JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONGELÉS)

JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONGELÉS)

JUS D'ANANAS, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)

JUS DE RAISIN - YC LES MOÛTS DE RAISIN -, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 30 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 18 € PAR 100 KG POIDS NET

JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)

JUS DE POMME, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20°C (À L'EXCL DES JUS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION)

MÉLANGES DE JUS DE FRUITS - YC LES MOÛTS DE RAISIN - ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION, DES MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE AINSI QUE DES MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET DE JUS D'ANANAS)

MÉLANGES DE JUS DE FRUITS - YC LES MOÛTS DE RAISIN - ET DE JUS DE LÉGUMES, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, D'UNE VALEUR BRIX <= 67 À 20°C ET D'UNE VALEUR > 30 € PAR 100 KG POIDS NET (À L'EXCL DES PRODUITS CONTENANT DES SUCRES D'ADDITION, DES MÉLANGES DE JUS DE POMME ET DE JUS DE POIRE AINSI QUE DES MÉLANGES DE JUS D'AGRUMES ET DE JUS D'ANANAS)

PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L’ALIMENTATION DES ANIMAUX, NE CONTENANT NI AMIDON OU FÉCULE, NI GLUCOSE OU SIROP DE GLUCOSE, NI MALTODEXTRINE OU SIROP DE MALTODEXTRINE, NI PRODUITS LAITIERS (À L’EXCL DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, PRODUITS DITS [SOLUBLES] DE POISSONS OU DE MAMMIFÈRES MARINS, RÉSIDUS DE L’AMIDONNERIE DE MAÏS VISÉS À LA NOTE COMPLÉMENTAIRE 5 DU CHAPITRE 23, PULPES DE BETTERAVES MÉLASSÉES ET PRÉMÉLANGES)

EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS

EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS

EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS

BOISSONS NON ALCOOLIQUES, NE CONTENANT PAS DE LAIT, DE PRODUITS LAITIERS NI DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DE CES PRODUITS (À L’EXCLUSION DES EAUX, DES JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, DE LA BIÈRE ET DES BOISSONS À BASE DE SOJA OU À BASE DE FRUITS À COQUES DU CHAPITRE 8, DE CÉRÉALES DU CHAPITRE 10 OU DE GRAINES DU CHAPITRE 12

BOISSONS NON ALCOOLIQUES, NE CONTENANT PAS DE LAIT, DE PRODUITS LAITIERS NI DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DE CES PRODUITS (À L’EXCLUSION DES EAUX, DES JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, DE LA BIÈRE ET DES BOISSONS À BASE DE SOJA OU À BASE DE FRUITS À COQUES DU CHAPITRE 8, DE CÉRÉALES DU CHAPITRE 10 OU DE GRAINES DU CHAPITRE 12

BOISSONS NON ALCOOLIQUES, NE CONTENANT PAS DE LAIT, DE PRODUITS LAITIERS NI DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DE CES PRODUITS (À L’EXCLUSION DES EAUX, DES JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, DE LA BIÈRE ET DES BOISSONS À BASE DE SOJA OU À BASE DE FRUITS À COQUES DU CHAPITRE 8, DE CÉRÉALES DU CHAPITRE 10 OU DE GRAINES DU CHAPITRE 12

BOISSONS NON ALCOOLIQUES D’UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT OU DE PRODUITS LAITIERS >= 2 %

ARTICLES DE MATIÈRES TEXTILES, CONFECTIONNÉS, YC LES PATRONS DE VÊTEMENTS, EN BONNETERIE, NDA

ARTICLES DE MATIÈRES TEXTILES, CONFECTIONNÉS, YC LES PATRONS DE VÊTEMENTS, NDA (À L'EXCL DE CEUX EN FEUTRE, EN BONNETERIE ET LES DRAPS À USAGE UNIQUE, EN NONTISSÉS, UTILISÉS AU COURS DES PROCÉDURES CHIRURGICALES)

MI-BAS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF À COMPRESSION DÉGRESSIVE ET À L'EXCL DES BAS POUR FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX, BAS À VARICES ET ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS)

CHAUSSURES DE SPORT, YC CHAUSSURES DITES DE TENNIS, DE BASKET-BALL, DE GYMNASTIQUE, D'ENTRAÎNEMENT ET CHAUSSURES SIMIL, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES

CHAUSSURES DE SPORT À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401, CHAUSSURES DE SKI, CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES ET CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE OU À ROULETTES)

EMULSIONS POUR LA SENSIBILISATION DES SURFACES, POUR USAGES PHOTOGRAPHIQUES

MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS OU NON, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, ET PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L’EXCLUSION DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES HORMONES, DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, DES ALCALOÏDES, DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, LEURS DÉRIVÉS OU DES PRINCIPES ACTIFS CONTRE LE PALUDISME)

MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS OU NON, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, ET PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES (Y COMPRIS CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE) OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L’EXCLUSION DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES HORMONES, DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, DES ALCALOÏDES, DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, LEURS DÉRIVÉS OU DES PRINCIPES ACTIFS CONTRE LE PALUDISME)

ANTISÉRUMS ET AUTRES FRACTIONS DU SANG

NOYAUX ET AMANDES DE FRUITS ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX SERVANT PRINCIPALEMENT À L'ALIMENTATION HUMAINE, NDA

PLANTES, PARTIES DE PLANTES, GRAINES ET FRUITS DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT EN PARFUMERIE, EN MÉDECINE OU À USAGES INSECTICIDES, PARASITICIDES OU SIMIL, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS OU SECHÉS, MÊMES COUPÉS, CONCASSÉS OU PULVÉRISÉS (À L’EXCL DES RACINES DE GINSENG, DES FEUILLES DE COCA, DE LA PAILLE DE PAVOT, D'ÉPHÉDRA AINSI QUE DES FÈVES DE TONKA)

EAUX, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES (À L'EXCL DES EAUX MINÉRALES, DES EAUX GAZÉIFIÉES, DE L'EAU DE MER AINSI QUE DES EAUX DISTILLÉES, DE CONDUCTIBILITÉ OU DE MÊME DEGRÉ DE PURETÉ); GLACE ET NEIGE

RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES FIXES, POUR UNE PUISSANCE <= 20 W (NON CHAUFFANTES)

IMAGES, GRAVURES ET PHOTOGRAPHIES, NDA

IMPRIMÉS, NDA

AUBERGINES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ

AUBERGINES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ

AUBERGINES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ

THÉ NOIR [FERMENTÉ] ET THÉ PARTIELLEMENT FERMENTÉ, MÊME AROMATISÉS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 3 KG

LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL DES POMMES DE TERRE, DES OIGNONS, DES CHAMPIGNONS, DES TRUFFES, DU MAÏS DOUX, DES TOMATES ET DES CAROTTES)

BEURRE D'ARACHIDE

NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES

NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES

ARACHIDES, DÉCORTIQUÉES, MÊME CONCASSÉES (À L’EXCL DES ARACHIDES DESTINÉES À L’ENSEMENCEMENT, GRILLÉES OU AUTREMENT CUITES)

HUILE DE GRAINES DE TABAC, BRUTE (À L'EXCL DE L'HUILE DESTINÉE À DES USAGES TECHNIQUES OU INDUSTRIELS)

COUSCOUS, NON PRÉPARÉ

THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG

THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG

THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG

PRÉPARATIONS POUR SAUCES ET SAUCES PRÉPARÉES; CONDIMENTS ET ASSAISONNEMENTS, COMPOSÉS (À L'EXCL DE LA SAUCE DE SOJA, DU TOMATO KETCHUP ET AUTRES SAUCES TOMATES, DU CHUTNEY DE MANGUE LIQUIDE AINSI QUE DES AMERS AROMATIQUES DU N° 2103 90 30)

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGÉNÉISÉES CONSISTANT EN UN MÉLANGE FINEMENT HOMOGÉNÉISÉ DE PLUSIEURS SUBSTANCES DE BASE, TELLES QUE VIANDE, POISSON, LÉGUMES, FRUITS, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G

CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR)

RÉSINE IONOMÈRE CONSTITUÉE D'UN SEL D'UN TERPOLYMÈRE D'ÉTHYLÈNE, D'ACRYLATE D'ISOBUTYLE ET D'ACIDE MÉTHACRYLIQUE, SOUS FORMES PRIMAIRES, ET DES COPOLYMÈRES EN BLOC DU TYPE A-B-A, DE L'ÉTHYLÈNE DE POLYSTYRÈNE, DE COPOLYMÈRE ÉTHYLÈNE-BUTYLÈNE ET DE POLYSTYRÈNE, CONTENANT EN POIDS <= 35% DE STYRÈNE, EN BLOCS IRRÉGULIERS, MORCEAUX, GRUMEAUX, POUDRES, GRANULÉS, FLOCONS ET MASSES NON COHÉRENTES SIMIL

PRODUITS DE BEAUTÉ OU DE MAQUILLAGE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR L'ENTRETIEN OU LES SOINS DE LA PEAU, YC LES PRÉPARATIONS ANTISOLAIRES ET LES PRÉPARATIONS POUR BRONZER (À L'EXCL DES MÉDICAMENTS, DES PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES LÈVRES OU LES YEUX, DES PRÉPARATIONS POUR MANUCURES OU PÉDICURES AINSI QUE DES POUDRES, YC LES POUDRES COMPACTES)