PARTIES DE VÊTEMENTS OU D'ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, NDA
• PARTIES DE VÊTEMENTS OU D'ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, NDA (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• PARTIES DES AIMANTS PERMANENTS, ÉLECTRO-AIMANTS, ACCOUPLEMENTS, EMBRAYAGES, VARIATEURS DE VITESSE ET FREINS ÉLECTROMAGNÉTIQUES OU DES TÊTES DE LEVAGE OU DES DISPOSITIFS DE FIXATION MAGNÉTIQUES OU ÉLECTROMAGNÉTIQUES NDA
• PARTIES DES APPAREILS AUXILIAIRES DES N° 8402 OU 8403 ET DES CONDENSEURS POUR MACHINES À VAPEUR, NDA
• PARTIES DES APPAREILS ET DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES D'ALLUMAGE ET DE DÉMARRAGE, GÉNÉRATRICES ETC DU N° 8511, NDA
• PARTIES DES APPAREILS ET DISPOSITIFS, MÊME CHAUFFÉS ÉLECTRIQUEMENT, POUR LE TRAITEMENT DE MATIÈRES PAR DES OPÉRATIONS IMPLIQUANT UN CHANGEMENT DE TEMPÉRATURE, AINSI QUE DE CHAUFFE-EAU NON ÉLECTRIQUES À CHAUFFAGE INSTANTANÉ OU À ACCUMULATION, NDA (À L'EXCL DES STÉRILISATEURS MÉDICO-CHIRURGICAUX OU DE LABORATOIRE, CEUX POUR LA FABRICATION DES LINGOTS, DES PLAQUETTES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR, DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES OU DES DISPOSITIFS D'AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT AINSI QUE DES FOURS ET AUTRES APPAREILS DU N° 8514)
• PARTIES DES APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 OU 84238920, NDA
• PARTIES DES APPAREILS MÉCANIQUES À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS OU D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• PARTIES DES APPAREILS MÉNAGERS CHAUFFANTS NON ÉLECTRIQUES DU N° 7321, NDA
• PARTIES DES APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L’ÉPURATION DES LIQUIDES OU DES GAZ, NDA
• PARTIES DES APPAREILS RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 84212920 OU 84213915, NDA
• PARTIES DES APPAREILS ÉLECTRIQUES D'ÉCLAIRAGE, DE SIGNALISATION, ESSUIE-GLACES, DÉGIVREURS ET DISPOSITIFS ANTIBUÉE, DES TYPES UTILISÉS POUR AUTOMOBILES, NDA (À L'EXCL DES AVERTISSEURS POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL POUR VÉHICULES AUTOMOBILES]
• PARTIES DES APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE OU VISUELLE, NDA
• PARTIES DES AVERTISSEURS ÉLECTRIQUES POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, NDA
• PARTIES DES CADENAS, SERRURES ET VERROUS, AINSI QUE DES FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS, AVEC SERRURE, EN MÉTAUX COMMUNS, NDA
• PARTIES DES CHAUFFE-EAU, APPAREILS DE CHAUFFAGE DES LOCAUX, APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COIFFURE OU POUR SÉCHER LES MAINS, APPAREILS ÉLECTROTHERMIQUES POUR USAGES DOMESTIQUES ET RÉSISTANCES CHAUFFANTES, NDA
• PARTIES DES DIODES, TRANSISTORS ET DISPOSITIFS SIMIL À SEMI-CONDUCTEUR, DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES À SEMI-CONDUCTEUR, DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE ET CRISTAUX PIÉZO-ÉLECTRIQUES MONTÉS, NDA
• PARTIES DES EXTINCTEURS, PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES, DES MACHINES ET APPAREILS À JET DE SABLE, À JET DE VAPEUR ET APPAREILS À JET SIMILAIRES AINSI QUE DES MACHINES ET APPAREILS À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, NDA
• PARTIES DES FOURS DE LA SOUS-POSITION 8514 30 20 UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• PARTIES DES FOURS ÉLECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, Y COMPRIS DE CEUX FONCTIONNANT PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES AINSI QUE DES APPAREILS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MATIÈRES PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES, NDA
• PARTIES DES GÉNÉRATEURS DE GAZ À L'AIR OU DE GAZ À L'EAU ET DES GÉNÉRATEURS D'ACÉTYLÈNE OU DES GÉNÉRATEURS SIMIL DE GAZ PAR PROCÉDÉ À L'EAU, NDA
• PARTIES DES LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE OU À DÉCHARGE, DES PHARES ET PROJECTEURS SCELLÉS, DES LAMPES ET TUBES À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES, À ARC OU À DEL, NDA
• PARTIES DES MACHINES AUTOMATIQUES DE PLACEMENT DE COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• PARTIES DES MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE PRODUITS, NDA (À L’EXCLUSION DES MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE)
• PARTIES DES MACHINES DE SOUDAGE À LA VAGUE UTILISÉES POUR LA FABRICATION D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC, NDA
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE, LE SOUDAGE OU LA PROJECTION À CHAUD DE MÉTAUX, DE CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DE CERMETS, NDA
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT, LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION INDUSTRIELS D'ALIMENTS OU DE BOISSONS, NDA
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES DES N° 8477 10 00 À 8477 80 99, NDA (À L'EXCL DES PARTIES DE MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES ET AUTRES QUE COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER)
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES DES N° 8477 10 00 À 8477 80 99, NDA, COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL DES PARTIES DE MACHINES POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES)
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS VISÉS AU NO 8474, NDA (AUTRES QUE COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER)
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS VISÉS AU NO 8474, NDA, COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS, Y COMPRIS LES APPAREILS MÉCANIQUES, AYANT UNE FONCTION PROPRE, NDA (AUTRES QUE COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER)
• PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS, Y COMPRIS LES APPAREILS MÉCANIQUES, COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• PARTIES DES MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE, NDA
• PARTIES DES MACHINES POUR L’ASSEMBLAGE DES LAMPES, TUBES OU VALVES ÉLECTRIQUES OU ÉLECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE ET DES MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE TRAVAIL À CHAUD DU VERRE OU DES OUVRAGES EN VERRE, NDA
• PARTIES DES MACHINES, APPAREILS ET ENGINS POUR LA RÉCOLTE, LE BATTAGE ET LE FAUCHAGE, ET DES MACHINES POUR LE NETTOYAGE OU LE TRIAGE DES PRODUITS AGRICOLES, NDA
• PARTIES DES MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS POUR LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION DES CLICHÉS, PLANCHES, CYLINDRES OU AUTRES ORGANES IMPRIMANTS, NDA
• PARTIES DES POSTES TÉLÉPHONIQUES D’USAGERS, DES TÉLÉPHONES POUR RÉSEAUX CELLULAIRES ET AUTRES RÉSEAUX SANS FIL AINSI QUE DES AUTRES APPAREILS POUR LA TRANSMISSION OU LA RÉCEPTION DE LA VOIX, D’IMAGES OU D’AUTRES DONNÉES, NDA
• PARTIES DES SATELLITES DE TÉLÉCOMMUNICATION, NDA
• PARTIES DES STÉRILISATEURS MÉDICO-CHIRURGICAUX OU DE LABORATOIRE, NDA
• PARTIES DES VÉHICULES AÉRIENS, NDA (AUTRES QUE POUR VÉHICULES SPATIAUX, YC LES SATELLITES, ET LEURS VÉHICULES LANCEURS ET VÉHICULES SOUS-ORBITAUX)
• PARTIES DES VÉHICULES SPATIAUX, Y COMPRIS LES SATELLITES, NDA
• PARTIES EN MATIÈRES PLASTIQUES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE LAMPES-RÉCLAMES, D'ENSEIGNES LUMINEUSES, DE PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES, ET SIMIL, NDA
• PARTIES EN VERRE D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE LAMPES-RÉCLAMES, D'ENSEIGNES LUMINEUSES, DE PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES, ET SIMIL, NDA
• PARTIES EN VERRE POUR L'ÉQUIPEMENT DES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUES (À L'EXCL DES PROJECTEURS)
• PARTIES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS POUR FACILITER L'AUDITION AUX SOURDS, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES D'IMPRIMANTES, DE MACHINES À COPIER ET DE MACHINES À TÉLÉCOPIER, NDA (À L'EXCL DES ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES AINSI QUE DE MACHINES ET D'APPAREILS SERVANT À L'IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DU N° 8442)
• PARTIES ET ACCESSOIRES D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE (CARTES, DISQUES ET ROULEAUX POUR APPAREILS À JOUER MÉCANIQUEMENT, PEX) POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE À PERCUSSION, BOÎTES À MUSIQUE, ORCHESTRIONS, ORGUES DE BARBARIE ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE, NDA (À L'EXCL DES MÉTRONOMES, DIAPASONS, MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE, CORDES HARMONIQUES, PIANOS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SANS CLAVIER, ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER, HARMONIUMS ET INSTRUMENTS SIMIL À CLAVIER ET À ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES ET INSTRUMENTS DE MUSIQUE À VENT)
• PARTIES ET ACCESSOIRES D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE (CARTES, DISQUES ET ROULEAUX POUR APPAREILS À JOUER MÉCANIQUEMENT, PEX) POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE À PERCUSSION, BOÎTES À MUSIQUE, ORCHESTRIONS, ORGUES DE BARBARIE ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE, NDA (À L'EXCL DES MÉTRONOMES, DIAPASONS, MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE, CORDES HARMONIQUES, PIANOS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SANS CLAVIER, ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER, HARMONIUMS ET INSTRUMENTS SIMIL À CLAVIER ET À ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES ET INSTRUMENTS DE MUSIQUE À VENT)
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE BALANCES SENSIBLES À UN POIDS DE 5 CG OU MOINS, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE BICYCLETTES, ET LEURS PARTIES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE BOUSSOLES ET D'AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE CAMÉRAS, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE CARROSSERIE (SAUF PARE-CHOCS ET LEURS PARTIES ET CEINTURES DE SÉCURITÉ), POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, DE VOITURES DE TOURISME, DE VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, DE VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE CARROSSERIE DE TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (SAUF PARE-CHOCS ET LEURS PARTIES, CEINTURES DE SÉCURITÉ ET ACCESSOIRES POUR LE MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 29 10)
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE COMPTEURS D'ÉLECTRICITÉ, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE COMPTEURS DE GAZ OU DE LIQUIDES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE COMPTEURS DE TOURS, COMPTEURS DE PRODUCTION, TAXIMÈTRES, TOTALISATEURS DE CHEMIN PARCOURU, PODOMÈTRES ET COMPTEURS SIMIL, D'INDICATEURS DE VITESSE ET DE TACHYMÈTRES AINSI QUE DE STROBOSCOPES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES [LCD]
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE FAUTEUILS ROULANTS OU D'AUTRES VÉHICULES POUR INVALIDES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE FUSILS OU CARABINES DU NO 9303, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE JUMELLES, LONGUES-VUES, LUNETTES ASTRONOMIQUES, TÉLESCOPES OPTIQUES ET AUTRES INSTRUMENTS D'ASTRONOMIE, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER UTILISÉS POUR LA PRODUCTION DES SEMI-CONDUCTEURS, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE MACHINES ET D'APPAREILS SERVANT À L'IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DU N° 8442, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER, NDA (À L'EXCL DE MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER UTILISÉS POUR LA PRODUCTION DES SEMI-CONDUCTEURS)
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE MACHINES ET D'APPAREILS SERVANT À L'IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DU N° 8442, NDA (À L'EXCL DES MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER UTILISÉS POUR LA PRODUCTION DES SEMI-CONDUCTEURS ET AUTRES QUE COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES, NDA (AUTRES QUE LES GARNITURES DE CARDES)
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE MOTOCYCLES, YC DE CYCLOMOTEURS, NDA (SAUF FREINS, BOÎTES DE VITESSES, ROUES, SILENCIEUX, TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT, EMBRAYAGES, ET LEURS PARTIES)
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE PATINS À GLACE ET DE PATINS À ROULETTES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE PIANOS, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE PROJECTEURS CINÉMATOGRAPHIQUES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE PROJECTEURS D'IMAGES FIXES ET D'APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DE REVOLVERS OU PISTOLETS, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR EN PHOTOGRAPHIE, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS ET DU MATÉRIEL POUR LE DÉVELOPPEMENT AUTOMATIQUE DES PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES, DES FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES OU DU PAPIER PHOTOGRAPHIQUE EN ROULEAUX OU POUR L’IMPRESSION AUTOMATIQUE DES PELLICULES DÉVELOPPÉES SUR DES ROULEAUX DE PAPIER PHOTOGRAPHIQUE, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS ET DU MATÉRIEL RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 9010 50 00 OU 9010 60 00, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES ARMES DE GUERRE DU N° 9301, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES DENSIMÈTRES, ARÉOMÈTRES, PÈSE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMIL, DES THERMOMÈTRES, PYROMÈTRES, BAROMÈTRES, HYGROMÈTRES ET PSYCHROMÈTRES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DE DESSIN, DE TRAÇAGE OU DE CALCUL ET DE MESURE DE LONGUEURS POUR EMPLOI À LA MAIN, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE DONT LE SON EST PRODUIT OU DOIT ÊTRE AMPLIFIÉ PAR DES MOYENS ÉLECTRIQUES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SANS CLAVIER, NDA (À L'EXCL DES CORDES HARMONIQUES AINSI QUE DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE DONT LE SON EST PRODUIT OU DOIT ÊTRE AMPLIFIÉ PAR DES MOYENS ÉLECTRIQUES)
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT, DE PHOTOGRAMMÉTRIE, D'HYDROGRAPHIE, D'OCÉANOGRAPHIE, D'HYDROLOGIE, DE MÉTÉOROLOGIE OU DE GÉOPHYSIQUE AINSI QUE DES TÉLÉMÈTRES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES OU POUR LA MESURE OU LA DÉTECTION DES RADIATIONS IONISANTES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DU DÉBIT, DU NIVEAU, DE LA PRESSION OU D'AUTRES CARACTÉRISTIQUES VARIABLES DES LIQUIDES OU DES GAZ, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTRÔLE, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES LASERS ET AUTRES APPAREILS ET INSTRUMENTS NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS DANS LE CHAPITRE 90, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES LUNETTES DE VISÉE POUR ARMES OU PÉRISCOPES
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES DES SOUS-POSITIONS 4561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 OU 846150, DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS, D’ASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS, DE PARTIES D’APPAREILS DE LA POSITION 8517 OU DE PARTIES DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES DU N° 8445, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES ET APPAREILS D'ESSAIS DES PROPRIÉTÉS MÉCANIQUES DES MATÉRIAUX, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES ET APPAREILS DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DES LINGOTS, DES PLAQUETTES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR, DES CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES OU DES DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT AINSI QUE DES MACHINES ET APPAREILS VISÉS À LA NOTE 9 C DU CHAPITRE 84, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES POUR LE FILAGE [EXTRUSION], L'ÉTIRAGE, LA TEXTURATION OU LE TRANCHAGE DES MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES OU DE LEURS MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES À DÉCOUPER PAR JET D’EAU, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE DES POSITIONS 8456 À 8461, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MÉTIERS À TISSER OU DE LEURS MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DES MÉTIERS, MACHINES ET APPAREILS DU N° 8447, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES D’APPAREILS À RAYONS X
• PARTIES ET ACCESSOIRES EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR ARMES ET ENGINS SIMIL DES N° 9303 OU 9304, NDA (À L'EXCL DES FUSILS OU CARABINES DU N° 9303)
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU DU N° 8472, NDA (SAUF ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES)
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR CLARINETTES, TROMPETTES, CORNEMUSES, ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER, HARMONIUMS ET INSTRUMENTS SIMIL À CLAVIER ET À ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES, ACCORDÉONS ET INSTRUMENTS SIMIL, HARMONICAS À BOUCHE ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE À VENT DU N° 9205, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION OU POUR AUTRES MACHINES DU N° 8471, NDA (SAUF ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES)
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES À CALCULER NON ÉLECTRONIQUES, MACHINES COMPTABLES, CAISSES ENREGISTREUSES OU AUTRES MACHINES À DISPOSITIF DE CALCUL DU N° 8470, NDA (SAUF ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES)
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES À CALCULER ÉLECTRONIQUES DES N° 847010, 847021 OU 847029, NDA (À L'EXCL DES ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES)
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES, APPAREILS, INSTRUMENTS OU ARTICLES DU CHAPITRE 90, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DU BÉTON, ETC, YC LE TRAVAIL À FROID DU VERRE, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DU BÉTON, ETC, YC LE TRAVAIL À FROID DU VERRE, NDA (AUTRES QUE COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC, NDA (AUTRES QUE COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU MÉTAL AVEC ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR POUPÉES REPRÉSENTANT UNIQUEMENT L'ÊTRE HUMAIN, NDA
• PARTIES ET ACCESSOIRES POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (SAUF EN ACIERS ESTAMPÉS)
• PARTIES ET ACCESSOIRES QUI PEUVENT ÊTRE UTILISÉS INDIFFÉREMMENT AVEC LES MACHINES OU APPAREILS DE PLUSIEURS DES POSITIONS 8470 À 8472, NDA (À L’EXCLUSION DES ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES)
• PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES DE CLUBS DE GOLF
• PARTIES INFÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE COTON, AVEC DOUBLURE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES INFÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME MATIÈRE)
• PARTIES INFÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AVEC DOUBLURE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES INFÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE)
• PARTIES INFÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE COTON, AVEC DOUBLURE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES INFÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE)
• PARTIES INFÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AVEC DOUBLURE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES INFÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE)
• PARTIES POUR FREINS À DISQUES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 30 10)
• PARTIES POUR TESTEURS DE DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR DU N° 8536 90 20, NDA (À L'EXCL DES ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES)
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX APPAREILS DES N° 8535, 8536 OU 8537, NDA (À L'EXCL DES ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES ET DES TABLEAUX, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES ET AUTRES SUPPORTS POUR ARTICLES DU N° 8537, DÉPOURVUS DE LEURS APPAREILS, AINSI QUE POUR TESTEURS DE DISQUES [WAFERS] À SEMI-CONDUCTEUR DU N° 8536 90 20)
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX APPAREILS ÉMETTEURS INCORPORANT UN APPAREIL RÉCEPTEUR POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION, AUX APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES, AUX MONITEURS D’ORDINATEUR ET AUX PROJECTEURS INFORMATIQUES, NDA
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX APPAREILS ÉMETTEURS N’INCORPORANT PAS D’APPAREIL RÉCEPTEUR POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION, AUX CAMÉSCOPES AINSI QU’AUX APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE, DE RADIONAVIGATION ET DE RADIOTÉLÉCOMMANDE, NDA
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, AUX APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION ET AUX MONITEURS ET PROJECTEURS, NDA (À L’EXCLUSION DES ANTENNES, DES MEUBLES ET COFFRETS, DES ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES AINSI QUE DES PARTIES POUR MONITEURS ET PROJECTEURS DES TYPES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉS À UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION)
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS ET MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES AINSI QU'AUX GROUPES ÉLECTROGÈNES ET CONVERTISSEURS ROTATIFS ÉLECTRIQUES, NDA (SAUF FRETTES AMAGNÉTIQUES ET AUTRES QUE COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER)
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS ET MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES, GROUPES ÉLECTROGÈNES OU CONVERTISSEURS ROTATIFS ÉLECTRIQUES NDA, COULÉES OU MOULÉES EN FONTE, FER OU ACIER
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS À PISTON POUR L'AVIATION, NDA
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL), NDA
• PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEURS À EXPLOSION), NDA
• PARTIES SUPÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE COTON, AVEC DOUBLURE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES SUPÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE)
• PARTIES SUPÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AVEC DOUBLURE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES SUPÉRIEURES DE SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE)
• PARTIES SUPÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE COTON, AVEC DOUBLURE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES SUPÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE)
• PARTIES SUPÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AVEC DOUBLURE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF PARTIES SUPÉRIEURES DES SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE)
• PARTIES ÉLECTRIQUES DES MACHINES OU APPAREILS, NDA DANS LE CHAPITRE 85
• PARTIES, GARNITURES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉS AUX PARAPLUIES, OMBRELLES ET PARASOLS DU N° 6601 OU AUX CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL DU N° 6602 (SAUF POIGNÉES ET POMMEAUX ET SAUF MONTURES ASSEMBLÉES MÊME AVEC MÂTS OU MANCHES)
• PASSERELLES D'EMBARQUEMENT POUR PASSAGERS (À L'EXCL DE CELLES DES TYPES UTILISÉS DANS LES AÉROPORTS)
• PASSERELLES D'EMBARQUEMENT POUR PASSAGERS, DES TYPES UTILISÉS DANS LES AÉROPORTS
• PASTELS ET FUSAINS
• PASTILLES POUR LA GORGE ET BONBONS CONTRE LA TOUX
• PASTÈQUES, FRAÎCHES
• PATATES DOUCES, FRAÎCHES RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME DÉBITÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS (À L'EXCL DES PATATES DOUCES, FRAÎCHES, ENTIÈRES, DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE)
• PATATES DOUCES, FRAÎCHES, ENTIÈRES, DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE
• PATCHS À LA NICOTINE «SYSTÈMES TRANSDERMIQUES», DESTINÉS À AIDER LES FUMEURS À ARRÊTER DE FUMER
• PATINS À GLACE, YC LES CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE
• PATINS À ROULETTES, YC LES CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À ROULETTES
• PATÈRES, PORTE-CHAPEAUX, SUPPORTS ET ARTICLES SIMIL EN MÉTAUX COMMUNS
• PAVÉS ET BRIQUES, POUR LE BÂTIMENT OU LA CONSTRUCTION
• PAVÉS, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE, EN PIERRES NATURELLES (AUTRES QUE L'ARDOISE)
• PEAUX BRUTES, LAINÉES, D'AGNEAUX, FRAÎCHES, OU SALÉES, SÉCHÉES, CHAULÉES, PICKLÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES (À L'EXCL DES PEAUX D'AGNEAUX DITS 'ASTRAKAN', 'BREITSCHWANZ', 'CARACUL', 'PERSIANER' OU SIMIL AINSI QUE D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET ET DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS)
• PEAUX BRUTES, LAINÉES, D'OVINS (AUTRES QUE LES AGNEAUX), FRAÎCHES, OU SALÉES, SÉCHÉES, CHAULÉES, PICKLÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS)
• PEAUX BRUTES, ÉPILÉES OU SANS LAINE, D'OVINS, FRAÎCHES, OU SALÉES, SÉCHÉES, CHAULÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES, MÊME REFENDUES (À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS)
• PEAUX BRUTES, ÉPILÉES OU SANS LAINE, D'OVINS, PICKLÉES, MÊME REFENDUES
• PEAUX D'OVINS, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], TANNÉES, ÉPILÉES, MÊME REFENDUES (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉES AINSI QUE SIMPL PRÉTANNÉES)
• PEAUX D'OVINS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉES (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉES AINSI QUE SIMPL PRÉTANNÉES ET À L'EXCL DES PEAUX ÉPILÉES DE MÉTIS DES INDES, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], À PRÉTANNAGE VÉGÉTAL, MÊME AYANT SUBI CERTAINS TRAITEMENTS, MAIS MANIFESTEMENT NON UTILISABLES, EN L'ÉTAT, POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES EN CUIR)
• PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET, PLUMES ET PARTIES DE PLUMES - MÊME ROGNÉES -, BRUTES OU SIMPL NETTOYÉES, DÉSINFECTÉES OU TRAITÉES EN VUE DE LEUR CONSERVATION, POUDRES ET DÉCHETS DE PLUMES OU DE PARTIES DE PLUMES (À L'EXCL DES PLUMES DES ESPÈCES UTILISÉES POUR LE REMBOURRAGE AINSI QUE DU DUVET)
• PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET, PLUMES, PARTIES DE PLUMES, DUVET ET ARTICLES EN CES MATIÈRES (AUTRES QUE LES PRODUITS DES PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX DU N° 0505, LES TUYAUX ET TIGES DE PLUMES TRAVAILLÉS, LES CHAUSSURES ET COIFFURES, LES ARTICLES DE LITERIE ET ARTICLES SIMIL DU N° 9404, LES JOUETS, JEUX, ENGINS SPORTIFS ET ARTICLES DE COLLECTION)

• PEIGNES À COIFFER, PEIGNES DE COIFFURE, BARRETTES ET ARTICLES SIMIL, EN AUTRES MATIÈRES QU'EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES
• PEIGNES À COIFFER, PEIGNES DE COIFFURE, BARRETTES ET ARTICLES SIMIL, EN CAOUTCHOUC DURCI OU EN MATIÈRES PLASTIQUES
• PEIGNES, LISSES ET CADRES DE LISSES POUR MÉTIERS À TISSER
• PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS
• PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON)
• PEINTURES ET VERNIS (À L'EXCL DES PEINTURES ET VERNIS À L'HUILE AINSI QUE DES PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS); PIGMENTS À L'EAU PRÉPARÉS DES TYPES UTILISÉS POUR LE FINISSAGE DES CUIRS
• PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYESTERS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON AQUEUX
• PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU AQUEUX
• PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON AQUEUX
• PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON AQUEUX
• PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU AQUEUX (À L'EXCL DES PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES)
• PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON AQUEUX (À L'EXCL DES PRODUITS À BASE DE POLYESTERS OU DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES)
• PEINTURES ET VERNIS À L'HUILE
• PELLES MÉCANIQUES, EXCAVATEURS, CHARGEUSES ET CHARGEUSES-PELLETEUSES, AUTOPROPULSÉS (SAUF PELLES MÉCANIQUES DONT LA SUPERSTRUCTURE PEUT EFFECTUER UNE ROTATION DE 360° ET SAUF CHARGEUSES À CHARGEMENT FRONTAL)
• PELLETERIES BRUTES DE VISONS, ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES
• PELLETERIES BRUTES, ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES (À L'EXCL DES PELLETERIES BRUTES DE VISONS, D'AGNEAUX DITS 'ASTRAKAN', 'BREITSCHWANZ', 'CARACUL', 'PERSIANER' OU SIMIL, D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET AINSI QUE DE RENARDS)
• PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON ASSEMBLÉES (À L’EXCL DES PELLETERIES DE VISONS, DE LAPINS, DE LIÈVRES, DE CASTORS, DE RATS MUSQUÉS, DE RENARDS, DE PHOQUES, D'OTARIES ET D’OVINS)
• PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON ASSEMBLÉES, D'AGNEAUX DITS 'ASTRAKAN', 'BREITSCHWANZ', 'CARACUL', 'PERSIANER' OU SIMIL AINSI QUE D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET
• PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON ASSEMBLÉES, D'OVINS (À L'EXCL D'AGNEAUX DITS 'ASTRAKAN', 'BREITSCHWANZ', 'CARACUL', 'PERSIANER' OU SIMIL AINSI QUE D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET)
• PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON ASSEMBLÉES, DE LAPINS OU DE LIÈVRES
• PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON ASSEMBLÉES, DE VISONS
• PELLETERIES ENTIÈRES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, ET LEURS MORCEAUX ET CHUTES, ASSEMBLÉS, SANS ADJONCTION D'AUTRES MATIÈRES, DE PHOQUES OU D'OTARIES (À L'EXCL DES PELLETERIES DE BÉBÉS PHOQUES HARPÉS ['À MANTEAU BLANC'] OU DE BÉBÉS PHOQUES À CAPUCHON ['À DOS BLEU'], DES PEAUX DITES 'ALLONGÉES', DES VÊTEMENTS, DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT ET DES AUTRES ARTICLES EN PELLETERIES)
• PELLETERIES ENTIÈRES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, ET LEURS MORCEAUX ET CHUTES, ASSEMBLÉS, SANS ADJONCTION D’AUTRES MATIÈRES (À L’EXCL DES PELLETERIES DE LAPINS, DE LIÈVRES ET DE PHOQUES ET D'OTARIES; DES PEAUX DITES [ALLONGÉES]; DES VÊTEMENTS ET AUTRES ARTICLES EN PELLETERIES)
• PELLETERIES FACTICES ET ARTICLES EN PELLETERIES FACTICES (À L'EXCL DES CHAUSSURES, DES COIFFURES, DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES, DES GANTS COMPORTANT À LA FOIS DES PELLETERIES FACTICES ET DU CUIR AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [PEX JOUETS, JEUX, ENGINS SPORTIFS])
• PELLETS DE SEIGLE OU D'ORGE
• PELLICULE EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), D'UNE ÉPAISSEUR DE 72 MICROMÈTRES OU PLUS MAIS N'EXCÉDANT PAS 79 MICROMÈTRES, DESTINÉE À LA FABRICATION DE DISQUES MAGNÉTIQUES SOUPLES, ET FEUILLES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] NON ALVÉOLAIRE D'UNE ÉPAISSEUR >= 100 MICROMÈTRES MAIS <= 150 MICROMÈTRES, DESTINÉES À LA FABRICATION DE PLAQUES D'IMPRESSION PHOTOPOLYMÈRES
• PELLICULES EN ROULEAUX OU EN BANDES, SUSCEPTIBLES DE SERVIR, EN CINÉMATOGRAPHIE OU EN PHOTOGRAPHIE, DE SUPPORT AUX COUCHES SENSIBLES À LA LUMIÈRE, EN ACÉTATE DE CELLULOSE NON ALVÉOLAIRE
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES (YC À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS), SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 105 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL DES PELLICULES POUR RAYONS X, DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE DES PRODUITS COMPORTANT UNE ÉMULSION AUX HALOGÉNURES D'ARGENT)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES (YC À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS), SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 35 MM, COMPORTANT UNE ÉMULSION AUX HALOGÉNURES D'ARGENT, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL DES PELLICULES POUR RAYONS X, DES MICROFILMS, DES FILMS POUR LES ARTS GRAPHIQUES AINSI QUE DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES (YC À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS), SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 105 MM MAIS <= 610 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES (YC À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS), SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 610 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 200 M (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES (YC À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS), SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 610 MM ET D'UNE LONGUEUR > 200 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, POUR RAYONS X (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 16 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES, DES PELLICULES POUR RAYONS X, DES PELLICULES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, DES MICROFILMS ET DES FILMS POUR LES ARTS GRAPHIQUES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR > 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES, DES PELLICULES POUR RAYONS X, DES PELLICULES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, DES MICROFILMS ET DES FILMS POUR LES ARTS GRAPHIQUES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 16 MM MAIS <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (SAUF EN PAPIER, EN CARTON ET EN MATIÈRES TEXTILES ET À L'EXCL DES PELLICULES POUR DIAPOSITIVES ET DES PELLICULES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 16 MM MAIS <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR > 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES POUR DIAPOSITIVES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 35 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 35 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON ET EN MATIÈRES TEXTILES ET DES PELLICULES POUR RAYONS X)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES [YC À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS], SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D’UNE LARGEUR <= 105 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L’EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES ET DE NÉGATIFS DE FILM D’UNE LARGEUR >= 75 MM MAIS <= 105 MM ET D’UNE LONGUEUR >= 100 M, DESTINÉS À LA FABRICATION DE FILMS POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ)
• PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉES ET DÉVELOPPÉES, POUR LA REPRODUCTION OFFSET
• PELLICULES TRANSPARENTES ADHÉSIVES ET ADHÉSIFS LIQUIDES TRANSPARENTS DURCISSABLES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION D’ÉCRANS PLATS OU D’ÉCRANS TACTILES, À BASE DE POLYMÈRES DES POSITIONS 3901 À 3913 OU DE CAOUTCHOUC
• PENDULES ET HORLOGES MURALES NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT
• PENDULES ET HORLOGES, MURALES, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT
• PENTACHLOROPHÉNOL [ISO]
• PENTAFLUOROPROPANES, HEXAFLUOROPROPANES ET HEPTAFLUOROPROPANES
• PENTAFLUOROÉTHANE ET 1,1,1-TRIFLUOROÉTHANE
• PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE
• PENTAÉRYTHRITOL [PENTAÉRYTHRITE]
• PEPTONES ET LEURS DÉRIVÉS; AUTRES MATIÈRES PROTÉIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, NDA; POUDRE DE PEAU, TRAITÉE OU NON AU CHROME (À L'EXCL DE CONCENTRÉS DE PROTÉINES DU LAIT CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 85 % DE PROTÉINES)
• PERCEUSES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, YC LES PERFORATRICES ROTATIVES, FONCTIONNANT AVEC SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE (AUTRES QUE MACHINES ÉLECTROPNEUMATIQUES)
• PERCEUSES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, YC LES PERFORATRICES ROTATIVES, FONCTIONNANT SANS SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE
• PERCEUSES ÉLECTROPNEUMATIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, YC LES PERFORATRICES ROTATIVES
• PERCHES DU NIL (LATES NILOTICUS) ET POISSONS TÊTE DE SERPENT (CHANNA SPP), CONGELÉS
• PERCHES DU NIL [LATES NILOTICUS] ET POISSONS TÊTE DE SERPENT [CHANNA SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• PERCHLORATES (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• PERCOLATEURS ET AUTRES APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DU CAFÉ ET AUTRES BOISSONS CHAUDES (SAUF APPAREILS DOMESTIQUES)
• PERLES DE CULTURE, BRUTES, MÊME ASSORTIES
• PERLES DE CULTURE, TRAVAILLÉES, MÊME ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES, ET PERLES DE CULTURE TRAVAILLÉES ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT
• PERLES DE VERRE (SAUF TAILLÉES ET POLIES MÉCANIQUEMENT ET AUTRES QUE LES OUVRAGES OBTENUS AVEC CES PERLES)
• PERLES DE VERRE TAILLÉES ET POLIES MÉCANIQUEMENT (AUTRES QUE LES OUVRAGES OBTENUS AVEC CES PERLES)
• PERLES FINES, MÊME TRAVAILLÉES OU ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES, ET PERLES FINES ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (À L'EXCL DES PERLES-MÈRES DE NACRE)
• PERMANGANATE DE POTASSIUM
• PEROXOBORATES [PERBORATES]
• PEROXOCARBONATES [PERCARBONATES]
• PEROXOSULFATES [PERSULFATES]
• PEROXYDE D'HYDROGÈNE [EAU OXYGÉNÉE], MÊME SOLIDIFIÉ AVEC DE L'URÉE
• PEROXYDE DE BENZOYLE ET CHLORURE DE BENZOYLE
• PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
• PEROXYDES DE SODIUM OU DE POTASSIUM
• PERRUQUES COMPLÈTES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES
• PERRUQUES, BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL, EN CHEVEUX; OUVRAGES EN CHEVEUX NDA
• PERRUQUES, BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL, EN POILS OU MATIÈRES TEXTILES (SAUF MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES)
• PHARES ET PROJECTEURS SCELLÉS
• PHOSPHATE DE TRIS(2,3-DIBROMOPROPYLE)
• PHOSPHATE DE TRISODIUM
• PHOSPHATES (À L'EXCL DES PHOSPHATES DE TRIAMMONIUM, DE MONOSODIUM, DE DISODIUM, DE TRISODIUM, DE POTASSIUM, DE CALCIUM ET DE MERCURE)
• PHOSPHATES DE CALCIUM (À L'EXCL DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE CALCIUM [PHOSPHATE DICALCIQUE])
• PHOSPHATES DE CALCIUM ET PHOSPHATES ALUMINOCALCIQUES, NATURELS ET CRAIES PHOSPHATÉES, NON MOULUS
• PHOSPHATES DE CALCIUM ET PHOSPHATES ALUMINOCALCIQUES, NATURELS, ET CRAIES PHOSPHATÉES, MOULUS
• PHOSPHATES DE MONO- OU DE DISODIUM
• PHOSPHATES DE POTASSIUM
• PHOSPHINATES [HYPOPHOSPHITES] ET PHOSPHONATES [PHOSPHITES]
• PHÉNAZONE [ANTIPYRINE] ET SES DÉRIVÉS (À L'EXCL DE LA PROPYPHÉNAZONE [DCI])
• PHÉNOBARBITAL [DCI], BARBITAL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS
• PHÉNOL [HYDROXYBENZÈNE] ET SES SELS
• PHÉNOLPHTALÉINE; ACIDE 1-HYDROXY-4-[1-(4-HYDROXY-3-MÉTHOXYCARBONYL-1-NAPHTYL)-3-OXO-1H, 3H-BENZO[DE]ISOCHROMÈNE-1-YL]-6-OCTADÉCYL-OXY-2-NAPHTOÏQUE; 3'-CHLORO-6'-CYCLOHEXYLAMINOSPIRO[ISOBENZOFURAN-1(3H), 9'-XANTHÈNE]-3-ONE; 6'-(N-ÉTHYL-P-TOLUIDINO)-2'-MÉTHYLSPIRO[ISOBENZOFURAN-1(3H), 9'-XANTHÈNE]-3-ONE; 6-DOCOSYLOXY-1-HYDROXY-4-[1-(4-HYDROXY-3-MÉTHYL-1-PHÉNANTHRYL)-3-OXO-1H, 3H-NAPHTO[1,8-CD]PYRAN-1-YL]NAPHTALÈNE-2-CARBOXYLATE DE MÉTHYLE
• PHÉNOLS CONTENANT > 50% DE PHÉNOLS (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• PIANOS DROITS, NEUFS
• PIANOS NUMÉRIQUES À CLAVIER
• PIANOS À QUEUE
• PIERRE PONCE
• PIERRES CALCAIRES AUTRES QUE LE MARBRE, LE TRAVERTIN OU L'ALBÂTRE, DE N'IMPORTE QUELLE FORME (SAUF OUVRAGES DU N° 680210; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; BOUTONS; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS)
• PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION (SAUF PIERRES CALCAIRES, GRANIT ET ARDOISE), DE TOUTES FORMES, POLIES, DÉCORÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉES, D'UN POIDS NET < 10 KG; SCULPTURES RÉALISÉES À PARTIR DE CES PIERRES (SAUF OUVRAGES DU N° 680210; ARTICLES EN BASALTE FONDU OU EN STÉATITE CÉRAMIQUE; BOUTONS; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; APPAREILS D'HORLOGERIE OU D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS)
• PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, NATURELLES ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPL TAILLÉES OU SCIÉES ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF LE MARBRE, LE TRAVERTIN, L'ALBÂTRE, LE GRANIT ET L'ARDOISE, CELLES À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE ET À L'EXCL DES CARREAUX, CUBES, DÉS ET AUTRES PIERRES NATURELLES DU N° 680210 ET DES PAVÉS, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE)
• PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, NATURELLES, AUTRES QUE LES PIERRES CALCAIRES, LE GRANIT ET L'ARDOISE, DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLIES, DÉCORÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉES MAIS NON SCULPTÉES, D'UN POIDS NET >= 10 KG (SAUF ARTICLES EN BASALTE FONDU; ARTICLES EN STÉATITE CÉRAMIQUE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; PAVÉS, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE)
• PIERRES GEMMES (PRÉCIEUSES OU FINES), BRUTES OU SIMPL SCIÉES OU DÉGROSSIES, MÊME ASSORTIES (AUTRES QUE LES DIAMANTS ET LES IMITATIONS DE PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES)
• PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES, TRAVAILLÉES, MÊME ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES, ET PIERRES GEMMES, PRÉCIEUSES OU FINES, TRAVAILLÉES, NON ASSORTIES, ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (AUTRES QUE SIMPL SCIÉES OU DÉGROSSIES, ET SAUF DIAMANTS, RUBIS, SAPHIRS, ÉMERAUDES ET IMITATIONS DE PIERRES GEMMES, PRÉCIEUSES OU FINES)
• PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN
• PIERRES, CONCASSÉES, MÊME TRAITÉES THERMIQUEMENT, DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS (À L'EXCL DES CAILLOUX ET GRAVIERS, DE LA DOLOMIE ET DES PIERRES À CHAUX, CONCASSÉS)
• PIGEONS, VIVANTS
• PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE COMPOSÉS DU CHROME, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE DIOXYDE DE TITANE, CONTENANT EN POIDS < 80% DE DIOXYDE DE TITANE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE DIOXYDE DE TITANE, CONTENANT EN POIDS >= 80% DE DIOXYDE DE TITANE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DES N° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215)
• PIGMENTS, OPACIFIANTS ET COULEURS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS SIMIL, DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE
• PIGMENTS, YC LES POUDRES ET FLOCONS MÉTALLIQUES, DISPERSÉS DANS DES MILIEUX NON AQUEUX, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE PÂTE, DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE PEINTURES; TEINTURES ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES, NDA, PRÉSENTÉES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES (SAUF HORS D'USAGE, DES BATTERIES SÈCHES AU ZINC-CARBURE D'UNE TENSION >= 5,5 V MAIS <= 6,5V AINSI QUE DES PILES ET BATTERIE AU BIOXYDE DE MANGANÈSE, À L'OXYDE DE MERCURE, À L'OXYDE D'ARGENT, AU LITHIUM ET À L'AIR-ZINC)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU BIOXYDE DE MANGANÈSE, ALCALINES (SAUF HORS D'USAGE ET SAUF PILES CYLINDRIQUES)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU BIOXYDE DE MANGANÈSE, ALCALINES, EN FORME DE PILES CYLINDRIQUES (SAUF HORS D'USAGE)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU BIOXYDE DE MANGANÈSE, NON ALCALINES (SAUF HORS D'USAGE ET SAUF PILES CYLINDRIQUES)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU BIOXYDE DE MANGANÈSE, NON ALCALINES, EN FORME DE PILES CYLINDRIQUES (SAUF HORS D'USAGE)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU LITHIUM (SAUF HORS D'USAGE ET SAUF PILES CYLINDRIQUES ET PILES BOUTON)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU LITHIUM, EN FORME DE PILES BOUTON (SAUF HORS D'USAGE)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU LITHIUM, EN FORME DE PILES CYLINDRIQUES (SAUF HORS D'USAGE)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, HORS D'USAGE
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, À L'AIR-ZINC (SAUF HORS D'USAGE)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, À L'OXYDE D'ARGENT (SAUF HORS D'USAGE)
• PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, À L'OXYDE DE MERCURE (SAUF HORS D'USAGE)
• PILONS ET MORCEAUX DE PILONS, NON DÉSOSSÉS, DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• PILONS ET MORCEAUX DE PILONS, NON DÉSOSSÉS, DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• PIMENTS DOUX OU POIVRONS, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• PIMENTS DOUX OU POIVRONS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• PIMENTS DOUX OU POIVRONS, SÉCHÉS, MAIS NON BROYÉS NI PULVÉRISÉS
• PIMENTS DOUX OU POIVRONS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• PIMENTS DU GENRE 'CAPSICUM' OU DU GENRE 'PIMENTA', CONSERVÉS PROVISOIREMENT [PEX AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL DES PIMENTS DOUX ET DES POIVRONS)
• PIMENTS DU GENRE 'CAPSICUM' OU DU GENRE 'PIMENTA', NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL DES PIMENTS DOUX ET DES POIVRONS)
• PIMENTS DU GENRE 'CAPSICUM' OU DU GENRE 'PIMENTA', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES PIMENTS DOUX OU POIVRONS AINSI QUE DES PIMENTS DESTINÉS À LA FABRICATION DE LA CAPSICINE, DE TEINTURES D'OLÉORÉSINES DE 'CAPSICUM', D'HUILES ESSENTIELLES OU DE RÉSINOÏDES)
• PIMENTS DU GENRE 'CAPSICUM' OU DU GENRE 'PIMENTA', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ, DESTINÉS À LA FABRICATION INDUSTRIELLE D'HUILES ESSENTIELLES OU DE RÉSINOÏDES
• PIMENTS DU GENRE 'CAPSICUM', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ, DESTINÉS À LA FABRICATION DE LA CAPSICINE OU DE TEINTURES D'OLÉORÉSINES DE 'CAPSICUM'
• PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, BROYÉS OU PULVÉRISÉS
• PIMENTS DU GENRE [CAPSICUM] OU DU GENRE [PIMENTA], SÉCHÉS, MAIS NON BROYÉS NI PULVÉRISÉS (À L’EXCL DES PIMENTS DOUX OU POIVRONS)
• PINCEAUX ET BROSSES POUR ARTISTES, PINCEAUX À ÉCRIRE
• PINCEAUX ET PLUMEAUX, TÊTES PRÉPARÉES POUR ARTICLES DE BROSSERIE ET RACLETTES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES SOUPLES ANALOGUES; BALAIS, BROSSES ET PINCEAUX, NDA
• PINCEAUX POUR L'APPLICATION DES PRODUITS COSMÉTIQUES
• PINCES (MÊME COUPANTES), TENAILLES, BRUCELLES À USAGE NON MÉDICAL ET OUTILS SIMIL À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS
• PINTADES DOMESTIQUES, NON DÉCOUPÉES EN MORCEAUX, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES
• PINTADES DOMESTIQUES, VIVANTES, D’UN POIDS <= 185 G
• PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTES, D'UN POIDS > 185 G
• PIOCHES, PICS, HOUES, BINETTES, RÂTEAUX ET RACLOIRS, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF PIOLETS)
• PIPES, YC LES TÊTES DE PIPES, FUME-CIGARE ET FUME-CIGARETTE, ET LEURS PARTIES (À L'EXCL DES ÉBAUCHONS DE PIPES EN BOIS)
• PIQUETTE, OBTENUE PAR LA FERMENTATION DES MARCS DE RAISINS
• PISTACHES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES
• PISTACHES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES
• PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMIL (À L'EXCL DES MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA PROJECTION À CHAUD DE MÉTAUX OU DE CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS [N° 8515] AINSI QUE DES MACHINES ET APPAREILS À JET DE SABLE, VAPEUR, ETC)
• PISÉ DE DOLOMIE
• PIZZAS, QUICHES ET PRODUITS SIMIL, CONTENANT <5% EN POIDS DE SACCHAROSE, DE SUCRE INTERVERTI OU D'ISOGLUCOSE (À L'EXCL DU PAIN CROUSTILLANT DIT KNÄCKEBROT, DES BISCUITS, DES GAUFRES ET GAUFRETTES, DES BISCOTTES, DU PAIN GRILLÉ ET DES PRODUITS SIMIL GRILLÉS, DU PAIN, DES HOSTIES, DES CACHETS VIDES DES TYPES UTILISÉS POUR MÉDICAMENTS, DES PAINS À CACHETER, DES PÂTES SÉCHÉES DE FARINE, D'AMIDON OU DE FÉCULE EN FEUILLES ET DES PRODUITS SIMIL)
• PIZZAS, QUICHES ET PRODUITS SIMIL, CONTENANT <5% EN POIDS DE SACCHAROSE, DE SUCRE INTERVERTI OU D'ISOGLUCOSE (À L'EXCL DU PAIN CROUSTILLANT DIT KNÄCKEBROT, DES BISCUITS, DES GAUFRES ET GAUFRETTES, DES BISCOTTES, DU PAIN GRILLÉ ET DES PRODUITS SIMIL GRILLÉS, DU PAIN, DES HOSTIES, DES CACHETS VIDES DES TYPES UTILISÉS POUR MÉDICAMENTS, DES PAINS À CACHETER, DES PÂTES SÉCHÉES DE FARINE, D'AMIDON OU DE FÉCULE EN FEUILLES ET DES PRODUITS SIMIL)
• PIÈCES D'ARTILLERIE [P EX CANONS, OBUSIERS ET MORTIERS]
• PIÈCES DE FINITION, EN CÉRAMIQUE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES RÉFRACTAIRES)
• PIÈCES EN CAOUTCHOUC-MÉTAL EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL DES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE ET DE CELLES QUI, EN RAISON DE LEUR NATURE, SONT DESTINÉES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT AUX VÉHICULES AUTOMOBILES DES N° 8701 À 8705)
• PIÈCES EN CAOUTCHOUC-MÉTAL QUI, EN RAISON DE LEUR NATURE, SONT DESTINÉES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT AUX VÉHICULES AUTOMOBILES DES N° 8701 À 8705, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL DES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE)
• PIÈCES ISOLANTES EN CÉRAMIQUE, POUR USAGES ÉLECTRIQUES
• PIÈCES ISOLANTES EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR USAGES ÉLECTRIQUES
• PIÈCES ISOLANTES, POUR USAGES ÉLECTRIQUES (AUTRES QU'EN CÉRAMIQUE OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, ET AUTRES QUE TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIÈCES DE RACCORDEMENT, EN MÉTAUX COMMUNS, ISOLÉS INTÉRIEUREMENT)
• PLANCHES À PAIN, PLANCHES À HACHER ET ARTICLES SIMILAIRES, EN BAMBOU
• PLANCHES À VOILE
• PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL, EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS (SAUF REVÊTUS OU RENFORCÉS DE PAPIER OU DE CARTON UNIQUEMENT ET SAUF OUVRAGES À LIAISON EN PLÂTRE À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON)
• PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL, EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS, REVÊTUS OU RENFORCÉS DE PAPIER OU DE CARTON UNIQUEMENT (SAUF OUVRAGES À LIAISON EN PLÂTRE À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON)
• PLANCHETTES, DESTINÉES À LA FABRICATION DE CRAYONS, EN BOIS, D’UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM (À L’EXCLUSION DES BOIS TROPICAUX ET DES BOIS DE CONIFÈRES)
• PLANEURS ET AILES VOLANTES; BALLONS ET DIRIGEABLES (AUTRES QUE BALLONNETS POUR ENFANTS)
• PLANS ET DESSINS D'ARCHITECTES, D'INGÉNIEURS ET AUTRES PLANS ET DESSINS INDUSTRIELS, COMMERCIAUX, TOPOGRAPHIQUES OU SIMIL, OBTENUS EN ORIGINAL À LA MAIN; TEXTES ÉCRITS À LA MAIN; REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES SUR PAPIER SENSIBILISÉ ET COPIES OBTENUES AU CARBONE DES PLANS, DESSINS OU TEXTES VISÉS CI-DESSUS
• PLANTAINS SECS
• PLANTAINS, FRAIS
• PLANTES D'INTÉRIEUR À FLEURS, EN BOUTONS OU EN FLEUR (À L'EXCL DES CACTÉES)
• PLANTES D'INTÉRIEUR, VIVANTES (À L'EXCL DES BOUTURES ET JEUNES PLANTS AINSI QUE DES PLANTES À FLEURS, EN BOUTONS OU EN FLEUR)
• PLANTES DE PLEIN AIR, VIVANTES, YC LEURS RACINES (SAUF LES BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, YC LES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE, LES BOUTURES NON RACINÉES ET GREFFONS, LES RHODODENDRONS, AZALÉES, LES ROSIERS, LE BLANC DE CHAMPIGNON, LES PLANTS D'ANANAS, LES PLANTS DE LÉGUMES ET DE FRAISIERS, LES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX ET LES PLANTES VIVACES)
• PLANTES, PARTIES DE PLANTES, GRAINES ET FRUITS DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT EN PARFUMERIE, EN MÉDECINE OU À USAGES INSECTICIDES, PARASITICIDES OU SIMIL, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS OU SECHÉS, MÊMES COUPÉS, CONCASSÉS OU PULVÉRISÉS (À L’EXCL DES RACINES DE GINSENG, DES FEUILLES DE COCA, DE LA PAILLE DE PAVOT, D'ÉPHÉDRA AINSI QUE DES FÈVES DE TONKA)
• PLANTOIRS ET REPIQUEURS (À L’EXCLUSION DE CEUX SANS LABOUR)
• PLANTS D'ANANAS
• PLANTS DE LÉGUMES ET PLANTS DE FRAISIERS
• PLANTS DE VIGNE, GREFFÉS OU RACINÉS
• PLAQUES DE FOND POUR MOULES (À L'EXCL DES ARTICLES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, EN MATIÈRES CÉRAMIQUES ET EN VERRE)
• PLAQUES ET FEUILLES EN VERRE COULÉ, COLORÉES DANS LA MASSE, OPACIFIÉES, PLAQUÉES (DOUBLÉES) OU À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉES (AUTRES QU'EN VERRE D'OPTIQUE OU QU'EN VERRE ARMÉ)
• PLAQUES ET FEUILLES EN VERRE DIT 'COULÉ', ARMÉES, MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉES
• PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, DONT LA DIMENSION D'AU MOINS UN CÔTÉ > 255 MM
• PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME], EN AUTRES MATIÈRES QUE LE PAPIER, LE CARTON OU LES TEXTILES (À L'EXCL DES FILMS À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS AINSI QUE DES PLAQUES ET FILMS DONT LA DIMENSION D'AU MOINS UN CÔTÉ > 255 MM)
• PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME, EN AUTRES MATIÈRES QUE LE PAPIER, LE CARTON OU LES TEXTILES (À L'EXCL DES PLAQUES ET FILMS POUR RAYONS X, DES FILMS À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS AINSI QUE DES PLAQUES ET FILMS DONT LA DIMENSION D'AU MOINS UN CÔTÉ > 255 MM)
• PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, POUR RAYONS X (SAUF EN PAPIER, EN CARTON ET EN MATIÈRES TEXTILES)
• PLAQUES ET PELLICULES, PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉES ET DÉVELOPPÉES (À L’EXCLUSION DES FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, DES PLAQUES D’IMPRESSION PRÊTES À L’EMPLOI, DES PELLICULES POUR LA REPRODUCTION OFFSET AINSI QUE DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PLAQUES INDICATRICES, PLAQUES-ENSEIGNES, PLAQUES-ADRESSES ET PLAQUES SIMIL, CHIFFRES, LETTRES ET ENSEIGNES DIVERSES, EN MÉTAUX COMMUNS, YC LES PANNEAUX DE SIGNALISATION ROUTIÈRE (SAUF LES ENSEIGNES ET PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES DU N° 9405, LES CARACTÈRES D'IMPRIMERIE ET ARTICLES SIMIL ET SAUF PANNEAUX, DISQUES ET CROIX DE SIGNALISATION POUR VOIES DE CIRCULATION DU N° 8608)
• PLAQUES ONDULÉES EN CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL, NE CONTENANT PAS D'AMIANTE
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI ET POLI SUR UNE OU DEUX FACES], AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR > 4,5 MM (AUTRE QU'ARMÉE, COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL DOUCIE OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI ET POLI SUR UNE OU DEUX FACES], NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 3,5 MM (AUTRE QU'ARMÉE, COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL DOUCIE OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI ET POLI SUR UNE OU DEUX FACES], NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR > 3,5 MM MAIS <= 4,5 MM (AUTRE QU'ARMÉE, COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL DOUCIE OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES], MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, ARMÉE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES], À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 3,5 MM (SAUF ARMÉE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES], À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR > 3,5 MM MAIS <= 4,5 MM (SAUF ARMÉE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES], À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR > 4,5 MM (SAUF ARMÉE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES], À COUCHE NON RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE (SAUF ARMÉE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI SUR UNE OU DEUX FACES], COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL DOUCIE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 3,5 MM (AUTRE QU'ARMÉE ET AUTRE QU'À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI SUR UNE OU DEUX FACES], COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL DOUCIE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, D'UNE ÉPAISSEUR > 4,5 MM (AUTRE QU'ARMÉE ET AUTRE QU'À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI SUR UNE OU DEUX FACES], COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL DOUCIE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE, ÉPAISSEUR > 3,5 MM MAIS <= 4,5 MM (AUTRE QU'ARMÉE ET AUTRE QU'À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN VERRE D'OPTIQUE DIT 'COULÉ', COLORÉES DANS LA MASSE, OPACIFIÉES, PLAQUÉES [DOUBLÉES], OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉES (AUTRES QU'ARMÉES)
• PLAQUES OU FEUILLES EN VERRE D'OPTIQUE, DIT 'COULÉ' MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ (AUTRES QUE COLORÉES DANS LA MASSE, OPACIFIÉES, PLAQUÉES [DOUBLÉES], OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE ET AUTRES QU'ARMÉES)
• PLAQUES OU FEUILLES EN VERRE DIT 'COULÉ', À COUCHE NON RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉES (AUTRES QU'ARMÉES ET EN VERRE D'OPTIQUE)
• PLAQUES OU FEUILLES EN VERRE, DIT 'COULÉ', MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ (AUTRES QU'EN VERRE D'OPTIQUE OU QU'EN VERRE COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ [DOUBLÉ], OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE ET SAUF EN VERRE ARMÉ)
• PLAQUES, FEUILLES ET BANDES EN MICA AGGLOMÉRÉ OU RECONSTITUÉ, MÊME SUR SUPPORT EN PAPIER, CARTON OU AUTRES MATIÈRES, EN ROULEAUX OU SIMPL DÉCOUPÉES EN CARRÉS OU EN RECTANGLES
• PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE NON DURCI
• PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, EN CAOUTCHOUC NON ALVÉOLAIRE NON DURCI (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS DE SOL ET DES TAPIS DE PIED)
• PLAQUES, FEUILLES OU PROFILÉS EN VERRE D'OPTIQUE, MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, COURBÉ, BISEAUTÉ, GRAVÉ, PERCÉ, ÉMAILLÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ MAIS NON ENCADRÉ NI ASSOCIÉ À D'AUTRES MATIÈRES (SAUF VERRE DE SÉCURITÉ, VITRAGE ISOLANT À PAROIS MULTIPLES ET VERRE SOUS LA FORME DE MIROIRS)
• PLAQUES, FEUILLES OU PROFILÉS EN VERRE, MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, COURBÉ, BISEAUTÉ, GRAVÉ, PERCÉ, ÉMAILLÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ, MAIS NON ENCADRÉ NI ASSOCIÉ À D'AUTRES MATIÈRES (SAUF VERRE D'OPTIQUE, VERRE DE SÉCURITÉ, VITRAGE ISOLANT À PAROIS MULTIPLES ET VERRE SOUS LA FORME DE MIROIRS)
• PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS, PELLICULES ET AUTRES FORMES PLATES, AUTOADHÉSIFS, EN MATIÈRES PLASTIQUES, MÊME EN ROULEAUX D’UNE LARGEUR > 20 CM [À L’EXCLUSION DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DE LA POSITION 3918 AINSI QUE DES TAMPONS CIRCULAIRES À POLIR UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE DISQUES (WAFERS) À SEMI-CONDUCTEUR]
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN ACÉTATE DE CELLULOSE NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS; PELLICULES EN ROULEAUX OU EN BANDES; REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN CELLULOSE ALVÉOLAIRE RÉGÉNÉRÉE, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN CELLULOSE RÉGÉNÉRÉE NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN DÉRIVÉS NON ALVÉOLAIRES DE LA CELLULOSE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS EN ACÉTATE DE CELLULOSE, EN FIBRE VULCANISÉE, PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN FIBRE VULCANISÉE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIÈRES PLASTIQUES NON ALVÉOLAIRES, NDA, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, DES ARTICLES EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ADDITION, DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION, DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS ALVÉOLAIRES, DES PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ADDITION, DE CONDENSATION ET OU DE RÉORGANISATION, DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYAMIDES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYCARBONATES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYESTERS NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS; PRODUITS EN POLYCARBONATES, EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] OU NON SATURÉS; REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYESTERS NON SATURÉS, NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYESTERS, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS ALVÉOLAIRES AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES ACRYLIQUES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, PRODUITS EN POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE], REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS ET D'UN COPOLYMÈRE D'ESTERS ACRYLIQUES ET MÉTHACRYLIQUES SOUS FORME DE FILM DE PELLICULE D'UNE ÉPAISSEUR <= 150 MICROMÈTRES)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES ALVÉOLAIRES DU CHLORURE DE VINYLE, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES ALVÉOLAIRES DU STYRÈNE, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,125 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS AINSI QUE DES REVÊTEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRES, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,125 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS N° 3918 AINSI QUE D'UNE PÂTE À PAPIER SYNTHÉTIQUE SOUS FORME DE FEUILLES HUMIDES, COMPOSÉE DE FIBRILLES NON COHÉRENTES EN POLYÉTHYLÈNE, MÉLANGÉES OU NON À DES FIBRES DE CELLULOSE DANS UNE PROPORTION <= 15%, CONTENANT, COMME AGENT HUMIDIFIANT, DU POLY[ALCOOL VINYLIQUE] DISSOUS DANS L'EAU)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE NON ALVÉOLAIRES, CONTENANT EN POIDS < 6% DE PLASTIFIANTS, D'UNE ÉPAISSEUR <= 1 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE DE SOLS, MURS OU PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE NON ALVÉOLAIRES, CONTENANT EN POIDS < 6% DE PLASTIFIANTS, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE SOLS, MURS OU PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE NON ALVÉOLAIRES, CONTENANT EN POIDS >= 6% DE PLASTIFIANTS, D'UNE ÉPAISSEUR <= 1 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE SOLS, MURS OU PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE NON ALVÉOLAIRES, CONTENANT EN POIDS >= 6% DE PLASTIFIANTS, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE NON ALVÉOLAIRES, BIAXIALEMENT ORIENTÉS, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,1 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE NON ALVÉOLAIRES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,1 MM, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, NDA (À L'EXCL DES PRODUITS EN POLYMÈRES BIAXIALEMENT ORIENTÉS)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE D'UNE ÉPAISSEUR > 0,10 MM, NDA
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE D'UNE ÉPAISSEUR > 0,10 MM, NDA
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU STYRÈNE NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYURÉTHANNES ALVÉOLAIRES FLEXIBLES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYURÉTHANNES ALVÉOLAIRES RIGIDES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[BUTYRAL DE VINYLE] NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE] NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,35 MM (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918, DES PELLICULES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] D'UNE ÉPAISSEUR >= 72 MAIS <= 79 MICROMÈTRES DESTINÉES À LA FABRICATION DE DISQUES MAGNÉTIQUES SOUPLES ET DES FEUILLES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] D'UNE ÉPAISSEUR >= 100 MAIS <= 150 MICROMÈTRES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PLAQUES D'IMPRESSION PHOTOPOLYMÈRES)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,35 MM (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,125 MM ET D'UNE DENSITÉ >= 0,94, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, NDA
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRE, IMPRIMÉES, NON RENFORCÉES, NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, IMPRIMÉES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLOUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,125 MM ET D'UNE DENSITÉ < 0,94, (À L'EXCL DES FEUILLES ÉTIRABLES NON IMPRIMÉES, ET DES FEUILLES EN POLYÉTHYLÈNE D'UNE ÉPAISSEUR >= 20 MAIS <= 40 MICROMÈTRES DESTINÉES À LA FABRICATION DE FILM PHOTORÉSISTANT POUR LES SEMI-CONDUCTEURS OU DES CIRCUITS IMPRIMÉS)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRE, IMPRIMÉES, NON RENFORCÉES, NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, IMPRIMÉES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLOUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,125 MM ET D'UNE DENSITÉ < 0,94, (À L'EXCL DES FEUILLES ÉTIRABLES NON IMPRIMÉES, ET DES FEUILLES EN POLYÉTHYLÈNE D'UNE ÉPAISSEUR >= 20 MAIS <= 40 MICROMÈTRES DESTINÉES À LA FABRICATION DE FILM PHOTORÉSISTANT POUR LES SEMI-CONDUCTEURS OU DES CIRCUITS IMPRIMÉS)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN PRODUITS ALVÉOLAIRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS EN POLYMÈRES DU STYRÈNE OU DU CHLORURE DE VINYLE, EN POLYURÉTHANNES OU EN CELLULOSE RÉGÉNÉRÉE AINSI QUE DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ADDITION NON ALVÉOLAIRES, NDA, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918, DES FEUILLES EN POLY[FLUORURE DE VINYLE], DES MEMBRANES ÉCHANGEUSES D'IONS EN MATIÈRE PLASTIQUE FLUORÉE DESTINÉES À ÊTRE UTILISÉES DANS DES CELLULES D'ÉLECTROLYSE CHLORE-SOUDE ET DES FEUILLES EN POLY[ALCOOL VINYLIQUE], BIAXIALEMENT ORIENTÉES, NON ENDUITES, D'UNE ÉPAISSEUR >= 1 MM ET CONTENANT EN POIDS >= 97% DE POLY[ALCOOL VINYLIQUE])
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ADDITION, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION NON ALVÉOLAIRES, NDA, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918 ET DES FEUILLES ET LAMES EN POLYIMIDE, NON ENDUITES, OU SEULEMENT ENDUITES OU RECOUVERTES DE MATIÈRES PLASTIQUES)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION, MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS EN POLYESTERS OU RÉSINES PHÉNOLIQUES OU AMINIQUES, DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES AMINIQUES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES AMINIQUES NON STRATIFIÉES, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES AMINIQUES STRATIFIÉES SOUS HAUTE PRESSION, AVEC COUCHE DÉCORATIVE SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉES OU ALORS SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES AMINIQUES, STRATIFIÉES, RENFORCÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, REVÊTEMENTS DE SOLS ET PRODUITS STRATIFIÉS SOUS HAUTE PRESSION AVEC COUCHE DÉCORATIVE SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES PHÉNOLIQUES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES PHÉNOLIQUES, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)
• PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX, TUILES ET ARTICLES SIMIL, EN CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL, NE CONTENANT PAS D'AMIANTE (SAUF PLAQUES ONDULÉES)
• PLAQUES, PELLICULES ET FILMS, PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS MAIS NON DÉVELOPPÉS (À L'EXCL DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• PLAQUETTES AMOVIBLES POUR OUTILS, NON MONTÉES, CONSTITUÉES PAR DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS
• PLAQUETTES, BAGUETTES, POINTES ET OBJETS SIMIL POUR OUTILS, NON MONTÉS, CONSTITUÉS PAR DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS (À L'EXCL DES PLAQUETTES AMOVIBLES)
• PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'ARGENT SUR MÉTAUX COMMUNS, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVRÉES
• PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'OR SUR MÉTAUX COMMUNS OU SUR ARGENT, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVRÉES
• PLAQUÉ OU DOUBLÉ DE PLATINE SUR MÉTAUX COMMUNS, SUR ARGENT OU SUR OR, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVRÉES
• PLASTIFIANTS COMPOSITES POUR CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES, NDA (À L'EXCL D'UN MÉLANGE DE RÉACTION CONTENANT DU PHTALATE DE BENZYLE ET DE 3-ISOBUTYRYLOXY-1-ISOPROPYL-2,2-DIMÉTHYLPROPYLE ET DU PHTALATE DE BENZYLE ET DE 3-ISOBUTYRYLOXY-2,2,4-TRIMÉTHYLPENTYLE)
• PLATEAUX, PLATS ET ASSIETTES, EN PAPIER OU EN CARTON (À L'EXCL DU PAPIER BAMBOU OU DU CARTON BAMBOU)
• PLATEAUX, PLATS, ASSIETTES, TASSES, GOBELETS ET ARTICLES SIMIL, EN PAPIER BAMBOU OU EN CARTON BAMBOU
• PLATES-FORMES DE FORAGE OU D'EXPLOITATION, FLOTTANTES OU SUBMERSIBLES
• PLATINE SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
• PLATINE SOUS FORMES MI-OUVRÉES (À L'EXCL DES FEUILLES ET BANDES, DONT L'ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, > 0,15 MM, AINSI QUE DES PLANCHES, BARRES DE SECTION PLEINE, FILS ET PROFILÉS)
• PLATINES SERVANT À LA FORMATION DES MAILLES, POUR MACHINES DU N° 8447
• PLATS À BOUDINS [À BOURRELETS], SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], DE CUIRS ET PEAUX D'ÉQUIDÉS, TANNÉS, ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS)
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], TANNÉS, ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS ET ENTIERS)
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], DE CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M², TANNÉS, ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS)
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT HUMIDE [YC 'WET-BLUE'], DE CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE > 2,6 M², TANNÉS, ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS)
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], DE CUIRS ET PEAUX D'ÉQUIDÉS, ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS)
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE > 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, ENTIERS ET À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE VACHETTES DES INDES ['KIPS'] DU N° 4104 41 11)
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], DE CUIRS ET PEAUX DE VACHETTES DES INDES ['KIPS'], ÉPILÉS, ENTIERS OU MÊME DÉPOURVUS DE LA TÊTE ET DES PATTES, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS] ET D'UN POIDS NET PAR UNITÉ <= 4,5 KG, SIMPL TANNÉS À L'AIDE DE SUBSTANCES VÉGÉTALES, MÊME AYANT SUBI CERTAINS TRAITEMENTS MAIS MANIFESTEMENT NON UTILISABLES, EN L'ÉTAT, POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES EN CUIR
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], DE CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE <= 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS ET À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE VACHETTES DES INDES ['KIPS'] DU N° 4104 41 11)
• PLEINE FLEUR NON REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], DE CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y C LES BUFFLES], D'UNE SURFACE UNITAIRE > 2,6 M² [28 PIEDS CARRÉS], ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS ET À L'EXCL DES CUIRS ET PEAUX DE VACHETTES DES INDES ['KIPS'] DU N° 4104 41 11)
• PLIES OU CARRELETS [PLEURONECTES PLATESSA], CONGELÉS
• PLIES OU CARRELETS [PLEURONECTES PLATESSA], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• PLIEUSES POUR RELIURES
• PLOMB AFFINÉ, SOUS FORME BRUTE
• PLOMB SOUS FORME BRUTE, AVEC ANTIMOINE COMME AUTRE ÉLÉMENT PRÉDOMINANT EN POIDS
• PLOMB TÉTRAMÉTHYLE ET PLOMB TÉTRAÉTHYLE
• PLOMB, SOUS FORME BRUTE (SAUF CONTENANT DE L'ANTIMOINE COMME AUTRE ÉLÉMENT PRÉDOMINANT EN POIDS, SAUF PLOMB DESTINÉ À ÊTRE AFFINÉ À TENEUR EN POIDS EN ARGENT >= 0,02% [PLOMB D'OEUVRE] ET SAUF PLOMB AFFINÉ)
• PLUMES À ÉCRIRE ET BECS POUR PLUMES
• PLÂTRES, MÊME COLORÉS OU ADDITIONNÉS DE FAIBLES QUANTITÉS D'ACCÉLÉRATEURS OU DE RETARDATEURS
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC (À L’EXCLUSION DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS AGRICOLES, FORESTIERS, DE GÉNIE CIVIL, DE TRAVAUX MINIERS ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE, POUR LES VOITURES DE TOURISME, LES VOITURES DU TYPE «BREAK», LES VOITURES DE COURSE, LES AUTOBUS, LES CAMIONS, LES VÉHICULES AÉRIENS, LES MOTOCYCLES ET LES BICYCLETTES)
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES AUTOBUS OU LES CAMIONS, AYANT UN INDICE DE CHARGE <= 121
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES AUTOBUS OU LES CAMIONS, AYANT UN INDICE DE CHARGE > 121
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES BICYCLETTES
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES MOTOCYCLES
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, YC LES VOITURES DU TYPE 'BREAK' ET LES VOITURES DE COURSE
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS AGRICOLES ET FORESTIERS
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE GÉNIE CIVIL, DE TRAVAUX MINIERS ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE
• PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AÉRIENS
• PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC (À L'EXCL DES PNEUMATIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, LES VOITURES DU TYPE 'BREAK', LES VOITURES DE COURSE, LES AUTOBUS, LES CAMIONS OU LES VÉHICULES AÉRIENS)
• PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES AUTOBUS OU CAMIONS
• PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, YC LES VOITURES DU TYPE 'BREAK' ET LES VOITURES DE COURSE
• PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AÉRIENS
• PNEUMATIQUES USAGÉS, EN CAOUTCHOUC
• POCHES DE COULÉE, LINGOTIÈRES ET MACHINES À COULER [MOULER] POUR LA MÉTALLURGIE, L'ACIÉRIE OU LA FONDERIE
• POIDS POUR BALANCES DE TOUS GENRES; PARTIES DES APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, NDA
• POIGNÉES ET POMMEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉS AUX PARAPLUIES, OMBRELLES OU PARASOLS DU N° 6601 OU AUX CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL DU N° 6602
• POILS D'AUTRES LAPINS QUE LE LAPIN ANGORA, DE LIÈVRE, DE CASTOR, DE RAGONDIN ET DE RAT MUSQUÉ, NON CARDÉS NI PEIGNÉS
• POILS DE BLAIREAU ET AUTRES POILS POUR LA BROSSERIE ET DÉCHETS DE CES POILS
• POILS GROSSIERS, CARDÉS OU PEIGNÉS
• POILS GROSSIERS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS (À L'EXCL DES POILS ET SOIES DE BROSSERIE AINSI QUE DES CRINS [POILS DE LA CRINIÈRE OU DE LA QUEUE])
• POINTES DE TRÉFILERIE EN FER OU EN ACIER, PRÉSENTÉES EN BANDES OU EN ROULEAUX
• POINTES ET CLOUS, PUNAISES, CRAMPONS APPOINTÉS, AGRAFES ET SIMIL, EN CUIVRE OU AVEC TIGE EN FER OU EN ACIER ET TÊTE EN CUIVRE (SAUF AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES)
• POINTES, CLOUS, CRAMPONS APPOINTÉS, VIS, BOULONS, ÉCROUS, CROCHETS À PAS DE VIS, RIVETS, GOUPILLES, CHEVILLES, CLAVETTES, RONDELLES ET SIMIL, EN ALUMINIUM (SAUF AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES ET SAUF CHEVILLES VISSÉES, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL, FILETÉS)
• POINTES, CLOUS, CRAMPONS, AGRAFES ONDULÉES OU BISEAUTÉES ET ARTICLES SIMIL, EN FILS DE FER D'ACIER (À L'EXCL DES POINTES ENCOLLÉES, EN BANDES OU EN ROULEAUX ET DES AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES)
• POINTES, CLOUS, PUNAISES, CRAMPONS APPOINTÉS, AGRAFES ONDULÉES OU BISEAUTÉES ET ARTICLES SIMIL, EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF DE TRÉFILERIE ET AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES)
• POIREAUX ET AUTRES LÉGUMES ALLIACÉS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES OIGNONS, DES ÉCHALOTES ET DES AULX)
• POIRES À POIRÉ, FRAÎCHES, PRÉSENTÉES EN VRAC, DU 1ER AOÛT AU 31 DÉCEMBRE
• POIRES, FRAÎCHES (À L’EXCL DES POIRES À POIRÉ PRÉSENTÉES EN VRAC, DU 1ER AOÛT AU 31 DÉCEMBRE)
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES POIRES AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS)
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES POIRES AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS)
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES <= 13% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES <= 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• POIRES, SÉCHÉES
• POIS 'PISUM SATIVUM', SECS, ÉCOSSÉS, DESTINÉS À L'ENSEMENCEMENT
• POIS 'PISUM SATIVUM', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL DES POIS DESTINÉS À L'ENSEMENCEMENT)
• POIS 'PISUM SATIVUM', ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• POIS 'PISUM SATIVUM', ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• POIS BAMBARA (POIS DE TERRE) [VIGNA SUBTERRANEA OU VOANDZEIA SUBTERRANEA], SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS
• POIS CHICHES, SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS
• POIS D’AMBREVADE OU POIS D’ANGOLE [CAJANUS CAJAN], SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS
• POIS [PISUM SATIVUM] ET HARICOTS VERTS [PHASEOLUS SPP], PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONGELÉS
• POIS [PISUM SATIVUM], PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS
• POISSONS D'EAU DOUCE, NDA, CONGELÉS
• POISSONS D'EAU DOUCE, NDA, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POISSONS D'ORNEMENT D'EAU DOUCE, VIVANTS
• POISSONS D'ORNEMENT, VIVANTS (À L'EXCL DES POISSONS D'EAU DOUCE)
• POISSONS DE L’ESPÈCE [ORCYNOPSIS UNICOLOR], CONGELÉS
• POISSONS DE MER, VIVANTS (À L'EXCL DES POISSONS D'ORNEMENT, DES TRUITES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA, ONCORHYNCHUS GILAE, ONCORHYNCHUS APACHE ET ONCORHYNCHUS CHRYSOGASTER], DES ANGUILLES [ANGUILLA SPP], DES THONS ROUGES DE L'ATLANTIQUE ET DU PACIFIQUE [THUNNUS THYNNUS, THUNNUS ORIENTALIS] ET DES THONS ROUGES DU SUD [THUNNUS MACCOYII])
• POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE (À L'EXCL DES MORUES, ÉGLEFINS, LIEUS NOIRS, MERLUS, LIEUS D'ALASKA, MERLANS BLEUS, BOREOGADUS SAIDA, MERLANS, LIEUS ET LINGUES), FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE, CONGELÉS (À L'EXCL DES MORUES, ÉGLEFINS, LIEUS NOIRS, MERLUS, LIEUS D'ALASKA, MERLANS BLEUS, POISSONS DE L'ESPÈCE BOREOGADUS SAIDA, MERLANS POUTASSOUS, LIEUS, GRENADIERS BLEUS ET LINGUES)
• POISSONS DES FAMILLES BREGMACEROTIDAE, EUCLICHTHYIDAE, GADIDAE, MACROURIDAE, MELANONIDAE, MERLUCCIIDAE, MORIDAE ET MURAENOLEPIDIDAE, SÉCHÉS, MÊME SALÉS, MAIS NON FUMÉS (À L’EXCLUSION DES FILETS ET HORS MORUES «GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS» ET MORUES POLAIRES «BOREOGADUS SAIDA»)
• POISSONS DU GENRE 'RHOMBOSOLEA', CONGELÉS
• POISSONS DU GENRE EUTHYNNUS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES, CONGELÉS (HORS LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ ET THONINES ORIENTALES)
• POISSONS DU GENRE EUTHYNNUS, CONGELÉS (HORS LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ ET THONINES ORIENTALES, ET POISSONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• POISSONS DU GENRE EUTHYNNUS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (HORS LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ ET THONINES ORIENTALES, ET POISSONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• POISSONS D’EAU DOUCE, VIVANTS (HORS POISSONS D’ORNEMENT, TRUITES, ANGUILLES, CARPES «CYPRINUS SPP, CARASSIUS SPP, CTENOPHARYNGODON IDELLUS, HYPOPHTHALMICHTHYS SPP, CIRRHINUS SPP, MYLOPHARYNGODON PICEUS, CATLA CATLA, LABEO SPP, OSTEOCHILUS HASSELTI, LEPTOBARBUS HOEVENI, MEGALOBRAMA SPP» ET SAUMONS DU PACIFIQUE «ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS», DE L’ATLANTIQUE «SALMO SALAR» ET DU DANUBE «HUCHO HUCHO»)
• POISSONS FUMÉS, YC LES FILETS (À L'EXCL DES ABATS, SAUMONS DU PACIFIQUE, DE L’ATLANTIQUE ET DU DANUBE, HARENGS, FLÉTANS NOIRS, FLÉTANS ATLANTIQUES, MAQUEREAUX, TRUITES, TILAPIAS, SILURIDÉS, CARPES, ANGUILLES, PERCHES DU NIL ET POISSONS TÊTE DE SERPENT)
• POISSONS PLATS [PLEURONECTIDÉS, BOTHIDÉS, CYNOGLOSSIDÉS, SOLÉIDÉS, SCOPHTHALMIDÉS ET CITHARIDÉS], CONGELÉS (À L'EXCL DES FLÉTANS, PLIES OU CARRELETS, SOLES, TURBOTS, FLETS COMMUNS, ET DES POISSONS DES ESPÈCES [RHOMBOSOLEA SPP], [PELOTREIS FLAVILATUS] ET [PELTORHAMPHUS NOVAEZELANDIAE], CONGELÉS
• POISSONS PLATS [PLEURONECTIDÉS, BOTHIDÉS, CYNOGLOSSIDÉS, SOLÉIDÉS, SCOPHTHALMIDÉS ET CITHARIDÉS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCL DES FLÉTANS, PLIES OU CARRELETS, SOLES, TURBOTS ET CARDINES)
• POISSONS SÉCHÉS NDA, MÊME SALÉS, MAIS NON FUMÉS (À L’EXCLUSION DES FILETS ET ABATS)
• POISSONS, NDA, CONGELÉS
• POISSONS, NDA, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POISSONS, UNIQUEMENT SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL DES HARENGS, MORUES, ANCHOIS, TILAPIAS, SILURIDÉS, CARPES, ANGUILLES, PERCHES DU NIL, POISSONS À TÊTE DE SERPENT, POISSONS DE L’ESPÈCE [BOREOGADUS SAIDA], FLÉTANS ATLANTIQUES, SAUMONS DU PACIFIQUE, DE L’ATLANTIQUE ET DU DANUBE, ET FILETS ET ABATS)
• POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES, NON DÉSOSSÉS, DE CANARDS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES, NON DÉSOSSÉS, DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES, NON DÉSOSSÉS, DE COQS OU DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES, NON DÉSOSSÉS, DE DINDONS ET DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES, NON DÉSOSSÉS, DE DINDONS OU DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS
• POITRINES ET MORCEAUX DE POITRINES, NON DÉSOSSÉS, DE PINTADES DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• POITRINES [ENTRELARDÉS] ET MORCEAUX DE POITRINES, DE PORCINS DES ESPÈCES NON DOMESTIQUES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS
• POITRINES [ENTRELARDÉS] ET MORCEAUX DE POITRINES, DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• POITRINES [ENTRELARDÉS] ET MORCEAUX DE POITRINES, DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POITRINES [ENTRELARDÉS] ET MORCEAUX DE POITRINES, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE
• POITRINES [ENTRELARDÉS] ET MORCEAUX DE POITRINES, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SÉCHÉS OU FUMÉS
• POIVRE DU GENRE 'PIPER', BROYÉ OU PULVÉRISÉ
• POIVRE DU GENRE 'PIPER', NON BROYÉ NI PULVÉRISÉ
• POLYACÉTALS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYAMIDE-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 OU -6,12, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYAMIDES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLYAMIDE-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 OU -6,12)
• POLYAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE L'ÉTHYLÈNEDIAMINE, DE L'HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS)
• POLYAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE LA O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DES DIAMINOTOLUÈNES ET DE LEURS DÉRIVÉS AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS, M-PHÉNYLÈNEBIS[MÉTHYLAMINE], 2,2'-DICHLORO-4,4'-MÉTHYLÈNEDIANILINE, 4,4'-BI-O-TOLUIDINE ET 1,8-NAPHTYLÈNEDIAMINE)
• POLYCARBONATES, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYESTERS ALLYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, NON SATURÉS, LIQUIDES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES POLYCARBONATES, DES RÉSINES ALKYDES, DU POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] ET DU POLY[ACIDE LACTIQUE])
• POLYESTERS ALLYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, NON SATURÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES PRODUITS LIQUIDES ET DES POLYCARBONATES, DES RÉSINES ALKYDES, DU POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] ET DU POLY[ACIDE LACTIQUE])
• POLYESTERS, SATURÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L’EXCLUSION DES POLYCARBONATES, DES RÉSINES ALKYDES, DU POLY«ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE», DU POLY«ACIDE LACTIQUE», DU POLY«ÉTHYLÈNE NAPHTALÈNE-2,6-DICARBOXYLATE» ET DES COPOLYMÈRES THERMOPLASTIQUES À BASE DE POLYESTER AROMATIQUE À CRISTAUX LIQUIDES)
• POLYISOBUTYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYMÈRES ACRYLIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE], DU POLY[N-"3-HYDROXYIMINO-1,1-DIMÉTHYLBUTYL"ACRYLAMIDE], D'UN COPOLYMÈRE DE 2-DIISOPROPYLAMINOÉTHYLMÉTHACRYLATE ET DE DÉCYLMÉTHACRYLATE SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE, CONTENANT EN POIDS >= 55% DE COPOLYMÈRE, D'UN COPOLYMÈRE D'ACIDE ACRYLIQUE ET D'ACRYLATE DE 2-ÉTHYLHEXYLE CONTENANT EN POIDS >= 10% MAIS <= 11% D'ACRYLATE DE 2-ÉTHYLHEXYLE, D'UN COPOLYMÈRE D'ACRYLONITRILE ET D'ACRYLATE DE MÉTHYLE MODIFIÉ AU MOYEN DE POLYBUTADIÈNE-ACRYLONITRILE [NBR], DES PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ACIDE ACRYLIQUE, MÉTHACRYLATE D'ALKYLE ET DE PETITES QUANTITÉS D'AUTRES MONOMÈRES DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS COMME ÉPAISSISSANTS DANS LA PRODUCTION DES PÂTES POUR L'IMPRESSION DES TEXTILES ET D'UN COPOLYMÈRE D'ACRYLATE DE MÉTHYLE, D'ÉTHYLÈNE ET D'UN MONOMÈRE CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL PRÉSENT EN TANT QUE SUBSTITUANT, CONTENANT EN POIDS >= 50% D'ACRYLATE DE MÉTHYLE, MÊME MÉLANGÉ AVEC DE LA SILICE)
• POLYMÈRES CYCLIQUES DES ALDÉHYDES
• POLYMÈRES DE L’ÉTHYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L’EXCLUSION DU POLYÉTHYLÈNE, DES COPOLYMÈRES D’ÉTHYLÈNE ET D’ACÉTATE DE VINYLE, DES COPOLYMÈRES D’ÉTHYLÈNE ET D’ALPHA-OLÉFINE D’UNE DENSITÉ < 0,94 AINSI QUE DE LA RÉSINE IONOMÈRE CONSTITUÉE D’UN SEL D’UN TERPOLYMÈRE D’ÉTHYLÈNE, D’ACRYLATE D’ISOBUTYLE ET D’ACIDE MÉTHACRYLIQUE ET D’UN COPOLYMÈRE EN BLOC DU TYPE A-B-A, DE POLYSTYRÈNE, DE COPOLYMÈRE ÉTHYLÈNE-BUTYLÈNE ET DE POLYSTYRÈNE, D’UNE TENEUR EN POIDS DE STYRÈNE <= 35 %, EN BLOCS IRRÉGULIERS, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMILAIRES)
• POLYMÈRES DE PROPYLÈNE OU D'AUTRES OLÉFINES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLYPROPYLÈNE, DU POLYISOBUTYLÈNE ET DES COPOLYMÈRES DE PROPYLÈNE AINSI QUE D'UN COPOLYMÈRE EN BLOC DU TYPE A-B-A DE POLYSTYRÈNE, DE COPOLYMÈRE ÉTHYLÈNE-BUTYLÈNE ET DE POLYSTYRÈNE, CONTENANT EN POIDS <= 35% DE STYRÈNE ET DU POLY[BUT-1-ÈNE], COPOLYMÈRE DE BUT-1-ÈNE ET D'ÉTHYLÈNE CONTENANT EN POIDS <= 10% D'ÉTHYLÈNE, OU UN MÉLANGE DE POLY[BUT-1-ÈNE], POLYÉTHYLÈNE ET/OU POLYPROPYLÈNE, CONTENANT EN POIDS <= 10% DE POLYÉTHYLÈNE ET/OU <= 25% DE POLYPROPYLÈNE, EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL)
• POLYMÈRES DES ESTERS DE VINYLE ET AUTRES POLYMÈRES DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, DU POLY[ACÉTATE DE VINYLE], DES COPOLYMÈRES, DU POLY[ALCOOL VINYLIQUE], MÊME CONTENANT DES GROUPES ACÉTATE NON HYDROLYSÉS AINSI QUE DU POLY[FORMAL DE VINYLE], EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL, D'UN POIDS MOLÉCULAIRE >= 10000 MAIS <= 40000 ET CONTENANT EN POIDS >= 9,5% MAIS <= 13% DE GROUPES ACÉTYLE, ÉVALUÉS EN ACÉTATE DE VINYLE, ET >= 5% MAIS <= 6,5% DE GROUPES HYDROXY, ÉVALUÉS EN ALCOOL VINYLIQUE)
• POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLY[CHLORURE DE VINYLE], DES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, DES POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLIDÈNE AINSI QUE DES POLYMÈRES FLUORÉS)
• POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLIDÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU COPOLYMÈRE DE CHLORURE DE VINYLIDÈNE ET D'ACRYLONITRILE, SOUS FORME DE BILLES EXPANSIBLES D'UN DIAMÈTRE >= 4 MAIS <= 20 MICROMÈTRES)
• POLYMÈRES DU STYRÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLYSTYRÈNE, DES COPOLYMÈRES DE STYRÈNE-ACRYLONITRILE [SAN], D'ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE-STYRÈNE [ABS], D'UN COPOLYMÈRE UNIQUEMENT DE STYRÈNE ET D'ALCOOL ALLYLIQUE, AYANT UN INDICE D'ACÉTYLE >= 175 ET DU POLYSTYRÈNE BROMÉ, CONTENANT EN POIDS >= 58% MAIS <= 71% DE BROME, EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL)
• POLYMÈRES ET PRÉPOLYMÈRES OBTENUS PAR VOIE DE SYNTHÈSE CHIMIQUE [VOIR NOTE 3 DU PRÉSENT CHAPITRE], NDA, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU COPOLYMÈRE DE P-CRÉSOL ET DIVINYLBENZÈNE SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE ET DES COPOLYMÈRES DE VINYLTOLUÈNE ET D'ALFA-MÉTHYLSTYRÈNE HYDROGÉNÉS)
• POLYMÈRES FLUORÉS DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES FLUOROÉLASTOMÈRES FKM, DU POLYTÉTRAFLUOROÉTHYLÈNE, DU POLY[FLUORURE DE VINYLE]EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL)
• POLYMÈRES NATURELS ET POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS [PROTÉINES DURCIES, DÉRIVÉS CHIMIQUES DU CAOUTCHOUC NATUREL, PEX], NDA, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DE L'ACIDE ALGINIQUE ET DE SES SELS ET ESTERS)
• POLYPHOSPHATES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L’EXCL DU TRIPHOSPHATE DE SODIUM [TRIPOLYPHOSPHATE DE SODIUM], ET DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON)
• POLYPHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS (À L'EXCL DU RÉSORCINOL, DE L'HYDROQUINONE, DU 4,4'-ISOPROPYLIDÈNEDIPHÉNOL [BISPHÉNOL A, DIPHÉNYLOLPROPANE] AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS)
• POLYPROPYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYSTYRÈNE BROMÉ, CONTENANT EN POIDS >= 58% MAIS <= 71% DE BROME, EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL
• POLYSTYRÈNE EXPANSIBLE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYSTYRÈNE SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLYSTYRÈNE EXPANSIBLE)
• POLYTÉTRAFLUOROÉTHYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYURÉTHANNE OBTENU À PARTIR DE 2,2'-[TERT-BUTYLIMINO]DIÉTHANOL ET DE 4,4'-MÉTHYLÈNEDICYCLOHEXYLDIISOCYANATE, SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE, CONTENANT EN POIDS >= 48% MAIS < 50% DE POLYMÈRE
• POLYURÉTHANNES OBTENUS À PARTIR DE 2,2'-[TERT-BUTYLIMINO]DIÉTHANOL ET DE 4,4'-MÉTHYLÈNEDICYLOHEXYLDIISOCYANATE, SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE, CONTENANT EN POIDS >= 50% DE POLYMÈRE
• POLYURÉTHANNES SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLYURÉTHANNE OBTENU À PARTIR DE 2,2'-[TERT-BUTYLIMINO]DIÉTHANOL ET DE 4,4'-MÉTHYLÈNEDICYLOHEXYLDIISOCYANATE, SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE)
• POLY[ACIDE LACTIQUE], SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLY[ACÉTATE DE VINYLE], EN DISPERSION AQUEUSE
• POLY[ACÉTATE DE VINYLE], SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES PRODUITS EN DISPERSION AQUEUSE)
• POLY[ALCOOL VINYLIQUE], MÊME CONTENANT DES GROUPES ACÉTATE NON HYDROLYSÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLY[BUT-1-ÈNE], COPOLYMÈRE DE BUT-1-ÈNE ET D'ÉTHYLÈNE CONTENANT EN POIDS <= 10% D'ÉTHYLÈNE, OU UN MÉLANGE DE POLY[BUT-1-ÈNE], POLYÉTHYLÈNE ET/OU POLYPROPYLÈNE, CONTENANT EN POIDS <= 10% DE POLYÉTHYLÈNE ET/OU <= 25% DE POLYPROPYLÈNE, EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL
• POLY[CHLORURE DE VINYLE] SOUS FORMES PRIMAIRES, NON PLASTIFIÉ, MÉLANGÉ À D'AUTRES SUBSTANCES
• POLY[CHLORURE DE VINYLE] SOUS FORMES PRIMAIRES, PLASTIFIÉ, MÉLANGÉ À D'AUTRES SUBSTANCES
• POLY[CHLORURE DE VINYLE], SOUS FORMES PRIMAIRES, NON MÉLANGÉ À D'AUTRES SUBSTANCES
• POLY[FORMAL DE VINYLE], EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL, D'UN POIDS MOLÉCULAIRE >= 10000 MAIS <= 40000 ET CONTENANT EN POIDS >= 9,5% MAIS <= 13% DE GROUPES ACÉTYLE, ÉVALUÉS EN ACÉTATE DE VINYLE, ET >= 5% MAIS <= 6,5% DE GROUPES HYDROXY, ÉVALUÉS EN ALCOOL VINYLIQUE
• POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE], SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLY[N-"3-HYDROXYIMINO-1,1-DIMÉTHYLBUTYL"ACRYLAMIDE], SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLY[OXY-1,4-PHÉNYLÈNESULFONYL-1,4-PHÉNYLÈNEOXY-1,4-PHÉNY-LÈNEISOPROPYLIDÈNE-1,4-PHÉNYLÈNE], EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL, MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT
• POLY[THIO-1,4-PHÉNYLÈNE], MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT, SOUS FORME PRIMAIRE
• POLY[ÉTHYLÈNE NAPHTALÈNE-2,6-DICARBOXYLATE], SATURÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLY«MÉTHYLÈNE PHÉNYL ISOCYANATE» «MDI BRUT, MDI POLYMÉRIQUE», SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLY«ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE», SOUS FORMES PRIMAIRES, D’UN INDICE DE VISCOSITÉ < 78 ML/G
• POLY«ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE», SOUS FORMES PRIMAIRES, D’UN INDICE DE VISCOSITÉ >= 78 ML/G
• POLYÉTHER-ALCOOLS, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES POLYÉTHYLÈNEGLYCOLS)
• POLYÉTHERS SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DES POLYACÉTALS, DES POLYÉTHER-ALCOOLS ET DU COPOLYMÈRE DE 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE ET D'OXYDE D'ÉTHYLÈNE)
• POLYÉTHYLÈNE D'UNE DENSITÉ < 0,94 (À L'EXCL DU POLYÉTHYLÈNE LINÉAIRE)
• POLYÉTHYLÈNE D'UNE DENSITÉ >= 0,94, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLYÉTHYLÈNE EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL, D'UNE DENSITÉ >= 0,958 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG D'ALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, DE CHROME, DE FER, DE NICKEL, DE TITANE DE CHACUNE DE CES MATIÈRES ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM, DESTINÉ À LA FABRICATION DE POLYÉTHYLÈNE CHLOROSULFONÉ)
• POLYÉTHYLÈNE EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL, D'UNE DENSITÉ >= 0,958 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG D'ALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, DE CHROME, DE FER, DE NICKEL, DE TITANE DE CHACUNE DE CES MATIÈRES ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM, DESTINÉ À LA FABRICATION DE POLYÉTHYLÈNE CHLOROSULFONÉ
• POLYÉTHYLÈNE LINÉAIRE, D'UNE DENSITÉ < 0,94, SOUS FORMES PRIMAIRES
• POLYÉTHYLÈNEGLYCOLS SOUS FORMES PRIMAIRES
• POMMES DE TERRE DE PRIMEURS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ, DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN
• POMMES DE TERRE DE SEMENCE
• POMMES DE TERRE, EN FINES TRANCHES, FRITES, MÊME SALÉES OU AROMATISÉES, EN EMBALLAGES HERMÉTIQUEMENT CLOS, PROPRES À LA CONSOMMATION EN L'ÉTAT, NON CONGELÉES
• POMMES DE TERRE, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES
• POMMES DE TERRE, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONGELÉES (À L'EXCL DES POMMES DE TERRE SIMPL CUITES OU DES POMMES DE TERRE SOUS FORME DE FARINES, SEMOULES OU FLOCONS)
• POMMES DE TERRE, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉES (À L'EXCL DES PRODUITS SOUS FORME DE FARINES, SEMOULES OU FLOCONS AINSI QUE DES POMMES DE TERRE EN FINES TRANCHES, FRITES, MÊME SALÉES OU AROMATISÉES, EN EMBALLAGES HERMÉTIQUEMENT CLOS, PROPRES À LA CONSOMMATION EN L'ÉTAT)
• POMMES DE TERRE, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES SOUS FORME DE FARINES, SEMOULES OU FLOCONS, CONGELÉES
• POMMES DE TERRE, SIMPL CUITES, CONGELÉES
• POMMES DE TERRE, SOUS FORME DE FARINES, SEMOULES OU FLOCONS, NON CONGELÉES
• POMMES DE TERRE, SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES
• POMMES DE TERRE, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES POMMES DE TERRE DE PRIMEURS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN, DES POMMES DE TERRE DE SEMENCE ET DES POMMES DE TERRE DESTINÉES À LA FABRICATION DE LA FÉCULE)
• POMMES DE TERRE, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ, DESTINÉES À LA FABRICATION DE LA FÉCULE
• POMMES À CIDRE, FRAÎCHES, PRÉSENTÉES EN VRAC, DU 16 SEPTEMBRE AU 15 DÉCEMBRE
• POMMES, FRAÎCHES (À L'EXCL DES POMMES À CIDRE, PRÉSENTÉES EN VRAC, DU 16 SEPTEMBRE AU 15 DÉCEMBRE)
• POMMES, SÉCHÉES
• POMPES D'INJECTION POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION
• POMPES DOSEUSES POUR LIQUIDES, VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIVES, À MOTEUR
• POMPES IMMERGÉES MONOCELLULAIRES
• POMPES IMMERGÉES MULTICELLULAIRES
• POMPES POUR LA DISTRIBUTION DE CARBURANTS OU DE LUBRIFIANTS, AVEC UN DISPOSITIF MESUREUR DE LIQUIDE OU CONÇUES POUR EN COMPORTER, DES TYPES UTILISÉS DANS LES STATIONS-SERVICE OU LES GARAGES
• POMPES POUR LIQUIDES VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIVES, À MOTEUR (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319, POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, POMPES À BÉTON, AGRÉGATS HYDRAULIQUES, POMPES DOSEUSES ET POMPES À PISTON EN GÉNÉRAL)
• POMPES POUR LIQUIDES VOLUMÉTRIQUES ROTATIVES, À MOTEUR (SAUF POMPES À BÉTON, POMPES À ENGRENAGES, POMPES À PALETTES ENTRAÎNÉES, POMPES À VIS HÉLICOÏDALES ET AGRÉGATS HYDRAULIQUES)
• POMPES POUR LIQUIDES À MOTEUR (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319, POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, POMPES À BÉTON, POMPES POUR LIQUIDES VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIVES OU ROTATIVES ET POMPES CENTRIFUGES DE TOUS GENRES)
• POMPES POUR LIQUIDES, AVEC DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER (SAUF POMPES POUR LA DISTRIBUTION DE CARBURANTS OU LUBRIFIANTS, DES TYPES UTILISÉS DANS LES STATIONS-SERVICE OU LES GARAGES)
• POMPES POUR LIQUIDES, CENTRIFUGES, MONOCELLULAIRES, À MOTEUR, AVEC TUBULURE DE REFOULEMENT D'UN DIAMÈTRE NOMINAL > 15 MM (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319; POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION; POMPES À BÉTON; POMPES IMMERGÉES, CIRCULATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL ET D'EAU CHAUDE, POMPES À ROUE RADIALE)
• POMPES POUR LIQUIDES, CENTRIFUGES, MULTICELLULAIRES, À MOTEUR, AVEC TUBULURE DE REFOULEMENT D'UN DIAMÈTRE NOMINAL > 15 MM (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319; POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION; POMPES À BÉTON, POMPES IMMERGÉES, CIRCULATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL ET D'EAU CHAUDE, POMPES À ROUE RADIALE)
• POMPES POUR LIQUIDES, CENTRIFUGES, À MOTEUR, AVEC TUBULURE DE REFOULEMENT D'UN DIAMÈTRE NOMINAL <= 15 MM (SAUF POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION ET SAUF POMPES IMMERGÉES)
• POMPES POUR LIQUIDES, CENTRIFUGES, À ROUE RADIALE, AVEC TUBULURE DE REFOULEMENT D'UN DIAMÈTRE NOMINAL > 15 MM, MONOCELLULAIRES, À PLUSIEURS FLUX (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319 ET SAUF POMPES IMMERGÉES)
• POMPES POUR LIQUIDES, CENTRIFUGES, À ROUE RADIALE, AVEC TUBULURE DE REFOULEMENT D'UN DIAMÈTRE NOMINAL > 15 MM, MONOCELLULAIRES, À SIMPLE FLUX, MONOBLOC (SAUF POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, POMPES À BÉTON, POMPES IMMERGÉES ET CIRCULATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL ET D'EAU CHAUDE)
• POMPES POUR LIQUIDES, CENTRIFUGES, À ROUE RADIALE, AVEC TUBULURE DE REFOULEMENT D'UN DIAMÈTRE NOMINAL > 15 MM, MONOCELLULAIRES, À SIMPLE FLUX, NON MONOBLOC (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319)
• POMPES POUR LIQUIDES, CENTRIFUGES, À ROUE RADIALE, AVEC TUBULURE DE REFOULEMENT D'UN DIAMÈTRE NOMINAL > 15 MM, MULTICELLULAIRES (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319 ET SAUF POMPES IMMERGÉES)
• POMPES POUR LIQUIDES, À ENGRENAGES, OLÉOHYDRAULIQUES (SAUF AGRÉGATS HYDRAULIQUES)
• POMPES POUR LIQUIDES, À ENGRENAGES, À MOTEUR (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319, POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, ET SAUF POMPES OLÉOHYDRAULIQUES, YC LES AGRÉGATS HYDRAULIQUES)
• POMPES POUR LIQUIDES, À PALETTES ENTRAÎNÉES (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319, POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, ET SAUF POMPES OLÉOHYDRAULIQUES, YC LES AGRÉGATS HYDRAULIQUES)
• POMPES POUR LIQUIDES, À PALETTES ENTRAÎNÉES, OLÉOHYDRAULIQUES (SAUF AGRÉGATS HYDRAULIQUES)
• POMPES POUR LIQUIDES, À PISTON, OLÉOHYDRAULIQUES (SAUF AGRÉGATS HYDRAULIQUES)
• POMPES POUR LIQUIDES, À ROUES À CANAUX ET POMPES POUR LIQUIDES À CANAL LATÉRAL
• POMPES POUR LIQUIDES, À VIS HÉLICOÏDALES, À MOTEUR (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319, POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, ET SAUF POMPES À BÉTON ET AGRÉGATS HYDRAULIQUES)
• POMPES À AIR ET HOTTES ASPIRANTES À EXTRACTION OU À RECYCLAGE AVEC VENTILATEUR INCORPORÉ, ÉGALEMENT AVEC FILTRE, PLUS GRAND CÔTÉ HORIZONTAL > 120 CM (SAUF POMPES À VIDE, POMPES À AIR À MAIN OU À PIED ET SAUF COMPRESSEURS)
• POMPES À AIR, À MAIN OU À PIED (SAUF POMPES À MAIN POUR CYCLES)
• POMPES À BRAS POUR LIQUIDES (SAUF LES POMPES AVEC DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319)
• POMPES À BÉTON
• POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION (À L'EXCL DES POMPES D'INJECTION)
• POMPES À CHALEUR (À L'EXCL DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DU N° 8415)
• POMPES À DIFFUSION, POMPES CRYOSTATIQUES ET POMPES À ADSORPTION (À L’EXCLUSION DES POMPES UTILISÉES POUR LA FABRICATION DE SEMI-CONDUCTEURS OU DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT)
• POMPES À MAIN POUR CYCLES
• POMPES À PISTON, POUR LIQUIDES, À MOTEUR (SAUF POMPES AVEC DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DES N° 841311 OU 841319, POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, POMPES À BÉTON, POMPES HYDRAULIQUES, YC LES AGRÉGATS HYDRAULIQUES, AINSI QUE LES POMPES DOSEUSES)
• POMPES À VIDE (À L’EXCLUSION DES POMPES UTILISÉES POUR LA FABRICATION DE SEMI-CONDUCTEURS OU DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT, DES POMPES À PISTON TOURNANT, POMPES À PALETTES, POMPES MOLÉCULAIRES, POMPES ROOTS, POMPES À DIFFUSION, POMPES CRYOSTATIQUES ET POMPES À ADSORPTION)
• POMPES À VIDE DES TYPES UTILISÉES POUR LA FABRICATION DE SEMI-CONDUCTEURS OU DES TYPES UTILISÉES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE DISPOSITIFS D'AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT
• POMPES À VIDE À PISTON TOURNANT, POMPES À PALETTES, POMPES MOLÉCULAIRES ET POMPES ROOTS (À L’EXCLUSION DES POMPES UTILISÉES POUR LA FABRICATION DE SEMI-CONDUCTEURS OU DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À ÉCRAN PLAT)
• PONCEUSES À BANDES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, FONCTIONNANT AVEC SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE
• PONGÉS, HABUTAÏ, HONAN, SHANTOUNG, CORAH ET TISSUS SIMIL D'EXTRÊME-ORIENT, DE SOIE PURE (NON MÉLANGÉE DE BOURRE DE SOIE, DE DÉCHETS DE BOURRE DE SOIE OU D'AUTRES MATIÈRES TEXTILES) À ARMURE TOILE, ÉCRUS OU SIMPL DÉCRUÉS
• PONTS AVEC DIFFÉRENTIEL, MÊME POURVUS D'AUTRES ORGANES DE TRANSMISSION, ET ESSIEUX PORTEURS AINSI QUE LEURS PARTIES, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS, EN FER OU EN ACIER
• PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS, TOURS ET PYLÔNES, EN ALUMINIUM
• PONTS ROULANTS ET POUTRES ROULANTES SUR SUPPORTS FIXES
• PONTS ROULANTS, GRUES PORTIQUES, PORTIQUES DE DÉCHARGEMENT ET PONTS-GRUES (À L'EXCL DES PONTS ROULANTS ET POUTRES ROULANTES SUR SUPPORTS FIXES, PORTIQUES MOBILES SUR PNEUMATIQUES, CHARIOTS-CAVALIERS ET GRUES SUR PORTIQUES)
• PORCINS DES ESPÈCES NON DOMESTIQUES, VIVANTS, D'UN POIDS < 50 KG
• PORCINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE
• PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS < 50 KG (À L'EXCL DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE)
• PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS >= 50 KG (À L'EXCL DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DES TRUIES D'UN POIDS >= 160 KG AYANT MIS BAS AU MOINS UNE FOIS)
• PORPHYRE, BASALTE ET AUTRES PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, MÊME DÉGROSSIS OU SIMPL DÉBITÉS, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF GRANIT, GRÈS, PIERRES PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE GRANULÉS, D'ÉCLATS OU DE POUDRES, PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE AINSI QUE PIERRES CALCAIRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 2,5)
• PORTE-BAGAGES DE BICYCLETTES
• PORTE-MINE
• PORTE-OUTILS POUR TOURS (SAUF MANDRINS, PINCES ET DOUILLES)
• PORTE-OUTILS, POUR MACHINES-OUTILS, YC L'OUTILLAGE À MAIN DE TOUS TYPES (SAUF POUR TOURS, MANDRINS, PINCES ET DOUILLES)
• PORTE-PIÈCES POUR MACHINES OUTILS SOUS FORME DE MONTAGES D'USINAGE ET LEURS ENSEMBLES DE COMPOSANTS STANDARD
• PORTE-PIÈCES POUR MACHINES-OUTILS (SAUF POUR TOURS ET SAUF MONTAGES D'USINAGE ET LEURS ENSEMBLES DE COMPOSANTS STANDARD)
• PORTE-PIÈCES POUR TOURS (SAUF MONTAGES D'USINAGE ET LEURS ENSEMBLES DE COMPOSANTS STANDARD)
• PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI
• PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES
• PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FIBRE VULCANISÉE OU EN CARTON, OU RECOUVERTS, EN TOTALITÉ OU EN MAJEURE PARTIE, DE CES MÊMES MATIÈRES OU DE PAPIER, YC LES ÉTUIS À LUNETTES EN MATIÈRE PLASTIQUE MOULÉE
• PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES TEXTILES
• PORTES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES ET SEUILS, EN BOIS DE CONIFÈRES
• PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS RÉALISÉS EN OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE
• PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN BOIS (À L'EXCL DES BOIS D'OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE AINSI QUE DES BOIS DE CONIFÈRES)
• PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES AINSI QUE LEURS SEUILS, EN FER OU EN ACIER
• PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN ALUMINIUM (SAUF PIÈCES DE GARNISSAGE)
• PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• PORTIQUES MOBILES SUR PNEUMATIQUES ET CHARIOTS-CAVALIERS
• POSEMÈTRES
• POSITIFS DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS, COMPORTANT OU NON L’ENREGISTREMENT DU SON, D’UNE LARGEUR < 10 MM (À L’EXCL DES FILMS D’ACTUALITÉS ET DES FILMS POSITIFS INTERMÉDIAIRES DE TRAVAIL, NE COMPORTANT QUE L'ENREGISTREMENT DU SON)
• POSITIFS DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS, COMPORTANT OU NON L’ENREGISTREMENT DU SON, D’UNE LARGEUR >= 10 MM MAIS < 35 MM (À L’EXCL DES FILMS D’ACTUALITÉS ET DES FILMS POSITIFS INTERMÉDIAIRES DE TRAVAIL, NE COMPORTANT QUE L'ENREGISTREMENT DU SON)
• POSITIFS DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS, COMPORTANT OU NON L’ENREGISTREMENT DU SON, D’UNE LARGEUR >= 35 MM (À L’EXCL DES FILMS POSITIFS INTERMÉDIAIRES DE TRAVAIL, NE COMPORTANT QUE L'ENREGISTREMENT DU SON)
• POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS (À L'EXCL DES POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS POUR LA TÉLÉPHONIE PAR FIL À COMBINÉS SANS FIL AINSI QUE DES TÉLÉPHONES POUR RÉSEAUX CELLULAIRES ET POUR AUTRES RÉSEAUX SANS FIL)
• POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS POUR LA TÉLÉPHONIE PAR FIL À COMBINÉS SANS FIL
• POTEAUX ET POUTRES, EN BOIS
• POUDRE DE CACAO, ADDITIONNÉE DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE (YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE) OU D'ISOGLUCOSE CALCULÉ ÉGALEMENT EN SACCHAROSE, >= 65%, ET < 80%
• POUDRE DE CACAO, ADDITIONNÉE DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE (YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE) OU D'ISOGLUCOSE CALCULÉ ÉGALEMENT EN SACCHAROSE, >= 80%
• POUDRE DE CACAO, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE SACCHAROSE (YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE) OU D'ISOGLUCOSE CALCULÉ ÉGALEMENT EN SACCHAROSE, >= 5% ET < 65%
• POUDRE DE CACAO, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, NE CONTENANT PAS OU CONTENANT EN POIDS < 5% DE SACCHAROSE (YC LE SUCRE INVERTI CALCULÉ EN SACCHAROSE) OU D'ISOGLUCOSE CALCULÉ ÉGALEMENT EN SACCHAROSE
• POUDRE DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS
• POUDRES D'ACIERS ALLIÉS (AUTRES QUE LES POUDRES DES FERRO-ALLIAGES ET LES ISOTOPES RADIOACTIFS DE POUDRE DE FER)
• POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES D'ALUMINIUM (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES)
• POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM)
• POUDRES DE CUIVRE À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES DE CUIVRE (SAUF GRANULÉS [GRENAILLES] DE CUIVRE ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU N° 8308)
• POUDRES DE CUIVRE À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF GRANULÉS [GRENAILLES] DE CUIVRE)
• POUDRES DE FONTE BRUTE, DE FONTE SPIEGEL, DE FER OU D'ACIERS NON ALLIÉS (AUTRES QUE LES POUDRES DE FERRO-ALLIAGES ET LES ISOTOPES RADIOACTIFS DE POUDRE DE FER)
• POUDRES DE MOLYBDÈNE
• POUDRES DE TUNGSTÈNE [WOLFRAM]
• POUDRES ET PAILLETTES DE NICKEL (SAUF SINTERS D'OXYDES DE NICKEL)
• POUDRES ET PAILLETTES DE ZINC (SAUF GRANULÉS ET GRENAILLES EN ZINC, SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU N° 8308 ET SAUF POUSSIÈRES DE ZINC)
• POUDRES ET PAILLETTES EN PLOMB (SAUF GRANULÉS ET GRENAILLES EN PLOMB ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU N° 8308)
• POUDRES POUR LE MAQUILLAGE OU L'ENTRETIEN OU LES SOINS DE LA PEAU, YC LES POUDRES POUR BÉBÉS ET LES POUDRES COMPACTES (À L'EXCL DES MÉDICAMENTS)
• POUDRES PROPULSIVES
• POUDRES À LEVER PRÉPARÉES
• POULPES OU PIEUVRES [OCTOPUS SPP], VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• POULPES OU PIEUVRES «OCTOPUS SPP», CONGELÉS
• POULPES OU PIEUVRES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES MOLLUSQUES FUMÉS)
• POULPES OU PIEUVRES«OCTOPUS SPP», FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• POUPÉES REPRÉSENTANT UNIQUEMENT L'ÊTRE HUMAIN, HABILLÉES OU NON
• POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], D'UN POIDS <= 185 G (À L'EXCL DES ANIMAUX DE RACE DE PONTE)
• POUSSINS FEMELLES DE SÉLECTION ET DE MULTIPLICATION, DE RACE DE PONTE [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], D'UN POIDS <= 185 G
• POUSSIÈRES DE ZINC
• POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET APPAREILS MÉNAGERS SIMIL, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES GAZEUX OU À GAZ ET AUTRES COMBUSTIBLES (À L'EXCL DES APPAREILS DE CUISSON, CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU INSTANTANÉS ET CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET SAUF APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE)
• POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET AUTRES APPAREILS MÉNAGERS SIMIL, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES LIQUIDES (À L'EXCL DES APPAREILS DE CUISSON, CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE)
• POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET AUTRES APPAREILS MÉNAGERS SIMIL, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES SOLIDES OU D'AUTRES SOURCES D'ÉNERGIE NON ÉLECTRIQUES (SAUF COMBUSTIBLES LIQUIDES OU GAZEUX ET À L'EXCL DES APPAREILS DE CUISSON ET CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE)
• PRESSES AUTRES QU'HYDRAULIQUES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (SAUF À COMMANDE NUMÉRIQUE ET AUTRES QUE PRESSES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, DRESSER OU PLANER)
• PRESSES AUTRES QU'HYDRAULIQUES, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL DES PRESSES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, DRESSER OU PLANER)
• PRESSES ET PRESSOIRS, FOULOIRS ET MACHINES ET APPAREILS SIMIL, POUR LA FABRICATION DU VIN, DU CIDRE, DES JUS DE FRUITS OU DE BOISSONS SIMIL (À L'EXCL DES MACHINES, APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LE TRAITEMENT DE CES BOISSONS, YC LES CENTRIFUGEUSES, LES FILTRES-PRESSES ET AUTRES APPAREILS DE FILTRAGE ET SAUF LES APPAREILS ÉLECTROMÉNAGERS)
• PRESSES HYDRAULIQUES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (SAUF À COMMANDE NUMÉRIQUE ET AUTRES QUE PRESSES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, DRESSER OU PLANER)
• PRESSES HYDRAULIQUES, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL DES PRESSES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, À DRESSER OU À PLANER)
• PRESSES POUR LA FABRICATION DE PANNEAUX DE PARTICULES, DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES OU POUR LE TRAITEMENT DU BOIS OU DU LIÈGE (AUTRES QUE LES MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS OU DU LIÈGE DU N° 8465)
• PRESSES POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES (SAUF MACHINES À MOULER PAR INJECTION, EXTRUDEUSES, MACHINES À THERMOFORMER ET MACHINES ET APPAREILS POUR RECHAPER LES PNEUMATIQUES)
• PRESSES À PAILLE OU À FOURRAGE, YC LES PRESSES RAMASSEUSES
• PRODUCTIONS ORIGINALES DE L'ART STATUAIRE OU DE LA SCULPTURE, EN TOUTES MATIÈRES
• PRODUITS AUXILIAIRES DU GENRE DE CEUX UTILISÉS EN FONDERIE, SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES (À L’EXCLUSION DES LIANTS PRÉPARÉS POUR MOULES OU NOYAUX DE FONDERIE)
• PRODUITS CHIMIQUES ET PRÉPARATIONS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, Y COMPRIS CELLES CONSTITUÉES DE MÉLANGES DE PRODUITS NATURELS, NON PRINCIPALEMENT COMPOSÉS DE CONSTITUANTS ORGANIQUES, NDA
• PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%, NDA
• PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%, NDA
• PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%, NDA
• PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%, NDA
• PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%, NDA
• PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%, NDA
• PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS, DE LAINE OU DE POILS FINS, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS, NDA
• PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS, NDA (À L'EXCL DES PRODUITS DE LAINE OU DE POILS FINS)
• PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE NDA; ANIMAUX MORTS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL DES POISSONS, DES CRUSTACÉS, DES MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES)
• PRODUITS DE BEAUTÉ OU DE MAQUILLAGE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR L'ENTRETIEN OU LES SOINS DE LA PEAU, YC LES PRÉPARATIONS ANTISOLAIRES ET LES PRÉPARATIONS POUR BRONZER (À L'EXCL DES MÉDICAMENTS, DES PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES LÈVRES OU LES YEUX, DES PRÉPARATIONS POUR MANUCURES OU PÉDICURES AINSI QUE DES POUDRES, YC LES POUDRES COMPACTES)
• PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE, EXTRUDÉS OU EXPANSÉS, SALÉS OU AROMATISÉS (À L'EXCL DU PAIN CROUSTILLANT DIT KNÄCKEBROT, DES GAUFRES ET GAUFRETTES AINSI QUE DES BISCOTTES, DU PAIN GRILLÉ ET DES PRODUITS SIMIL GRILLÉS)
• PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES LÈVRES
• PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES YEUX
• PRODUITS DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES (À L'EXCL DES DÉCHETS DE POISSONS); POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, MORTS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE
• PRODUITS DE POLYMÉRISATION D'ACIDE ACRYLIQUE, MÉTHACRYLATE D'ALKYLE ET DE PETITES QUANTITÉS D'AUTRES MONOMÈRES, DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS COMME ÉPAISSISSANTS DANS LA PRODUCTION DES PÂTES POUR L'IMPRESSION DES TEXTILES
• PRODUITS DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION, MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT, NDA, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DU POLY[OXY-1,4-PHÉNYLÈNESULFONYL-1,4-PHÉNYLÈNEOXY-1,4-PHÉNY-LÈNEISOPROPYLIDÈNE-1,4-PHÉNYLÈNE], EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL ET DU POLY[THIO-1,4-PHÉNYLÈNE])
• PRODUITS DE TOUTE ESPÈCE À USAGE DE COLLES OU D'ADHÉSIFS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES OU ADHÉSIFS, D'UN POIDS NET <= 1 KG
• PRODUITS DITS 'SOLUBLES' DE POISSONS OU DE MAMMIFÈRES MARINS, DESTINÉS À COMPLÉTER LES ALIMENTS PRODUITS À LA FERME
• PRODUITS ET ARTICLES TEXTILES POUR USAGES TECHNIQUES, VISÉS À LA NOTE 7 DU PRÉSENT CHAPITRE, EN FEUTRE, NDA
• PRODUITS ET ARTICLES TEXTILES, POUR USAGES TECHNIQUES, VISÉS À LA NOTE 7 DU CHAPITRE 59, NDA
• PRODUITS ET PRÉPARATIONS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES UTILISÉS À DES FINS PHARMACEUTIQUES OU CHIRURGICALES, NDA
• PRODUITS ET PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MÊME CONTENANT DU SAVON
• PRODUITS ET PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MÊME CONTENANT DU SAVON
• PRODUITS FERREUX OBTENUS PAR RÉDUCTION DIRECTE DES MINERAIS DE FER, EN MORCEAUX, BOULETTES OU FORMES SIMIL
• PRODUITS FERREUX SPONGIEUX OBTENUS PAR ATOMISATION DE PRODUITS FERREUX BRUTS FONDUS ET FER, D'UNE PURETÉ >= 99,94%, EN MORCEAUX, BOULETTES OU FORMES SIMIL
• PRODUITS IMMUNOLOGIQUES, MÉLANGÉS ET NI PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• PRODUITS IMMUNOLOGIQUES, NDA (CODE POTENTIELLEMENT ORPHELIN; LES SOUS-POSITIONS PRÉCÉDENTES SEMBLENT EXHAUSTIVES)
• PRODUITS IMMUNOLOGIQUES, NON MÉLANGÉS ET NI PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• PRODUITS IMMUNOLOGIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• PRODUITS INORGANIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE
• PRODUITS INTERMÉDIAIRES OBTENUS AU COURS DE LA FABRICATION D’ANTIBIOTIQUES, PROVENANT DE LA FERMENTATION DE STREPTOMYCES TENEBRARIUS, MÊME SÉCHÉS, DESTINÉS À LA FABRICATION DE MÉDICAMENTS DE LA POSITION 3004 POUR LA MÉDECINE HUMAINE
• PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES" EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE
• PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES" EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES", EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AUTREMENT TRAITÉS (SAUF ZINGUÉS ET SAUF ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS (SAUF ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT ET SAUF ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT (SAUF ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE, ACIERS À COUPE RAPIDE ET ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, ÉPAISSEUR > 10 MM (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE, ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, ÉPAISSEUR DE 4,75 MM À 10 MM (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE, ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID (SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE ET ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AUTREMENT TRAITÉS (SAUF ZINGUÉS ET PRODUITS EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS (SAUF ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT ET SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ÉPAISSEUR < 4,75 MM (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE, ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE, ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR < 4,75 MM (SAUF ACIERS POUR OUTILLAGE, ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DIT "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES", LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, À GRAINS ORIENTÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES", LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À FROID, MÊME AUTREMENT TRAITÉS, OU LAMINÉS À CHAUD ET AUTREMENT TRAITÉS, À GRAINS NON ORIENTÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES", LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES", LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES", LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À FROID, À GRAINS NON ORIENTÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS "MAGNÉTIQUES", LARGEUR >= 600 MM, À GRAINS ORIENTÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ÉPAISSEUR < 4,75 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR <= 0,35 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR <= 0,35 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR > 0,35 MM MAIS < 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR > 0,35 MM MAIS < 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR >= 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR >= 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, ÉPAISSEUR < 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, ÉPAISSEUR < 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, ÉPAISSEUR > 10 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR < 0,5 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR < 0,5 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR >= 0,5 MM MAIS <= 1 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR >= 0,5 MM MAIS <= 1 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL < 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, TENEUR EN POIDS EN NICKEL >= 2,5%
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS POUR OUTILLAGE, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS POUR OUTILLAGE, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS POUR OUTILLAGE, LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, CHROMÉS OU NICKELÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, CUIVRÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DU FER-BLANC SIMPL VERNI ET DES PRODUITS REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET D'OXYDES DE CHROME, VERNIS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'ALLIAGES D'ALUMINIUM-ZINC
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'ALUMINIUM (AUTRES QUE REVÊTUS D'ALLIAGES ALUMINIUM-ZINC)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PLAQUÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS ET IMPRIMÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS (SAUF FER-BLANC, SIMPL TRAITÉ EN SURFACE)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE LE FER-BLANC SIMPL VERNI, ET AUTRES QUE REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET D'OXYDES DE CHROME, VERNIS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM (SAUF FER-BLANC)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NON PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NON PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 10 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR < 3 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 10 MM ET CONTENANT EN POIDS >= 2,5% DE NICKEL
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'ALUMINIUM (AUTRES QUE REVÊTUS D'ALLIAGES D'ALUMINIUM ET DE ZINC)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 2050 MM MAIS >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS SUR LES QUATRE FACES OU EN CANNELURES FERMÉES D'UNE LARGEUR <= 1 250 MM)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 2050 MM, MAIS >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR > 10 MM MAIS <= 15 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR < 0,35 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,35 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, CONTENANT EN POIDS < 0,25% DE CARBONE (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, NON PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PLAQUÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS (AUTREMENT QU'ÉTAMÉS, ZINGUÉS, PEINTS, VERNIS, REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES OU D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET D'OXYDES DE CHROME, CUIVRÉS, CHROMÉS, NICKELÉS OU REVÊTUS D'ALUMINIUM)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET D'OXYDES DE CHROME (AUTREMENT QU'ÉTAMÉS, ZINGUÉS, PEINTS, VERNIS, REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES, CUIVRÉS, CHROMÉS, NICKELÉS OU REVÊTUS D'ALUMINIUM)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS (À L'EXCL DES PRODUITS ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, D'UNE ÉPAISSEUR < 4,75 MM (À L'EXCL DES LARGES PLATS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM (À L'EXCL DES LARGES PLATS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL LAMINÉS À FROID, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR <= 1250 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD SUR LES QUATRE FACES OU EN CANNELURES FERMÉES, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4 MM MAIS < 4,75 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR <= 1250 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD SUR LES QUATRE FACES OU EN CANNELURES FERMÉES, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 2050 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR > 10 MM MAIS <= 15 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 2050 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, PRÉSENTANT DES MOTIFS EN RELIEF OBTENUS DIRECTEMENT LORS DU LAMINAGE
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR < 3 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR < 3 MM, DÉCAPÉS (SANS MOTIFS EN RELIEF)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR > 10 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, DÉCAPÉS (SANS MOTIFS EN RELIEF)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM, DÉCAPÉS (SANS MOTIFS EN RELIEF)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,35 MM (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM (SAUF PRODUITS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,35 MM MAIS < 0,5 MM (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,5 MM MAIS <= 1 MM (SAUF PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, NON PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PLOMBÉS, YC LE FER TERNE
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS (SAUF PRODUITS ÉTAMÉS, PLOMBÉS, ZINGUÉS, PEINTS, VERNIS, PLAQUÉS, ÉTAMÉS ET IMPRIMÉS, REVÊTUS D'ALUMINIUM ET DE ZINC, DE MATIÈRES PLASTIQUES, D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDES DE CHROME)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'ALLIAGES D'ALUMINIUM ET DE ZINC
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDES DE CHROME
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS, NON ONDULÉS (À L'EXCL DES PRODUITS ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS, ONDULÉS (À L'EXCL DES PRODUITS ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,5 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, NON PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, PERFORÉS
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR > 15 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, PRÉSENTANT DES MOTIFS EN RELIEF OBTENUS DIRECTEMENT LORS DU LAMINAGE
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR < 3 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS SUR LES QUATRE FACES OU EN CANNELURES FERMÉES D'UNE LARGEUR <= 1250 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR >= 4 MM)
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, D'UNE ÉPAISSEUR DE >= 0,5 MM MAIS <= 1 MM (À L'EXCL DES PRODUITS LAMINÉS PLATS DITS "MAGNÉTIQUES")
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPL LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM
• PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS À CHAUD SUR LES QUATRE FACES OU EN CANNELURES FERMÉES, D'UNE LARGEUR > 150 MM MAIS < 600 MM, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4 MM, NON ENROULÉS, SANS MOTIFS EN RELIEF, EN ACIER DIT "LARGE PLAT" OU "ACIER UNIVERSEL"
• PRODUITS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME AGENTS D'AVIVAGE FLUORESCENTS, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE
• PRODUITS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE
• PRODUITS OU PRÉPARATIONS CHIMIQUES, COMPOSÉS PRINCIPALEMENT DE CONSTITUANTS ORGANIQUES, NDA (À L’EXCLUSION DE CEUX SOUS FORME LIQUIDE À LA TEMPÉRATURE DE 20 ºC)
• PRODUITS OU PRÉPARATIONS CHIMIQUES, COMPOSÉS PRINCIPALEMENT DE CONSTITUANTS ORGANIQUES, SOUS FORME LIQUIDE À LA TEMPÉRATURE DE 20 ºC, NDA
• PRODUITS PHYTOSANITAIRES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES INSECTICIDES, DES FONGICIDES, DES HERBICIDES, DES DÉSINFECTANTS, DES RODENTICIDES AINSI QUE DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• PRODUITS RÉSIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, NDA (À L'EXCL DES DÉCHETS)
• PRODUITS TANNANTS INORGANIQUES; PRÉPARATIONS TANNANTES, MÊME CONTENANT DES PRODUITS TANNANTS NATURELS; PRÉPARATIONS ENZYMATIQUES POUR LE PRÉTANNAGE
• PRODUITS TANNANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES
• PRODUITS TEXTILES MATELASSÉS EN PIÈCES, CONSTITUÉS D'UNE OU PLUSIEURS COUCHES DE MATIÈRES TEXTILES ASSOCIÉES À UNE MATIÈRE DE REMBOURRAGE PAR PIQÛRE, CAPITONNAGE OU AUTRE CLOISONNEMENT (À L'EXCL DES BRODERIES DU N° 5810 AINSI QUE DES ARTICLES DE LITERIE OU D'AMEUBLEMENT REMBOURRÉS)
• PRODUITS VISÉS DANS LE LIBELLÉ DES N° 3901 À 3913 EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50% DU POIDS DE LA SOLUTION (À L'EXCL DES COLLODIONS ET DES SOLUTIONS À BASE DE POLYESTERS OU DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES AINSI QUE DU POLYURÉTHANNE OBTENU À PARTIR DE 2,2'-[TERT-BUTYLIMINO]DIÉTHANOL ET DE 4,4'-MÉTHYLÈNEDICYCLOHEXYLDIISOCYANATE ET D'UN COPOLYMÈRE DE P-CRÉSOL ET DIVINYLBENZÈNE, LES DEUX SOUS FORME DE SOLUTION DANS DU N,N-DIMÉTHYLACÉTAMIDE, CONTENANT EN POIDS >= 48% DE POLYMÈRE)
• PRODUITS VÉGÉTAUX, NDA
• PRODUITS À BASE DE CÉRÉALES OBTENUS PAR SOUFFLAGE OU GRILLAGE (À L'EXCL DES PRODUITS À BASE DE MAÏS OU DE RIZ)
• PRODUITS À BASE DE MAÏS OBTENUS PAR SOUFFLAGE OU GRILLAGE
• PRODUITS À BASE DE POLYESTERS EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50% DU POIDS DE LA SOLUTION
• PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50% DU POIDS DE LA SOLUTION
• PRODUITS À BASE DE RIZ OBTENUS PAR SOUFFLAGE OU GRILLAGE
• PROFILÉS CREUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, NDA
• PROFILÉS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, NDA (SAUF SIMPL LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD)
• PROFILÉS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD
• PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES, OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES OU SIMPL FORGÉS OU FORGÉS OU AUTREMENT OBTENUS À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NDA
• PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS OU EXTRUDÉS À CHAUD
• PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID
• PROFILÉS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], NDA
• PROFILÉS EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, NDA
• PROFILÉS EN C, EN L, EN U, EN Z, EN OMÉGA OU EN TUBE OUVERT, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL OBTENUS À FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS
• PROFILÉS EN FER OU EN ACIER, OBTENUS PAR SOUDAGE
• PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, OU FORGÉS À CHAUD, OU AUTREMENT OBTENUS À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NDA (AUTRES QUE CEUX OBTENUS À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS)
• PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES (À L'EXCL DES PROFILÉS EN TÔLES NERVURÉES)
• PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE SECTION TRANSVERSALE POUVANT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DONT LE CÔTÉ <= 80 MM (À L'EXCL DES PROFILÉS EN U, EN I, EN H, EN L OU EN T)
• PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID (À L'EXCL DES PROFILÉS OBTENUS À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS ET DES TÔLES NERVURÉES)
• PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL OBTENUS À FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS (AUTRES QU'EN C, L, U, Z, QU'EN OMÉGA OU EN TUBE OUVERT ET SAUF EN TÔLE NERVURÉE)
• PROFILÉS EN H, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR > 180 MM
• PROFILÉS EN H, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM MAIS <= 180 MM
• PROFILÉS EN I, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 220 MM (AUTRES QU'À AILES À FACES PARALLÈLES)
• PROFILÉS EN I, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR DE 80 MM À 220 MM (AUTRES QU'À AILES À FACES PARALLÈLES)
• PROFILÉS EN I, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, À AILES À FACES PARALLÈLES, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 220 MM
• PROFILÉS EN I, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, À AILES À FACES PARALLÈLES, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR DE 80 MM À 220 MM
• PROFILÉS EN L, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR < 80 MM
• PROFILÉS EN L, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM
• PROFILÉS EN T, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR < 80 MM
• PROFILÉS EN T, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM
• PROFILÉS EN TÔLES NERVURÉES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID
• PROFILÉS EN U, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 220 MM
• PROFILÉS EN U, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR DE 80 MM À 220 MM
• PROFILÉS EN U, EN I OU EN H, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR < 80 MM
• PROFILÉS EN VERRE, MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• PROFILÉS ET CHEMINS DE CÂBLES POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• PROFILÉS PLEINS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, NDA
• PROFILÉS POUR LE RECHAPAGE DES PNEUMATIQUES, EN CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ
• PROFILÉS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPL LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD (À L'EXCL DES PLATS À BOUDINS [À BOURRELETS], DES PROFILÉS EN U, I, H, L OU T AINSI QUE DES PRODUITS D'UNE SECTION TRANSVERSALE POUVANT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DONT LE CÔTÉ <= 80 MM)
• PROJECTEURS CINÉMATOGRAPHIQUES
• PROJECTEURS DE PROFILS
• PROJECTEURS D’IMAGES FIXES ET APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES D’AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION (AUTRES QUE CINÉMATOGRAPHIQUES ET LES PARTIES ET ACCESSOIRES)
• PROJECTEURS EN COULEURS (À L’EXCLUSION DES PROJECTEURS AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION, DE CEUX CONÇUS POUR L’USAGE INFORMATIQUE)
• PROJECTEURS EN MONOCHROMES (À L’EXCLUSION DES PROJECTEURS AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION, DE CEUX CONÇUS POUR L’USAGE INFORMATIQUE)
• PROJECTEURS POUVANT ÊTRE DIRECTEMENT CONNECTÉS À UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION DE LA POSITION 8471 ET CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS AVEC UNE TELLE MACHINE (À L’EXCLUSION DES PROJECTEURS AVEC RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION)
• PROJECTEURS ÉLECTRIQUES (AUTRES QUE POUR VÉHICULES AÉRIENS, VÉHICULES AUTOMOBILES OU CYCLES ET AUTRES QUE LAMPES DE PROJECTEUR)
• PROPANE, LIQUÉFIÉ, D'UNE PURETÉ >= 99% (À L'EXCL DU PROPANE DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ COMME CARBURANT OU COMME COMBUSTIBLE)
• PROPANE, LIQUÉFIÉ, D'UNE PURETÉ >= 99%, DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ COMME CARBURANT OU COMME COMBUSTIBLE
• PROPANE, LIQUÉFIÉ, D’UNE PURETÉ < 99 %, DESTINÉ À SUBIR UN TRAITEMENT DÉFINI (VOIR NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 27)
• PROPANE, LIQUÉFIÉ, D’UNE PURETÉ <= 90 % (À L'EXCL DES PRODUITS DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• PROPANE, LIQUÉFIÉ, D’UNE PURETÉ > 90 % MAIS < 99 % (À L'EXCL DES PRODUITS DESTINÉS À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)
• PROPANE-1-OL [ALCOOL PROPYLIQUE] ET PROPANE-2-OL [ALCOOL ISOPROPYLIQUE]
• PROPULSEURS À RÉACTION AUTRES QUE LES TURBORÉACTEURS
• PROPYLÈNE GLYCOL [PROPANE-1,2-DIOL]
• PROSECCO, AVEC AOP
• PROSTAGLANDINES, THROMBOXANES ET LEUCOTRIÈNES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES
• PROTHÈSES ARTICULAIRES D'ORTHOPÉDIE
• PROVITAMINES ET MÉLANGES DE VITAMINES, DE PROVITAMINES OU DE CONCENTRATS, MÊME EN SOLUTIONS QUELCONQUES AINSI QUE DES CONCENTRATS NATURELS
• PROVOLONE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 40% ET D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU DANS LA MATIÈRE NON GRASSE > 47% MAIS <= 72% (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• PRUNEAUX, SÉCHÉS
• PRUNELLES, FRAÎCHES
• PRUNES, FRAÎCHES
• PRUNES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET < 5 KG
• PRUNES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET >= 5 KG
• PRUNES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• PRÉPARATION DITE 'CHOCOLAT BLANC'
• PRÉPARATIONS ALCOOLIQUES COMPOSÉES, DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE BOISSONS, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5% VOL (À L'EXCL DE CELLES À BASE DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES)
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGÉNÉISÉES CONSISTANT EN UN MÉLANGE FINEMENT HOMOGÉNÉISÉ DE PLUSIEURS SUBSTANCES DE BASE, TELLES QUE VIANDE, POISSON, LÉGUMES, FRUITS, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU <= 2 KG (À L'EXCL DE LA POUDRE DE CACAO, DU CHOCOLAT, DES BONBONS AU CHOCOLAT [PRALINES] SE PRÉSENTANT SOUS FORME D'UNE BOUCHÉE ET AUTRES ARTICLES EN CHOCOLAT, DES SUCRERIES CONTENANT DU CACAO, DES PÂTES À TARTINER CONTENANT DU CACAO AINSI QUE DES PRÉPARATIONS POUR BOISSONS CONTENANT DU CACAO)
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE FARINES, GRUAUX, SEMOULES, AMIDONS, FÉCULES OU EXTRAITS DE MALT, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 40% EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, NDA; PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE LAIT, DE CRÈME DE LAIT, DE BABEURRE, DE LAIT CAILLÉ, DE CRÈME CAILLÉE, DE LACTOSÉRUM, DE YOGHOURT, DE KÉPHIR ET AUTRES PRODUITS SIMIL DES N° 0401 À 0404, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 5% EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, NDA, POUR L'ALIMENTATION DES ENFANTS, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE FARINES, GRUAUX, SEMOULES, AMIDONS, FÉCULES OU EXTRAITS DE MALT, NE CONTENANT PAS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, DE SACCHAROSE, D'ISOGLUCOSE, DE GLUCOSE, D'AMIDON OU DE FÉCULE OU CONTENANT EN POIDS < 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, < 5% EN POIDS DE SACCHAROSE, D'ISOGLUCOSE, DE GLUCOSE, D'AMIDON OU DE FÉCULE, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU EN CONTENANT < 40% EN POIDS, CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE (À L'EXCL DES EXTRAITS DE MALT, DES PRÉPARATIONS POUR L'ALIMENTATION DES ENFANTS CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DES MÉLANGES ET PÂTES POUR LA PRÉPARATION DES PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE AINSI QUE DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES EN POUDRE À BASE DE LAIT, DE CRÈME DE LAIT, DE BABEURRE, DE LAIT CAILLÉ, DE CRÈME CAILLÉE, DE LACTOSÉRUM, DE YOGHOURT, DE KÉPHIR ET AUTRES PRODUITS SIMIL DES N° 0401 À 0404)
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE FARINES, SEMOULES, AMIDONS, FÉCULES OU EXTRAITS DE MALT, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU EN CONTENANT < 40% EN POIDS, CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE; PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE LAIT, DE CRÈME DE LAIT, DE BABEURRE, DE LAIT CAILLÉ, DE CRÈME CAILLÉE, DE LACTOSÉRUM, DE YOGHOURT, DE KÉPHIR ET AUTRES PRODUITS SIMILAIRES DES N° 0401 À 0404, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU EN CONTENANT < 5% EN POIDS, CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, NDA (À L'EXCL DES EXTRAITS DE MALT, DES PRÉPARATIONS POUR L'ALIMENTATION DES ENFANTS CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DES MÉLANGES ET PÂTES POUR LA PRÉPARATION DES PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE AINSI QUE DES PRODUITS DU N° 1901 90 91)
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES OBTENUES À PARTIR DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS OU DE MÉLANGES DE FLOCONS DE CÉRÉALES GRILLÉS ET NON GRILLÉS OU DE CÉRÉALES SOUFFLÉES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS À BASE DE MAÏS OU DE RIZ AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DU TYPE 'MÜSLI' À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS)
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES OBTENUES À PARTIR DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS OU DE MÉLANGES DE FLOCONS DE CÉRÉALES GRILLÉS ET NON GRILLÉS OU DE CÉRÉALES SOUFFLÉES, À BASE DE MAÏS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DU TYPE 'MÜSLI' À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS)
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES OBTENUES À PARTIR DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS OU DE MÉLANGES DE FLOCONS DE CÉRÉALES GRILLÉS ET NON GRILLÉS OU DE CÉRÉALES SOUFFLÉES, À BASE DE RIZ (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DU TYPE 'MÜSLI' À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS)
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES SOUS FORME DE POUDRE, CONSISTANT EN UN MÉLANGE DE LAIT ÉCRÉMÉ ET/OU DE LACTOSÉRUM ET DE GRAISSES/HUILES VÉGÉTALES, D’UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES N’EXCÉDANT PAS 30 % EN POIDS
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES, NDA, CONTENANT EN POIDS 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, 5% DE GLUCOSE OU D'AMIDON OU DE FÉCULE
• PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES, NDA, NE CONTENANT PAS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, DE SACCHAROSE, D'ISOGLUCOSE, DE GLUCOSE, D'AMIDON OU DE FÉCULE OU CONTENANT EN POIDS < 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, < 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, < 5% DE GLUCOSE, D'AMIDON OU DE FÉCULE
• PRÉPARATIONS ANTIDÉTONANTES POUR ESSENCES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS À BASE DE COMPOSÉS DU PLOMB)
• PRÉPARATIONS ANTIDÉTONANTES À BASE DE COMPOSÉS DU PLOMB, POUR ESSENCES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS À BASE DE PLOMB TÉTRAÉTHYLE)
• PRÉPARATIONS ANTIDÉTONANTES À BASE DE PLOMB TÉTRAÉTHYLE, POUR ESSENCES
• PRÉPARATIONS ANTIGEL ET LIQUIDES PRÉPARÉS POUR DÉGIVRAGE (À L'EXCL DES ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES MINÉRALES OU POUR AUTRES LIQUIDES UTILISÉS AUX MÊMES FINS QUE LES HUILES MINÉRALES)
• PRÉPARATIONS ANTIOXYDANTES POUR CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES (À L’EXCLUSION DES MÉLANGES D’OLIGOMÈRES DE 2,2,4-TRIMÉTHYL-1,2-DIHYDROQUINOLÉINE «TMQ»)
• PRÉPARATIONS CAPILLAIRES (À L'EXCL DES SHAMPOOINGS, DES LAQUES POUR CHEVEUX ET DES PRÉPARATIONS POUR L'ONDULATION OU LE DÉFRISAGE PERMANENTS)
• PRÉPARATIONS CHIMIQUES CONTRACEPTIVES À BASE D'HORMONES, PROSTAGLANDINES, THROMBOXANES, LEUCOTRIÈNES ET LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS DU N° 2937 OU DE SPERMICIDES
• PRÉPARATIONS CHIMIQUES POUR USAGES PHOTOGRAPHIQUES, YC LES PRODUITS NON MÉLANGÉS, SOIT DOSÉS EN VUE D'USAGES PHOTOGRAPHIQUES, SOIT CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL POUR CES MÊMES USAGES ET PRÊTS À L'EMPLOI (SAUF VERNIS, COLLES, ADHÉSIFS ET PRÉPARATIONS SIMIL, RÉVÉLATEURS, FIXATEURS, SELS ET COMPOSÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX, ETC, DES N° 2843 À 2846 ET ÉMULSIONS POUR LA SENSIBILISATION DES SURFACES)
• PRÉPARATIONS DE SANG DE TOUS ANIMAUX (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL)
• PRÉPARATIONS DE SURIMI
• PRÉPARATIONS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES POUR LA GALVANOPLASTIE
• PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROBAGE OU LE FOURRAGE DES ÉLECTRODES OU DES BAGUETTES DE SOUDAGE
• PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENSIMAGE DES MATIÈRES TEXTILES, L'HUILAGE OU LE GRAISSAGE DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES, CONTENANT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS CONTENANT COMME CONSTITUANTS DE BASE >= 70% EN POIDS DE CES HUILES)
• PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENSIMAGE DES MATIÈRES TEXTILES, L'HUILAGE OU LE GRAISSAGE DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES, NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX
• PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L’ALIMENTATION DES ANIMAUX, NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE, NI GLUCOSE OU SIROP DE GLUCOSE, NI MALTODEXTRINE OU SIROP DE MALTODEXTRINE, NI PRODUITS LAITIERS (À L’EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, PRODUITS DITS [SOLUBLES] DE POISSONS OU DE MAMMIFÈRES MARINS, RÉSIDUS DE L’AMIDONNERIE DE MAÏS VISÉS À LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 23, PULPES DE BETTERAVES MÉLASSÉES ET PRÉMÉLANGES)
• PRÉPARATIONS DITES 'ACCÉLÉRATEURS DE VULCANISATION'
• PRÉPARATIONS DITES 'CHOCOLATE MILK CRUMB', EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU > 2 KG
• PRÉPARATIONS DU TYPE 'MÜSLI' À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS
• PRÉPARATIONS DÉSINCRUSTANTES ET SIMILAIRES
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'AILERONS DE REQUINS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES HACHÉES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANCHOIS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANCHOIS ENTIERS OU EN MORCEAUX)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANCHOIS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANCHOIS HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANGUILLES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANGUILLES HACHÉES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ÉCHINES ET DE MORCEAUX D'ÉCHINES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE, YC LES MÉLANGES D'ÉCHINES ET ÉPAULES
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ÉPAULE ET DE MORCEAUX D'ÉPAULE D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE (SAUF PORCINS DOMESTIQUES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ÉPAULES ET DE MORCEAUX D'ÉPAULES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE BONITES 'SARDA SPP', ENTIÈRES OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE BONITES HACHÉES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE DINDE [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS < 57 % (POIDS DES OS EXCLUS) DE VIANDE OU D’ABATS DE VOLAILLES (À L’EXCL DES SAUCISSES ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D’UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FILETS DE MAQUEREAUX DES ESPÈCES 'SCOMBER SCOMBRUS' ET 'SCOMBER JAPONICUS'
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FILETS DÉNOMMÉS 'LONGES' DE LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES À L'HUILE VÉGÉTALE OU HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FILETS DÉNOMMÉS 'LONGES' DE POISSONS DU GENRE 'EUTHYNNUS' (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LISTAOS DE L'ESPÈCE 'EUTHYNNUS [KATSUWONUS] PELAMIS')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FILETS DÉNOMMÉS 'LONGES' DE THONS À NAGEOIRES JAUNES 'THUNNUS ALBACARES', ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES À L'HUILE VÉGÉTALE OU HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FILETS DÉNOMMÉS 'LONGES' DE THONS, ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES À L'HUILE VÉGÉTALE OU HACHÉS, LISTAOS, BONITES À VENTRE RAYÉ ET THONS À NAGEOIRES JAUNES 'THUNNUS ALBACARES')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE HARENGS ENTIERS OU EN MORCEAUX, EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT CLOS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE HARENGS HACHÉS AINSI QUE DES FILETS DE HARENGS, CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE HARENGS, ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE HARENGS HACHÉS, DES PRODUITS EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT CLOS AINSI QUE DES FILETS DE HARENGS CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE JAMBON ET DE MORCEAUX DE JAMBON D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE (SAUF PORCINS DOMESTIQUES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE JAMBONS ET DE MORCEAUX DE JAMBONS DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LIEUS DE L'ALASKA 'THERAGRA CHALCOGRAMMA' ET DE LIEUS JAUNES 'POLLACHIUS POLLACHIUS', ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSON HACHÉ AINSI QUE DES FILETS DE LIEU DE L'ALASKA OU DE LIEU JAUNE, CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LIEUS NOIRS 'POLLACHIUS VIRENS', ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LIEU NOIR HACHÉ AINSI QUE DES FILETS DE LIEU NOIR, CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES HACHÉS, À L'HUILE VÉGÉTALE ET DE FILETS DÉNOMMÉS 'LONGES')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, ENTIERS OU EN MORCEAUX, À L'HUILE VÉGÉTALE (À L'EXCL DES HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LONGES ET DE MORCEAUX DE LONGES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE, YC LES MÉLANGES DE LONGES ET JAMBONS (À L'EXCL DES ÉCHINES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MAQUEREAUX DE L'ESPÈCE 'SCOMBER AUSTRALASICUS', ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MAQUEREAUX HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MAQUEREAUX, ENTIERS OU EN MORCEAUX, DES ESPÈCES 'SCOMBER SCOMBRUS' ET 'SCOMBER JAPONICUS' (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MAQUEREAUX HACHÉS AINSI QUE DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FILETS DE MAQUEREAUX)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MERLUS 'MERLUCCIUS SPP, UROPHYCIS SPP', ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MERLU HACHÉ AINSI QUE DES FILETS DE MERLU, CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MORUES 'GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS', ENTIÈRES OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MORUE HACHÉE AINSI QUE DES FILETS DE MORUE, CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L'HUILE, CONGELÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MÉLANGES CONTENANT JAMBONS, ÉPAULES, LONGES OU ÉCHINES ET LEURS MORCEAUX, DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE (À L'EXCL DES MÉLANGES CONSTITUÉS UNIQUEMENT DE LONGES ET DE JAMBONS OU D'ÉCHINES ET D'ÉPAULES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS DE SURIMI AINSI QUE DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS ENTIERS OU EN MORCEAUX, DE SALMONIDÉS, D'ANCHOIS, DE SARDINES, DE BONITES, DE MAQUEREAUX DES ESPÈCES 'SCOMBER SCOMBRUS' ET 'SCOMBER JAPONICUS', DE POISSONS DE L'ESPÈCE 'ORCYNOPSIS UNICOLOR', DE THONS, DE LISTAOS ET DES AUTRES POISSONS DU GENRE 'EUTHYNNUS')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS DU GENRE 'EUTHYNNUS', ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FILETS DÉNOMMÉS 'LONGES', DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS HACHÉS AINSI QUE DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE LISTAOS DE L'ESPÈCE 'EUTHYNNUS [KATSUWONUS] PELAMIS')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SALMONIDÉS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SALMONIDÉS ENTIERS OU EN MORCEAUX ET DE SAUMONS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SALMONIDÉS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SALMONIDÉS HACHÉS ET DE SAUMONS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINELLES, DE SPRATS OU D'ESPROTS, ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINELLES, DE SPRATS OU D'ESPROTS HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINES HACHÉES AINSI QUE DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES À L'HUILE D'OLIVE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX, À L'HUILE D'OLIVE (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINES HACHÉES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINES, DE BONITES, DE MAQUEREAUX DES ESPÈCES 'SCOMBER SCOMBRUS' ET 'SCOMBER JAPONICUS' ET DE POISSONS DE L'ESPÈCE 'ORCYNOPSIS UNICOLOR' (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS ENTIERS OU EN MORCEAUX)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SAUMONS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SAUMONS ENTIERS OU EN MORCEAUX)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SAUMONS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SAUMONS HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS À NAGEOIRES JAUNES 'THUNNUS ALBACARES', ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES HACHÉS, À L'HUILE VÉGÉTALE ET DE FILETS DÉNOMMÉS 'LONGES')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS À NAGEOIRES JAUNES 'THUNNUS ALBACARES', ENTIERS OU EN MORCEAUX, À L'HUILE VÉGÉTALE (À L'EXCL DES HACHÉS)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS, DE LISTAOS ET AUTRES POISSONS DU GENRE 'EUTHYNNUS' (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS, LISTAOS ET AUTRES POISSONS DU GENRE 'EUTHYNNUS', ENTIERS OU EN MORCEAUX)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS, ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL DES HACHÉS, À L'HUILE VÉGÉTALE, LISTAOS, BONITES À VENTRE RAYÉ ET THONS À NAGEOIRES JAUNES 'THUNNUS ALBACARES')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS, ENTIERS OU EN MORCEAUX, À L'HUILE VÉGÉTALE (À L'EXCL DES HACHÉS, LISTAOS, BONITES À VENTRE RAYÉ ET THONS À NAGEOIRES JAUNES 'THUNNUS ALBACARES')
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE DE DINDES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EXCLUSIVEMENT DE LA VIANDE DE DINDE NON CUITE (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMILAIRES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS CONTENANT DE LA VIANDE OU DES ABATS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE DOMESTIQUE (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], DE BOVINS, DE RENNE, DE GIBIER OU DE LAPIN, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE, CUITS (À L'EXCL DU CORNED BEEF EN RÉCIPIENTS HERMÉTIQUEMENT CLOS, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G AINSI QUE DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE, YC LES MÉLANGES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE ET D'ABATS DE PORCINS DOMESTIQUES, DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE JAMBON, D'ÉPAULE ET DE MORCEAUX DE JAMBON OU D'ÉPAULE, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DOMESTIQUES DE L'ESPÈCE PORCINE, YC LES MÉLANGES, CONTENANT EN POIDS < 40% DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPÈCES, YC LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DOMESTIQUES DE L'ESPÈCE PORCINE, YC LES MÉLANGES, CONTENANT EN POIDS >= 40%, MAIS < 80% DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPÈCES, YC LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DOMESTIQUES DE L'ESPÈCE PORCINE, YC LES MÉLANGES, CONTENANT EN POIDS >= 80% DE VIANDE OU D'ABATS, DE TOUTES ESPÈCES, YC LE LARD ET LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE (SAUF JAMBON, ÉPAULE, LONGE, ÉCHINE ET LEURS MORCEAUX; SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL; PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE; PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE CANARD, D'OIE ET DE PINTADE [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS >= 57% DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES, CUITS (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE CANARDS, D'OIES ET DE PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS >= 57% DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES, NON CUITS (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DE FOIES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES] (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES CONTENANT EN POIDS >= 25% DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS >= 25%, MAIS < 57% DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS >= 57% DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES, CUITS (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS >= 57% DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES, NON CUITS (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMILAIRES AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DE FOIES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE DINDE [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS >= 57% DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS OU CONSERVES CONTENANT EXCLUSIVEMENT DE LA VIANDE DE DINDE NON CUITE, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMILAIRES, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE GIBIER OU DE LAPIN (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE PORCINS DES ESPÈCES NON DOMESTIQUES, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE, NON CUITS, YC LES MÉLANGES DE VIANDE OU D'ABATS CUITS ET DE VIANDE OU D'ABATS NON CUITS (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL AINSI QUE DES PRÉPARATIONS DE FOIES)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS, CUITS, CONTENANT DE LA VIANDE OU DES ABATS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], DE RENNE, DE GIBIER OU DE LAPIN, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS, NON CUITS, CONTENANT DE LA VIANDE OU DES ABATS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE, YC LES MÉLANGES DE VIANDE OU D'ABATS CUITS ET NON CUITS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], DE RENNE, DE GIBIER OU DE LAPIN, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G AINSI QUE DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE)
• PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, DE VIANDE, D'ABATS OU DE SANG, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G
• PRÉPARATIONS IGNIFUGES, HYDROFUGES ET AUTRES PRÉPARATIONS CHIMIQUES, UTILISÉES POUR LA PROTECTION DES CONSTRUCTIONS
• PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, Y COMPRIS LES HUILES DE COUPE, LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉGRIPPAGE DES ÉCROUS, LES PRÉPARATIONS ANTIROUILLE OU ANTICORROSION ET LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉMOULAGE, À BASE DE LUBRIFIANTS, CONTENANT EN POIDS < 70% D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS POUR LE TRAITEMENT DES MATIÈRES TEXTILES, DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES, AINSI QUE DES LUBRIFIANTS D'UNE TENEUR EN CARBONE PROVENANT DE MATÉRIAUX BIOLOGIQUES DE 25 % AU MOINS EN MASSE ET BIODÉGRADABLES À HAUTEUR D'AU MOINS 60 %)
• PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, YC LES HUILES DE COUPE, LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉGRIPPAGE DES ÉCROUS, LES PRÉPARATIONS ANTIROUILLE OU ANTICORROSION ET LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉMOULAGE, À BASE DE LUBRIFIANTS, CONTENANT EN POIDS >= 70% D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX NON CONSIDÉRÉS COMME CONSTITUANTS DE BASE (SAUF PRÉPARATIONS POUR LE TRAITEMENT DES MATIÈRES TEXTILES, DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES)
• PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, YC LES HUILES DE COUPE, LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉGRIPPAGE DES ÉCROUS, LES PRÉPARATIONS ANTIROUILLE OU ANTICORROSION ET LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉMOULAGE, À BASE DE LUBRIFIANTS, NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS POUR LE TRAITEMENT DES MATIÈRES TEXTILES, DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES)
• PRÉPARATIONS OPACIFIANTES POUR EXAMENS RADIOGRAPHIQUES; RÉACTIFS DE DIAGNOSTIC CONÇUS POUR ÊTRE EMPLOYÉS SUR LE PATIENT
• PRÉPARATIONS OU CONSERVES DE POISSONS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L’EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS HACHÉS, SEULEMENT FUMÉS AINSI QUE DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES, DE HARENGS, DE SARDINES, DE SARDINELLES, DE SPRATS OU ESPROTS, DE THONS, DE LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, DE BONITES [SARDA SPP], DE MAQUEREAUX, D'ANGUILLES, D’AILERONS DE REQUINS, D’ANCHOIS, DE SALMONIDÉS, DE POISSONS DU GENRE EUTHYNNUS ET DE L’ESPÈCE ORCYNOPSIS UNICOLOR, DE MORUES, DE LIEUS NOIRS, DE MERLUS, DE LIEUS DE L’ALASKA ET DE LIEUS JAUNES; FILETS CRUS, SIMPL ENROBÉS DE PÂTE OU DE CHAPELURE [PANÉS], MÊME PRÉCUITS DANS L’HUILE, CONGELÉS)
• PRÉPARATIONS OU CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS (À L’EXCL DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D’ABATS DE VOLAILLES, DE PORCINS, DE BOVINS, DE GIBIER OU DE LAPIN, D’OVINS OU DE CAPRINS, DES SAUCISSES, ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D’UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE ET CONTENANT DE LA VIANDE OU DES ABATS DE VIANDE BOVINE OU PORCINE)
• PRÉPARATIONS OU CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS CAPRINS (À L’EXCL DES SAUCISSES ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D’UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE ET CONTENANT DE LA VIANDE OU DES ABATS BOVINS OU PORCINS)
• PRÉPARATIONS OU CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE VIANDE OVINE (À L’EXCL DES SAUCISSES ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D’UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE ET CONTENANT DE LA VIANDE OU DES ABATS BOVINS OU PORCINS)
• PRÉPARATIONS OU CONSERVES DE VIANDE OU D’ABATS DE CANARDS, D’OIES ET DE PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONTENANT EN POIDS < 57 % DE VIANDE OU D’ABATS DE VOLAILLES (HORS POIDS DES OS), (À L’EXCL DES SAUCISSES ET PRODUITS SIMIL), DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D’UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE)
• PRÉPARATIONS POUR BOISSONS CONTENANT DU CACAO
• PRÉPARATIONS POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE, YC LES POUDRES ET CRÈMES POUR FACILITER L'ADHÉRENCE DES DENTIERS (À L'EXCL DES DENTIFRICES ET DES FILS UTILISÉS POUR NETTOYER LES ESPACES INTERDENTAIRES [FILS DENTAIRES])
• PRÉPARATIONS POUR L'ONDULATION OU LE DÉFRISAGE PERMANENTS
• PRÉPARATIONS POUR LE DÉCAPAGE DES MÉTAUX; PÂTES ET POUDRES À SOUDER OU À BRASER COMPOSÉES DE MÉTAL ET D'AUTRES PRODUITS
• PRÉPARATIONS POUR LE PRÉRASAGE, LE RASAGE OU L'APRÈS-RASAGE
• PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, YC LES PRÉPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE, ET PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DES SAVONS, DES PRÉPARATIONS TENSIO-ACTIVES, DES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES AINSI QUE DES PRODUITS ET PRÉPARATIONS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME)
• PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, YC LES PRÉPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE, ET PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, DES SAVONS ET DES PRÉPARATIONS TENSIO-ACTIVES AINSI QUE DES PRODUITS ET PRÉPARATIONS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME)
• PRÉPARATIONS POUR MANUCURES OU PÉDICURES
• PRÉPARATIONS POUR PARFUMER OU POUR DÉSODORISER LES LOCAUX, YC LES PRÉPARATIONS ODORIFÉRANTES POUR CÉRÉMONIES RELIGIEUSES (À L'EXCL DE L'AGARBATTI ET DES AUTRES PRÉPARATIONS ODORIFÉRANTES AGISSANT PAR COMBUSTION)
• PRÉPARATIONS POUR SAUCES ET SAUCES PRÉPARÉES; CONDIMENTS ET ASSAISONNEMENTS, COMPOSÉS (À L'EXCL DE LA SAUCE DE SOJA, DU TOMATO KETCHUP ET AUTRES SAUCES TOMATES, DU CHUTNEY DE MANGUE LIQUIDE AINSI QUE DES AMERS AROMATIQUES DU N° 2103 90 30)
• PRÉPARATIONS POUR SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS; SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS PRÉPARÉS
• PRÉPARATIONS PRÉSENTÉES SOUS FORME DE GEL CONÇUES POUR ÊTRE UTILISÉES EN MÉDECINE HUMAINE OU VÉTÉRINAIRE COMME LUBRIFIANT POUR CERTAINES PARTIES DU CORPS LORS DES OPÉRATIONS CHIRURGICALES OU DES EXAMENS MÉDICAUX OU COMME AGENT DE COUPLAGE ENTRE LE CORPS ET LES INSTRUMENTS MÉDICAUX
• PRÉPARATIONS TENSIO-ACTIVES (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DES PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIVES EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS AINSI QUE DES PRODUITS ET PRÉPARATIONS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME)
• PRÉPARATIONS TENSIO-ACTIVES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIVES EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS AINSI QUE DES PRODUITS ET PRÉPARATIONS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME)
• PRÉPARATIONS À BASE D'EXTRAITS, D'ESSENCES OU DE CONCENTRÉS DE CAFÉ
• PRÉPARATIONS À BASE D'EXTRAITS, D'ESSENCES OU DE CONCENTRÉS DE THÉ OU DE MATÉ
• PRÉPARATIONS À BASE DE CAFÉ
• PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G AINSI QUE DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE D'OIE OU DE CANARD)
• PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE D'OIE OU DE CANARD (À L'EXCL DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL AINSI QUE DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G)
• PRÉPARATIONS À BASE DE GRAPHITE OU D'AUTRE CARBONE, SOUS FORME DE PÂTES, BLOCS, PLAQUETTES OU D'AUTRES DEMI-PRODUITS (À L'EXCL DES PÂTES CARBONÉES POUR ÉLECTRODES ET DES PÂTES SIMIL POUR LE REVÊTEMENT INTÉRIEUR DES FOURS)
• PRÉPARATIONS À BASE DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES CONTENANT TOUS LES AGENTS AROMATISANTS QUI CARACTÉRISENT UNE BOISSON, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5% VOL, DES TYPES UTILISÉS POUR LES INDUSTRIES DES BOISSONS
• PRÉPARATIONS À BASE DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES CONTENANT TOUS LES AGENTS AROMATISANTS QUI CARACTÉRISENT UNE BOISSON, CONTENANT EN POIDS >= 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, >= 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, >= 5% DE GLUCOSE OU D'AMIDON OU DE FÉCULE, DES TYPES UTILISÉS POUR LES INDUSTRIES DES BOISSONS (À L'EXCL DE CELLES AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5% VOL)
• PRÉPARATIONS À BASE DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES CONTENANT TOUS LES AGENTS AROMATISANTS QUI CARACTÉRISENT UNE BOISSON, NE CONTENANT PAS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, DE SACCHAROSE, D'ISOGLUCOSE, DE GLUCOSE, D'AMIDON OU DE FÉCULE OU CONTENANT EN POIDS < 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, < 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, < 5% DE GLUCOSE OU D'AMIDON OU DE FÉCULE, DES TYPES UTILISÉS POUR LES INDUSTRIES DES BOISSONS (À L'EXCL DE CELLES AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5% VOL)
• PRÉPARATIONS À BASE DE THÉ OU DE MATÉ
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 10%, MAIS <= 30%, ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10%, MAIS < 50% (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 10%, MAIS <= 30%, NE CONTENANT PAS DE PRODUITS LAITIERS OU EN CONTENANT < 10% EN POIDS (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 30% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10%, MAIS < 50% (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 30% ET D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 50% (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, D'UNE TENEUR EN POIDS D'AMIDON OU DE FÉCULE > 30%, NE CONTENANT PAS DE PRODUITS LAITIERS OU EN CONTENANT < 10% EN POIDS (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON NI FÉCULE NI PRODUITS LAITIERS OU CONTENANT EN POIDS <= 10% D'AMIDON OU DE FÉCULE ET < 10% DE PRODUITS LAITIERS (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE OU EN CONTENANT <= 10% EN POIDS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 10%, MAIS < 50% (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE OU EN CONTENANT <= 10% EN POIDS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 50%, MAIS < 75% (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, CONTENANT DU GLUCOSE OU DU SIROP DE GLUCOSE, DE LA MALTODEXTRINE OU DU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE OU EN CONTENANT <= 10% EN POIDS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE PRODUITS LAITIERS >= 75% (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉPARATIONS, YC LES PRÉMÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE, NI GLUCOSE OU SIROP DE GLUCOSE, NI MALTODEXTRINE OU SIROP DE MALTODEXTRINE, MAIS CONTENANT DES PRODUITS LAITIERS (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• PRÉSERVATIFS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI
• PRÉSURE ET SES CONCENTRATS
• PSITTACIFORMES [YC LES PERROQUETS, PERRUCHES, ARAS ET CACATOÈS], VIVANTS
• PULPES DE BETTERAVES
• PULPES DE BETTERAVES MÉLASSÉES
• PULVÉRISATEURS ET POUDREUSES, POUR L’AGRICULTURE OU L’HORTICULTURE, CONÇUS POUR ÊTRE PORTÉS OU TIRÉS PAR TRACTEUR
• PULVÉRISATEURS POUR L’AGRICULTURE OU L’HORTICULTURE (À L’EXCLUSION DES PULVÉRISATEURS PORTABLES ET DE CEUX CONÇUS POUR ÊTRE PORTÉS OU TIRÉS PAR TRACTEUR)
• PULVÉRISATEURS POUR L’AGRICULTURE OU L’HORTICULTURE, PORTABLES
• PURÉES ET PÂTES DE MARRONS, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 30% EN POIDS (À L'EXCL DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU N° 200710)
• PURÉES ET PÂTES DE PRUNES, OBTENUES PAR CUISSON, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 30% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 100 KG, DESTINÉES À LA TRANSFORMATION INDUSTRIELLE
• PUZZLES (AUTRES QU'EN BOIS)
• PUZZLES EN BOIS
• PYRIDINE ET SES SELS
• PYRITES DE FER NON GRILLÉES
• PYROLIGNITES, PAR EXEMPLE DE CALCIUM; TARTRATE DE CALCIUM BRUT; CITRATE DE CALCIUM BRUT
• PÂTE DE CACAO, COMPLÈTEMENT OU PARTIELLEMENT DÉGRAISSÉE
• PÂTE DE CACAO, NON DÉGRAISSÉE
• PÂTE À PAPIER SYNTHÉTIQUE SOUS FORME DE FEUILLES HUMIDES, COMPOSÉE DE FIBRILLES NON COHÉRENTES EN POLYÉTHYLÈNE NON ALVÉOLAIRES, MÉLANGÉES OU NON À DES FIBRES DE CELLULOSE DANS UNE PROPORTION <= 15%, CONTENANT, COMME AGENT HUMIDIFIANT, DU POLY[ALCOOL VINYLIQUE] DISSOUS DANS L'EAU, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,125 MM
• PÂTES ALIMENTAIRES FARCIES DE VIANDE OU D'AUTRES SUBSTANCES, CUITES (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT EN POIDS > 20% DE SAUCISSES, SAUCISSONS ET SIMIL, DE VIANDES ET D'ABATS DE TOUTES ESPÈCES, YC LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE, OU CONTENANT EN POIDS > 20% DE POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES)
• PÂTES ALIMENTAIRES FARCIES DE VIANDE OU D'AUTRES SUBSTANCES, MÊME AUTREMENT PRÉPARÉES (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT EN POIDS > 20% DE SAUCISSES, SAUCISSONS ET SIMIL, DE VIANDES ET D'ABATS DE TOUTES ESPÈCES, YC LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE, OU CONTENANT EN POIDS > 20% DE POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES)
• PÂTES ALIMENTAIRES NON CUITES NI FARCIES NI AUTREMENT PRÉPARÉES, CONTENANT DES OEUFS
• PÂTES ALIMENTAIRES, CUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES (À L'EXCL DES PÂTES ALIMENTAIRES FARCIES OU SÉCHÉES)
• PÂTES ALIMENTAIRES, FARCIES DE VIANDE OU D'AUTRES SUBSTANCES, MÊME CUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES, CONTENANT EN POIDS > 20% DE POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
• PÂTES ALIMENTAIRES, FARCIES DE VIANDE OU D'AUTRES SUBSTANCES, MÊME CUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES, CONTENANT EN POIDS > 20% DE SAUCISSES, SAUCISSONS ET SIMIL, DE VIANDES ET D'ABATS DE TOUTES ESPÈCES, YC LES GRAISSES DE TOUTE NATURE OU ORIGINE
• PÂTES ALIMENTAIRES, NON CUITES NI FARCIES NI AUTREMENT PRÉPARÉES, CONTENANT DE LA FARINE OU DE LA SEMOULE DE FROMENT [BLÉ] TENDRE, MAIS NE CONTENANT PAS D'OEUFS
• PÂTES ALIMENTAIRES, NON CUITES NI FARCIES NI AUTREMENT PRÉPARÉES, NE CONTENANT NI OEUFS NI FARINE OU SEMOULE DE FROMENT [BLÉ] TENDRE
• PÂTES ALIMENTAIRES, SÉCHÉES (À L'EXCL DES PÂTES ALIMENTAIRES FARCIES)
• PÂTES CARBONÉES POUR ÉLECTRODES ET PÂTES SIMIL POUR LE REVÊTEMENT INTÉRIEUR DES FOURS
• PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, AU BISULFITE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL DES PÂTES À DISSOUDRE)
• PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, AU BISULFITE, ÉCRUES (À L'EXCL DES PÂTES À DISSOUDRE)
• PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, À LA SOUDE OU AU SULFATE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL DES PÂTES À DISSOUDRE)
• PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, À LA SOUDE OU AU SULFATE, ÉCRUES (À L'EXCL DES PÂTES À DISSOUDRE)
• PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, AU BISULFITE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES)
• PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À DISSOUDRE
• PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À LA SOUDE OU AU SULFATE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES)
• PÂTES CHIMIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BAMBOU, LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLES [DÉCHETS ET REBUTS])
• PÂTES DE BOIS OBTENUES PAR LA COMBINAISON D'UN TRAITEMENT MÉCANIQUE ET D'UN TRAITEMENT CHIMIQUE
• PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS]
• PÂTES DE LINTERS DE COTON
• PÂTES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES DE BAMBOU
• PÂTES ET MASSES, YC LE MASSEPAIN, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET >= 1 KG
• PÂTES MI-CHIMIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BAMBOU, LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS])
• PÂTES MÉCANIQUES DE BOIS, NON TRAITÉES CHIMIQUEMENT (À L'EXCL DES PÂTES THERMOMÉCANIQUES)
• PÂTES MÉCANIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BAMBOU, LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS])
• PÂTES THERMOMÉCANIQUES DE BOIS, NON TRAITÉES CHIMIQUEMENT
• PÂTES À MODELER, YC CELLES PRÉSENTÉES POUR L'AMUSEMENT DES ENFANTS; COMPOSITIONS DITES 'CIRES POUR L'ART DENTAIRE' PRÉSENTÉES EN ASSORTIMENTS, DANS DES EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU EN PLAQUETTES, FERS À CHEVAL, BÂTONNETS OU SOUS DES FORMES SIMIL; AUTRES COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE, À BASE DE PLÂTRE
• PÂTES À TARTINER CONTENANT DU CACAO
• PÂTES À TARTINER LAITIÈRES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 75% MAIS < 80%
• PÂTES À TARTINER LAITIÈRES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 39% MAIS < 60%
• PÂTES À TARTINER LAITIÈRES D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES >= 60% MAIS <= 75%
• PÂTES, POUDRES ET AUTRES PRÉPARATIONS À RÉCURER, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS
• PÈSE-PERSONNES, YC LES PÈSE-BÉBÉS
• PÉDALES DE BICYCLETTES
• PÉDALIERS DE BICYCLETTES
• PÉNICILLINES ET LEURS DÉRIVÉS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE; SELS DE CES PRODUITS
• PÉTROLE LAMPANT (À L'EXCL DES CARBURÉACTEURS)
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES PÊCHES AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS)
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS <= 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS ET D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS > 11,85% MAS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC ADDITION D'ALCOOL, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES PÊCHES AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS)
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET < 5 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL OU DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET >= 5 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE > 9% ET <= 13% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRE >9% ET <= 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, D'UNE TENEUR EN SUCRES > 15% EN POIDS, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG
• PÊCHES - YC LES BRUGNONS ET NECTARINES -, SÉCHÉES
• PÊCHES, FRAÎCHES (À L'EXCL DES BRUGNONS ET DES NECTARINES)
• QUARTIERS ARRIÈRE DE BOVINS, ATTENANTS OU SÉPARÉS, NON DÉSOSSÉS, CONGELÉS
• QUARTIERS ARRIÈRE DE BOVINS, ATTENANTS OU SÉPARÉS, NON DÉSOSSÉS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• QUARTIERS AVANT DE BOVINS, ATTENANTS OU SÉPARÉS, NON DÉSOSSÉS, CONGELÉS
• QUARTIERS AVANT DE BOVINS, ATTENANTS OU SÉPARÉS, NON DÉSOSSÉS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• QUARTIERS AVANT DE BOVINS, DÉSOSSÉS, CONGELÉS, ENTIERS OU DÉCOUPÉS EN CINQ MORCEAUX AU MAXIMUM, CHAQUE QUARTIER AVANT ÉTANT PRÉSENTÉ EN UN SEUL BLOC DE CONGÉLATION, OU QUARTIERS COMPENSÉS PRÉSENTÉS EN DEUX BLOCS DE CONGÉLATION CONTENANT, L'UN, LE QUARTIER AVANT ENTIER OU DÉCOUPÉ EN CINQ MORCEAUX AU MAXIMUM ET, L'AUTRE, LE QUARTIER ARRIÈRE, À L'EXCL DU FILET, EN UN SEUL MORCEAU
• QUARTIERS COMPENSÉS DE BOVINS, NON DÉSOSSÉS, CONGELÉS
• QUARTIERS DITS "COMPENSÉS", DE BOVINS, NON DÉSOSSÉS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• QUARTZ (AUTRES QUE LES SABLES NATURELS)
• QUARTZ PIÉZO-ÉLECTRIQUE EN PIERRES SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, MÊME TRAVAILLÉ OU ASSORTI, MAIS NI MONTÉ, NI SERTI
• QUARTZITES, DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE
• QUEUES DE LANGOUSTE «PALINURUS SPP, PANULIRUS SPP, JASUS SPP», MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES QUEUES DE LANGOUSTE NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• QUINOA [CHENOPODIUM QUINOA]
• QUINONES [À L’EXCLUSION DE L’ANTHRAQUINONE, DU COENZYME Q10 «UBIDÉCARÉNONE (DCI)» ET DU 1,4-NAPHTOQUINONE]
• RABOTS, CISEAUX, GOUGES ET OUTILS TRANCHANTS SIMIL À MAIN POUR LE TRAVAIL DU BOIS
• RABOTS, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, FONCTIONNANT AVEC SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE
• RACINES DE CHICORÉE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES
• RACINES DE GINSENG, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES, CONCASSÉES OU PULVÉRISÉES
• RACINES DE MANIOC, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME DÉBITÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS
• RACINES D’ARROW-ROOT ET DE SALEP ET RACINES ET TUBERCULES SIMILAIRES À HAUTE TENEUR EN FÉCULE, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS OU SÉCHÉS, MÊME DÉBITÉS EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS (À L’EXCL DES RACINES DE MANIOC, DES PATATES DOUCES, DES IGNAMES, DES COLOCASES ET DES YAUTIAS)
• RADEAUX GONFLABLES
• RADIATEURS ET LEURS PARTIES, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• RADIATEURS POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU ACIER (À L'EXCL DE LA FONTE ET SAUF LES PARTIES DÉSIGNÉES OU COMPRISES EN D'AUTRES ENDROITS ET LES CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• RADIATEURS POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE (À L'EXCL DES PARTIES DÉSIGNÉES OU COMPRISES EN D'AUTRES ENDROITS ET SAUF LES CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• RADIATEURS POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 91 20)
• RADIATEURS ÉLECTRIQUES PAR CONVECTION POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX, DU SOL OU POUR USAGES SIMIL
• RADIATEURS ÉLECTRIQUES À ACCUMULATION POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX
• RADIATEURS ÉLECTRIQUES À CIRCULATION DE LIQUIDE POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX, DU SOL OU POUR USAGES SIMIL
• RADIATEURS ÉLECTRIQUES À VENTILATEUR INCORPORÉ, POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX, DU SOL OU POUR USAGES SIMIL (SAUF RADIATEURS À ACCUMULATION)
• RAIES [RAJIDAE], CONGELÉES
• RAIES [RAJIDAE], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• RAIFORT 'COCHLEARIA ARMORACIA', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• RAILS CONDUCTEURS DE COURANT, EN FER OU ACIER, AVEC PARTIE EN MÉTAL NON FERREUX, POUR VOIES FERRÉES
• RAILS DU TYPE VIGNOLE, EN FER OU ACIER, POUR VOIES FERRÉES, NEUFS, POIDS < 36 KG/M
• RAILS DU TYPE VIGNOLE, EN FER OU ACIER, POUR VOIES FERRÉES, NEUFS, POIDS >= 36 KG/M
• RAILS EN FONTE, FER OU ACIER, POUR VOIES FERRÉES, USAGÉS (À L’EXCL DES RAILS CONDUCTEURS DE COURANT AVEC PARTIE EN MÉTAL NON FERREUX)
• RAILS NEUFS EN FONTE, FER OU ACIER, POUR VOIES FERRÉES (À L'EXCL DES RAILS VIGNOLE, DES RAILS À ORNIÈRES AINSI QUE DES RAILS CONDUCTEURS DE COURANT AVEC PARTIE EN MÉTAL NON FERREUX)
• RAILS À ORNIÈRES, EN FER OU ACIER, POUR VOIES FERRÉES, NEUFS
• RAISINS DE CORINTHE
• RAISINS DE TABLE, FRAIS
• RAISINS, FRAIS (À L'EXCL DES RAISINS DE TABLE)
• RAISINS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION D'ALCOOL (À L'EXCL DES RAISINS AYANT UNE TENEUR EN SUCRES > 13% EN POIDS)
• RAISINS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• RAISINS, SECS (À L'EXCL DES RAISINS DE CORINTHE ET DES SULTANINES)
• RAMEAUX DE CONIFÈRES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS
• RAQUETTES DE BADMINTON OU SIMIL, MÊME NON CORDÉES (À L'EXCL DES RAQUETTES DE TENNIS ET DE TENNIS DE TABLE)
• RAQUETTES DE TENNIS, CORDÉES OU NON (SAUF RAQUETTES DE TENNIS DE TABLE)
• RASCASSES DU NORD OU SÉBASTES DE L’ESPÈCE [SEBASTES MARINUS], CONGELÉS
• RASCASSES DU NORD OU SÉBASTES DU GENRE [SEBASTES SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCL DES POISSONS DE L’ESPÈCE [SEBASTES MARINUS])
• RASCASSES DU NORD OU SÉBASTES [SEBASTES SPP], CONGELÉS (À L’EXCL DES POISSONS DE L’ESPÈCE [SEBASTES MARINUS])
• RASCASSES DU NORD OU SÉBASTES [SEBASTES SPP], CONGELÉS (À L’EXCL DES POISSONS DE L’ESPÈCE [SEBASTES MARINUS])
• RASOIRS DE SÛRETÉ À LAMES NON REMPLAÇABLES EN MÉTAUX COMMUNS
• RASOIRS ET RASOIRS DE SÛRETÉ NON ÉLECTRIQUES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF RASOIRS DE SÛRETÉ À LAMES NON REMPLAÇABLES)
• RASOIRS ÉLECTRIQUES
• RATIÈRES (MÉCANIQUES D'ARMURES) ET MÉCANIQUES JACQUARD; RÉDUCTEURS, PERFORATRICES ET COPIEUSES DE CARTONS; MACHINES À LACER LES CARTONS APRÈS PERFORATION
• RAYONS DE CYCLES (À L'EXCL DE MOTOCYCLES)
• REDRESSEURS (AUTRES QUE CEUX DU TYPE UTILISÉ AVEC LES APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION, LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LEURS UNITÉS)
• REGISTRES, LIVRES COMPTABLES ET CARNETS DE COMMANDES OU DE QUITTANCES, EN PAPIER OU CARTON
• REINS ARTIFICIELS
• RELAIS POUR UNE TENSION <= 60 V, POUR UNE INTENSITÉ <= 2 A
• RELAIS, POUR UNE TENSION <= 60 V, POUR UNE INTENSITÉ > 2 A
• RELAIS, POUR UNE TENSION > 60 V MAIS <= 1000 V
• REMORQUES ET SEMI-REMORQUES AUTOCHARGEUSES OU AUTODÉCHARGEUSES, POUR USAGES AGRICOLES
• REMORQUES ET SEMI-REMORQUES NE CIRCULANT PAS SUR RAILS, POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM]
• REMORQUES ET SEMI-REMORQUES POUR L’HABITATION OU LE CAMPING, DU TYPE CARAVANE, D’UN POIDS <= 1600 KG
• REMORQUES ET SEMI-REMORQUES POUR L’HABITATION OU LE CAMPING, DU TYPE CARAVANE, D’UN POIDS > 1600 KG
• REMORQUES NE CIRCULANT PAS SUR RAILS (À L'EXCL DES REMORQUES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET REMORQUES POUR L'HABITATION OU LE CAMPING, DU TYPE CARAVANE)
• REMORQUES POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES, NEUVES (À L'EXCL DES REMORQUES DESTINÉES À DES USAGES AGRICOLES, REMORQUES AUTOCHARGEUSES OU AUTODÉCHARGEUSES, REMORQUES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ)
• REMORQUES-CITERNES NE CIRCULANT PAS SUR RAILS
• REMORQUEURS POUR LA NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
• RENONCULES ET LEURS BOUTONS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS
• REPTILES [PEX SERPENTS, TORTUES, ALLIGATORS, CAÏMANS, IGUANES, GAVIALS ET LÉZARDS], VIVANTS
• REQUINS BLEUS «PRIONACE GLAUCA», CONGELÉS
• REQUINS BLEUS «PRIONACE GLAUCA», FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• RESSORTS AYANT LA FORME DE DISQUES, EN FER OU EN ACIER
• RESSORTS D'HORLOGERIE, YC LES SPIRAUX
• RESSORTS DE COMPRESSION EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL DES RESSORTS EN VOLUTE, RESSORTS DE MONTRES, RESSORTS POUR CANNES ET MANCHES DE PARAPLUIES ET DE PARASOLS ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS DE LA SECTION 17)
• RESSORTS DE TRACTION EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL DES RESSORTS DE MONTRES ET DES RESSORTS POUR CANNES ET MANCHES DE PARAPLUIES ET DE PARASOLS)
• RESSORTS EN CUIVRE (SAUF RESSORTS DE MONTRES ET RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT)
• RESSORTS EN HÉLICE EN FER OU EN ACIER, FORMÉS À CHAUD (À L'EXCL DES RESSORTS SPIRAUX PLATS, RESSORTS DE MONTRES, RESSORTS POUR CANNES ET MANCHES DE PARAPLUIES ET DE PARASOLS ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS DE LA SECTION 17)
• RESSORTS EN HÉLICE, EN FER OU EN ACIER (AUTRES QUE FORMÉS À CHAUD, DE COMPRESSION, DE TRACTION, RESSORTS SPIRAUX PLATS, RESSORTS DE MONTRES, RESSORTS POUR MANCHES ET CANNES DE PARAPLUIES ET DE PARASOLS ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS DE LA SECTION 17)
• RESSORTS ET LAMES DE RESSORTS EN FER OU EN ACIER (SAUF RESSORTS SPIRAUX PLATS, RESSORTS AYANT LA FORME DE DISQUES, RESSORTS EN HÉLICE, RESSORTS À LAMES ET LEURS LAMES, RESSORTS DE MONTRES, RONDELLES-RESSORTS, RONDELLES ÉLASTIQUES ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS ET RESSORTS À BARRE À TORSION DE LA SECTION 17)
• RESSORTS ET LEURS LAMES, EN FER OU EN ACIER, FORMÉS À CHAUD (SAUF RESSORTS PARABOLIQUES ET LEURS LAMES, RESSORTS DE MONTRES ET RESSORTS À BARRE DE TORSION DE LA SECTION 17)
• RESSORTS PARABOLIQUES ET LEURS LAMES, EN FER OU EN ACIER
• RESSORTS SPIRAUX PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF RESSORTS EN HÉLICE ET RESSORTS DE MONTRES)
• RESSORTS À LAMES ET LEURS LAMES, EN FER OU EN ACIER (SAUF FORMÉS À CHAUD, RESSORTS DE MONTRES ET RESSORTS À BARRE DE TORSION DE LA SECTION 17)
• REVOLVERS ET PISTOLETS (AUTRES QUE CEUX DES N° 9303 OU 9304 ET PISTOLETS-MITRAILLEURS DE GUERRE)
• REVÊTEMENTS DE SOL CONSISTANT EN UN ENDUIT OU UN RECOUVREMENT APPLIQUÉ SUR UN SUPPORT TEXTILE, MÊME DÉCOUPÉS (À L'EXCL DES LINOLÉUMS)
• REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO, TISSÉS, MÊME CONFECTIONNÉS
• REVÊTEMENTS DE SOL ET TAPIS DE PIED, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, À BORDS BISEAUTÉS OU MOULURÉS, À COINS ARRONDIS, À BORDURES AJOURÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE AINSI QUE DES OUVRAGES SIMPL DÉCOUPÉS DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE)
• REVÊTEMENTS DE SOL ET TAPIS DE PIED, NON DÉCOUPÉS DE LONGUEUR [DE LONGUEUR INDÉTERMINÉE], OU SIMPL DÉCOUPÉS DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, EN CAOUTCHOUC NON ALVÉOLAIRE NON DURCI
• REVÊTEMENTS DE SOLS, MÊME AUTO-ADHÉSIFS, EN ROULEAUX OU SOUS FORME DE CARREAUX OU DE DALLES, ET REVÊTEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR >= 45 CM CONSTITUÉS D'UNE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE FIXÉE EN MANIÈRE PERMANENTE SUR UN SUPPORT (AUTRE QUE DU PAPIER) LA FACE APPARENTE ÉTANT GRAINÉE, GAUFRÉE, COLORIÉE, IMPRIMÉE DE MOTIFS OU AUTREMENT DÉCORÉE, CONSISTANT EN UN SUPPORT IMPRÉGNÉ, ENDUIT OU RECOUVERT DE POLY[CHLORURE DE VINYLE]
• REVÊTEMENTS DE SOLS, MÊME AUTO-ADHÉSIFS, EN ROULEAUX OU SOUS FORMES DE CARREAUX OU DE DALLES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS CONSISTANT EN UN SUPPORT IMPRÉGNÉ, ENDUIT OU RECOUVERT DE POLY[CHLORURE DE VINYLE])
• REVÊTEMENTS DE SOLS, MÊME AUTO-ADHÉSIFS, EN ROULEAUX OU SOUS FORMES DE CARREAUX OU DE DALLES, ET REVÊTEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR >= 45 CM CONSTITUÉS D'UNE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE FIXÉE EN MANIÈRE PERMANENTE SUR UN SUPPORT (AUTRE QUE DU PAPIER) LA FACE APPARENTE ÉTANT GRAINÉE, GAUFRÉE, COLORIÉE, IMPRIMÉE DE MOTIFS OU AUTREMENT DÉCORÉE, EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE LES POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE)
• REVÊTEMENTS MURAUX CONSISTANT EN FILS DISPOSÉS PARALLÈLEMENT SUR UN SUPPORT
• REVÊTEMENTS MURAUX DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS CONSISTANT EN FILS DISPOSÉS PARALLÈLEMENT SUR UN SUPPORT)
• REVÊTEMENTS MURAUX EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS DE LIN, DE JUTE OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES AINSI QUE DES REVÊTEMENTS CONSISTANT EN FILS DISPOSÉS PARALLÈLEMENT SUR UN SUPPORT)
• RHODIUM SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
• RHODODENDRONS ET AZALÉES, GREFFÉS OU NON
• RHUM D'UNE TENEUR EN SUBSTANCES VOLATILES (AUTRES QUE L'ALCOOL ÉTHYLIQUE ET MÉTHYLIQUE) >= 225 G/HL D'ALCOOL PUR "AVEC UNE TOLÉRANCE DE 10%", PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• RHUM D'UNE TENEUR EN SUBSTANCES VOLATILES (AUTRES QUE L'ALCOOL ÉTHYLIQUE ET MÉTHYLIQUE) >= 225 G/HL D'ALCOOL PUR "AVEC UNE TOLÉRANCE DE 10%", PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• RHUM ET AUTRES EAUX-DE-VIE PROVENANT DE LA DISTILLATION, APRÈS FERMENTATION, DE PRODUITS DE CANNES À SUCRE, D'UNE VALEUR <= 2 €/L D'ALCOOL PUR, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DU RHUM D'UNE TENEUR EN SUBSTANCES VOLATILES [AUTRES QUE L'ALCOOL ÉTHYLIQUE ET MÉTHYLIQUE] >= 225 G/HL D'ALCOOL PUR "AVEC UNE TOLÉRANCE DE 10%")
• RHUM ET AUTRES EAUX-DE-VIE PROVENANT DE LA DISTILLATION, APRÈS FERMENTATION, DE PRODUITS DE CANNES À SUCRE, D'UNE VALEUR <= 7,9 €/L D'ALCOOL PUR, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DU RHUM D'UNE TENEUR EN SUBSTANCES VOLATILES [AUTRES QUE L'ALCOOL ÉTHYLIQUE ET MÉTHYLIQUE] >= 225 G/HL D'ALCOOL PUR "AVEC UNE TOLÉRANCE DE 10%")
• RHUM ET AUTRES EAUX-DE-VIE PROVENANT DE LA DISTILLATION, APRÈS FERMENTATION, DE PRODUITS DE CANNES À SUCRE, D'UNE VALEUR > 2 €/L D'ALCOOL PUR, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DU RHUM D'UNE TENEUR EN SUBSTANCES VOLATILES [AUTRES QUE L'ALCOOL ÉTHYLIQUE ET MÉTHYLIQUE] >= 225 G/HL D'ALCOOL PUR "AVEC UNE TOLÉRANCE DE 10%")
• RHUM ET AUTRES EAUX-DE-VIE PROVENANT DE LA DISTILLATION, APRÈS FERMENTATION, DE PRODUITS DE CANNES À SUCRE, D'UNE VALEUR > 7,9 €/L D'ALCOOL PUR, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DU RHUM D'UNE TENEUR EN SUBSTANCES VOLATILES [AUTRES QUE L'ALCOOL ÉTHYLIQUE ET MÉTHYLIQUE] >= 225 G/HL D'ALCOOL PUR "AVEC UNE TOLÉRANCE DE 10%")
• RIVETS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE RIVETS TUBULAIRES OU RIVETS À DEUX PIÈCES TUBULAIRES DESTINÉS À DES USAGES DIVERS)
• RIVETS TUBULAIRES OU À TIGE FENDUE, EN MÉTAUX COMMUNS
• RIZ BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3 (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3 (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ BLANCHI, À GRAINS MOYENS (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ BLANCHI, À GRAINS RONDS (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3
• RIZ BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3
• RIZ BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS MOYENS
• RIZ BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS RONDS
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3 (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3 (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS MOYENS (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], À GRAINS RONDS (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], ÉTUVÉ, À GRAINS MOYENS
• RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN], ÉTUVÉ, À GRAINS RONDS
• RIZ EN BRISURES
• RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY], DESTINÉ À L'ENSEMENCEMENT
• RIZ EN PAILLE, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3
• RIZ EN PAILLE, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3
• RIZ EN PAILLE, À GRAINS MOYENS
• RIZ EN PAILLE, À GRAINS RONDS
• RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3 (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3 (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS MOYENS (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ SEMI-BLANCHI, À GRAINS RONDS (À L'EXCL DU RIZ ÉTUVÉ)
• RIZ SEMI-BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR > 2 MAIS < 3
• RIZ SEMI-BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS LONGS, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR >= 3
• RIZ SEMI-BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS MOYENS
• RIZ SEMI-BLANCHI, ÉTUVÉ, À GRAINS RONDS
• RIZ, PRÉCUIT OU AUTREMENT PRÉPARÉ, NDA (À L'EXCL DE LA FARINE DU GRUAU ET DE LA SEMOULE, DES PRODUITS ALIMENTAIRES OBTENUS PAR SOUFFLAGE OU GRILLAGE, DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON GRILLÉS, DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE MÉLANGES DE FLOCONS DE CÉRÉALES GRILLÉS ET NON GRILLÉS OU DE CÉRÉALES SOUFFLÉES)
• ROBES DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES EN BONNETERIE, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)
• ROBINETS ET VANNES À PASSAGE DIRECT, POUR TUYAUTERIE, ETC (AUTRES QU'EN FONTE OU ACIER ET SAUF ROBINETTERIE SANITAIRE ET VANNES POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• ROBINETS ET VANNES À PASSAGE DIRECT, POUR TUYAUTERIE, ETC, EN ACIER (SAUF ROBINETTERIE SANITAIRE ET VANNES POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• ROBINETS ET VANNES À PASSAGE DIRECT, POUR TUYAUTERIE, ETC, EN FONTE (SAUF ROBINETTERIE SANITAIRE ET VANNES POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• ROBINETS [VANNES] THERMOSTATIQUES POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL
• ROBINETS À MEMBRANE POUR TUYAUTERIE, ETC
• ROBINETS À PAPILLON POUR TUYAUTERIE, ETC (SAUF CLAPETS ET SOUPAPES DE RETENUE)
• ROBINETS À SOUPAPES (AUTRES QU'EN FONTE OU ACIER ET À L'EXCL DES VANNES DE RÉGULATION DE TEMPÉRATURE, DÉTENDEURS, VANNES DE TRANSMISSIONS OLÉOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES SOUPAPES ET CLAPETS DE RETENUE, SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ, VANNES DE RÉGULATION ET SAUF ROBINETTERIE SANITAIRE ET VANNES POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• ROBINETS À SOUPAPES, EN ACIER (À L'EXCL DES VANNES DE RÉGULATION DE TEMPÉRATURE, DÉTENDEURS, VANNES POUR TRANSMISSIONS OLÉOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES, SOUPAPES ET CLAPETS DE RETENUE, SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ, VANNES DE RÉGULATION ET SAUF ROBINETTERIE SANITAIRE ET VANNES DE RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• ROBINETS À SOUPAPES, EN FONTE (À L'EXCL DES VANNES DE RÉGULATION DE TEMPÉRATURE, DÉTENDEURS, VANNES POUR TRANSMISSIONS OLÉOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES, SOUPAPES ET CLAPETS DE RETENUE, SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ, VANNES DE RÉGULATION ET SAUF ROBINETTERIE SANITAIRE ET VANNES DE RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• ROBINETS À TOURNANT SPHÉRIQUE, CONIQUE OU CYLINDRIQUE (À L'EXCL DE LA ROBINETTERIE SANITAIRE ET DES VANNES POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• ROBINETTERIE POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL (SAUF ROBINETS [VANNES] THERMOSTATIQUES)
• ROBINETTERIE SANITAIRE (SAUF MÉLANGEURS ET MITIGEURS)
• ROBOTS INDUSTRIELS, NDA
• RODENTICIDES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL OU PRÉSENTÉS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• ROGNURES ET AUTRES DÉCHETS DE CUIRS OU DE PEAUX PRÉPARÉS OU DE CUIR RECONSTITUÉ, NON UTILISABLES POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES EN CUIR; SCIURE, POUDRE ET FARINE DE CUIR
• RONCES ARTIFICIELLES EN FER OU EN ACIER; TORSADES, BARBELÉES OU NON, EN FILS OU EN FEUILLARD DE FER OU D'ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR LES CLÔTURES
• RONDELLES (YC LES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT), EN CUIVRE
• RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT ET AUTRES RONDELLES DE BLOCAGE, EN FONTE, FER OU ACIER
• RONDELLES EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT ET AUTRES RONDELLES DE BLOCAGE)
• ROQUEFORT
• ROSEAUX, JONCS, OSIERS, RAPHIA, PAILLES DE CÉRÉALES NETTOYÉES, BLANCHIES OU TEINTES, ÉCORCES DE TILLEUL ET AUTRES MATIÈRES VÉGÉTALES DES ESPÈCES PRINCIPALEMENT UTILISÉES EN VANNERIE OU EN SPARTERIE (À L'EXCL DES BAMBOUS ET DES ROTINS)
• ROSES ET LEURS BOUTONS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS
• ROSIERS, GREFFÉS OU NON
• ROTINS
• ROUES DENTÉES ET AUTRES ORGANES ÉLÉMENTAIRES DE TRANSMISSION PRÉSENTÉS SÉPARÉMENT AINSI QUE PARTIES D'ARBRES DE TRANSMISSION ET MANIVELLES; PALIERS ET COUSSINETS; ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION; BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX; RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET AUTRES VARIATEURS DE VITESSE; VOLANTS ET POULIES; EMBRAYAGES ET ORGANES D'ACCOUPLEMENT, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER, NDA
• ROUES DENTÉES ET AUTRES ORGANES ÉLÉMENTAIRES DE TRANSMISSION PRÉSENTÉS SÉPARÉMENT AINSI QUE PARTIES D'ARBRES DE TRANSMISSION ET MANIVELLES; PALIERS ET COUSSINETS; ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION; BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX; RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET AUTRES VARIATEURS DE VITESSE; VOLANTS ET POULIES; EMBRAYAGES ET ORGANES D'ACCOUPLEMENT, NDA (AUTRES QUE COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• ROUES EN ALUMINIUM; PARTIES ET ACCESSOIRES DE ROUES, EN ALUMINIUM, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 70 10)
• ROUES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES, DE MOTOCYCLES, YC DE CYCLOMOTEURS
• ROUES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• ROUES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 70 10, CELLES EN ALUMINIUM AINSI QUE LES PARTIES DE ROUES COULÉES D'UNE PIÈCE, EN FORME D'ÉTOILE, EN FONTE, FER OU ACIER)
• ROULEAUX COMPRESSEURS À VIBRATIONS
• ROULEAUX COMPRESSEURS, AUTOPROPULSÉS (À L'EXCL DES ROULEAUX COMPRESSEURS À VIBRATIONS)
• ROULEAUX CONIQUES POUR ROULEMENTS
• ROULEAUX DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN DIAMÈTRE <= 8 MM (À L'EXCL DES ROULEAUX COMPLÈTEMENT RECOUVERTS DE TISSU)
• ROULEMENTS À AIGUILLES
• ROULEMENTS À BILLES, PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 30 MM
• ROULEMENTS À BILLES, PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 30 MM
• ROULEMENTS À GALETS ET AUTRES ROULEMENTS, YC LES ROULEMENTS COMBINÉS (À L'EXCL DES ROULEMENTS À BILLES, ROULEMENTS À ROULEAUX CONIQUES, YC LES ASSEMBLAGES DE CÔNES ET ROULEAUX CONIQUES, ROULEMENTS À ROULEAUX EN FORME DE TONNEAU, ROULEMENTS À AIGUILLES ET ROULEMENTS À ROULEAUX CYLINDRIQUES)
• ROULEMENTS À ROULEAUX CONIQUES, YC LES ASSEMBLAGES DE CÔNES ET ROULEAUX CONIQUES
• ROULEMENTS À ROULEAUX CYLINDRIQUES
• ROULEMENTS À ROULEAUX EN FORME DE TONNEAU
• ROULETTES AVEC MONTURE EN MÉTAUX COMMUNS
• RUBANERIE DE VELOURS, DE PELUCHES, DE TISSUS DE CHENILLE OU DE TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, D'UNE LARGEUR <= 30 CM (AUTRE QUE LES ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL)
• RUBANERIE, TISSÉE, DE COTON, D'UNE LARGEUR <= 30 CM, NDA
• RUBANERIE, TISSÉE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SANS LISIÈRES RÉELLES, D'UNE LARGEUR <= 30 CM, NDA
• RUBANERIE, TISSÉE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, À LISIÈRES RÉELLES, D'UNE LARGEUR <= 30 CM, NDA
• RUBANERIE, TISSÉE, EN MATIÈRES TEXTILES, CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC, D'UNE LARGEUR <= 30 CM (À L'EXCL DE LA RUBANERIE DE VELOURS, DE PELUCHES, DE TISSUS DE CHENILLE OU DE TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE AINSI QUE LES ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL)
• RUBANERIE, TISSÉE, EN MATIÈRES TEXTILES, D'UNE LARGEUR <= 30 CM, NDA (À L'EXCL DES ARTICLES DE COTON OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• RUBANS ADHÉSIFS EN TISSUS CAOUTCHOUTÉS, D'UNE LARGEUR <= 20 CM (À L'EXCL DES RUBANS ADHÉSIFS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES)
• RUBANS ENCREURS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UNE LARGEUR < 30 MM, PLACÉS EN PERMANENCE DANS DES CARTOUCHES EN PLASTIQUE OU EN MÉTAL DU TYPE UTILISÉ POUR LES MACHINES À ÉCRIRE AUTOMATIQUES, LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES AUTRES MACHINES
• RUBANS ENCREURS EN MATIÈRES PLASTIQUES POUR MACHINES À ÉCRIRE ET RUBANS ENCREURS SIMIL, ENCRÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS EN VUE DE LAISSER DES EMPREINTES, MÊME MONTÉS SUR BOBINES OU EN CARTOUCHES, EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QU'EN MATIÈRES TEXTILES)
• RUBANS ENCREURS POUR MACHINES À ÉCRIRE ET RUBANS ENCREURS SIMIL, ENCRÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS EN VUE DE LAISSER DES EMPREINTES, MÊME MONTÉS SUR BOBINES OU EN CARTOUCHES, EN PAPIER OU TISSÉS EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES RUBANS ENCREURS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DU Nº 9612 10 20)
• RUBANS SANS TRAME, EN FILS OU FIBRES PARALLÉLISÉS ET ENCOLLÉS [BOLDUCS], D'UNE LARGEUR <= 30 CM
• RUBIS, SAPHIRS ET ÉMERAUDES, TRAVAILLÉS, MÊME ASSORTIS, MAIS NON ENFILÉS, NI MONTÉS, NI SERTIS, ET RUBIS, SAPHIRS ET ÉMERAUDES TRAVAILLÉS, NON ASSORTIS ET ENFILÉS TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (AUTRES QUE SIMPL SCIÉS OU DÉGROSSIS ET SAUF IMITATIONS DE PIERRES GEMMES, PRÉCIEUSES OU FINES)
• RUTOSIDE [RUTINE] ET SES DÉRIVÉS
• RÉACTEURS NUCLÉAIRES (EURATOM)
• RÉACTIFS DE DIAGNOSTIC OU DE LABORATOIRE SUR TOUT SUPPORT ET RÉACTIFS DE DIAGNOSTIC OU DE LABORATOIRE PRÉPARÉS, MÊME PRÉSENTÉS SUR UN SUPPORT AINSI QUE DES MATÉRIAUX DE RÉFÉRENCE CERTIFIÉS (À L'EXCL DES RÉACTIFS COMPOSÉS DE DIAGNOSTIC CONÇUS POUR ÊTRE EMPLOYÉS SUR LE PATIENT, DES RÉACTIFS DESTINÉS À LA DÉTERMINATION DES GROUPES OU DES FACTEURS SANGUINS, DU SANG ANIMAL PRÉPARÉ À DES FINS DE DIAGNOSTIC AINSI QUE DES VACCINS, TOXINES, CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET PRODUITS SIMIL)
• RÉACTIFS DESTINÉS À LA DÉTERMINATION DES GROUPES OU DES FACTEURS SANGUINS
• RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, NON COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON
• RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, NON COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON
• RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE, NON COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ET NON COMBINÉS À UN APPAREIL D'HORLOGERIE (AUTRES QUE POUR VÉHICULES AUTOMOBILES)
• RÉCEPTEURS DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES [TUNERS] (SAUF EN ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES DESTINÉS À ÊTRE INCORPORÉS DANS UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION AINSI QUE DES APPAREILS À MICROPROCESSEURS INCORPORANT UN MODEM D’ACCÈS À INTERNET ET ASSURANT UNE FONCTION D’ÉCHANGE D’INFORMATIONS INTERACTIF ÉGALEMENT SUSCEPTIBLES DE RECEVOIR DES SIGNAUX DE TÉLÉVISION [MODULES SÉPARÉS AYANT UNE FONCTION DE COMMUNICATION])
• RÉCEPTEURS DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES [TUNERS] EN ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES DESTINÉS À ÊTRE INCORPORÉS DANS UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION
• RÉCHAUDS ÉLECTRIQUES, YC LES TABLES DE CUISSON, POUR USAGES DOMESTIQUES
• RÉCIPIENTS DES TYPES UTILISÉS POUR AÉROSOLS, EN ALUMINIUM
• RÉCIPIENTS EN ALUMINIUM POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS
• RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, CAPACITÉ < 1000 L (SAUF SANS SOUDURE ET AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, CAPACITÉ >= 1000 L (SAUF SANS SOUDURE ET AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, SANS SOUDURE, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS POUR UNE PRESSION < 165 BARS (AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, SANS SOUDURE, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, POUR UNE PRESSION >= 165 BARS, D'UNE CAPACITÉ > 50 L (AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, SANS SOUDURE, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, POUR UNE PRESSION >= 165 BARS, D'UNE CAPACITÉ < 20 L (AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, SANS SOUDURE, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, POUR UNE PRESSION >= 165 BARS, D'UNE CAPACITÉ >= 20 L MAIS <= 50 L (AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, SANS SOUDURE, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, POUR UNE PRESSION >= 165 BARS, D'UNE CAPACITÉ > 50 L (AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉCOLTEUSES-HACHEUSES, AUTOMOTRICES
• RÉCOLTEUSES-HACHEUSES, NON AUTOMOTRICES
• RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET BOÎTES DE VITESSES, POUR MACHINES
• RÉFLECTEURS D'ANTENNES ET AUTRES PARTIES, RECONNAISSABLES COMME ÉTANT UTILISÉS CONJOINTEMENT AVEC DES ANTENNES OU DES RÉFLECTEURS D'ANTENNES, NDA (À L'EXCL DES FILTRES ET SÉPARATEURS D'ANTENNES)
• RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À ABSORPTION
• RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À COMPRESSION, CAPACITÉ <= 250 L (À L'EXCL DES MODÈLES TABLE ET DES MODÈLES À ENCASTRER)
• RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À COMPRESSION, CAPACITÉ > 250 L MAIS <= 340 L (À L'EXCL DES MODÈLES TABLE ET DES MODÈLES À ENCASTRER)
• RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À COMPRESSION, CAPACITÉ > 340 L
• RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À COMPRESSION, MODÈLE TABLE
• RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À COMPRESSION, À ENCASTRER
• RÉGULATEURS DE CROISSANCE POUR PLANTES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL OU PRÉSENTÉS À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS DE LA SOUS-POSITION 380859)
• RÉPONDEURS TÉLÉPHONIQUES
• RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS ANALOGUES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, D'UNE CONTENANCE > 300 L
• RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL EN ALUMINIUM, POUR TOUTES MATIÈRES, À L'EXCL DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, D'UNE CONTENANCE > 300 L (SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET À L'EXCL DES CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL EN FONTE, FER OU ACIER, POUR MATIÈRES GAZEUSES NON COMPRIMÉES OU LIQUÉFIÉES, D'UNE CONTENANCE > 300 L (SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET SAUF CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL EN FONTE, FER OU ACIER, POUR MATIÈRES LIQUIDES, AVEC REVÊTEMENT INTÉRIEUR OU CALORIFUGE, D'UNE CONTENANCE > 300 L (SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET SAUF CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL EN FONTE, FER OU ACIER, POUR MATIÈRES LIQUIDES, CONTENANCE <= 100 000 L MAIS > 300 L (AUTRES QU'AVEC REVÊTEMENT INTÉRIEUR OU CALORIFUGE, SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET SAUF CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL EN FONTE, FER OU ACIER, POUR MATIÈRES LIQUIDES, CONTENANCE > 100 000 L (AUTRES QU'AVEC REVÊTEMENT INTÉRIEUR OU CALORIFUGE, SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET SAUF CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL EN FONTE, FER OU ACIER, POUR MATIÈRES SOLIDES, D'UNE CONTENANCE > 300 L (AUTRES QU'AVEC REVÊTEMENT INTÉRIEUR OU CALORIFUGE, SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET SAUF CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS AMÉNAGÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT)
• RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS ET RÉCIPIENTS SIMIL, EN FER OU EN ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES, CONTENANCE < 50 L ET ÉPAISSEUR DE PAROI < 0,5 MM, NDA (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS ET À L'EXCL DES BOÎTES)
• RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS ET RÉCIPIENTS SIMIL, EN FER OU EN ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES, CONTENANCE < 50 L ET ÉPAISSEUR DE PAROI >= 0,5 MM, NDA (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS OU À DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET À L'EXCL DES BOÎTES)
• RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL <= 300 L, EN ALUMINIUM, POUR TOUTES MATIÈRES (À L'EXCL DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS), NDA (À L'EXCL DES ÉTUIS TUBULAIRES SOUPLES, DES RÉCIPIENTS POUR AÉROSOLS ET DES RÉCIPIENTS FABRIQUÉS À PARTIR DE FEUILLES ET BANDES MINCES D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM
• RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL EN FONTE, FER OU ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES, CONTENANCE >= 50 L MAIS <= 300 L, NDA (À L'EXCL DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS ET SAUF AVEC DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES)
• RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL, EN ALUMINIUM, FABRIQUÉS À PARTIR DE FEUILLES ET BANDES MINCES D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM
• RÉSIDENCES MOBILES
• RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE DE MAÏS VISÉS À LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU PRÉSENT CHAPITRE, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX (À L'EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL)
• RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE DU MAÏS, D'UNE TENEUR EN PROTÉINES, CALCULÉE SUR LA MATIÈRE SÈCHE, > 40% EN POIDS (À L'EXCL DES EAUX DE TREMPE CONCENTRÉES)
• RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE ET RÉSIDUS SIMIL (À L'EXCL DES RÉSIDUS DE L'AMIDONNERIE DU MAÏS)
• RÉSIDUS DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL DU COKE DE PÉTROLE, DU BITUME DE PÉTROLE ET DES RÉSIDUS DESTINÉS À LA FABRICATION DES PRODUITS DU N° 2803)
• RÉSIDUS PROVENANT DU TRAITEMENT DES CORPS GRAS OU DES CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES (À L'EXCL DES RÉSIDUS CONTENANT DE L'HUILE AYANT LES CARACTÈRES DE L'HUILE D'OLIVE AINSI QUE DES LIES OU FÈCES D'HUILES ET DES PÂTES DE NEUTRALISATION ['SOAP-STOCKS'])
• RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES LÉGUMINEUSES
• RÉSINE IONOMÈRE CONSTITUÉE D'UN SEL D'UN TERPOLYMÈRE D'ÉTHYLÈNE, D'ACRYLATE D'ISOBUTYLE ET D'ACIDE MÉTHACRYLIQUE, SOUS FORMES PRIMAIRES, ET DES COPOLYMÈRES EN BLOC DU TYPE A-B-A, DE L'ÉTHYLÈNE DE POLYSTYRÈNE, DE COPOLYMÈRE ÉTHYLÈNE-BUTYLÈNE ET DE POLYSTYRÈNE, CONTENANT EN POIDS <= 35% DE STYRÈNE, EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL
• RÉSINES ALKYDES, SOUS FORMES PRIMAIRES
• RÉSINES AMINIQUES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L’EXCLUSION DES RÉSINES URÉIQUES, DES RÉSINES DE THIOURÉE ET DES RÉSINES MÉLAMINIQUES AINSI QUE DU MDI)
• RÉSINES DE PÉTROLE, RÉSINES DE COUMARONE, RÉSINES D'INDÈNE, RÉSINES DE COUMARONE-INDÈNE ET POLYTERPÈNES, SOUS FORMES PRIMAIRES
• RÉSINES MÉLAMINIQUES, SOUS FORMES PRIMAIRES
• RÉSINES PHÉNOLIQUES, SOUS FORMES PRIMAIRES
• RÉSINES URÉIQUES ET RÉSINES DE THIOURÉE, SOUS FORMES PRIMAIRES
• RÉSINES ÉPOXYDES, SOUS FORMES PRIMAIRES
• RÉSINOÏDES
• RÉSISTANCES CHAUFFANTES EN GRAPHITE OU AUTRE CARBONE
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTES (À L'EXCL DES RÉSISTANCES MONTÉES SUR UN SUPPORT EN MATIÈRE ISOLANTE AINSI QUE DES RÉSISTANCES EN CHARBON AGGLOMÉRÉ OU EN GRAPHITE)
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES CHAUFFANTES, MONTÉES SUR UN SUPPORT EN MATIÈRE ISOLANTE
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES FIXES, POUR UNE PUISSANCE <= 20 W (NON CHAUFFANTES)
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES FIXES, POUR UNE PUISSANCE > 20 W (NON CHAUFFANTES)
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES VARIABLES (YC LES RHÉOSTATS ET LES POTENTIOMÈTRES), BOBINÉES, POUR UNE PUISSANCE <= 20 W (NON CHAUFFANTES)
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES VARIABLES (YC LES RHÉOSTATS ET LES POTENTIOMÈTRES), BOBINÉES, POUR UNE PUISSANCE > 20 W (NON CHAUFFANTES)
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES VARIABLES (YC LES RHÉOSTATS ET LES POTENTIOMÈTRES), POUR UNE PUISSANCE <= 20 W (AUTRES QUE RÉSISTANCES VARIABLES BOBINÉES ET RÉSISTANCES CHAUFFANTES)
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES VARIABLES (YC LES RHÉOSTATS ET LES POTENTIOMÈTRES), POUR UNE PUISSANCE > 20 W (AUTRES QUE RÉSISTANCES VARIABLES BOBINÉES ET RÉSISTANCES CHAUFFANTES)
• RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES, FIXES AU CARBONE, AGGLOMÉRÉES OU À COUCHE (NON CHAUFFANTES)
• RÉSORCINOL ET SES SELS
• RÉVEILS ET PENDULETTES, À MOUVEMENT DE MONTRE, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102 AINSI QUE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL DU N° 9104)
• RÉVEILS ET PENDULETTES, À MOUVEMENT DE MONTRE, NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL DES N° 9101 OU 9102 AINSI QUE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL DU N° 9104)
• RÉVEILS FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT
• RÉVEILS NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT
• RÉVÉLATEURS ET FIXATEURS
• SABLES NATURELS DE TOUTE ESPÈCE, MÊME COLORÉS (À L'EXCL DES SABLES AURIFÈRES, PLATINIFÈRES, MONAZITÉS, BITUMINEUX, ASPHALTIQUES, SILICEUX OU QUARTZEUX AINSI QUE DES SABLES DE ZIRCON, DE RUTILE OU D'ILMÉNITE)
• SABLES SILICEUX ET SABLES QUARTZEUX, MÊME COLORÉS
• SABRES, ÉPÉES, BAÏONNETTES, LANCES ET AUTRES ARMES BLANCHES, LEURS PARTIES ET LEURS FOURREAUX (AUTRES QU'EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX, ARMES MOUCHETÉES DESTINÉES À L'ESCRIME, COUTEAUX ET POIGNARDS DE CHASSE, COUTEAUX DE CAMPING ET AUTRES ARTICLES DE COUTELLERIE DU N° 8211, CEINTURONS ET ARTICLES SIMIL EN CUIR OU EN MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE LES DRAGONNES)
• SACCHARINE ET SES SELS
• SACS DE COUCHAGE, YC AVEC CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE
• SACS DE VOYAGE, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS ET SACS POUR ARTICLES DE SPORT, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI
• SACS DE VOYAGE, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS ET SACS POUR ARTICLES DE SPORT, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES
• SACS DE VOYAGE, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS ET SACS POUR ARTICLES DE SPORT, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES TEXTILES
• SACS DE VOYAGE, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, SACS POUR ARTICLES DE SPORT, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE ET ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES AUTRES QUE CUIR, FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU MATIÈRES TEXTILES (SAUF MALLES, VALISES, MALLETTES, SERVIETTES, CARTABLES ET ARTICLES SIMIL; SACS À MAIN; ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN)
• SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE COTON
• SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, NEUFS
• SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, USAGÉS
• SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRES QU'EN LAMES OU FORMES SIMIL DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE AINSI QUE CONTENANTS SOUPLES POUR MATIÈRES EN VRAC)
• SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QU'EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, JUTE OU AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303)
• SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU DE FORMES SIMIL, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET À L'EXCL DES CONTENANTS SOUPLES POUR MATIÈRES EN VRAC)
• SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU DE FORMES SIMIL, EN BONNETERIE, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE (À L'EXCL DES CONTENANTS SOUPLES POUR MATIÈRES EN VRAC)
• SACS ISOLANTS POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE, ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES SACS DE VOYAGE, DES TROUSSES DE TOILETTE, DES SACS À DOS, DES SACS POUR ARTICLES DE SPORT, DES MALLES, VALISES, MALETTES, SERVIETTES, CARTABLES ET ARTICLES SIMIL, DES ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN AINSI QUE DES CONTENANTS POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE)
• SACS ISOLANTS POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE, ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, RECONSTITUÉ OU VERNI (À L'EXCL DES SACS DE VOYAGE, DES TROUSSES DE TOILETTE, DES SACS À DOS, DES SACS POUR ARTICLES DE SPORT, DES MALLES, VALISES ET MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL, DES SACS À MAINS, DES ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN)
• SACS ISOLANTS POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE, ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES SACS DE VOYAGE, DES TROUSSES DE TOILETTE, DES SACS À DOS, DES SACS POUR ARTICLES DE SPORT, DES MALLES, VALISES, MALETTES, SERVIETTES, CARTABLES ET ARTICLES SIMIL, DES ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN)
• SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, YC CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI
• SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, YC CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES
• SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, YC CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FIBRE VULCANISÉE OU EN CARTON, OU RECOUVERTS, EN TOTALITÉ OU EN MAJEURE PARTIE, DE CES MÊMES MATIÈRES OU DE PAPIER
• SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, YC CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES TEXTILES
• SACS, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, D'UNE LARGEUR À LA BASE >= 40 CM
• SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE LES POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE OU LE POLY[CHLORURE DE VINYLE])
• SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL DES POCHETTES POUR DISQUES ET DES SACS D'UNE LARGEUR À LA BASE >= 40 CM)
• SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE
• SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN POLY[CHLORURE DE VINYLE]
• SAFRAN, BROYÉ OU PULVÉRISÉ
• SAFRAN, NON BROYÉ NI PULVÉRISÉ
• SAINDOUX FONDU OU AUTREMENT EXTRAIT (AUTRE QUE DESTINÉ À DES USAGES INDUSTRIELS/TECHNIQUES ET À L’EXCL DE LA STÉARINE SOLAIRE ET DE L’HUILE DE SAINDOUX)
• SAINDOUX FONDU OU AUTREMENT EXTRAIT DESTINÉ À DES USAGES INDUSTRIELS (AUTRES QUE LA FABRICATION DE PRODUITS POUR L’ALIMENTATION HUMAINE ET À L’EXCL DE LA STÉARINE SOLAIRE ET DE L’HUILE DE SAINDOUX)
• SALADES, À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L’EXCL DES LAITUES [LACTUCA SATIVA] ET CHICORÉES [CICHORIUM SPP])
• SALMONIDÉS, CONGELÉS (À L'EXCL DES SAUMONS DU PACIFIQUE, DE L'ATLANTIQUE ET DU DANUBE AINSI QUE DES TRUITES)
• SALMONIDÉS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES TRUITES ET DES SAUMONS DU PACIFIQUE, DE L'ATLANTIQUE ET DU DANUBE)
• SALOPETTES À BRETELLES DE TRAVAIL, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL)
• SALOPETTES À BRETELLES DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF POUR LE TRAVAIL)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE TRAVAIL, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SALOPETTES À BRETELLES, DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SANG ANIMAL PRÉPARÉ EN VUE D'USAGES THÉRAPEUTIQUES, PROPHYLACTIQUES OU DE DIAGNOSTIC
• SANG HUMAIN
• SARDINES DE L’ESPÈCE [SARDINA PILCHARDUS], CONGELÉES
• SARDINES DE L’ESPÈCE [SARDINA PILCHARDUS], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• SARDINES DU GENRE [SARDINOPS]; SARDINELLES [SARDINELLA SPP], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• SARDINES [SARDINOPS SPP] ET SARDINELLES [SARDINELLA SPP], CONGELÉES
• SARDINES «SARDINA PILCHARDUS, SARDINOPS SPP», SARDINELLES «SARDINELLA SPP», SPRATS OU ESPROTS «SPRATTUS SPRATTUS», MAQUEREAUX «SCOMBER SCOMBRUS, SCOMBER AUSTRALASICUS, SCOMBER JAPONICUS», MAQUEREAUX INDO-PACIFIQUES «RASTRELLIGER SPP», THAZARDS «SCOMBEROMORUS SPP», CHINCHARDS «TRACHURUS SPP», CARANGUES «CARANX SPP», MAFOUS «RACHYCENTRON CANADUM», CASTAGNOLES ARGENTÉES «PAMPUS SPP», BALAOUS DU PACIFIQUE «COLOLABIS SAIRA», COMÈTES «DECAPTERUS SPP», CAPELANS «MALLOTUS VILLOSUS», ESPADONS «XIPHIAS GLADIUS», THONINES ORIENTALES «EUTHYNNUS AFFINIS», BONITES «SARDA SPP», MAKAIRES, MARLINS ET VOILIERS «ISTIOPHORIDAE», SÉCHÉES, MÊME SALÉES, MAIS NON FUMÉES (À L’EXCLUSION DES FILETS ET ABATS)
• SARRASIN
• SATSUMAS, FRAÎCHES OU SÈCHES
• SAUCE DE SOJA
• SAUCISSES ET SAUCISSONS, DE VIANDE, D'ABATS OU DE SANG, SECS OU À TARTINER, NON CUITS (À L'EXCL DES SAUCISSES ET SAUCISSONS DE FOIE)
• SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DE FOIE; PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE CES PRODUITS
• SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL, DE VIANDE, D'ABATS OU DE SANG, ET PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE CES PRODUITS (À L'EXCL DES SAUCISSES ET SAUCISSONS DE FOIE AINSI QUE DES SAUCISSES ET SAUCISSONS, SECS OU À TARTINER, NON CUITS)
• SAUMONS DE L'ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], CONGELÉS
• SAUMONS DE L'ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], SAUMONS DE L'ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], VIVANTS
• SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], SAUMONS DE L’ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], UNIQUEMENT SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL DES FILETS ET ABATS)
• SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORYNCHUS NERKA, ONCORYNCHUS GORBUSCHA, ONCORYNCHUS KETA, ONCORYNCHUS TSCHAWYITSCHA, ONCORYNCHUS KISUTCH, ONCORYNCHUS MASOU ET ONCORYNCHUS RHODURUS], SAUMONS DE L’ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], FUMÉS, YC LES FILETS (À L'EXCL DES ABATS)
• SAUMONS DU PACIFIQUE, CONGELÉS (À L'EXCL DES SAUMONS ROUGES [ONCORHYNCHUS NERKA])
• SAUMONS ROUGES [ONCORHYNCHUS NERKA], CONGELÉS
• SAVONS EN FLOCONS, EN PAILLETTES, EN GRANULÉS OU EN POUDRES
• SAVONS LIQUIDES OU PÂTEUX
• SAVONS, PRODUITS ET PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS À USAGE DE SAVON, EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS, ET PAPIER, OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE SAVON OU DE DÉTERGENTS (À L'EXCL DES PRODUITS DE TOILETTE, YC CEUX À USAGES MÉDICAUX)
• SAVONS, PRODUITS ET PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS À USAGE DE SAVON, EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS, ET PAPIER, OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE SAVON OU DE DÉTERGENTS, POUR LA TOILETTE, YC CEUX À USAGES MÉDICAUX
• SCARIFICATEURS ET CULTIVATEURS POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE (À L'EXCL DES HERSES À DISQUES)
• SCHISTES ET SABLES BITUMINEUX
• SCIES (AUTRES QUE TRONÇONNEUSES OU CIRCULAIRES) À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN
• SCIES CIRCULAIRES POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC (À L'EXCL DES OUTILS POUR EMPLOI À LA MAIN)
• SCIES CIRCULAIRES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN
• SCIES À MAIN, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL DES TRONÇONNEUSES)
• SCIURES, DÉCHETS ET DÉBRIS DE BOIS, AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE BÛCHES, BRIQUETTES OU SOUS FORMES SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES BOULETTES)
• SCIURES, NON AGGLOMÉRÉES
• SCOOTERS, CYLINDRÉE > 50 CM³ MAIS <= 250 CM³
• SCORIES ET CENDRES, YC LES CENDRES DE VARECH (À L'EXCL DU LAITIER GRANULÉ [SABLE-LAITIER], DES SCORIES, LAITIERS, BATTITURES ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER, DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX AINSI QUE CEUX PROVENANT DE L'INCINÉRATION DES DÉCHETS MUNICIPAUX)
• SCORIES, CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DE L'ANTIMOINE, DU BÉRYLLIUM, DU CADMIUM, DU CHROME OU LEURS MÉLANGES (À L'EXCL DES CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER)
• SCORIES, CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX (À L'EXCL DES SCORIES, CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER, DES PRODUITS CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC, DU PLOMB, DU CUIVRE, DE L'ALUMINIUM, DU VANADIUM, DU NICKEL, DU NIOBIUM, DU TANTALE, DE L'ÉTAIN OU DU TITANE, CELLES CONTENANT DE L'ARSENIC, DU MERCURE, DU THALLIUM OU LEURS MÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DE L'ARSENIC OU DE CES MÉTAUX OU POUR LA FABRICATION DE LEURS COMPOSÉS CHIMIQUES ET CELLES CONTENANT DE L'ANTIMOINE, DU BÉRYLLIUM, DU CADMIUM, DU CHROME OU LEURS MÉLANGES)
• SCORIES, CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE L'ALUMINIUM
• SCORIES, CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU CUIVRE
• SCORIES, CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU PLOMB (À L'EXCL DES BOUES D'ESSENCE AU PLOMB ET DES BOUES DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DU PLOMB)
• SCORIES, CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (À L'EXCL DES MATTES DE GALVANISATION)
• SCORIES, LAITIERS, BATTITURES ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER (À L'EXCL DU LAITIER GRANULÉ, DES DÉCHETS PROPRES À LA RÉCUPÉRATION DU FER OU DU MANGANÈSE)
• SECTIONNEURS ET INTERRUPTEURS, POUR UNE TENSION < 72,5 KV MAIS > 1000 V
• SECTIONNEURS ET INTERRUPTEURS, POUR UNE TENSION >= 72,5 KV
• SEGMENTS DE PAMPLEMOUSSES ET DE POMELOS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, MAIS AVEC ADDITION DE SUCRE, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG
• SEICHES ET SÉPIOLES, CALMARS ET ENCORNETS, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS (AUTRES QUE «SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA, SEPIOLA SPP, LOLIGO SPP, OMMASTREPHES SPP, NOTOTODARUS SPP, SEPIOTEUTHIS SPP, ILLEX SPP, TODARODES SAGITTATUS»)
• SEICHES ET SÉPIOLES, CALMARS ET ENCORNETS, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE (AUTRES QUE «SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA, SEPIOLA SPP, LOLIGO SPP, OMMASTREPHES SPP, NOTOTODARUS SPP, SEPIOTEUTHIS SPP, TODARODES SAGITTATUS»)
• SEICHES ET SÉPIOLES, CALMARS ET ENCORNETS, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (AUTRES QUE «SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA, SEPIOLA SPP, LOLIGO SPP, OMMASTREPHES SPP, NOTOTODARUS SPP, SEPIOTEUTHIS SPP, TODARODES SAGITTATUS»)
• SEICHES ET SÉPIOLES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L’EXCL DES MOLLUSQUES FUMÉS)
• SEICHES «SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA» ET SÉPIOLES «SEPIOLA SPP», MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, FUMÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE
• SEICHES «SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA» ET SÉPIOLES «SEPIOLA SPP», MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• SEICHES «SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA», MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES
• SEIGLE (À L'EXCL DU SEIGLE DE SEMENCE)
• SEL ET CHLORURE DE SODIUM PUR, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE OU ADDITIONNÉS D'AGENTS ANTIAGGLOMÉRANTS OU D'AGENTS ASSURANT UNE BONNE FLUIDITÉ (À L'EXCL DU SEL DÉNATURÉ, DU SEL PRÉPARÉ POUR LA TABLE AINSI QUE DES SELS DESTINÉS À LA TRANSFORMATION CHIMIQUE [SÉPARATION NA DE CL] OU À D'AUTRES USAGES INDUSTRIELS)
• SEL PROPRE À L'ALIMENTATION HUMAINE
• SEL, YC LE SEL PRÉPARÉ POUR LA TABLE ET LE SEL DÉNATURÉ, ET CHLORURE DE SODIUM PUR, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE, DESTINÉS À LA TRANSFORMATION CHIMIQUE [SÉPARATION NA DE CL] POUR LA FABRICATION D'AUTRES PRODUITS
• SELLES DE CYCLES (À L'EXCL DE MOTOCYCLES)
• SELS DE COLOPHANES, D'ACIDES RÉSINIQUES OU DE DÉRIVÉS DE COLOPHANES OU D'ACIDES RÉSINIQUES (AUTRES QUE LES SELS DES ADDUCTS DE COLOPHANES)
• SELS DE L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• SELS DE L'ACIDE FORMIQUE
• SELS DES ACIDES OU PEROXOACIDES INORGANIQUES (À L'EXCL DES AZOTURES, DES SELS DES ACIDES OXOMÉTALLIQUES OU PEROXOMÉTALLIQUES, DES SILICATES DOUBLES OU COMPLEXES [YC LES ALUMINOSILICATES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON], DES SELS SIMPLES, DOUBLES OU COMPLEXES DES ACIDES DU SÉLÉNIUM OU DU TELLURE AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• SELS DES ACIDES OXOMÉTALLIQUES OU PEROXOMÉTALLIQUES (À L'EXCL DES CHROMATES, DES DICHROMATES, DES PEROXOCHROMATES, DES MANGANITES, DES MANGANATES, DES PERMANGANATES, DES MOLYBDATES, DES TUNGSTATES [WOLFRAMATES], DES ZINCATES ET DES VANADATES)
• SELS DOUBLES ET MÉLANGES DE NITRATE DE CALCIUM ET DE NITRATE D'AMMONIUM (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• SELS DOUBLES ET MÉLANGES DE SULFATE D'AMMONIUM ET DE NITRATE D'AMMONIUM (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• SELS DÉNATURÉS OU DESTINÉS À D'AUTRES USAGES INDUSTRIELS, YC LE RAFFINAGE (À L'EXCL DES SELS DESTINÉS SOIT À LA TRANSFORMATION CHIMIQUE SOIT À LA CONSERVATION OU À LA PRÉPARATION DE PRODUITS DESTINÉS À L'ALIMENTATION HUMAINE OU ANIMALE)
• SELS ET ESTERS DE L’ACIDE CITRIQUE (À L’EXCLUSION DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• SELS ET ESTERS DE L’ACIDE TARTRIQUE
• SELS ET HYDROXYDES D’AMMONIUM QUATERNAIRES (À L’EXCLUSION DE LA CHOLINE ET DE SES SELS, DU SULFONATE DE PERFLUOROOCTANE DE TÉTRAÉTHYLAMMONIUM ET DU SULFONATE DE PERFLUOROOCTANE DE DIDÉCYLDIMÉTHYLAMMONIUM)
• SELS PARFUMÉS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR BAINS
• SELS SIMPLES, DOUBLES OU COMPLEXES DES ACIDES DU SÉLÉNIUM OU DU TELLURE
• SEMELLES EXTÉRIEURES ET TALONS DE CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE
• SEMELLES EXTÉRIEURES ET TALONS DE CHAUSSURES, EN CAOUTCHOUC
• SEMELLES EXTÉRIEURES POUR CHAUSSURES, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ
• SEMELLES INTÉRIEURES, TALONNETTES ET AUTRES ACCESSOIRES DE CHAUSSURES AMOVIBLES
• SEMI-REMORQUES POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES, NEUVES, NE CIRCULANT PAS SUR RAILS (SAUF REMORQUES DESTINÉES À DES USAGES AGRICOLES, REMORQUES AUTOCHARGEUSES OU AUTODÉCHARGEUSES, REMORQUES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM] ET REMORQUES CITERNES)
• SEMOIRS (À L’EXCLUSION DES SEMOIRS SANS LABOUR ET DES SEMOIRS DE PRÉCISION, À COMMANDE CENTRALE)
• SEMOIRS DE PRÉCISION, À COMMANDE CENTRALE (À L’EXCLUSION DES SEMOIRS SANS LABOUR)
• SEMOIRS, PLANTOIRS ET REPIQUEURS, SANS LABOUR
• SERINGUES, AVEC OU SANS AIGUILLES, AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LA MÉDECINE
• SERINGUES, AVEC OU SANS AIGUILLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LA MÉDECINE
• SERPILLIÈRES OU WASSINGUES, LAVETTES, CHAMOISETTES ET ARTICLES D'ENTRETIEN SIMIL, EN BONNETERIE
• SERPILLIÈRES OU WASSINGUES, LAVETTES, CHAMOISETTES ET ARTICLES D'ENTRETIEN SIMIL, EN NONTISSÉS
• SERPILLIÈRES OU WASSINGUES, LAVETTES, CHAMOISETTES ET ARTICLES D'ENTRETIEN SIMIL, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QU'EN BONNETERIE OU EN NONTISSÉS)
• SERPOLET 'THYMUS SERPYLLUM', NON BROYÉ NI PULVÉRISÉ
• SERRES PRÉFABRIQUÉES, MÊME INCOMPLÈTES OU NON ASSEMBLÉES, RÉALISÉES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT EN FER OU EN ACIER
• SERRURES DES TYPES UTILISÉS POUR MEUBLES, EN MÉTAUX COMMUNS
• SERRURES DES TYPES UTILISÉS POUR PORTES DE BÂTIMENTS, EN MÉTAUX COMMUNS (AUTRES QU'À CYLINDRES ET AUTRES QUE CADENAS)
• SERRURES DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, EN MÉTAUX COMMUNS
• SERRURES ET VERROUS, EN MÉTAUX COMMUNS (AUTRES QUE CADENAS ET AUTRES QUE POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, MEUBLES OU PORTES DE BÂTIMENTS)
• SERRURES À CYLINDRES DES TYPES UTILISÉS POUR PORTES DE BÂTIMENTS, EN MÉTAUX COMMUNS
• SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES ET LANGES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL, EN OUATES DE MATIÈRES TEXTILES
• SERVIETTES HYGIÉNIQUES (SAUF EN MATIÈRES TEXTILES)
• SERVIETTES, TAMPONS HYGIÉNIQUES ET ARTICLES SIMIL, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF EN OUATES)
• SHAMPOOINGS
• SHORTS, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET VÊTEMENTS POUR LE BAIN)
• SHORTS, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• SHORTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CULOTTES ET VÊTEMENTS DE BAIN)
• SHORTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• SHORTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• SHORTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• SHORTS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS AINSI QUE MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN)
• SICCATIFS PRÉPARÉS
• SILENCIEUX ET TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT AINSI QUE LEURS PARTIES, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR MOTOCULTEURS DU N° 870110, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• SILENCIEUX ET TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT, ET LEURS PARTIES, DE MOTOCYCLES, YC DE CYCLOMOTEURS
• SILENCIEUX ET TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES, CITÉS À LA POSITION 8708 92 20)
• SILICATES DE SODIUM, YC LES SILICATES DU COMMERCE (À L'EXCL DES MÉTASILICATES)
• SILICATES DOUBLES OU COMPLEXES DES ACIDES OU PEROXOACIDES INORGANIQUES, YC LES ALUMINOSILICATES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON)
• SILICATES, YC LES SILICATES DES MÉTAUX ALCALINS DU COMMERCE (À L’EXCL DES SILICATES DE SODIUM)
• SILICIUM DOPÉ EN VUE DE SON UTILISATION EN ÉLECTRONIQUE, PRÉSENTÉ SOUS FORME DE DISQUES, PLAQUETTES OU FORMES ANALOGUES, POLI OU NON ET RECOUVERT OU NON D'UNE COUCHE ÉPITAXIALE UNIFORME (À L'EXCL DES PRODUITS AYANT REÇU DES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NOTAMMENT CEUX AYANT FAIT L'OBJET D'UNE DIFFUSION SÉLECTIVE)
• SILICIUM, CONTENANT EN POIDS < 99,99% DE SILICIUM
• SILICIUM, CONTENANT EN POIDS >= 99,99% DE SILICIUM
• SILICONES SOUS FORMES PRIMAIRES
• SILURIDÉS [PANGASIUS SPP, SILURUS SPP, CLARIAS SPP, ICTALURUS SPP], CONGELÉS
• SINGLE-GRAIN ET BLENDED-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY], PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE < 2 L
• SINGLE-GRAIN ET BLENDED-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY], PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• SINTERS D'OXYDES DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU NICKEL (À L'EXCL DES MATTES DE NICKEL)
• SIROP D'INULINE, OBTENU IMMÉDIATEMENT APRÈS L'HYDROLYSE D'INULINE OU D'OLIGOFRUCTOSES ET CONTENANT >= 10% MAIS <= 50% EN POIDS À L'ÉTAT SEC DE FRUCTOSE SOUS FORME LIBRE OU SOUS FORME DE SACCHAROSE
• SIROP D'ISOGLUCOSE, AROMATISÉ OU ADDITIONNÉ DE COLORANTS
• SIROP DE LACTOSE, AROMATISÉ OU ADDITIONNÉ DE COLORANTS
• SIROPS DE GLUCOSE OU DE MALTODEXTRINE, AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE COLORANTS
• SIROPS DE SUCRE, AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE COLORANTS (À L'EXCL DES SIROPS D'ISOGLUCOSE, DE LACTOSE, DE GLUCOSE OU DE MALTODEXTRINE)
• SIÈGES AUTRES QUE LE MATÉRIEL DE CAMPING OU DE JARDIN, TRANSFORMABLES EN LITS (À L'EXCL DE CEUX POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE OU LA CHIRURGIE)
• SIÈGES EN BAMBOU
• SIÈGES EN OSIER OU EN MATIÈRES SIMIL (SAUF EN BAMBOU OU EN ROTIN)
• SIÈGES EN ROTIN
• SIÈGES ET COUVERCLES DE CUVETTES D'AISANCE, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• SIÈGES PIVOTANTS, AJUSTABLES EN HAUTEUR (À L'EXCL DE CEUX POUR LA MÉDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE, AINSI QUE DES FAUTEUILS POUR SALONS DE COIFFURE)
• SIÈGES POUR VÉHICULES AUTOMOBILES
• SIÈGES POUR VÉHICULES AÉRIENS
• SIÈGES, AVEC BÂTI EN BOIS, NON REMBOURRÉS
• SIÈGES, AVEC BÂTI EN BOIS, REMBOURRÉS (NON TRANSFORMABLES EN LITS)
• SIÈGES, AVEC BÂTI EN MÉTAL NON REMBOURRÉS (AUTRES QUE FAUTEUILS PIVOTANTS AJUSTABLES EN HAUTEUR ET AUTRES QUE POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE OU LA CHIRURGIE)
• SIÈGES, AVEC BÂTI EN MÉTAL, REMBOURRÉS (AUTRES QUE POUR VÉHICULES AÉRIENS OU AUTOMOBILES, AUTRES QUE FAUTEUILS PIVOTANTS AJUSTABLES EN HAUTEUR ET AUTRES QUE POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE OU LA CHIRURGIE)
• SIÈGES, NDA
• SKIS ALPINS (À L'EXCL DES MONOSKIS ET SURFS DES NEIGES)
• SKIS DE FOND
• SKIS DE NEIGE (À L'EXCL DES SKIS DE FOND ET SKIS ALPINS)
• SKIS NAUTIQUES, AQUAPLANES ET AUTRE MATÉRIEL POUR LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES (À L'EXCL DES PLANCHES À VOILE)
• SLIPS ET CALEÇONS, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SLIPS ET CALEÇONS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON ET AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SLIPS ET CALEÇONS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS
• SLIPS ET CALEÇONS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS
• SLIPS ET CALEÇONS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• SLIPS ET CULOTTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES
• SLIPS ET CULOTTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES
• SLIPS ET CULOTTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• SODIUM
• SOLES [SOLEA SPP], CONGELÉES
• SOLES [SOLEA SPP], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• SOLUTION AQUEUSE CONTENANT EN POIDS >= 30% MAIS <= 50% D'ALKYL[OXYDI"BENZÈNESULFONATE"] DE DISODIUM (À L'EXCL DES SAVONS)
• SOLUTIONS CONCENTRÉES D'HUILES ESSENTIELLES DANS LES GRAISSES, LES HUILES FIXES, LES CIRES OU MATIÈRES ANALOGUES, OBTENUES PAR ENFLEURAGE OU MACÉRATION; EAUX DISTILLÉES AROMATIQUES ET SOLUTIONS AQUEUSES D'HUILES ESSENTIELLES
• SOLVANTS ET DILUANTS ORGANIQUES COMPOSITES ET PRÉPARATIONS CONÇUES POUR ENLEVER LES PEINTURES OU LES VERNIS (À L'EXCL DES DISSOLVANTS POUR VERNIS À ONGLES ET DES PRODUITS À BASE D'ACÉTATE DE BUTYLE)
• SOLVANTS ET DILUANTS ORGANIQUES COMPOSITES ET PRÉPARATIONS CONÇUES POUR ENLEVER LES PEINTURES OU LES VERNIS, À BASE D'ACÉTATE DE BUTYLE (À L'EXCL DES DISSOLVANTS POUR VERNIS À ONGLES)
• SOMATROPINE, SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES
• SOMMIERS (SAUF RESSORTS POUR SIÈGES)
• SONNETTES DE BATTAGE ET MACHINES POUR L'ARRACHAGE DES PIEUX (SAUF MONTÉES SUR WAGONS POUR RÉSEAUX FERROVIAIRES, OU SUR CHÂSSIS D'AUTOMOBILE OU SUR CAMION)
• SONNETTES, CARILLONS, AVERTISSEURS ÉLECTRIQUES ET DISPOSITIFS SIMILAIRES (À L’EXCLUSION DES AVERTISSEURS POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL OU L’INCENDIE ET DISPOSITIFS SIMILAIRES, AINSI QUE DES APPAREILS POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES, LES CYCLES OU LES VOIES DE COMMUNICATION)
• SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE FROMENTS D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28% EN POIDS ET DONT LA PROPORTION DE PRODUIT PASSANT À TRAVERS UN TAMIS D'UNE LARGEUR DE MAILLES DE 0,2 MM EST <= 10% EN POIDS OU, EN CAS CONTRAIRE, DONT LE PRODUIT PASSÉ À TRAVERS LE TAMIS A UNE TENEUR EN CENDRES, CALCULÉE SUR LA MATIÈRE SÈCHE, >= 1,5% EN POIDS
• SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE MAÏS D'UNE TENEUR EN AMIDON > 35% EN POIDS
• SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE RIZ D'UNE TENEUR EN AMIDON > 35% EN POIDS
• SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES CÉRÉALES (SAUF MAÏS, RIZ ET FROMENT ET À L'EXCL DES PRODUITS D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28% EN POIDS ET DONT LA PROPORTION DE PRODUIT PASSANT À TRAVERS UN TAMIS D'UNE LARGEUR DE MAILLES DE 0,2 MM EST <= 10% EN POIDS OU, EN CAS CONTRAIRE, DONT LE PRODUIT PASSÉ À TRAVERS LE TAMIS A UNE TENEUR EN CENDRES, CALCULÉE SUR LA MATIÈRE SÈCHE >= 1,5% EN POIDS)
• SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES CÉRÉALES (SAUF MAÏS, RIZ ET FROMENT) D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28% EN POIDS ET DONT LA PROPORTION DE PRODUIT PASSANT À TRAVERS UN TAMIS D'UNE LARGEUR DE MAILLES DE 0,2 MM EST <= 10% EN POIDS OU, EN CAS CONTRAIRE, DONT LE PRODUIT PASSÉ À TRAVERS LE TAMIS A UNE TENEUR EN CENDRES, CALCULÉE SUR LA MATIÈRE SÈCHE >= 1,5% EN POIDS
• SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DU FROMENT (SAUF CEUX D'UNE TENEUR EN AMIDON <= 28% EN POIDS ET DONT LA PROPORTION DE PRODUIT PASSANT À TRAVERS UN TAMIS D'UNE LARGEUR DE MAILLES DE 0,2 MM EST <= 10% EN POIDS OU, EN CAS CONTRAIRE, DONT LE PRODUIT PASSÉ À TRAVERS LE TAMIS A UNE TENEUR EN CENDRES, CALCULÉE SUR LA MATIÈRE SÈCHE >= 1,5% EN POIDS)
• SORBITOL, CONTENANT DU D-MANNITOL DANS UNE PROPORTION > 2% EN POIDS CALCULÉE SUR SA TENEUR EN D-GLUCITOL (À L'EXCL DU SORBITOL EN SOLUTION AQUEUSE AINSI QUE DU D-GLUCITOL [SORBITOL])
• SORBITOL, EN SOLUTION AQUEUSE, CONTENANT DU D-MANNITOL DANS UNE PROPORTION > 2% EN POIDS CALCULÉE SUR SA TENEUR EN D-GLUCITOL (À L'EXCL DU D-GLUCITOL [SORBITOL])
• SORGHO À GRAINS (À L’EXCL DES SEMENCES)
• SORGHO À GRAINS DE SEMENCE (À L’EXCL DES SORGHOS HYBRIDES)
• SORGHO À GRAINS, HYBRIDE, DESTINÉ À L’ENSEMENCEMENT
• SOUFRE SUBLIMÉ OU PRÉCIPITÉ; SOUFRE COLLOÏDAL
• SOUFRES BRUTS ET SOUFRES NON RAFFINÉS (À L'EXCL DU SOUFRE SUBLIMÉ, DU SOUFRE PRÉCIPITÉ ET DU SOUFRE COLLOÏDAL)
• SOUFRES DE TOUTE ESPÈCE (À L'EXCL DES SOUFRES BRUTS, DES SOUFRES NON RAFFINÉS, DU SOUFRE SUBLIMÉ, DU SOUFRE PRÉCIPITÉ ET DU SOUFRE COLLOÏDAL)
• SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ (AUTRES QU'EN FONTE OU EN ACIER)
• SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ EN FONTE OU EN ACIER
• SOUS-MAIN ET AUTRES ARTICLES SCOLAIRES, DE BUREAU OU DE PAPETERIE, EN PAPIER OU EN CARTON, ET COUVERTURES POUR LIVRES, EN PAPIER OU EN CARTON (SAUF REGISTRES, LIVRES COMPTABLES, CARNETS DE NOTES, DE COMMANDES OU DE QUITTANCES, BLOCS-MEMORANDUMS, BLOCS DE PAPIER À LETTRES, AGENDAS, CAHIERS, CLASSEURS, RELIURES, CHEMISES, COUVERTURES À LIASSES OU CARNETS MANIFOLD ET ALBUMS POUR ÉCHANTILLONNAGES OU COLLECTIONS)
• SOUS-PRODUITS TERPÉNIQUES RÉSIDUAIRES DE LA DÉTERPÉNATION DES HUILES ESSENTIELLES
• SOUS-PULLS EN BONNETERIE, DE COTON
• SOUS-PULLS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
• SOUTIENS-GORGE ET BUSTIERS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE (SAUF PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL CONTENANT UN SOUTIEN-GORGE OU UN BUSTIER ET UN SLIP)
• SOUTIENS-GORGE ET BUSTIERS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE, PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL CONTENANT UN SOUTIEN-GORGE OU UN BUSTIER ET UN SLIP
• SOUTÈNEMENT MARCHANT HYDRAULIQUE POUR MINES
• SPATH FLUOR, CONTENANT EN POIDS <= 97% DE FLUORURE DE CALCIUM
• SPATH FLUOR, CONTENANT EN POIDS > 97% DE FLUORURE DE CALCIUM
• SPECTROMÈTRES, SPECTROPHOTOMÈTRES ET SPECTROGRAPHES UTILISANT LES RAYONNEMENTS OPTIQUES: UV, VISIBLES, IR
• SPERME DE TAUREAUX
• SPRATS OU ESPROTS [SPRATTUS SPRATTUS], CONGELÉS
• SQUALES, CONGELÉS (HORS AIGUILLATS «SQUALUS ACANTHIAS», ROUSSETTES «SCYLIORHINUS SPP», REQUINS-TAUPES COMMUNS «LAMNA NASUS» ET REQUINS BLEUS «PRIONACE GLAUCA»)
• SQUALES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (HORS AIGUILLATS «SQUALUS ACANTHIAS», ROUSSETTES «SCYLIORHINUS SPP», REQUINS-TAUPES COMMUNS «LAMNA NASUS» ET REQUINS BLEUS «PRIONACE GLAUCA»)
• STABILISATEURS COMPOSITES POUR CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES (À L’EXCLUSION DES PRÉPARATIONS ANTIOXYDANTES)
• STATIONS DE BASE DES APPAREILS POUR LA TRANSMISSION OU LA RÉCEPTION DE LA VOIX, D'IMAGES OU D'AUTRES DONNÉES
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, EN MÉTAUX COMMUNS, ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS (SAUF OBJETS D'ART, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS)
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, EN MÉTAUX COMMUNS, NI ARGENTÉS, NI DORÉS, NI PLATINÉS (SAUF OBJETS D'ART, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS)
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, RÉALISÉS EN BOIS (SAUF EN OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE)
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, RÉALISÉS EN OKOUMÉ, OBECHE, SAPELLI, SIPO, ACAJOU D'AFRIQUE, MAKORÉ, IROKO, TIAMA, MANSONIA, ILOMBA, DIBÉTOU, LIMBA, AZOBÉ, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI, ALAN, KERUING, RAMIN, KAPUR, TEAK, JONGKONG, MERBAU, JELUTONG, KEMPAS, VIROLA, MAHOGANY "SWIETENIA SPP", IMBUIA, BALSA, PALISSANDRE DE RIO, PALISSANDRE DE PARA ET PALISSANDRE DE ROSE (SAUF BOIS INCRUSTÉS OU MARQUETÉS)
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN CÉRAMIQUE NDA (À L'EXCL DE LA PORCELAINE, DE LA TERRE COMMUNE, DE LA FAÏENCE ET DE LA POTERIE FINE)
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN FAÏENCE OU EN POTERIE FINE NDA
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN PORCELAINE NDA
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN TERRE COMMUNE NDA
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN VERRE TRAVAILLÉ AU CHALUMEAU (VERRE FILÉ) (AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE)
• STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• STIMULATEURS CARDIAQUES (SAUF PARTIES ET ACCESSOIRES)
• STRATIFILS [ROVINGS] DE FIBRES DE VERRE
• STREPTOMYCINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DE LA DIHYDROSTREPTOMYCINE ET DE SES SELS, ESTERS ET HYDRATES)
• STROBOSCOPES
• STYLOS ET CRAYONS À BILLE À CARTOUCHE NON REMPLAÇABLE (AUTRES QU'À ENCRE LIQUIDE)
• STYLOS ET CRAYONS À BILLE, AVEC CARTOUCHE REMPLAÇABLE (AUTRES QU'À ENCRE LIQUIDE)
• STYLOS ET CRAYONS À BILLE, À ENCRE LIQUIDE
• STYLOS ET MARQUEURS À MÈCHE FEUTRE OU À AUTRES POINTES POREUSES
• STYLOS À PLUME ET AUTRES STYLOS
• STYRÈNE
• STÉATITE NATURELLE, BROYÉE OU PULVÉRISÉE
• STÉATITE NATURELLE, MÊME DÉGROSSIE OU SIMPL DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, AINSI QUE LE TALC, NON BROYÉS NI PULVÉRISÉS
• STÉRILISATEURS MÉDICO-CHIRURGICAUX OU DE LABORATOIRE
• STÉROLS
• SUCCÉDANÉS DE CAVIAR, PRÉPARÉS À PARTIR D’ŒUFS DE POISSONS
• SUCCÉDANÉS DU CAFÉ CONTENANT DU CAFÉ
• SUCCÉDANÉS TORRÉFIÉS DU CAFÉ (À L'EXCL DE LA CHICORÉE)
• SUCRALOSE
• SUCRE D'ÉRABLE, À L'ÉTAT SOLIDE, ADDITIONNÉ D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS
• SUCRE D'ÉRABLE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP D'ÉRABLE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS
• SUCRE DE CANNE BRUT DESTINÉ À ÊTRE RAFFINÉ, SANS ADDITION D’AROMATISANTS OU DE COLORANTS, À L’ÉTAT SOLIDE (À L’EXCL DU SUCRE DE CANNE DU NO 1701 13)
• SUCRE DE CANNE BRUT, SANS ADDITION D’AROMATISANTS OU DE COLORANTS, À L’ÉTAT SOLIDE (À L’EXCL DU SUCRE DE CANNE DESTINÉ À ÊTRE RAFFINÉ DU NO 1701 13)
• SUCRE DE CANNE BRUT, SANS ADDITION D’AROMATISANTS OU DE COLORANTS, À L’ÉTAT SOLIDE, OBTENU SANS CENTRIFUGATION, AYANT UNE TENEUR EN SACCHAROSE COMPRISE ENTRE 69 ET 93°, CONTENANT UNIQUEMENT DES MICROCRISTAUX NATURELS XÉNOMORPHES (VOIR NOTE 2 DE SOUS-POSITIONS)
• SUCRE DE CANNE BRUT, SANS ADDITION D’AROMATISANTS OU DE COLORANTS, À L’ÉTAT SOLIDE, OBTENU SANS CENTRIFUGATION, AYANT UNE TENEUR EN SACCHAROSE COMPRISE ENTRE 69 ET 93°, CONTENANT UNIQUEMENT DES MICROCRISTAUX NATURELS XÉNOMORPHES (VOIR NOTE 2 DE SOUS-POSITIONS) (À L’EXCL DU SUCRE DESTINÉ À ÊTRE RAFFINÉ)
• SUCRERIES ET LEURS SUCCÉDANÉS FABRIQUÉS À PARTIR DE PRODUITS DE SUBSTITUTION DU SUCRE, CONTENANT DU CACAO
• SUCRERIES OBTENUES PAR COMPRESSION, AVEC OU SANS LIANT, SANS CACAO (SAUF GOMMES À MÂCHER, CHOCOLAT BLANC, PASTILLES POUR LA GORGE ET BONBONS CONTRE LA TOUX, GOMMES ET AUTRES CONFISERIES À BASE DE GÉLIFIANTS, YC LES PÂTES DE FRUITS SOUS FORME DE SUCRERIES, BONBONS DE SUCRE CUIT, MÊME FOURRÉS, CARAMELS ET MASSEPAIN EN EMBALLAGES D'UN CONTENU >= 1 KG)
• SUCRES BLANCS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT, À L'ÉTAT SEC, EN POIDS DÉTERMINÉ SELON LA MÉTHODE POLARIMÉTRIQUE, 99,5% OU PLUS DE SACCHAROSE
• SUCRES CHIMIQUEMENT PURS (À L'EXCL DU SACCHAROSE, DU LACTOSE, DU MALTOSE, DU GLUCOSE ET DU FRUCTOSE [LÉVULOSE]); ÉTHERS, ACÉTALS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS (À L'EXCL DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, DES HORMONES, DES HÉTÉROSIDES ET DES ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, AINSI QUE DE LEURS SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS)
• SUCRES DE BETTERAVE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS (À L'EXCL DES SUCRES DESTINÉS À ÊTRE RAFFINÉS)
• SUCRES DE BETTERAVE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, DESTINÉS À ÊTRE RAFFINÉS
• SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE ET SACCHAROSE CHIMIQUEMENT PUR, À L'ÉTAT SOLIDE (À L'EXCL DES SUCRES BRUTS, DES SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE ADDITIONNÉS D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS AINSI QUE DES SUCRES BLANCS)
• SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE, À L'ÉTAT SOLIDE, ADDITIONNÉS D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS
• SUCRES ET MÉLASSES, CARAMÉLISÉS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC < 50% DE SACCHAROSE (À L'EXCL DES SUCRES ET MÉLASSES EN POUDRE, MÊME AGGLOMÉRÉE)
• SUCRES ET MÉLASSES, CARAMÉLISÉS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC < 50% DE SACCHAROSE, EN POUDRE, MÊME AGGLOMÉRÉE
• SUCRES ET MÉLASSES, CARAMÉLISÉS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC >= 50% DE SACCHAROSE
• SUCRES, YC LE SUCRE INVERTI [OU INTERVERTI], À L'ÉTAT SOLIDE, ET SUCRES ET SIROPS DE SUCRES CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC 50% DE FRUCTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS (À L'EXCL DES SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE, DU SACCHAROSE ET DU MALTOSE CHIMIQUEMENT PURS, DU LACTOSE, DU SUCRE D'ÉRABLE, DU GLUCOSE, DU FRUCTOSE, DE LA MALTODEXTRINE ET DE LEURS SIROPS, AINSI QUE DE L'ISOGLUCOSE, DU SIROP D'INULINE ET DES SUCRES ET MÉLASSES CARAMÉLISÉS)
• SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX (À L’EXCL DE L’OPIUM, DES SUCS ET EXTRAITS DE RÉGLISSE ET DE HOUBLON, DE L’OLÉORÉSINE DE VANILLE ET DES SUCS ET EXTRAITS DE PLANTES DU GENRE EPHEDRA)
• SUIF DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE OU CAPRINE (À L’EXCL DES GRAISSES DESTINÉES À DES USAGES INDUSTRIELS/TECHNIQUES, DE L'HUILE ET DE LA STÉARINE SOLAIRE)
• SUIF DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE OU CAPRINE DESTINÉ À DES USAGES INDUSTRIELS (À L'EXCL DE LA FABRICATION DE DENRÉES ALIMENTAIRES, DE LA STÉARINE SOLAIRE ET DE L’HUILE)
• SULFATE D'ALUMINIUM
• SULFATE D'AMMONIUM (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• SULFATE DE BARYUM
• SULFATE DE BARYUM NATUREL [BARYTINE]
• SULFATE DE CUIVRE
• SULFATE DE DISODIUM
• SULFATE DE MAGNÉSIUM
• SULFATE DE NICKEL
• SULFATE DE PLOMB
• SULFATE DE POTASSIUM (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• SULFATES (AUTRES QUE DE SODIUM, DE MAGNÉSIUM, D'ALUMINIUM, DE NICKEL, DE CUIVRE, DE BARYUM, DE CADMIUM, DE CHROME, DE ZINC, DE COBALT, DE TITANE, DE PLOMB ET DE MERCURE)
• SULFATES DE CADMIUM, DE CHROME ET DE ZINC
• SULFATES DE COBALT ET DE TITANE
• SULFATES DE SODIUM (À L'EXCL DU SULFATE DE DISODIUM)
• SULFITES (AUTRES QUE DE SODIUM)
• SULFITES DE SODIUM
• SULFONAMIDES (À L’EXCLUSION DES PERFLUOROOCTANE SULFONAMIDES, DU 3-{1-[7-«HEXADÉCYLSULFONYLAMINO»-1H-INDOLE-3-YL]-3-OXO-1H,3H-NAPHTO[1,8-CD]PYRAN-1-YL}-N,N-DIMÉTHYL-1H-INDOLE-7-SULFONAMIDE ET DU METOSULAM «ISO»)
• SULFONATE DE PERFLUOROOCTANE DE TÉTRAÉTHYLAMMONIUM
• SULFURES D'ARSENIC, ALUNITE, TERRE DE POUZZOLANE, TERRES COLORANTES ET AUTRES MATIÈRES MINÉRALES, NDA
• SULFURES DE CALCIUM, D'ANTIMOINE, DE FER
• SULFURES DE SODIUM
• SULFURES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES (À L'EXCL DU DISULFURE DE CARBONE ET DES SULFURES DE PHOSPHORE, YC LE TRISULFURE DE PHOSPHORE DU COMMERCE)
• SULFURES; POLYSULFURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL DES SULFURES DE SODIUM, DE CALCIUM, D'ANTIMOINE, DE FER AINSI QUE DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• SULTANINES
• SUPERPHOSPHATES (À L’EXCLUSION DES PRODUITS CONTENANT, EN POIDS, 35 % OU PLUS DE PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE ET DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMILAIRES, SOIT EN EMBALLAGES D’UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• SUPERPHOSPHATES CONTENANT, EN POIDS, 35 % OU PLUS DE PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE «P2O5» (À L’EXCLUSION DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMILAIRES, SOIT EN EMBALLAGES D’UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• SUPPORTS MAGNÉTIQUES POUR L’ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES (À L’EXCLUSION DES CARTES MUNIES D’UNE PISTE MAGNÉTIQUE AINSI QUE DES BANDES, DES DISQUES ET DES ARTICLES DU CHAPITRE 37)
• SUPPORTS OPTIQUES, ENREGISTRÉS (À L’EXCLUSION DES DISQUES POUR SYSTÈMES DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER)
• SUPPORTS OPTIQUES, NON ENREGISTRÉS, POUR L’ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES [PEX CD-RWS, DVD-/+RWS, DVD-RAMS, MINIDISCS] (À L’EXCL DES DISQUES NON EFFAÇABLES POUR SYSTÈMES DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER D’UNE CAPACITÉ D’ENREGISTREMENT <= 18 GIGA OCTETS [CD-RS, DVD-/+RS] ET PRODUITS DU CHAPITRE 37)
• SUPPORTS POUR L'ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES, NON ENREGISTRÉS, YC LES MATRICES ET MOULES GALVANIQUES POUR LA FABRICATION DES DISQUES (À L'EXCL DES SUPPORTS MAGNÉTIQUES, OPTIQUES ET À SEMI-CONDUCTEUR AINSI QUE DES PRODUITS DU CHAPITRE 37)
• SUPPORTS À SEMI-CONDUCTEUR, ENREGISTRÉS (À L’EXCLUSION DES DISPOSITIFS DE STOCKAGE RÉMANENT DES DONNÉES À BASE DE SEMI-CONDUCTEURS ET DES CARTES INTELLIGENTES)
• SUPPORTS À SEMI-CONDUCTEUR, NON ENREGISTRÉS, POUR L'ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES (À L'EXCL DES DISPOSITIFS DE STOCKAGE RÉMANENT DES DONNÉES À BASE DE SEMI-CONDUCTEURS, DES CARTES INTELLIGENTES AINSI QUE DES PRODUITS DU CHAPITRE 37)
• SUPPORTS, ENREGISTRÉS, Y COMPRIS LES MATRICES ET MOULES GALVANIQUES POUR LA FABRICATION DES DISQUES (À L’EXCLUSION DES SUPPORTS MAGNÉTIQUES, OPTIQUES ET À SEMI-CONDUCTEUR AINSI QUE DES PRODUITS DU CHAPITRE 37)
• SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES (À L'EXCL DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU N° 5703)
• SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS) ET AUTRES VÊTEMENTS NDA, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE COTON, AVEC DOUBLURE, DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRE QU'EN BONNETERIE)
• SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AVEC DOUBLURE, DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SURVÊTEMENTS DE SPORT (TRAININGS), DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AVEC DOUBLURE, DONT L'EXTÉRIEUR EST RÉALISÉ DANS UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS] ET AUTRES VÊTEMENTS, NDA, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL DE CEUX EN COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, OU EN BONNETERIE ET LES MARCHANDISES DU NO 9619)
• SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], EN BONNETERIE, DE COTON
• SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES
• SURVÊTEMENTS DE SPORT [TRAININGS], EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES)
• SYNTHÉTISEURS À CLAVIER
• SYSTÈMES DE SUSPENSION ET LEURS PARTIES, EN ACIERS ESTAMPÉS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 80 20 ET AUTRES QUE LES AMORTISSEURS DE SUSPENSION, LES BARRES STABILISATRICES ET LES BARRES DE TORSION)
• SYSTÈMES DE SUSPENSION ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, NDA (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 80 20, AUTRES QUE LES AMORTISSEURS DE SUSPENSION, LES BARRES STABILISATRICES ET LES BARRES DE TORSION ET AUTRES QU'EN ACIERS ESTAMPÉS)
• SYSTÈMES DE SUSPENSION ET LEURS PARTIES, YC LES AMORTISSEURS DE SUSPENSION, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, POUR VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• SYSTÈMES HYDRAULIQUES À MOTEURS HYDRAULIQUES COMME PARTIE TRAVAILLANTE (SAUF MOTEURS HYDRAULIQUES À MOUVEMENT RECTILIGNE [CYLINDRES])
• SYSTÈMES HYDRAULIQUES À MOUVEMENT RECTILIGNE, AVEC CYLINDRES HYDRAULIQUES COMME PARTIE TRAVAILLANTE
• SÈCHE-CHEVEUX ÉLECTRIQUES
• SÉCATEURS ET SIMIL MANIÉS À UNE MAIN (YC LES CISAILLES À VOLAILLES), AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS
• SÉCHOIRS (SAUF POUR PRODUITS AGRICOLES, BOIS, PÂTES À PAPIER, PAPIER OU CARTON, POUR FILS, TISSUS OU AUTRES MATIÈRES TEXTILES, POUR BOUTEILLES OU AUTRES RÉCIPIENTS, SÈCHE-CHEVEUX, SÈCHE-MAINS ET SAUF APPAREILS MÉNAGERS)
• SÉCHOIRS POUR LE BOIS, LES PÂTES À PAPIER, PAPIERS OU CARTONS
• SÉCHOIRS POUR PRODUITS AGRICOLES
• SÉLÉNIUM
• SÉPARATEURS POUR ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES (AUTRES QU'EN CAOUTCHOUC NON DURCI OU EN MATIÈRES TEXTILES)
• SÉPIOLES «SEPIOLA RONDELETI», MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES
• SÉPIOLES «SEPIOLA SPP», MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES (AUTRES QUE «SEPIOLA RONDELETI»)
• T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS, EN BONNETERIE, DE COTON,
• T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS, EN BONNETERIE, DE LAINE OU DE POILS FINS OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
• T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LAINE OU POILS FINS)
• TABAC POUR PIPE À EAU (À L'EXCL DES PRODUITS SANS TABAC; VOIR LA NOTE 1 DE SOUS-POSITIONS)
• TABAC À FUMER, MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DE TABAC EN TOUTE PROPORTION, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET <= 500 G (À L'EXCL DU TABAC POUR PIPE À EAU CONTENANT DU TABAC)
• TABAC À FUMER, MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DE TABAC EN TOUTE PROPORTION, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D’UN CONTENU NET > 500 G (À L'EXCL DU TABAC POUR PIPE À EAU CONTENANT DU TABAC)
• TABAC À MÂCHER ET TABAC À PRISER
• TABACS 'DARK AIR CURED', PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• TABACS 'FLUE CURED', NON ÉCOTÉS
• TABACS 'FLUE CURED', PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• TABACS 'HOMOGÉNÉISÉS' OU 'RECONSTITUÉS', OBTENUS PAR AGGLOMÉRATION DE PARTICULES PROVENANT DE FEUILLES, DE DÉBRIS OU DE POUSSIÈRE DE TABAC
• TABACS 'LIGHT AIR CURED', NON ÉCOTÉS
• TABACS 'LIGHT AIR CURED', PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• TABACS 'SUN CURED' DU TYPE ORIENTAL, NON ÉCOTÉS
• TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC, FABRIQUÉS, ET POUDRE, EXTRAITS ET SAUCES DE TABAC (SAUF TABACS À MÂCHER OU À PRISER, CIGARES, YC CEUX À BOUTS COUPÉS, CIGARILLOS, CIGARETTES, TABAC À FUMER, MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DE TABAC EN TOUTE PROPORTION, TABACS 'HOMOGÉNÉISÉS' OU 'RECONSTITUÉS', LA NICOTINE EXTRAITE DU TABAC, AINSI QUE DES PRODUITS INSECTICIDES FABRIQUÉS À PARTIR D'EXTRAITS OU SAUCES DE TABAC)
• TABACS, NON ÉCOTÉS (À L'EXCL DES TABACS 'LIGHT AIR CURED', 'SUN CURED' DU TYPE ORIENTAL, 'DARK AIR CURED' ET 'FLUE CURED')
• TABACS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL DES TABACS 'FLUE CURED', 'LIGHT AIR CURED', 'FIRE CURED', 'DARK AIR CURED' ET 'SUN CURED' DU TYPE ORIENTAL)
• TABLEAUX, ARMOIRES ET COMBINAISONS D'APPAREILS SIMIL, POUR LA COMMANDE OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, POUR UNE TENSION > 1000 V MAIS <= 72,5 KV
• TABLEAUX, ARMOIRES ET COMBINAISONS D'APPAREILS SIMIL, POUR LA COMMANDE OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, POUR UNE TENSION > 72,5 KV
• TABLEAUX, ARMOIRES ET COMBINAISONS D’APPAREILS SIMILAIRES POUR LA COMMANDE OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, POUR UNE TENSION <= 1 000 V (À L’EXCLUSION DES APPAREILS DE COMMUTATION POUR LA TÉLÉPHONIE OU LA TÉLÉGRAPHIE PAR FIL, DES ARMOIRES DE COMMANDE NUMÉRIQUE INCORPORANT UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION, DES APPAREILS DE COMMANDE À MÉMOIRE PROGRAMMABLE ET DES ÉCRANS TACTILES)
• TABLEAUX, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES ET AUTRES SUPPORTS POUR ARTICLES DU N° 8537, DÉPOURVUS DE LEURS APPAREILS
• TABLEAUX, PEX PEINTURES À L'HUILE, AQUARELLES ET PASTELS, ET DESSINS, FAITS ENTIÈREMENT À LA MAIN (À L'EXCL DES DESSINS DU N° 4906 ET DES ARTICLES MANUFACTURÉS DÉCORÉS À LA MAIN)
• TABLES D'OPÉRATION, TABLES D'EXAMEN ET AUTRE MOBILIER POUR LA MÉDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE (SAUF FAUTEUILS DE DENTISTES ET AUTRES SIÈGES, TABLES D'EXAMEN RADIOGRAPHIQUE, CIVIÈRES ET BRANCARDS, YC CHARIOTS-BRANCARDS)
• TABLES EN PLOMB; FEUILLES ET BANDES, EN PLOMB, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, > 0,2 MM
• TABLES ET MACHINES À DESSINER, MÊME AUTOMATIQUES (À L'EXCL DES TRACEURS [PLOTTERS])
• TABLES SPÉCIALES POUR JEUX DE CASINO, JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES [BOWLINGS] ET AUTRES JEUX DE SOCIÉTÉ, YC LES JEUX À MOTEUR OU À MOUVEMENT (À L'EXCL DES JEUX FONCTIONNANT PAR TOUT MOYEN DE PAIEMENT, DES TABLES DE BILLARD, DES CONSOLES ET MACHINES DE JEUX VIDÉO, DES CARTES À JOUER ET CIRCUITS ÉLECTRIQUES DE VOITURES AUTOMOBILES PRÉSENTANT LES CARACTÉRISTIQUES DE JEUX DE COMPÉTITION)
• TABLIERS, BLOUSES ET AUTRES VÊTEMENTS DE TRAVAIL, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• TABLIERS, BLOUSES ET AUTRES VÊTEMENTS DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• TALL ACIDES GRAS INDUSTRIELS
• TALL OIL, MÊME RAFFINÉ (À L'EXCL DU TALL OIL BRUT)
• TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DE JAQUIER (PAIN DES SINGES), LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, FRAIS
• TAMARINS, POMMES DE CAJOU, LITCHIS, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES ET PITAHAYAS, SÉCHÉS
• TAMBOURS [TOURETS] POUR CÂBLES, EN BOIS
• TAMBOURS, BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON, MÊME PERFORÉS OU DURCIS (À L'EXCL DES ARTICLES DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROULEMENT DES FILS TEXTILES)
• TAMBOURS, BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON, MÊME PERFORÉS OU DURCIS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROULEMENT DES FILS TEXTILES
• TAMIS ET CRIBLES, À MAIN (SAUF SIMPLES ÉGOUTTOIRS ET PASSOIRES)
• TAMPONS CIRCULAIRES À POLIR AUTOADHÉSIFS DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE DISQUES (WAFERS) À SEMI-CONDUCTEUR
• TAMPONS CIRCULAIRES À POLIR AUTOADHÉSIFS DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE DISQUES (WAFERS) À SEMI-CONDUCTEUR, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• TAMPONS ENCREURS, MÊME IMPRÉGNÉS, AVEC OU SANS BOÎTE
• TAMPONS ET ROULEAUX À PEINDRE
• TAMPONS HYGIÉNIQUES (SAUF EN MATIÈRES TEXTILES)
• TAPIOCA ET SES SUCCÉDANÉS PRÉPARÉS À PARTIR DE FÉCULES, SOUS FORME DE FLOCONS, GRUMEAUX, GRAINS PERLÉS, CRIBLURES OU FORMES SIMIL
• TAPIS AXMINSTER DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS
• TAPIS AXMINSTER DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON CONFECTIONNÉS
• TAPIS DE LAINE OU DE POILS FINS, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS CONTENANT EN POIDS > 10% AU TOTAL DE SOIE OU DE BOURRE DE SOIE [SCHAPPE])
• TAPIS DE LAINE OU DE POILS FINS, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS, CONTENANT EN POIDS > 10% AU TOTAL DE SOIE OU DE BOURRE DE SOIE [SCHAPPE]
• TAPIS DE SOIE, DE BOURRE DE SOIE [SCHAPPE], DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, DE FILÉS OU FILS DU N° 5605 OU EN MATIÈRES TEXTILES AVEC DES FILS DE MÉTAL INCORPORÉS, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS
• TAPIS DITS 'KELIM' OU 'KILIM', 'SCHUMACKS' OU 'SOUMAK', 'KARAMANIE' ET TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN, MÊME CONFECTIONNÉS
• TAPIS EN MATIÈRES TEXTILES, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DE LAINE, DE POILS FINS, DE SOIE, DE BOURRE DE SOIE [SCHAPPE] OU EN MATIÈRES TEXTILES AVEC DES FILS DE MÉTAL INCORPORÉS)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS AINSI QUE DES MATIÈRES VÉGÉTALES, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DE CEUX À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, TOUFFETÉS, ET TISSÉS OU EN FEUTRE MAIS NON FLOQUÉS)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN AINSI QUE DES TAPIS AXMINSTER)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DITS 'AXMINSTER', 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' AINSI QUE DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L’EXCLUSION DES TAPIS DITS «KELIM» OU «KILIM», «SCHUMACKS» OU «SOUMAK», «KARAMANIE» ET TAPIS SIMILAIRES TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DE CEUX À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, TISSÉS, TOUFFETÉS OU EN FEUTRE)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES ARTICLES DE POLYPROPYLÈNE, DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES ARTICLES DE POLYPROPYLÈNE, DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L’EXCLUSION DES TAPIS DITS «KELIM» OU «KILIM», «SCHUMACKS» OU «SOUMAK», «KARAMANIE» ET TAPIS SIMILAIRES TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES ARTICLES DE POLYPROPYLÈNE, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE <= 1 M²)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO AINSI QUE DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO AINSI QUE DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO ET DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' AINSI QUE DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE <= 1 M²)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES ARTICLES IMPRIMÉS AINSI QUE DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE <= 1 M²)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS, IMPRIMÉS (À L'EXCL DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE <= 1 M²)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE POLYPROPYLÈNE, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DITS ''KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE POLYPROPYLÈNE, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES TAPIS DITS ''KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' ET DES TAPIS SIMIL TISSÉS À LA MAIN)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE POLYPROPYLÈNE, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE <= 1 M²)
• TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, EN FEUTRE, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L’EXCLUSION DES CARREAUX D’UNE SUPERFICIE <= 1 M²)
• TAPISSERIES TISSÉES À LA MAIN [GENRE GOBELINS, FLANDRES, AUBUSSON, BEAUVAIS ET SIMIL] ET TAPISSERIES À L'AIGUILLE [AU PETIT POINT, AU POINT DE CROIX, PEX], MÊME CONFECTIONNÉES (À L'EXCL DES TAPISSERIES AYANT > 100 ANS D'ÂGE AINSI QUE DES TAPIS DITS 'KELIM', 'KILIM', 'SCHUMACKS', 'SOUMAK' OU 'KARAMANIE' AINSI QUE DES TAPIS SIMIL)
• TARTES, PAINS AUX RAISINS, MERINGUES, BRIOCHES, CROISSANTS ET PRODUITS SIMIL, CONTENANT >=5% EN POIDS DE SACCHAROSE, DE SUCRE INTERVERTI OU D'ISOGLUCOSE (À L'EXCL DES BISCOTTES, DES GAUFRES ET GAUFRETTES, DU PAIN CROUSTILLANT DIT KNÄCKEBROT, DU PAIN D'ÉPICES ET DES BISCUITS)
• TASSES, GOBELETS ET ARTICLES SIMIL, EN PAPIER OU EN CARTON (SAUF DU PAPIER BAMBOU OU DU CARTON BAMBOU ET À L'EXCL DES PLATEAUX, DES PLATS ET DES ASSIETTES)
• TELLURE
• TENDONS ET NERFS D'ANIMAUX ET ROGNURES ET AUTRES DÉCHETS SIMIL DE PEAUX BRUTES
• TENTES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (À L'EXCL DES PARASOLS-TENTES ET TENTES-JOUETS)
• TENTES DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET À L'EXCL DES PARASOLS-TENTES ET TENTES-JOUETS)
• TEQUILA, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• TEQUILA, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• TERRES COLORANTES CONTENANT EN POIDS >= 70% DE FER COMBINÉ, ÉVALUÉ EN FE2O3
• TERRES DE CHAMOTTE OU DE DINAS
• TESTLINER [FIBRES RÉCUPÉRÉES], NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M²
• TESTLINER [FIBRES RÉCUPÉRÉES], NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M²
• TESTLINER [FIBRES RÉCUPÉRÉES], NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M²
• THERMOMÈTRES À LIQUIDE, À LECTURE DIRECTE, MÉDICAUX OU VÉTÉRINAIRES
• THERMOMÈTRES À LIQUIDE, À LECTURE DIRECTE, NON COMBINÉS À D'AUTRES INSTRUMENTS (À L'EXCL DES THERMOMÈTRES MÉDICAUX OU VÉTÉRINAIRES)
• THERMOSTATS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES, NON ÉLECTRONIQUES
• THERMOSTATS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES, ÉLECTRONIQUES
• THIOCARBAMATES ET DITHIOCARBAMATES (À L'EXCL DES COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU MERCURE)
• THIOCOMPOSÉS ORGANIQUES [À L’EXCLUSION DES THIOCARBAMATES, DES DITHIOCARBAMATES, DES MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME, DE LA MÉTHIONINE, DE L’ALDICARBE (ISO), DU CAPTAFOL (ISO), DU MÉTHAMIDOPHOS (ISO), DE LA CYSTÉINE OU DE LA CYSTINE ET DE LEURS DÉRIVÉS, DU THIODIGLYCOL (DCI) «SULFURE DE BIS(2-HYDROXYÉTHYLE)», DE L’ACIDE DL-2-HYDROXY-4-«MÉTHYLTHIO»BUTYRIQUE, DU BIS(3-«3,5-DI-TERT-BUTYL-4-HYDROXYPHÉNYL»PROPIONATE) DE 2,2’-THIODIÉTHYLE, D’UN MÉLANGE D’ISOMÈRES CONSTITUÉ DE 4-MÉTHYL-2,6-BIS«MÉTHYLTHIO»-M-PHÉNYLÈNEDIAMINE ET DE 2-MÉTHYL-4,6-BIS«MÉTHYLTHIO»-M-PHÉNYLÈNE-DIAMINE AINSI QUE DU 2-(N,N-DIÉTHYLAMINE)ÉTHANETHIOL]
• THIOSULFATES
• THONINES ORIENTALES «EUTHYNNUS AFFINIS» (AUTRES QUE POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES), FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• THONS BLANCS OU GERMONS [THUNNUS ALALUNGA], CONGELÉS (À L'EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS BLANCS OU GERMONS [THUNNUS ALALUNGA], CONGELÉS, DESTINÉS À LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PRODUITS RELEVANT DU N° 1604
• THONS BLANCS OU GERMONS [THUNNUS ALALUNGA], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS DU GENRE [THUNNUS], CONGELÉS (À L’EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES AINSI QUE DES THONS DES ESPÈCES [THUNNUS ALALUNGA, THUNNUS ALBACARES, THUNNUS OBESUS, THUNNUS THYNNUS, THUNNUS ORIENTALIS ET THUNNUS MACCOYII])
• THONS DU GENRE [THUNNUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES AINSI QUE DES THONS DES ESPÈCES [THUNNUS ALALUNGA, THUNNUS ALBACARES, THUNNUS OBESUS, THUNNUS THYNNUS, THUNNUS ORIENTALIS ET THUNNUS MACCOYII])
• THONS OBÈSES [THUNNUS OBESUS], CONGELÉS (À L'EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS OBÈSES [THUNNUS OBESUS], CONGELÉS, POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES
• THONS OBÈSES [THUNNUS OBESUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS ROUGES DE L'ATLANTIQUE [THUNNUS THYNNUS], CONGELÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS AUX PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS ROUGES DE L'ATLANTIQUE [THUNNUS THYNNUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS AUX PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS ROUGES DU PACIFIQUE [THUNNUS ORIENTALIS], CONGELÉS (À L'EXCL DE CEUX DESTINÉS AUX PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS À NAGEOIRES JAUNES [THUNNUS ALBACARES], CONGELÉS (À L'EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS À NAGEOIRES JAUNES [THUNNUS ALBACARES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL DES THONS POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES)
• THONS À NAGEOIRES JAUNES [THUNNUS ALBACARES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS, POUR PRÉPARATIONS INDUSTRIELLES OU CONSERVES
• THONS À NAGEOIRES JAUNES «THUNNUS ALBACARES» DESTINÉS À LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PRODUITS RELEVANT DE LA POSITION 1604, CONGELÉS
• THORIUM OUVRÉ ET ALLIAGES, DISPERSIONS, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DU THORIUM OU DES COMPOSÉS DE THORIUM [EURATOM] (À L'EXCL DES CERMETS AINSI QUE DES BARRES, PROFILÉS, FILS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES)
• THYM, BROYÉ OU PULVÉRISÉ
• THYM, NON BROYÉ NI PULVÉRISÉ (À L'EXCL DU SERPOLET)
• THYRISTORS, DIACS ET TRIACS (AUTRES QUE LES DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES)
• THÉ NOIR [FERMENTÉ] ET THÉ PARTIELLEMENT FERMENTÉ, MÊME AROMATISÉS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG
• THÉ NOIR [FERMENTÉ] ET THÉ PARTIELLEMENT FERMENTÉ, MÊME AROMATISÉS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 3 KG
• THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG
• THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 3 KG
• THÉOPHYLLINE ET AMINOPHYLLINE [THÉOPHYLLINE-ÉTHYLÈNEDIAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DU FÉNÉTYLLINE [DCI] ET DE SES SELS)
• TIGES DE FORAGE SANS SOUDURE, EN ACIERS INOXYDABLES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ
• TIGES DE FORAGE SANS SOUDURE, EN FER OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ (À L'EXCL DES TIGES DE FORAGE EN ACIERS INOXYDABLES OU EN FONTE)
• TIGES DE MAÏS, FEUILLES DE MAÏS, PELURES DE FRUITS ET AUTRES MATIÈRES, DÉCHETS, RÉSIDUS ET SOUS-PRODUITS VÉGÉTAUX, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, NDA (À L'EXCL DES GLANDS DE CHÊNE, DES MARRONS D'INDE ET DES MARCS DE FRUITS)
• TILAPIAS [OREOCHROMIS SPP], CONGELÉS
• TILAPIAS [OREOCHROMIS SPP], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• TILIDINE [DCI] ET SES SELS
• TILSIT (À L'EXCL DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE ET DES FROMAGES DESTINÉS À LA TRANSFORMATION)
• TIMBRES-POSTE, TIMBRES FISCAUX ET ANALOGUES, NON OBLITÉRÉS, AYANT COURS OU DESTINÉS À AVOIR COURS DANS LE PAYS DANS LEQUEL ILS ONT, OU AURONT, UNE VALEUR FACIALE RECONNUE
• TIMBRES-POSTE, TIMBRES FISCAUX, MARQUES POSTALES, ENVELOPPES PREMIER JOUR, ENTIERS POSTAUX ET ANALOGUES, OBLITÉRÉS, OU BIEN NON OBLITÉRÉS MAIS N'AYANT PAS COURS NI DESTINÉS À AVOIR COURS DANS LE PAYS DANS LEQUEL ILS ONT, OU AURONT, UNE VALEUR FACIALE RECONNUE
• TIRE-FOND EN FONTE, FER OU ACIER
• TISSUS AYANT UNE COUCHE DE NATTE FIXÉE PAR AIGUILLETAGE, DE SOIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SANS FIN OU MUNIS DE MOYEN DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER, D'UN POIDS >= 650 G/M² (FEUTRES DE PRESSE, PAR EXEMPLE)
• TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE (À L'EXCL DES TISSUS EN COTON, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU N° 5703)
• TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, EN COTON (À L'EXCL DES TISSUS ÉCRUS, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU N° 5703)
• TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, EN COTON, ÉCRUS (À L'EXCL DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU N° 5703)
• TISSUS CAOUTCHOUTÉS DE BONNETERIE, NDA
• TISSUS CAOUTCHOUTÉS, NDA (À L'EXCL DES TISSUS DE BONNETERIE, DES RUBANS ADHÉSIFS D'UNE LARGEUR <= 20 CM, DES NAPPES DE FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS ET AGGLOMÉRÉS ENTRE EUX AU MOYEN DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, DE POLYESTERS OU DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS DE BOURRETTE
• TISSUS DE CHENILLE, DE COTON (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• TISSUS DE CHENILLE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU NO 5806)
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE)
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M² (À L'EXCL DE LA GAZE À PANSEMENT)
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 130 G/M², D'UNE LARGEUR <= 165 CM
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 130 G/M², D'UNE LARGEUR > 165 CM
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 130 G/M² MAIS <= 200 G/M², D'UNE LARGEUR <= 165 CM
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DITS 'DENIM' AINSI QUE DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE)
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DITS 'DENIM' OU DES TISSUS JACQUARD AINSI QUE DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE)
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [YC LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 130 G/M², D'UNE LARGEUR <= 165 CM
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 130 G/M², D'UNE LARGEUR > 165 CM
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 130 G/M² MAIS <= 200 G/M², D'UNE LARGEUR <= 165 CM
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 130 G/M² MAIS <= 200 G/M², D'UNE LARGEUR > 165 CM
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN OU DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE)
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU LIN, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M² (À L'EXCL DE LA GAZE À PANSEMENT)
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 130 G/M², D'UNE LARGEUR <= 165 CM
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M² MAIS <= 130 G/M², D'UNE LARGEUR > 165 CM
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 130 G/M² MAIS <= 200 G/M², D'UNE LARGEUR <= 165 CM
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 130 G/M² MAIS <= 200 G/M², D'UNE LARGEUR > 165 CM
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE FIBRES DE VERRE DE STRATIFILS [ROVINGS]
• TISSUS DE FIBRES DE VERRE, LARGEUR <= 30 CM (À L'EXCL DES STRATIFILS [ROVINGS])
• TISSUS DE FIBRES DE VERRE, LARGEUR > 30 CM (SAUF À ARMURE TOILE DE POIDS < 250 G/M² DE FILAMENTS TITRANT PAR FILS SIMPLES <= 136 TEX ET SAUF TISSUS EN STRATIFILS [ROVINGS])
• TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS DE FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL DES TISSUS DE COTON, DE LIN, DE RAMIE, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303); TISSUS DE FILS DE PAPIER
• TISSUS DE FILAMENTS DE FIBRE DE VERRE, LARGEUR > 30 CM, À ARMURE TOILE, POIDS < 250 G/M², TITRANT PAR FILS SIMPLES <= 136 TEX (À L'EXCL DES STRATIFILS [ROVINGS])
• TISSUS DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404, CONSTITUÉS PAR DES NAPPES DE FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS QUI SE SUPERPOSENT À ANGLE AIGU OU DROIT ET SONT FIXÉES ENTRE ELLES AUX POINTS DE CROISEMENT DE LEURS FILS PAR UN LIANT OU PAR THERMOSOUDAGE
• TISSUS DE FILS DE MÉTAL ET TISSUS DE FILÉS MÉTALLIQUES OU DE FILS TEXTILES MÉTALLISÉS DU N° 5605, DES TYPES UTILISÉS POUR L'HABILLEMENT, L'AMEUBLEMENT OU USAGES SIMIL, NDA
• TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, BLANCHIS, TEINTS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS
• TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, ÉCRUS, D'UNE LARGEUR <= 150 CM
• TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU N° 5303, ÉCRUS, D'UNE LARGEUR > 150 CM
• TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 300 G/M²
• TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS > 300 G/M²
• TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D’UN POIDS > 300 G/M² (À L’EXCL DES TISSUS CONTENANT EN POIDS > 10 % AU TOTAL DE SOIE, DE DÉCHETS DE SOIE OU DE BOURRETTE DE SOIE, AINSI QUE DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES)
• TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT EN POIDS > 10% AU TOTAL DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (À L'EXCL DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES)
• TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES, D'UN POIDS <= 300 G/M²
• TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES, D'UN POIDS > 300 G/M²
• TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D’UN POIDS > 200 G/M² (À L’EXCL DES TISSUS CONTENANT EN POIDS > 10 % AU TOTAL DE SOIE, DE DÉCHETS DE SOIE OU DE BOURRETTE DE SOIE, DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES, AINSI QUE DES TISSUS POUR USAGES TECHNIQUES DU N° 5911)
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES, D’UN POIDS > 200 G/M² (À L’EXCL DES TISSUS POUR USAGES TECHNIQUES DU N° 5911)
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT EN POIDS > 10% AU TOTAL DE SOIE, DE DÉCHETS DE SOIE OU DE BOURRETTE DE SOIE (À L'EXCL DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES)
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS CONTENANT EN POIDS > 10% AU TOTAL DE SOIE, DE DÉCHETS DE SOIE OU DE BOURRETTE DE SOIE AINSI QUE DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES)
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES, D'UN POIDS <= 200 G/M²
• TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS DE LIN, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LIN, BLANCHIS
• TISSUS DE LIN, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LIN, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS
• TISSUS DE LIN, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LIN, ÉCRUS
• TISSUS DE LIN, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LIN, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS
• TISSUS DE LIN, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE LIN, ÉCRUS OU BLANCHIS
• TISSUS DE POILS GROSSIERS OU DE CRIN (À L'EXCL DES TISSUS POUR USAGES TECHNIQUES DU N° 5911)
• TISSUS DE RAMIE
• TISSUS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE), CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, EN FILS DE DIVERSES COULEURS
• TISSUS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE), CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, IMPRIMÉS
• TISSUS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE), CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, TEINTS
• TISSUS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE), CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, ÉCRUS, DÉCRUÉS OU BLANCHIS
• TISSUS DITS 'DENIM', DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS DITS 'DENIM', EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/M²
• TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M²
• TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/M²
• TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER À ARMURE TOILE)
• TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS ENDUITS DE COLLE OU DE MATIÈRES AMYLACÉES, DES TYPES UTILISÉS POUR LA RELIURE, LE CARTONNAGE, LA GAINERIE OU USAGES SIMIL
• TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLYURÉTHANNE OU STRATIFIÉS AVEC DU POLYURÉTHANNE (À L'EXCL DES TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE POLYURÉTHANNE AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX AINSI QUE DES TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLYURÉTHANNE CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL)
• TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU STRATIFIÉS AVEC DU POLY[CHLORURE DE VINYLE] (À L'EXCL DES TISSUS ENDUITS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX AINSI QUE DES TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL)
• TISSUS ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS AVEC DES DÉRIVÉS DE LA CELLULOSE OU DES MATIÈRES PLASTIQUES AUTRES QUE LE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU LE POLYURÉTHANNE, LA MATIÈRE TEXTILE CONSTITUANT L'ENDROIT (À L'EXCL DES TISSUS AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX)
• TISSUS ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS AVEC DES MATIÈRES PLASTIQUES AUTRES QUE LE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU LE POLYURÉTHANNE (SAUF TISSUS DONT LA MATIÈRE TEXTILE CONSTITUE L'ENDROIT, NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYAMIDES, POLYESTERS OU RAYONNE VISCOSE ET TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX OU BIEN ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES ET UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL)
• TISSUS ET FEUTRES DE SOIE OU DE FIBRES ARTIFICIELLES, SANS FIN OU MUNIS DE MOYEN DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER, YC LES TISSUS ET FEUTRES DE SOIE OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELLES DES TYPES UTILISÉS SUR DES MACHINES SIMIL [À PÂTE, À AMIANTE-CIMENT, PEX], D'UN POIDS < 650 G/M²
• TISSUS ET FEUTRES DE SOIE OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SANS FIN OU MUNIS DE MOYEN DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMIL, D'UN POIDS >= 650 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS AYANT UNE COUCHE DE NATTE FIXÉE PAR AIGUILLETAGE, FEUTRES DE PRESSE)
• TISSUS ET FEUTRES SANS FIN OU MUNIS DE MOYENS DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMIL [À PÂTE, À AMIANTE-CIMENT, PEX], D'UN POIDS < 650 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS ET FEUTRES DE SOIE OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• TISSUS ET FEUTRES SANS FIN OU MUNIS DE MOYENS DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMIL [À PÂTE, À AMIANTE-CIMENT, PEX], D'UN POIDS >= 650 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS ET FEUTRES DE SOIE OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER NON TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS)
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON)
• TISSUS IMPRÉGNÉS DE MATIÈRES PLASTIQUES AUTRES QUE LE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU LE POLYURÉTHANNE (À L'EXCL DES TISSUS AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX)
• TISSUS IMPRÉGNÉS DE POLYURÉTHANNE (À L'EXCL DES TISSUS AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX)
• TISSUS IMPRÉGNÉS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] (À L'EXCL DES TISSUS AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX)
• TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, NDA; TOILES PEINTES POUR DÉCORS DE THÉÂTRES, FONDS D'ATELIER OU USAGES ANALOGUES
• TISSUS JACQUARD DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M²
• TISSUS JACQUARD, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UNE LARGEUR >= 140 CM [COUTILS À MATELAS]
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER NON TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS TITRANT >= 67 DÉCITEX ET D'UN DIAMÈTRE MAXIMAL <= 1 MM
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS)
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON)
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE POLYESTERS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL EN FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, YC CELLES DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE)
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL EN POLYÉTHYLÈNE OU EN POLYPROPYLÈNE, YC CELLES DU N° 5404, D'UNE LARGEUR < 3 M
• TISSUS OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL EN POLYÉTHYLÈNE OU EN POLYPROPYLÈNE, YC CELLES DU N° 5404, D'UNE LARGEUR >= 3 M
• TISSUS SERRÉS, CONTENANT >= 85% DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE AUTRES QUE LA BOURRETTE, IMPRIMÉS (À L'EXCL DES CRÊPES AINSI QUE DES PONGÉS, HABUTAÏ, HONAN, SHANTOUNG, CORAH ET TISSUS SIMIL D'EXTRÊME-ORIENT, DE SOIE PURE)
• TISSUS SERRÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE AUTRES QUE LA BOURRETTE, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL DES CRÊPES, DES TISSUS D'UNE LARGEUR > 57 CM MAIS <= 75 CM AINSI QUE DES PONGÉS, HABUTAÏ, HONAN, SHANTOUNG, CORAH ET TISSUS SIMIL D'EXTRÊME-ORIENT, DE SOIE PURE)
• TISSUS SERRÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE AUTRES QUE LA BOURRETTE, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, D'UNE LARGEUR > 57 CM MAIS <= 75 CM (À L'EXCL DES CRÊPES AINSI QUE DES PONGÉS, HABUTAÏ, HONAN, SHANTOUNG, CORAH ET TISSUS SIMIL D'EXTRÊME-ORIENT, DE SOIE PURE)
• TISSUS SERRÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE AUTRES QUE LA BOURRETTE, TEINTS (À L'EXCL DES CRÊPES AINSI QUE DES PONGÉS, HABUTAÏ, HONAN, SHANTOUNG, CORAH ET TISSUS SIMIL D'EXTRÊME-ORIENT, DE SOIE PURE)
• TISSUS SERRÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE AUTRES QUE LA BOURRETTE, ÉCRUS, DÉCRUÉS OU BLANCHIS (À L'EXCL DES CRÊPES AINSI QUE DES PONGÉS, HABUTAÏ, HONAN, SHANTOUNG, CORAH ET TISSUS SIMIL D'EXTRÊME-ORIENT, DE SOIE PURE)
• TISSUS TEINTS, IMPRIMÉS OU OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET DE FILAMENTS DE POLYESTER NON TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS TITRANT >= 67 DÉCITEX ET D'UN DIAMÈTRE MAXIMAL <= 1 MM
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE AINSI QUE DES TISSUS D'UNE LARGEUR > 135 CM MAIS <= 155 CM, À ARMURE TOILE, SERGÉ, CROISÉ OU SATIN)
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405, D'UNE LARGEUR > 135 CM MAIS <= 155 CM, À ARMURE TOILE, SERGÉ, CROISÉ OU SATIN (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER NON TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS)
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON)
• TISSUS À POINT DE GAZE (À L'EXCL DES TISSUS DE COTON, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• TISSUS À POINT DE GAZE, DE COTON (À L'EXCL DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• TISSUS ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET DE FILAMENTS DE POLYESTER NON TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS TITRANT >= 67 DÉCITEX ET D'UN DIAMÈTRE MAXIMAL <= 1 MM
• TISSUS ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS)
• TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS
• TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS (À L'EXCL DES TISSUS JACQUARD D'UNE LARGEUR >= 140 CM [COUTILS À MATELAS])
• TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON
• TISSUS, FEUTRES ET TISSUS DOUBLÉS DE FEUTRE, COMBINÉS AVEC UNE OU PLUSIEURS COUCHES DE CAOUTCHOUC, DE CUIR OU D'AUTRES MATIÈRES, DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE GARNITURES DE CARDES, ET PRODUITS ANALOGUES POUR D'AUTRES USAGES TECHNIQUES, YC LES RUBANS DE VELOURS, IMPRÉGNÉS DE CAOUTCHOUC, POUR LE RECOUVREMENT DES ENSOUPLES
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE OU DU COTON)
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/M²
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M²
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER À ARMURE TOILE)
• TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE OU DU COTON)
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/M²
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M²
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/M²
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, TEINTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, CARDÉS
• TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, CARDÉS
• TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, PEIGNÉS
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M² ET D'UNE LARGEUR <= 165 CM
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE OU DU COTON)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ "YC LE CROISÉ" D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/M²
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M² ET D'UNE LARGEUR > 165 CM
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/M²
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER NON TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5405 (À L'EXCL DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE)
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404
• TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85% EN POIDS DE CES FILAMENTS, YC LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU N° 5404 (À L'EXCL DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON)
• TITANE SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE TITANE
• TOILES MÉTALLIQUES CONTINUES OU SANS FIN, POUR MACHINES, EN FILS D'ACIER INOXYDABLE
• TOILES MÉTALLIQUES NON TISSÉES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE (SAUF ZINGUÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES)
• TOILES MÉTALLIQUES TISSÉES, YC LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS D'ACIER INOXYDABLE (À L'EXCL DES TOILES EN FILS MÉTALLIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL ET SAUF TOILES CONTINUES OU SANS FIN POUR MACHINES)
• TOILES MÉTALLIQUES TISSÉES, YC LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS DE FER OU D'ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (À L'EXCL DES TOILES EN FILS MÉTALLIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR VÊTEMENTS ET AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL)
• TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS D'ALUMINIUM (SAUF TOILES EN FILS MÉTALLIQUES POUR REVÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL, TOILES, GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES)
• TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE NICKEL
• TOILES MÉTALLIQUES, YC LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, GRILLAGES ET TREILLIS EN FILS DE CUIVRE DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE <= 6 MM; TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES EN CUIVRE (SAUF TOILES EN FILS MÉTALLIQUES POUR REVÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL, TOILES EN CUIVRE RECOUVERTES DE FONDANT POUR BRASAGE, TOILES, GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES)
• TOILES À CALQUER OU TRANSPARENTES POUR LE DESSIN; TOILES PRÉPARÉES POUR LA PEINTURE; BOUGRAN ET TISSUS SIMIL RAIDIS DES TYPES UTILISÉS POUR LA CHAPELLERIE (À L'EXCL DES TISSUS ENDUITS DE MATIÈRE PLASTIQUE)
• TOLUIDINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• TOLUOL 'TOLUÈNE' CONTENANT > 50% DE TOLUÈNE (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• TOLUÈNE
• TOMATES PELÉES, ENTIÈRES OU EN MORCEAUX, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE
• TOMATES, ENTIÈRES OU EN MORCEAUX, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL DES TOMATES PELÉES)
• TOMATES, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES
• TOMATES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRE SÈCHE < 12%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES TOMATES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX)
• TOMATES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRE SÈCHE < 12%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES TOMATES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX)
• TOMATES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRE SÈCHE > 30%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES TOMATES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX)
• TOMATES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRE SÈCHE > 30%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES TOMATES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX)
• TOMATES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRE SÈCHE >= 12% MAIS <= 30%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET <= 1 KG (À L'EXCL DES TOMATES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX)
• TOMATES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRE SÈCHE >= 12% MAIS <= 30%, EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU NET > 1 KG (À L'EXCL DES TOMATES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX)
• TOMATES, SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES
• TOMATES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• TOMATO KETCHUP ET AUTRES SAUCES TOMATES
• TOMBEREAUX AUTOMOTEURS UTILISÉS EN DEHORS DU RÉSEAU ROUTIER, À MOTEUR (AUTRE QU'À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION [MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL] OU À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES [MOTEUR À EXPLOSION])
• TOMBEREAUX AUTOMOTEURS UTILISÉS EN DEHORS DU RÉSEAU ROUTIER, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL) OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION)
• TONDEUSES DE COIFFEUR ET AUTRES ARTICLES À COUPER, NDA, EN MÉTAUX COMMUNS
• TONDEUSES À GAZON SANS MOTEUR (TONDEUSES MÉCANIQUES)
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN VERTICAL, OU À BARRE DE COUPE (NON AUTOPROPULSÉES)
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN VERTICAL, OU À BARRE DE COUPE, AUTOPROPULSÉES (SANS SIÈGE)
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN VERTICAL, OU À BARRE DE COUPE, AUTOPROPULSÉES, AVEC SIÈGE
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN HORIZONTAL (NON AUTOPROPULSÉES)
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉES (SANS SIÈGE)
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉES, AVEC SIÈGE
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR ÉLECTRIQUE, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN HORIZONTAL
• TONDEUSES À GAZON À MOTEUR ÉLECTRIQUE, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN VERTICAL, OU À BARRE DE COUPE
• TONDEUSES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ
• TONTISSES, NOEUDS ET NOPPES [BOUTONS], DE MATIÈRES TEXTILES
• TOPINAMBOURS ET RACINES ET TUBERCULES SIMIL À HAUTE TENEUR EN INULINE, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS OU SÉCHÉS, MÊME DÉBITÉS EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS AINSI QUE MOELLE DE SAGOUTIER (À L’EXCL DES RACINES DE MANIOC, DES PATATES DOUCES, DES IGNAMES, DES COLOCASES, DES YAUTHIAS, DES RACINES D’ARROW-ROOT ET DE SALEP ET DES RACINES ET TUBERCULES SIMILAIRES À HAUTE TENEUR EN FÉCULE)
• TORONS EN FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 3 MM, NON REVÊTUS (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET SAUF FIL BARBELÉ POUR CLÔTURES ET RONCES ARTIFICIELLES)
• TORONS EN FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 3 MM, REVÊTUS (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, SAUF FIL BARBELÉ POUR CLÔTURES ET RONCES ARTIFICIELLES ET SAUF TORONS ZINGUÉS)
• TORONS EN FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 3 MM, ZINGUÉS (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET SAUF FIL BARBELÉ POUR CLÔTURES ET RONCES ARTIFICIELLES)
• TORONS ET CÂBLES EN ACIERS INOXYDABLES (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET SAUF FIL BARBELÉ POUR CLÔTURES ET RONCES ARTIFICIELLES)
• TORONS ET CÂBLES, EN FER OU EN ACIER, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST <= 3 MM (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, DES TORSADES POUR CLÔTURES, DES RONCES ARTIFICIELLES ET DES PRODUITS REVÊTUS D'ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON])
• TORONS ET CÂBLES, EN FER OU EN ACIER, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST <= 3 MM, REVÊTUS D'ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON] (À L'EXCL DES PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ, DES TORSADES POUR CLÔTURES ET DES RONCES ARTIFICIELLES)
• TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN ALUMINIUM (À L'EXCL DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET DES ARTICLES AVEC ÂME EN ACIER)
• TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL, EN CUIVRE (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL, EN ALUMINIUM, AVEC ÂME EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TOURBE, YC LA TOURBE POUR LITIÈRE, MÊME AGGLOMÉRÉE
• TOURNE-DISQUES
• TOURNEVIS À MAIN
• TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES ET LIMAILLES D'ALUMINIUM; DÉCHETS DE FEUILLES ET DE BANDES MINCES, COLORIÉES, REVÊTUES OU CONTRECOLLÉES, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM, EN ALUMINIUM
• TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES ET LIMAILLES, DE FER OU D'ACIER, MÊME EN PAQUETS (AUTRES QU'EN FONTE, EN ACIER ALLIÉ OU EN FER OU ACIER ÉTAMÉS)
• TOURS DENTAIRES, MÊME COMBINÉS SUR UNE BASE COMMUNE AVEC D'AUTRES ÉQUIPEMENTS DENTAIRES
• TOURS ET PYLÔNES, EN FER OU EN ACIER
• TOURS HORIZONTAUX AUTOMATIQUES, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, À COMMANDE NUMÉRIQUE, MONOBROCHE
• TOURS HORIZONTAUX AUTOMATIQUES, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, À COMMANDE NUMÉRIQUE, MULTIBROCHES
• TOURS HORIZONTAUX, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES CENTRES DE TOURNAGE ET DES TOURS AUTOMATIQUES)
• TOURS HORIZONTAUX, YC LES CENTRES DE TOURNAGE, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• TOURS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL DES TOURS HORIZONTAUX ET DES CENTRES DE TOURNAGE)
• TOURS, YC LES CENTRES DE TOURNAGE, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL (À L'EXCL DES TOURS HORIZONTAUX ET DES TOURS À COMMANDE NUMÉRIQUE)
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'ARACHIDE
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE DE SOJA
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE COTON
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE GERMES DE MAÏS
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE LIN
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE "FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2% ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT < 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES"
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NOIX DE COCO OU DE COPRAH
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NOIX OU D'AMANDES DE PALMISTE
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE TOURNESOL
• TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊMES BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE GRAISSES OU HUILES VÉGÉTALES (À L'EXCL DES TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE COTON, DE LIN, DE TOURNESOL, DE GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA, DE NOIX DE COCO OU DE COPRAH, DE NOIX OU D'AMANDES DE PALMISTE, DE GERMES DE MAÏS AINSI QUE DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'OLIVE, DE L'HUILE DE SOJA ET DE L'HUILE D'ARACHIDE)
• TOUTENONS COMMUNS «TODARODES SAGITTATUS, OMMASTREPHES SAGITTATUS», CONGELÉS
• TOUTENONS COMMUNS «TODARODES SAGITTATUS, OMMASTREPHES SAGITTATUS», FUMÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE
• TOXINES ET PRODUITS SIMIL [PEX LE PARASITE DE LA MALARIA] (À L'EXCL DES VACCINS ET DES CULTURES DE MICRO-ORGANISMES)
• TRACEURS [PLOTTERS] UTILISÉS COMME INSTRUMENTS DE DESSIN ET DE TRAÇAGE
• TRACEURS [PLOTTERS] UTILISÉS COMME MACHINES À DESSINER
• TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS, À ROUES, D’UNE PUISSANCE MOTRICE <= 18 KW (À L’EXCLUSION DES MOTOCULTEURS)
• TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS, À ROUES, D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 130 KW (À L’EXCLUSION DES MOTOCULTEURS)
• TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS, À ROUES, D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 18 KW MAIS <= 37 KW (À L’EXCLUSION DES MOTOCULTEURS)
• TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS, À ROUES, D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 37 KW MAIS <= 75 KW (À L’EXCLUSION DES MOTOCULTEURS)
• TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS, À ROUES, D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 75 KW MAIS <= 130 KW (À L’EXCLUSION DES MOTOCULTEURS)
• TRACTEURS D’UNE PUISSANCE MOTRICE <= 18 KW (À L’EXCLUSION DES CHARIOTS-TRACTEURS DE LA POSITION 8709, DES MOTOCULTEURS, DES TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES, DES TRACTEURS À CHENILLES ET DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES)
• TRACTEURS D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 130 KW (À L’EXCLUSION DES CHARIOTS-TRACTEURS DE LA POSITION 8709, DES MOTOCULTEURS, DES TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES, DES TRACTEURS À CHENILLES ET DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES)
• TRACTEURS D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 18 KW MAIS <= 37 KW (À L’EXCLUSION DES CHARIOTS-TRACTEURS DE LA POSITION 8709, DES MOTOCULTEURS, DES TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES, DES TRACTEURS À CHENILLES ET DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES)
• TRACTEURS D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 37 KW MAIS <= 75 KW (À L’EXCLUSION DES CHARIOTS-TRACTEURS DE LA POSITION 8709, DES MOTOCULTEURS, DES TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES, DES TRACTEURS À CHENILLES ET DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES)
• TRACTEURS D’UNE PUISSANCE MOTRICE > 75 KW MAIS <= 130 KW (À L’EXCLUSION DES CHARIOTS-TRACTEURS DE LA POSITION 8709, DES MOTOCULTEURS, DES TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES, DES TRACTEURS À CHENILLES ET DES TRACTEURS AGRICOLES ET FORESTIERS À ROUES)
• TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES, NEUFS
• TRACTEURS À CHENILLES (SAUF MOTOCULTEURS À CHENILLE)
• TRAINS D'ATTERRISSAGE, LEURS PARTIES, POUR AÉRONEFS, NDA
• TRAINS ÉLECTRIQUES, YC RAILS, SIGNAUX ET AUTRES ACCESSOIRES; MODÈLES RÉDUITS, ANIMÉS OU NON, À ASSEMBLER
• TRANCHES DE NIOBATE DE LITHIUM, NON DOPÉES
• TRANSFORMATEURS DE MESURE POUR LA MESURE DES TENSIONS, PUISSANCE <= 1 KVA
• TRANSFORMATEURS DE MESURE, PUISSANCE <= 1 KVA (AUTRES QUE POUR LA MESURE DES TENSIONS)
• TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE, PUISSANCE <= 650 KVA
• TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE, PUISSANCE > 10000 KVA
• TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE, PUISSANCE > 1600 KVA MAIS <= 10000 KVA
• TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE, PUISSANCE > 650 KVA MAIS <= 1600 KVA
• TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE <= 1 KVA (AUTRES QUE TRANSFORMATEURS DE MESURE)
• TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE > 1 KVA MAIS <= 16 KVA
• TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE > 16 KVA MAIS <= 500 KVA
• TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE > 500 KVA
• TRANSFORMATEURS ÉLECTRIQUES, CONVERTISSEURS ÉLECTRIQUES STATIQUES (REDRESSEURS, PAR EXEMPLE), BOBINES DE RÉACTANCE ET SELFS, AUTRES BOBINES DE RÉACTANCE ET AUTRES SELFS
• TRANSISTORS À POUVOIR DE DISSIPATION < 1 W (AUTRES QUE PHOTOTRANSISTORS)
• TRANSISTORS À POUVOIR DE DISSIPATION < 1 W (AUTRES QUE PHOTOTRANSISTORS)
• TRANSISTORS À POUVOIR DE DISSIPATION >= 1 W (AUTRES QUE PHOTOTRANSISTORS)
• TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS À ROULEAUX OU À GALETS, POUR MARCHANDISES
• TRAVERSES EN BOIS, POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES, IMPRÉGNÉES, AUTRES QUE DE CONIFÈRES
• TRAVERSES EN BOIS, POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES, IMPRÉGNÉES, DE CONIFÈRES
• TRAVERSES EN BOIS, POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES, NON IMPRÉGNÉES, AUTRES QUE DE CONIFÈRES
• TRAVERSES, CONTRE-RAILS ET CRÉMAILLÈRES, COUSSINETS, COINS, PLAQUES DE SERRAGE, PLAQUES ET BARRES D'ÉCARTEMENT ET AUTRES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES SPÉCIALEMENTS CONÇUS POUR LA POSE, LE JOINTEMENT OU LA FIXATION DES RAILS, EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL DES RAILS, DES AIGUILLES, POINTES DE COEUR, TRINGLES D'AIGUILLAGE ET AUTRES ÉLÉMENTS DE CROISEMENT OU DE CHANGEMENT DE VOIES, DES ÉCLISSES ET SELLES D'ASSISE)
• TRESSES EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES
• TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER EN BAMBOU, MÊME ASSEMBLÉS EN BANDES (À L'EXCL DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES AINSI QUE DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES OU DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES, MÊME ASSEMBLÉS EN BANDES (À L'EXCL DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES OU DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• TRESSES ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, MÊME ASSEMBLÉS EN BANDES (SAUF EN BAMBOU ET EN ROTIN ET À L'EXCL DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES OU DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• TRESSES, ÉLINGUES ET SIMIL, EN FER OU EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TREUILS ET CABESTANS, AUTRES QU'À MOTEUR ÉLECTRIQUE
• TREUILS ET CABESTANS, À MOTEUR ÉLECTRIQUE
• TRICHLOROÉTHYLÈNE
• TRICYCLES, TROTTINETTES, AUTOS À PÉDALES ET JOUETS À ROUES SIMILAIRES AINSI QUE LANDAUS ET POUSSETTES POUR POUPÉES (À L'EXCL DES CYCLES HABITUELS AVEC ROULEMENT À BILLES)
• TRIFLUOROMÉTHANE
• TRIOLS, TÉTROLS ET AUTRES POLYALCOOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL DES DIOLS, DU 2-ÉTHYL-2-(HYDROXYMÉTHYL)PROPANE-1,3-DIOL [TRIMÉTHYLOLPROPANE], DU PENTAÉRYTHRITOL, DU MANNITOL, DU D-GLUCITOL [SORBITOL] ET DU GLYCÉROL)
• TRIOXYDE DE CHROME
• TRIOXYDE DE DIBORE
• TRIOXYDE DE SOUFRE [ANHYDRIDE SULFURIQUE]; TRIOXYDE DE DIARSENIC [ANHYDRIDE ARSÉNIEUX]
• TRIPHOSPHATE DE SODIUM [TRIPOLYPHOSPHATE DE SODIUM], DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON
• TRITICALE
• TRIÉTHANOLAMINE
• TROIS-QUARTS ARRIÈRE OU MILIEUX, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE
• TRONÇONNEUSES À CHAÎNE POUR EMPLOI À LA MAIN, À MOTEUR NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ
• TRONÇONNEUSES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN
• TROUSSES DE DIAGNOSTIC DU PALUDISME
• TROUSSES ET BOÎTES DE PHARMACIE GARNIES, POUR SOINS DE PREMIÈRE URGENCE
• TRUFFES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU’AU VINAIGRE OU À L’ACIDE ACÉTIQUE
• TRUFFES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• TRUITES DE L' ESPÈCE 'ONCORHYNCHUS MYKISS', AVEC TÊTE ET BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1,2 KG PIÈCE, OU ÉTÊTÉES ET SANS BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1 KG PIÈCE, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• TRUITES DE L’ESPÈCE [ONCORHYNCHUS MYKISS], AVEC TÊTE ET BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1,2 KG PIÈCE, OU ÉTÊTÉES ET SANS BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1 KG PIÈCE, CONGELÉES
• TRUITES DES ESPÈCES 'SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA ET ONCORHYNCHUS GILAE', FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DE L' ESPÈCE 'ONCORHYNCHUS MYKISS', AVEC TÊTE ET BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1,2 KG PIÈCE, OU ÉTÊTÉES ET SANS BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1 KG PIÈCE)
• TRUITES DES ESPÈCES 'SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA ET ONCORHYNCHUS GILAE', FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DE L' ESPÈCE 'ONCORHYNCHUS MYKISS', AVEC TÊTE ET BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1,2 KG PIÈCE, OU ÉTÊTÉES ET SANS BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1 KG PIÈCE)
• TRUITES DES ESPÈCES [ONCORHYNCHUS APACHE] ET [ONCORHYNCHUS CHRYSOGASTER], CONGELÉES
• TRUITES DES ESPÈCES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA ET ONCORHYNCHUS GILAE], CONGELÉES (À L'EXCL DES TRUITES DE L’ESPÈCE [ONCORHYNCHUS MYKISS], AVEC TÊTE ET BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1,2 KG PIÈCE, OU ÉTÊTÉES ET SANS BRANCHIES, VIDÉES, PESANT > 1 KG PIÈCE)
• TRUITES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA, ONCORHYNCHUS GILAE, ONCORHYNCHUS APACHE ET ONCORHYNCHUS CHRYSOGASTER], FUMÉES, YC LES FILETS (À L'EXCL DES ABATS)
• TRÉMELLES 'TREMELLA SPP', SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES
• TUBES CATHODIQUES POUR RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION ET MONITEURS VIDÉO, EN COULEURS
• TUBES CATHODIQUES POUR RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION, YC LES TUBES POUR MONITEURS VIDÉO, EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRE MONOCHROME
• TUBES CONVERTISSEURS ET INTENSIFICATEURS D'IMAGES ET AUTRES TUBES À PHOTOCATHODE (AUTRES QUE TUBES POUR CAMÉRAS DE TÉLÉVISION ET TUBES CATHODIQUES POUR RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION ET MONITEURS VIDÉO)
• TUBES DE PRÉCISION SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES
• TUBES DE PRÉCISION SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, ÉPAISSEUR DE PAROI <= 2 MM
• TUBES DE PRÉCISION SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, ÉPAISSEUR DE PAROI > 2 MM
• TUBES DE PRÉCISION, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DE GAZ; TUYAUX ET PROFILÉS CREUX DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15%, EN CHROME DE 0,5 À 2% ET EN MOLYBDÈNE <= 0,5%)
• TUBES DE PRÉCISION, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (À L'EXCL DES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ)
• TUBES DE RÉCEPTION ET D'AMPLIFICATION (SAUF TUBES POUR HYPERFRÉQUENCES, TUBES À CATHODE ET PHOTOCATHODE)
• TUBES DE VISUALISATION DES DONNÉES GRAPHIQUES, MONOCHROMES; TUBES DE VISUALISATION DES DONNÉES GRAPHIQUES, EN COULEURS AVEC UN ÉCRAN PHOSPHORIQUE D'ESPACEMENT À POINTS < 0,4 MM (À L'EXCL DES TUBES À CATHODE ET PHOTOCATHODE)
• TUBES EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS NON TRAVAILLÉS
• TUBES EN VERRE D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0°C ET 300°C NON TRAVAILLÉ
• TUBES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (SAUF À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0°C ET 300°C, ET SAUF EN QUARTZ FONDU OU EN UN AUTRE SILICE FONDU)
• TUBES ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%, DE LONGUEUR > 0,5 M (SAUF OUVRAGES DES N° 730419 À 730429)
• TUBES ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15% ET EN CHROME DE 0,5 À 2%, ÉGALEMENT AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN MOLYBDÈNE <= 0,5%, LONGUEUR <= 0,5 M (SAUF OUVRAGES DES N° 730419 À 730429)
• TUBES ET SUPPORTS DE RÉACTEURS EN QUARTZ DESTINÉS À ÉQUIPER DES FOURS DE DIFFUSION ET D'OXYDATION POUR LA PRODUCTION DE MATIÈRES SEMI-CONDUCTRICES
• TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER
• TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, SOUDÉS, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM
• TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, SOUDÉS, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM (SAUF EN ACIERS INOXYDABLES OU EN FONTE)
• TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION SANS SOUDURE, EN ACIERS INOXYDABLES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ
• TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 168,3 MM
• TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 168,3 MM MAIS <= 406,4 MM
• TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM
• TUBES ET TUYAUX DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF SOUDÉS ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ)
• TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT (SAUF À L'ARC IMMERGÉ)
• TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT À L'ARC IMMERGÉ
• TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF SOUDÉS LONGITUDINALEMENT)
• TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, SOUDÉS HÉLICOÏDALEMENT, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM
• TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, SOUDÉS HÉLICOÏDALEMENT, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM (SAUF EN ACIERS INOXYDABLES OU EN FONTE)
• TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM
• TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF EN ACIERS INOXYDABLES OU EN FONTE)
• TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM (AUTRES QUE SOUDÉS OU SIMPL FILÉS À CHAUD ET SAUF PROFILÉS CREUX)
• TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, SIMPL FILÉS À CHAUD (SAUF PROFILÉS CREUX)
• TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, SOUDÉS (SAUF PROFILÉS CREUX)
• TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE CUIVRE (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL], OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT])
• TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE NICKEL
• TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC (LAITON), DROITS
• TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC (LAITON), ENROULÉS OU AUTREMENT RECOURBÉS
• TUBES ET TUYAUX EN ALUMINIUM NON ALLIÉ (SAUF PROFILÉS CREUX)
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, NON RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PEX]
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, NON RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, SANS ACCESSOIRES
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DES MATIÈRES TEXTILES, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PEX]
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DES MATIÈRES TEXTILES, SANS ACCESSOIRES
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MÉTAL OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DU MÉTAL, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PEX]
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MÉTAL OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DU MÉTAL, SANS ACCESSOIRES
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PEX]
• TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES, SANS ACCESSOIRES
• TUBES ET TUYAUX EN CUIVRE AFFINÉ, DROITS
• TUBES ET TUYAUX EN CUIVRE AFFINÉ, ENROULÉS OU AUTREMENT RECOURBÉS
• TUBES ET TUYAUX EN NICKEL NON ALLIÉ
• TUBES ET TUYAUX EN TITANE
• TUBES ET TUYAUX POUR CANALISATIONS SOUS PRESSION, EN FONTE
• TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES TUBES ET TUYAUX EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPYLÈNE OU DU CHLORURE DE VINYLE)
• TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE (À L'EXCL DES PRODUITS OBTENUS SANS SOUDURE NI COLLAGE ET D'UNE LONGUEUR EXCÉDANT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE)
• TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE, OBTENUS SANS SOUDURE NI COLLAGE ET D'UNE LONGUEUR EXCÉDANT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE (À L'EXCL DES PRODUITS OBTENUS SANS SOUDURE NI COLLAGE ET D'UNE LONGUEUR EXCÉDANT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE)
• TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, OBTENUS SANS SOUDURE NI COLLAGE ET D'UNE LONGUEUR EXCÉDANT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE (À L'EXCL DES PRODUITS OBTENUS SANS SOUDURE NI COLLAGE ET D'UNE LONGUEUR EXCÉDANT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE)
• TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE, OBTENUS SANS SOUDURE NI COLLAGE ET D'UNE LONGUEUR EXCÉDANT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS
• TUBES ET TUYAUX SANS SOUDURE, EN ACIERS INOXYDABLES, DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS
• TUBES ET TUYAUX SANS SOUDURE, EN FER OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 168,3 MM (SAUF EN ACIERS INOXYDABLES OU EN FONTE)
• TUBES ET TUYAUX SANS SOUDURE, EN FER OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 168,3 MM, MAIS <= 406,4 MM (SAUF EN ACIERS INOXYDABLES OU EN FONTE)
• TUBES ET TUYAUX SANS SOUDURE, EN FER OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM (SAUF EN ACIERS INOXYDABLES OU EN FONTE)
• TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, NON RENFORCÉS D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, MUNIS D'ACCESSOIRES
• TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, NON RENFORCÉS D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, SANS ACCESSOIRES
• TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUVANT SUPPORTER UNE PRESSION >= 27,6 MPA
• TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, RENFORCÉS D'AUTRES MATIÈRES OU ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES (À L'EXCL DES PRODUITS POUVANT SUPPORTER UNE PRESSION >= 27,6 MPA)
• TUBES ET TUYAUX, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS (SAUF SOUDÉS LONGITUDINALEMENT ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ)
• TUBES ET TUYAUX, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT (SAUF TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ)
• TUBES ET TUYAUX, EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT]
• TUBES FILETÉS OU FILETABLES DITS "TUBES GAZ", SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON ALLIÉS (SAUF ZINGUÉS)
• TUBES FILETÉS OU FILETABLES DITS "TUBES GAZ", SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ZINGUÉS
• TUBES FILETÉS OU FILETABLES DITS "TUBES GAZ", SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS (SAUF ZINGUÉS)
• TUBES FILETÉS OU FILETABLES DITS "TUBES GAZ", SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ZINGUÉS
• TUBES LANCE-MISSILES; LANCE-FLAMMES; LANCE-GRENADES; LANCE-TORPILLES ET LANCEURS SIMIL
• TUBES POUR CAMÉRAS DE TÉLÉVISION
• TUBES POUR HYPERFRÉQUENCES [PEX TUBES À ONDES PROGRESSIVES, CARCINOTRONS] (À L'EXCL DES MAGNÉTRONS ET TUBES COMMANDÉS PAR GRILLE)
• TUBES À RAYONS X
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION AUTRE QUE CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES (AUTRES QUE TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE OU EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ ET SAUF TUYAUX ET PROFILÉS CREUX DE SECTION CARRÉE OU RECTANGULAIRE)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION AUTRE QUE CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIER AUTRES QU'INOXYDABLES (AUTRES QUE TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE OU EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ ET SAUF TUYAUX ET PROFILÉS CREUX DE SECTION CARRÉE OU RECTANGULAIRE)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CARRÉE OU RECTANGULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CARRÉE OU RECTANGULAIRE, ÉPAISSEUR DE PAROI <= 2 MM, EN FER OU EN ACIER AUTRES QU'INOXYDABLES
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CARRÉE OU RECTANGULAIRE, ÉPAISSEUR DE PAROI > 2 MM, EN FER OU EN ACIER AUTRES QU'INOXYDABLES
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES (AUTRES QUE TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, AINSI QUE LES TUBES DE PRÉCISION)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES (AUTRES QU'ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, SAUF TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (AUTRES QUE TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIERS, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 168,3 MM, ZINGUÉS (SAUF LES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE ET DU GAZ ET SAUF TUBES DE PRÉCISION ET TUBES FILETÉS OU FILETABLES DITS "TUBES GAZ")
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX [PEX RIVÉS, AGRAFÉS OU À BORDS SIMPL RAPPROCHÉS], EN FER OU EN ACIER (SAUF TUBES SANS SOUDURE OU SOUDÉS ET TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, EN FONTE (AUTRES QUE POUR CANALISATIONS SOUS PRESSION)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION AUTRE QUE CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIER
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, BRUTS, DROITS, À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, DESTINÉS EXCLUSIVEMENT À LA FABRICATION DE TUBES ET TUYAUX DE SECTIONS DIFFÉRENTES ET À PAROIS D'ÉPAISSEURS DIFFÉRENTES
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 168,3 MM (À L'EXCL DES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ AINSI QUE DES OUVRAGES DES N° 7304 59 10 À 7304 59 38)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 168,3 MM À 406,4 MM (À L'EXCL DES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ AINSI QUE DES OUVRAGES DES N° 7304 59 10 À 7304 59 38)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM (À L'EXCL DES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ AINSI QUE DES OUVRAGES DES N° 7304 59 10 À 7304 59 38)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, EN ACIERS ALLIÉS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9% À 1,15%, EN CHROME DE 0,5% À 2% ET EN MOLYBDÈNE <= 0,5%, LONGUEUR <= 0,5 M (SAUF OUVRAGES DES N° 730419 À 730429 ET 7304 59 10)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, EN ACIERS ALLIÉS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9% À 1,15%, EN CHROME DE 0,5% À 2% ET EN MOLYBDÈNE <= 0,5%, LONGUEUR > 0,5 M (SAUF OUVRAGES DES N° 730419 À 730429 ET 7304 59 10)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ; TUBES DE PRÉCISION; TUYAUX ET PROFILÉS CREUX DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, À TENEUR EN POIDS EN CARBONE DE 0,9 À 1,15%, EN CHROME DE 0,5 À 2% ET EN MOLYBDÈNE <= 0,5%)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, BRUTS, DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, DESTINÉS EXCLUSIVEMENT À LA FABRICATION DE TUBES DE SECTIONS DIFFÉRENTES ET À PAROIS D'ÉPAISSEURS DIFFÉRENTES
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 168,3 MM (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ; OUVRAGES DU N° 7304 49 10)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 168,3 MM MAIS <= 406,4 MM (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ; OUVRAGES DU N° 7304 49 10)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ; OUVRAGES DU N° 7304 49 10)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIER NON ALLIÉ, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, BRUTS, DROITS ET À PAROI D'ÉPAISSEUR UNIFORME, DESTINÉS EXCLUSIVEMENT À LA FABRICATION DE TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX DE SECTIONS DIFFÉRENTES ET D'ÉPAISSEURS DE PAROIS DIFFÉRENTES
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON ALLIÉS, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 168,3 MM (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ; OUVRAGES DES N° 7304 39 10 À 7304 39 58)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON ALLIÉS, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 168,3 MM MAIS <= 406,4 MM (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ; OUVRAGES DES N° 7304 39 10 À 7304 39 58)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON ALLIÉS, NON ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS, LES GAZODUCS OU L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ; OUVRAGES DES N° 7304 39 52 ET 7304 39 58)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON ALLIÉS, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (À L'EXCL DES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ AINSI QUE DES TUBES DE PRÉCISION)
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIERS, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 168,3 MM (SAUF ZINGUÉS ET AUTRES QUE LES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE ET DE GAZ ET SAUF TUBES DE PRÉCISION ET TUBES FILETÉS OU FILETABLES DITS "TUBES GAZ")
• TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIERS, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 168,3 MM MAIS <= 406,4 MM (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ ET SAUF TUBES DE PRÉCISION ET TUBES FILETÉS OU FILETABLES DITS "TUBES GAZ")
• TUILES
• TUILES, CARREAUX, DALLES ET ARTICLES SIMIL, EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE (AUTRES QUE BLOCS ET BRIQUES POUR LA CONSTRUCTION)
• TUILES, ÉLÉMENTS DE CHEMINÉE, CONDUITS DE FUMÉE, ORNEMENTS ARCHITECTONIQUES ET AUTRES POTERIES DE BÂTIMENT, EN CÉRAMIQUE (AUTRES QU'EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, SAUF PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ET SAUF TUYAUX ET AUTRES PIÈCES DE CONSTRUCTION POUR CANALISATION ET OBJECTIFS SIMIL ET SAUF TUILES)
• TULLES ET TULLES-BOBINOTS, UNIS
• TULLES, TULLES-BOBINOTS ET TISSUS À MAILLES NOUÉES (À L'EXCL DES ARTICLES UNIS)
• TUNERS VIDÉOPHONIQUES À MICROPROCESSEURS INCORPORANT UN MODEM D'ACCÈS À INTERNET ET ASSURANT UNE FONCTION D'ÉCHANGE D'INFORMATIONS INTERACTIF, ÉGALEMENT SUSCEPTIBLES DE RECEVOIR DES SIGNAUX DE TÉLÉVISION [MODULES SÉPARÉS AYANT UNE FONCTION DE COMMUNICATION]
• TUNGSTATES [WOLFRAMATES]
• TUNGSTÈNE SOUS FORME BRUTE, YC LES BARRES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM] SIMPL OBTENUES PAR FRITTAGE
• TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, PUISSANCE <= 1000 KW (À L'EXCL DES MACHINES OU MOTEURS HYDRAULIQUES DU N° 8412)
• TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, PUISSANCE > 1000 KW MAIS <= 10000 KW (À L'EXCL DES MACHINES OU MOTEURS HYDRAULIQUES DU N° 8412)
• TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, PUISSANCE > 10000 KW (À L'EXCL DES MACHINES OU MOTEURS HYDRAULIQUES DU N° 8412)
• TURBINES À GAZ, PUISSANCE <= 5000 KW (AUTRES QUE TURBORÉACTEURS ET TURBOPROPULSEURS)
• TURBINES À GAZ, PUISSANCE > 20000 KW MAIS <= 50000 KW (AUTRES QUE TURBORÉACTEURS ET TURBOPROPULSEURS)
• TURBINES À GAZ, PUISSANCE > 5000 KW MAIS <= 20000 KW (AUTRES QUE TURBORÉACTEURS ET TURBOPROPULSEURS)
• TURBINES À GAZ, PUISSANCE > 50000 KW (AUTRES QUE TURBORÉACTEURS ET TURBOPROPULSEURS)
• TURBINES À VAPEUR D'UNE PUISSANCE <= 40 MW (AUTRES QUE POUR LA PROPULSION DE BATEAUX)
• TURBINES À VAPEUR D'UNE PUISSANCE > 40 MW (AUTRES QUE POUR LA PROPULSION DE BATEAUX)
• TURBINES À VAPEUR POUR LA PROPULSION DE BATEAUX
• TURBOCOMPRESSEURS MONOCELLULAIRES (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• TURBOCOMPRESSEURS MULTICELLULAIRES (SAUF COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LES ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES)
• TURBOGÉNÉRATRICES
• TURBOPROPULSEURS, PUISSANCE <= 1100 KW
• TURBOPROPULSEURS, PUISSANCE > 1100 KW MAIS <= 3730 KW
• TURBOPROPULSEURS, PUISSANCE > 3730 KW
• TURBORÉACTEURS, POUSSÉE <= 25 KN
• TURBORÉACTEURS, POUSSÉE > 132 KN
• TURBORÉACTEURS, POUSSÉE > 25 KN MAIS <= 44 KN
• TURBORÉACTEURS, POUSSÉE > 44 KN MAIS <= 132 KN
• TURBOTS [PSETTA MAXIMA], CONGELÉS
• TURBOTS [PSETTA MAXIMA], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• TUYAUX FLEXIBLES EN FER OU EN ACIER, MÊME AVEC ACCESSOIRES
• TUYAUX FLEXIBLES EN MÉTAUX COMMUNS AUTRES QUE LE FER OU L'ACIER, MÊME AVEC ACCESSOIRES
• TUYAUX POUR POMPES ET TUYAUX SIMIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, MÊME IMPRÉGNÉS OU ENDUITS, MÊME AVEC ARMATURES OU ACCESSOIRES EN AUTRES MATIÈRES
• TUYAUX POUR POMPES ET TUYAUX SIMIL, EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME IMPRÉGNÉS OU ENDUITS, MÊME AVEC ARMATURES OU ACCESSOIRES EN AUTRES MATIÈRES (À L'EXCL DES TUYAUX DE FIBRES SYNTHÉTIQUES)
• TUYAUX, CONDUITS, GOUTTIÈRES ET PIÈCES D'ASSEMBLAGE POUR TUYAUX, PIÈCES D'OBTURATION DE TUYAUX, RACCORDS DE TUYAUX ET AUTRES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN CÉRAMIQUE (SAUF ARTICLES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES; ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES; CONDUITS DE FUMÉE; TUYAUX SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LABORATOIRES; GAINES ISOLANTES, LEURS PIÈCES DE RACCORD ET AUTRES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE À USAGE ÉLECTROTECHNIQUE)
• TÉLÉPHONES POUR RÉSEAUX CELLULAIRES [TÉLÉPHONES MOBILES] ET POUR AUTRES RÉSEAUX SANS FIL
• TÉLÉPHÉRIQUES (YC LES TÉLÉSIÈGES ET REMONTE-PENTES); MÉCANISMES DE TRACTION POUR FUNICULAIRES
• TÉLÉPROJECTEURS EN COULEURS
• TÉTRABORATE DE DISODIUM PENTAHYDRATÉ
• TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ] (SAUF ANHYDRE ET À L'EXCL DU TÉTRABORATE DE DISODIUM PENTAHYDRATÉ)
• TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ], ANHYDRE
• TÉTRACHLOROÉTHYLÈNE [PERCHLOROÉTHYLÈNE]
• TÉTRACYCLINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• TÉTRAHYDROFURANNE
• TÊTES DE LEVAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUES
• TÊTES, QUEUES ET VESSIES NATATOIRES DE POISSONS, FUMÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE
• TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES MORCEAUX UTILISABLES EN PELLETERIE
• TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES MORCEAUX, DÉCHETS ET CHUTES, NON ASSEMBLÉS, DE PELLETERIES TANNÉES OU APPRÊTÉES
• TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES EN FER OU EN ACIER
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM MAIS < 3 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRE PLASTIQUE, SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES ET BANDES POUR CORPS, COUVERCLES ET ANNEAUX DE BOÎTES BOISSON)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF BANDES POUR CORPS, COUVERCLES ET ANNEAUX DE BOÎTES BOISSON)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 6 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRE PLASTIQUE)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR >= 6 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRE PLASTIQUE)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES DE CUIVRE, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], DE CUIVRE-ÉTAIN [BRONZE], DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT], ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES ET BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL], OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT], ÉPAISSEUR > 0,15 MM (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN [BRONZE], ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN [BRONZE], ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM MAIS < 3 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PEINT, VERNI OU REVÊTU DE MATIÈRE PLASTIQUE ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES)
• TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE
• TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 6 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PEINT, VERNI OU REVÊTU DE MATIÈRE PLASTIQUE)
• TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR >= 6 MMM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PEINT, VERNI OU REVÊTU DE MATIÈRE PLASTIQUE)
• TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, PEINT, VERNI OU REVÊTU DE MATIÈRE PLASTIQUE
• TÔLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINÉ, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINÉ, ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ)
• TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES)
• TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES)
• TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN TITANE
• TÔLES, FEUILLES ET BANDES, EN ZINC
• UNITÉS AUTOMATIQUES DE MACHINES À COUDRE, DE TYPE INDUSTRIEL
• UNITÉS D'ENTRÉE OU DE SORTIE POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, POUVANT COMPORTER DES UNITÉS DE MÉMOIRE SOUS LA MÊME ENVELOPPE (À L'EXCL DES CLAVIERS)
• UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES, À PERCER, ALÉSER, FRAISER, FILETER OU TARAUDER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE
• UNITÉS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION (À L'EXCL DES UNITÉS DE TRAITEMENT, UNITÉS D'ENTRÉE OU DE SORTIE ET UNITÉS DE MÉMOIRE)
• UNITÉS DE MÉMOIRE CENTRALES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION
• UNITÉS DE MÉMOIRE POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION (SAUF LES UNITÉS DE MÉMOIRE À DISQUES OU À BANDES ET LES UNITÉS DE MÉMOIRE CENTRALES)
• UNITÉS DE MÉMOIRE À BANDES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION (SAUF UNITÉS DE MÉMOIRE CENTRALES)
• UNITÉS DE MÉMOIRE À DISQUES DURS POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, NI OPTIQUES NI MAGNÉTO-OPTIQUES (SAUF UNITÉS DE MÉMOIRE CENTRALES)
• UNITÉS DE MÉMOIRE À DISQUES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, NI OPTIQUES NI MAGNÉTO-OPTIQUES (SAUF UNITÉS DE MÉMOIRE CENTRALES)
• UNITÉS DE MÉMOIRE À DISQUES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, OPTIQUES, YC MAGNÉTO-OPTIQUES (LECTEURS DE CD-ROM PEX) (SAUF UNITÉS DE MÉMOIRE CENTRALES)
• UNITÉS DE RÉTROÉCLAIRAGE À DEL POUR DISPOSITIFS D’AFFICHAGE LCD DES POSITIONS 8525 À 8528 (À L’EXCLUSION DES MONITEURS D’ORDINATEUR)
• UNITÉS DE RÉTROÉCLAIRAGE À DEL: SOURCES LUMINEUSES CONSTITUÉES D’UNE OU DE PLUSIEURS DEL, D’UN OU DE PLUSIEURS CONNECTEURS ET D’AUTRES COMPOSANTS PASSIFS, MONTÉES SUR UN CIRCUIT IMPRIMÉ OU SUR UN SUBSTRAT SIMILAIRE, ASSOCIÉES OU NON À UN COMPOSANT OPTIQUE OU À DES DIODES DE PROTECTION ET CONÇUES POUR LE RÉTROÉCLAIRAGE DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE LCD, NDA
• UNITÉS DE RÉTROÉCLAIRAGE À DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE (DEL): SOURCES LUMINEUSES CONSTITUÉES D’UNE OU DE PLUSIEURS DEL, D’UN OU DE PLUSIEURS CONNECTEURS ET D’AUTRES COMPOSANTS PASSIFS, MONTÉES SUR UN CIRCUIT IMPRIMÉ OU SUR UN SUBSTRAT SIMILAIRE, ASSOCIÉES OU NON À UN COMPOSANT OPTIQUE OU À DES DIODES DE PROTECTION ET CONÇUES POUR LE RÉTROÉCLAIRAGE DE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE À CRISTAUX LIQUIDES «LCD» POUR APPAREILS DU CHAPITRE 90
• UNITÉS DE TRAITEMENT POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, POUVANT COMPORTER, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, UN OU DEUX DES TYPES D'UNITÉS SUIVANTS: UNITÉ DE MÉMOIRE, UNITÉ D'ENTRÉE ET UNITÉ DE SORTIE (AUTRES QUE CELLES DES N° 847141 OU 847149 ET À L'EXCL DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES)
• URANIUM APPAUVRI EN U 235; ALLIAGES, DISPERSIONS, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM APPAUVRI EN U 235 OU DES COMPOSÉS DE CES PRODUITS (À L'EXCL DES CERMETS)
• URANIUM NATUREL, BRUT, SOUS FORME DE LINGOTS; DÉCHETS ET DÉBRIS D'URANIUM NATUREL [EURATOM]
• URANIUM NATUREL, OUVRÉ [EURATOM]
• URANIUM RENFERMANT DE L'U 233 ET SES COMPOSÉS; ALLIAGES, DISPERSIONS - YC LES CERMETS -, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'U 233 OU DES COMPOSÉS DE CE PRODUIT
• URÉE, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE, D'UNE TENEUR EN AZOTE <= 45% EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• URÉE, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE, D'UNE TENEUR EN AZOTE > 45% EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE À L'ÉTAT SEC (À L'EXCL DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL, SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG)
• URÉINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS
• VACCINS POUR LA MÉDECINE HUMAINE
• VACCINS POUR LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
• VACHES REPRODUCTRICES, DE RACE PURE (À L’EXCL DES GÉNISSES)
• VAISSELLE ET AUTRES ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE EN PORCELAINE (SAUF ARTICLES POUR LE SERVICE DE TABLE OU DE CUISINE; BAIGNOIRES, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMIL; STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ OU À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
• VAISSELLE ET AUTRES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, EN MATIÈRES PLASTIQUES
• VALVES POUR PNEUMATIQUES ET CHAMBRES À AIR
• VALVES POUR TRANSMISSIONS OLÉOHYDRAULIQUES
• VALVES POUR TRANSMISSIONS PNEUMATIQUES
• VANADIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE VANADIUM (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU VANADIUM)
• VANILLE, BROYÉE OU PULVÉRISÉE
• VANILLE, NON BROYÉE NI PULVÉRISÉE
• VANILLINE [ALDÉHYDE MÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE]
• VANNES DE RÉGULATION (AUTRES QUE VANNES DE RÉGULATION DE TEMPÉRATURE, DÉTENDEURS, VANNES POUR TRANSMISSION OLÉOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES, SOUPAPES ET CLAPETS DE RETENUE, SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ ET SAUF ROBINETTERIE SANITAIRE ET VANNES DE RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• VANNES DE RÉGULATION DE TEMPÉRATURE (À L'EXCL DES ROBINETS [VANNES] THERMOSTATIQUES POUR RADIATEURS DE CHAUFFAGE CENTRAL)
• VAPORISATEURS DE TOILETTE
• VARIATEURS DE VITESSE POUR MACHINES (AUTRES QUE RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET BOÎTES DE VITESSES)
• VASELINE BRUTE
• VASELINE PURIFIÉE
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, DE COTON (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU NO 5806)
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU NO 5806)
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, DE COTON (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, NON COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, NON COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES TISSÉS ET TISSUS DE CHENILLE (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806 ET DES ARTICLES DE LIN, DE LAINE, DE POILS FINS OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELLES)
• VELOURS ET PELUCHES TISSÉS ET TISSUS DE CHENILLE, DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES TISSÉS ET TISSUS DE CHENILLE, DE LIN (À L'EXCL DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU N° 5806)
• VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL DES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS")
• VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE, DE COTON (À L'EXCL DES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS")
• VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL DES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS")
• VENTILATEURS (À L’EXCLUSION DES VENTILATEURS DE TABLE, DE SOL, MURAUX, PLAFONNIERS, DE TOITURES OU DE FENÊTRES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, D’UNE PUISSANCE <= 125 W, DES VENTILATEURS AXIAUX ET CENTRIFUGES AINSI QUE DES VENTILATEURS UTILISÉS POUR LE REFROIDISSEMENT DE L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE DE LA SOUS-POSITION 8414 59 15)
• VENTILATEURS AXIAUX (À L’EXCLUSION DES VENTILATEURS DE TABLE, DE SOL, MURAUX, PLAFONNIERS, DE TOITURES OU DE FENÊTRES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, D’UNE PUISSANCE <= 125 W ET DES VENTILATEURS UTILISÉS POUR LE REFROIDISSEMENT DE L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE DE LA SOUS-POSITION 8414 59 15)
• VENTILATEURS CENTRIFUGES (À L’EXCLUSION DES VENTILATEURS DE TABLE, DE SOL, MURAUX, PLAFONNIERS, DE TOITURES OU DE FENÊTRES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, D’UNE PUISSANCE <= 125 W ET DES VENTILATEURS UTILISÉS POUR LE REFROIDISSEMENT DE L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE DE LA SOUS-POSITION 8414 59 15)
• VENTILATEURS DE TABLE, DE SOL, MURAUX, PLAFONNIERS, DE TOITURES OU DE FENÊTRES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, D'UNE PUISSANCE <= 125 W
• VENTILATEURS DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LE REFROIDISSEMENT DE MICROPROCESSEURS, D’APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION, DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION OU D’UNITÉS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION
• VERMICULITE EXPANSÉE, MOUSSE DE SCORIES ET PRODUITS MINÉRAUX SIMIL EXPANSÉS, MÊME MÉLANGÉS ENTRE EUX (AUTRES QU'ARGILES EXPANSÉES)
• VERMICULITE, PERLITE ET CHLORITES, NON EXPANSÉES
• VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 18% VOL
• VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 18% VOL
• VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 18% VOL
• VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 18% VOL
• VERRE D'OPTIQUE EN MASSE
• VERRE EN MASSE (AUTRE QUE VERRE D'OPTIQUE)
• VERRE FORMÉ DE FEUILLES CONTRECOLLÉES, DE SÉCURITÉ (AUTRES QUE DES DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES ET SAUF VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES)
• VERRE FORMÉ DE FEUILLES CONTRECOLLÉES, DE SÉCURITÉ, DE DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET TRACTEURS (AUTRE QUE VITRAGE ISOLANT À PAROIS MULTIPLES)
• VERRE FORMÉ DE FEUILLES CONTRECOLLÉES, DE SÉCURITÉ, DE DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX ET AUTRES VÉHICULES (SAUF POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET TRACTEURS AINSI QUE LES VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES)
• VERRE SOUS FORME DE FLOCONS D'UNE LONGUEUR DE 0,1 MM OU PLUS MAIS N'EXCÉDANT PAS 3,5 MM ET D'UNE ÉPAISSEUR DE 2 MICROMÈTRES OU PLUS MAIS N'EXCÉDANT PAS 5 MICROMÈTRES ET VERRE SOUS FORME DE POUDRE OU DE GRENAILLE, CONTENANT EN POIDS 99% OU PLUS DE DIOXYDE DE SILICIUM (À L'EXCL DU VERRE DIT 'ÉMAIL')
• VERRE TREMPÉ DE SÉCURITÉ (AUTRE QUE COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ (DOUBLÉ) OU À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE ET SAUF DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET TRACTEURS, LES VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX ET AUTRES VÉHICULES, ET SAUF LE VERRE DE LUNETTERIE ET LE VERRE D'HORLOGERIE)
• VERRE TREMPÉ DE SÉCURITÉ, COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ (DOUBLÉ) OU À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE (SAUF DE DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET TRACTEURS, LES VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX ET AUTRES VÉHICULES, ET SAUF LE VERRE DE LUNETTERIE ET LE VERRE D'HORLOGERIE)
• VERRE TREMPÉ DE SÉCURITÉ, DE DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET TRACTEURS
• VERRE TREMPÉ DE SÉCURITÉ, DE DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX ET AUTRES VÉHICULES (À L'EXCL DES VÉHICULES AUTOMOBILES ET TRACTEURS)
• VERRE TREMPÉ DE SÉCURITÉ, ÉMAILLÉ
• VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE (SAUF EN VERRE À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0°C ET 300°C, OU EN QUARTZ OU AUTRES SILICES FONDUS, SAUF RÉCIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE ET SAUF INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL DE MESURE OU DE CONTRÔLE, ET INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL MÉDICAUX DU CHAPITRE 90)
• VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE, EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS (SAUF RÉCIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE ET SAUF INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL DE MESURE OU DE CONTRÔLE, ET INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL MÉDICAUX DU CHAPITRE 90)
• VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE, EN VERRE D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0°C ET 300°C (SAUF EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS, SAUF RÉCIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE ET SAUF INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL DE MESURE OU DE CONTRÔLE, ET INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL MÉDICAUX DU CHAPITRE 90)
• VERRERIE DE SIGNALISATION ET ÉLÉMENTS D'OPTIQUE EN VERRE MAIS NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT (AUTRES QUE LE VERRE D'HORLOGERIE ET LE VERRE ANALOGUE, LES VERRES DE LUNETTERIE COMMUNE OU MÉDICALE, YC LES SPHÈRES (BOULES) CREUSES ET LES SEGMENTS POUR LA FABRICATION DE CES VERRES, LES MICROSPHÈRES, EN VRAC, ET SAUF LES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES)
• VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX (SAUF > 100 ANS)
• VERRES D'HORLOGERIE ET SIMIL, VERRES DE LUNETTERIE COMMUNE, BOMBÉS, CINTRÉS, CREUSÉS OU SIMIL, MAIS NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT, SPHÈRES (BOULES) CREUSES ET LES SEGMENTS EN VERRE POUR LA FABRICATION DE CES VERRES, YC LA LUNETTERIE MÉDICALE (SAUF LE VERRE PLAT DESTINÉ AUX MÊMES USAGES ET LES VERRES DE LUNETTERIE MÉDICALE)
• VERRES DE CONTACT
• VERRES DE LUNETTERIE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE VERRE, COMPLÈTEMENT OUVRÉS SUR LES DEUX FACES, CORRECTEURS, UNIFOCAUX
• VERRES DE LUNETTERIE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE VERRE, COMPLÈTEMENT OUVRÉS SUR LES DEUX FACES, CORRECTEURS, À DOUBLE FOYER OU À FOYER MULTIPLE
• VERRES DE LUNETTERIE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE VERRE, CORRECTEURS (SAUF CEUX COMPLÈTEMENT OUVRÉS SUR LES DEUX FACES)
• VERRES DE LUNETTERIE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE VERRE, NON CORRECTEURS
• VERRES DE LUNETTERIE EN VERRE, COMPLÈTEMENT OUVRÉS SUR LES DEUX FACES, CORRECTEURS, UNIFOCAUX
• VERRES DE LUNETTERIE EN VERRE, COMPLÈTEMENT OUVRÉS SUR LES DEUX FACES, CORRECTEURS, À DOUBLE FOYER OU À FOYER MULTIPLE
• VERRES DE LUNETTERIE EN VERRE, CORRECTEURS (AUTRES QUE CEUX COMPLÈTEMENT OUVRÉS SUR LES DEUX FACES)
• VERRES DE LUNETTERIE EN VERRE, NON CORRECTEURS
• VERRES DE LUNETTERIE MÉDICALE, BOMBÉS, CINTRÉS, CREUSÉS OU SIMIL, MAIS NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT (SAUF LE VERRE PLAT DESTINÉ AUX MÊMES USAGES)
• VERRES À BOIRE EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI MÉCANIQUEMENT (NON TAILLÉS NI AUTREMENT DÉCORÉS ET À L'EXCL DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI MÉCANIQUEMENT, TAILLÉS OU AUTREMENT DÉCORÉS (À L'EXCL DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI À LA MAIN (NON TAILLÉS NI AUTREMENT DÉCORÉS ET À L'EXCL DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI À LA MAIN, TAILLÉS OU AUTREMENT DÉCORÉS (À L'EXCL DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN VERRE CUEILLI MÉCANIQUEMENT (NON TAILLÉS NI AUTREMENT DÉCORÉS ET À L'EXCL DES VERRES EN VITROCÉRAME, CRISTAL AU PLOMB OU VERRE TREMPÉ AINSI QUE DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN VERRE CUEILLI MÉCANIQUEMENT, TAILLÉS OU AUTREMENT DÉCORÉS (À L'EXCL DES VERRES EN VITROCÉRAME, EN CRISTAL AU PLOMB OU EN VERRE TREMPÉ AINSI QUE DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN VERRE CUEILLI À LA MAIN (NON TAILLÉS NI AUTREMENT DÉCORÉS ET À L'EXCL DES VERRES EN VITROCÉRAME, CRISTAL AU PLOMB OU EN VERRE TREMPÉ AINSI QUE DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, TAILLÉS OU AUTREMENT DÉCORÉS (À L'EXCL DES VERRES EN VITROCÉRAME, EN CRISTAL AU PLOMB OU EN VERRE TREMPÉ AINSI QUE DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE EN VERRE TREMPÉ (À L'EXCL DES VERRES À PIED)
• VERRES À BOIRE À PIED, EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI MÉCANIQUEMENT
• VERRES À BOIRE À PIED, EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLI À LA MAIN
• VERRES À BOIRE À PIED, EN VERRE CUEILLI MÉCANIQUEMENT (À L'EXCL DES VERRES EN VITROCÉRAME ET EN CRISTAL AU PLOMB)
• VERRES À BOIRE À PIED, EN VERRE CUEILLI À LA MAIN (À L'EXCL DES VERRES EN VITROCÉRAME ET EN CRISTAL AU PLOMB)
• VESTES DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE AUTRES QUE DE TRAVAIL ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE, AUTRES QUE DE TRAVAIL ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES DE TRAVAIL, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE COTON, DE TRAVAIL, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE TRAVAIL, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VESTONS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL)
• VIANDES D'OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER ET MORSES (MAMMIFÈRES DU SOUS-ORDRE DES PINNIPÈDES), SALÉES, EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES
• VIANDES DE BOVINS, NON DÉSOSSÉES, CONGELÉES (À L'EXCL DES CARCASSES ET DEMI-CARCASSES, DES QUARTIERS COMPENSÉS ET DES QUARTIERS AVANT ET ARRIÈRE)
• VIANDES DE BOVINS, NON DÉSOSSÉES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES CARCASSES ET DEMI-CARCASSES, DES QUARTIERS COMPENSÉS ET DES QUARTIERS AVANT ET ARRIÈRE)
• VIANDES DE PORCINS DES ESPÈCES NON DOMESTIQUES, SALÉES OU EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES (À L'EXCL DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS, AINSI QUE DES POITRINES [ENTRELARDÉS] ET LEURS MORCEAUX)
• VIANDES DE PORCINS NON DOMESTIQUES, CONGELÉES (À L'EXCL DES CARCASSES ET DEMI-CARCASSES AINSI QUE DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS)
• VIANDES DE PORCINS NON DOMESTIQUES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES ET DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON DÉSOSSÉS)
• VIANDES DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉES OU EN SAUMURE (À L'EXCL DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, DES POITRINES [ENTRELARDÉS] ET LEURS MORCEAUX, DES DEMI-CARCASSES DE BACON OU TROIS-QUARTS AVANT, DES TROIS-QUARTS ARRIÈRE OU MILIEUX, DES PARTIES AVANT ET LEURS MORCEAUX AINSI QUE DES LONGES ET LEURS MORCEAUX)
• VIANDES DE RENNES, SALÉES, EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES
• VIANDES DES ANIMAUX DES ESPÈCES CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, CONGELÉES
• VIANDES DÉSOSSÉES D'AGNEAU, CONGELÉES
• VIANDES DÉSOSSÉES D'OVINS ET DE CAPRINS, SALÉES OU EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES
• VIANDES DÉSOSSÉES D'OVINS, CONGELÉES (À L'EXCL DES VIANDES D'AGNEAU)
• VIANDES DÉSOSSÉES DE BOVINS, CONGELÉES (À L'EXCL DES QUARTIERS AVANT ENTIERS OU DÉCOUPÉS EN CINQ MORCEAUX AU MAXIMUM, CHAQUE QUARTIER AVANT ÉTANT PRÉSENTÉ EN UN SEUL BLOC DE CONGÉLATION, OU QUARTIERS COMPENSÉS PRÉSENTÉS EN DEUX BLOCS DE CONGÉLATION CONTENANT, L'UN, LE QUARTIER AVANT ENTIER OU DÉCOUPÉ EN CINQ MORCEAUX AU MAXIMUM ET, L'AUTRE, LE QUARTIER ARRIÈRE [SAUF FILET, EN UN SEUL MORCEAU] AINSI QUE LES DÉCOUPES DE QUARTIERS AVANT ET DE POITRINES AUSTRALIENNES)
• VIANDES DÉSOSSÉES DE BOVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• VIANDES DÉSOSSÉES DE BOVINS, SALÉES OU EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES
• VIANDES DÉSOSSÉES DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉES (À L'EXCL DES POITRINES [ENTRELARDÉS] ET DES MORCEAUX DE POITRINES)
• VIANDES DÉSOSSÉES DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES POITRINES [ENTRELARDÉS] ET DES MORCEAUX DE POITRINES)
• VIANDES DÉSOSSÉES DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SÉCHÉES OU FUMÉES (À L'EXCL DES POITRINES [ENTRELARDÉS] ET LEURS MORCEAUX)
• VIANDES DÉSOSSÉES, D'OVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES
• VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE GIBIER, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS (À L'EXCL DES VIANDES ET ABATS DE LAPINS, DE LIÈVRES OU DE SANGLIER)
• VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE LAPINS DES ESPÈCES NON DOMESTIQUES OU DE LIÈVRES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE LAPINS DOMESTIQUES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE PIGEONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE RENNES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
• VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS (À L’EXCL DES VIANDES ET ABATS D'ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, PORCINE, OVINE, CAPRINE, CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, DES VIANDES ET ABATS DE VOLAILLES DOMESTIQUES, DE LAPINS ET LIÈVRES, DE PRIMATES, DE BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L’ORDRE DES CÉTACÉS], DE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L’ORDRE DES SIRÉNIENS], D'OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER ET MORSES [MAMMIFÈRES DU SOUS-ORDRE DES PINNIPÈDES], DE REPTILES, DE PIGEONS DOMESTIQUES, DE GIBIER, DE RENNES AINSI QUE DES CUISSES DE GRENOUILLE)
• VIANDES NON DÉSOSSÉES DE BOVINS, SALÉES OU EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES
• VIANDES NON DÉSOSSÉES DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SÉCHÉES OU FUMÉES (À L'EXCL DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, DES POITRINES [ENTRELARDÉS] ET LEURS MORCEAUX, DES PARTIES AVANT ET LEURS MORCEAUX AINSI QUE DES LONGES ET LEURS MORCEAUX)
• VIANDES NON DÉSOSSÉES, D'OVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DES CASQUES OU DEMI-CASQUES, DES CARRÉS ET/OU SELLES OU DEMI-CARRÉS ET/OU DEMI-SELLES AINSI QUE DES CULOTTES OU DEMI-CULOTTES)
• VIANDES NON DÉSOSSÉES, DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉES (À L'EXCL DES CARCASSES ET DEMI-CARCASSES, DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX AINSI QUE DES PARTIES AVANT, LONGES, POITRINES [ENTRELARDÉS] ET LEURS MORCEAUX)
• VIANDES NON DÉSOSSÉES, DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX AINSI QUE DES PARTIES AVANT, LONGES, POITRINES ET LEURS MORCEAUX)
• VIANDES SALÉES OU EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES (À L'EXCL DES ESPÈCES PORCINE, BOVINE, OVINE ET CAPRINE, DE RENNES, DE PRIMATES, DE BALEINES, DE DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L’ORDRE DES CÉTACÉS], DE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L’ORDRE DES SIRÉNIENS], D'OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER ET MORSES, DE REPTILES AINSI QUE LES VIANDES SALÉES, EN SAUMURE OU SÉCHÉES, DE CHEVAUX)
• VIBROMASSEURS ÉLECTRIQUES
• VIEUX NUMÉROS ET INVENDUS DE JOURNAUX ET REVUES, ANNUAIRES TÉLÉPHONIQUES, BROCHURES ET IMPRIMÉS PUBLICITAIRES
• VIN DE MADÈRE ET MOSCATEL DE SETÚBAL, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VIN DE MADÈRE ET MOSCATEL DE SETÚBAL, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VIN DE MARSALA, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VIN DE PORTO, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VIN DE SAMOS ET MUSCAT DE LEMNOS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VIN DE SAMOS ET MUSCAT DE LEMNOS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VIN DE XÉRÈS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VIN DE XÉRÈS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP
• VINAIGRES COMESTIBLES ET SUCCÉDANÉS DE VINAIGRE COMESTIBLES OBTENUS À PARTIR D'ACIDE ACÉTIQUE, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DES VINAIGRES DE VIN)
• VINAIGRES COMESTIBLES ET SUCCÉDANÉS DE VINAIGRE COMESTIBLES OBTENUS À PARTIR D'ACIDE ACÉTIQUE, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DES VINAIGRES DE VIN)
• VINAIGRES DE VIN, COMESTIBLES, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• VINAIGRES DE VIN, COMESTIBLES, PRÉSENTÉS EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• VINS BLANCS D'ALSACE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE BORDEAUX, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE BOURGOGNE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE CÉPAGES SANS AOP ET IGP, NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE CÉPAGES SANS AOP ET IGP, PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE HESSE RHÉNANE [RHEINHESSEN], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE LA RIOJA, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE MOSEL, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE PENEDÉS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE QUALITÉ DITS 'VINHO VERDE', PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE RAISINS FRAIS, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE RAISINS FRAIS, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE SICILE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE TOKAJ [PEX ASZU, SZAMORODNI, MÁSLÁS, FORDÍTÁS], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE TOSCANE [TOSCANA], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE VALENCIA, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DE VÉNÉTIE [VENETO], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DU LATIUM [LAZIO], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DU PALATINAT [PFALZ], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DU TRENTIN [TRENTINO], DU HAUT-ADIGE [ALTO ADIGE] ET DU FRIOUL [FRIULI], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS DU VAL DE LOIRE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (SAUF VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS BLANCS NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS BLANCS NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AVEC AOP OU IGP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS BLANCS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AVEC AOP OU IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS BLANCS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AVEC AOP OU IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS BLANCS PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC IGP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS BLANCS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DU VINHO VERDE ET DES VINS D’ALSACE, DE BORDEAUX, DE BOURGOGNE, DU VAL DE LOIRE, DE MOSEL, DU PALATINAT, DE HESSE RHÉNANE, DE TOKAJ, DU LATIUM, DE TOSCANE, DU TRENTIN, DU HAUT-ADIGE, DU FRIOUL, DE VÉNÉTIE, DE SICILE, DE PENEDÉS, DE LA RIOJA ET DE VALENCIA)
• VINS BLANCS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE BORDEAUX, DE BOURGOGNE, DU BEAUJOLAIS, DE LA VALLÉE DU RHÔNE, DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, DU VAL DE LOIRE ET DU PIÉMONT)
• VINS BLANCS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS BLANCS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE BORDEAUX, DE BOURGOGNE, DU BEAUJOLAIS, DE LA VALLÉE DU RHÔNE, DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, DU VAL DE LOIRE, DU PIÉMONT ET DE TOKAJ)
• VINS BLANCS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS DE BORDEAUX, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE BORDEAUX, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DE BORDEAUX, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DE BOURGOGNE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE BOURGOGNE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DE BOURGOGNE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DE CÉPAGES MOUSSEUX PRODUITS À PARTIR DE RAISINS FRAIS, SANS AOP ET IGP
• VINS DE CÉPAGES SANS AOP ET IGP, NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE CÉPAGES SANS AOP ET IGP, PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE CÉPAGES, SANS AOP NI IGP, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE LA RIOJA, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE LA VALLÉE DU RHÔNE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE LA VALLÉE DU RHÔNE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DE LA VALLÉE DU RHÔNE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DE NAVARRA, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE PENEDÉS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE RAISINS FRAIS, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE RAISINS FRAIS, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE RAISINS FRAIS, Y COMPRIS LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL, PRÉSENTÉS DANS DES BOUTEILLES FERMÉES PAR UN BOUCHON «CHAMPIGNON» MAINTENU À L’AIDE D’ATTACHES OU DE LIENS, D’UNE CONTENANCE > 2 L; VINS AUTREMENT PRÉSENTÉS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, ACCUSANT, À LA TEMPÉRATURE DE 20 ºC, UNE SURPRESSION DUE À L’ANHYDRIDE CARBONIQUE EN SOLUTION >= 1 BAR MAIS < 3 BAR (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX)
• VINS DE RAISINS FRAIS, Y COMPRIS LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL, PRÉSENTÉS DANS DES BOUTEILLES FERMÉES PAR UN BOUCHON «CHAMPIGNON» MAINTENU À L’AIDE D’ATTACHES OU DE LIENS, D’UNE CONTENANCE > 2 L; VINS AUTREMENT PRÉSENTÉS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, ACCUSANT, À LA TEMPÉRATURE DE 20 ºC, UNE SURPRESSION DUE À L’ANHYDRIDE CARBONIQUE EN SOLUTION >= 1 BAR MAIS < 3 BAR (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX)
• VINS DE RAISINS FRAIS, YC LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL, PRÉSENTÉS DANS DES BOUTEILLES FERMÉES PAR UN BOUCHON 'CHAMPIGNON' MAINTENU À L'AIDE D'ATTACHES OU DE LIENS, D'UNE CONTENANCE <= 2 L; VINS AUTREMENT PRÉSENTÉS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L ET AYANT, À LA TEMPÉRATURE DE 20°C, UNE SURPRESSION DUE À L'ANHYDRIDE CARBONIQUE EN SOLUTION >= 1 BAR, MAIS < 3 BAR (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX), AVEC APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE (AOP)
• VINS DE RAISINS FRAIS, YC LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL, PRÉSENTÉS DANS DES BOUTEILLES FERMÉES PAR UN BOUCHON 'CHAMPIGNON' MAINTENU À L'AIDE D'ATTACHES OU DE LIENS, D'UNE CONTENANCE <= 2 L; VINS AUTREMENT PRÉSENTÉS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L ET AYANT, À LA TEMPÉRATURE DE 20°C, UNE SURPRESSION DUE À L'ANHYDRIDE CARBONIQUE EN SOLUTION >= 1 BAR, MAIS < 3 BAR (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX), AVEC INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE (IGP)
• VINS DE RAISINS FRAIS, YC LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL, PRÉSENTÉS DANS DES BOUTEILLES FERMÉES PAR UN BOUCHON 'CHAMPIGNON' MAINTENU À L'AIDE D'ATTACHES OU DE LIENS, D'UNE CONTENANCE <= 2 L; VINS AUTREMENT PRÉSENTÉS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L ET AYANT, À LA TEMPÉRATURE DE 20°C, UNE SURPRESSION DUE À L'ANHYDRIDE CARBONIQUE EN SOLUTION >= 1 BAR, MAIS < 3 BAR (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX), DE CÉPAGES SANS AOP OU IGP
• VINS DE SICILE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE TOSCANE [TOSCANA], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE VALDEPEÑAS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DE VÉNÉTIE [VENETO], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DU BEAUJOLAIS, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DU BEAUJOLAIS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DU BEAUJOLAIS, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DU DÃO, DE LA BAIRRADA ET DU DOURO, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DU PIÉMONT [PIEMONTE], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DU TRENTIN [TRENTINO] ET DU HAUT-ADIGE [ALTO ADIGE], EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DU VAL DE LOIRE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC AOP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS DU VAL DE LOIRE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS DU VAL DE LOIRE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PÉTILLANTS)
• VINS MOUSSEUX PRODUITS À PARTIR DE RAISINS FRAIS (À L'EXCL DE VINS DE CÉPAGES)
• VINS MOUSSEUX PRODUITS À PARTIR DE RAISINS FRAIS AVEC UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE «AOP» (À L’EXCLUSION DE L’ASTI SPUMANTE, DU CHAMPAGNE, DU CAVA ET DU PROSECCO)
• VINS MOUSSEUX PRODUITS À PARTIR DE RAISINS FRAIS BÉNÉFICIANT D'UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE (IGP)
• VINS NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS NON PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AVEC AOP OU IGP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AVEC AOP OU IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS NON PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AVEC AOP OU IGP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS PRODUITS DANS L'UE, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15% VOL, AVEC IGP (À L'EXCL DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS ET DES VINS BLANCS)
• VINS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE BORDEAUX, DE BOURGOGNE, DU BEAUJOLAIS, DE LA VALLÉE DU RHÔNE, DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, DU VAL DE LOIRE, DE SICILE, DU PIÉMONT, DE TOSCANE, DU TRENTIN, DU HAUT-ADIGE, DE VÉNÉTIE, DU DÃO, DE LA BARRAIDA, DU DOURO, DE NAVARRA, DE PENEDÉS, DE LA RIOJA ET DE VALDEPEÑAS)
• VINS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP (À L’EXCLUSION DES VINS DE PORTO, DE MADÈRE, DE XÉRÈS, DE MARSALA, DE SAMOS, DU MUSCAT DE LEMNOS ET DU MOSCATEL DE SETÚBAL)
• VINS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE BORDEAUX, DE BOURGOGNE, DU BEAUJOLAIS, DE LA VALLÉE DU RHÔNE, DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, DU VAL DE LOIRE ET DU PIÉMONT)
• VINS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL, AVEC AOP OU IGP (À L’EXCLUSION DES VINS DE MADÈRE, DE XÉRÈS, DE SAMOS, DU MUSCAT DE LEMNOS ET DU MOSCATEL DE SETÚBAL)
• VINS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE CÉPAGES)
• VINS PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS <= 15 % VOL, AVEC AOP (À L’EXCLUSION DES VINS MOUSSEUX, DES VINS PÉTILLANTS, DES VINS BLANCS ET DES VINS DE BORDEAUX, DE BOURGOGNE, DU BEAUJOLAIS, DE LA VALLÉE DU RHÔNE, DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, DU VAL DE LOIRE, DU PIÉMONT ET DE TOKAJ)
• VINS SANS AOP NI IGP, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE <= 2 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL
• VINS SANS AOP NI IGP, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL
• VINS SANS AOP NI IGP, PRODUITS DANS L’UE, EN RÉCIPIENTS D’UNE CONTENANCE > 2 L MAIS <= 10 L, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 15 % VOL
• VIOLONS
• VIS AUTOTARAUDEUSES EN ACIERS INOXYDABLES (AUTRES QUE VIS À BOIS)
• VIS AUTOTARAUDEUSES EN FONTE, FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (AUTRES QUE VIS À TÔLES ET VIS À BOIS)
• VIS ET BOULONS, EN ACIER INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE FENDUE OU À EMPREINTE CRUCIFORME (À L’EXCLUSION DES VIS À BOIS ET DES VIS AUTOTARAUDEUSES)
• VIS ET BOULONS, EN ACIER INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE HEXAGONALE (À L’EXCLUSION DES VIS À TÊTE CREUSE, DES VIS À BOIS, DES VIS AUTOTARAUDEUSES ET DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN ACIER INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE À SIX PANS CREUX (À L’EXCLUSION DES VIS À BOIS, DES VIS AUTOTARAUDEUSES ET DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN ACIER INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», SANS TÊTE (À L’EXCLUSION DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE FENDUE OU À EMPREINTE CRUCIFORME (À L’EXCLUSION DES VIS À BOIS ET DES VIS AUTOTARAUDEUSES)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE HEXAGONALE, D’UNE RÉSISTANCE À LA TRACTION < 800 MPA (À L’EXCLUSION DES VIS À TÊTE CREUSE, DES VIS À BOIS, DES VIS AUTOTARAUDEUSES ET DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE HEXAGONALE, D’UNE RÉSISTANCE À LA TRACTION >= 800 MPA (À L’EXCLUSION DES VIS À TÊTE CREUSE, DES VIS À BOIS, DES VIS AUTOTARAUDEUSES ET DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE À SIX PANS CREUX (À L’EXCLUSION DES VIS À BOIS, DES VIS AUTOTARAUDEUSES ET DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», SANS TÊTE, D’UNE RÉSISTANCE À LA TRACTION < 800 MPA (À L’EXCLUSION DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», SANS TÊTE, D’UNE RÉSISTANCE À LA TRACTION >= 800 MPA (À L’EXCLUSION DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», AVEC TÊTE (À L’EXCLUSION DES VIS AVEC TÊTE FENDUE, À EMPREINTE CRUCIFORME OU HEXAGONALE; DES VIS À BOIS, DES VIS AUTOTARAUDEUSES ET DES VIS ET BOULONS POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES, DES CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS)
• VIS ET BOULONS, EN FONTE, FER OU ACIER, «MÊME AVEC LEURS ÉCROUS ET RONDELLES», POUR LA FIXATION DES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES (À L’EXCLUSION DES TIRE-FOND)
• VIS À BOIS EN ACIERS INOXYDABLES (AUTRES QUE TIRE-FOND)
• VIS À BOIS EN FONTE, FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (AUTRES QUE TIRE-FOND)
• VIS À TÔLES, AUTOTARAUDEUSES EN FONTE, FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES
• VIS, BOULONS, ÉCROUS ET ARTICLES SIMIL, FILETÉS, EN CUIVRE (À L'EXCL DES CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS, DES TIRE-FOND, DES BOUCHONS MÉTALLIQUES, BONDES ET ARTICLES SIMIL, FILETÉS)
• VISIOPHONES
• VITAMINE B1 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• VITAMINE B12 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• VITAMINE B2 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• VITAMINE B6 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• VITAMINE C ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• VITAMINE E ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• VITAMINES A ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES
• VITAMINES ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES, NON MÉLANGÉS (À L'EXCL DES VITAMINES A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C ET E AINSI QUE DES DÉRIVÉS DE CES VITAMINES)
• VITRAGES ISOLANTS FORMÉS DE DEUX PLAQUES DE VERRE SCELLÉES HERMÉTIQUEMENT SUR LEUR POURTOUR PAR UN JOINT ET SÉPARÉES PAR UNE COUCHE D'AIR, D'AUTRE GAZ OU DE VIDE (AUTRES QUE COLORÉS DANS LA MASSE, OPACIFIÉS, PLAQUÉS [DOUBLÉS] OU À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE)
• VITRAGES ISOLANTS À DEUX PAROIS SÉPARÉES PAR DES FIBRES DE VERRE, OU À TROIS COUCHES OU PLUS (AUTRES QUE COLORÉS DANS LA MASSE, OPACIFIÉS, PLAQUÉS [DOUBLÉS] OU À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE)
• VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES, COLORÉS DANS LA MASSE, OPACIFIÉS, PLAQUÉS [DOUBLÉS] OU À COUCHE ABSORBANTE OU RÉFLÉCHISSANTE
• VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, DE COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR)
• VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QU'EN NONTISSÉS, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR)
• VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, EN NONTISSÉS (AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR)
• VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON ET FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN NONTISSÉS, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR)
• VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR)
• VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR)
• VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, EN NONTISSÉS (AUTRES QUE COTON ET FIBRES SYNTHÉTIQUES ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR)
• VODKA D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE <= 45,4% VOL, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• VODKA, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE <= 45,4% VOL, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• VODKA, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE > 45,4% VOL, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• VODKA, D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE > 45,4% VOL, PRÉSENTÉE EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• VOILES DE FIBRES DE VERRE EN COUCHES IRRÉGULIÈRES
• VOILES POUR BATEAUX, PLANCHES À VOILES ET CHARS À VOILES, DE MATIÈRES TEXTILES
• VOITURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE (SAUF VÉHICULES AFFECTÉS PRINCIPALEMENT AU TRANSPORT DES SAPEURS-POMPIERS)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, UNIQUEMENT À MOTEUR DIESEL, D’UNE CYLINDRÉE <= 1 500 CM³, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, UNIQUEMENT À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, D’UNE CYLINDRÉE <= 1 000 CM³, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, UNIQUEMENT À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, D’UNE CYLINDRÉE > 1 000 CM³ MAIS <= 1 500 CM³, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, UNIQUEMENT À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, D’UNE CYLINDRÉE > 1 500 CM³ MAIS <= 3 000 CM³, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 870310 ET DES CARAVANES AUTOMOTRICES)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, UNIQUEMENT À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, D’UNE CYLINDRÉE > 3 000 CM³, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, ÉQUIPÉS UNIQUEMENT, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR DIESEL ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310 AINSI QUE DES VÉHICULES HYBRIDES RECHARGEABLES)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR DIESEL ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, POUVANT ÊTRE CHARGÉS PAR BRANCHEMENT À UNE SOURCE EXTERNE D’ALIMENTATION ÉLECTRIQUE (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310 AINSI QUE DES VÉHICULES HYBRIDES RECHARGEABLES)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, POUVANT ÊTRE CHARGÉS PAR BRANCHEMENT À UNE SOURCE EXTERNE D’ALIMENTATION ÉLECTRIQUE, NEUFS (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK», UNIQUEMENT À MOTEUR DIESEL, D’UNE CYLINDRÉE > 1 500 CM³ MAIS <= 2 500 CM³, NEUFS (À L’EXCLUSION DES CARAVANES AUTOMOTRICES AINSI QUE DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK», UNIQUEMENT À MOTEUR DIESEL, D’UNE CYLINDRÉE > 2 500 CM³, NEUFS (À L’EXCLUSION DES CARAVANES AUTOMOTRICES AINSI QUE DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES, Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, AUTRES QU’ÉQUIPÉS D’UN MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION OU PAR ÉTINCELLES OU D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DE LA SOUS-POSITION 870310)
• VOITURES À VOYAGEURS, FOURGONS À BAGAGES, VOITURES POSTALES ET AUTRES VOITURES SPÉCIALES, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ (À L'EXCL DES VOITURES AUTOPROPULSÉES, DES VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES ET SIMIL AINSI QUE DES VOITURES POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES)
• VOITURES-POMPES À BÉTON
• VOLANTS ET POULIES, YC LES POULIES À MOUFLES (AUTRES QUE COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER)
• VOLANTS ET POULIES, YC LES POULIES À MOUFLES, COULÉS OU MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER
• VOLANTS, COLONNES ET BOÎTIERS DE DIRECTION AINSI QUE LEURS PARTIES, DESTINÉS AU MONTAGE, POUR VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), CYLINDRÉE <= 2500 CM³ OU À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), CYLINDRÉE <= 2800 CM³, VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, NDA
• VOLANTS, COLONNES ET BOÎTIERS DE DIRECTION, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NON DESTINÉS AU MONTAGE DE CERTAINS VÉHICULES DE LA SOUS-POSITION 8708 94 20)
• VOLETS D'AÉRATION NON MÉCANIQUES, GOUTTIÈRES, CROCHETS ET AUTRES OUVRAGES POUR L'INDUSTRIE DU BÂTIMENT, NDA, EN FER OU EN ACIER
• VOLETS, STORES, YC LES STORES VÉNITIENS, ET ARTICLES SIMIL, ET LEURS PARTIES, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES ACCESSOIRES ET GARNITURES)
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR AUTRE QU'À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION) OU MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705)
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, AUTRES QU’ÉQUIPÉS D’UN MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE POUR LA PROPULSION
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, UNIQUEMENT À MOTEUR DIESEL, D’UNE CYLINDRÉE <= 2 500 CM³, NEUFS
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, UNIQUEMENT À MOTEUR DIESEL, D’UNE CYLINDRÉE > 2 500 CM³, NEUFS
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, D’UNE CYLINDRÉE <= 2 800 CM³, NEUFS (AUTRES QU’ÉQUIPÉS D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE POUR LA PROPULSION)
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, D’UNE CYLINDRÉE > 2 800 CM³, NEUFS (AUTRES QU’ÉQUIPÉS D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE POUR LA PROPULSION)
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, ÉQUIPÉS UNIQUEMENT, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR DIESEL ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, D’UNE CYLINDRÉE <= 2 500 CM³
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR DIESEL ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, D’UNE CYLINDRÉE > 2 500 CM³
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, D’UNE CYLINDRÉE <= 2 800 CM³
• VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT D’UN MINIMUM DE 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, ÉQUIPÉS À LA FOIS, POUR LA PROPULSION, D’UN MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES ET D’UN MOTEUR ÉLECTRIQUE, D’UNE CYLINDRÉE > 2 800 CM³
• VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX (À L'EXCL DE CEUX PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES OU DE MARCHANDISES, DES CAMIONS-BÉTONNIÈRES, VOITURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE, DERRICKS AUTOMOBILES POUR LE SONDAGE OU LE FORAGE, CAMIONS-GRUES, VOITURES-POMPES À BÉTON)
• VÉHICULES AÉRIENS (NON CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR) (AUTRES QUE PLANEURS ET AILES VOLANTES, CERF-VOLANTS POUR ENFANTS ET BALLONNETS POUR ENFANTS)
• VÉHICULES DIRIGÉS À LA MAIN ET AUTRES VÉHICULES NON AUTOMOBILES, AUTRES QUE REMORQUES ET SEMI-REMORQUES
• VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES OU SIMIL, MÊME AUTOPROPULSÉS (WAGONS-ATELIERS, WAGONS-GRUES, WAGONS ÉQUIPÉS DE BOURREUSES À BALLAST, ALIGNEUSES POUR VOIES, VOITURES D'ESSAIS ET DRAISINES, PEX)
• VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T, CYLINDRÉE <= 2500 CM³, NEUFS (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705 ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ)
• VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T, CYLINDRÉE > 2500 CM³, NEUFS (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705 ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ)
• VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 20 T, NEUFS (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705 ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM])
• VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 5 T MAIS <= 20 T, NEUFS (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705 ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM])
• VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T, CYLINDRÉE <= 2800 CM³, NEUFS (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705 ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM])
• VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T, CYLINDRÉE > 2800 CM³, NEUFS (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705 ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM])
• VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 5 T, NEUFS (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU N° 870410, VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705 ET VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM])
• VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE, D’UNE CAPACITÉ DE TRANSPORT DE PERSONNES INFÉRIEURE À 10 PLACES, AUTRES QU’À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION OU PAR ÉTINCELLES; VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES SUR LES TERRAINS DE GOLF ET SIMILAIRES
• VÉHICULES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE, D’UNE CAPACITÉ DE TRANSPORT DE PERSONNES INFÉRIEURE À 10 PLACES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION OU PAR ÉTINCELLES
• VÉHICULES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T, POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM]
• VÉHICULES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 20 T, POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM]
• VÉHICULES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL), POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 5 T MAIS <= 20 T, POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM]
• VÉHICULES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (MOTEUR À EXPLOSION), POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T, POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM]
• VÊTEMENTS CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFES DE BONNETERIE CAOUTCHOUTÉES (SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT)
• VÊTEMENTS CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES OU RECOUVERTES DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES (SAUF BONNETERIE CAOUTCHOUTÉE ET SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT)
• VÊTEMENTS DE COTON NDA, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• VÊTEMENTS DE COTON NDA, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• VÊTEMENTS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES NDA, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• VÊTEMENTS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES NDA, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• VÊTEMENTS DE TISSUS, AUTRES QU'EN BONNETERIE, CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES MATIÈRES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LES VÊTEMENTS DES TYPES DES N° 620211 À 620219), AINSI QUE LES VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT POUR BÉBÉS)
• VÊTEMENTS DE TISSUS, AUTRES QU'EN BONNETERIE, CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE VÊTEMENTS DES TYPES DES N° 620111 À 620119 [MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL] ET SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT)
• VÊTEMENTS DE TRAVAIL, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• VÊTEMENTS DE TRAVAIL, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)
• VÊTEMENTS DES TYPES DES N° 620111 À 620119 [MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL], CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES
• VÊTEMENTS DES TYPES DES N° 620211 À 620219 [MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL], CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES
• VÊTEMENTS EN FEUTRES, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS (SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET SAUF ACCESSOIRES DU VÊTEMENT)
• VÊTEMENTS EN NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS (À L’EXCL DES VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AINSI QUE DES BLOUSES À USAGE UNIQUE UTILISÉES AU COURS D'INTERVENTIONS CHIRURGICALES)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, POUR TOUS USAGES (À L'EXCL DES GANTS, MITAINES ET MOUFLES, DES CHAUSSURES OU DES COIFFURES AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE COTON, POUR BÉBÉS (À L'EXCL DE CEUX EN BONNETERIE ET DES BONNETS ET DES COUCHES ET LANGES POUR BÉBÉS [VOIR LE N° 9619])
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR BÉBÉS (À L'EXCL DE CEUX EN BONNETERIE ET DES BONNETS ET DES COUCHES ET LANGES POUR BÉBÉS [VOIR LE N° 9619])
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE LAINE OU POILS FINS, POUR BÉBÉS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF BONNETS)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR BÉBÉS (À L'EXCL DE CEUX EN LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES, DE CEUX EN BONNETERIE ET DES BONNETS ET DES COUCHES ET LANGES POUR BÉBÉS [VOIR LE N° 9619])
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR BÉBÉS (SAUF GANTS ET BONNETS)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR BÉBÉS (SAUF GANTS ET BONNETS)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR BÉBÉS (SAUF GANTS ET BONNETS)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR BÉBÉS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF BONNETS)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN PELLETERIES (À L'EXCL DES PRODUITS EN PELLETERIES DE BÉBÉS PHOQUES HARPÉS ['À MANTEAU BLANC'] OU DE BÉBÉS PHOQUES À CAPUCHON ['À DOS BLEU'], DES CHAUSSURES, DES COIFFURES DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES AINSI QUE DES GANTS COMPORTANT À LA FOIS DES PELLETERIES ET DU CUIR)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL DES GUÊTRES ET ARTICLES SIMIL, DES COIFFURES ET LEURS PARTIES AINSI QUE DES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, YC LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, LES TALONNETTES ET ARTICLES SIMIL AMOVIBLES)
• VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, YC LES GANTS, MITAINES ET MOUFLES, OBTENUS PAR PIQÛRE OU COLLAGE DE FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL DES MARCHANDISES DU NO 9619)
• VÊTEMENTS SPÉCIAUX DESTINÉS À DES FINS PROFESSIONNELLES, SPORTIVES OU AUTRES NDA, EN BONNETERIE, DE COTON
• VÊTEMENTS SPÉCIAUX DESTINÉS À DES FINS PROFESSIONNELLES, SPORTIVES OU AUTRES NDA, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
• VÊTEMENTS SPÉCIAUX DESTINÉS À DES FINS PROFESSIONNELLES, SPORTIVES OU AUTRES NDA, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, CHAUSSURES ET COIFFURES, EN AMIANTE OU EN MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM (SAUF EN AMIANTE CROCIDOLITE)
• VÊTEMENTS, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (À L'EXCL DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DES CHAUSSURES OU DES COIFFURES ET LEURS PARTIES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [PEXLES PROTÈGE-TIBIAS OU LES MASQUES D'ESCRIME])
• WAGONS POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES, COUVERTS ET FERMÉS (À L'EXCL DES WAGONS POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM], DES WAGONS-CITERNES ET SIMIL ET DES WAGONS À DÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE)
• WAGONS, POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES (À L'EXCL DES WAGONS POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM], DES WAGONS-CITERNES ET SIMIL, DES WAGONS ISOTHERMES, RÉFRIGÉRANTS OU FRIGORIFIQUES, DES WAGONS À DÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE ET DES WAGONS POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES, OUVERTS, À PAROIS NON AMOVIBLES D'UNE HAUTEUR > 60 CM)
• WAGONS-CITERNES ET SIMIL, POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES
• WELLENSTOFF, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ
• WHISKY 'BOURBON', PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• WHISKY 'BOURBON', PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY] 'BLENDED' 'MALT', PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L
• WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY] 'BLENDED' 'MALT', PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L
• WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY] 'SINGLE MALT'
• WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY], PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DU WHISKY SINGLE MALT, DU WHISKY BLENDED MALT, DU WHISKY SINGLE-GRAIN ET BLENDED-GRAIN)
• WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY], PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DU WHISKY SINGLE MALT, DU WHISKY BLENDED MALT, DU WHISKY SINGLE-GRAIN ET BLENDED-GRAIN)
• WHISKY, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L (À L'EXCL DU WHISKY 'BOURBON' ET DU WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY])
• WHISKY, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L (À L'EXCL DU WHISKY 'BOURBON' ET DU WHISKY ÉCOSSAIS [SCOTCH WHISKY])
• WHITE SPIRIT
• WILKINGS ET HYBRIDES SIMILAIRES D’AGRUMES, FRAIS OU SECS
• WITLOOFS 'CICHORIUM INTYBUS VAR FOLIOSUM', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• XYLOL 'XYLÈNES' CONTENANT > 50% DE XYLÈNES (À L'EXCL DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE)
• XYLÉNOLS ET LEURS SELS
• YAUTIAS [XANTHOSOMA SPP], FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS OU SÉCHÉS, MÊME DÉBITÉS EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS
• YEUX EN VERRE ET OUVRAGES EN PERLES DE VERRE OU EN IMITATIONS DE PERLES FINES OU DE CULTURE, EN IMITATIONS DE PIERRES GEMMES OU EN D'AUTRES ARTICLES DE VERROTERIE (AUTRES QUE LES PROTHÈSES ET LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE)
• YOGHOURTS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 3% (À L'EXCL DES YOGHOURTS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• YOGHOURTS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6% (À L'EXCL DES YOGHOURTS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• YOGHOURTS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6% (À L'EXCL DES YOGHOURTS EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES)
• YOGHOURTS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5%
• YOGHOURTS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5% MAIS <= 27%
• YOGHOURTS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 27%
• YOGHOURTS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 3%
• YOGHOURTS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6%
• YOGHOURTS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6%
• YOGHOURTS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 3%
• YOGHOURTS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 3% MAIS <= 6%
• YOGHOURTS, NON AROMATISÉS NI ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6%
• ZINC SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC < 98,5%
• ZINC SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC >= 98,5% MAIS < 99,95%
• ZINC SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC >= 99,95% MAIS < 99,99%
• ZINC SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC >= 99,99%
• ZINCATES, VANADATES
• ÉBAUCHES DE MOUVEMENTS D'HORLOGERIE
• ÉBAUCHONS DE PIPES, EN BOIS OU EN RACINE
• ÉCAILLE DE TORTUE, FANONS (YC LES BARBES) DE BALEINE OU D'AUTRES MAMMIFÈRES MARINS, CORNES, BOIS, SABOTS, ONGLES, GRIFFES ET BECS, BRUTS OU SIMPL PRÉPARÉS, ET POUDRES ET DÉCHETS DE CES MATIÈRES (À L'EXCL DES PRODUITS DÉCOUPÉS EN FORME AINSI QUE DE L'IVOIRE)
• ÉCAUSSINES ET AUTRES PIERRES CALCAIRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 2,5, ET ALBÂTRE, MÊME DÉGROSSIS OU SIMPL DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES MARBRES ET TRAVERTINS AINSI QUE DES PIERRES PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE GRANULÉS, D'ÉCLATS OU DE POUDRES)
• ÉCHALOTES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• ÉCHANGEURS D'IONS À BASE DE POLYMÈRES DES N° 3901 À 3913, SOUS FORMES PRIMAIRES
• ÉCHANGEURS DE CHALEUR (À L’EXCLUSION DES CHAUDIÈRES ET DE CEUX COMPOSÉS DE FLUOROPOLYMÈRES, DONT LE DIAMÈTRE INTERNE DES TUBES D’ENTRÉE ET DE SORTIE EST <= 3 CM)
• ÉCHANGEURS DE CHALEUR FABRIQUÉS À PARTIR DE FLUOROPOLYMÈRES, DONT LE DIAMÈTRE INTERNE DES TUBES D’ENTRÉE ET DE SORTIE EST <= 3 CM
• ÉCHANGEURS D’IONS (À L’EXCLUSION DES POLYMÈRES DU CHAPITRE 39)
• ÉCHELLES ET ESCABEAUX EN FER OU EN ACIER
• ÉCLISSES ET SELLES D'ASSISE EN FONTE, FER OU ACIER
• ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS - YC DE PASTÈQUES -, FRAÎCHES, CONGELÉES, PRÉSENTÉES DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION OU BIEN SÉCHÉES
• ÉCRANS POUR PROJECTIONS
• ÉCRANS TACTILES POUR LA COMMANDE ÉLECTRIQUE, SANS CAPACITÉ D’AFFICHAGE, DESTINÉS À ÊTRE INCORPORÉS DANS DES APPAREILS D’AFFICHAGE
• ÉCRANS TACTILES, SANS CAPACITÉ D’AFFICHAGE, DESTINÉS À ÊTRE INCORPORÉS DANS DES APPAREILS D’AFFICHAGE (À L’EXCLUSION DE CEUX DESTINÉS À LA COMMANDE ÉLECTRIQUE DE LA SOUS-POSITION 85371095)
• ÉCREVISSES, MÊME FUMÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y COMPRIS LES ÉCREVISSES NON DÉCORTIQUÉES, CUITES À L’EAU OU À LA VAPEUR
• ÉCROUS DE SÉCURITÉ, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE
• ÉCROUS À SERTIR, EN ACIER INOXYDABLE
• ÉCROUS À SERTIR, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE
• ÉCROUS, EN ACIER INOXYDABLE (À L’EXCLUSION DES ÉCROUS À SERTIR)
• ÉCROUS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, DE DIAMÈTRE INTÉRIEUR <= 12 MM (À L’EXCLUSION DES ÉCROUS À SERTIR ET DES ÉCROUS DE SÉCURITÉ)
• ÉCROUS, EN FONTE, FER OU ACIER AUTRE QU’INOXYDABLE, DE DIAMÈTRE INTÉRIEUR > 12 MM (À L’EXCLUSION DES ÉCROUS À SERTIR ET DES ÉCROUS DE SÉCURITÉ)
• ÉCRÉMEUSES CENTRIFUGES
• ÉGLEFINS [MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS], CONGELÉS
• ÉGRISÉS ET POUDRES DE DIAMANTS, YC LES DIAMANTS SYNTHÉTIQUES
• ÉGRISÉS ET POUDRES DE PIERRES GEMMES OU DE PIERRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QUE DE DIAMANTS)
• ÉLECTRIFICATEURS DE CLÔTURES
• ÉLECTRO-AIMANTS DES TYPES UTILISÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LES APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR VISUALISATION À RÉSONANCE MAGNÉTIQUE, AUTRES QUE LES ÉLECTRO-AIMANTS DE LA POSITION 9018
• ÉLECTRO-AIMANTS; PLATEAUX, MANDRINS ET DISPOSITIFS MAGNÉTIQUES OU ÉLECTROMAGNÉTIQUES SIMILAIRES DE FIXATION (À L’EXCLUSION DES ÉLECTRO-AIMANTS UTILISÉS POUR LES APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR VISUALISATION À RÉSONANCE MAGNÉTIQUE)
• ÉLECTROCARDIOGRAPHES
• ÉLECTRODES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, POUR FOURS ÉLECTRIQUES
• ÉLECTRODES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, POUR USAGES ÉLECTRIQUES (AUTRES QUE POUR FOURS)
• ÉLECTRODES ENROBÉES EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE SOUDAGE À L'ARC
• ÉLECTROPHONES COMMANDÉS PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON
• ÉLÉMENTS CHIMIQUES ET COMPOSÉS CHIMIQUES DOPÉS EN VUE DE LEUR UTILISATION EN ÉLECTRONIQUE, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DISQUES OU FORMES ANALOGUES OU ENCORE EN CYLINDRES, BARRES, ETC, OU DÉCOUPÉS EN PLAQUES OU FORMES ANALOGUES, POLIS OU NON ET RECOUVERTS OU NON D'UNE COUCHE ÉPITAXIALE UNIFORME (SAUF SILICIUM DOPÉ ET PRODUITS AYANT REÇU DES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NOTAMMENT CEUX AYANT FAIT L'OBJET D'UNE DIFFUSION SÉLECTIVE)
• ÉLÉMENTS COMBUSTIBLES (CARTOUCHES), NON IRRADIÉS, AVEC DISPOSITIFS DE MANIEMENT, POUR RÉACTEURS NUCLÉAIRES (EURATOM)
• ÉLÉMENTS DE CUISINES
• ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES, POUR UNE TENSION <= 1000 V
• ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR LE BÂTIMENT OU LE GÉNIE CIVIL, EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MÊME ARMÉS
• ÉLÉMENTS STRUCTURAUX UTILISÉS POUR LA CONSTRUCTION DES SOLS, MURS, CLOISONS, PLAFONDS, TOITS, ETC, GOUTTIÈRES ET ACCESSOIRES, RAMBARDES, BALUSTRADES, RAMPES ET BARRIÈRES SIMIL, RAYONNAGES DE GRANDES DIMENSIONS DESTINÉS À ÊTRE MONTÉS ET FIXÉS À DEMEURE DANS LES MAGASINS, ATELIERS, ENTREPÔTS, ETC, MOTIFS DÉCORATIFS ARCHITECTURAUX, PEX CANNELURES, COUPOLES, COLOMBIERS, ET AUTRES ARTICLES D'ÉQUIPEMENT POUR LA CONSTRUCTION, EN MATIÈRES PLASTIQUES, NDA
• ÉLÉMENTS, ISOTOPES ET COMPOSÉS RADIOACTIFS (À L'EXCL DES ÉLÉMENTS, ISOTOPES ET COMPOSÉS DES N° 284410, 284420, 284430 ET 2844 40 10 À 2844 40 30); ALLIAGES, DISPERSIONS - YC LES CERMETS -, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT CES ÉLÉMENTS, ISOTOPES OU COMPOSÉS; RÉSIDUS RADIOACTIFS (À L'EXCL DES RÉSIDUS DE L'URANIUM APPAUVRI EN U 233)
• ÉLÉVATEURS FIXES DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARAGES POUR VOITURES
• ÉLÉVATEURS À LIQUIDES (À L'EXCL DES POMPES)
• ÉMERI, CORINDON NATUREL, GRENAT NATUREL ET AUTRES ABRASIFS NATURELS, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT
• ÉPANDEURS DE FUMIER (À L’EXCLUSION DES PULVÉRISATEURS)
• ÉPAULES ET MORCEAUX D'ÉPAULES, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS DOMESTIQUES, CONGELÉS
• ÉPAULES ET MORCEAUX D'ÉPAULES, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS DOMESTIQUES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS
• ÉPAULES ET MORCEAUX D'ÉPAULES, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SALÉS OU EN SAUMURE
• ÉPAULES ET MORCEAUX D'ÉPAULES, NON DÉSOSSÉS, DE PORCINS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], SÉCHÉS OU FUMÉS
• ÉPEAUTRE, DE SEMENCE
• ÉPHÉDRINES ET LEURS SELS (À L'EXCL DE L'ÉPHÉDRINE, DE LA PSEUDOÉPHÉDRINE (DCI), DE LA CATHINE (DCI), DE LA NORÉPHÉDRINE ET DE LEURS SELS)
• ÉPICES, BROYÉES OU PULVÉRISÉES (SAUF POIVRE [DU GENRE PIPER], PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, VANILLE, CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, GIROFLES [ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES], NOIX DE MUSCADE, MACIS, AMOMES ET CARDAMOMES, GRAINES D'ANIS, DE BADIANE, DE FENOUIL, DE CORIANDRE, DE CUMIN ET DE CARVI, BAIES DE GENIÈVRE, GINGEMBRE, SAFRAN, CURCUMA, THYM, FEUILLES DE LAURIER, CURRY, GRAINES DE FENUGREC ET ÉPICES EN MÉLANGES)
• ÉPICES, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES (SAUF POIVRE [DU GENRE PIPER], PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, VANILLE, CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, GIROFLES [ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES], NOIX DE MUSCADE, MACIS, AMOMES ET CARDAMOMES, GRAINES D'ANIS, DE BADIANE, DE FENOUIL, DE CORIANDRE, DE CUMIN ET DE CARVI, BAIES DE GENIÈVRE, GINGEMBRE, SAFRAN, CURCUMA, THYM, FEUILLES DE LAURIER, CURRY, GRAINES DE FENUGREC ET ÉPICES EN MÉLANGES)
• ÉPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS
• ÉPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ
• ÉPINGLES DE SÛRETÉ ET AUTRES ÉPINGLES, EN FER OU EN ACIER, NDA
• ÉPINGLES À CHEVEUX; PINCE-GUICHES, ONDULATEURS, BIGOUDIS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LA COIFFURE (AUTRES QUE CEUX DU N° 8516); PARTIES
• ÉPONGES NATURELLES D'ORIGINE ANIMALE, BRUTES
• ÉPONGES NATURELLES D'ORIGINE ANIMALE, PRÉPARÉES
• ÉPOXYDES, ÉPOXY-ALCOOLS, ÉPOXY-PHÉNOLS ET ÉPOXY-ÉTHERS, AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS [À L’EXCLUSION DE L’OXIRANNE «OXYDE D’ÉTHYLÈNE», DU MÉTHYLOXIRANNE «OXYDE DE PROPYLÈNE», DU 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE «ÉPICHLORHYDRINE», DU DIELDRINE (ISO) (DCI) ET DE L’ENDRINE «ISO»]
• ÉTAIN SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ
• ÉTAUX, SERRE-JOINTS ET SIMIL (AUTRES QUE CEUX CONSTITUANT DES ACCESSOIRES OU DES PARTIES DE MACHINES-OUTILS OU DE MACHINES À DÉCOUPER PAR JET D'EAU)
• ÉTAUX-LIMEURS ET MACHINES À MORTAISER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX
• ÉTHANAL [ACÉTALDÉHYDE]
• ÉTHER DIÉTHYLIQUE [OXYDE DE DIÉTHYLE]
• ÉTHERS ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DE L'ÉTHER DIÉTHYLIQUE [OXYDE DE DIÉTHYLE] ET OXYDE DE TERT-BUTYLE ET D'ÉTHYLE [OXYDE D'ÉTHYLE ET DE TERT-BUTYLE, ETBE])
• ÉTHERS AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL DES DÉRIVÉS BROMÉS ET DE L'ÉTHER DIPHÉNYLIQUE [OXYDE DE DIPHÉNYLE])
• ÉTHERS CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES, CYCLOTERPÉNIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
• ÉTHERS DE CELLULOSE SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL DE LA CARBOXYMÉTHYLCELLULOSE ET DE SES SELS ET DE L'HYDROXYPROPYLCELLULOSE)
• ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL (À L'EXCL DES ÉTHERS MONOBUTYLIQUES)
• ÉTHERS MONOBUTYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL
• ÉTHERS-ALCOOLS CYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS ( À L'EXCL DU 2-(2-CHLOROÉTHOXY)ÉTHANOL)
• ÉTHERS-PHÉNOLS, ÉTHERS-ALCOOLS-PHÉNOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
• ÉTHYLBENZÈNE
• ÉTHYLVANILLINE [ALDÉHYDE ÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE]
• ÉTHYLÈNE
• ÉTHYLÈNE GLYCOL [ÉTHANEDIOL]
• ÉTHYLÈNE, PROPYLÈNE, BUTYLÈNE ET BUTADIÈNE, LIQUÉFIÉS (À L'EXCL DE L'ÉTHYLÈNE D'UNE PURETÉ >= 95% ET DU PROPYLÈNE, DU BUTYLÈNE ET DU BUTADIÈNE D'UNE PURETÉ >= 90%)
• ÉTHYLÈNEDIAMINE ET SES SELS
• ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, IMPRIMÉES (À L'EXCL DES ÉTIQUETTES AUTO-ADHÉSIVES)
• ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, IMPRIMÉES, AUTO-ADHÉSIVES
• ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, NON IMPRIMÉES (À L'EXCL DES ÉTIQUETTES AUTO-ADHÉSIVES)
• ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, NON IMPRIMÉES, AUTO-ADHÉSIVES
• ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL EN FEUTRE OU EN NONTISSÉS, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, NON BRODÉS
• ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, NON BRODÉS (À L'EXCL DES ARTICLES TISSÉS ET DES ARTICLES EN FEUTRE OU EN NONTISSÉS)
• ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, TISSÉS, AVEC INSCRIPTIONS OU MOTIFS OBTENUS PAR TISSAGE
• ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, TISSÉS, NON BRODÉS (À L'EXCL DES ARTICLES AVEC INSCRIPTIONS OU MOTIFS OBTENUS PAR TISSAGE)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, DE LAINE OU POILS FINS ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES AINSI QUE DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE COTON (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF DENTELLES RASCHEL ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES AINSI QUE DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE LAINE OU POILS FINS (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, À TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES >= 5% EN POIDS (SANS FILS DE CAOUTCHOUC ET À L'EXCL DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, À TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES ET DE CAOUTCHOUC OU UNIQUEMENT DE CAOUTCHOUC >= 5% EN POIDS (À L'EXCL DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES AINSI QUE DES BARRIÈRES ANTI-ADHÉRENCE STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE DE LA SOUS-POSITION 3006 10 30)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR > 30 CM, TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES >= 5% EN POIDS (SANS FILS DE CAOUTCHOUC ET À L'EXCL DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR > 30 CM, À TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES ET DE CAOUTCHOUC OU UNIQUEMENT DE CAOUTCHOUC >= 5% EN POIDS (À L'EXCL DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, LAINE OU POILS FINS, ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE LAINE OU DE POILS FINS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L’EXCLUSION DES ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, IMPRIMÉES (À L’EXCLUSION DES ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINTES (À L’EXCLUSION DES ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L’EXCLUSION DES ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, ANTIPALUDIQUES, D’UNE LARGEUR > 30 CM
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L’EXCLUSION DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, IMPRIMÉES (À L’EXCLUSION DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINTES (À L’EXCLUSION DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES SUR MÉTIERS À GALONNER, D’UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L’EXCLUSION DE CELLES D’UNE TENEUR EN POIDS DE FILS D’ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC >= 5 %, DES VELOURS, PELUCHES, Y COMPRIS LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, LAINE OU POILS FINS ET À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, IMPRIMÉES (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, TEINTES (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, YC CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE LAINE OU POILS FINS (À L'EXCL DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5% DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, YC LES ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL, AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES)
• ÉTOFFES DITES "À LONGS POILS", EN BONNETERIE
• ÉTOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES)
• ÉTOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE, DE COTON
• ÉTOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
• ÉTOUPES ET DÉCHETS DE LIN, YC LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS
• ÉTREINDELLES ET TISSUS ÉPAIS DES TYPES UTILISÉS SUR DES PRESSES D'HUILERIE OU POUR DES USAGES TECHNIQUES ANALOGUES, YC CEUX EN CHEVEUX
• ÉTUIS TUBULAIRES SOUPLES EN ALUMINIUM
• ÉVAPORATEURS ET CONDENSEURS POUR MACHINES DE PRODUCTION DU FROID (AUTRES QUE POUR APPAREILS MÉNAGERS)
• ÉVIERS ET LAVABOS EN ACIERS INOXYDABLES
• ÉVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS FIXES SIMIL POUR USAGES SANITAIRES EN CÉRAMIQUE (AUTRES QU'EN PORCELAINE ET SAUF PORTE-SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À DENTS, PORTE-SERVIETTES ET PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE)
• ÉVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS FIXES SIMIL POUR USAGES SANITAIRES, EN PORCELAINE (SAUF PORTE-SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À DENTS, PORTE-SERVIETTES ET PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE)
• ŒILLETS ET LEURS BOUTONS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS
• ŒUFS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR, EN COQUILLES, CONSERVÉS OU CUITS
• ŒUFS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR, EN COQUILLES, FRAIS (À L'EXCL DES ŒUFS DE VOLAILLES ET ŒUFS FERTILISÉS, DESTINÉS À L’INCUBATION)
• ŒUFS DE VOLAILLES DOMESTIQUES, EN COQUILLES, FRAIS (À L'EXCL DES ŒUFS FERTILISÉS, DESTINÉS À L’INCUBATION)
• ŒUFS D’OISEAUX, EN COQUILLES, CONSERVÉS OU CUITS (À L'EXCL DES ŒUFS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR)
• ŒUFS D’OISEAUX, EN COQUILLES, FRAIS (À L'EXCL DES ŒUFS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR ET ŒUFS FERTILISÉS, DESTINÉS À L’INCUBATION)
• ŒUFS FERTILISÉS DE DINDES OU D’OIES DOMESTIQUES, DESTINÉS À L’INCUBATION
• ŒUFS FERTILISÉS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR, DESTINÉS À L’INCUBATION (À L'EXCL DES ŒUFS DE DINDES, D’OIES OU DE POULES)
• ŒUFS FERTILISÉS DE VOLAILLES, DESTINÉS À L’INCUBATION, DOMESTIQUES
• ŒUFS FERTILISÉS D’OISEAUX, DESTINÉS À L’INCUBATION (À L'EXCL DES ŒUFS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR)